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Full text of "Le Moniteur universel"

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ONITEUR 



UNIVERSEL. 



TABLES CHRONOLOGIQUE ET ALPHABÉTIQUE. 



ANNÉE 1820. 



A PARIS, 

Chez Madame veuve Agasse^ Imprimeur -Libraire^ 

rue des Poitevins^ n 6. 



AVIS ESSENTIEL. 



MM. les Souscripteurs des Tables qui ont négligé de retirer quelques-unes des Tables Annuelles 
publiées depuis i8i5, sont invités à les retirer prompteraent , sans quoi ils courtaient risque de ne 
pouvoir se les procurer , ou de les payer un prix bien supérieur à celui de souscription . 

Il a déjà pain deux Livraisons des Tables .GiifiK.ALES du Moniteur : Histoire du Consulat çt de 
i' Empire i i^" vendémiaire an 8 (22 septembre 1799) au 3i décembre 1814 > faisant suite aux premières 
Tables, dites de Girardin, du nom de leur Éditeur. 

Le prix de chaque Livraison est de 10 francs, et de 8 francs pour les Souscripteurs. 

La Souscription sera fermée lorsque la troisième Livraison paraîtra , c'est-à-dire le 1 5 juin au plus tard. 

On trouve au bureau du Moniteur les Tables antérieures , depuis l'origine du Journal jusqu'à la fin de 
l'an 7. 

La Collection entière ou séparée de toutes ces Tables est indispensable , non-seulement aux personnes 
qui possèdent tout ou partie du Moniteur, suivant les différentes époques où leur Collection commence j 
mais elle est également utile à celles -qui, sans avoir aucune partie de cette Collection, veulent faire des 
reclierches faciles , qui les dispensent d'y recourir si elles n'ont besoin que de simples renseignèmens , ou, dans 
le cas contraire, qui leur indiquent la. date et la page du Moniteur qu'elles peuvent ensuite consulter dans 
une bibliothèque publique ou particulière. 



TABLE CHRONOLOGIQUE 

ET ANALYTIOUE 

Des- Lois, Ordonnances, DÉCLARATIONS, Édits, Décrets, Traités, 
Pièces et Documens imponans insérés au Moniteur de l'année 1820, suivie d'une 
JVoTiCE Chronologique des travaux de la Chambre des Pairs et de la Chambre des Députés 
des Département du Royaume de France. 



N. B. Les Actes publics dont l'Auteur n'est pas indique', appartiennent au Gouvernement 
ou à des Fonctionnaires français. 



a4 septejnh. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



2g octobre. 



î septemb. 



3 (i3) nov. 



l8l5. 

Lettre du baron de May&ard , chef vendéen , com- 
mandant de la garde nationale de l'an-ondissement 
des Sables , indiquant les moyens co(?'rcitifs à em- 
ployer pour éloigner des fonctions publiques les 
personnes qui poui'raientêtre conlraires aux intérêts 
du Roi ^ 

Ordonnance qui autorise l'établissement de la tontine 
dite Association viagers eh rentes sur l'Etat 

1816. 

8 nofeinb. Proclamation du baron Maynard , cbef vendéen, à la 
garde nationale royaliste 

^ 1S19. 

âjuin. Lettre du président des Etats-Unis sur les ^migrans 

d'Allemagne 

%0 juillet. Recès (Analyse du) des ministres d'AutrIclie , de 
Russie et d'Angleterre , formant la commission ter- 
ritoriale 

Pb.oclamation et décret du président de la république 
de Buenos-Ayres (Simon Bolivar), relatifs au gou- 
vernement provisoire de la Nouvelle-Grenader . . . 

Avis de la commission réunie à Milan, en exécution 
de l'art. 57 du congrès de Vienne, du 9 juin i8i5, 
sur les bons du Mont de Milan et les rescriplions de 
la liquidation de la delte publique du ci-devaut 
royaume d'Italie. . . -■ 

Lettre du professeur de Wette à la mère de Sand .... 

Ordonnance de l'empereur de Russie , roi de Pologne, 
qui convoque les assemblées de la noblesse et des 
communes, pour le renouvellement triennal des 
nonces et des vaivodes , et la ibrmalion des listes 

de candidats - 

4 décemb. ORn^*^ qui confère le litre de baron à M. de Jultien 

de Villeneuve ,-.... 

rj. Message du président des Etats-Unis au congrès, sur la 
situation de la République et ses relations avec l'Es- 
pagne 

DÉCBETduroid'EspagnerelatifauxfauxorHresen vertu 
desquels les troupes se sont mises en mouvement. . 

16. Ordonnance portant réunion de la bibliothèque Ma- 
zarine et de la bibliothèque de l'Institut 

17. RÉSOLUTION du roi de Danemarck qui soumet à la cen- 
sure tous les ouvrages n'ayant pas plus de vingt 
feuilles d'impression 

DÉCRET du congrès qui réunit les provinces de Vene- 
zuela et de la Nouvelle-Grenade , sous le nom de 

république de Columbia 

Ordonnance de l'électeur de Hesse qui supprime, pour 
trois ans, les services en nature pour la construc- 
tion des ponts et chaussées 

Ord<-o portant autorisation de la société anonyme dite 
Compagnie d'assurances générales sur la vie des 

hninnies 

Ukase de l'empereur de Russie portant suppression de 
l'impôt de guerre 

24. Ordonnance qui déclare (ransmisslble , en faveur de 
M. Frigard-Pelou l'aîné, le litre de baron de M. Le- 
faucbeiyc des Aunois, son beau-père . 

a5. Ord*^" du Roi relative aux bourses et aux portions 
de bourses attribuées aux communes dans les collè- 
ges royaux -, 

zG. Ord'c qui confère le titre de baron au chevalier du 
Tfil , ancien olïicier supérieur d'artillerie 

ay. Message du rnî des Pays-Bas et projet de loi (adopté) 
portant prorogation des coatnbulions de llî't) pen- 
dant les Luit premiers mois de 1620 



Année i8io. 



570 



570 



277 

49 

34 
97 



37 décemb. 

Idem. 

Idem. 
Idem. 

3o. 

^j minier. 
5. 

Idem. 

Idem. 

7- 
9- 

Idem . 

Idem. 

8, 9 et 10 



Idem. 
Idem. 
Idem . 

17- 
19- 

Idem. 
20. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



18.9. 

Ordre du jour par lequel le lieutenant-général comte 
Partouneaux annonce son rappel au commandement 
de la 10*^ division militaire 

Ordonnance qui nomme aux divers emplois de prési- 
dens, déjuges et de substituts du parquet dans diffé- 
rens tribunaux 

Ord<:'= qui nomme P. J. B. H. Vaillant avoué au tri- 
bunal de Paris 

Ord'^'^ qui nomme Froger des Cliêues notaire à Paris. 

Ord*^*^ qui autorise l'administration des bospices de 
Paris à faire construire un bâtiment destiné à re- 
cevoir des pauvres vieillards et malades, en atten- 
dant leur admission dans les hospices 

Ordre du roi de Prusse qui prohibe les gazettes d'An- 
gleterre et de France, écrites en langue allemande. 

1820. 

SÉANCE extraordinaire de l'Académie française 

Ordonnance qui nomme l'avocat Laporte greffier en 
chef de la Cour de cassation * 

Ord'== qui nomme M. Alexandre de Laliaye , notaire 
à Pans 

Ord':» qui modifie l'art. i5 de celle du i=' avril 1818 , 
relative à la formation des compagnies de discipline. 

Avis du ministre de la guerre sur le désistement des 
officiers en non-activilé , 

Lettre du Roi à l'archevêqne de Paris pour la célé- 
bration de l'auniversatre du 2,1 janvier 

Proclamation du général O'Donnell, commandant en 
chef le camp de Gibraltar 

Pastorale d^ l'évêque de Cadix aux babitans de son 
diocèse 

Proclamation du gouverneur de Cadix 

Proclamation du général espagnol Freyre , comman- 
dant en cbef l'armée expéditionnaire , à l'armée 
réunie sous ses ordres à SéviUe 

Proclamation du gouverneur de Cadix auxba«bilans. 

Ordonnance portant révocation des commissions de 
ceux des greffiers, notaires, avoués, huissiers et 
commissaires priseurs qui , dans les deux mois , 
n'auront pas satisfait aux cautionnemens ou supplé- 
mens de cautionnemens exigés par la loi des finan- 
ces de 1 8 1 6 

OuD^''^ qui fixe le régime administratif de l'impriaierie 
royale 

Ord'" qui nomme M. Gilbert-Arthur agent de change 
près la bourse de Paris 

Ord"^ qui nomme le baron Portalis chevalier de la 
Légion-d'honneur 

Ordre du roi de Prusse pour la réduction des dépenses 
de l'Etat 

Ordonnance qui nomme aux emplois déjuges, etc. , 
en divers tribunaux 

Ord'^'^' portant fixation du nombre des avoués et des 
huissiers près les tribunaux du ressort de la Cour 
de Paris 

Ajournemekt de la diète de la confédération gcrma- 
""l"^' 

Ordonnance du roi de Prusse qui prononce contre la 
provocation à l'émjgratiou 

Lettre du roi d'Espagne à sa bien-almée ville de ('a- 
dix e 

Ordonnance qui nomme le comte Siuiéon sons-secré- 
laire d'Etat au ministère de la justice, cl le charge 
du piirte-fcuiUe de ce déparlement, pendant l'ab- 
seuee du garde des sceaux 



276 
8r 
146 



100 
et i5i 



146 
ibid. 



io5 



TABLE CHRONOLOGIQUE 



"^janeier. 
26. 



29- 



Idem. 



2/fV 



Idem. 
Idem. 

Idem. 
Idem. 

14. 

Idem. 
Idem. 
Idem. 

Idem . 
i5. 

17 et 18 

18. 

20. 
Idem. 
Idem . 
Idem. 

Idem. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



1820. 

OaDoXNiNCz qui nomme conseiller d'Elat le maître 
des requêtes Pichon 

Ord" qui place tous les officiers - généraux dans 
le cadre de l'état-raajor général, fixe leur traite- 
ment de disponibilité et détermine les proportions 
dans lesquelles les promotions pourront avoir lieu 

à l'avenir , ' , , . 

Ordre du jour du gouverneur provisoire de Cadix qui 
ordonne le désarmement des hahitans et probibe 

toute réunion au-delà de trois personnes 

Proclamations du général en clief Freyre aux soldats 

insurgés et aux habitans de Cadix 

Ordonnance portant nomination aux préfectures de 

l'Aisne et de la Corse 

Ord*^*^ portant nomination aux préfectures du Gard, 

de l'Isère et du Doubs 

Ord"^'' qui nomme conseiller d'Etat le baron Coslaz. . 
Oad== (Extrait d'une) du roi de Prusse sur l'ad- 
ministration de la dette publique 

Ord"^'= portant approbation des statuts de la société 
anonvme formée à Strasbourg sons le nom de So- 
ciété d'assurance mutuelle contre t incendie dans le 

département du Bas-Rhin 

0Rn<^"= qui prescrit la stricte exécution du règlement 
relaiif aux voitures publiques, ety ajoute plusieurs 

mesures de police 

Ord<:' qui autorise la publication de la bulle portant 
translation de M. de Quelen , ancien évêque de Sa- 
mosate , à l'arcbevcché de Trasanople i^in parli- 
èu.y) , et institution canonique de cet archevêque, 
en qualité de coadjuleur, avec future succession au 

siège archiépiscopal de Paris 

Ord"^*^ qui accorde une pension au conseiller d'Etat ho- 
noraire Begouen 

Circulaire du minislie de l'intérieur sur les défriche- 
mcns, desséchemens, canaux d'irrigation et de na- 
vigation, routes , ponts, mines et carrières. . , 

Ordonnance qui déclare compris dans l'amnistie les 
faits imputés au baron Gilly , et réintègre ce géné- 
ral dans tous ses droits, titres, grades et hon- 
neurs .■ 

Ord*^'' portant institution du tribunal de Limoges et 
nominaiion de conseillers et de juges à plusieurs 

Cours et Tribunaux 

Ord*''' pnrtani autorisation d'une société anonyme sous 
le nom de Compagnie royale d'assurances mari- 
times 

Ord'h portant dissolution de la société anonyme for- 
mée en 1816, sous le nom de Cojnpagnie royale 
d'assurances maritimes , et contenant règlement sur 

la liquidation de celle société 

Ord*^*^ portant autorisation d'une société anonyme sous 

le n om de Compagnie royale d'assurances sur la vie. 

Ord'^« portant autorisation d'une société anonyme sous 

le nom de Compagnie royale ^assurances contre 

l'incendie 

Ord" portant dissolution de la Compagnie d'assu- 
rances maritimes contre les risques de la guerre .. . 
Ord^"^ annuhint un arrêté du préfet de la Vienne , qui 
avait ordonné la réorganisation des gardes champê- 
tres du département 

Circulaire du ministre de l'intérieur sur l'assassinat 

du duc de Berry. — Suppl. au n" 86 

Adresse de la Chamljre des Pairs au Roi, à l'occasion 

de la mort du duc de Berry 

Adresse de la Chambre des Députés au Roi , à l'occa- 
sion de la mort du duc de Berry. 

Ordonnance qui traduit devantlaCour des Pairs L. P. 
Louvel, prévenu du crime d'assassinat sur la per- 
sonne du duc de Berry 

Acte de décès de S. A. R. le duc de Berry, fils de 

France, elc i 

Proposition d'accusation, par le député Clausel de 
Coussergues , contre le ministre de Cazes , comme 
coupable de trahison 

Ordonnance qui nomme maître des requêtes MM. 

Boursaint et Rosman 

Ord'° qui nomme maître des requêtes M. de Cliazel- 

les , préfet du Morbihan 

Ord''' qui nomme le duc de Richelieu ministre se- 
crétaire d'Etat, président du conseil des ministres. . 
Ord'<^ qui élève le comte de Cazes à la dignité fie 

duc 

Ord'i' qui nomme le duc de Cazes ambassadeur de 

France en Angleterre 

Ord« qui accepte la démission du comte de Cazes et 

le nomme ministre d'Etat et membre du conseil- 

' P'ivé 

Ord'« qui nomme maître des requêtes le haron 

d'Hausse, préfet de l'Jsèie 



117 

'9' 



ibid. 

203 



129 



'19 



192 

ibid. 



179 



ibid. 
ibid. 

ibid. 
ibid. 

200 

4 

:83 

ibid. 

ibid. 



igj 
224 

232 
21 I 

ibid. 
ibid. 



Z^Jenrier. 

Idem. 
Idem. 
Idem. 

23. 
Idem. 
26. 



Idem-, 
Idem. 

7- 



Idem. 
Idem. 

10. 

Idem. 

Idem. 

Idem. 
Idem. 



i3. 

14. 
Idem. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



1820. 

' OBDoNîfAKCE qui nomme le baron Mounier ditecleur- 
général de l'administration départementale de la 

police , 

Ord*^^ qui nomme le comte Portails sous-secrétaire 

d'Etat au département de la justice 

Ord" qui nomme le comte Siméon ministre secrétaire 

d'Etat au département de l'intérieur 

Ord" portant approbation de l'acte de ratification des 
statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles con- 
tre rincendie dans le département du Rhône 

Ord'" portant nomination de magistrats en divers 

tribunaux 

Ord" portant approbation des changemens faits aux 
statuts de la Compagnie commerciale d'assura/ices. 
Ord""*^ qui nomme le baron Capelle secrétaire-géné- 
ral du département de l'intérieur, et directeur de 
l'administration des hospices et établissemenç de 

bienfaisance : 

Vraie date de l'ordonnance du i3 relative à la Compa- 
gnie commerciale d'assurances 

Ordonnance du grand- duc de Meklembourg pour 
l'abolilion de la servitude personnelle dans ses 

Etals 

Ord":" qui accorde un dernier délai aux agens de 

change et courtiers pour fournir le caulîouuemeut 

et le supplément exigés par la loi du 28 avril 1816. 

Ord":" qui règle, conformément au tableau y annexé , 

la réparliiion , entre les départemens, des 40)Ooo 

hommes à lever ^ur la classe de 1819. 

Ord'« du roi. d'Espagne qui appelle les autorités et 
tous les individus à faire connaître au conseil d'Etat 
leurs vues sur les changemens qu'exigent les lois 

fondamentales de l'Etat 

Ord'^'^ du Roi qui nomme l'évêque de Sarnt-Flour à 

l'évêché de Bayonne 

Ord^'^ qui nomme à l'évêché de Dijon l'évêque nommé 

d'Aire 

OBD'^e qui nomme à l'évêché de Saint-Flour l'évêque 

d'Orthosia, évêque déjà nommé de Belley 

DÉCRET du roi d'Espagne qui convoque les Cortès. . . 
DÉCRET du roi d'Espagne , rappelant tous les Espa- 
gnols qui se trouvent hors du royaume pour cause 

d'opinions politiques 

DÉCRET du roi d'Espagne portant nomination d'une 
junle temporaire qui remplira , jusqu'à leur réunion, 
les fonctions attribuées aux Cortès par la constitution. 
DÉCRET du roi d'Espagne qui supprime le tribunal de 
l'inqnisiiion et ordonne l'élargissement des person- 
nes détenues dans les prisons pour opinions politi- 
ques et religieuses 

DÉCRET du roi d'Espagne qui nomme à l'emploi de 

chef politique de la province de Madrid 

DÉCRET du roi d'Espagne qui ordonne de procéder 
sur-le-champ à l'élection des alcades et des autorités 

constitutionnelles ' 

Ordonnance qui nomme mailre des requêtes en ser- 
vice extraordinaire M. de Villiers du Terrage , 

préfet du Gard 

Ordi^s qui nomme directeur des travaux de Paris , le 

conseiller d'Elat baron Hély d'Oissel 

Proclamation du roi d'Espagne à la nation 

DÉCRET du roi d'EspagnerelalIfàlallberté delapresse. 

Décret du roi d'Espagne portant rétablissement des 

deux ministères, l'un pour la péninsule , l'autre pour 

les alTaires d'oulre-mer 

Ordonnance qui autorise la fondalion d'une bourse 
entière et de deux bourses trois quarts votées par la 
ville d'Auxerre dans le collège de Louis-le -Grand à 

Paris 

Proclamation de la junte provisoire de l'Espagne sur 

le rétablissement de la liberté de la presse 

DÉCRET du roi d'Espagne qui rétablit les juntes de cen- 
sure existant. en 1814, pour la liberté individuelle 

et la liberté de la presse : 

Loi relative à la libération des acquéreurs de domai- 
nes nationaux, des concessionnaires, et des enga- 

gistes et échangistes 

Lettre du Roi aux èvêques pour la célébration d'un 
service solennel à la mémoire du duc de Berry. . . . 
Proclamation de l'infant d'Espagne D. Carlos à l'ar- 
mée nalionale 

Décret du roi d'Espagne qui ordonne le rétablisse- 
ment provisoire de tous les tribunaux constitution- 
nels 

Décret du roi d'Espagne qui ordonne à tous les habi- 
tans du royaume de prêter le serment à la constitu- 
tion 

DÉCRET du roi de Poringal portant approbation dn rè- 
glement pour l'admission des colonies étrangères 
dans le royaume du Brésil 



2l5 

ibid. 
ibid. 



JDQ 



270 
3oi 

325 

ibid, 

ibid. 

ibid. 
357 

556 



363 

ibid. 
ibid. 

307 

325 
363 

ibid. 



4l5 

363 



347 
537 
389 

'599 

ibid. 
1118 



Ordosnanch 



ET ANALYTIQUE DU MONITEUR. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



17 mars. 

Idem. 
Idem, 

10. 



24. 
Idem. 
Idem. 

Idem. 

Idem. 

25. 

Idem. 
Idem. 

26. 

27. 

Idem. 

Idem. 

28. 
29. 



Idem. 

3l. 
Idem. 

Idem. 

Idem. 
Idem. 

Mars. 
Idem. 



it' a en/. 



Idt-m. 
Idem. 



Ordonxance du roi d'Espagne qui approuve les moyens 
proposés par la junte pour l'élection des députés aux 

Corlès 

DÉCRET du roi d'Espagne tendant à éviter les doutes 

qui pourraient s'élever au sujet des élections 

DÉCRET du roi d'Espagne qui ordonne la célébration 
de l'annirersaire de la publication de la constitu- 
tion politique de la'monarcbie 

Proclamation de la junte provisoire aux peuples de 

l'Espagne 

Manifeste de l'empereur de Russie qui dissout le ma- 
riage du grand-duc Constantin et de la princesse de 

Saxe-Cobourg-Saalfeld. 

Ordonnance portant convocation des collèges électo- 
toraux des départemens de la Charenle-Inferieufe , 
de l'Isère , de la Seine-Inférieure et de Vaucluse , 

pour compléter leurs députations 

Ord'" portant nomination de magistrats en divers 

tribunaux 

Manifeste de la junte provisoire d'Espagne (Extrait 

du) 

Instructions (Extrait des) du roi d'Espagne pour les 

élections, dans la péninsule et îles adjacentes, des 

députés des Certes pour les années 1820 et 1821 . . . 

Instructions ( Extrait des ) du roi d'Espagne pour 

les élections des députés des provinces d'outre-mer 

pour les Cortès ordinaires de 1820 et 1821 

DÉCHET du roi d'Espagne portant convocation des Cer- 
tes pour le 9 juillet 

DÉCRET du roi d'Espagne qui réhabilite les condamnés 
et rétablit dans leurs honneurs et emplois les ac- 
cusés compris dans les procédures intentées pour 

faits politiques 

DÉCRET du roi d'Espagne qui licencie l'armée de Galice. 
Rapport du ministre des cultes et de l'instruction pu- 
blique, et ukase de l'empereur de Russie qui expulse . 

définitivem^ent les Jésuites 

Loi qui suspend la liberté individuelle 

"DÉCRET du roi d'Espagne qui affecte divers revenus et 

domaines au paiement de la dette publique 

DÉCHET du roi d'Espagne qui autorise la délivrance de 

congés dans l'armée 

Ahrêté du ministre de l'intérieur conternant les 

courses de chevaux 

Ordonnance de police relative aux fêtes de Longchamp. 
Ord^*^ portant nomination d'un membre de la commis- 
sion de surveillance de la caisse d'amortissement et 

de celle des dépôts et consignations 

Ord'=^ qui nomme M. Goiset à l'emploi d'agent de 

change à Paris 

Okd='= portant autorisation d'une caisse d'épargnes et 
de prévovance pour le département de la Seine- 

Inferieure . . . '. 

Rapport du ministre de l'intérieur au Roi et conces- 
sion de médailles aux propriétaires qui se sont dis- 
tingués par leur zèle pour l'éducation des chevaux. 
Loi relative à la liberté de la presse , et spécialement 

aux journaux et écrits périodiques 

Ordonnance portant règlement sur l'inspection des 
troupes de toutes armes et du matériel de l'artille- 
rie et du génie, et création de comités spéciaux et 

consullalifs pour chaque arme 

Ord'^*' qui suppnme les emplois de maréchal-de- 
camp commandant les écoles d'artillerie de Lafère, 

Auxonne , Valence et Rennes 

Ord»" qui détermine le nombre des inspecteurs-géné- 
raux du corps de la gendarmerie 

Ord^" qui détermine que les officiers-généraux et su- 
périeurs feront partie du conseil de révision pour le 

recrutement dans chaque département 

DÉCRET du roi d'Espagne portant nomination d'un nou- 
veau conseil d'Etat 

DÉCRET du roi d'Espagne portant acceptation de la dé- 
mission du premier secrétaire d'Etat; nomination 
de son successeur et promotion à divers emplois di- 
plomatiques 

DÉCRET du roi d'Espagne portant acceplalioa de la 
démission du ministre de la guerre et nomination 

de son successeur 

DÉCRET du roi d'Espagne portant nomination à l'em- 
plfji de secrétaire d'Etat pour le gouvernement 

d'outre- mer 

Ordonnance portant établissement de la censure sur 

les journaux et écrits périodiques 

Ord*^" portant nominatiou do censeurs 

Ohd'= portant nomination de la commission de sur- 
veillance de la censure ; 

Rectification d'erreurs et omissions dans la publica- 
tion de l'ordonnance relative 'à la nomination des 
censeurs 



ibid. " 

ibid. 
421 

63 1 

069 

439 

. 45i 

452 

ibid. 
ibid. 

457 
458 

547 

479 
ibid. 
5o8 



458 
495 
ibid. 

421 

535 

541 
ibid. 

547 
399 



435 
437 



439 



3 afril. 
4- 

5. 
Idem. 



Idem. 

Idem. 
6. 

Idem. 
Idem. 



Idem. 
Idem. 

Idem. 



]5. 
16. 

Idem. 
Idem. 



19- 
Idem. 



Idem. 
Idem. 



Idem . 
Idem. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



1820. 

Ordonnance portant nomination à la préfecture de 
la Cote-dOr 

Circulaire du président du conseil des ministres sur 

l'exécution des lois d'exception 

OiRDONN ANCE por tant nomma tion de censeurs 

Ord'^ qui nomme le maréchal Moncey , duc de Coué- 
gliano, gouverneur de la g" division militaire. . . . 
Ord'^*' qui autorise l'admission dans le corps delà gen- 
darmerie, des militaires en activité , âgés de 25 ans 

et ayant quatre aus de service 

Ord*^^ portant nomination aux emplois de maréohal- 
de-camp commandant les écoles d'artillerie de Tou- 
louse et de Douay 

Ord'« de police qui augmente le prix du pain à 

Pans 

Ord*^^ qui nomme le gouverneur définitif de la Banque 

de France 

Compte rendu de la situation de la caisse d'amovlisse- 
ment et de la caisse des dépôts et consignations, à 

l'époque du i'^"' avril 

Ordonn.^nce qui proroge le délai accordé à divers 
fonctionnaires pour verser les caulionnemens et 
supplémens de cautionnemens exigés d'eux parla 

loi des finances de 1816 

Ohd*^*^ portant nomination des présidens et vice-prési- 
dens des collèges électoraux des quatre départemens 

convoqués pour compléter leur députation 

Ord'^'^ portant nomi^ttrîion de conseillers à brevet 

près le conseil général des manufactures 

Ord*^"^ portant approbation des statuts de la Compa- 
gnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans 

le département du Loiret 

Ord'= portant approbation des statuts de la Société 
d'assurances muluelles contre l'incendie dans les dé- 
partemens du Calvados , de l'Orne et de la Manche. 
DÉCRET du roi d'Espagne qui ordonne que lès juridic- 
tions seigneuriales soient définitivement incorpo- 
rées à la nation, et tous les privilèges abolis 

Ordonnance portant une nouvelle nomination à la 

préfecture de la Côte-d'Or 

Ordi^" portant nomination à la vice-présidence de la 
6" section du collège électoral de la Seine-Infé- 
rieure 

Proclamation du roi d'Espagne aux Espagnols d'ou- 

Ire-raer , . 

Rapport du ministre de la guerre au Roi, sur le re- 
crutement de l'armée 

Lettre de neuf députés signataires d'j prospectus 
d'une souscription pour le soulagement des per- 
sonnes qui seraient arrêtées en vertu de la loi sus- 
peusive de la liberté individuelle , au procureur-gé- 
néral près la Cour de Paris, sur les poursuites 
exercées contre leurs co-signataires non députés. . . 
Proclamation du roi d'Espagne pour témoigner sa 
satisfaction de la joie avec laquelle les provinces 
ont reçu le décret relatif à la convocation des 

Cortès 

Réponse du procureur-général près la Cour de Pans à 

la lettre de neuf députés 

Ordonnance. portant nomination aux préfeclures de la 

Meurthe et de la Charente 

Ordco portant organisation des subdivisions militaires , 
et nominalion au commandement de ces subdi- 
visions 

Ordi:» portant nomination au commandement de la 12» 

division militaire 

Ord"= portant nominatiou des inspecteurs-généraux 

des différentes armes pour l'année 1820 

Ord'^" portant nomination des inspecteurs-généraux 

du corps de la gendarmerie 

Ord'" portant nomination aux comités d'artillerie et 
du u-èuie , à l'inspection générale de ces deux armes, 
à la direction du dépôt central d'artillerie et à celle 

du dépôt des fortifications 

Décret du roi d'Espagne portant suppression de tout 

impôt sur les livres et gravures 

Rapport adressé au ministre de la mariné par le capi- 
taine de frégate Freycinet ; 

DÉCRET du roi d'Espagne qui permet aux Espagnols 
ri'fogiés eu France de rentrer sur le territoire espa- 
gnol- • 

Lettre de l'empereur d'Autriche qui confie à l'archi- 
duc Louis la direction de toutes les affaires de 
l'Etat, et le nomme pour le représenter pendant son 

voyage en Bohême 

Publication du maire de Trévoux , promellaut une gra- 
tification à ceux qui livreront l'un des deux frères 

Bachet'ille, olliciers de l'ex-garde 

Ordonn.^nce portant norainalionà la sous-préfeclure 
de Senior 



440 

457 
445 

45i 



465 

479 

469 
507 

529 



579 
525 

529 



5i5 

579 
5i5 
553 

535 
536 
ibid. 
541 

ibid. 
657 
1073 

601 



."lO.) 

553 



Année 1820. 



TABLE CHRONOLOGIQUE 



25 avril. 



Idem. 

29- 
Afril. 

Idem. 
Idem. 



25. 



3o. 
1'^ juin. 



29. 
i"^ juillet. 

Idem. 

Idem. 

5. 

Idem. 

4- 
5. 

6. , ^ 



Idem. 
Idem. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



1820. 

Orbosnance qui autorise la Compagnie d'assurances 
o-éaéiales de Bordeau.'c à garantir les risques d'in- 
cendie 

OrC^i^ du Roi qui autoi-ise la Société anonyme formée 
à Bordeaux sous le nom de Compagnie d'assurances 
contre l'incendie 

Ord'« du Rot qui autorise la nouvelle Société anonj'me 
formée à Bordeaux sous le nom de Compagnie d'as- 
surances maritimes de Bordeau.i 

Oed'î» du Roi qui dissout la Compagnie d'assurances 
maritimes de Bordeaux , approuvée par ordonnance 
du 22 juillet 1818 

OBn»" du Roi autorisant MM. Bailleul et Darrn à 
ouvrir un établissement sous le nom à\4gence géné- 
rale de placemens sur les fonds publics 

DÉCRET du roi d'Espagne qui ordonne que les corps 
municipaux des villes s'occuperont eux-mêmes de 
détruire tous les signes du vasselage 

DÉCRET du roi d'Espagne qui réintègre dans leurs pla- 
ces tous les employés publics destitués depuis 1814 
sans motif légal 

DÉCRET du roi d'Espagne relatif aux ecclésiastiques. . 

DÉCRET du roi d'Espagne qui défend de cumuler divers 
traitemens ni pensions 

Note du ministère de Russie au ministre d'Espagne , 
relative à la révolution qui a fait changer la consti- 
tution de ce royaume 

Loi relative à divers supplémens de crédit sur l'exer- 
cice i8i8 

DÉCRET du roi d'Espagne relatif aux créances de l'Etat. 

Ordonnance portant autorisation de la Société ano- 
nyme formée à Douay sous le nom de Société du 
canal de la Sensée 

.Obd'^'^ du Roi portant autorisation de la Compagnie 
anonyme constituée sous le nom de Compagnie 
d'assurances mutuelles contre l'incendie , pour les 
départemens de l'Aisne , de la Marne et de l'Aube . . 

Ord=» du Roi portant autorisation de la Compagnie 
d'assurances générales sur la vie des hommes. ..... 

Obd"^» du Roi qui nomme le marquis de'Boisgelin aux 
fonctions d'aide-major-général de la garde nationale 
de Paris 

Arrêté du roi des Pays-Bas relatif à l'extradition des 
déserteurs prussiens 

Ordonnance du préfet de police concernant les attrou- 
pemens 

Rapport du ministre de l'intérieur au Roi , relatif aux 
médailles à accorder aux agriculteurs qui se sont le 
plus distingués. 

Proclamation des préfets de la Seine et de police aux 
liabitaus de Paris 

Arrêté de la commission d'instruction publique qui 
exclut des cours auxquels ils appartecoient , divers 
étudiaus pour avoir pris part aux rassemblemens 
qui ont troublé la capitale. . 

Ordonnance dii Roi qui nomme MM. Hémard et Go- 
bet juges d'instruction provisoire près le tribunal 
de première instance de Paris , 

Ord'" du Roi augmentant le nombre des juges d'ins- 
truction près le tribunal de première instance de 
l'aris 

Ukase de l'empereur de Russie qui reconnaît divers 
agcns diplomatiques de puissances étrangères 

Ordonnance du Roi relative au monument à élever à 
la mémoire du duc dC' Berry 

Loi relative aux élechons 

Ordonnance du Roi portant nomination d'arcbe- 
vêques 

RÈGLEMENT de la commission d'instruction publique 
sur le concours pour l'admission à l'Ecole normale. 

Ordonnance du Roi fixant la retraite du marquis de 
Nettancourt, lieutenant-général 

Ord*^*' du Roi qui nomme M. Raimond-Delaitre pré-- 
fet de l'Eure 

Ordcc du Roi qui nomme le comte de Goyon préfet 
de Seine et Marne 

Loi -sur ia Banque 

Ordonnance du Roi concernant les Facultés de droit 
et de médecine 

Loi relative ii la Légion-d'bonneur 

Ordonnance du Roi qui nomme M. de Villèle à l'évè- 
cbé de Soissons 

Loi relative à l'achèvement de la Bourse de Paris .... 

Ordonnance du Roi portant autorisation de la Société 
d'assurances mutuelles sur la vie des hommes 

Ord" du Roi portant autorisation de la Société for- 
mée sous le nom de Caisse hypothécaire 

Ord*^^ du Roi qui nomme des maîtres des requêtes ec 
service extraordinaire * 



.569 
601 



707 

601 

585 
60 1 

657 

1109 

647 
811 

753 
817 

ihid. 
Ii65 
793 



817 

971 

ihid. 
1143 
980 

io55 
1043 
1076 
965 

ibid. 
ibid. 

ibid. 
ioi5 

1075 
1019 

1033 

ibid. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



\% juillet. 

10. 

i5. 
Idem. 

16. 
Ide?n. 
Idem. 
Idem. 



Idem. 
Idem. 

Idem. 

Idem. 

Idem. 

Idem. 
Idem. 

Idem. 

20. 
Idem. 
Idem. 



Idem. 

23. 

24. 

Idem. 

25. 

26. 
Idem. 
Idem. 

Idem. 
Idem. 
Idem. 



1020. 

DÉCRET du roi de Naples qui défend cîe s'introduire à 
main armée dans les Etats voisins, ni de se mêler en 

aucune manière de leurs affaires 

Publication dans le grand-duché de Bade de la sup- 
pression des impôts résultant des anciens rapports 

de servitude personnelle 

Ordonnance du Roi portant diverses promotions dans 

la Légion-d'houneur 

DÉCRET du roi de Naples, chargeant deux juntes de 
l'examen des litres des officiers-généraux et des of- 
ficiers inférienK 

Ordonnance du Roi arrêtant le tableau des conseillers 

d'Elat et maîtres des requêtes en service ordin.Tire . 

Obd<^'^ du Roi qui nomme con.seillers d'Etat honoraires 

MM. Royer-Collard et Camille- Jordan 

Ord'" du Roi qui attache à divers comités des maî- 
tres des requêtes eu service extraordinaire 

Ord'" du Roi qui permet d'attacher aux comités du 
conseil d'Etat des maîtres des requêtes en ser.vice 

extraordinaire 

Ord"" du Roi portant autorisation des articles supplé- 
mentaires aux statuts de la Compagnie d'assurances 
mutuelles contre l'incendie dans le département du 

Haut-Rhin 

Proclamation du roi de Naples relative à l'accep- 
tation de la nouvelle constitution 

Loi relative à la fixatioii du budget des dépenses de 

1820.. . . .' 

Ordonnance du Roi portant nomination de préfets. . . 
Ord":" du Roi qui nomme le baron Maurice officier 

de la Légion-d'honneur 

Ord" du Roi qui nomme M. Feutrier maître des re- 
quêtes en service ordinaire 

Ord'!'! du Roi qui nomme le comte de Germiny che- 
valier de la Légion-d'honneur , et maître des re- 
quêtes en service extra-ordinaire 

Ord'^« du Roi portant autorisation de la Société d'assu- 
rances mutuelles contre l'incendie , formée dans la 

ville de Metz 

Proclamation du sénat de Pologne relative à l'érec- 
tion du monument en l'honneur de Kosciuszko. . . . 
Ordonnance du Roi relative à la formation des con- 
seils ée discipline des gardes à pied ordinaires du 

corps : 

Ord='= du Roi qui autorise les secrétaires des Acadé- 
mies française et des inscriptions et belle.s-lettres 
à accepter le legs de 24,000 fr. fait parle comte de 
Volney , à l'effet de provoquer l'étude philosophi- 
que des langues 

Décret du roi de Naples portant création d'une com- 
mission pour la sûreté publique de la ville de Naples. 
Proclamation de., la junte de Naples relative aux 

troubles de la Sicile 

DÉCRET du roi de Naples, portant que tous les olliciers 
et soldats qui ont été décorés de la médaille d'or de 
l'ordreroyal militaire de S'. -Georges de la réunion, 
sont nommés de droit chev.aliers du même Ordre. . . 
DÉCRET de l'empereur de Russie qui convoque la diète 
du royaume de Pologne pour le i5 septembre. . . . 
Proclamation du roi de Naples aux communes et aux 

collèges électoraux des Deu.x-Siciles 

Arrêté de la commission d'instruction publlqno rela- 
tif au concours pour l'admission à l'Ecole normale. 
Ordonnance du Roi qui porte à sept le nombre des 
membres de la commission de l'instruction pu- 
blique 

Okd'!" du Roi portant nomination de quatre membres 

de la commission de l'instruction publique 

Loi relative à la fixation du budget des recettes de 1820. 

Loi relative à un traité avec le dey d'Alger 

DÉCRET du roi de Naples qui accorde une amnistie gé- 
nérale à tous les déserteurs de l'armée de terre et 

de mer 

Note confidentielle dr- la cour d'Autriche aux minis- 
tres de« cours d'Allemagne , relative aux affaires 

de Naples 

Ordonn.ance cV.i Roi qui accorde une prime sur les 

cotons des '.leux Amériques 

Ord'^'- du 'loi relative au droit de tonnage apercevoir 

sur les navires américains 

Ord';« du Roi relative aux allocations supplémentai- 
res de solde et d'indemnité de logement accordées à 

titre de suppljiuent de Paris 

Ord'^'' du Roi (pu fixe à 40,000 fr. le traitement an- 
nuel des niaréchau.K de France sans fonctions 

Décret du roi de Naples relatif à la liberté de la 
P''^"e 

Lettre de la junte provisoire établie à Palerme, aux 
municipalités de Sicile 



i.5i 
et II 59; 



ET ANALYTIQUE DU MONITEUR. 



vl; 



DATES. 



2X1 juillet. 



01. 
Idem. 

Idem. 
1": août. 

Idem. 
Idem. 
Idem. 
Idem. 
Idem. 

Idem. 

6. 



9- 

Idem. 

Idem. 

Idem. 
II. 

14. 
16. 

Idem. 

'7- 

Idem. 



i3. 
Idem. 

Idem ■ 



Idem. 
Idem. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



1820. 

Ordossance du Roi qui accorde nn nouveau délai 
d'une année aux officiers ministériels du département 
de la Corse, pour verser les cautionnemens et sup- 
pléniens de cautionnemens exigés par la loi du a8 
avril 1816 

DÉCRET du roi de Naples qui abroge l'action pénale 
portée contre tous les prévenus de délits correc- 
tionnels et de police 

DÉCRET du roi de Naples qui abolit les conseils provin- 
ciaux et de district 



DÉCRET du roi de Naples portant nomination des mem- 
l)res de la junte protectrice de la liberté de la presse 
pour la province de Naples 

Rapport au Roi concernant l'administration départe- 
mentale et municipale 

Ordonnance du Rot qui rétablit les secrétaires-géné- 
raux de préfecture 

Ord<^« du Roi relative au droit d'entrée du lioublon. . 

Ord'^'î du Roi qui nomme M. Boulard maire du ii^^ 
arrondissement de Paris 

Ord"> du Roi cpii nomme M. de Bellisle pïéfet du 
département de la Charente-inférieure 

Ord'^'^ du Roi qui nomme m. Labrouste administrateur 
des cautionnemens 



Ord'^'^ du Roi qui nomme M. Lemonnier administra 
teur des monnaies 



Ord':» du Roi qui prescrit l'insertion au Bulletin des 
lois de toutes les ordonnances de concessions de 
pensions 

Ord'^'^ du Roi qui établit un cours d'arabe vulgaire à 
l'Ecole sj)éciale des langues orientales vivantes. . . . 

DÉCRET du roi d'Espagne contenant la révocation de 
tous les décrets concernant l'instruction publique 
depuis 1814, et diverses dispositions relatives aux 
dilîérens cours de droit 

Ordre du cabinet du roi de Prusse concernant l'orga- 
nisation du système d'imposition 

Ordonnance du Roi qui règle la répartition des cen- 
times des fonds de non-valeurs mis à la disposition 
du ministre des finances par la loi du 25juillet 1820. 

Ord*^"^ du.Roi qui détermine, d'une manière uniforme 
et invariable, les règles d'admission des officiers 
des armées de terre et de mer dans l'ordre royal et 
militaire de Saint-Louis 

DÉCRET du roi de Naples qui fixe les formes de la pro- 
cédure pour les Cours en matière de juridiction ec- 
clésiastique 

Convention entre S. M. T. C. et S.. M. le roi de Sar- 
daigne pour l'extradition réciproque des déserteurs. 

DÉCRET du roi des Deux-Siciles qui charge une junte 
extraordinaire de faire une enquête sur la conduite 
des généraux Naselli et Church 

DÉCRET du roi de Naples qui défend de présenter des 
pétitions signées de plus de trois personnes. .'..... 

Rapport du ministre de l'intérieur au Roi sur la na- 
vigation intérieure de la France 

Ordonnance du Roi portant diverses promotions dans 
l'ordre royal et militaire de Saint-Louis 

DÉCRET du roi d'Espagne qui accorde un induit géné- 
ral aux détenus de la péninsule et d'outre-mer, sauf 
les exceptions ordinaires 

DÉCRET du roi d'Espagne portant suppression des Jé- 
suites dans tonte la monarchie espagnole 

Ordonnance du Roi- qui convoque la Chambre des 
Pairs en Cour judiciaire pour connaître du com- 
plot du 19 aoiit 

Ord™ du Roi qui confère le titre de baron à M. de 
ftliollis , ancien préfet 

Ord'^'î du Roi qui nomme M. Bluget de 'Val-de-Nuit 
préfet du département de la Charente 

Ord*^*-" du Roi portant autorisation d'une Compagnie 
d'assurances mutuelles contre fincendie dans le dé- 
partement de la Loire-Inféricure 

Proclamation du haut-commissaire des îles Ioniennes 
relative au blocus des côtes appartenant à l'Empire 
Ottoman, depuis Messolongi jusqu'à Alvona inclusi- 
vement 

Ordonnance du Bni qui nomme M. Hcrman sous- 
préfet de l'arrondissement de Brest (Finistère).. . . 

Onn"' du Roi qui dis<:out la garde nationale de Brest. 

OnD"' du Roi qui nomme chevalier de la Légion- 
d'hoiincur le docteur Reguault , médecin en chef 
adjoint de l'hôpital militaire de la garde 

Proclamation des chefs de l'armée d'(Jpporto ( Porlu- 
l«gal)auxsoklal3,pour la convocation des Cortès. . 

OnDOXrJANcE du gouverneur de Venise qui déclare 
coupable» de haute-trahison les personnes qui s'as- 
socient aux Carbonaris 

Loi relative à l'exportalioû des tissus de laine. 



II 40 

iiSg 
1169 

Md. 
1241 

ibid. 
1 107 

iii5 

Md. 

1119 

ibid. 



1 143 
1234 

1217 
1193 

ii8i 



i2o5 



1243 
1270 

12l3 

i335 
1237 

l323 

ii65 



1225 



1193 

ibid. 



1196 
12G7 



DATES. 



39 août. 



Août. 
5 septemb. 



ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



1207 

I203 



5. 

6. 
Idem. 
Idem. 



10. 
Idem. 

'7- 



24. 

27. 
-9- 

Idem. 

3o. 

Idem . 

Idem. 

Septembre. 



Proclamation publiée à Lisbonne parle gouvernement 

portugais contre la révolte d'Opporto. 

Ordonnance du Roi qui arrête provisoirement les cir- 
conscriptions des collèges électoraux 4'^rrondisse- 

ment 

DÉCISION du conseil d'Etat (sections réunies) qui re- 
jette l'opposition des divers théâtres àl'établissement 

du Gymnase dramatique. . .' 

Ordonnance du Roi portant autorisation de la Société 
d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le dé- 
partement du Cher r. . . 

Ordch du JVoi portant autorisation de la Société d'as- 
surances mutuelles contre l'incendie pour les machi- 
nes et mécaniques des manufactures dans les dépar- 
temens de la Seine-Inférieure et de l'Eui-e 

Circulaire du ministre de l'intérieur aux préfets en 
leur transmettant l'ordonnance du Roi qui déter- 
mine provisoirement la circonscription des collèges 
électoraux d'arrondissement 

DÉCRET du roi d'Espagne relatif à la vente des biens 
destinés à l'extinction de la datte publique 

DÉCRET du roi de Naples qui appelle à faire partie de 
l'armée active tous ceux qui ont servi depuis 1806 
dans une armée quelconque et qui ne sont pas âgés 
de plus de 40 ans 

Ordonnance du Roi relative à la publication des lis- 
tes électorales pour la composition des collèges dé- 
partementaux 

' Ord';"' du Roi qui fixe provisoirement la circonscrip- 
tion des collèges électoraux d'arrondissement dans 
le département des Basses-Pyrénées 

Circulaire du ministre de l'intérieur aux préfets, en 
leur transmettant l'ordonnante royale relative à la 
publication des listes électorales 

Ordonnance du Roi portant nomination à diverses 
sous-préfectures 

Ord" du Roi portant nomination de secrétaires-gé- 
néraux de préfecture; ■ 

Ord'^" du Roi portant autorisation de la délibération 
de la Compagnie d'assurances générales sur la vie 
des hommes, qui établit un nouveau tableau pour la 
règle des assurances diiï'érèes 

DÉCRET du roi d'Espagne concernant l'importation et 
l'exportation des grains ' 

Circulaire du directoire suisse qui communique aux 
cantons la réponse du roi d'Espagne aux sollicita- 
tions qui lui avaient été adressées en faveur des ré- 
gimens capitules au service de cette puissance. . . . 

DÉCRET du roi de Naples contenant l'approbation d'un 
nouveau règlement sur l'imprimerie 

DÉCRET du roi de Naples portant diverses nominations 
dans le corps diplomatique ; 

DÉCRET du roi de Naples qui étend les avantages ac- 
cordés précédemment aux militaires qui avaient fait 
des campagnes ou reçu de blessures au service de 
S. M. , aux soldats qui , ayant servi depuis les dix 
dernières années , se trouvent dans la même po- 
sition 

Manifeste de la junte suprême de Palerme 

Ordonnance du Roi qui fixe provisoirement la cir- 
conscription des collèges électorau.K d'arrondisse- 
ment du département de la Loire 

Ord"^» du Roi relative au produit de la réserve des ac- 
tions de la Banque de France 

Proclamation du gouvernement provisoire de Por- 
l"g='l 

DÉCRET de l'empereur d'Autriche qui défend jusqu'à 
nouvel ordre l'exportation des armes de toute es- 
pèce 

Ordonmance du Roi qui met en activité 20,000 hom- 
mes sur la classe de 1818 

Ord'^*' du Roi concernant la réception et la ]")ulilica- 
tion des bulles données à Rome aux évêques de 
Bourges et de Soissons etàl'archevêque de Toulouse. 

DÉCRET du roi de Naples qui ordonne que la collec- 
tion des lois et décrets du royaume sera continuée 
sans interruption , à partir du point oii elle se trou- 
vait avant l'élablissement du régime constitutionnel. 

Ordonnance du Roi portant nomination de conseillers 
de préfectuie dans plusieurs départemens 

Acte de naissance de S. A. R. le duc de Bordeaux. . . 

DÉCRET du roi d'Espagne qui proroge la session des 
('ortès 

Ordonnance du Roi portant diverses promotions 
dans l'ordre du Saint-Esprit 

Ord''' du Rot portant nomination des secrétaires-géné- 
raux de préfecture de plusieurs départemens 

Ord""" du -Roi portant nomination à diverses sous- 
préfectures 

DÉCRET du roi do Naples relatif à l'organisation de hi 
force publique 



1267 
et 126Q 



.245, 
.42a 
bis. 

1285 



I2.Î9 

i3oi 

1229 
Ï2G3 
ibid. 



loBg 



1273 



1 ,139 
i587 



iSOo 
1376 

i3ao 



■jjg 



1 359 
i325 

1392 

1529 

1359 
ibid. 
1347 






TABLE CHRONOLOGIQUE 



DATES. ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. Pages 



4- 

Idem . 
Id^m. 

Idem . 
Idem, 

Idem. 

5. 
6. 

7- 
II. 

Idem. 

Idem. 



Idem. 

Idem. 

12. 



I4. 



Idem. 

Idem. 
20. 

Idem. 

20. 

Idem. 
Idem. 
Idem. 



1820. 

officielle du minislèie des affaires étrangères de 
Naples , euvoyée au nom' du roi des Deux-Siciles ù 
toutes les Cours de l'Europe 

Ordonnance du Roi qui met à la disposîlion d'une 
commission nommée par le préfet de la Seine, une 
somme de 3o,00O fr. prise sur le domaine de la Cou- 
ronne pour servir à acquitter les dettes contractées 
envers le bureau des nourrices par des pères et 
pières de la ville de Fans 

Obd": du Roi qui nomme M. Laine président de 
la commission rcjale d'instruction publique 

Ord*^*= du Roi accordant amnistie à tous les ofliciers 
et soldats de marine en état de désertion 

Obd*^'' du Roi portant nomination au.\ fonctions de 
conseillers de préfecture dans plusieurs départe- 
mens 

DÉCRET da roi d'Espagne concernant l'aliénation des 
renies de l'Etat' 

Ordoskance du Roi qui règle l'ordre des études de 
la Faculté de droit'de l'Académie de Paris et con- 
tient des dispositions sur les autres Facultés 

Obd== du Roi additionnelle à celle du 21 octobre 1818, 
relative aux primes d'encouragement pour la pêcbe 
de la morue 

Loi du grand-ducbé de Bade sur la responsabilité des 
ministres 1 

Ordonnance du Roi accordant remise pleine et en- 
tière des peines de discipline prononcées jusqu'à ce 
jour par des jugemens , non encore exécutés, des 
conseils de discipline de la garde nationale de Paris 
et des autres lieux du royaume 

Ord" du Roi relative aubaptême du duc de Bordeaux. 

Ord'» du Roi relative à la convocation des collèges 
électoraux de départemens et d'arrondissemens. . . 

Ord"^*^ du P^oi qui établit une administration générale 
des forêts , sous les ordres du ministre des liuances. 

Ord'' du Roi qui nomme MM. Cbauvet, Marcotte et 
Raison , aux fonctions d'administrateurs des forêts, 
et le sieur Dutlieille secrétaire-général de la même 
administration 



Ord"^= du Roi qui confère le titre de comte à M. le ba- 
ron Barairon , directeur-général de l'enregistrement 
et des domaines 



Ord'^'^ du Roi qui accorde amnistie à tous soiis-ofli- 
ciers et soldats de l'armée de terre en état de dé- 
sertion , 



Ord'^'î du Roi relative aux jeunes soldats faisant par- 
tie des contingens mis en activité qui se sont muti- 
lés volontairement pour se soustraire au service mi- 
litaire 

Ord':>' du Roi relative au mode de mutation des ma- 
gistals'<lans les Cours et Tribunaux 

Ord"^*^ du Roi portant nomination de plusieurs sous- 
préfets et secrétaires-généraux de préfecture 

Ord'^' du Rôi portant nomination des présidens et 
vicc-présidens des collèges électoraux de départe- 
mens et d'arrondissemens 

Ord^° du Roi portant autorisation de l'Association 
d'assurances mutuelles contre f incendie pour le dé- 
parlement de l'Aisne 

DÉCRET de la junte suprême de Portugal, relatif à la 
navigation étrangère 

Rescbit du roi de Suède qui autorise la fondation d'une 
nouvelle ville dans la partie méridionale de l'île 
d'Oeland 

RÉsoiuTioN de la diète germanique relative à des ré- 
clamations de la ville libre de Brème contre le 
grand-duc d'Oldemboug pour k navigation du 
Weser 



i343 
1047 
1080 

1559 
1392 

i4o3 



1473 
et 1477 



1359 
i363 

1075 

i383 



Proclamation de M. Boyer, président de la républi- 
que d'Haïti , au peuple et à l'armée de l'artibonite 
et du nord 

Ordonnance du Roi qui nomme M. Gérard de Rayne- 
val sous-setrétaire d'Etat au département des affai- 
res étrangères 

DÉCHET du roi de Naples qui abolit la peine des ba- 
guettes pour les militaires -....; 

Proclamation du président de la répuljlic[ue d'Haï li. 

Ordonnance du Roi accordant amnistie pour les dé- 
lits loresliers commis autérieurement au2gsej)lem- 
bre 1 820 

Rescbit du roi de Suède relatif à la formation du jury. 

Ordonnance du Roi relative à l'importation des grains 
des pays de production . . 

Ord''= du Roi relative à l'organisation de l'arme de 
l'infanterie 

Ord"= du Roi portant nomination de plusieurs prési- 
dens et vice-présidens de collèges électoraux 

DÉCRET de la junte suprême de Portugal concernant la 
dette publique 



i387 

1419 
1403 
1614 

"79' 

1443 
1469 

1597 

i533 

1666 

i4o3 
i5i7 

1427 
1497 

1431 

1455 

1473 

i525 



DATES. (ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 



Idem. 
Idem ■ 

Idem. 
Idem. 
Idem. 
Idem. 

Idem. 

Idem. 

26. 
Idem. 

27. 

Idem. 

Idem. 

Idem. 

29. 

Octobre. 

i^^ noveirib 

Idem. 

Idem. 

Idem.. 



Idem. 

Idem. 

Idem. 

10. 

14. 



16. 

'7- 



1820. 

Ordonnance du Roi portant autorisation delà Société 
anonvme sous le nom de Compagnie des mines de 

Jèr de Saint-Etienne ( Loire ). , ^ 

Proclamation du Roi à l'occasion de l'ouverture des 

collèges électorau,x 

Ordonnance du Roi qui rend aux officiers, sous-offi- 
ciers et soldats de la garde royale, les privilèges ac- 
cordés par l'ordonnance du 2 aoîit j8l8 

DÉCRET du roi d'Espagne contenant la suppression de 

tous les couvens des Ordres religieux 

Ordonnance du Roi qui nomme le comte de Blacas 

premier gentillioinme de la Chambre ^ . 

Obd''<^ du Roi qui nomme M. Gigault de la Salle 

greffier en chef de la Cour des comptes. 

Ord*^" du Roi qui accorde, à compter du i"^^' janvier 
1821, une augmentation de traiiement de 200 fr. 

par an aux sous-aides des hôpitaux militaires 

Ord^^*^ du Roi qui nomme le duc d'Avarny et le mar- 
quis de Boisgelin, premiers chambellans, maîtres de 

sa garde-robe 

Ord*^*^ du Roi portant autorisation de la Société ano- 
nyme sous le nom de Compagnie des mines dejer 

de Saint-Etienne ( Loire ) 

Obd" du Roi relative à la formation, au chef-lieu de 
chaque département , d'un dépôt de recrutement. . 
DÉCRET du roi de Naples concernant la vente des pro- 
priétés de l'Etat, pour remplir le déficit 

Ordonnance du Roi qui prescrit que le fond de l'habit 
d'uniforme de tous les règimens d'infanterie sera 

bleu de Roi 

Ord'^s du Roi portant création d'un certain nombre 

de gentilshommes honoraires de la chambre 

Obd*^*^ du Roi portant diverses promotions dans sa 

maison civile 

Ord<:'^ du Roi portant nomination de quatre gentils- 
hommes honoraires de sa chambre 

Obd=" du Roi concernant le service de la gendarmerie 

royale 

DÉCRET de la junte suprême de Portugal qui accorde 

une amnistie aux déserteurs 

Ordonnance du Roi relative à l'oi-gauisation civile de 

sa maison . . 

Ord^g du Roi qui nomme le lient"'. -général marquis de 

Lauriston ministre secrétaire d'Etat de sa maison. . 

Ord'^*' du Roi relative à l'organisation du conseil royal 

de l'instruction publique 

Ord" du Roi portant règlement des entrées dans son 

palais 

Ord'ïiî du Roi qui nomme le comte de Pradel ministre 

d'Etat 

Circulaire du ministre des finances contenant des dis- 
positions sur la résidence obligée des percepteurs 
dans l'uue des communes qui composent leur per- 
ception 

Ord^» du Pioi qui assimile le bureau des douanes de 
Wisseinbourg à ceux désignés par l'ordonnance du 
3 mars l8t5, pour la sortie des ouvrages d'or et 

d'argent 

Ord':'= du Roi qui prescrit aux régies et admi- 
nistrations de finances un nouveau mode de comp- 
tabilité, à partir du l'r janvier 1821 

Ord'» du Roi qui élève la ville de Cambray au rang 

des bonnes villes du royaume 

Ord»" du Roi portant nomination d'adjoiuts au maire 

dé Bordeaux 

DÉCRET du roi de Naples relatif aux récompenses ac- 
cordées au commandant et à plusieurs officiers de 

l'armée de Sicile . . • 

Ordre du jour de l'empereur de Russie à son armée , 
relativement à la révolte du régiment de la garde 

Semenovv • 

Ordonnance du Roi qui nomme le vicomte Florimon 
d'Audill'ret directeur des droits d'octroi et d'entrée à 

Paris 

DÉCISION de la junte suprême de censure d'Espagne sur 

l'écrit du Père général des Capucins 

Circulaire du ministre de l'intérieur aux préfets, re- 
lative aux pièces à produire pour les députés nou- 
vellement élus 

Manifeste de la junte du gouvernement de Portugal 

aux habitans de Lisbonne 

Lettre du prince vicaire-général du royaume de Na- 
ples iuX députés du Parlement 

Décret de la junte de Portugal qui nomme une com- 
mission m lU taire chargée de proposer tous les plans 
et mesures nécessaires pour l'organisation et le ser- 
vice de l'armée ..,.,. 

Décret de l'empereur d'Autriche qui défend l'expor- 
tation des chevaux dans tous les pays italiens et dans 
tous les ports de mer de la monarchie 



Ordonkancs 



ET ANALYTIQUE DU MONITEUR. 



DATES. 


ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 


Pages. 


DATES. 


ANALYSE DES LOIS, ORDONNANCES, etc. 


Pages. 


22 novemb. 
Idem. 

23. 

27. 

29. 

Idem. 

Idem. 

Novembre. 
Idem. 


1820. 

Ordonnance du Roi qui convoque les Chambres pour 


1545 
1641 

1593 
1641 
1610 

ibid. 

1597 
1614 
1573 


Novembre. 

Idem. 

7 décemb. 

8. 

20. 

Idem. 

21. 
Idem. 


1820. 

DÉCRET du roi d'Espagne concernant lar cessation des 
primes accordées au.v communes qui se hâtent d'ac- 


.1573 

1669 

1682 
et 1687 

1688 

1609 

1673 

et 1078 

i665 

ihid. 


Ord'= du Roi portant nomination des conservateurs 


DÉCRET du roi de Naples concernant la remise en ac- 
tivité des officiers des anciennes compagnies d'élite. 

BIessage du roi de Naples au Parlement pour lui an- 
noncer son départ pour le congrès de Layl)ach. . . . 

Message du roi de Naples aux députés du Parlenieat 
pour expliquer ses intentions en se rendant au con- 
grès de Laybach 

Ordonnance du Roi qui fixe le jour du tivau;e du pre- 
mier cinquième des reconnaissances de liquidation 
suivant les formes réglées par l'ordonnance du 2 
avril 1817 


Ord" du Roi portant qu'il sera envoyé dans la 17= di- 
vision militaire (Corse) un lieutenant -général com- 


DÉCRET du roi de Sardaiajne portant diverses nomina- 
tion à la Cour et dans l'armée 

Ordonnance du Roi qui détermine un mode pour la 
nomination et la révocation des gardes champêtres . 

Ord'" du Roi concernant l'e-^cportation des écorces à 
tan provenant des forêts situées sur la rive droite et 


Orc^^ du Roi portant nomination du lieutenant-géné- 
ral baron Brenier de ÎMontmoraud au commande- 
ment supérieur de la I7iî-division militaire ( Corse). 

Ord'" du Roi portant nomination de plusieurs conseil- 


Ord»'^ du Roi portant création à Paris d'une Académie 


Ord":' du Roi qui nomme M. Corbières président du 
conseil royal de l'iuslruction publique 

Ord»:' du Roj qui nomme MM. Laine, Corbières et de 
Villèle, ministres d'Etat et membres du conseil des 


DÉCBET du roi d'Espagne concernant l'organisation 







NOTICE CHRONOLOGIQUE 

DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE DES PAIRS ET DE LA CHA3IBRE DES DÉPUTÉS. 



1819. 

28 décemb. 



gjifrier. 



.ANALYSE DES PROJETS, DISCUSSIONS, etc. 



CHAMBRE DES PAIRS. 



1»20. 

ijanvier. 



SUITE DE LA SESSION DE 



1819. 



Hommage du duc de Doudeauville à la mémoire du 
marquis de Vence, pair décédé récemment. ..... 

Rapport du marquis Garnier sur le projet de loi ten- 
dant à autoriser le recouvrement provisoire des six 
douzièmes des contributions de 1820 sur les rôles 
de 18 19 

Adoption du projet 

Nomination d'une grande députation pour le service 
anniversaire du Roi Louis XVI, à Saint-Denis 

Rapport de la commission des pétitions ^ 

Discussion sur une pétition tendant au rapport de la 
loi de janvier 1816, en ce qui coticerne le bannisse- 
ment des réi^icides 

DÉCISION "de la Chambre 

RÉCLAMATION du prince d'Eckmuhl ; ses explications 
sur sa proposition à la dernière séance 

Admission du duc de Laval-Montmorency 

DÉPUTATION de vingt-cinq membres pour le service du 
2 1 janvier , à Saint-Denis 

Rapport de la commission sur des pétitions qui expri- 
ment le vœu du maintien de la Charte et de la loi 
des élections 

DÉCISION 

Explications données par le prince d'Eckmuhl sur sa 
proposition en la dernière séance 

RÉCEPTION du duc de Laval-Montmorency 

Rapports du comité des pétitions 

Discussion sur le droit de pétition 

Discussion sur la plainte de M. Selves contre le pair 
de France Seguier 

Requête du marquis de Vence tendant'à établir son 
droit d'hérédité à la pairie 

Hommage à la mémoire du feu duc de Crillon 

Rapport de la commission des pétitions 

Réorganisation des bureaux et de la commission des 
pétitions 

Eloge du feu duc de Crillon 

Proposition relative à l'augmentation du nombre des 
bureaux et au pouvoir discrétionnaire du comité des 
P''l''i"°' 

Rapport du comité des pétitions 

Message du président du conseil des ministres, annon- 
çant l'altenlat sous lequel vient de succomber le duc 
de Berry 

Discussion d'un projet d'adresse 

Présentation d'une ordonnance qui charge la Cham- 
bre des Pairs, constituée en (^our judiciaire, de 
l'Instruction du procès et du jugement de l'assassin 
du Prince 

Te.vie de cette ordonnance 

Adoption du projet d'adresse 



Année ibuo. 



ANALYSE DES PROJETS, DISCUSSIONS, etc. 



1820. 
l 'sJ'éDrier. 



ibid. 
ibid. 



ibid. 
ibid. 



79 
ibid. 



ibid. 
ihid. 

172 
ibid. 
ibid. 



174 

161 
ibid. 
ibid. 

ibid. 
200 



201 
ihid. 



184, 194 
184,194 



ibid. 
'94 



6 "'«r 



Compte rendu de la réception fa:te par le Roi à la 
Chambre des Pairs. .' 

RÉQUISITOIRE et plainte du ministère public contre le 
prévenu de l'assassinat du duc de Berry 

Arrêt qui charge le chancelier et tel pair qu'il ju- 
gera' convenable de commettre pour procéder à 
llnstruclion 

Nomination dé deux pairs à cet elFet 

Reconnaissance de la validité des titres du marquis de 
Vence 

Nomination d'une commission pour l'examen du pro- 
jet de loi relatif aux journaux ,_. . . 

Présentation à la Chambre du projet de loi adopté 
par la Chambre des Députés, sur la libération 
des acquéreurs de domaines nationaux, des en- 
gagistes et des échangistes 

Exposé des motifs 

Nomination d'une commission chargée d'aller rendre, 
an nom de la Chambre , de pieux devoirs Si la dé- 
pouille mortelle du duc de Berry 

Nomination d'une commission pour Pexamen du pro- 
jet de loi sur la libération des acquéreurs de domai- 
nes nationaux, des engagistes et des échangistes . . . 

Nomination d'une autre commission pour l'examen 
de la question relative à l'exercice de la contrainte 
par corps envers les membres de la Chambre des 
Pairs / 

Rapport delà commission d'examen du projet de loi 
relatif aux journau-x 

DÉVELOPPEMENT des propositions relatives à la iorma- 
tiou des bureaux et à l'exercice du pouvoir discré- 
tionnaire confié au comité des pétitions 

Proposition tendant à modifier la législation sur la 
loniraiiile par corps , en matière de commerce .... 

Proposition lendant à compléter les lacunes de la lé- 
gislation relative aux saisies-exécutions 

Discussion du projet de loi relatif aux journaux 

Majorité à laquelle a été volée l'adoption du projet 
de loi sur les journaux 

Texte du discours du ministre des aflaires étrangères , 

pour la défense du projet de loi relalif aux journaux. 

Suite de la discussion de ce projet de loi 

Adoption de ce projet avec de nombreux amendo- 



194 
igo 



ibid. 
ibid. 



20S 
ibid. 



202, 3ii 
202 



218,226 



218,226 

126, 22(1 

et 245' 

126,245 

126, 246 

126, 246 

i38, 208 

et 259 

255 

268 

25o , 
i88, 320 



Compte rendu par la commission de surveillance de la 
caisse d'amortissement, de la situation de cetélablis- 



Rapport de la commission d'examen du projet de loi 
relatif à la libération des acquéreurs de domalues 
nationaux, des engagistes et des échangistes 

EcLAïucissEMENs doiiucs par le comte d'Aigout sur un 
fait relatif au retranchement des moyens mis à la 
disposition du préfet de police de Paris 

Admission du comte Gassendi 



i.'io, 281 
et 322 



i82, 289 



282 



ibid.lvi-i 
282, 3a2 



NOTICE CHRONOLOGIQUE 



SÉANCES. 



]»20. 

6 7iturs, 



23. 



24. 

25. 



i3 avril. 



2g. 



ANALYSE DES PROJETS, DISCUSSIONS, etc 



Rapport de la commission d'examen du projet de loi 
relatif à la libération des acquéreurs de domaines 
nationaux , des engagistes et des échangistes 

Compte rendu de la situation de la caisse d'amortisse- 
ment 

Réclamation du duc de Fitz-James sur un fait con- 
testé, relatif aux moyens à la disposition du préfet 
de police de Paris 

DiscDssiON du projet de \o\ sur la libération des actjué- 
reurs de domaines nationaux, des engagistes et des 
échangistes 

Adoption de ce projet 

Eloge du feu maréchal Serrurier 

DÉVELOPPEMENT de la proposition relative aux voies 
d'exécution sur les meubles des débiteurs. — Suppl. 

£2U 72° 86 

DÉCLARATION du comte d'Argout sur la réclamation 
faite à la dernière séance par le duc de Fitz-James. 

DÉBATS à ce sujet 

Rapport de la commission des pétitions 

Ordre du jour sur une pétition ayant pour objet de 
demander la mise en accusation du duc de Cazes . . 

Discours de M. deLall3^ à ce sujet 

Nomination d'une grande députation pour assister 
aux funérailles du duc de Berry 

Présentation du projet de loi tendant à suspendre la 
liberté individuelle , 

Renouvellement des bureaux et du comité des péti- 
tions ' 

Nomination des présidens et secrétaires 

Présentation du projet de loi tendant à suspendre la 
liberté individuelle 

Exposé des motifs 

Texte du projet amendé 

Renouvellement des bureaux et du comité des péti- 
tions 

Eloge du feu pair comte de Grefïulhe 

Nomination d'une commission pour l'examen du pro- 
jet de loi tendant à suspendre la, liberté indivi- 
duelle 

Rapport de la commission d'examen de ce projet 
de loi 

Proposition tendant à autoriser les étrangers , proprié- 
taires en France , à constituer en majorât , indépen- 
damment de toute concession honorifique , les pro- 
priétés foncières disponibles entre les mains de leurs 
possesseurs 

Nomination d'une commission pour l'examen d'une 
proposition relative aux saisies-exécutions 

Discussion du projet de loi relatif à la liberté indivi- 
duelle 

Suite de la discussion de ce projet 

Suite de la discussion. — Suppl. au n° 86 

Continuation de la discussion. — Suppl. au n" 8S. . . 

Adoption de ce projet. — Suppl. au n° 87 

Proposition tendant à rendre réellement oiBciel le 
bulletin des séances de la Chambre 

Proposition tendant à proroger le shrsis accordé aux 
colons de Saint-Domingue 

Rapport du comité des pétitions 

Présentation de deux projets de loi sur les comptes 
de i8i8 (supplément des crédit et règlement du 
budget ) 

Exposé des motifs 

Proposition tendant à provoquer une loi qui soumette 
à de nouvelles règles l'exercice de la contrainte par 
corps en matière de commerce 

Autre proposition tendant à provoquer une loi qui 
autorise ia formation en majorais , sans titres honori- 
fiques , des propriétés héréditairement disponibles 
dans les mains de leurs successeurs 

Renouvellement des bureaux et du comité des pé- 
titions 

Nomination d'une commission pour l'examen de deux 
projets de loi relatifs : le premier à divers supplémens 
de crédit sur le budget de 1818, le second au rè- 
glement définitif de ce budget 

Communication d'une ordonnance du Roi relative à la 

tutèle des enfans du duc de Berry 

Communication de lettres-patentes portant institution 
de pairie héréditaire pour seize pairs , et déclara- 
tion de pairie personnelle pour cinq autres 

Nomination de commissions pour l'examen de deux 
propositions tendant à introduire quelques adou- 
cissemens dans l'exercice de la contrainte par 
corps appliquée aux dettes commerciales, et à auto- 
riser la formation de majorats indépendans de toutes 
concessions de titres honorifiques 

DÉSIGNATION d'une grande députation chargée de com- 
plimenter le Roi à l'occasion du 3 mai, jour anniver- 
saire de la rentrée de S. M 

Rapport de deux projets de loi relatifs à divers sup- 
plémens de crédit sur le budget de 1818, et au rè- 
glement définitif du même budget 

Présentation d'un projet de loi relatif à la répartition 
de la réserve appartenant aux actionnaires de la 
Banque de France 



282, 322 
,322 

3oi,35; 



Soi, 352 

3oi,35: 

3oi,35; 

et 363 



3i3 

357 

3i3, 337 

et 358 

3i3,358 

3i3 

ibid. 358 

347 

■bid. 358 
347 

ibid. 
35 1 
352 

347 
353, 370 



353, 370 
364, 389 

364, 3go 
364, 390 

376 
' 395 
383 et 1 
390 et 5 
391 et7 

487, 5/i2 

487, 542 
487, 542 



53o, 569 
53o 



ibid. 575 

53o, 577 
53o 

570 

591 



ibid. 

88, 622 
88, 622 
C07 



SÉANCES 



ANALYSE DES PROJETS, DISCUSSIONS, etc. 



1820. 
6 mai. 



25. 



29. 

3i. 
ZJuin. 



26. 

27. 
28. 

1^'^ juillet. 

4- 
6. 



14. 



Discussion et adoption du projet de loi relatif à divers 
supplémens de crédit sur le budget de 1818 

Développement de la proposition d'un pair, tendant au 
renouvellement du sursis accordé aux colons de 
Saint-Domingue « 

Nomination des commissions chargées de l'examen du 
projet de loi relatif à la réserve de la Banque de 
France , et de la proposition tendant au renouvelle- 
ment du sursis accordé anx colons de Saint-Domingue. 

Présentation d'un projet de loi sur les douanes 

Rapport sur le projet de loi relatif au règlement dé- 
finitif du budget de 1 8 1 8 

Rapport sur le projet de loi relatif à la répartition de 
la réserve appartenant aux actionnaires de la 
Banque de France 

Adoption 



Rapport de la commission chargée de l'examen du 
projet de loi sur les douanes 

Discussion et adoption de ce projet de loi 

Procès de Louvel 

Interrogatoire 

Audition des témoins 

Suite des débats 

Discours du procureur-général 

Défense de l'accusé par M. Bonnet,. 

Discours de Louvel 

Clôture des débats 

Arrêt de condamnation 

Présentation du projet de loi relatif au.x élections. . 

Eloge de M. de Volney par le comte Daru 

Nomination d'une commission pour l'examen du pro- 
jet de loi relatif aux élections 

Rapport de la proposition relative au renouvellement 
du sursis accordé aux colons de Saint-Domingue. . 

Discussion et adoption de la proposition relative au 
renouvellement du sursis accordé aux colons de 
Saint-Domingue 

Rapport de la commission chargée de l'examen du pro- 
jet de loi relatif aux élections 

Discussion de ce projet de loi 

Suite de la discussion 

Discussion relative à la rédaction du procès-verbal 
du refus fait par la commission de censure d'in- 
sérer dans les journaux l'opinion d'un pair (M. le 
comte de Seguler). — Ordre du jour adopté 

Suite de la discussion sur le projetrelatif aux élections . . 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Fin de la discussion du projet de loi relatif aux 
élections. — Son adoption 

Présentation d'un projet de loi relatif à la Légion- 
d'honneur 

Renouvellement des bureaux 

Présentation d'un projet de loi relatif à la formation 
du budget des dépenses de 1820 

Discussion et adoption du projet de loi relatif à la Lé- 
gion-d'honneur '. . A 

Présentation d'un projet de loi relatif à la Corse. . . 

Présentation d'un projet de loi relatif à l'achève- 
ment de la Bourse de Paris 

Nomination d'une commission pour le projet relatif 
au budget des dépenses de 1 820 

Rapport sur les questions relatives à la contrainte 
par corps contre un pair 

Discussion et adoption du projet de loi relatif à l'achè- 
vement de la Bourse de Paris 

Nomination d'une commission pour le projet de loi re- 
latif à la Corse 

Proposition faite par un pair d'un nouveau mode d'ap- 
pel nominal 

Discussion sur les questions relatives à la contrainte 
par corps contre un pair 

Rapport de la commission sur le projet de loi relatif 
au budget des dépenses de 1820 

Suite de la discussion sur les questions relatives à la 
contrainte par corps contre un pair 

Présentation du projet de loi relatif à la fixation du 
budget des recettes de 1820 

Suite de la discussion relative à la contrainte par corps 
contre un pair 



Présentation du projet relatif à un traité avec Alger. 

Suite de la discussion sur la proposition relative à la 

contrainte par corps contre un pair 



Adoption de cette proposition , . . . . 

Nomination d'une commission pour l'examen du pro- 
jet relatif aux dépenses de 1820 

Rapport sur le projet de loi relatif à la Corse 



Discussion du projet relatif au budget des dépenses. 



DES TRAVAUX DES CHAMBRES. 



i830. 
ij juillet. 



ANALYSE DES PROJETS, DISCUSSIONS, etc. 



Discnssios et adoplionda projet de loirclalifri lafixa- 
tioa des dépenses de 1 820 

NoMiN.^Tios d'une commission pour le projet reUtit à 
un trail(î avec Aker 



ig septemh. 



igdécemb. 



Discussion et rejet du projet relatif à la Corse 

Rapport sur le projet de loi relatif à un traité avec 
Alger 

Rapport sur le projet de loi relatif iiax voies et moyens. 
Eloge (les feus comtes Colaud et Skée 

DisCDSsioiM et adoption du projet relatif à un traité 
avec Alfrer .- 

Discussion et adoption du projet de loi relatif à la fixa- 
tion du budget des recettes 

CoMMUNiCATioM à la Cuambre de lettres portant ins- 
titution de titres de pairie 

Présentation de la proclamation du Roi portant clô- 
ture de la session de l8ig 

SÉPARATION de la Cliamljre 

Arrêt qui déclare qu'il n'y a pas heu à poursuivre 
contre le capitaine Cochet 

SESSION DE 1820. 

Ouverture de la session. — Procès-verhal de la séance 
royale ' 



édaction 
1 du R.01. 



Formation du bureau provisoire 

Formation du bureau définitif 

NosiiNATiON dune commission chargée d( 
d'an projet d'adresse en réponse au disi 

Organisation des bureaux , . 

Requête présentée parle duc de Valmy, tendant à éta- 
blir son droit d'hérédité à la pairie 

Nomination de la commission chargée de yérifier ses 
titres 

Proposition d'un pair, ayant pour objet de supplier le 
Roi de proposer une loi relative à la compétence de 
la Chambre des Pairs pour connaître des crimes d'at- 
tentat contre la vie ou la personne de S. M. ou d'un 
membre de la famille royale 

Discussion sur la question de savoir s'ily alieu à s'oc- 
cuper de cette proposition 

Décision 

Présentation de l'adresse au Roi en réponse au dis- 
cours de S. M 



( La suite à l't 



1819. 
3o décemb. 

1820. 
^janifier. 



1821.) 



CHAMBRE DES DEPUTES. 



SUITE DE LA SESSION DE 181O. 

Rapport de M. Levoyer d'Argenson au nom de la com- 
mission des pétitions 

Observation du ministre des affaires étrangères sur le 
procès-verbal de la dernière séance 

Repense de 51]M. Cliauvelin et Demarçay 

Rapport de la commission des pétitions 

Présentation d'un projet de loi relatif aux acquéreurs 
de domaines nationaux et aux engagistes et échan- 
gistes 

Texte de ce projet 

Organisation des bureaux 

Rapport de la commission des pétitions 

Autre rapport sur les pétitions relatives au maintien 
de la Charte et de la loi des élections 

Présentation d'un projet de loi contenant quelques 
modifications au tarif des douanes 

Discussion sur les pétitions relatives au maintien de la 
Charte , etc i 

Rapport à la Chambre sur cent trente-neuf pé- 
titions, revêtues de dix-neuf mille signatures, 
tendant au maintien de la Chaîte et de la loi des 
élections 



-9- 



Discussion 

décision 

Suite de la discussion sur les pétitions relatives 
maintien de la Charte et de la loi des éle 
tions 

DÉCISION 



N0.111SATI0.V d'une grande dépulation pour assister le 
21 janvier au service anniversaire du Roi Louis XVI, 
à SaInt-DenI» .^ 

Rapport de la commission des pétitions 

Présentation du projet de loi qui fixe les dépenses de 
riîlal pour 1820 

Texte de ce projet 



Présentation du biid;^et de la recette. . . . 

Texte du projet de loi 

Rapport de la coinaiissioii des pétitions. 
Autre rapport 



lOJO 

et 10.37 

io5o 
et 1007 

lOJO 

et 10J7 

1043 

et io65 

lOifÔ 

et 1064 
1048, 
iotj8 

et lofia 
1048 

et iob'8 
104b 

et lotig 
10G8 



1004 
ibid. 



iboa 
et ib'75 
1660 
ibid. 

ibid. 
ibid. 

1669^ 
et 1690 
ibid. 



ibid. 
1694 



iGqi 



ANALYSE DES PROJETS, DISCUSSIONS, etc 



18 

ibid. 

19 



ibid. 
et suiv. 



58 
'it suiv. 

ibid. 

ibid. 



65etCG 
ibid. 



87) 
84 

!)' 

y- 
1 17 
118 

ibtd. 



1B20. 
^féiTie 



Ra^crt de M. Laêroix-Frainville, au nom de la com- 
mission chargée de l'examen du projet de loi con- 
cernant les décomptes debieus nationaux, les enga- 
gistes et les échangistes 

Rapport de la commission des pétitions 



Organisation des nouveaux bureaux 

Rapport de la commission des pétitions 

DiscDssiON du projet de loi relatif aux acquéreurs de 



biens nationaux , 



stcs et 



échau- 



Rapport de la commission des pétitions 

S011E de la discussion du projet de loi relatif aux ac- 
quéreurs de biens nationaux, aux engagistes et aux 
échaii'ristes 



Rapport de la commission des pétitions 

Suite de la discussion du projet de loi relatif au.x do- 
maines nationaux (engagistes et échangistes) 

DÉ3ATS sur le mode de vérification de l'appel no- 

Adoption du projet de loi 

Réclamation sur le procès-verbal d'hier. — Viv^e dis- 
cussi'.ni à ce sujet 

Suite de la discussion de la partie du projet de loi re- 
lative aux engagistes et échangistes 

Adoption du projet général 

Proposition d'un acte d'accusatiou coftlxe le duc de 
Cazes , comme complice de l'assassinat du duc de 
Berry. 

Message du président du conseil des ministres, annon- 
çant l'attentat consommé sur la personne du duc 
de Beiry 

Proposition d'une adresse au Ror sur cet événe- 
ment 

Adoption de cette proposition 

Nomination d'une commission de rédaction 

Adoption de l'adresse 

Nomination d'une députalion pour présenter cette 
adresse au Roi 

RÉCLAMATION et décision de la Chambre sur la rédac- 
tion du procès- veihal de la veille , portant que la 
proposition du député Clausel de Coussergues avait 
été repoussée par un mouvement violent d'impro- 
bation 

Présentation d'un projet de loi portant organisation 
nouvelle des collèges électoraux 

DiscouJ^s du président du conseil des ministres 

Exposé des motifs 

Texte du projet. 

Tableau de répartition des députés entre les départe- 
mcns et les arrondissemeus , et delà composition des 
collèges électoraux de département 

Présentation d'un ]iro]et de loi tendant à susnendre 
la jouissance de la liberté individuelle 

Exposé des motifs 

Texte du projet de loi. 

Nomination d'une grande dépulation pour aller rendre 
les pieu.x et derniers devoirs au duc do Berry, . . . 

Abandon de la propo.sition d'accusation l'aile par le 
dépulé Clausel de Coussergues contre le duc de 
Cazes , . . 

RÉCLAMATION contrc une omission au procès-verb;il de 
la dernière séance , de la réponse faite à l'accusaiirn 
portée par le d'pulé ('lausel de Coussergqes coiilre 
i'ex-ministre de Cjzcs 

Discussion et décision sur cette réclamation 

Présentation du projet de loi relatif aux journaux et 
écrits périodiques 

Texte du projet amendé par la Chambre des Pairs. . . 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport à la Chambre des Députés sur quatre cent 
quaranle-deu.x pétitions , revêtues de cinquante- 
trois mille cinq cent quarante signatures , tendant 
au inainlien intégral de la Charte et de la loi des 
élections 

Discussion ce à sujet 

DÉCISION 

Suite de la discussion des pétitions 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la commission d'examen du projet de lui 

sur la liberté individuelle 

DÉCLARATION du lapporicur sur le défaut d'éclaircls- 

semens que le ministère n'a pas fournis à la conunis- 

sinn 

Longue discussion à ce sujet 

RÉORGANISATION dcs huieaux 

Compte rendu de la situation de la caisse d'ainorti.,se- 

inerit 

Rapport de la commission des pétitions 

DÉVELOPPEMENT de dpux propositions tciuhiui à 

introduire un nouveau mode de coiislalcr les 



l34 

i35 

i3G, i38 

et 109 



i58 

et suiv 

160 

161 

i63 

164, i63| 
et suif. 

168 

169 



169 
170 



i85 



ibid. 

ibid. 
186 
ibid. 
ibid. 

ibid. 



187, U 

189 

188 

hid. 189! 

ibid. 



190 
bid. ao6 
et siiw. 

206 



25o 



2:19 
ibid. 

ibid. 
2(io 
ibid. 



:illb 

2(;9 



bid. 27 



:8-.2fi( 
ib,d. 



Année iljao. 



XI) 



NOTICE CHRONOLOCxIQUE 



Ib20. 

6 mars. 



ANALYSE DES PROJETS, DISCUSSIONS, etc. 



23. 



DiscDssiOK du projet de loi rektif à la suspension de la 
liberté individuelle 

Rapport de la commission des pétitions 

Reprise de la discussion du projet de loi tendant à sus- 
pendre la liberté individuelle 

Rapport de la commission des pétitions 

Suite de la discussion du projet de loi concernant lu li- 
berté individuelle 

Discussion sur l'époque à laquelle on s'occupera de la 
proposition relative au recensement des votes 

Rapport de la commission des pétitions 

NosnNATio.v d'une commission pour l'examen d'une 
proposition tendant à introduire un nouveau mode 
de recensement des votes 

SoiTE de la discussion du projet de loi relalit à la 
liberté individuelle 

Rapport de la commission des «pétitions 

RÉSDMÉ de la discussion générale du projet de loi ten- 
dant à suspendre la liberté individuelle 

Discussion des articles et ameudemens 

Rapport de la commission des pétitions 

Tirage au sort de la grande députation qui doit as- 
sister aux obsèques du duc de Berry 

Nomination des membres qui la composent. 

Reprise de la discussion des articles et des ameude- 
mens du projet de loi tendant à suspendre la liberté 
individuelle , 

Expulsion des journalistes de l'intérieur de la 
salle , 

Discussion 

Rapport de la commission des pétitions 

Discussion sur l'expulsion des journalistes et sur la 
préférence accordée au Moniteur. 

Reprise de la discussion du projet de loi tendant à la 
suspension de la liberté individuelle 

Discussion des pétitions sur le maintien de la Charte. . 

Rapport de la coiumission des pétitions 

Suite de la discussion des articles et des amendemens 
du projet de loi tendant à suspendre la liberté 
individuelle 

Adoption du projet _ 

Rapport de la commission des pétitions 

Déclaration du général Foy sur le sens de son discours 
à la lin de la séance du i3 . 

Rapport de la commission d'examen du projet de loi 
sur les journaux 

Développement d'une proposition relative au droit de' 
pétition i 

Discussion 

Prise en considération 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la même commission 

Nomination des candidats à la commission de surveil- 
lance de la caisse d'amortissement 

Rapport de la commission d'examen du projet de 
loi relatif aux comptes de finances pour 1817 
et 1818 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la commission d'examen du projet de loi 
relatif au règlement détinitif des budgets antérieurs 
à l'exercice 18 ig 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport sirla partie du projet de loi relatif aux comp- 
tes de finances concernant la liquidation des dépen- 
ses occasionnées pour l'appovisionnemeut de Paris 
et de diverses contrées de la France 

Rapport de la commission' d'examen de la proposition 
tendant à assurer la régularité dans les scrutins .... 

Deuxième partie du rapport de la commission d'exa- 
men du projet de loi relatif au règlement définitif 
des comptes des budgets antérieurs a i8>Q . 

Discussion du projet de loi relatif aux jouruauxet écrits 
périodiques 

Rapport de la commission des pétitions 

Suite de la discussion 

Rapport de la commission des pétitions 

Suite de la disci 



220, 

284, 285 



290 
'f>id. 2<)I 

294, 2()5 

et 296 
299 

ibid. , 

■5ooà3o4 

3oo 

53 1 



004 

ibid. 

et suiv. 
Sog, 016 

et suiç. 
3 10, 333 

3to 

bid. 3 1 1 

3i2,3i5 

et suip. 

332 

3i6 
ibid. 



ibid. 
et suiv. 
323, 334 

323 

537 

328 

329 

ibid., 

33o, 333 

Jt suit) 

344 

338 



ibid. 
343 
345 

ibid. 



347 
-349 
35o 
36o 
35o 



ibid. 

36i 



424 

et suiv. 

36i 



ibid. 
ibid. 



429 
et SUIV. 

365 

et SUIV. 
406 
070 

et suiv. 

376 

et suiv. 
406 

379 

et sitiv. 

383 



1820. 
25 mari 



39. 



AN.\LYSE des projets, discussions, etc. 



Rapport do la commission des pétition^ 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Rapport de la commission des pétitions. 

Rapport de la même commission 

RÉSUMÉ du rapporteur du projet de loi relatif aux jour- 
naux 

Discussion des articles et des amendemens 

Discussion dé l'amendement tendant à restreindre la 
censure , etc. , au temps de la session actuelle 

Rejet de cet amendement 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la même commission 

Suite de la discussion du projet de loi relatif à la cen- 
sure des journaux 

Amendement tendant à ce que la censure ne s'oit pas 
exercée sur les écrits qui ne paraîtront pas plus d'une 
fois par mois 

Développement et discussion de cet amendement. . . . 

SoN'iejet 

DÉVELOPPEMENT , discussion et rejet d'un amendement 
tendant à limiter i'eilet de la loi sur la censure au 
moment de la convocation des collèges électoraux. . 

Adoption des articles 

Suite de la discussion de la loi relative à la liberté de 
la presse 

Rapport de la commission des pétitions 

Suite de la discussion ifi. projet-de loi relatif aux jour- 
naux , etc , 

DÉVELOPPEMENT, dlscusslou et rpjet d'un amendement 
tendant à ce qu'aucun journal ne puisse prendre un 
titre officiel 

Discussion de l'article qui exige l'autorisation du Roi 
pour faire paraître les journaux 

Adoption de cette disposition 

DÉVELOPPEMENT, discusssion et rejet d'un amendement 
tendant à restituer aux journalistes soumis à la cen- 
sure les cautlonnemens qu'ils ont fournis 

DÉVELOPPEMENT, dlscussion et rejet d'un amendement 
tendant à soumettre à la censure les brocbures de 
cinq feuilles et au-dessous 

DÉVELOPPEMENT d'uu autre amendement tendant à 
exempter de la censure les comptes rendus des 
séances des Cbambres 

Adoption de la censure. , . .- 

DÉVELOPPEMENT et rejet de quatre amendemens ten- 
dant à ce que la censure ne soit point applicable , 
1° aux nouvelles textuellement traduites des feuilles 
étrangères; 2° aux citations ayant pour but d'éclai- 
rer le public sur des machinations qui appelleraieul 
l'ennemi sur le territoire français; 3° à celles qui dé 
voileraient une atteinte portée à la liberté des cons- 
ciences; 4" à celles qui tendraient à déjouer toute 
violence contre les acquéreurs de biens nationaux. . 

DÉVELOPPEMENT et rejet d'uu amendement tendant à 
donner à une personne inculpée d'un crime ou d'un 
délit dans un journal , la faculté de faire insérer ses 
■réponses dans lé même journal, sans l'autorisation 
du censeur 

DÉVELOPPEMENT et Tcjct d'un amendement tendant à 
rendre les minlslres -responsables des arijcips inju- 
rieux pour les particuliers, insérés dans les jour- 
naux soumis à la censure 

DÉVELOPPEMENT et rcjct d'un amendement lenJuut à in- 
terdire aux censeurs la suppression de ce qui con- 
cerne l'examen des questions politiqi:os 

Rapport de la commission des péllti'uis 

Suite de la discussion du projet de loi sur la liberté de 
la presse 

Discus.sioN de l'article relatif aux gravures, etc 

Rapport de la,commisslon des pétitions 

Rapport de la même commission 

Reprise de la discussion du projet de loi sur la censure 
des journaux 

DÉVELOPPEMENT, dlscussionct rejet d'un amendement 
tendant à introduire dans le texte de la loi les règles 
de la censure établies par le ministère dans Vexposé 
des mnt[fs ' 

DÉVELOPPEMENT et rejet d'un amendement tendant à 
autoriser des poursuites en dommages-intérêts con- 
tre le censeur qui aurait gardé plus de vingt-quatre 
heures le manuscrit soumis à son examen 

Discussion de l'article contenant les dispositions pé- 
nales contre la publication dans les journaux, /etc. 
d'articles non approuvés par la censure. 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la même commission 

Rapport de la môme commission 

Discussion de la proposition relative au contrôle des 
votes dans la Chambre des Députés 

Son rejet , 

Rappopt de la commission des pétitions 

Ouverture de la discussion du projet de loi relatif aux 
comptes arriérés des exercices antérieurs à 1819. . . 



DES TRAVAUX DES CHAMBRES. 



Xllj 



Stances. AN..U.YSE DES PROJETS, DTSCUiSSIONS, etc. Pages, 



l('i20. 

5 ,wril. 



Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la même commission , 

Suite de la discussion du projet de loi relatif aux 
comptes arriérés ante'rieurs à 1819 

Suite de la discussion de la loi sur les dépenses 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la même commission ^ , 

Ravp; RT sur la péiition des condamn.'s de Grenoble en 
1816, tendant à obtenir la mise en jugement dçs 
principaux fonctionnaires de l'Isère, et sur une pé- 
tition du lieutenant-général Donadieu qui demande 
aussi des juges pour la même aH'aive 

Suite de la discussion du projet de loi sur les comptes 
aiTiérés 

RÉSUMÉ de la discussion du projet de loi relatif au rè- 
glement définitif des budgets antérieurs à 1819. . . . 

Rapport delà commission des pétitions 

CoxTiNOATiox de la discussion du projet de loi relatif 
aux comptes arriérés ^ 

Suite de la discussion sur ces comptes 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la commission d'examen du projet de loi 
relalif aux douanes 

Continuation de la discussion du règlement définitif 
des comptes arriérés 

Suite de la discussion du projet de loi sur le règlement 
de ces comptes 

Débats sur la question de savoir si les Chambres 
ont le droit constitutionnel de' proposer des dé- 
penses 

Rapport de la commission des pétitions 

Suite de la discussion du projet de loi sur les comptes 
arriérés 

Adoption de l'ensemble de la loi 

Renouvellement des bureaux et de la commission des 
pétitions 

Ouverture de la discussion du projet de loi sur les 
annullations de crédit 

Rapport de la commission des pétitions 

Suite de la discussion du projet de loi sur les annulla- 
tions de crédit 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la même commission 

Continuation de la discussion du projet de loi relatif 
aux aunullatious de crédit 

Vues générales présentées par le général Foy sur le sys- 
tème de la reddition des comptes , et améliorations 
dont il lui parait suseeptiljle 

Amendemens du même tendant à ce qu'il ne puisse être 
fait aucun acbat d'immeubles au compte du Gou- 
vernement qu'en vertu d'une loi , et à ce que les 
comptes rendus soient divisés par chapitre compre- 
nant les dépenses et services prévus , les dépenses et 
services imprévus 

RÉPOKSE du commissaire du Roi au discours du général 
Foy 

Rapport de la commission des pétitions 

Rapport de la même commission 

Rapport de la même commission 

Rapport de la même commission 

Suite de la discussion de l'amendement à la loi sur 
les comptes , tendant à la production des traités pour 
les emprunts et à l'impression de la liste des sous- 
cripteurs 

Rejet de l'amendement 

Discussion et adoption de l'arrêté des recettes de 1818. 

Rapport de la commission des pétitions 

Présentation d'un nouveau projet de loi sur l'organi- 
sation des collèges électoraux 

Exposé des motifs 

Texte du projet 

DÉBATS sur la question de savoir si la prérogative royale 
s'étend jusqu'à retirer un projet de loi soumis à la 
discussion des Chambres.' 

Refus de la parole à l'orateur qui veut développer sou 
opinion sur cet objet 

Adoptio.s , dans le tumulte, de l'article de la loi sur 
les comptes relatifs aux crédits ouverts sur les an- 
nées 1818 etantérieures 

DÉBATS sur le refus fait de la parole à un orateur sur le 
retrait du projet de loi 

Suspension de la séance 

Sa reprise 

Discussion sur l'impression et la disti'ibution du pi-ojft 
de loi présenté 

DÉCISION de la Chambre à ce sujet 

Suite de la discussion de la loi sur les comptes 

Amendement tendant à ce que les ministres ne puissent 
excéder lus divisions de crédit ni s'en écarter 

Ajournement 

Amendement tendant à ce que , dé.sormais , les ih— 
mandes en ratilicatioa de jugemens autorisés par de 
simples ordonnances forment les premiers articles 
du projet de loi sur les comptes 

Discussion et rejet de cet amcudemeut 



470 

ibid. I 
45o, 4531 

et sui\' 
4S8 
33o 
460 



ibid. 

465 

475 



470 

477 



ibid. 

et suiv. 

480 



1820. 
iHapril 



ibid. 
483 



ibid. 
ibid. 



et suii> 
485' 

'.bid. 487 
et suii^. 

5oi 

490 

ibid. 
493,493 



494 
ibid. 
53 1 
559 
5oi 



ibid. 
5ob~ 
ibid. 



5oS 
'bid. 
509 

ibid. 
bid. 5 1 o 



ibid. 
ibid. 

bid. 5i 1 

ibid. 
5i3 
5i5 

ibid. 



ibid. 
bid.'jlH 



28. 



1" mai. 



ANALYSE DES PROUETS, DISCUSSIOA'S, etc 



Amendement (e'ndant à ce que les dépenses exécutées 
ainsi qu'elles avaient été prévues, et celles que les 
ministres auraient ellectuées autrement qu'elles n'a- 
vaient étéprévues, soient distinguées dans les états 
mis sous les yeux de la Chambre 

Rejet de cet amendement. 

Développement , discussion et rejet d'un amendement 
tendant à ce q\ie les ministres joignent aux comptes 
de deniers l'état des approvisicnnemens exlstans 
dans les magasins de l'Etat 

DÉVELOPPEMENT , discussion et rejet d'un amendement 
lendiuit à ce que les comptes de l'emploi et les cré- 
dits ouverts pour l'exercice courant soient clos au 
I"' seplembte de l'année suivante, et à ce que les 
comptes soient constamment présentés au commen- 
cement de la session 

Développement , discussion et rejet de l'amendement 
tendant i porter dans les comptes annuels de Huan- 
ces le produit des amendes et conîiscalions 

Rapport de la commission des pétitions 

Discussion sur une pétition contre la vente des forêts 
de Chambord 

DÉVELOPPEMENT, discussion et rejet de la proposition 
tendant à faire rembourser par la ville de Paris les 
sommes qu'elle doit à l'Etat 

Tevt--; du rapport de la commission d'examen du pro- 
jet de loi sur les douanes 

Rapport de la commission des pétitions , . . 

Discussion d'une pétition tendant à obtenir le rapport 
des lois d'exception 

Développement d'une autre pétition du chasseur Thil- 
let, enaclivité dans la légion duRhône, qui réclame 
une pension en remplacement d'une donation de 
6000 fr. de rente, récompense d'une action écla- 
tante .' 

Rapport de la commission des pétitions 

Autre rapport 

Texte d'un discours 

Discussion sur les dettes de Paris 

Nomination de diverses commissions pour l'examen , 
1° du nouveau projet de loi sur les élections; 2° de 
la proposition relative aux pélilious; 3° de celles sur 
l'organisation du jury ; 4° de celle relative à l'entre- 
tien , curement et réparation des fossés des routes 
roj'ales 

Rapport de la commission des pétillons 

Développement d'une proposition tendant à admettre 
les journalisles daus les couloirs de la salle 

Discussion du projet de loi sur les douanes 



Rapport de la commission des pétitions 

Présentation d'un projet de loi tendant à faire payer 
intégralement, à titre de secours, le traitement 
des .?/m^/ej' membres de la Légion-d'honneui' 

Exposé des motifs.^ 

Texte du projet 

Suite de la discussion sur les douanes 



Rapport de la commission des pétitions 

Longs débats siii-la péliiion d'un conseiller de la Cour 

de Nimes , relative à la situation du Midi, etc 

Rapport de la commission des pétitions 

Continuation de la discussion du projet de loi sur les 

douanes 

Discussion des articles 

Adoption des amendemens de la commission 



Rapport de la commission des pétitions 

Continuation de la discussion du projet de loi sur les 
douanes 



Rapport de la commission des pétitions 

Discussion d'une accusation portée par dix pélitlou- 
uaiies contre le duc de Cazes 



Réprise de la discussion sur les douanes. (Importation 
du nankin. ) 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Désignation de la députaliou chargée de complimen- 
ter le Roi à l'occasion du 5 mai 

Suite de la discussion sur les douanes 

Renouvellement des bureaux 

Lettre du président delà commission des dépenses, 
qui demande que le projet de loi accordant i la 
Légion-d'honneur un créditde i,700,000fr. soit ren- 
voyé immédiatement dans les bureaux 

Suite de la discussion sur les douanes 

Rapport de la commission des douanes 

Suite de la discussion du projet de loi y relatif 

Rapport de la coinmisison chargé-e de rexamcn du pro- 
jet de loi relatif aux élections 

Suite de la discussion sur les douanes 

Vérification des pouvoirs 

Suite de la discussion sur les douanes 



317 
5i8 



■bid.SlÇ) 

ibid. 
5i3 



523, 534 
526 

520 



ibid. 

521 
522 

525 
ibid. 



5=4 
532 



54.3, 544 
bid. 



ibid. 
ibid. 

545 

ib,d. , 

546, 547 

t suip. 

549 

549=554 
555, 56o 

. 555 
556", 56o 
ibid. 
562 



564 

et suif 

567 

ibid. , 
568, i)70 
•t suir 
573 
58o 
585 



aqo 

/>id. 59; 

do6 



59.') 
602 

fio5 
6.j8 

610,61 

610 

ibid. 

bid. 624 



NOTICE CHRONOLOGIQUE DES TRAVAUX DES CHAMBRES. 



SÉAsczs. j ANALYSE DES PROJETS, DISCUSSIONS, etc. 



1820. 
o mai. 



i3. 



27. 



SriTE de la djsciission sur les dounnes 

Adoption 

Rapport du projet de loi envies dépenses de l'exercice 

d« 1 820 

DiscDssioN' siu'le projet de loi des élections 

SoiTE de la discussion sur le même projet de loi. . . . 

SoiTE de la discussion 

SoiTE de la discussion 

Suite de la discussion 

Suite de la diîcussion 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Scite de la discussion 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion »... 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion . 

Prksestation du projet de loi relalif à la répartition 

de la réserve de la Banque de France 

SuiTEdekdiscuss". duprojet de loi relalifaux élections. 

Suite de la discussion sur le même projet 

P1..11XTES portées par plusieurs députés sur les insul- 
tes et les mauvais traitemeus qu'ils ont reçus à la 
sortie de la séance du 3 juin. — Protestation des 
membres de la gauclie contre l'adoption du procès- 
verbal et toute autre débbération, jusqu'à ce que la 
liberté de la Chambre ait été suÛisamiuent assurée. 
Suite de la discussion sur les troubles qui ont eu lieu à 

la sortie de la Chamijre 

Suite de la discussion du projet de loi relatif aux élec- 
tions 

Nouvelle discussion sur la suspension de l'adoption 
du procès-verbal à l'occasion des troubles qui ont 

lieu dans Paris 

Suite de la discussion sur le projet de loi relatif aux 

élections 

Présentatio.n de l'amendement'de M. Boin 

Suite de la discussion sur le projet de loi relatif aux 

élections ( amendement de M. boin ). 

Suite delà discussion du même projet 

Adoptio.\ de l'amendement de Si. Boin 

Plai.vte des membres de la gaucbe contre la conduite 
de la troupe dans les rasserablemensj opposition à 
l'adoption du procès-verbal jusqu'à ce que les mi- 
nisires aient donné des renseip;neraens positifs sur 
les mesures prises pour arrêter i'eiiusion du sang. . 
Suite de la discussion du projet deloi relatif aux élec- 
tions 

Suite de la discussion sur le même projet 

ADOPT^o^' de la loi 

R.1PP0F.T de la commission chargée d'e:>:aminer la pro- 
position de M. de Villevêque , qui tend à faire ac- 
corder une place plus favorable aux journalistes c|ui 

recueillent les séances de la Cbambre 

Discussion sur le projet de loi des dépenses 

Suite de la discussion sur le même projet 

Suite de la discussion 

Suite de la discussion 

Présentation d'un projet de loi qui divise le dépar^ 
leiuent de la Corse en sept arrondissemens de sous- 
préfrcl ure 

Suite de la discussion sur le projet de loi des dépenses. 

Rapport du projet de loi relatif au dividende à répar- 
tir entre les actionnaires de la Banque de France. . 

Suite de la discussion sur le projet de loi des dépenses. 

PRÉSEXT.iTiON d'un projet de loi relatif à l'exécution 
d'un enj;agement conclu entre la France et la ré- 
gence d'Alger 

Suite de la discussion sur le projet de loi des dépenses . 

Suite de la discussion du même projet 

Suite de la discussion 

Suite de lu discussion 

Suite de la discussion 

Rapport du projet de loi qui cri'e deux nouvelles sous- 
préfeclures dans le dépaiicmciil de la Corso 

Suite de la discussion sur le prujel iluloi des finances. . 

Présentation d'un projet de loi qui ordonne la per- 
ception , pendant huit années , d'une imposition ad- 
ditionnelle de 10 centimes par franc au droit fixe 
des paleules de la ville de Paris , pour l'achèvemeut 
de la Bourse 



625 
626 

604, 637 

b'Sa 
660, 664 
IqQiij., 675 
676, 679 
684, 
691,696 
770 

'7°: 
710,71! 
719,723 
727, 751 

704, 738 

745,748 

753 

739 
765 

769,77' 
7C9.771 
774, 779 



792, 793 
et 796 

■95,799 



1^^ 

798, 800 
803 



8o3, 8o5 
809,812 



814,815 

816,817 
821,824 
822,828 



828 
828, 83i 
et 842 
854, 838 
840, 845 
848, 85o 



853 
854, 855 

860 
ibid. 865 



867 
^hid. 86 



877, 884 
887, 890 
895, 903 
ét9"i3 



go3 
904, 906 



1820. 
7 juin. 



28. 



29. 



\<'^ juillet. 



ANALYSE DES PROJETS , DJSCXJSSIONS, eti 



19 décemb. 
20. 

22. 

23. 

26. 

27. 

28. 

3o. 



R.\ppORT de la commission du projet de loi des voies 

et moyens 

Rapport du projet de loi relatif à la Légion -d'il on- 
neur 

Suite de la discussion sur le projet de loi' des dé- 
penses ^ 

Rapport de la commission des dépenses sur un amen- 
dement tendant à faire reparaître au budget de 
l'Etat , tant en recette qu'en dépense , une somme de 
5,5oo,000 fr. , produit de la ferme des jeux 

Suite de la discussion sur le projet du loi des dé- 
penses 

Adoption 

Rapport au nom de la commission dos voies et 
moyens, présentant des conclusions qui n'avaient pu 
être prises avant la délibération sur les diverses 
dépenses 

Discussion sur le projet de loi relatif à la Légion- 
d'houneur 

Sou adoption. 

Suite de la discussion sur les dépenses 

Rapport sur le projet de loi pour l'achèvement de la 
Bourse de Paris 

Discussion d'un proposition relative aux comptes de la 
ferme des jeux 

Son adoption et insertion dans la loi des dépenses. . . 

Adoption du projet de loi sur les dépenses 

Discussion et ordre du jour sur la proposition relative 
à la place des journalistes 

Adoption du projet de loi sur la Banque de France. . 

Discussion et adoptioiT du projet de loi relatif à la 
Corse .' i 

Discussion du projet de loi pour l'achèvement de la 
Bourse de Paris 

Son adoption. . .' 

Présentation d'un projet de loi relatif à l'entretien du 
canal des Etangs, département de l'Hérault 

Rapport de la commission sur le projet de loi des 
voies et moyens .' 

Discussion de ce projet 

Renouvellement des bureaux 

Suite de la discussion suï les voies et moyens 

Présentation d'un projet de loi relatif à un emprunt 
pour la reconstruction de la halle du Mans 

Rapport de la commission de comptabilité sur les dé- 
penses intérieures de la Chambre .'. 

Suite de la discussion sur les voies'et moyens 

Suite de la même discussion ' 

Suite de la discussion 

Rapport sur le projet deloi relatif à un engagement 
conclu avec Alger 

Suite de la discussion sur les voies et moyens 

Rapport sur le projet de loi relalifaux travaux du ca- 
nal des Etangs 

Rapport sur Te projet de loi relatif à la halle du 
Maris . ;'. 

Suite de la discussion sur les voies et moyens 

Son adoption 

Discussion sur le projet de loi relatif an traité conclu 
avec Alger 

Discussion relative au rapport sur le projet de loi pour 
la construction d'une halle au Mans 

Suite de la discussion relative au traité avec Alger. . . 

Adoption de ce projet 

Présentation de la proclamation du Roi portant clô- 
ture de la session de 1819 

SÉp.iRATioN de la Chambre 

SESSION DE 1820. 

Ouverture de la session 

Procès-verbal de la séance royale 

Formation du bureau provisoire 

Organisation des bureaux 

VÉRIFICATION des pouvoirs 

Suite de la vérification des pouvoirs 

Fin de la vérification des pouvoirs 

Nomination de candidats à la présidence 

Nomination du président de la Chambre 

Nomination des vice-présidens 

Nomination des secrétaires 

Nomination de candidats à la questure 

Nomin.ation de la commission chargée de la rédaction 
de l'adresse au Roi 

NominatIon de la commission des pétitions 

Nomination delà commission de comptabilité 

Discussion sur le projet d'adresse à présenter au Roi. , 

Nomination de la grande députation chargée de pré- 
senter l'adresse à S. M 



909 
ibid. 9 1 4 
909,915 

91G 

ibid. y ^ 
932 

ibid. 

927 

g.io 

904, 937 

948 

941 
944 
ibid. 

ibid. 
ibid. 



949 

ibid. 

bid. 952 

955,956 

964 

960 

966 

ibid. 

967 
et 1017 

970, 972 



et ioo5 



ibid. 

994,995 
et 1001 

994 
et 1000 

ibid. 

1008 
101 1 
ioi3 

io54 
ibid. 



i655 
1G60 
iC6i 
ibid. 
■669 
.675 
1664 
ibid. 

1689 
ibid. 
ibid. 
1694 

ibid. 
ibid. 
ibid. 
.697 

1698 



{^ha iuile a l'année 1821.) 

LE MONITEUR 



TABLE ALPHABÉTIQUE 

DU MONITEUR DE 182O, 

Comprenant, dans un seul ordre, i° sous les Titres de Matières , l'indication des objets qui 
intéressent le Gouvernement , /'Administration générale , la Législation , la Jurisprudence , les 

" Sciences, les Lettres, les Arts, le Commerce, /Industrie, etc.; 1° sous les Noms d'Hommes , 
l'indication des Emplois, Fonctions, etc., auxquels ils ont été appelés, des Grades qu'ils ont obtenus, 
des Titres et Décorations qui leur ont été conférés, des Faits auxquels ils Ont pris part, des Opinions 
qu'ils ont émises, etc.; 3" sous les Noms de Filles ou d'États, celle des Événemens dont ils ont 
été le théâtre, etc. 



AVIS. 

On a fait disfraction des prépositions , articles et particules dans les noms 
qui, commençant par de y du ^ de la j des ^ le ^ la ^ les y ne se trouveront 
pas sous les lettres D et L. — Exemples : Delamartillièbe. Si ce nom n'est 
pas à la lettre D , cterchez Lamartillière ( de ) par une L ; s'il n'est pas 
sous l'L , il se trouvera ^ Mab.tili.iere ( de la ) sous la lettre M. — Dambrat ; 
si ce nom n'est pas au D , il sera à l'A , Ambrât ( d' ). — Lagbange ; si ce 
nom ne se trouve pas à l'L , il sera au G , Grasge ( la). 

Les dons faits à l'État , les déclarations d'absence , etc. , n'ont point été 
indiqués sous les noms d'hommes; ils se trouveront dans les autres divi- 
sions : Matières et Nomsêie Tailles on d! États. C'est dans cette dernière partie 
seulement que sont indiqués ordinairement les faits auxquels ont pris part 
d€s étrangers. 

On trouvera plus particulièrement les faits qui concernent les Princes sou- 
verains sous le nom des Etats qu'ils gouvernent. C'est aussi là qu'on a, placé 
les événemens et les villes de l'Etranger pour lesquels il n'a pas été ouvert 
d'article séparé. 



EXPLICATION DES SIGNES. 

f Promotion, nomination ^ exercice de telle fonction. 

• — Séparation de deux articles difl'érens. 

= Répétition du premier ou des premiers mots de l'article précédent. 

4< Chevalier \ 

C. >ï< Commandeur \ jg l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis. 

G. C. ♦ Grand-Cordon ( 

^ Chevalier 

O. * Officier 

C. # Commandeur 

G. O. * Grand- Officier 

G. C. * Grand-Cordon 

Les délits placés (entre deux parenthèses) à la suite d'un nom, indi- 
quent la prévention ou l'accusation. 

Le titre de Roi pris absolument, indique le Roi de France Louis XVIII. 

Les abréviations sont assez claires pour qu'il soit inutile d'en donner 
l'explication. 



' de l'Ordre royal de la Légion-d'honneur. 



= ,5. 



A 



A.1R. Dégâcs causés par le débordement de cette 
Abady-Queiro. ^'oyc^ Queyro-Abady. 
Abatdcci, général. — Souscription pour le monument en 
son honneur, 977,1088, 1092, 1117 et ii53. — Souscrip- 
tion de Monsieur, 984. = du duc d'Angoulêmc, ibid.^^àw 
duc d'Orléans, looi. 

Abbeville. Proportion dans laquelle cet arrondissement con^ 
court à la nomination des députés , 2i4' —Départ du régiment 
de Berry ( cuirassiers ) pour Provins , 30,. 

Abeilles. Relation d'un accident occasionné par elles, lx2g. 
Abel , résident des villes libres de Francfort et de H.imbourg 
près la cour de France. —Remet au Roi les lettres des magis- 
trats à l'occasion de la mort du duc de Berry, 35l. 
Abel DE P0JOL , peintre. — Ses travaux , 569. 
Ablachèbe ( l' ). Voye^ Luvigst de l'Ablachèke. 
AnoviLLE (le comte d' ), maréchal-dccamp. f Membre du 
comité spécial et consultatif de l'artillerie , 54i. 

Aboville ( le général comte d' ) , pair de France. — Sa mort, 
li52. — Ses obsèques , 1157.— Discours du général Ruty, 1 168. 
ABEiiL ( le comte ). f Membre de la commission d'examen de 
la proposition relative aux saisies-exécutions, 364 ^^ ^Q**- 1 = 
de la commission pour l'examen de la proposition tendant à in- 
troduire quelques adoucisscmens dans l'exercice de la contrainte 
par corps appliqué aux dettes commerciales, 59t.'I-=du comité 
des pétitions, 1G60. 

Abûial (le vicomte), maître des requêtes. -î" en service or- 
dinaire, io35. 

Absence (déclaration d'). 9, 53, 54, 03,247, 587, 563, 569, 
647, '039. ii39> '^■^'. '253, i3o5, i355, 1391, 1423, 
l56i et 1601. 
AcAoéMîE des be 



Kappori 



oyale des bc; 



de la prcmièfc pierre de l'é- 
arts,59i et 5yS. — 



es Ecoles de Ro 



de M. Thiboud, 034- — Séance annuelle 
1 des prix , i366 Rapport sur les ouvrages 



AI6E. Son admission auprès du Roi il l'oc- 
casion du nouvel an , 11. — Sfa-icc extraordinaire du 4 ianvier, 
20. — Renouvellement de tes llreaux , 435. — Séance extraor- 
dinaire , 588. — Discours prononcé par M. Laya dans la séance 
publique des quatre Académies, G3o. — Nomination du comte 
Pascoret en remplacement de M. de Volney , 8o5. - Son choix 
est soumis à l'approbation de .S. M., 817. — Discours de réccp. 
tiondcM, Pasioret, ia35. — Réponse de M. Laya, directeur, 
1239. — Rapport sur le concours d'éloquence et de poésie , 
1244- — Séance extraordinaire, 1Î195. 



bord, 1554. 

du roi d'Anglel 
ettre annonçant la i 



pour 1 



:àNa- 



AC A 

ÀcADÉiwlE DES SCIENCES. + de M. Aubert du t^etic-Thouars 
à la place vacante par la mon de Palisot de Beauyois, 618. — 
Lecture d'un Mémoire sur les attracpons et répulsions des.cou- 
rans électriques, 1491. 

AcADiE. Pétition (des réfugiés de ce pays , tendant à obtenir 
izs secours, 7. 

AcCLAVlo. t Ministre de l'intérieur de Naples, 1687. 

AcHARD,chanoine. — Samort, logS. 

AcHAHD DE Saint-Manvieux. (Dénonciation calomoîcuse.) 
-Son jugement. .82. 

AcHER. Nom que demande il ajouter au sien le sieur Faulin, 
i35i. 

AcLoQDE DE Saint-Andhé j coloncl de la 11* légion de la 
garde nationale de Paris, f Membre de la 
souscription du domaine de Chi 

Acquit (le chevalier) 
pies. — Remet au roi de NapL 
la duchesse d'Yorck, 1329. 

Adam , général- major, commissaire par inrer/m de S.M.B. 
aux îles ioniennes. — Son départ de Corfou , 26. — Son acte 
d'accusation, l564. — Son interrogatoire, 1571. — Audition 
des témoins, 1679 et 1 584. — Renvoi de la cause ^ ""= Pro- 
chaine session , ibid. 

Adams ( John Quiney ) , président des Etats-Unis. — Sa lettre" 
sur les émigrés de l'Allemagne,!. 

Administration départementale. Ordonnance du Roi 
qui rétablit les secrétaires-généraux et augmente le nombre des 
conseillers de préfecture, 1241. 

AdmthAOLD , député. — Son opinion sur le projet de loi re- 
latif aux élections, 664 et GGG. — Appuie l'amendement de 
M. Camille-Jordan, 7G4, — Son opinion sur les amendemens 
de MM. Courvoisicr et Boin, 807. 

Adresses Ao Roi. 181, 192,193, 196,200,205,211,212, 
21G. 217,218, 2ig, 220, 221 ,222, 234 > 225, 228, 229, 23l, 
232, 233, 236, 237. 244. 245, 249, 25o, 256, 257, 2G1, 262, 
267, 275, 276, 278, 279, 281, 282, 2S7, 288, 293, «94, 307, 
3o8, 319, 320, 326, 327, 33i, 35i, 352, 357, SSg, 3Uo, 3G4, 
369, 370, 375, 376, 3S9, 422, 438, 452, 4G9, 470, 479, 491, 
5o7, 564,6.4, 1207, 1212, 1219, 1223, 1246, 1248, 127G, 
1283, 129., 1295, i3.i, i33i, i335, 1340, 134.. 1.343, 1 356, 
■ 362, i3'«6, 1372, 1373, 1378, i385, i386, 13H9, 1397, i4o6, 

1409, .4.3, .429, .434. ■44'"'. '44u. "453. "4=8. ■47». «48S, 

i5i,"i, i536, i58o, 1595 et 1607. 

Adbibn (Ferdinand ).— Obtient un brevet d'invention pour 
des candies â l'usage des musiciens et des dessinateurs, 1307. 

Afi-niouE (Bernard deSainte- ). r<iy.BnrmAi.o de Sainte- 

All-RIQOK. 



AFR 

Afrique. Ôrtïils sur l'existence d'une ville pétrifiée, 106. — 
Prochaine publication d'un ouvrage sur l'intérieur de cette con- 
trée, par Ch. Cochelet, l'un des naufragés du brick /a &;.Aie. 
23n. . Etat sanitaire de cette partie du Monde , 439* — Trou- 
bles à Tanger (Maroc), 1253. 

Asab ( Pedro ). t Conseiller d'Etat d'Espagne , Sgg. 

Agen. Nomination en la Cour, 74. —Proportion dans la- 
quelle cet arrondisscmqit concourt à la nomination des dé- 
putés , 214. — Correspondant du comité d'agriculture de cec 
arrondissement, 218 et 254-4 Chef-lieu de la 2- subdivision 
de la 20= division militaire , 536. 

ACEKS DE CHANCE, /"'oyef CiDTlONNtM Eist. 

Agier , ptésident de la cour royale de la Seine. ^ Président 
de la chambre des vacations, i223. 

Agodb (Joseph) , Egyptien.— L'£jypre. dithyrambe, l6oo. 

Agoult ( le vicomte d' ). — Signe l'acte de naissance du duc 
de Bordeaux, i326. 

AoRAiN DES Hobas (d'). f Secrétalrc-général de la pré» 
fectute de la Meurthe, 1265. 

Agricola ( ;-'<e<i').— Traduction de Tacite, par un offi- 
cier d'étar-major, !\o. 



Me 



: de l'incér 



Acricultob 

pour le perfectionnement des races d'animaux attachés à l'agrr- 
cu1ture,.35. — Tableau des recherches sur le duvet des chèvre! 
indigènes, 100. — Essai sur les moyens de régénérer l'agriculture 
en France , et particulièrement dans les dépanemens du Midi , pat 
Laraycr, i .6. - Projet d'établissement d'un comité d'agricul- 
ture d.ins chaque commune, itjG. — Citculaire du ministre de 
l'intérieur sur les défrichemcns , desséchcmcns, etc., 212.— 
Tableau général des membres du conseil d'agriculture et dej 
membres correspondans dans les dépanemens ,21,. - Ixiblis- 
sement d'une administration de garantie des récoltes ceriales et 
de l'assainissement des fermes, 220. — Collection lithographi- 
que des instrumens et machines aratoires, 228. — Késulrat des 
travaux du conseil d'agriculture, 25.. - Moyens de rendre la 
vitalité aux oliviers et aux orangers , 618. -- Kapport du minis- 
tte de l'intérieur au Roi sur des (médailles a accorder a quelques 
agriculteurs, 1099. 

AoiiicB LTU RE ( Société d' ) de Paris. — Son admission auprès 
du Roi i l'occasion du nouvel an, ii. 

Acueuo. f^oye^ Arco-Acueiïo. 

Ac.unssEAt) (le marquis d'), pair de France, f Membre de- 
là commission chargée de l'examen du projet de loi rclatil a lit 
réserve de la Banque de France, 623. t = '^'^ '^ commission 
pour la mise en accusation des prévenus de la conspiration du ig 
août, 1191. 

Acuï , fondateur de l'hospice de la Providence à Maçon, — 



Table alpltalèlif/iw du MoMiEiir,. (Anncc 1820. 



a A GU 

Le conseil eén.:ral <\a déFartemen: de Saône et Loire vote l'c- 

Accr , liearenanc-coloiiL-1. •}- ^ , id35. 

AiortAX-, de rAcadimic française. — Lit à l'Institut des 
fragmeiis de sa traduction en veis de ÏOtlyssés, l3.'|3. 

AlcCEMO.vT (le baron d'). maréchal-de-carap. f Cotnmin- 
/iant (à Bourges) la i" subdivision de la 2f division mi- 
litaire, 536. 

AlGnEMOsT-SiisT-MASTlEUl ( d" ) , coDseilIcr à la cour 
royale d.: Cacn. t Député du Calvados, iSig. 

AiLnifo DE MÉoMLLE , commîssairc des guerres de 2=- 
classe, t Sous-intendant militaire, i4oo. 

AimÉ-Martis. Essai sur Bernardin de Saînl-Pierrt, 1701. 

Al!f (département de 1"). — Nouvelle fixation du nombre de 
députés de ce département. — Sous-prétéctures dont se compo- 
sent les atrondissemens d'élection. — Nombre délecteurs du 
collège de département, *ai3. — Correspondant du conseil 
d'agriculture dans ce déparrement, 217 et 253. — Sa popu- 
lation. — Son contingent dans h levée de la classe de 1S19 
pour le recrutement de l'armée", 3oi- — Création d'une com- 
mission pour la recherche des antiquités qu'il renferme, 

5. t 2= subdivision de la S' division militaire, 535.— 



Allocation de londs 



pou 



nt, 558. -j- du préfet, loGo. — Sec 



■quil 



de ce dé 
.rdés par les 
"="ire-gé- 

néral, i265. t dn président dit collège électotal , 1379. — Elec- 
tions de députés, i526. 

A rs ( légion de 1' ). — Souscription pont le monument à éle- 
ver à la mémoire du duc de Berry, 821. 

Ais.NE. Nonibre de bourses et portions de boutses attribuées 
aux communes de ce départemenr dans le collège de Reims, 34. 

— Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. — Nomination 
i la préfecrjre de ce département, i33. —Nouvelle fixation du 
nombre de députés. — Sous-préfecrures dont se composeront les 
atrondissemens d'élection. — Nombre d'électeuts du collège 
électoral, 2.3. — Correspondant du conseil d'agriculture dans 
<e département, 217 et.2j3. — - Sa population. — Son con- 
tingent dans la levée de la classe de 1819 pour le re- 
crutement de l'atméc, 3oi.t3' subdivision de la i" division 
militaire, 535. — Ordo'nnance du Rot port.int autorisation de 
la compagnie d'assurances mutuelles contre l'ii^ceiidie, 793. — 
Envoi à l'Académie des inscriptions et belles-lettres d'un Mé- 
moire sur les antiquités de ce depattement, 12^7. f du secrétaire- 
général , 1265. -f du piésidenr du collège électoral, 1379. — 
Ordonnance du Rot portant autotisitioo de la société d'assu- 

— Elections, i5i4 et i522. f d'un conseiller de préfec- 
ture, ,6,4. 

An. Nombre de bourses et de pottions de bourses attribuées 
à cette ville dans le collège de Marseille , 34. — Fixation de la 
dépense pour cet objet, ibid. — Proportion dans laquelle son ar- 

Correspondant du comité d'agricultute de cet attondissement , 
217 et 254.— Nouvelle fixation du nombre des avoués près de 
cette Cour et des Tribunaux du ressort, 237. — Nomination en 
laCour, 359. t du sous-préfet, 12G5. 

AjACCio. Proportion dans laquelle cet arrondissement con- 
couftàla nomination des députés, 2i3. — Cottespondant du 
comité d'agficulture , 2tS et 254. 

Alais. Nombre de bourses et de porrions de bourses attribuées 
à cette ville dans le collège de Nîmes, 34. -Fixation de la dé- 
pense pour cet objet, ;t<d. — Ptopoition dans laquelle son atton- 
dissement concoutt à la nomination des députés, 214. — Cor- 

et 254.1 du sous-ptéfet, 1265. 

At-ARDEX. t Conselllet de préfecture de Loir et Cher, l638. 

Albebt , député de la Cbarente.tSccrétaire du 6= bureau, 28. 
t = du 2' bureau, i38. f Membre de la commission des péti- 
tions , 482. "f Sccrétaite du 5" buteau , 779. 

Albeutas ( le marquis d' ) , pair de France, f Vice-président 
du 5' bureau, 347. f Membre de la commission d'examen du 
projet de loi tendant à suspendte la liberté individuelle, 353 
et 370. 

ALBin?rAC ( le bâton d' ) , matéchal-de-camp. -î" Inspecteur- 
général d'infanterie, 536. "f*^, 1188. 

Alborghetti. f Commissaiic de S. S. pour la répartition 
de la dette publique du ci-devant royaume d'Italie , 3o. 

ALnuFBBA (le duc d'), pair de France. — Assiste aux obsèques 
du lieul'".-gén''l. bâton de Berckeim , 7. "f Vice-président du i^"" 
bureau de la Chambre des Pairs, iGi. — Son opinion sur la ré- 
clamation du lieutenant Mattin , tendant à obtenir le rembourse- 
ment de pettcs faites à l'armée d'Espagne, 172. — Son éloge des 
services du réclamant, ib,d. — Soailagc du maréchal comte Ser- 
ruri-r, pair de France , 352. f Vice-président du 6= bureau, 53o. 



- Soi. op 



irps. 



: un pair, 102a. 



= sur le projet de loi telatifàia Corse, 1057. t Clicvalie 
raandeur de l'ordre du Saint-Esprit, i32g. —Présente ses hom 
mages à la duchesse de Berrv , 1397. — Sa déclaration commi 
témoin de la naissance du duc de Bordeaux, l325. f Ptcsiden 
du 6- buteau , 1660. 

Alby. Pfopoftion dans laquelle son arrondissement concour 
à la nomination des députés , 214. 

Albï. t Agent de change près la bourse de Paris, 1448. 
Alcock, subsritut du ptocureur du Roi près le ttibunal d 
Roannes. f Juge d'insttuction au même Ttibunal , 707. 

Ale.vcov. Nombre de boutses et de pottions de boutses at- 
tribuées d cette ville dans le collège de Caen , 34. — Fixation de 
la dépense pout cet objet , ibid. — Proportion dans laquelle son 
arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 
t Chef lieu de la 3' subdivision de la l4>' division militaire, 536. 

Alexandre, militaire amputé. — Sa pétition tendant à ob- 
tenir des secours , en remplacement de la dotation qu'il avait sut 
le mont de Milan, 8. 

Alexandre, professeur de rhétorique au Collège Louis-Ie- 
Grand. —Prononce le discours à la distribution des prix des 
quatre lycées, lt54. t Professeur de rhétorique au collège de 
Saint-Louis, 1377 et i4c6. 

AcGABTES. Abolition récipujquedu droit de décraction entre 
ce royaume et la Suède , 97. 

Alger. Rapport à la Chambte des Béputès sur le projet de 
loi relatifà un traité avec cette puissance, ioo5. — Hiscussion , 
1006 et 1011.— Adoption, ioi3.— Présentation à la Cham- 
bre des Pairs, 1017 et 1036.- Kominatinn d'une commission, 
io3o et 1 037. — Discussion et adoption , 1048 et 1068. — Rap- 
port, .064. - Ptomulgaliun de la loi , .079. 

Ali , p3cha de Janina. — Succès remportés sur son armée par 
les troupes du Grand-ScJgiieur , laS;. — Perd plusieurs ba- 
tailles , 1439.— Cherche à se sauver avec ses trésors, ibid — 
Est bloqué dans la forteresse de Benac , i465. 

Ali G RE [k marquis d'), fait de France, f Président du col- 



ALI 

j lége électoral d'Eure et Loire , i3;9. — Est reçu par Is Roi en 
audience parficulicre, i^^S. 

Altssati* de Chazet. Présente au Roi un exemplaire de son 
ouvrage intitulé : La A'ui'r t;r la Journée du ag sepumbre 1S20, 
pag. ,Ï77. 

Allais , lieutenant des tlolianes. — Prise d'une péniche 
chargée de conttebaudc, 1068. 

Allabd (Henrierte), marchande de modes. — (Banque- 
route frauduleuse. ) — Son jugement , 24. 

Allahd (les héritiers). — Arrêt de cassation dans leur pro- 
cès avec le médecin Bonnet, 47. 

ALLEJliG^•E. Lettre du président des Etats-Unis suf les émi- 
gians de cette partie de l'Europe, i. — Réfutation d'atticles des 
journaux des Pays-Bas sur la commission d'enquête de Mayence 
et l'état actuel de l'Allemagne, i3.— Vtrux de la Prusse pour 
la liberté du commeree en Allemagne, 2g. — Notice sut un 
voyage géologique entrepris dans ce pays en 1809, pat le comte 
de Montlosier, 40. — Consommation annuelle de .'Allemagne 
en denrèescoloniales et marchandises manufactuiées à l'étianger, 
41. — Recès de la commission tetritoriale, 89. -Ajournement 
de la diète de la confédération germanique , ïoD-. — Instruction 
( extrait de 1') donnée aux commissaires des Universités d'He, lel- 
berg etdeFribourg,it/i. — Effetqucoroduisent eu Ailewgne 
les nouvelles d'Espagne, 180. —Scènes désagréables à Cuxlia- 

seaux anglais, ibid. — Système projeté de commette en Al- 
lemagne, 125. — Prochaine ouverture des négociations tela- 
tives aux affaires ecclésiastiques, 235. -Acte final des confé- 
rences ministérielles tenues à Vienne, pour compléter et consoli- 
der l'organisation de la confédération germanique , 829.- — 
Tremblement de terre à Schwatz, logS. — Nomination dés dé- 
putés de plusieufs Etats allemands pour aviser aux moyens de 
favoriser le commerce et l'indiisitie dans leurs pays respectifs, 
1297. — Note du cardinal Consaivi sur les communications du 
congtès 'ecclésiastique de Francfort, i3oq. — Négociations re- 
latives au réglemenr de la navigation de l'Elbe, 1329. — Reptise 
des séances de la diète germanique , l625. — Progrès du régime 
constitutionnel, i5S5. 

Allemano, négociant. — Sa demande tendant à ajoutet à 
son nom celui de de Guiron, 2i5. 

Allemand , capitaiae-adjudant-major. — Demande î'auto- 
tisation de substituer à son nom celui d'///e/i.r, 627. 

Allent, conseiller d'Etat, commissaire du Roi. — Son dis- 
cours sur l'amendement tendant à réduire de 6 millions le crédit 
ouvert pour les dépenses de iSi4,p.i^. 483. = sur l'amende- 
ment tendant à réduire le crédit ouvett en iSiSpourle solde de 
l'arriéré de iSoi à 1810, dans les proportions ou tèductions 
opérées sur la liquidation, 4qi.t0.ft, 1076. — f Conseiller 
d'Etat en service ordinaire , lo35. ' 

Alletz , commissaire de police à Paris. — Est admis à la re- 
traite , 8o5. 

Allier. Nombre de bourses et portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Moulins, 34. 
— Fixation de la dépense pour cer objet, ibid. — Nouvelle fixa- 
tion du nombte de députés à élite. — Sous préfectures dont 
se composent les arrondissemcns d'élection. — Nombre d'élec- 
leurs du collège de département, 2l3. — Correspondanr du 
conseil d'agriculture, 217 er 253. — Sa population. — Son 
contingent dans la levée de la classe de 1S19 pout le recrute- 
ment de l'armée, 3oi. f Partie de la 2= subdivision de la 2t' 
division militaire, 536. f du président du collège électoral, 
1379. -f des députés, 1622. 

ALLiOTTA(le baron D.). — Arrêté à Palerme, l635. 

Allix , lieutenant-général. — Sa pétition tendant à etrepayé 
de sa demi-solde pendant le temps de son exil, 56o. 

AlJUANACH sor^lX. Présentation de cet ouvrage au Roi, 2. 

AlmAÏIACH (fej 25,000 adresses. — Sa présentation au Roi , 
3. - — Âlmanach des commerçons de Paris. — Sa présent"". , ibid. 

Almanza ( J. Mariano ) . f Conseiller d'Etat d'Espagne , 399. 

Almodovar (le comte), génétal espagnol, gouverneur de 
Valence, f Adjudant-général du Roi, 601. 

ALorEOs( d'), ministre de Russie à Berlin, f Baron , i43i. 

Alos (J. Marie d'), ministre de la guerre en Espagnf, —Sa 
démission, 399. — Son remplacement , ibid. 

Alpes (Basses- ). — Secours accordés par Monsieur aux in- 
cendiés et grêles de ce dépaitement, 57. — Formation d'une 
commission pour la recherche des antiquités, 94. — Ravages 
causés par le froid aux oliviers, aux vignes, elc, , dans ce dé- 
partement, 127.— Nouvelle fixation du nombre de députés. — 
Sous-prèfectures donr se composent les atrondissemens d'élec- 
tion. — Nombte d'électeurs du collège de département , 2i3. — 
Correspondant du conseil d'agriculture, 217 et 253.— Sa po- 
pulation. — Son contingent dans la levée de la classe de 1819 
pour le recrutement de l'armée, 3oi. f 2' subdivision de 
la 8' division militaire, 535. —Allocation de fonds pour la 
recherche des antiquités, 558. f du sectétaite-gènéral, 1265. 
f du président du collège électoral, 1379. — Elections de 
députés, i535.t d'un conseiller de préfecture, 1614. 

Alpes (Hautes-). — Nouvelle fixation du nombte de députés 
de ce département. — Sous-pféfectures dont se composent les 
atrondissemens d'élection. — Nombre d'électeurs du collège de 
département, 2i3. — Cotrespondant du conseil d'agriculture, 
217 et 253. — Sa population. — ■ Son contingent dans la levée 
de la classe de 1819 pour le recrutement de l'atmée, 3oi. 
t 3= subdivision de la 7" division militaiic , 535. — Ouverture 
d'une souscription en faveur iss habitans du canton de Saint- 
Etienne , 559. t du président du collège électoral, i37g. — 
Histoires , Antiquités , Usages , Dialectes de ce dèpanemeni , 
suivis d'un Essai sur sa topographie, i528. — Elections des 
députés, i538. 

Alphée (Vatty). ^''byej Vatrt-Alphée. 
Alphonse (le baron d'), député de l'Allier. — Son opinion 
sur le projet de loi relatif aux élections , 718, et 3« A'u/ip/. au n= 
i\6,pag. i. = sur l'art. 6de cette loi , 81S. 

Alten (le général d'). f Grand-maréchal provincial provi- 
soire de la diète hanovricnnc, t.- Sa mort, 1254. 

Altkirck. Proportion dans laquelle son atrondissement con- 
court à la nomination des députés , 214. 

Alvarè.s de Toledo. Est ptivé de sa pension par le roi d'Es- 
pagne , i635. 

Amar. t Conservateur des bibliothè<iucs réunies de l'Institut 
et de Mazarin, 45. — Propose le nom de François I" pour le 
5= collège royal de Paris, 1196. 

Amar, licutenant-gènèral cspagnol.tConsciller d'Et.-it, 1629. 
Amarante (d'), général portugais. — Arrive en Galice, 
après avoir essayé en vain de s'opposer à la révolution, l344. 

Amarillas ( le marquis de las), lieutenant-général espagnol, 
t Ministre de la guerre en Espagne , 399 et 4i5. - Obtient sa 
démission, 1218 et ï23o. -f Inspecteur -général des armées 
nationales, l363. 



AM A 

Amati (le marquis ). f Ministre des finances du toyanmede 
N.tples, 1041. , 

Amdert. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à lannminaiion des députés, ai.^. t du sous-préfet , 1265. 

Ambeeville (o'). WomqucM. Je Ribeaucouii demandeà 
ajouter au sien, 1075. 

Ambfoise. Demande l'autorisation d'ajouter â son nom celui 
deZ.eo,ni=,i32u. 

Ambbos.o (lechev.ilier). tCh,irgè d'affaires de Naples en 
Danemarck, 1217. t Minisrreplénipotentiaiteà Londres, laoà. 
— Est également accrédité près la cour de Suède, i533. — ' En-" 

le au grince Os;ar une collection "de minéraux recueillis ; 



leVé, 



•bid. 



Ambkuc.eac (le comte d'), député. -—Son opinion sur U 
proposition tendant à ce qu'il soit présenté une loi lU'r l'orga- 
nisation des gardes nationales, 170. — Sa proposition tendant i 
rappeler à l'ordre le député de Corcelles , 3o3. — Demande le 
rappel i l'ordre du député Manuel, 794. — Défend la g^ardc 
royale des accusations portées contre elle à la tri'L>,ine, 797. — 
Son opinion surit; projet de loi des dépenses ( ministère de la 
guerre), S71. 

AMÉRittuE MÉRIDIONALE. Rappott de l'aidenc-camp du géné- 
ral royaliste Morillo sur l'érat des choses dans ce pjys, 1. — 
Mesures prises par l'Esfiagne, /Jlrf. — Prise de .Cuci ta et de 
Maracaïbo par les indépendans, 2. — Bruit de la pr. chaîne ar- 
rivée d'une escadre espagnole, 6. — Mesures prises par les indé- 
pendans pour la repousser , .(.H. — Prise de Saint- Ferdinand, de 
Apur et de Calaboza par les indépendans, 14. — Situation des 
armées, ibid. — Détails sur le massacre fait pir les indépendans 
des piisonniers royalistes du Maypo, 26. — Mesures prises par 
le vice-roi du Pérou contre les indépendans , ,bid. — Surprise de 
troupes insurgées à Nueva - Barcelona , 3o. — Fâcheuse posicioij' 
des troupes royales. — Echecs des indépendans, 93. — Nou- 
velles contradictoites des deux partis dans la Nouveile-Grenade, 
102. — Position-dés Etats-Unis à l'égard des indépendans, 1 10. 

— Alarmes causées par l'expédition de Cadix, 121. — Activité 
du Gouvernerajuti mesures de finances; préparatifs militaires, 
ibid. — Défaite de l'armée royale à Saint-Iago de Cabrutia, l3o. 

— Effet du changement dans le gouvernement de Ruenos-Ayres, 
145. — Mesures prises par le nouveau directeur de la république. 
ibid. — Proclamation du décret du président Bolivar, relatif au 
gouvernement provisoire de la Nouvelle- Grenade , i5o. — 
Craintes d'une rèvolurion à Buenos-Ayrcs , i53. — Prochaines 
hostilités entre Rondeau et Artigas , ibid. — Marche du général 
Saint-Martin sur Lima i ses forces ; moyens de résisrancc des 
royalistes, 157. — Match: de Bolivar sur Caracas, 191.^— 
Prise de Chapo par Mac-Gregor , 2o3. — Levée du blocus de la 
côte de la mer du Sud , ibid. — Mesures prises par le gouverne- 
ment de Buenos-Ayres contre les bandiis qui insultent l'intérieur 
des terres, iiiV. — Opèrarions de Bolivar dans la Nouvelle-Gre- 
nade et Venezuela, ibid. — Départ du gouverneur de Caracas, 
2o4- — Situation de la république de Buenos-Ayres, 219. — 
Marche d'Artigas sur Ruenos-Ayres, 235. — Découverte d'un 

et les indépendans , 274. — Détails officiels sur l'occupation de 
San-Fcrnando par les indépendans, 236. — Situation de= 
masses belligètantes, 274.— Réunion des provinces de Venezuela 
et de la Nouvelle-Grenade sous le nom 6c Columbia , 'Mi. — 
Texte du décret de réunion, 277. — Probabilités de la réunion, 
des provinces insurgées 4 l'F^pagne constitutionnelle, 479.— 
Ptodamatio;! du roi d'Espagne aux Espagnols d'outre-mcr, 
563. — Bolivar s'empare de Calabozo , 583. — Troubles à Bue- 
nos-Ayres, 6i3, 6.4 et 617. — Opérations de l'armée de Bo- 
livar, 635. — Défaite du général Rondeau , 777. — Opérations 
de l'armée de Morillo, 901. — Proclamation de la constitutioa 
des Cortès à Mexico , Vera-Cruz , etc. , 1 220. — Le vice-roi du 
Mexique refuse d'y laisser prêter serment, 1226. — Tentative 
des loyalistes pour reprendre lafortetesse de Valdivia, 1249. — 
Lettre du génér.il Morillo au congrès de Columbia , 1 287. — Le 
général Solcr est proclamé chef de la province de Buenos-Ayrcs, 
143 1. — Il perd une bataille contre Alvcar , ii;<i. — Soulèvcmenc 
du peuple de Buenos-Ayrcs, ibid. —Etat de cette république 
1473. — Corrcsj.ondance entre les généraux royalistes et indé- 
pendans, au sujet des propositions faites par les premiers , en con- 
séquence de l'adoption de la constitu'ion des Corics par le roi 
d'Espagne, l48l. — Le gouverneur de Buenos-Ayres remporte 
une victoire décisive sur les généraux Carrera er Alvear , i4go. 

— Renouvellement des hostilités des indépendans de Ci.ium- 
bia contre les Espagnols, i5i3. — Arrivée de Bolivar à Tilibaco, 
i565. — Il est lepoussè pat la garnison de Carthagèn'e , ibid. — 
Convention conclue à Buenos-Ayr« pour l'èrablissement er le 
maintien des piincipcs républicains, 1578. — Réponse de l'adju- 
dant-génètal de Bolivar à la proposition de paix faite par le gou- 
verneur de Carthagène , i582. —Prise de Sainte-Marthe par les 
indépendans. l5S6. —Victoire remportée par Bolivar à Bay- 
ledores, it;W.— Réunion du commandement de la province de Bar- 
celone à la république de Columbia. i6o3. 

Amérique. Foye:^ Texas. 

AMÉmtjUE septentrionale. TroublesàCuba, 6.3.— L'ac- 
croissement de la population du Haut-Canada fait augmenter le 
nombre des rtprèscntans à l'assemblée législative, 617. 

Amie, capitaine de gendarmerie.- — Sa demande rendant â 
ajouter à sou nom celui de Crangeneuve , 563. 

Amiens. Répartition entre divers départemens des bourses et 
portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation de 
la dépense pout cet objet. 33. — Proportion dans laquelle sont 
arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 
t Chef-Ueu de la 2= subdivision de la l5e division militaire, 53G. 

Amilly ( Langlnis d' ). Voyèi Lanclois d'Amilly. 

Amiot , maître des requêtes. f en selvice ordinaire, io35. 

Amni.stie, à l'occasion de la naissance du duc de Bordeaux, 
à tous les officiers mariniers , marins et ouvriers de l'inscrip- 
rion maritime, i38o. = à tous-sous-olficiers et soldats des 
troupes de terre, 1387. = pour tous les délits forestiets commis 
antérieurement au 29 septembre 1820,^17^. 1427. 

Amortissement (Caisse d'). Voye^ Caisse d'amortis- 
sement. 

Amoreux (S'.-Félixd'). />oyej SAI^T-FÉnx d'Amooedi. 

Ampère. Son Mémoire sur l'électricité' , IJOI. 
Amsterdam. Exposition en cette ville des ouvrages des ar- 
tistes vivans , i32g. 

Amt, président .à la cour royale de Paris, f Membre de la 
commission pour la souscription du domaine de Chambord , 

Anceau. t Professeur de ttoîsième au collège royal de Saînr- 
Louis , 1406.— Est exclus des cours de la Faculté de droit ,817. 

Ancenls. Nomination au Tribunal, -iGl. — Proportion 
dans laquelle son arrondissement concourt à la nomination des> 
députés, 214. — Correspondanr du cumicé d'agriculture , 2iS 
et 254. t du sous-ptèfet, 12G3. 

Asdelys. Ptoportion dans laquelle son arroudissenicnt con- 



AND 

court à !a nomination des députes, ai3. — Nomination au Tri- 
bunal , 483. 

AsDiGuÉ (le baron d'), marcchal-dc-camp et pair de France. 
+ Vice-secrétaire du 3< burea'j de la Cliambre des Pairs, l6i. 
y Membre de la dépuration devant assister au service anniver- 
saire de la mort de Louis XVI, i;2. f Commandant ( à Char- 
tres ) la 7' subdivision de la Indivision militaire, 535. 

Asor.ACLT. •{• Député des Deux-Sèvres, i522. f Membre 
de la dépuration pour aller au-devant du Roi , 1G4-. 
-AïonÉ (d'), intendant des domaines du Roi. f ift , 849. 

AsDEÉ Lehoux, agent de change, -f Adjoint au syndic, 
1660. 

AîïDnEZEt (d') , inspecteur -général des études, f Cen- 
seur, 43;. 

AwDRlEU, maire de Cheptainvilîc. -f- Correspondant du co- 
mité d'agriculture de l'arrondissement de Corbeil, 218. — Ses 
titres i cette faveur, 255. 

AaFRAT. Estesclusdes cours de laFacuIté de médecine, S17. 

Angel Perez , général espagnol. — Rapport sur les mouve- 
meus insurrectionnels duPottugal, 11S2. 

Angers. Répartition entre divers départemens des bourses 
et portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation 
de la dépense pour cet objet, 33. — Proportion dans laquelle son 
arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. "f 
Chef-lieu de la 3' subdivision de la 4* division militaire, 535. 

As'GLÈs (le comte), député du département des Hautes- 
Alpes. fPrésident du S- bureau, 28. t = du 4' bureau, l38 
et 2;6. t = du 5» bureau , 482. i- = <^" 9' bureau , 606. f = 
du 2" bureau , 779. i" = du collège électoral du département 
des Hautes-Alpes, 1379. t î^lembre ^c la dépuration pour alle- 
au-devani du Roi , 1647. f Président provisoire de la Chambre 
des Députés, 1657. t = du 4' bureau, 1661. 

AilGlÈs (le comte), préfet de police, f O. ^ , 6ç)5. —Si. 
proclamation aux habirans de Paris, relativement à la conduite 
qu'ils ont tenue dans les troubles du mois de juin, S 12. 

AïGiÈs. fSecrétaire-généraldu département de la Loire, 
1265. t Sous-préfet de Charolles , 1614. 

Ahgles (nEs). Nom que demande à ajouter au sien le 
sieur Langlumé , l4o4. 

Angleterre. Komination diplomatique, i.— Fin prochaine 
de la session du Parlement, 2.— Etat du pays, jt/U — Arresta- 
tions à Manchester, ibid. —Système de mutilation des bestiaux , 
iWi— Opération militaire contre les Cafrcs , liiU— Prise ctsou- 
mission de plusieurs chefs; traité avec eux , ihid. — Détails sur 
les projets des radicaux et sur la personne de leurchef , 5. — Dis- 
cussion des bills sur les droits de timbre , et sut les libelles sédi- 
tieux et blasphématoires, ih. — Interrogatoire des individus ar- 
rêtés i Manchester, 6.— Adoption du bill relatif au timbre , i3. 

— Explication sur le revenu effectif des trois royaumes, 21. — 
nouvelles arrestations, iW. — Etat de la dette publique de la 
Gtande-Btetagne , 38. — Comparaison du produit net du revenu 
du royaume pendant les derniers trimestres de 1818 et 1S19, 
pag. 4i. — Etat des relations politiques de ce pays avec les Etats- 
Unis , ibid. — Valeur des marchandises manufacturées exportées 
d'.-Vngleterre en Europe pendant 1819, ibid. — Détails sur 
les troubles occasionnés par les assemblées de radicaux , 42. — 
Causes auxquelles ils attribuent la détresse du pays, ibid. — Etat 
des relations politiques de l'Angleterre avec les Etats-Unis 
(extrait du message du président au Congrès), 45. — Atrivée 
au Brésil de l'escadre anglaise aux ordres de sir Th. Hardy, 54. 

— Composition et forces de cette escadre , ibid. — Incendie du 
théâtre de Birmingham à Londres, iSii. —Incendie à Oxford, 
r5. — Coalition nouvelle des ouvriers de Leeds, A/A —Mise en 
culture de la forêt de Daartmor, iSii —Nouvel état du revenu 
public en Angleterre, ibid. — Forme des nouveaux billets de 
banque inimitables, 74. — Jugement de la conspiration de Man- 
chester, 89. —Prohibition , en Prusse , des journaux anglais écrits 
en langue allemande, ii.if.- Changement fait à la liturgie, ce 
projet de divorce du Roi, 2o3 et 2i5.— Recés de la corn", ter- 
ritoriale , 8g. — Accidens causés par la débâcle de la Tamise , 
ïo3. — Remise des fabriques en activité. io5. —Jugement de 
deux étrangers accusés d'avoir fait la traite, 106. — Conduite 
des détenteurs des denrées coloniales, ;JiA— Produit du timbre 
des journaux en 1818 et 1819, ibid. — Position des Etats- 
Unis à l'égard de cette puissance, 110.— Etat de l'importation 
des blés en Angleterre pendant 1S19, pag. 114. — Pétitions pour 
la réforme du Parlement, ibid.— ilon du roi Georges III, l4l. 

— Proclamation du roi Georges IV, 142. — Prestation de ser- 
ment de la Chambre des communes , ibid. — Prestation de setment 
de la Chambre des lords, 146. -Ajournement des Chambres, 

des^Flotides, i5o. — Promotions militaires, 157. — Omission 
delà Reine dans le changement introduit dans la liturgie à l'avé- 
Dementdc Georges IV, igS. — Message du roi Georges IV aux 
deux Chambres sur la n»rt de son père et sur son avènement au 
. trône, 219. —Vote des adresse.-, /iii. — Message du Roi pour 
la dissolution du Parlement actuel et la formation d'un nouveau 
Parlement, 224.— Discussion aux deux Chambres sur l'adresse 
au Roi relative à la dissolution du Parlement, 23l. — Mesures 
temporaires à ccrte occasion , ibid. — Comploc d'assassinat 
contre tous les ministres, 236. —Arrestation de deux chefs et 
de quelques conjurés, ibid. — Expédition des affaires urgentes 
pour la clôture de la session du Parlement , 243. — Discussion 
sur la pension de la princesse de Galles , à laquelle le ministère 
n'ose donner le titre de reine, ibid. — Détails sur l'arrestation et 
le complot des conjurés , ibtd. et 244- — Noms des prisonniers, 
ibid. —Détails sur la conspiration , 255.— Motifs du retard ap- 
porté a la dissolution du Parlement , 261. — Poursuites contre 
les conspirateurs, /4/rf.— Prorogation du Parlement, ibid. — 
Saisie de la fabrique de café et de tJiè radical du réformateur 
Hunt , ibid. — Conjectures sur la marche que suivra le gouver- 
nement dans la poursuite des conspirateurs, 273. —Nouvelles 
arrestation! , ibid. —Nouveaux détails sur la conspiration et les 
conspirateurs, 274. — Notice biographique sur Thistk-wood, 
chef des conspirateurs , 287. — Iniiruction du procès des cons- 
pirareurs, ibid. ^Em^risonoemenz des conjurés, comme accusés 
de haute tiahison , 355.— Elections au Parlement , ibid. , 35G et 
437.— Procès de Butdett et de Hmit , .i.U — Acte d'accusation 
contre les conspirateurs , i',^. — Alarmes de la ville de Leeds , 
/4i<f.— Troubles de Glascow, tfi-].—His:oire critique ,t rcisonnie 
de la situation de fAnglt/cnc au I" janvier 181G, pag. 564. — 
Le Roi fait l'ouverture du nouveau Parlement , 5S3.— Compte 
rendu du procès de Tbistlewood et de ses complices , 587. — Con- 
férencc du gouverneur de la banque avec le chancelier de l'échi- 
quier, 597.— Exécution de Thistlcwood et de ses ccmipliccs , 
(ioi.— Discussions dans le Parlement sur la liste civile . (ilS 
fil7 et G21.— Montant des sommes provenant du nouveau droit 
d'accise pendant i^it),pag. G17. — Comptes de l'année 1S19, 
pag. G21. — Triste état des habitans de Liverpool , fi35. — 
Adresses au Roi à l'occasion de son avéïremcnt . 648. — Ouver- 
ture d'un emprunt de 7 millions stcrlings, 778 et 831. — Etat 
de la dette publique au 5 janvier i8'Jo, pag. 8'Î9. — Evénement 
à Douvres au sujet d'Italiens qui viennent déposer dans le procès 
de la Reine, long. -Procès smgulier en bigamie. .iifi.-N,,- 
ttce sur le Canada, 1147. — Départ d'une frégate d'observation 



AN G 

pour le Tage , 12S7. —Etat des officiers anglais employés dans 
l'armée portugaise, 1298. — Etablissement d'une nouvelle co- 
louie anglaise dans l'intérieur du territoire du Cap de Bonne- 
Espérance , l3l3.— Article politique, iiii- Détails sur l'expé- 
dition partie pourles mers Arctiques , i3i4. — Annonce de l'éta- 
blissement de pensionnaires littéraires chargés de détendre les 
actes du gouvernement, i534.— Détails sut l'expédition du lieu- 
tenant Parry, 1546.— Election du lord-maire de Londres, i344. 

— L'Angleterre prend part au congrès de Troppau, 13G7 et 
■ 419. — Prorogarion du Parlement, i563. — Adresse de la cité 
de Londres au Roi , pour demander le changement des ministres, 
1 398. — Adresse de Londres au Roi , i636. ' 

A.^G^.ETEBRE (Georges III, roi d"). —Bulletin de sa sanré , 
35.— Bulletin circonstancié de la santé et de la manière de vivre 
de S. M., 106. — Son indisposition sérieuse, 121.— In- 
quiétudes publiques sur sa santé, i33.— Sa morr, 141. — Dé- 
tails sur les derniers remps de son existence, 14G. — Eloge de ce 

prince, 147 Préparatifs pour ses obsèques, 171 et 192. — 

Ordre de son inhumation, ig5. — Détail iur les dernières 
cérémonies funèbres, ao4. — Coïncidence remarquab'e entre les 
événemens du règne de ce prince et ceux du règne de Louis XIV, 
23i.— Notification de sa mort à la cour de France, 235 
et 273. 

Angleterre (Georges-Frédéric-Auguste, prince de Galles, 
régent d'). f Roi d'A.igleterre , sous le nom de Georges IT. 

— Souscription pour sa statue, loi. —Tenue de sa première 
cour, 141.— Prestation du serment, iM.— Est proclamé Roi , 
142.— Sa déclaration en conseil, ,i,W. —Cérémonie de son avè- 
nement, 146.— Prestation de son serment relatif à la sûreté de 
l'église d'Ecosse, 149 et i5o. —Préparatifs de Vacte de grâce , 
ibid.— Alarmes causées par l'indisposition sérieuse de S. M., 
ibid. —Détails sut sa maladie et ses causes, i6iW.— Bulletins de 
sa santé, ibid. , l53, l57, 171 et 175.-800 rétablissement, 181 
et 191. — Son discours à l'ouverture du nouveau Parlement, 
583.— Adresses à l'occasion de son avènement, 64S.— Réponse 
à la notification du roi d'Espagne de l'acceptation de la consti- 
tution des Cortès, 723.— Son message à la Chambre des Pairs, 
relatif au débarquement de la Reine , Su. —Propositions qu'il 
fait faite à cette princesse , ibid. — Extraie de sa correspondance 
avec la Reine, ioi5. —Adresse des habitans d'Excter, 142R. 
= deWeymouih, l5Sl. = de V\'eirchcst£r, ;6/A = de la cité 
de Londres, 1623. 

Angleterre (Caroline-Amélie de Brunswick , princesse de 
Galles, reine d'). — Lettres atttibuées à cette ptincesse , 129. 

— Sa_ situation personnelle, 142. — Projet que l'on avoit eu 
de présenter au Parlement un acre pour sa dégradation , ibid. — 
Publication de deux lettres qu'on lui attribue , ,4,\i.— Prochaine 
formation de sa maison comme reine d'Angletetre , 142 et i43. 

— Lettre d'un ami confidentiel de cet'e princesse, sur les deux 
lettres qu'on lui attribue, l5o. — Omission de son nom dans 
le changement introduit dans la liturgie, à l'avènement de 
Georges IV, 195.— Opinion des ministres sur le projet de 
divorce du Roi avec elle, 204.— Le titre de Reine lui csr 
accordé dans le conseil , 235. — Son arrivée de Marseille à Li- 
vourne, 2^8. — Elle y reçoit la nouvelle de la morr du roi 
Georges III, iiW.— Arrive à Au.xerre, 65l. — Son séjour à 
Genève, 77S.— Débarque à Douvres, 8o5.— Est reçue avec en- 
thousiasme , ibid. — Détails sur son arrivée en Angleterre, Si i . 
—Message du Roi à la Chambre des Pairs , relativement i son 
débatquement , ihid. — Propositions qui lui sont faites de la part 
du Roi, itiW. — Discussions dans les Chambres, relatives au 
procès qui lui est intenté par le Roi , 817,823. 82g, S5g, 889, 
1,01 et 91 l.—Message à la Chambre des communes. Si; et 823. 

— Son arrivée à Londres, 821. —Troubles qu'excire sa pré- 
sence, 823. — Fait remettte une communication à loid Liver- 
pool , 835.— Réponse de ce ministre, l'iii.-Reçoit une adresse 
de fclicitatiou de la ville de Londres, 873.— Remise à la Chambre 

entre elle et les ministres du Roi, 88g. —Motion d'un membre 
de la Chambre des communes, tendant i inviter la Reine à se 
rendre aux vœux du Parlement, en renonçant à l'insertion de 
son nom dans la liturgie, gii. — Reçoit une dépuration de la 
Chambre des communes , 923.— Sa pétition au Parlement , 945. 

— Sa réponse .i l'assemblée de la cité de Londres, 971. — Rap- 
port du comité de la Chambre des lords, 977. _On iui remet le 
bill pour son divorce, gg5 Nouvelle pétition, itici. — Evéne- 
ment à Douvres, au sujer d'Italiens qui viennent déposer dans 
son procès , 1009. — Extrait de sa correspondance avec le Roi , 
ioi5. — Relation de ses voyages , loiG. — Nouvelle pétition re- 
lative à la liste des témoins, 1019.— Motion de lord Ërskine en 
sa faveur, io32.— Discussion à la Chambre des Pairs, io'|2.— 
Nouvelle pétition au Parlement , loSn.— Reçoit une adresse de 
la ville dcWakcfield, logi. =une lettre du roi d'Angleterre, 
ii55.— SonprocèsàlaC'nambredesPairs, 1166. 1169, ri74, 
1177, iiS3. ii85, i'**9' "fj4. i'9". f^ot. '2oG, 1218,1222, 
1230,1237, 1242, 1246, i24Hei 1257. — Détails sur ce procès, 
1206. = sur son séjour i Naples, i23o. —Ses réponses à 
diverses adresses, I233 , 1274, 127S. i3Go et 1 582. — Reprise 
de son procès à la Ch.imbre des Pairs, i36o. — Plaidoyer de 
M. Brougham, ibid. et i364. — Audition des témoins, l3G7, 
1371, i38i,i384, 1387, 1395. i4o5, i4o8,i4iG, 1424, 1432, 
i436, 1440 et 1443.— Plaidoyer de ses défenseurs, 1447 et 
1451. = du ptocureur-génèral de la Couronne, 1457.— Dis- 
cussion, 1482. —Adoption de la seconde leciure du bill d'accu- 
sation, i4go et i4c)4.— Piotestation de fa Reine au Parlement, 
ibid. — Suite de la'discussion. i5o3.— Adoption de la troisième 
lecture du bill, j5o5 et i5og.— Elle fait demander au comte de 
Liverpool un pa'ais cr un établissement analogue â son rang, 
1526. — Reçoit Ais adresses des diverses paroisses de Londres , 
l53l. — Rè|OUissances i l'occasion de son acquittement , i534. 

— Son message à la Chambre des communes. 1 565. —Sa ré- 
ponse à la lettre de lord Liverpool , l582, — Se rend en grand 
cortège à Saint-Paul , ibid. et i585.— Protestation de membtes 
ministériels contre la mesure prise par le ministère de retirer le 
bill, 1625 et i54i. — Réponse de lord Liverpool à la demaude 
qu'elle avait faite d'un palais, 1542. 

AwGLETEnRE [Yorck (la duchesse d'), princesse royale d'). — 
Sa mort , 1 1 20 et 1 1 28. — Ses funérailles , i 1 5g. 

Angleterre. Parlemeî^T. Chambre des Communes. — 
Adoption de l'adiesse en réponse au discours du Roi. — Dis- 
cussion relative aux troubles d'Ecosse, 5g7. — Résolution con- 
cernant la liste civile, (il3. — Motion de l'aldermann Woi.d, 
relative au nommé Edwards (conspiration de Thistlewood ), 
ibtd. — Motion tendant i obtcnit la communication de différcns 
comptes relatits à la liste civile , 617. — Présentation d'une pé- 
tition des habitans de Londres, i l'effet d'obtenir la levée des 
restrictions commerciales . G3l. — Message de la Reine, 823. 

— Discussion, 829. — Kemise des documens relatifs aux com- 
munications entamées entre la Reine et les ministres du Roi. 
889. — Discussion sur la motion de nommer un comité pour 
examiner les regisrrcs de la Chambre des Pairs, relativement i la 
procédure concernant la Reine. i3n2. 

Angleterre. P.ARLEME}tT. Chambre des Pairs. — Ouver- 
ture du nouveau Parlement. — Discours du Roi , 583. — Adop- 
ti.,n rie l'adresse en réponse au discours du Roi , 587. -Discus- 
sion sur la liste civile, Gi 7. — Message du Roi concernant l'ar- 
rivée de la Reine en Angleterre, Su. — Discussions y tciatives , 



ANG 5 

Si7et S23. — Pétition delà Reine, gi.'i. — Rapport du comitS 
de la Chambre des lords sur le proce's de la Heine, 977.- 
Nouvelle pétition de la Reine, 9g5. — .Autre pétition relative 4 
la liste des témoins, loig. — Motion de lord Erskine en faveur 
de la Reine , io32. - Discussion sur le procès de la Reine, io42. 

— Nouvelle pétition, 1080. — Reprise des séances, Ii5q. — 
Résolutions relatives au procès de la Reine, 1 163. — Séances 
de ce procès, iiGG, 1169, 1174, 1177, ,,83, Ii85,,i8s, 
"94. "97. '201, 1206, 1218, 1222, ,23o, ,237, 1^42, 
,246, ,2^9 et ,207. —Reprise du procès de la Reine. —Plai- 
doyer de ses défenseurs, i36o, ,364, ,447 et i45i. — Audi- 
tion des témoins, 1867, ,371, i3Si, i384, '3S7, i3(,5, i4o5, 
i4oS, i4iG, 1424, 1432, i436, ,440 et ,443. — iPlaidoyef 
du pioc.ireur-général de la Couronne, ,457. — Discussion, 
14S2. — Adoption delà seconde lecture du bill, i4qo et i4n4. 

- Protestation de la Reine, /(.ri. _ Suite de la' discussion , 
l5o3. — Adoption de la 3= lecture du bill, l5o5 et iSog. — 
Protestation de plusieurs membres contre l'abandon de la procé- 
dure, i52S. — Prorogation du Parlement, i563. 

Anclona. rie prince d').-}- Colonel du l'Tégilhenc des gar- 
des du roi d'Espagne , 439. 

Angones. yoye:^ Bouvieh des Angones. 

Angosse (le ma'rquis d') , pair de France, f Secrétaire du l" 
bureau , 973. f Président du collège électoral du département des 
Landes, 1879. 

Angodleme ( Charente). — Proportion dans laquelle son ar* . 
rondissement concourt à la nomination des députés, 2i3. — . 
Correspondant du comité d'agiiculture de cet arrondissement. 
2,8 et 254. 

Angoulème (.S. a. R. Louis-Antoine, ducd'). —Sa vi- 
site à l'Ecole polytechnique, 21. — Passe en revue les régimens 
casernes à Courbevoye, ,57. — Effet de son intervention en 
faveur du lieutenant -général baron Gilly, 179. —Est pré- 

182. — Lettre que lui adressent les députés du Var pour le re- 
mercier de ses bienfaits envers ce département, 356. — Son dé- 
part pour le Midi, 558. — Son voyage, 56g. —Faux bruits qui 
circulent à cette occasion , i6i<f. — Voyage dans l'intérieur de 
la France, 584, 887, 602, 6,8, 62:, 627, 63,, G36, 648, 
G3i,6G5, 673,687, 695,-01, 707, 73-, 743, 753, 7G5, 
781, 799, So5 et .'!23. - Fait don de son' portrait à la vill= 
de Colmar, 61S. — Fair, au nom du Roi . plusieurs promotions 
à Metz dans la Légion-d'honneur , 8o5. — Souscrit pour le 
monument du général Abatucci , 084. — Fait commuer la peine 
de mort du nommé M.aurel, io33. — Actes de bienfaisance , 
487, 57g, 587, fii8, 632, 636, 743,805, 855, jo46, 10-2,' 
1092, 1117, ,,28, 1207, ,255, 1288, ,369, ,425, 1458. 
,533. 1606 et ,642. 

AngodlÈmf: (la duchesse d'). yoye:; MADAME. 

Annect ( Tochon d' ). Foye:; TocnON d'Annect. 

Année, sous-inspecteur aux revues de ,'= classe. ■}■ Sous-in- 

Anktjllations de cr.ÉoiT. Ployer Dépenses. 

Anuès. Sa traduction en vers de Cessner, i63l. 

Ansart, notaire à Cambrai. — Sa démission , i3l4. 

Anthoine, baron de Soine-Joseph, ancien maire de "^Tar- 
scille. etc. • — Son Essai historique sur le commerce e- ' • naviga' 
tiou de la Mer-Noire , 1 263 . 

Anthooabd (le comte d' ) , lieutenant-général, f JIcmbre 
du conseil de perfectionnement de l'Ecole polytechnique, 28''. 
t = du comité spécial et consultatif de l'artillerie , 54 1. 

A NTiBES ( d' ) , l'un des otages de LouisXVI. — La duchesse 
de B.try lui fait lemcttre une médaille, ,307. 

AsTiGNT (d'), sous-préfet de Sainr-Flour. ■{■ Secrétaire- 
général du département du Finistère, ,a65. 

Antiquités. Letttes de Caviglia , au sujet des fouilles qu'il 
a faites en Egypte et de la découverte d'un temple sous les pat- 
tes du sphynx , 12.— Découverte d' une grande quantité de piè- 
ces d'or aux environs de Niort, -il,. — Essai sur fArei-.ioiogie 
des Ardennes , i^it t^M Vivier, 49- — Formation d'une commis- 
sion pour les recherches des antiquités du département de la Gi- 
fonde, ibid.^Aa départ"', des Basses- Alpes, 94. — Descrip- 
tion de médailles antiques grecques et romaines, avec leur degré de 
ra'etéet leur estimation^ par Mionnet, ,î5. — Notice sur la décou- 
verte d'os dans l'une des pyramides d Egypte, i52. —Etat des 

royaume, 225. — Formarion d'une commission pour la recher- 
che des antiquités du département de Saône et Loire, ibid. — 
Succès de Davv dans le déroulement des feuilles ou manuscrits 
d'Herculanum et de Pompéïa, 248. — Formarion d'une com- 
mission pour la recherche des antiquités dans le département tle 
la Marne, 249. — Travaux sur les antiquités de l'Alsace et de la 
Normandie, 439. —Succès des recherches pour la découverte 
des voies romaines dans le département de l'Indre, 445.— Créa- 
tion d'une commission pour la recherche des autiquités du dé- 
patteinent de l'Ain, lii^. — Recherche des antiquités dans le 
département de Tarn et Garonne, 470. — Sommes accordées 

nationales, 558. - Création d'une'commission pouHr"e''chèr- 
che des antiquités dans le déparremeiit du Gard, 559. —Des- 
cription de l'Egypte, 1524. — Découvettes dans la bibliothèque 
du Vatican, ,527.— Mouumens anciens de l'Hindoustan , par 
M. Langics, ibid. — Antiquités d'Egvpte achetées par le 
Saint-Père pour le Musée du Vatican , 1577. — Découvertes en 
Egypte, ,586. 

Antoi.\e. Demande l'autorisation d'ajouter à son nom celui 
de de l'Etanche . l493. 

Appel nominal. Le marquis de Saint-Simon en propose un 
nouveau mode i la Chambre des Pairs , looi. A'oye; Cuambre 

DES DÉPUTÉS. ' 

Appert. Son cours d'anglais, ,120. 

Appody , ambassadeur extraordinaire de l'empereur d'Aurri- 
che à Rome. -Présente au Saint-Père ses lettres de créance, 
1343. 

Apt (Hautes- Alpes). — Nombre de bourses et de portions 
de bourses attribuées àccue ville dans le collège d'Avignon . 33. 

— Fixation de la dépense poui cet objet, ibid. — Proportion 
dans laquelle son arrondissement concourt à la nomination des 
députés, 2,4. 

Aragon ( le marquis d' ) , pair de France. •[• Vice-secrétaire du 
G^ bureau, iGi. — Lettres-patentes portant institution de pai- 
rie héréditaire en sa laveur, Sgi. •]• Membre de la commission 
chargée de l'examen de la proposition relative aux colons do 
Saint-Domingue, 624. f Vice secrétaire du 41^ bureau, 71g. 
f Président du collège électoral du département du Tarn, l37y. 
>— Est reçu par )c Roi en audience particulière , 1G06. 

Arakte'aeibbw ( le cnmtc) , général en chef de l'armée russe. 

— Son arrivée ù Varsovie, \l;ij. 

AiiAiiON (leTmarquis d' ) , pair de Fr,1nce. f Membre de la 
grande dépuration qui doit assister a« service annuel du 21 jan- 
vier J Saint-Denis, 83. t= de la commission d'examen du pro- 



}^ ARA 

|et ne loi sur b libération des acquéreurs de domaines Datio- 
uaux, des engagisccs et des échaDgistes, 2iS ce 226. 

Ararzamendi. t Vice-président des Corrès dans l'Amérique 
méridionale, i^. 

Arbacd , ancien juge au tribunal du Var. — Sa pétition ten- 
danc à ce qu'il soit fai: une loi portant qu'en cas de morr, de dé- 
mission ou de dt:stirurion d'an Roi de France, toutes les fonc- 
tions publiques soient suspendues jusqu'à ce qu'il en soit autre- 
ment ordonné par la Chambre des Députés, iiS. — Discussion 
de cette pétition, 119. — Jugement prononcé contre lui pour sa 
pétition, 811. 

AflCHiMBAULT , bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris.— 
Chargé d'offke de la défense de Louvel, 753. 

ARCHnEACOs jeune, agent de change. -f Adjoint au syndic, 
1660. t Syndic des courtiers de commerce, 1692. 

Akci^es ( Colomb d'}. roy^j Colomb d'Arcines. 

ABCis-srn-AuBE. Fiïarioa du nombre des avoués et huissiers 
^rès le Tribunal de cette viUe, 101. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés , 2i3. 

— Correspondant du comité d'agriculture de cet arrondisse- 
ment , 217 et 254. 

ARCO-ActiEno, officier espagnol, f Maréchal-de-camp, 4^7* 

— Offre sa démission du grade de maréchal-de-camp. — Le 
Roi refjse de l'accepter, Goi. —Remet au Roi les adresses de 
l'armée de l'île de Léon, 6i3. — Sa lettre de remercîmens aux- 
habitans de Madrid sur l'accueil qu'il a reçu dans cette capitale, 
635. t Gouverneur de San-Lucas de Berrameda, 1617. 

Abdant de Majombert, propriétaire (Haute-Vienne).— 
Récompense accordée pour son zèle dans l'éducation des che- 
vaux , 496. 

AnnÈCHE. Nouvelle fixation du nombre de députés de ce dé- 
partement, 2i3. — Sous-préfectures dont se composeront les 
arrondisseoiens d'élection, ibid. --'Nombre d'électeurs du col- 
lège de département, ibid. — Correspondant du conseil d'agri- 
culture , 217 et 253. — Population. — Contingent dans la le- 
vée de la classe de 1S19 pour le recrutement de l'armée, 3oi. 
t Chef-lieu dé la 2^ subdivision de la 9' division militaire, 535. 

— Allocation de fonds pour tes travaux des antiquités de ce dé- 
partement, 558. t du secrétaire-général, i265. -f du président 
du collège électoral, 1379. — Elections des députés, i533. 

Ardeswes. Nombre de bourses et portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce département dans le collège de Reims, 
34. —Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. — £ssai sur 
l'archéologie de ce département , par du Vivier , 4g- ■ — Réclama- 
tions contre le tarif d'après lequel les vins de ce département , 
malgré leur faible qualité, sont assujettis au plus fort droit de 
mouvement , i38. — Nouvelle fixation du nombre de députés , 

d'élection , ibid. — Nombre d'élecreurs du collège de départe- 
ment, ibid. — Correspondant du conseil d'agriculture, 217 et 
354. — Population. — Contingent dans la levée de la classe de 
1819 pour le recrutement de l'armée, 3oi. — Demande d'une 
réduction dans l'impôt, en considération des pertes qu'a fait 
éprouver à ce département l'occupation étrangère, 345. -j- 2« 
subdivision de la 2"= division militaire, 535. — Allocation de 
fonds pour les travaux des antiquités dans ce département, 558. 

— Vote des fonds pour le monument à la mémoire de Turenne, 
1224. "f des présidens de collèges électoraux de département et 
d'arrondissement, i379eti3So. — Elections de députés, i485, 
x5o3 et i522. 

ArdiT , sous-préfet de Morlaix. t Sous-préfet de LeCtours , 
1265. t Sous-préfet de Parthenay (Deux-Sèvres), iSSg. 

ARDoiPT.-f Juge suppléant au tribunal de commerce de Paris, 
55. —Son installation, 621. 

Aredondo, général espagnol. — Ses mouvemens pour atta'- 
quer la nouvelle république du Texas , i3. 

Aremberg (le ducd'). — Sa mort, 819. — Notice histori- 

Aremberc (la duchesse d'). — Sa mort ,1173. i • 

Aréna , substitut du parquet en la cour de Corse, -f Substi- 
tut du parquet en la cour d'Agen , 74. 

Aegeles. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 2i4- 

Argemson. A'qye? Voter n'ARGEHSOiî. 

Argent. P^oye^ Garantie. 

Argemtan. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés ,214. 

Aegicodrt, raarèchàl-de-camp. — Sa mort , 1268. 

Aegout (le comte d' ), pair de France. — Ses explications sur 
un fait allégué à la tribune de la Chambre des Pairs , relatif au pré- 
tendu retranchement des moyens mis précédemment à la dispos*"*. 
dupréfetdepolicedeParis,282et322.— Répète, au nom du pré- 
fet de Doiice de Paris, sa déclaration sur ses moyens à l'époque 
de l'assassinat du duc de Berry, 3oi et 352. — Sa nouvelle 
réclamation contre la rédaction du procès -verbal , 357.— 
t Conseiller d'Etat en service ordinaire , io35. t Vice-secrétaire 
du 2*^ bureau, 972. 

Ahguelles (Canga), ministre sous les Cortès. f Ministre 
des finances en Espagne, 439. 

Ariège. Nouvelle fixation du nombre de députés de ce dépar- 
tement, 2i3. — Sous-préfectures dont se composent les arron- 
dissemens d'élection, ibid. — Nombre d'électeurs du collège de 
département, ibid. — Population. — Contingent dans la levée de 
la classe de 1S19 pour le recrutement de l'armée, 3oT. f Partie 
de la 1'= subdivision de la 10- division militaire, 536. f du 
secrétaire-général, 1265. f du président du collège électoral, 
1379. — Elections des députés, i535. 

AnJDzo:,- (le comte d'), pair de France. — Lettres-patentes 
portant institution de pairie héréditaire en sa faveur, 5gi. — 
Son opinion sur la proposition de M. Dubouchage , relative au 
renouvellement du sursis accordé aux colons de Saint-Domin- 
gue, 902. 

Arlatan oe Lacris. -f Président du collège électoral du 2» 
arrondissement des Bouches-du-Rbône , i3So. 

Arles. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 2i3. — Correspondant du 
comité d'agriculture de cet arrondissement , 217 et 254. -Péti- 
tion de la ville de Tarascon , tendant à obtenir les établisscmcns 
publics transférés à Arles depuis deux ans , 353. — Discusssion , 
354. — Réjouissances à l'occasion de la naissance du duc de 
Bordeaux, 1474. 

Armagnac ( n' } , lieutenant-général. — Est reçu en audience 
particulière du Roi, 25i. 

AfiMAND.tSccrètaire-généraldela Corse, i2G5. — t Corres- 
pondant du comité d'agriculture dans l'arroiTdissement de Bar- 
sur-Aube,2i7. — Ses titres à CL-tte faveur , 254. 

Armand de la Loïère. yoyei Loïère (Armand de la). 

Armée française. Modification des dispositions de l'ordon- 
nance relative aux compagnies de discipline, lui. — Admission 



ARM 



de tous les officiers-généraux dans le cadre de l'état- major géné- 
ral, 117. — Fixation de leur traitement de disponibilité et des 
proportions dans lesquelles les promotions dans chaque grade 
pourront avoir lieu à l'avenir, ibid. — Pétition tendant à faire 
comprendre dans les exceptions à la loi du recrutement, le mili- 
taire appelé qui se trouverait encore dans ses foyers â l'époque 

que les militaires ne soient armés que pendant la durée de leur 
service, i55. — Décision du ministre sur le déplacement des 
officiers^en non-activité, 276. — Appel de 4o»ooo hommes sur 
la classe de 1819, pag. 3oi. — Répartition entre les départ"'., 
ibid. — Rapport sur les travaux du ministre pour le classement 
d.s officiers en non-activité , 325. — Attribution aux lieutenans- 
généraux commandant les divisions militaires du droit de casser 
les sous-officiers, exercée jusqu'alors par les inspecteurs-géné- 
raux d'armes , 439. — Pétition tendant à ce que les officiers en 
demi-solde soient autorisés .-t cumuler les emplois du Gouver- 

grades , 470- — Règlement sur l'inspection des troupes de toute 
arme et du matériel de l'artillerie et du génie, 535. -^ Création 
de comités spéciaux et consultatifs pour chaque arme, j6/tf. — 
Nomination des inspecteurs-généraux des différentes armes pour 
1820, pag. 536. — Suppression des emplois de maréchal-de- 
camp commandant les écoles d'artillerie de la Fere , Auxonne , 
Valence et Rennes, 54i. — Nomination à ces mêmes emplois 
dans les écoles de Douay et de Toulouse, iè/'^f. = aux comités 
de l'artillerie et du génie, à l'inspection générale de ces deux 
armes, à la direction du dépôt central d'artillerie et â celle du 
dépôt des fortifications, ibid. — Désignation des officiers-géné- 
raux et supérieurs qui feront partie du conseil de révision pour 
le recrutement de chaque département, 547* — Fixation du 
nombre des inspecteurs-généraux du corps de la gendarmerie, 
541. — Nomin°°. de ces inspecteurs-généraux, ibid. — Comp- 
tes présentés sur le recrutement, 1028. — Manuel du recru- 
tement, 1134. — Liquidation des créances des corps, ii45 
et 1 149. — Ordonnance relative à la mise en activité de 20,000 
conscritssur la classe de 1818, pa^. i38o. — Amnistie accor- 
dée , à l'occasion de la naissance du duc de Bordeaux , à tous 
sous-officiers et soldats en épT de désertion, 1387.— Ordonnance 
du Roi relative aux soldats'qui se mutilent volontairement pour 
se soustraire au service militaire^ 1419. — Nomination des of- 
ficiers-généraux chargés de la nouvelle organisation de l'infanterie, 
i53j. ^syc^ Cavalerie , Divisions militaires, Gebdarme- 
RiE, Ikfakterie , etc. 

Armoiries. La ville de LyDii obtient la confirmation des 
siennes, ii83. 

Arnaud de Pdtmoisson. -f* Président du collège électoral 
du département des Basses- Alpes , 137g. 

Arnauld ( d' ), commissaire des guerres de 2« classe, f Sous- 
intendant militaire de 3'-- classe, 1400. 

Arnablt père. — Réception par la Comédie française de sa 
nouvelle tragédie, les Guelfes et les Gibelins, ^"j, — Obtient une 
pension comme ancien chef de division au ministère de l'inté- 
rieur, et secrétaire-général de l'Université, 579. 

Arnault , gendarm». — Sa déposition dans l'affaire des trou- 
bles du mois de juin, 1579. 

Arnouville (Choppin d'). Voye-^ Choppin d'Arnodville. 

Arnodk , adjoint du maire de Bordeaux, -f* de la dépuration 
chargée de présenter-au Roi les hommages des Bordelais, à l'oc- 
casion de la naissance du duc de Bordeaux, i366. 

Arras. Proportion dans laquelle son arrondissement, con- 
court à. la nomination des députés , 2i4- t Chef-lieu de la 2* 
subdivision de la 16^ division militaire, 536. 

Arras (l'évêque d'). ^o/cf Latodr-d'AuterghévLau- 

RAGAIS (de ). 

Arrêts et Jugemehs, etc. , 17G, 2^7, 278, 293, So^, 354, 
362, 364, 4^9» 479) ^^^ 1 1224, 1227, 1233, i238, 1248, 
i25o, 1268, 1271,1275, 1291, 1299, i336,i353, i444ï 14^3, 
i559 et 1570. 

Arrestations, yayei Liberté individuelle. 

Arriéré. Voye\ Dépenses. 
_ ARtAUD, I" secrétaire d'ambassade a Rome, f ^, 17G. 

Artaud, conservateur du Musée de Lyon, correspondant 
de l'Institut. — Sa lettre sur la fixation de la belle mosaïque du 
jardin Macors sur le plancher de la salle des antiques du Mu- 
Arthur (Gilbert), f Agent de change près la Bourse de 
Paris, 94. 

Artigas, général des indépetidans dans l'Amérique méridio- 
nale. — Sa marche sur Buenos- Ayres , i3o et 235. — Ses suc- 
cès , i53. 

Artigtjes (d'), membre du conseil général des manufac- 
tures, etc. — Sa lettre sur sa découverte d'un bélier hydrau- 
lique,l^. 

Artillerie de marine. Discussion a la Chambre des Dé- 
putés sur la pétition des officiers de cette arme, 947. — Renvoi 
au ministre de la marine, 948. ' 

Artois (le comte d'). Voy. Monsieur, comte d'Artois. 

Artois ( d' ) , capitaine du génie. — Le ministre de la guerre 
ordonne l'acquisition, pour les bibliothèques militaires , de cent 
exemplaires de sa relation de la défense de Dantzick en i8i3, 
pag. i3i5. 

Arts (Beaux-), ^oyej Beaux-Arts. 

Arts mécaniques. Invention d'une voiture de nouvelle 
forme, 901. — Expérience d'un bateau roulant , i255. 

Asie. Erection d'un phare au sud de l'île Sapelo , 1412. 

AssELiN. f Commissaire pour la recherche des antiquités 
dans l'arrondissement de Cherbourg, 564- 

AsSELIN de VlLLEQDIER. ^Oye:f ViLLEQDIER. 

Assurances générales sur la vie des hommes (compagnie 
d' ), — Ses statuts-, SuppL au n'^ g. 

Assurances mutuelles sur la vie des hommes (société 
d').— Ordonnance du Roi qui l'autorise, io23.— Statuts, 1026. 

AsTORG (le comte Eugène d'), aide-de-camp du duc de 
Berry.— S. A. R. Monsieur, et madame la duchesse de Berry 
icnnent son enfant sur les fonts baptismaux, i543. 

Astronomie. Attaque du capitaine Burncy contre le système 
reçu des mouvemens planétaires, 54. 

AsTuos ( P. T. D. d' ) , évèque de Saint-Flour.— Sa démis- 
sion , 325. t Evêque de Bayonne , ibid.— Son entrée dans cette 
ville, ii83. 

Athalin , président à la cour royale de Colmar. f ij^ , 1076. 

AuBACNE. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
tribuées à cette ville dans le collège de Marseille, 34.— Fixation 
de la dépense pour cet objet, ibid. 

Aubaine. Détails sur le droit d'aubaine à l'occasion d'un 
discours du chancelier do l'échiquier au parlement d'Angleterre , 
27. f^oye^ Majorats, 



AUB 

AOBAKEL , juge de paix. ■\ Membre de la commission créée 
pour la reclierche des antiquités dans le déparccm'. du Gard, 55o, 

Adbe (dépari»', de 1" ). —Nouvelle fixation du nombrede dé- 
putés de ce département, 2i3. — Sous-préfcctures dont se com- 
posent les arrondissemcns d'élection , ibid. — Nombre d'élec- 
teurs du collège de département, ibid. — Correspondant du 
conseil d'agticulture, 217 et 234. — Population. — Con- 
tingent dans la levée de la classe de 1^19 pour le rcctu- 
tement de l'armée, 3oi. f 3= subdivision de la iS= divi- 
sion militaire, 536. — Ordonnance du Rot, portant autorisa- 
tionde la compagnied' assurance mutuelle contre l'incendie, 793. 
— Réunion du conseil général , ii32. — Secours pour la propa- 
gation de la méthode d'enseignement mutuel, 1232. f du secré- 
taire-général , 1265. ■\ izs présidens des collèges électoraux de 
département cr d'arrondissemens, iS^g et i38o.— Elections des 
députés, i483, i485, i5i9eti522. 

Aubeuceok ( d'). f Président du collège éicctotal du dépar- 
tement de l'Aude , 1379. f Député de ce département , i543. 
AuBERKON, agent de change près la Bourse de Paris. — Sa de- 

AuBERT. Voyej Blondf.l d'Aubert. 

AoBERT nE ViTRT. + Sccrétaite-général du département de 
l'Aude, 1265. ^ 

AtJBEBT doPetit-Thouabs. f Membre de l'Académie des 
sciences à la place de Palisot de Beauvois ,618. 

Adbier ( le baron d') , doyen des gentilshommes ordinaires 
du Roi. t * , 835. ^ 

AuBiÈRES (André d' ). f Député du Puy-de-Dôrae, iSlï. 
t Maire de Clermont-Ferrand, 1614. 

AuBiNET, caporal. — Jugement de déshérence, io5l. 

AcBr.Y. Sa déposition dans l'aiFairc des troubles du mois de 
juin,, 584. 

Auery-Laborde. -}- Correspondant du .comité d'agriculture 
dans l'arrondissement de Tours, 218, — Ses titres à cette fa- 
veur, 254. 

AuBUGEois-PETrT-MoKT. Sa pétition au nom des employés 
de l'admiuistration des postes destitués en i8i5, pag. 8. 

AuBussoN. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés , 21 3. 

AucH. Projiortion dans laquelle son arrondissement concourt 
à la nomination des députés , 214. — Nomination en son Tri- 
bunal, 232. — Succès de l'école de dessin établie en cette ville , 
507. 

Aude ( département de 1' ). — Nombre de bourses et portions 
de bourses attribuées aux communes de ce département dans 
le collège de Montpellier, 34.— Fixation de la dépense pour 
cet objet, /iid, ^ Nouvelle fixation du nombre de députés, 
2i3. — Sous-préfectures dont se composent les arrondissemens 
d'élection, iii^. ^Nombre d'électeurs du collège de départe- 
ment, ibid. — Correspondant du conseil d'agriculture, 217 et 
254. t 2- subdivision de la io« division militaire , 536. f du pré- 
fet , 1060. ■\ du secrétaire-général, laGS. f des présidens des 
collèges électoraux de département et d'arrondissemens, 1379 ce 
i38o. — Le conseil général vote des sommes pour les encoura- 
gemens à donner aux arts , 1397. — Description statistique de ce 
département , par M. le baron Trouvé , ancien préfet , 1468. — • 
Elections des députés, i543. 

AuDiFFBET (le vicomte Florimond d'). f Directeur des 
droits d'octroi et d'entrée à Paris , i539. 

AuDouiN, graveur. — Présente au Roi le portrait de M»« la 
duchesse de Berry, 1148. 

AuDRÉAs. Rejet (îe son pourvoi en cassation , i38. 

AuGELLiER. f Préfet de l'Aude , 1060. 

Adcer , membre de l'Académie française. — Ses notices his- 
toriques et littéraires sur V Amour médecin et sur le Misan- 
irope,iQ. t Censeur, 437. — Lit à l'Institut des notes histo- 
riques et littéraires sur plusieurs pièces de Molière , i345. 

AuciER , avocat, f Conseiller-auditeur en la cour de Li- 
moges , 232. 

AuGiER DU Chezeau, député de la Creuze. f Secrétaire 
du 4<: bureau , 28. 

AuGiER (n*). f Président du collège électoral du départe- 
ment de Vaucluse, 1379. 

AuGNY (Pcrrind'). A'oyej Perrin d'Aught. 

AuGuis. t Garde du palais des Thermes, iio5. 

Aumont (le duc d'). t Chevalier commandeur de l'ordre du 
Saint-Esprit, 1329.— Présente à la duchesse de Berry une-dépu- 
tation de la société des amis des arts, i5io. 

AuNois (LefauCheux des). F'oyei Lefauchegx des 
Auwois. 

Aupetit-Durahd. f Député de l'Allier, iSaa. -f Membre 
de la commission des pétitions, i6gij. 

AupHAN , inventeur d'un fourneau portatif pour l'extraction 
des (ils de soie. — Reçoit une médaille d'or de M""= la duchesse 
d'Angoulcme,i59o. 

AuRiLLAC. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
tribuées à cette ville dans le collège de Moulins , 34.— Fixation 
de la dépense pour cet objet, ibtd. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination àcs députés» 2i3. 
— Correspondant du comité d'agriculture de cet arrondissement, 
218 et 254. 

AcRRAN (Louis), -f Correspondant du comité d'agriculture 
dans l'arrondissement de Toulon, aiS. — Ses titres à cette fa- 
veur, 255. 

AuTiCHAMP (le marquis d'), lieutenant- général , pair de 
France, etc. — Sa pétition tendant à. obtenir, en faveur des émi- 
grés , la prolongation du sursis au paiement de leurs dettes , 1 72. 
t ^ ,. 1016.— Est reçu par le Roi en audience particulière, i2S3. 

— Signe l'acte de naissance du duc de Bordeaux, i326. 
AuTniCHE. Protcctiou accordée par le gouvernement portu- 
gais aux savans voyageurs envoyés par l'Autriche au Brésil, i^, 

— Résultat du compte rendu de la Caisse d'amortissement, 46. 
—Etablissement d'une Faculté de théologie protestante, ibid.— 

— Recès de la commission territoriale, 89. —Prohibition des 
journaux des Pays-Bas , 109. —Troubles qui ont Heu dans les 
terres du comte Palfy-Erdody, en Hongrie, i25. — Fin de la 
petite révolte djs paysans de Hongrie, 137. — Rétablissement de 
la tranquillité dans ce pays , \^i. — Insouciance des Autrichiens 
sur les opérations du congrès, ibid, — Assemblée générale des ac- 
tionnaires de la Banque , M/W.— Population de la Hongrie , 2i i. 

— Détails sur l'insurrection des paysans de cette contrée, igi. — 
L'Empereur confie â l'archiduc Louis la direction de toutes les 
affaires de l'Etat, et le nomme pour le représenter pendant son 
voyage en Bohème, G3i. — Signature de l'acte définitif du con- 
grès des ministres allemands, 747- — Renfort des garnisons du 
royaume Lombardo-Vénitien . 1143. —Notice sur l'ordre mili- 
taire de Marie-Thérèse , Ï253. — Départ de l'Empereur pour U 
Hongrie, 1273. — Remise d'une note officielle à la cour de -Na- 
plc* , 1317. — Nombre des troupes en marche pour l'Italie, 1225 



A V T 



-PÈrelaficiilté.lcnoffi- 
:nonic.irs djiis tours l'é- 



et 126G. — L'Empereur accorde au S; 
mer aux dignités honorifiques et au; 
tendue des Etats Lombardo-Vénitiens, ;4:J.— Départ des troupes 
pour l'Italie, 1249' '-^3' 12G9 et i2g;î. — Augmcntarion de 
l'armée en marche sur l'Italie, ijai.— Note coufidentidie re- 
mise aux dilFérentes cours d'Allemagne, relativement aux af- 
faires de Naples, i333.— Bonne discipline des troupes en marche 
pour l'Italie, iSSg. — L'Autriche prend part au congres de 'i'rop- 
pau , 1367. — Décret qui défend l'exportation des armes de toute 
espèce, i3;6.— Ouvertue de l'assemblée des Etats de l'Auttiche 
inférieure, i4'23. — Nominations diplomatiques, i.'i39. — Envoi 
d'un renfort d'artillerie au quartier-général à Trévisc, 1457.— 
Convention enttc l'administration de l'Etat et la direction de la 
Banque privilégiée, iS'Ji. —Déparc des officiers d'état-major 
pour l'armée expéditionnaire contre Napjes, i54i. —Plusieurs 
régimens ont ordre de se tenir prêts à marcher pour l'Italie, 1 545- 
— Mesures contre les étrangers qui se rendent en Italie , iSHg. 
■ — Préparatifs de guerre. . — Composition de l'étac-majot de l'ar- 
niée, iGgS. 

Autriche (François 1=^, empereurd'). — Réfutation d'un ar- 
ticle de la Bibtiozkéque historique , relatif au voyage Je ce souve- 
rain en Italie , 25. — Poursuites exercées contre les journaux des 
Pays-Bas i cette occasion , ibii.—Son iudisp". , 235.— Sdn dé- 
part de Vienne pour la Hongrie, 1273. — Son arrivée à Rude, 
13-29. — ^°" séjour à Pesc, 1339. — Sa réponse â la déput°°. du 
comté de P-st , 1 36; . — Quitte cette ville pour se rendre à Hol- 
licsch, 1423. — Son arrivée à Troppau, 145; et 1477. — Sa lettre 
au maréchal de Bcllegarde, relative au prince de Schwartzem- 
berg, 1477. —Son séjour àTroppau,iSoi. i5i3, i5i7, i52let 
ï533. — Assiste aux obsèques du prince de Schwartzember'g , 
1529. 

AoTRicHE ( Rodolphe , archiduc d' ) , cardinal-prince, ar- 
chevêque d'Olmtiiz. — Son séjour à Vienne , 1 3. 



Autriche (l'archiduc Raynier d*) , 
jour i Vienne ,07. 



! d'It. 



AUTRICHS (l'archiduc Louis, frère de l'empereur d'). — Re- 
çoit la direction de toutes les affiiircs de l'Etat, et est nommé 
pour représenter l'Empereur pendant son voyage en Bo- 
hême, 63 1. 

Autriche (Charlotte- Auguste, impératrice d'). — Son ar- 
rivée .à Troppau, 1549. 

Autun. Nomination en son Tribunal , 90. — Entreprises de 
fouilles pour découvrir le Cirque romain en cette ville , 193. — 
Proportion dans laquelle son arrondissement concourt à la no- 
mination des députés, 214. 

Auvergne-Lauragais (de Lacour d'). ^oyej Latour- 

D'AUVERGNE-LiURiCAis. 

Auviller. f^oyei Landevoisin d'Auviller, 
AuvRAT. f Président du collège électoral du 2« arrondisse- 
ment de l'Eute , i38o. 

AuvRAY, sergent-major. — Arrêté pour la conspiration du 



BAC 



Racciochi (M'"«), sccut de Bonaparte. — Sa mort, nSg. 

Bach , condammé dans le procès Fualdès. — Son transfert à 
Paris, 971. 

Bacheierie. t Député de la Haute-Vienne , i485. 

BiCHEVlLLE frères, officiers de l'cx-garde. —Publication 
qui promet une gtatification pour leur arrestation , 3o3. 

Bacourt. Nom que m. Fourrier demande à ajouter au sien, 
1107. 

Bade (grand-duché de). — Prochaini 
bres pour la c'ontinuation de la session 
Abolition du droit de détraction en flv 
Défenses aux propriétaires d'immeubles 
badoise contre l'incendie, d'entr-r dan 
tances étrangères, ibià. — Discussion d; 
tion des représcntans, 107Ï. — Loi sur la responsabilité des mi- 
nistres, 1229. — Adoption d'un projet de loi ayant pour objet de 
diminuer le tempsdu service militaire, i2o5. — Discussion dans 
la secoSde Chambre de la loi sur la responsabilité des ministres, 
1249. = de la loi sur les confiscations, ibid. — Clôture de la ses- 
sion de la diète, 1254 et 1237.— Pose de la prciiiicrc pierre du 
bàtimentdestinéauxscanccsdesEtatsprovinciaux, 1427. —Ré- 
ponse du grand-duc relative .à cette cérémonie, ibid. — Texte dé 
la loi sur la responsabilité des ministres , 1473 et 1477. — Otdon- 

Imiles et les bois de construction , 1493. 

Badek (nE), conseiller d'Etat du gtand-duché de Bade. — 
Reçoit la grande-croix de l'ordre du Lion de Zahringen, 1297. 
— Lettre du grand-duc en lui envoyant la décoration , ibid. 



• 'S'9, pog- 223. — 
r de la SuisSc , ibid. — . 



npagnu 



Ba 



.nE»(lecheva 
— Ses obscquc 



cr ) , membre de la So 

, 422. 



oyale de Lo 



B A R 5^ 

près le Tribunal, rot. —Proportion dans laquclleson arrondis- 
sement concoure à la nomination des députés, 2i3. 

Bahagobt, architecte. — Sa mort, 1157. 

Baraiïte (le baron de), député. — Son opinion sur les 
pétitions et sur l'exercice du droit de pétition, 83 et 174.= 
sur les pétitions tendant au maintien de la Chatte et de la loi 

tMcmhtedc'la commission des pétitions, i6i.t = de la liépu- 
tation chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la dépouille mor- 
telle du ducdeBerry, -^02. — Son opinion sur l'amendement 
tendant à libé, 



icque 



lificai 



ambassadeur d'Angleterre à Sai 



Acv 



TY fils. 
s,4o3. 



^Chirurgit 



de l'hospice des Enfans- 



Fixation du nombre des avoué: 
cetteville, loi.— Proportion da 



î laquelle 



idesdép 



- Cor- 



IcTribunaldecettevi 
londisscmentconcou 

lespondant du comité d'agficulture dans cet arrond 
255. —Nombre de bourses fondées pour cette ville dans les col- 
lèges de Paris , 4 15. t Chef-Ueu de la 4= subdivision de la i8« di- 
vision militaire, 536. 

Ao.xoiike. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
tribuées à cette viilc dans le collège de Dijon , 34. —Fixation de 
la dépense pour cet objet, ibid. 

Auzoïne-Chakcei,. ^o^ej Chaucel-Auzomke. 

Ataiee du Plessis, conseiller de la prélecture de l'Aube. 
*}- Correspondant du comité d'agriculture dans l'arrondissement 
de Troyes , 217. — Ses titres à cette faveur, 254- 

AvALLON. Fixation du nombre des avoués et huissiers près 
le Tribunal de cette ville, loi. — Proportion dans laquelle son 
atrondisscment concoutt à la nomination des députés , 214. 

AvARAY (le duc d'), pair de France, f Président du i" bu- 
reau, 161. tVice-président du 4« bureau, 53o et 972. — Signe 
l'acte de naissance du duc de Bordeaux, i326. f Chevalier-com- 
mandeur de l'ordre d,i Saint-Esprit, 1329. -f i" chambellan, 
anaîttede la garde-robe duRoi, l5Gl. tVice-présidcut du 3= bu- 
reau, iGfio. 

AvARAY (le marquis d'), matéchal-dc-camp. f Comman- 
dant (à Blois) la 4' subdivision de la 4' division militaire, 535. 

AvENEi , conseiller en la cour de Rouen.— Sa mort, 225. 
, AvESJiES. Proport'on dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 2 r 4. — Correspondant du 

AvEYRO» (dép"i. de I'). — Correspondant du conseil d'agri- 
cultuie dans ce départ"'., 217 et 264. — Nouvelle fixation du 

les arrondisse, d'élection, ibid. — Nombie d'électeurs de collège 
de département, iW. —Population, 3oi. — Contingent dans la 
levée de la classe de iSig pout le recrutement de l'aimée, ibid. 
fdela i"subdiv"». de 1.1 9= division militaire, 535. — Pétition 
des habitans de ce département â la Chambte des Députés, contte 
la tépattirion des impûts, 599.— Opinion-dc W. Dubruel , député 
du département, à l'appui de cette pétition, 600 et Co5. — Renvoi 
à la commission des voies et moyens, 600. t du pièfet, loGo. 
•f du secrètaitc-géiiéral, I2G5. f du président du collège élec- 
toral , 1379. —Elections des députés , i538 et i55o. 

Avignon. Répartition entte divets départemens des bourses 
et portions de bourses dans le collège de cette ville , 33. — Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet, /WJ.— Propottion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 
t Lieu de réunion du collège électoral de Vaucluse, convoqué 
pour compléter la députation de ce département , 3G9. — Situa- 
tion de cette ville, 021. t Chef-lieu de la 3' subdivisi.m de la 
8" division militaire, 535. f du maire, i iDi. — Célébration de 
la fête du Roi, 1219. f de la députation qui doit assister au 
baptême du duc de Bordeaux , iSaG. 

.^visARD (d'), maréchal-dc-camp, commandant de la place 
de Valcncicnncs. f Coran,andant_de la place de Brest, 1207 



Bagot (le chevalier) 
Pètersbourg.— Estprési 
1225. 

Baguenault, f^oye^ Sadlot-Bagdenadlt. 

Bailleul (Blanquart). royej BLAnQilACT-BAiLi.EOt,. 

Bailleul et Daiiru. Ordonnance du Roi qui les autotise à 
ouvrit à Paris un établissement sous le aom d'Agence générale de 
placemens sur les fonds publics , 707. 

Bai'lliot, agent de change à Paris. — Son remplac"'. , 458. 

BiiiiY , lieutenant. — (Complot du 19 août. ) — Arrêt de 
la Cour des Pairs qui déclare qu'il n'y a pas lieu à poursuivre 
contre lui, i43o. 



bulletin des séances de la Chambre des Pairs , 3,''-7. — Son rap- 
port au nom de la commission des pétitions, ibid. — Son opi- 

qui déclare irrévocables les aliénations du petit domainCt 358.= 
sut les amenvtemeiis tendant à fixer l'époque otécise d'où parti- 
ront les trois mois pendant lesquels la détention, sans mise en 
jugement, sera autorisée, 5u;i/>. au 11" 8G, pa^. 7. f Secrétaite du 
4" bureau , 53o. — Lctites-patentes portant declaration.de pairie 
personnelle en sa faveur, 591. — Son rapport au ministre des 
finances, au sujet d'un amendement proposé au projet de loi des 
douanes, G38. — Ses observations sur le rapport du projet de K.i 
relatif à divers supplémens de ci'é'dit au budget de j8i8, pag. 
627. — Son opinion sut le projet de loi relatif aux élections, 
890 et 912. 7 Secrétaire du 4*^ bureau, 972. — Son discours à 
la Chambre des Députés sur les voies et moyens , 99S. 

Barbaucois (le marquis de), t Correspondant du comité 
d'agricultule dans l'arrondissement de Château-Roux .21S. — 
Ses titres à cette faveur, 254. 

. Barbaj-ègre (le général). — Prononce un discours sur la 
tombe du général Lecicrc-Dcscssarts, 687. 

Eafraresqdes. Continuation de l'état de guerre du dey 
d'Alger, 25. -Système pacifiiue de la tégence de Tripoli, 
ibid. — Rachat: des naufragés du brick la Sophie par l'empereur 
de Maroc, 237. — Refus' de la régence d'^'VIger d'accéder aux 
' mandes du congrès d'Aix-la-Chapelle, 248. 
Barbé, capitaine. — E 



BA,LLY(le 

culture dans r 
faveur, 254. 



irquis de ). — Cotrespondant du c 
tde Laval, 21S.— Se: 



té d'à: 



ON ( Ardennes). — Réclamarion des habitans c 
mdantà disttaire cette commune du canton de Ra 

yÉE. •]■ Adjoint au syndic des couttiers de com 

■ Ses Annales 



1692. 



mes et coloniales pour 1S19, pag. 409, io33 et 1591. 

Balaschoff, gouverneur-général à Toula, TambofF, ecc 
t Conseiller d'Etat de l'empereur de Russie, 21. 

Balathier , maréchal-de-camp, f Commandant (à Arras) 1 
2= subdivision de la iG" division militaire , 53G. 

Balay , soldat de la garde royale. —{ Voies de fait. ) — Soi 
jugement, i575. 

BALGUERiEyrmior, armateur à Bordeaux, f ^ ^ 102. 

Baiissok. t Député de la Manche, i522. . 

Baliaiuvilliers (le bâton de), f Conseillet d'Etat e 
setvice otdinaire , io35. — Dote une fille pauvie du villag 
d'Antony, i36l. 

Ballard. -f Administrateur adjoint de la caisse de survivance 
.043. 

Baelesteros (Fr. ), lieuçenant-génétal espagnol, t Vice 
président de la junte temporaire d'Espagne, 356. j* Adjudant 
général du Roi , 601. 

Ballyet, maître des requêtes. — Placé en si 
naire, io35. 

Baithazard ( le baron ) , maréchal-de-camp, f G 
dclachambredu Roi, i56l. 

Balzac, architecte, auteur des dessins des mon 
gypte. — Sa mort, 439. — Son éloge, ibid. 

Balzac ( Baudry de). ^'oycjBAunRY de Balzac. 

Bamberg (pays de). -Fête anniversaire de l'introduction c 
système municipal, l. 

Basiby, propriétaire à la Magistère (Tarn et Garonne). - 
Récompense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496, 

Banc, f Conseillet de préfecture des Basses- Alpes , 1614. 

Babos (Miguel-Lopez de ) , général espagnol. — Offre sa d 
mission du grade de uiaréchal-de-camp. —Le Roi refuse de l'a 

Banque de France. Compte rendu descs opérationspendai 
S'9 >/""«■■ -239.- Rapp 



pour laconspirationdu 19 août, 
d'aiouterà leur nom 



ordi- 



îd'E- 



nblée 



aie de: 



et des régens , 242, - 



■No 



, 241 



-Elc. 



Avoi 
du 6- t 
-Sap 



véc da 
i. Révocation des 
utont pas satisfai, 
la loi des finances 
e-Cmanteiieine, 
reau, i38. f Con: 
station <lc serment 
Propo 



mmissîons de ceux qui, dar 
1816, pag. 73, 



:ille 
10O7. 



de la Manche, f Pf"i<lent 
I la cour de cassation, io36. 



ns laquelle son .irrondissemcnt 
oncourt à la nomination des député* , 214. —Nomination au 
Tribunal , 483. f du sous-prèfct , ifi38. 

AiciKENA (Joseph), t Conseiller d'F.tat d'Espagne, 399, 
AtiiÉ , lieutenant-général. — Acte de bienfaisance , 1425. 



n nu gouvetneut de cet cta- 
à la Chambre des Pairs du 
projet de loi relatif d la répartition de la réserve appartenant aux 
actionnaites de la Banque. —Exposé des motifs , G07. —Nomi- 
nation de la commission de ce projet, G23 et 835. — Rapport et 
discuss""., 717. — Adopt"».,7i9. —Présent"". :\ la Chambre 
des Députés , 761). — ■ Rapport de la commission , 860. — Fixa- 
tion du dividende du pttmicr semestre de 1820, pag. 901. — 
Adoption à la Chambre des Députés du projet de loi y relatif, 
044. —Ordonnance .lu Roi relative au produit de la réserve des 
actions affectées à des majorats, |333. To^-ej le coûts de la 
bourse à la Rn de chaque numéro. 

BiooR-Lor.MiAN. t Chevalier de l'ordre de l'Etoile polaire , 
85 et 529. T *. ''"■'^- -1- Chevalier de .l'ordre de Saint- Wla- 
dimir,.4iW. 

Bar-sur-Aube. Fixation du nombre des avoués et huissiers 
près le Tribunal ,101. — Proportion dans laquelle son arrondis- 
sement concourt à la nomination des députés, 21 3. — Corres- 
pondant du comité d'agriculture dans cet arroiulisscincnt, 217 

Bab-le-Dùc. Nombre de bourses et de portions de bourses 
attribuées à cette ville dans le collège de Nancy, 34. — Fixation 
de la dépense pout cet objet, i/.<rf. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt .Via nomination des députés, U14. 

BAit-sun-Scine. Fixation du nombre des avoués et huissiers 



1202. 

Barbé (Icsl.— Demande 
celui de Cér/, 1473. , ^ 

BARBÉ-MARiiois (le marquis de), pair de France, premier 
président de la Cour des comptes. — Son opinion sur M. Selves 
et ses tèclamations, 174. f Membre de la commission d'examen 
du projet de loi sur la libération des acquéreurs de domaines na- 

opinion sur le projet de loi tendant à suspendre la liberté indivi- 
duelle . 364. t Membre de la commission d'examen des projets 
de loi relatift aux supplémens de crédit sur le budget de iSiS 
et au règlement définitif de ce budget , 570. 

Barîiîzieux. Proportion dans lequelle son arrondissimenc 
concourt à la nomination des députés, 2l3. — Correspondant 
du comité d'agriculture dans cet arrondissement, 21S et 254. 
— Nomination du sous-préfet, 1265 et iSSy. 

Barbier, f Elève dans le corps de l'intendance , i4oo. 

bibliothécaire du Roi., — É.xamen critique des dic- 
ques, 1 172. 

1 du mi- 



hist 



Barbier , intendant militaire, f Chef de la 4" div 
istère de la guerre, 832. 

Barbier-Dufaï (le colonel). —Est airê 

BARBiER-PRÉvlLLE.f Sectéraire du consc 
t Cher, ii4t. t Sous-préfet de Segré, l638 

Babbier de Reulle. t Président du conseil général de 1 
;ôte-d'Or, 1117. 

Barbolain, adjoint aux commissaires des guerres. fAdjoin 
lans le corps de l'inrendance , 1400. 

Babrot , maréchal-de-camp, f C 
"subdivision de la 11" division milil 



é,8o5. 

il général de Loir 



idanr (à Bordeau.x) il 



Barce 



■à la 



E. Propo 



1 dans laquelle son arrondis 
des députés, affi. 'j' du so 



préfet, 1265. 

Baccq. t Procureur du Roi près le tribunal du Havre, 707. 

Bardau^i , garde-chasse, condamne k mort. — Succès de son 
poufvoi en cassation , 78. 

Baruière {DELA),général. — Voix qu'il obtient au col- 
lége de Maine et Loire, l522. 

Baring, membre de la Chambre des Communes d'Angle- 
terre. — Présente à la Chambre une pétition des négoclans de 
Londres, à l'effet d'obtenir la levée des restrictions commu- 
nales, 63 1. 

Barjaud. t Membre de la commission des anriquités de 



BARNAun (Ville 



i-BA 



'c-Latoche). royef Vu 
: à l'âse de 



;-La- 



Babnet, (Sara), juive. -Sa 
— Notice sur sa vie, /4/Vi. 

Baron , médecin des enfans du duc de Berry. — Préscnr qu'i 1 
reçoit de la duchesse de Berry , 3<)3. — Sa déclaration comme 
témoin de la naissance du duc de Botdeaux , l32G. t *, '5io. 

Baron, propriétaite. f Administtatcur du bureau de charité 
du 8= arrondissement, 1Û92. 

Barkaibon (le bâton), député du Lot, ditcctcur-gènéral de 
l'administration de l'enregistrement et des domaines, f Membre 
de la commission d'examen du nouveau ptojet de loi sur lej 
élections, 524. t Conseiller d'Etat en setvice ordinaire, io35. 
t Président du collège électoral du 4" arrondissement du Lot, 
i3So.t Comte, i383.t Député du Lot, 149S. — Sa mott , 
l6o6. —Ses obsèques, i623. -Notice sur sa vie , 1626. 

Barre , cultivateur à Maintenon (Eure et Loit). - Récom- 
pense pour son zèle dans l'èduc.irion des chevaux, 495. 

Barret ( de Neuilly). -Secours qu'il obtient de Madame, 
443. 

Barrois aîné, libraire. — (Publication d'écrits séditieux.) 

Remise de sa cause pour raison de maladie. — Son |ugcmcnt, 

2. 7 et 364. • 

Babroi.s (le comte) , lieutcnant-géqèral. f Inspecteur -géné- 
ral d'infanterie, 536. - Quitte Rennes, 1160. —Se rend à. 



. t Intenda 



Bresr, 1207. 

Babbot. Koyej OnlLI.ON-nARROT. 
Barte. i Elève dans le corps de l'intcnda 
Barte deSainte-Fare, inspecteur aux r 

Baiitdnstein (le prince de Hohcnlohe). foye? Hohe 

LOllE-BAftTENSTEIN. 

Bartim-.-Lauastide , député de l'Aude. — Son opinion : 
les pétitions collectives , multiplet et individuelles, relatives 



Tcil/ln alphabcliqiiv du MoNiriiUK. (Aiint'c i"3ao.) 



6 BAR 

maintien de la Charte «de la loi des élections, sur le dïoit de 
ritiîion Cl sur l'exercice de ce droit. Go. t Membre de la cora- 
nilssion de rédaction de l'adresse au Roi sur l'ass-assinat du duc 
de Jieriv . 1S4. — Son opinion sur le devoir des députés de ré- 
p-inJre aux appels nominaux, 3o4.^sur le projet de loi relatif 
a.jx douanes, 34: et C34. = sur le projet de loi relatif aux 
ûL-ctions, 5-1). t Membre -de la commission des pétitions, 
'So. t- Président du collège électoral du 2= arrondissement de 
l'Aude, i38o. t Député de l'Aude, io43. t P''"'^"" au i' 
bureau, iGGl. 

BARTnoLDi. f Administrateur de la compagnie d'assurances 



UPla 



r de préfecture de la Gironde. — Délég 
•résenter pendant son absence, ip94' 



Bir.TBEI.COI 

par le préfet pou 

Barte. Obtient le second prix de sculpture à l'Acadéraîe, 
l332. 

BA.'îQtjïAT-ÎVTuGRiET, maire de Mcillan. f Correspondant du 
toniité d'agriculture dans l'arrondissement de Saint-Scver, 218. 
— Ses titres à cette faveur, 234- 

BissAïCotîBT. Nom que dem.mde [i ajouter au sien le major 
■Guillaume, 3S3. 

BASs\K0(Maret, duc de), exil;. — Son retour à Paris, 14. 

Basset. Procès en bigamie , io5S. 

Bassigsac (le comte deVt Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement de Mauriac , 218. — Ses titres à 
cette faveur, 254- 

Bassoulït, propriétaire du haras de Poulignac (Charente). 
>— Récofripense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 49$. 

Eastarac, maire de Vigneron (Tarn er Gatoiine). — Ré- 
compense pour son zèle dans l'éducation des chevaux , 4yG. 

Bastard de Fokteîiay, adjoint aux commissaires des guér- 
ies, f Adjoint -d'intendance militaire , i4oo. 

Bastard OE l'Etajg ( le comte de ), premier président de 
la cour royale de Lyon cr pair de l-'rance. f Blembre de la dépu- 
ration devant assister au service anniversaire de la mort de 
Louis XVI, i;2. t Commissaire chargé de procéd;r à l'ins- 
truction du procès du prévenu de l'ass.issinat du duc de Dcrry, 
J.jo. — Rapport sur l'afoirc de Lpuvcl , 673 et 687. f Vice-se- 
cr'çtaite du 5- bureau , 1)72. — Letties-patentcs portant institu- 
tion de pairie héréditaire en sa faveur, 1068. j- ^ , 107G. 

BASTERRÈcnE, député des Basses-Pyrénées, f Membre de la 
commission d'examen du projet de loi sur les dépenses de 1S20, 
pa^. l5G. f ^ de la dépuration chargée de présenrer au Roi 
l'adresse de la Chambre des députés sur l'assassinat du duc de 
Letry, 184.— Son opinion sur le projet de loi concernant la li- 

au miintien de la Charte et du système électotal , 320 , 32g et 
344. —Développement et rejet de son amendement tendant à 
interdire aux censeurs la suppression de ce qui concerne l'exa- 
men t\cs questions politiques , 4l2, — Son opinion sur le projet 
de loi relatif aux douanes, 587 et 53i. = sur la fixation des 
droits d'entrée sur les sucres , 5Gi. — Aurres discours à ce sujet, 
5G2 et 565. — Son opinion sut le projet de loi relatif aux élec- 
tions , 694 et 697. =3 sur le pt ojet de loi des dépenses ( ministère 
de la marine), '892. f Membre de la commission pour le projet 
de loi relatif au ttaitéavcc Alger, ioo5. —Rapport sur ce pro- 
jet, ibid. et 1012. t Administrateur de la compagnie d'assu- 
rances sur la vie, 1102. — Voix qu'il obtient pour être secré- 
taire , 1G89. • 

Bastia. Nomination au Tribunal, 1 82. — Proportion dans 
laquelle son arrondissement concourt à la nomination des dé- 
putés , 2l3. — Cotrcspondant du comité d'agriculture dans cet 



ondii 



254. 



l'An 



Bastide, foye:; Barthe la Bastide. 

Bastide, f Commissaire de police à Versailles, I2f 
,!)astide, inventeur d'un fourneau pottatif pour 1'. 
des fils désole. —Reçoit une médaille d'or de, la duchi 
goulême, lago. 

Bastioe (Hyppollte de la) , propriétaire ( Haute-Vienne). — 
Kécompensenout son zèle dans l'éducation des chevaux , 49G. 

JQateaux. f^oyef Navigation. 

Iattabt ob Sommeroi. t Béputé de la Loiie, i53S. 

Eatt.fort. (Vol..) - Lettres de grâce , 222. 

BAU.OE, cultivateur. -(Calomnie.) -Son jugement, 27S. 

Baudier. t Sous-préfet de Bàtcelonnette , I2G5. 

Baudoin frères, imprimeurs-libraires. — Annoncent que le 
manusctit de l'ouvtage qu'ils ont publié sous le nom de /.ouït 
Bonapans, leur avait été temis par M. Maugenet de Fcncy, qui 
en avait garanti l'authenticité , 579. — Leur réponse .1 la lettre 
de M. Lafitte, relative à l'impression d'une nouvelle circulaire 
pourlasouscriprion nationale, l328. 

RADDOrr , sous-inspecteur aux revues , chef du bureau de l'in- 

BAtJDRT, propriétaite à Maumusson. -f Cotrcspondant du 
comité d'agriculture de l'arrondissement d'Anceuis, 21S. — Ses 
titres a cette faveur, 254. 

BAUnRï, procureur du Rot i Saintes , ancien député. tVice- 
piésident du collège électoral de la Charenre-Inférieure , 4G9. 

Eaudbt DE Balzac. Obtient un prix au concours pour les 
places d'élèves dans les hospices, iGgo. 

' Bauduit ( le chevalier ) , maréchal-de-camp, f Commandant 
( â la Rochelle ) la 2= subdivision de la 11' division miUtaire, 
53G. 

BAuDDS.f Censeur, 437. 

Baecé. Proportion dans laquelle son arrondiss"'. concourt 
àla nomination des députée, 214. — Nomination au ïribu- 

BAujinicH (de), colonel badois. f Commandeur de l'ordre 
du Lion de Zahringen , 49. 

Baume fils, t Candidat '4 la chaire de thérapeutique et de ma- 
tière médicale, vacante à la l'acuité de Monipeiliet , 47. 

RAtT-.iE. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
courir b nomination des députés, 2l3. — Correspondant du 
comité d'agriculture dans cet arrondissement, 218 et -54. — 
Kominationdusuus-prélet, 12G5. 

Eauuullcr, gran.l-bailli baJols. f Chevalier de l'ordre du 
Lion de Zahringen. 49. 

B/.USSET (le cardinal, duc de), pair de France, f Comman- 
deur de l'ordre du Saint-Esprii, i;;2y. 

Bai:sset ( nn). t Député des Bouches-du-Rhône, 1498. 

Baverel (duDùubs). — Continuation de sou ouvrage sur 
la Séqua'nie, 235. 

Bavière ( royaume de). —Dégâts causés, pai les inonda- 



B A V 

veaux archevêchés et évêchcs , 25. — Exposition des produits de 
l'art et de l'industrie . ibid. — Améliorations dans l'administra- 
tion , 37. — Reprise du projet de jonction du iVlein .iu Danube , 
d'aptes le plan de Chailemagne , 49. — Recès de la commission 
territoriale, portant confirmation du traité de îlunich du 14 
avril iSi6,etc. , 89. — Organisation de la .gendarmerie , io63. 
—Ordre donné aux frontières de ne pas laisser entrer le chargé 
d'affaires envoyé par le gouvernement de N,lples, 1407.— Cons- 
truction d'une route de Vishofen .à Passau , le long du Danube , 
i4i5. — Rescrit du Roi concernant les aliaires ecclésiastiques 
catholiques, 1427. — Ctéation à Ausbourgd'un tribunal d'appel 
en matière commerciale , i4i3. — némenti des bruits répandus 
de pr.-paraufs militaires, i^yj. —Promotions dans les diftèrens 
O.-dres, ibid. 

. Bavoux , juge à Paris. — Note sur son inscription dans 1'.^/- 
manac'r. royal àwec le titre de professeur suppléant Je l'Ecole Je 

Bvï ,ni), maire de Saint-Didier, f Correspondant du co- 
mité d'aï riculiure .tans l'arrondissement de Ton rnon, 21 7.-Ses 
tities a'cctte faveur, 253. -[■ Président du collège électoral du 
département de l'Ardéche, 1379. 

BAYAno. Souscription à Grenoble pour l'érection d'un mo- 
nument à sa mémoire, 627. 

BiïARD (M»"-), nourrice du duc de Bordeaux.- Est forcée. 



ibid. 



, 38.— No- 



Eayet, dépuré du Puy-de-Dôme, f Membre de la grande dé- 
puration qai doit^assister au service anniversaire du 21 janvier, 

taxer le droit lie navigation d'après le poids des marchandises ou 
la grandeur des bateaux, 332. — Propose un amendement à la 
loi des élections , 821. — Adopté , 822. 



Ba 



Ba' 



EUX. Proportion dans laquelle son arr. 
1 la nomination des députés , 2i3. 

EUX père, avoué à Cacn. f Défenseur de Denys, pi; 
contre Achard de .Saint-Manvieux , auteur d'une déuo 



curé. —Acte de bienfais 



,34.. 
arrondi! 



Activité de: 



la Hx 



ou do 



Bavoxse. Proportion dans laquelle 
courr à la nominarion des députés, 2r4.— Nomination à l'évèché 
vacant, 325. -f- Chef-lieu de la 2- subdivision de la i Indivision 
militaire, 53S. ^ Encrée de l'évèque, 1 1 83. —Installation des 
Frères des écoles chrétiennes, l535. 

Razas. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
,-i la nomination d-s députés, 214. — Nomination au Tri- 
bunal , 232. 

Bazelle (de). Nom que demande à ajouter au sien le sieur 
Sanrier, 439. 

Eazetta. t Commissaire de l'empereur d'Autriche pour la 
répartition de la dette publique du ci-devant royaume d'I- 
talie , 3o. 

Bazire. t Député du Calvados, iStg. 

Bazodière. f^oye:^ Paris de h BazodiÈre. 

Béar» (le comte de) , propriétaite de la Somme. — Récom- 
pense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496* 

EÉarîi de Buassac (le chevalier de), lieutenant d=s gardes 
de Monsieur.— ^e^oh une pension de la ville de Paris, iG5-j. 

Eeaublé. Publie un Alphabet de tous les peuples , loS5. 

Beaucaire. Nombre de bourses et de portions de bourses ar- 
rribuées à cette ville dans le collège de Nîmes, 34.— Fixation de 
la dépense pour Cet objet, léit;.- Foire de cette ville , 1171. 

Beauchasip (de), t Sous-préfet de Montforr, 1265. 

Beadchamr (Alph. dé). — Son Histoire Je la guerre Je la 
rendée, 184. 

Beaucïïène, médecin, f ^ , SSg. 

Beaufosd. ^'''oyej Reuillier-Beaupokd. 

Beadfort (de).— (Éctits séditieux.)— Sou jugement, iSGg 
et i486. 

Beaufort d'Hautpoul (le marquis), f Secrétaire perpé- 
tuel de la Société royale des sciences , 1646. 

Beadharna.s (Eugène), rnyej Eichstaedt (le prince d'). 

Beaujeu (du Temple de). Foye:i Temple nE Beauilu. 

consul-général Félix, l5o. 

Beaulieu (de), t Député de la Mayenne, 1 522. 

Beaulieu (de), atchevêque d'Arles, f Chanoine à Saint- 
Denis , 1042. 

Beaulieu (Sivard de), p'oye^ Sivard de Beaulieu. 

Eeaumomt (le comte de), sous-préfet de Vendiime. — Heu- 
reux effets de son activité lors de l'inondation de cette ville, 127. 
t Sous-préfet de Calvi, 1265. 

Beauhe. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
tribuées à cette ville dans le collège de Dijon , 34.— Fixation de 
la dépense pour ccz objet , ibid. — Proportion dans laquelle sou 
arrondissement concourt à la nomination des députés , 2i3.— 
Ouvertute d'une école de Frères , 56g. 

EeXupré (deChoiseul). ^oye; Choiseul-Eeaupré. 

Beaupréau. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 214.— Nomination au 
Tribunal , 483. 

Beauqudsne (de), t Secrétaire du conseil général de Tarn 
et Garonne , 1 153. 

. Beauregard (Gtanier, baron de). J^oye:; Grakier de 
Beau REGARD. 

Beauregard ( Sourdeau de). P^oye^ Sourdeau de Beau- 

Beaurepaire (de), f Président du collège élecroral du 4<^ 
arrondissement de Saône et Loire , l38o. t Député de Saône 
et Loire, l526. 

Ebaoséjocr, député de laCharente-Inférieure.- Son opinion 
sur le projet de loi concernant la liberté individuelle, 27i.=sur 
le projet de loi tendant à rétablir la censure des journaux er écrits 
périodiques, 346. — Développement et rejet de son amendement 

projet de loi des voies et moyens , 95G. 

Beauvais. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
tribuées à cette ville dans le collège d'Amiens , 33. —Fixation 
de la dépense pout cet objet, ibid. -Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés , 21 ,1. 
f Chef-lieu de la 5" subdivision de la l" division militaire, 535. 

Beaoyois (Paliisot de), /-'oj'ej Palissot de Beauvois. 



BEA 

■♦ Beaux-arts. Exécution et acquisition de tableaux, statues j 
pottraits , etc. , 6. = de divers bustes, statues , etc. , 14. — 
Article sur le salon de iSu), pag. m. — Galerie des beaux- 
ans, 116. — Description de la galerie du Luxembourg, i38.— 
Salon de 1819, parLandon, 17 1. -Fixation de la belle mo- 
saïque du jardin Macois sur le plancher de la salle des antiques 
du ÏMusée de Lyon, 178. -Récompenses et enc.-uragemens dé- 
cernés à la suite de l'exposition, 257.— Note sur le'iMusée du 
Luxembourg, 279. — Fxpos°». du portraitdu duc de Eerry, par 
M. Géners, 9G6. =,d'un rablcau de fii. Rougit, représenranc 

—L'Apo:li':ose du due Je BeiTy, pat M. Mousiau , 10S8.— Choix 
de vueypar.M. le vicomte de Séuonncs , i<2o. — La descente du 
Saint-Esprit su- les impaires, parl\i. l'.j^asse . li-.'5 et ligg. — 
Iconographie de l' Ins;itut , par ^1. .Ttil.s li,)ii!\ , i i j \ — iMémoires 
relatilsàla tonte et .à l'élèvaiion u.- la sl.,u,c .q^iestre deHenrilV 
à Paris, 1228. —Voyage pittoresque de Cu.,Mantinople et des 
rives du Bosphore, 1253 et 1307.- Distribution des grands prix 
de l'Institut , l366.— Exposition de la société des amis des arts, 
1547. — C/ioi'.v des tableaux et statues des plus cjubres JtJusécs et 
des cabinets étrangers, gravés par Landon, ijâo. — Epoque 
fixée pour la prochaine exposition îles ouvr.igcs des peintres vi- 
vons , t5S7. — Médailles des victoires des Français, de 1792 à 
l8l5, pag. 151)5. — Manuel de l'amateur d'estampes , l632. — - 
Note sur la Corinne de IM, Gérard, iG52. — Jrraafois I" et 
Charles-Quint, par M. Gros , 1G74. 

BicBADE. ■;• Président du collège électoral du 1" arrondisse- 
ment de la Gironde, 1473. 

BÉCllAGE. /'Oycj DlDIER-BÉCIlAGF. 

Becker ( le com.c ) , pair de France. — Son opinion -sur le 
projet de loi rendant a suspendre la libeité individuelle, 364 . " 
Suppl. au H° 86, pag. 1. 

BecKER (de), professeur i Abo. f Hédacteur du nouveau 
journal Turun viihko sanomat , en langue finlandaise, l3. 

Becquey, directeur-général de l'administation des ponts et 
chaussées, député de la Haute-Marne, j- Secrétaire du 4" bureau, 
i38. t Membre de la commissi..i, de rédaction de l'adresse au 
Roi sur l'assassinat du duc de Eerry, 1S4. — Son opinion sur 
le projet de loi tendant .à rétablir la censure des journaux et écrits 
périodiques, 38 1 . =sur l'ameudemeuc [en.lant .à ce qu'il ne soit 
lait aucun achar d'immeubles au compte de l'Eiat qu'en vertu 
d'une loi , 49S. t O. * ,.6y5. — Son opinion sur le projet de 
loi relatif aux douanes, 5Si. \ Secrétaire du 3'-- bureau, Gc6. 
— Son opinion sur le projet de loi relatif aux élections, 742.= 
sur le projet de loi des dépenses ( ministère de l'intérieur ) , 84-. 
= sur les ponrs et chaussées , 853. f Près"', du G' bureau , 9G4. 
t Conseiller d'Etat en service ordinaire, lo35. — Est reçu 

née dans les départemens , 1223.— Son arrivée à Orléans, 1255. 
= à Bordeaux, 1348. f Président du collège électoral du dé- 
partement de la Haute-Marne, 1379. — Est reçu par le Roi eu 
au.lience parriculière , 1470. — Voix pour la présnience , 1684. 

Bedoch , député de la Corrèze. f Membre de la commission 

cusation devant le tribunal de l'opinion publitfue contre le gouverne- 
ment ministériel , 84. = sur l'impression du rapport fait sur la 
pétition de Taillandier, ;6;i = sur la fixation des pensions des 
officiers de la marine, 123. = sur une réclamarion contre la 
fixation des retraites au dépatcemeut de la marine, 124. = sur 
une pétition tendant à confier aux congrégations religieuses l'é- 
tendant à obtenir la prolongation du sursis accordé aux émigrés 
pour le paiement de leurs dettes, ibid. — Son rapport au nom de 
la commission des pétitions, ibid. • — Son opinion sur le projec 
de loi relatif à la libération des acquéreurs de domaines natio- 
naux, iGo. = sur le délai à accorder à la Régie pour la noti- 
fication des décomptes au* acquéreurs des domaines natio- 
naux, 162. = sur le projet de loi relatif aux engagistes et 
échangistes, 1 68. — Réponse que lui fait son collègue^ Clause! 
de Coussergues au sujcr de son opinion sur la pétition des fonc- 
ée département, 177.' — Son opinion sut l'impression de la dé- 
cîararion du rapporteur de la commission d'examen du projet de 

demandés par la coiumission et non fournis par le ministère, 
272. f Membre de la commission des pétitions, 276. — Son 
opinion sur le projet de loi concernant la liberté individuelle , 
3i6 et 325.=sur l'amendement tendant à donner des défenseurs 
aux prévenus, 323. = sur le projet de loi tendant .i établir la 

mation de la ville de Taïascon , tendant A'obtenir les ét'ablissc- 
mens publics transférés à Arles depuis deux ans, 354. = sur 
Us peines à infliger aux infractions de la loi qui établit la censure, 

res , estampes, etc. , déjà publiées, 419. =.sur une pétition ten- 
dant à faire révoquer l'autorisation de défricher la forêt de Tin- 
gri, 444. = sur l'amendement tendant à réduire le crédit ou- 
vert en 181S pour solde de l'arriéré de iSoo ,î iSoi , <iaiis la 
proportion des réductions opérées sur la liquidation, 492.=sur 

meubles au compte du Gouvernement qu'en vertu d'une loi , 
498. = sur la vente des forêts du château de Chambord , consti- 
tuées en majorât de la principauré de Wagram , 5.4, = sur une 
pétition tendant à déporter les forçats aux colonies, 532. — 
Son rapport au nom de la commission des péririons, ibid. 

cusations portées contre le duc de Cazes, 5G7. — Son opinion 
sur le rappel ù l'ordre de M. Manuel, 071. f Membre de 11 
commission des pétitions, 780. — Combat l'amendement de 
M. Eoin (loi des élections) , 8i3. = de M. Hay , S24..t Mem- 
bre de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur U 
nouvelle division terriroriale du département de la Corse. S62. 
t = de la commission pour le projet de loi relatif à un traité 
avec Alger, ioo5. — Son opinion sur ce projcr, 1012. 

Béfobt. Proportion dans laquelle son arrondiss"'. concourt 
à la nomination des députés. 214. — ^Correspondant du comité 
d'agriculture dans cet arrondissement, 218 et 255. 

BÉGASSE, peintre. —Son tableau de la Descente du Saint- 
Esprit surles apôtres. 1125 et 1 199. 

EécouEK, conseiller d'Etat honoraire. —Fixation de sa pen- 
sion, 192. t Président du collège électoral de la Seine-Infé- 
rieure, 469. 

BÉGUIN , juge suppléant au tribunal de Pithiviers. f Avocat 
aux conseils du Roi et à la Coui de cassation, 1246. 

BÉGUIN. (Incendie, j — Sa condamnation, 1247. 

Belair (le vicomte Liger). Foyej LicerEelair. 

Bëlfort. t du sous-préfct, 12.65 et i359. — Le conseil mu- 
nicipal vote nue somme de (i3o fr. piiur six actions de la tontine 
perpétuelle d'amortissement sur la lête du duc de Bordeaux , â 
distribuer à six enfans indigens, iSSg. 

Belguajo, général de l'armée patriote contre le Pérou. -Sa 
mort, ,589. 

Ein.icER. /-'cyef Lanier-Bélicer. 

BéLlERS. /-'oyeîDouA.lES. 



BEL 

Behac. Proportion dans laquelle son arrondisscmcnr con- 
tour! à la nomination des députés , ai^. —Nomination an Tri- 
bunal, 293. 

Bellakcocbt. Voyil DAVElAT-BeLLiSCOORT. 

Beilaud, adjoint de i" classe à l'inspection aux revues. 
tSous-inicndant militaire de 3= classe , i.'|00. 

BEtnilT, conseiller d'Etat, procureur-général près la cour 
royale de la Seine, député de la Seine, etc. f Président du 4" 
bureau de la ChamBrc des Députés, a8. t=du l" bureau, i3S. 
t Secrétaire de l'a Société académique des sciences de Paris, 
l5.'|. — Sa réponse à la lettre par laquelle neuf députés, signa- 
taires du Prospectus tl'unc souscription pour le soulagement des 
personnes qui seraient détenues eu vertu de la loi suspensive de 
ia liberté individuelle , provoquaient auprès de lui leur mise en 
jugement avec leurs co-signataires non députés , 5.5. - Pro- 
nonce son réquisitoire dans l'affaire Louvcl, 673 et GS7. = 
l'acte d'accusation, 759. f O. * , 107e. f Président du 
conseil général du département de la Seine, 1081. —Scène 
tumultueuse i Brest .à son occasion, iicjo. — Sa souscrip- 
tion pour les incendiés de Bercy , 1234- — Acte de 
bienfaisance, j345. f Président du collège électoral du 
département de la Seine, 1379. — Est reçu par le Koi en au- 
dience particulière , 1 483 et 1526. —Visite la maison de dé- 
tention de Sainte-Pélagie, i543. f Membre de la commission 
pour la souscription du domaine de Chambord, i554. f = du 
comité chargé des travaux préliminaires , i583. f Président du 
2= bureau , 1661. t Candidat à la présidence, 1684. 

Beliavèke (le baron ).t Administrateur de la caisse de 

Belle de Cacx;. Reçoit une médaille d'agent, 1099. 

Bellegaede (le comte de) , fcld-maréclial autrichien, f Mi- 
nistre d'Erat, 1107. t Président du conseil auliquc de guerre, 
l5i3. — Se rend à Troppau , l56g. — Son retout à Vienne, 
i5y3. 

Eelleucer. Est installé en qualité de.membrc de la Chambre 



B È N 



ËËH 



Belle-Roche ( oe). f Sous-préfec de Dôle , 12S5. 



Be 



. (nE),propriét, 



, Istres. -f Cbr: 
d'Ai: 



:spon 



idanc du 



,217. 



.-.-.^...ulrure dans l'a. 
-titres à cette faveur, 254. 

Bellevue (Fleuriau de), p^'oy^ Fleobiau de Bellevue. 
Bellet (l'évêque de),;f'oye; ^alomo». 
Belley. Proportion dans laquelle son arrondiss"'. concourt 
à la nomination des députés, 2l3. — Correspondant du comité 
d'agricultutede cet arrondisssement , 217 et 283. 
, Belliaed (le comre), lieutenant-général et pair de France, 
t Membre de la dépuration chargée d'aller rendre de pieux de- 
voirs à la dépouille mortelle de duc de Eerry, 202. — Son opi- 
nion sur le projet de loi relatif aux journaux, etc. ,321.== sur 
le projet de loi tendant à suspendre la liberté individuelle , 3G4, 
'391, et Suppl. aun^ 8(5, pag. 4. t Membre du comité des péti- 
tions, 972. 

Belliotte. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4i8. 

Bellisle (de). t Préfet delà Charente-Inférieure, iil5- 

Bellisle (Froidefond de ). /^''. Froidefond de Bellisle. 

Belloc. Inscription pour le monument élevé à Eossuet dans 
la cathédrale de Mcaux, 147 1. 

BELLO^-^. Succès de ses travau.x pour la fixation de la belle 
mosaïque du jardin Macois sur le plancher de la salle des anti- 
ques du Musée de Lyon , 17S. 

Belloi. Voix qu'il obtient au collège de la Côte-d'Or, i62'2. 



guerres de i" 
rrcs de 2^ classe. 



classe, t Sous-intendant miliraire, i4o 

Bellot de Kergoeue , commissairt 
■J- Sous-intendant militaire , l4ox). 

Belloy (Morgan de). I^oye^ Morgan de Bellot. 
" Bellcne (Victor, duc de), maréchal et pair de Fr 
f Membre de la commission pour la mise en accusation de 

venus de la conspiration du 19 août, i igi.f Chevalier com 

dcur de l'ordre du Sainr-Esprir , 1329. — Donne une fête en 
son château de Ménars , à l'occasion de la naissance du duc de 
Bordeaux, iSSg. t Membre de la commission pour la soiiscrip- 
tion du domaine de Chambord, i554. 

BcLorzE. Nom que demande i substituer an sien l'adjudant 
Coign.ard,33l. 

Belval ( oe ) , secrétaire de l'ambassade à Vienne. — Part en 
courrier pour Paris, i557. 

Belveï (le baron de ).f Correspondant du comité d'agricul- 
ture dans l'arrondissement de Bourg, 217. — Ses titres à cette 
laveur , 253. 

BtLViîZE. Est admis à l'Ecole polytechnique, 141S. 

Bblzunce (de). Approbation des plans du monument voté 
par la ville de Marseille à la mémoire de ce prélat, t4. 

EÉsAnD DE RociiEMoxT , sous-iospccteur aux revues de i^c 
classe, t Sous-intendant militaire , 1400. 

Besoist , député de Maine et Loire. — Son opinion sur l'in- 

lion faite par le député Clauscl dc'coussergues contre le minis- 
tre de Cazes avait été tcpousséc dans la Chambre par un violent 
murmure d'improbation, 1S8. — Rapporteur de la commission 
d'examen du projet de loi relatif aux comptes des exercices 
1817 et 181 S, ;,. 206.— Son opinion sur l'omission fciit; au pro- 
cès-verbal rl'une personnalité offensante, pour M. Clausel de 
Cousscrgues, dans la réponse faite .àraccusationportée par ce dé- 
puté contre l'cxministrc duc de Cazes , aSg. = sur le projet de 
loi concernant la liberté individuelle, 3i5.=sur la proposition 
tendant i autoriser la poursuite , sans autorisation du conseil 
d'Etat, contre tout fonctionnaire qui dépasserait le terme de dé- 
tention lixé par la loi suspensive de la liberté individuelle, 335. 
= sur le projet de loi ten.lant à rétablir la censure tl'es journaux 
et écrits périodiques , 34G. — Nombre de voix qu'il obtient aux 
premiers rours de scrutin pour la candidarure à la place vacante 
de commissaire de surveillance de la caisse d'amortissement, 
SîlO. —Admis au ballottage, 35o. —Son opinion Mir une pro- 
position t.-ndanta fixer les formes d'examen des | éiiiiniu adres- 
sées d la Chambre des Dépuiés, ibld, =sur l'aihtndinieiii ten- 
dant à ne soumettre â la censure .que les é 
plus d'une fois par mois , 4o2. = sur la pétl 
laire public menacé de destitution pour avoir signé une pétition 



qui pa 



,-.Jcé de de- -,.. , ^ ^.., 

linticn de la Charte et de la loi des clicti 

4^3. ■ — .Son rapport au nom de la commission d'examen rlu 
pro|ci de loi relatif au régicmenr d;fifnîif des budgets antérieurs 
1 1819 , pag. 4^4 « JU'V. — Ses réponses aux objections contic 
la faculté de répartir le budget total de chaque ministère sur les 
divers chapitres de dépenses, sans égard à l.i spécialité du vote 
des Chambres, 471 et 473. — Son résumé de la discussion gé- 
nérale du projet de loi relatif au règlement définitif des burigels 
antérieurs i i8i(), pag. 475. — Son opinion sur l'amcndcincnt 
tendant i réduire de six millions le crédit ouvert pour 1814, 
pag. 4»3. =. sur le même sujet , 484. = sur la question 



de savoir si les ministres ont' le droit de disposer à leur vo- 
lonté des excédans de crédit, ou si ces cxcédans doivent être an- 
nulés, itid.'=sai la proposition de refuser la parole .à un or.i- 
teur quise propose d'examincrs'il est dans la prérogative royale 
de retirer un projet de loi soumis aux Chambres, 5i3.= sur l'ii- 
journement de lamendement tendant à ce que les ministres ne 
puissent excéder les divisions de crédir ni s'en écarter, 517. = 
sur la proposision tendant à f,iire rembourser par la ville de l'a- 
ris les sommes qu'elle doit à l'Etat, 522. f Membre de la com- 

— Son opinion sur la fixation des"lroits d'en'tré^c '"sur ies^ûcrcs ^ 
56i. — Autre discours à ce sujet, 564. t Membre de la com- 
mission àc5 péririons , 780. j = delà comntission pour l'examen 
d'un projer de loi relatif .à la Légion d'honneur, 606. — Son 
opinion sur le projet de loi des dépenses ( ministère de l'intérieur), 
85o et S5G. = (ministère de la marine), S97 . f Conseiller d'Etat, 
1027. = en service ordinai.e, io35.t Président du collège élec- 
roraldu i" arrondissement de Maine et Loite , i38o.t Candi- 
dat pour la dépuration de Maine et Loire, 1490. — M'est p,is 
réélu , ibid. t Député de Maine et Loire par le collège départe- 
mental, i522. t Candidat à la présidence, 1C84. f Bîembre de 

Besoisto» de CuATBAUHEor. Recfaeiches sur la Consomma- 
tion de Patis, 1146. 

BcttoiT. bemande l'autorisation d'ajouter ù son nom celui de 
Saint- Chrislol, l545. 

Bepo». t Vice-présidenr de la Société académique des scien- 
ces de Paris , 154. 

BÉRAisn. Vers sur le portrait de la duchesse de Berry , parKin- 
son..3o4. 

BÉBAKD (Cassarin), commissaire des guerres de i" classe, 
t Sous-intendant milit.aite,i4oo. 

Beceis ( le chevalier de), f Secréraire du conseil général de la 
Côte-d'Or. ! 117. t Député de ce département, i522. 

Beekeim ( le baron de ), lieutenant-général et chambellan du 
roi de Bavière. — Sa mort, 7. — Ses obsèques , ibid. — Dis- 
cours prononcé sur sa rombé , ibid. — Son remplacement dans le 
cadre des officiers-généraux d'état-major, 78. 

Bebct ( Seine). —Incendie dans les hangars de l'entrepôt 
des vins, 108S, 1092, 1097, tioi, iioii, 1109, ri 10, 
1112, 1120, H21 et ii32. —Souscription e.i faveur des in- 

BÉEENGER ( le comte Raymond de ) , pait de France, f Mem- 
bre de la dépuration devant assister au service anniversaire de la 
mott de Louis XVI , 172. t= ,1e la députation chargée d'aller 
rendre de pieux devoirs k la dépouille mortelle du duc de Berry , 
202. t Conseiller d'Etat en service ordinaire , 1 o3. 

BÉBENGCR, avocat aux conseils du Rot et à la Cour de cassa- 
tion. — Sa démission , 1622. 

Beeesford ( lord), f Gouverneur de Jerfey, 157. — Com- 
munique à la junte de Lisbonne le décret du roi de Portugal, 

illimitée, 1473. -Réponse de la junte,, Si^i.—Patt pour l'An- 
gleterre , ibid. 

Bebo (Villeneuve de), ^^oyej Villenei/te de Berg. 

BERGAMt , chambellan de la reine d'Angleterre, accusé d'a- 
dultère avec cette princesse. — Lettre du chargé d'affaires de 
l'ordte de Saint-Jean de Jéiusalem , qui déclare que Bergami 
n'a obtenu la décoration de l'Ordre qu'en se présentanr fausse- 
ment comme un homme de naissance et de qualité, 1261. — 
Son airivéeàParis, r547. A'o^ej Augleteriie (la reine d'). 

Bergault-Docoudray. Voyei^ Ducoddray-Berga olt. 

Berger DEVA.ssÉnAD.tConseillcr de préfecture du départe- 
ment du Pas-de-Calais, iSSg. 

Berger , sous-inspecteur aux revues de 3= classe, f Sous- 
intendant militaire , 1400. 

Berger ( D"« ). —(Escroquerie.) — Son jugement, 26. 

Berger de Cistela» (le baron), intendant militaire.— 
te. *, 1202. 

Berger de Saiht-Didier. f Conseiller de préfecture de 
l'Isère, rGl4. 

Bergerac. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés , 2i3. — Correspondant du 
comité d'agriculture dans cet arrondissemenr , 2.8 et 254. 

Bergebet , peintre. — Termine le tableau du Couronnement 
d'épines pour une église de Bordeaux, 622. 

Bergerie ( de la ). f Sous-préfet de la Palisse , 1265. = de 
Nérac, 1359. 

BERGOGKÉfils, avocat-général, t Conseiller en la cour d'A- 
gen , 761. 

Bergces. Nombre de bourses et de poitions de bourses attri- 
buées i cette ville dans le collège de Douay , 34. — iFixation 
de la dépense pour cet objet , ibid. 

Bermond de Vadx , frères, f Correspondans du comité d'a- 
griculture dans l'arrondissemenr de Sisteron , 217. —Leurs 
titres à cette faveur, 253. 

Bermudei, général des indépendans de l'Amérique du Sud. — 
S'empare de Cucuta et de Matacaïbo , 2. 

BERNAlin, procureur du Roi près le tribunal de Nantes. fîS! . 
917 et 1062. 

Bernard (Mattial), propriétaire aux Lues (Vendée). - 
Récompense pour son zèle dans l'éducation des' chevaux, 49G. 

Beriïard, propriéraire à Ilèry. — Correspondant du comiré 
d'agriculture d.ins l'arrondissement d'Auxerre, 218. —Ses titres 
à cette faveur, 255. 

Eerkard (Frédéric). — ( Complot du 19 aotît. ) — Arrêt de 
la Cour des Pairs portant qu'il n'y a pas lieu à poursuivre cuntte 
lui, 1430. 

t Intendant militaire', 1400. ' '" 

Bernardik de Saiht-PierrE. Publication de ses Œuvres 
complètes par Aimé Martin, i^o. — Essai sur sa vie et ses ou- 
vrages, par le même, 1701. 

Berhabdv , propriétaire .1 Fontbonilc. f Correspondant du 
comité d'agriculture dans rarrondisseiiïcnt de Privas, 217, — 

Bernay. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court â la nomination des députés, 2i3. — Primes d'encourage- 
ment aux propriétaires des plus beaux chevaux de race nor- 
mande , 356. — Secours accordés par Monsieur aux victimes de 
l'inondation dans cet arrondissement ,^ aoo. 

Eermer, sculpteur.— Buste du prince de Coudé pour la ville 
de Di|on, 5()7. 

Ebrnier-Desi'oiioes , garde du corps de Monsieur. — Est 
attaqué par des aisassiiiïcn revenant du château des Tuileries, 
i5S6^ 



Con 



t. (Faus' 



. ) — Condamné i 



compagnonif 



Berh.s (le comte Rémi de ).-Lcttre sut M. Madier-Mont- 
jeau, 1203. t Député de la Lozère, i55o. 

BE.i»snonir (le comte de) , ministre de Prusse au congrès 
devienne.— Notice sur sa vie, l3.— Son arrivée à Troppau ; 
14G5. 

Eerry (Charles-Ferdinand d'Artois . duc de). — Créateur 
de plusieurs établissemcns pour la distribution de soupes écono- 
miques aux^indigens , 27. — Secours accordés pat ce prince aux 
pauvres deJNcnillv, 1 26.— Invitation d'uhe députation de chaque 
corps militaire au bal donné par lui, i5i.— Détails sur son 
assassinat, iSi. = sur ses derniers momens. 182. — Sa 
mort, I Si. —Consternation publique, iW. —Attestation de 
son.assasiin, 1S2 — Transport de la dépouille mottello du prince 
au Louvre, ibid. —Proposition tendant i décréter d'accusation 
le ministre comre de Cazes, comme complice de l'assassinat de 
ce prince, iS3.— Message aux Chainbtcs pour annoncer cet 
assassinat, iS'l et i83. — Traduction devant la cour des 
Pairs .lu prévenu de l'attentat commis sur sa personne, tbid.— 
Fixation du dcuil.de la Cour, 187.— Acre de son décès, (W.— 
Poursuites contre Louvel , prévenu de l'assassinat de ce ptince , 
190.— Dépôt provisoire de sa dépouille mortelle au Louvre, 192., ' 

— Etablissement d'une chapelle ardente , ibid.—hczz de bienfai- 
sance de ce prioce à l'instant de son dépattpour l'Opéra, ibid. — 
Notice sur l'étonnant lapprochcment fait par l'Indépendant, dli 

son retour en France, 197. —Nom"», d'une !;rande députation 
chargée d'aller rendre, au nom de la Chambre des Pairs, de pieux 
devoirs à sa dépouille mortelle, 202 et 21 S. — Médailles 
frappées à sa mémoire, 2o4, 3G9 et 370. - Circulaire de 

démies , .1 l'occasion de' l^atteiuTt "coV.Wr'sur sa per- 
sonne , 2l3.= du ministre de l'intérieur, .'iuppl. au n" 86; 
pag. 4.— Préparatifs de ses obsèques , 256. —Translation de son 
corps d Saint-Denis , 220. —Détails circonsranciés sur la céré- 
monie de la rranslation de son corps du Louvre à Saint-Denis, 
227,— Trait de bienfaisance de ce prince , 249,— Trait de bonté 
et de gtandeur d'ame, ibid. — Son éloge proposé par l'A- 
cadémie de Dijon, 257.— Préparatifs pour ses obsèques, 267.— 

ibid. — Relation des événemcns funèbres de la nuit du l3 fé- 
vrier 1820 , par des témoins oculaires , 278. — Vers placés sur 
le socle de son buste, 281. — Indemnité d'un an de traitement 
accordée à routes les personnes de sa maison , 237. —Promesse 
de les attacher au service, de l'enfant dont la duchesse est en- 
ceinte , si elle accouche d'un prince , ibld. — Députation de 
la Chambre des Députés , pour assistcl- aux obsèques de ce 
prince , :io6 , 3i6 et 33G.— Programme de la cérémonie de l'in- 
hiimati " , 3l3. — Célébration de ses obsèques à Saint-Denis; 

vaux du peintre Gérard pour le porrrait de ce prince, 35i.^ 
Erection d'un monument à sa mémoire dans l'une des églises 
de Versailles , 383. — Son £/t.je par Choppin , 3S9. — Actede 

Continuation des°ecouts accordés par lui à 

d'e.iil er aux pauvres, 438. — Prochaine re 

de l'obélisque en granit, élevé à Cherbourg en mémoire de 

son débarquement, 439- — Son Éloge par Cnazet, 5.17. 

— Détails sut la tr.ansùtion de ses enttailles de Saint Denis 
i Lille, 52 1. —Erection d'un monument k sa mémoire 
dans l'éîlise de Saint-Maurice de Lille, 53o. — Atrivée du cor- 
tège d Lille, 536.— Dénonciation de mcsutes prises dans l'intéiêc 
d'un parti à l'occasion de sa mort, 549 et suiv. - V.é- 
pôt de ses entr.-.illes dans sa tombe à Liile, 558. —Ordon- 
nance du Roi relative à la tutèle de ses enfans , 5yi.— Montant 
de lasousctiption pont lemonuinent à sa mémoire , 607. —Vers 
en son honneur , 614. — Exposition de son portrait par M. Gé- 
rard, 966. — Projet de monument à sa mémoire , t6i6.— Effet 
que produit dans les départemens et à l'étranger la nouvelle de" 
l'attentat commis sur sa personne, 19G, 2o4 , 2.2, 2.6, 
219, 220, 224. 23i, 232, 233, 236, 244, 24a, 255,- 
2:.7, 261 , 2G2, 277 e: 287.— Lettre du Roi pour la célébration, 
dans toutes les églises de France, d'un service solennel d sa mé- 
moire, 337.— Hommages rendus aux resres de ce prince , et ser- 

227, 22S, 23G, 238,248, 249, 255,257, 26*1, 267,274', 278; 
281,293, 307,326,337, 356, 359, 364, 069,375, 4o3,42r, 
443, 4i>3, 491, 49S, 536 et 541.,— Adiesses au Rot surl'assas- 
si.iat de ce prince, iSt, 192, 193, 196, 200, 2o5 , 2ri; 

23i , 232, 233,' 236, 207, 244, 245, 2'ii9, 200, 256, 257, 2G1, 
262 , 267, 275, 27G, 27S, 279, 281, 2S2, 287. 2S8, 293, 294. 
307, 3oS, 319, 320, 326. 327, 33i, 35i, 352, 357, 309, 36o ,■ 
3G4, 369, 370, 3t5,37G, 3S9, 422, 43s, 452, 469, 470, 479,- 
491, 507, 564 '^^ *^'4- — Souscriptions ouvertes pour l'èrectitin 
d'un monument à sa mémoire , 307, 389, 435, 607, 618 , 636; 
701,707, 719, 723,737, 753,760, 77S, 781, 793, 799, 8tl, 
821, 829, 835, 849, S^9ï i'^CtJ, 870, 884 , 890, 901 , 906, 911,- 
•)'•}. yi^^ 94t''S5i,977>U*il.!)S7, 101 o , loiG, 10 .7, imo , 
1027, iu33, io3G,io52,io63, 1067,1068,1085, 10S9, 1092, 
1093, 1097, 1101, 1106,1121,1125, 1129, 11 32, 1 137, iiV| 1, ■ 
1144,1145,1148,1149, ii53,ii58, 1 160, ii(i4. 1167, , .68, 
Il7^ 1174, 1178,1179,1187,1191,1195,1198, .207, 120S, 

1279, 129:, 1295, 1299, i3o7, 1349, 1354, 1406, i5,'|4, 1;..)., 
i633, 1639, 1G46, i653, i6G3eti685.— Onloniiance.lu Hoi ; 
relative aux comptes de la souscription . t)83. Kove; Caz.:s ( le 

duc tie) , CLAU/.EL DE Co USSE FI G D ES , LoOVEL. 

Berry (Catoline-Ferdinande-Louise , princesse des Deux- 
Siciles , duchesse de ).— Assassinat de son mari en sa présence; 
iSi.— Son désespoir, ibid. et 182. — Son départ pour Saint- 
Cloud,;4.W.— Détails sur sa situation, .96.— (Jonserv.iii,.n rar 
cette princesse de la maison de son époux , 200. — nisitibu.ion 
qu'elle fait aux serviteurs du prince de tous les objets de toilette 
et des bijoux du feu duc, ibid.— Soa retour à Paris , 224.- Etat 

nadc .î la terrasse du bord de l'eau aux 'Tuileries, 363. —Fait un 
don à l'établissement des Enfans de ta Providence, au nom do 
Mademoiselle. 602.— Reçoit les orplielincsde la paroisse de Saint- 
(Jetn.jin-l'Auxerrois, G32.— Fait reracttte une médaille ,1'or ,1 
IM. de Cliazet , pour son Eloge historique du duc de Berry, 648. — 
Annonce officielle de sa grossesse, 657.— Envoie une boîte d'or 
dl\I. Lapic, .)37. =une médaille d'or ;, M. de Ch.lteaubriai.d, 957. 
— M. Cirod'etlui présente un de ses ouvr.iges , . ,,67. — Elle accou- 
che d'un prince, 1 323 et l325. — Actede naissance du p.iiiceson 
fils, qui tt:i;oh]t:s nonuAc Henri-Charles lerd.nand-Marie Dieu- 
donné d'Artois, duc de Bordeaux , 1 32.j.--( lolir.n'e de la princesse, 
ibid. — J,c Roi lui fait présent .l'une pcnliile , .332. — Présente 
elle-même au peuple le duc de lîordcaux , i34o. — Ses paroles- 
.•i la vicomtesse de G,onraur , i345. — llcçoit les hommages des 
personnes qui ont .servi de témoins .^ la naissance du .lue de 
Bordeaux; .397. . 1-. 17 ieiinions du corps diplomatique, 
.4i5. = du corps in,i),u,|Ml .1- I., ville lie Paris, 1 /|3J. —Visite 
la maison des Filles d. , i, ,iné , , ir.S,_P„.sc la première pierre 
de la chapelle où su.i ,1;, „,> le t.t-ur du duc de Herry, dans le • 
parc du clnîteau de Rosny, 1474 et i483. — Le Iloi lui fait don 
d'un tableau représentant Sully au tombeau de Henri /K 149S. 
;— La princesse visite rllôiel-llieu de Patis, l5o3. — Accepte le 



8 



BEil 



titre de protectrice de la Société des amis des art! , l5lo.— Re- 
cuit plusieurs hommes de lettres, i5î5.— Visite l'hospice des 
Enfans-Trouvés , .5o5.==le Jardin du Roi , i54G.=ritablisse- 
inent des jeunes Filles de la Providence, liid. = Tinlirmerie de 
Marie-Thérèse , i58G. —Le vicomte de Châteaubrlant lui pré- 
sente de l'eau du Jourdain , qu'il a puisée lui-même dans le 
fleuve , iiii.— La princesse ag.ée cette ortVande pour servir au 
bapicmc du Aac de Bordeaux, iSii.— Sa lettre au Roi. pour lui 
demander la grâce des condamnés Gravier et Bouton, i5y4.— 
Visite l'instiiution des Jeunes- Aveugles, ieo3.=rbospice de la 
Salpètricre, 1G14. —Célébration de messes pour son heureuse 
délivrance, 120-, I220,-I223, 122;, 1232, 1233. 1234, 1247, 
l25o, 1271, 127S, I2S3, 12SS, 1290, l3o7et t3l8.— Actes 
de bienfaisance, io3S, 10S4 , l34S , l34y, iSCg , iSjtl et 
l583. 

BEnr.ïEii fils, avocat. — Son plaidoyer pour le sieur Tu- 
lasne, i5ii. f Membre de la commission pour la sous- 
cripiion du domaine de Chambord , l554. t=dll comité chargé 
des travaul préliminaires, i5S3. 

Beat , éditeur responsable de l'Indépendant. — Admission par 
la cour de Riom d'une plainte en diftaraation portée contre lui 
oar d'anciens fonctionnaires publics, 369. 

Bcr.TASi. t Commissaire de la duchesse de Parme pour la 
répartition de la dette publique du ci-devanc royaume d'I- 
talie , 3o. 



id3. 



ERTEAUS. 7 Secrétaire du 



:il général <!c la Moselle 



Bebteheau DE LA GiRADDiÈRE. "f Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement de Romorantin, 218. — Ses 

Beethel (de). fDéputéde laM.ayenne, 1332. 
Berthe , professeur de thérapeutique et de matière médicale 
à la Faculté de Montpellier.— Noms des candidats à la place que 

Bertheliît , juge au tribunal de première instance de la Seine. 
— Fait partie de la Chambre des vacations , 1223. 

Berthier (le vicomte de), maréchal-de-camp. — Acte de 
bienfaisance, 1377. 

Berthier (la comtesse, veuve du feu lieutenant-général 
César).— Audience particulière du Roi, 81. 

Berthier de Rovïele. -f Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement de Nancy, 21S. — Ses titres à cette 
faveur, 254- 

Berthier de Sauvigsy, raaréchal-de-camp. f Commandant 
( à Verdun ) la 3= subdivision de la 2' division militaire, 535., 

Berthoelet (le comte), t Membre du conseil ^-perfec- 
tionnement de l'Ecole polytechnique. 282. 

Bertiiomieo. 7 Secrétaite-rapporteur de la Société de mé- 
decine de Paris , 35. 

Bertin-Devaux , député de Seine et Oise, -J- aux mêmes 
fonctions, i5l4. 7 Jlembre de la députation pour aller au- 
devant du Roi, 1647. •i-=de la commissiondes pétitions, 1694. 

Berton , compositeur.- — f représentation de Corisandre^ 
opéra comique, dont il a composé la niusique , io35. 

Bertrand , médecin des eaux du Mont-d'Or. — Admission 
par la cour de Kiom de sa plainte en ditfamatiun contre Lizet, 
ptopriétaire , le Drapeau blanc et Y Indéptndani , journaux, 369. 

BEBTRiKD (le général ). — Ses occupations à Sainte-Hé- 
lène, 507. 

Bertrand , lieutenant-colonel de la gatde nationale de Patis. 
t«, 1024. 

Bertrand, chef de bataillon de la garde nationale de Paris. 

Bertrand , sous-inspecteur aux revues de 2' classe, f Sous- 
Bertrand, adjudant-major de gendarmerie — Sa déposition 
dans l'affaire des troubles du mois de juin , !5So. 

Bertrakd-Geslik. Nombre de voix qu'il obtient au collège 
de la Loite-Inféricure , l522. 

Beeviilb, avocat, f Défenseur des Lzttns normandes, 354. 

— Obtient une mention pour le prix d'éloquence à l'Académie 
française , X129. 

Bervieee. Koyej Derebool-Berville. 

Besancon. Répartition entre divers départemens Acs bourses 
er portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation 
de la dépense pour cet objet, 33. — Proportion dans laquelle 
son atrondissement concourt à la nomination des députés, 21 3. 

— Cotrcspondant du comité d'agriculture dans cet arrondisse- 
ment , 218 et 254. 7 Chef-lieu de la 1" subdivision de la G' di- 
vision militaire, 535. — Ouverture du canal, tl4S. — Dèmo- 

13:3. —Mention honotable au concouts pour les places 
d'élèves aux hospices, 1G90. 

Eeseay, député des Cotcs-du-Nord. -j- Membre de la grande 

Ticr i Saint-Denis , 83. f Coirespoudant du comité d'agricul- 
ture dans l'arrondissement de Dinan , 218. — Ses titres d cette 
faveur, 254. — Son rapport au nom de la commission d'examen 
de la partie des comptes concernant l'approvisionnement de Paris 
et de diverses contrées de la France , 36l . = sur le projet de loi 
relatif au règlement définitif des budgets antérieurs à 1819, pag. 
429 et suiv, — Son résumé de la discussion de la partie du pro- 
jet de loi sut les comptes arriérés , relative aux subsistances, 465. 
— Sa réponse aux observations de M. Laine, 467. — Sou ré- 
sumé de la discussion sur les subsistances et sur le remboursement 
. des sommes que doit à l'Etat la ville de Paris, 523. f Député 
des Côtcs-du-Kord, 1495. 

Besniee de Chambrât, propriétaite (Mayenne). —Récom- 
pense pour son zèle dans l'éducation des chevaux , 49G. 

Bessières ( le baron) , maréchal-de-camp. | Commandanr ( à 
Laon ) la 3' subdivision délai"-' division militaire, 535. 

Bessières. Nom que le sieur Pochet demande à être autorisé 
à continuer d'ajoutet au sien, 1 173. 

Besso», conseiller de préfecture. + Secrélaire-général du dé- 
partement de l'Isère, 1265. 

Besso.i, sous-préfet de Parthenay. f Sous-piéfet d'Issoudun, 
1265. 

BÉTHiSï (de), t Député du-Nord, i5i4. fMcmbte de la 
commission four la souscription du domaine de Chambord, 
1554. 



EÉTUONE. Nombn 



de bo 



. .__ 'ille dans le collège d'Amiens, 33 F 

de la dépense pour cet objet , Ihid. — Pi 



. .jportion dans laquelle 

la nuininatiou des députés, 214. 



Bettinc de Lancastee fils. -{■ Sectétairc-gcuéra! du dépatte 
ncniduHaut-Rhùi, 12G5. 



BET 

Bettiscee. adjoint de i" classe â l'inspection aux revues. 
7 Sous-intendant militaire , i4ott. 

BEcr-VilLEPET. Sa pétition p.ir laquelle il sollicite la lévision 
des lois relatives à la presse, aux contributions indirectes, aux 
justices de paix, aux expropriations fofcècs, aux substitu- 
tions, etc., 358. 

Beugnot (le comte) , député de la Seine-Inférieure. — Sa 

qu'un envoyé chargé d'une mission de Napoléon Bonaparte au- 
près du duc de Rovigo, était chargé d'une semblable mission 
auprès de lui. II. — Lettre du greffier du 1*^' conseil de guerre 
de-la Indivision militaire i ce sujet, iWAtM^mbre de la com- 
mission d'examen du projet de loi qui fixe les dépenses de l'F.tat 
pour 1S20, pag. i3-2. t Président du 7'^ bureau, i38. — Son 
opinion sur le projet de loi concernant la liberté individuelle, 
272.=surla question de savoir si les Chambres onr le droit 
constitLtionncl de -proposer lesdépejses, 48l. t Secrétaire du 
7'-- bureau , 4S2. — Son opinion sur l'ajournement de l'amende- 
ment tendant à ce que les ministres ne puissent excéder les divi- 
sions de crédit nis'enécaricr, 5iCct5l7. — Sa lettre au prési- 
dent de la Chambre des Députés, au nom de la commission des 
dépenses, pour demander que le projet de loi qui accorde à la 
Légion-d'honneur un crédit de 1,700,000 fr. soit renvoyé immé- 
diatement dans les bureaux , 599. "}" Membre de la commission 
pour l'examen de ce projet, 606. — Son rapport sur le projet de 
loi rclatifaux dépenses pourrexercicelS20,p.G34etd37.= sur le 
projet de loi relatif à la Léi;ion-d'honneur, 909 et 91 4. — Appuie 
l'amendement de M. Boin (loi des élections), 807. — Sonopinion 
sut le piojcc de loi des dépenses ( dette consolidée ) , 839. = mi- 
nistère des affaires étrangères, 846. ^ ministère de l'intérieur. 
847. 848 et S5o. = ministère de la guerre, 866, 869, 871 , 
S7G, 884 et 886. = ministère des finances (dette viagère ) , 906. 
= intérêts de cautionnemens, ;«<i. = Chambte des Pairs, 907. 
= Chambre des Dépurés, 90S. = cadastte, 919. = service ad- 
ministratif du ministère <.\es finances, 92t. — Son opinion sur 
le projet de loi relatif au traité avec Alger, loli. — Voix qu'il 
obtient pour-la présidence , 1684. 

Bedret ( le vicomte), maréchal de-camp, f Commandant (à 
Sttasbourg) la 1'= subdivision de la 5= division militaire, 535. 

Beu R KONVILEE ( Ic barou de ) , maréchal-de-camp. — Passe la 
revue du 6*= régiment d'infantetie de la gatde royale. 21. 

Beurnonvieee (le marquis de), .maréchal et pair de 
France, f Président du 4« bureau de la Chambre des Pairs, 
161. t Vice-président du i" bureau, 347. f = du 3» bu- 
reau , 719. t Président du 3« bureau, 972. f Membre 
de la commission pour le projet de loi relatif à un traité 
avec Alger, ro3o et 1057. -f- Chevalier commandeur de 
l'ordre du Saint-Esprit, 1329. 

Bedst ( de) , colonel badois. f Commandeur de l'ordre du 
Lion de Zahringen, 49. 

Beveaux (ïoUpot de). Koye^ Toupot-Beveaux. 

Bexon , avocat. — Ses observations sur l'érat de la législation 
criminelle, et notamment sur le jury, 19. 

Beyjie. t Ministre d'Angleterre. — Chargé de la révision de 
la législation, 77. — Regrets qui accompagnent sa retraite, 
1 13. — Cause de sa sortie du ministère , 141 et'247. 

BÉziERS. Ptoportion dans laquelle son arrondissem"'. concourt 
à la nomination des députés , 214. "J" du sous-préfet, 1265. 

BiAGEioET. Présente au Roi une ode sur la naissance du duc 
de Bordeaux, 1425. 

BiANGiNi, surintendant honoraire de la chapelle du Roi. - — 
Musique de la romance sur la naissance Uu duc de Bordeaux, 



Sisliogr.4PHi:e française. Annonce des Tables de la 
Bibliographie française^ 22, — Système général de Bibliographie 
alphabétique t etc., 128. — Manuel du libraire et de l'amateur de 
livres , par Ch. Brunet, iSgS. 

Bibliothèque du Rot. Le sieur Demanne est nommé conser- 
vateur à la place de M. Capperonnier, 1559. 

Bibliothèques publiques. Le Roi accorde à plusieurs bi- 
bliothèques la Description de l'Egypte, 622. 

BiBLIOTHBQur HISTORIQUE. ( Attaque formelle contre 
la liberté des cultes ; outtage à la morale publique et religieuse.) 
— Jugement de l'éditeut responsable de cet ouvrage, 98. 

Bicheret, ancien employé. — Sa pétition tendant i l'abroga- 
tion de la loi salique , 444. 

Bidault, éditeur du Constitutionnel.- — (Outrage aux bon- 
nes mœurs. ) —Acte d'accusation etc. , jugement , 98 et 99.— 
(Pfovocation à la guette civile. ) - — Son jugement par contu- 
mace , 479. — (Omission du dépôt d'un exemplaire de ce jour- 
nal à la police. ) — Son jugement , 529 et 53o. 

BiEF(nE). Nom que M. Jacquier demande à ajouter au 

Bienfaisance. Droit pour le patinage sur le bassin de la Vil- 
leitc en faveut des pauvres , 36. — Création d'une manufacture 
pour les apprentis pauvres et orphelins , 42. ■ — Succès de l'appel 
sur le bassin de la Villette. ib,d. — Dons et legs en faveur des 






rde Pa 






:1e 4. 



'9. ?"§■ 



55.— 



Fondation d'une maison d'asile pour la vieillesse, par le général 
de Boignç , l658. — Nomiuarion d'un administrateur du bureau 
de charité du S" atrondissement, 1692. 

Bienhe. Sa médaille à l'occasion de la naissance du duc de 
Bordeaux, 1478. 

Bienville. foj/ej Thomassin de Biekyille. 

BiÈBE. Pétition tendant à obtenir la réduction des droits sur 
cette boisson, 7^ Fojyej Contributions inoieectes. 

BiERRE (Hcudelctdc). ^ijyej Heudelet de Bierre. 

Biétrt. (Attroupement séditieux.) — Son acte d'accusa- 
tion, i5G4. — Interrogatoire. 1572. — Audition des témoins, 
1579 et l584. — Renvoi de la cause i une prochaine session, 
ibid. 

Bigamie. Procès extraordinaire en Angleterre, 1116. 

BiGABl, général napolirain. — Son arrivée à Naples, l322. 

BiOEO». Est admis à l'Ecole polytechnique, 1418. 

BiCNON, député dcl'Eure.- Plan de son ouvrage intitulé: 
les Proscriptions , 28, — Publication de la première partie, ibid. 
i' Membre de la députation chargée d'aller rendre de pieux et 
derniers devoirs à la dépouille mortelle du duc de Berry, 206.— 
Son opinion sur le projet de loi concernant la libetré individuelle, 
271 et3o4. = sur le projet de loi tendant i rétablir la censure 
des journaux er écrits pétiodiques . 346 et 3So. = sur le projet 
de loi relatif aux comptes arriérés, 459. == sur f amendement 

luscriptcurs, 5o5 — -Développement, 



idesli! 



: qu( 



comptes de l'emploi et les crédits ouverts pour l'exercice cou- 
rant soient clos le i " septembre de l'année suivante . et â ce que 
les comptes soient constamment présentés au commencement de 
la session, 5i8 et 519. — Son opinion sur le projet de loi rela- 
tif aux élections , 7o5 et 709. ^ Candidat pour la députation de 



Blagoen (sir Charles), 
Londres.— Sa mort. — No 



B IG 

l'Eure. i483. t Député du HaUt-Rhin, 1327. + = de la Ven- 
dée, 1 532. 

BicNO»NEAu,gendatme._(Homicide.)-Soniug«..,i7G. 

BicOT (M-), pianiste. -No.ice nécologique sur elle, 
1484. 

BlcOTDE Préajiekeu (le comte), membre de l'.icadémie 
française, t Directeur de l'Académie française pour le premier 
ttimestre de 1S20, pag. 3i. — Lit .i l'Institut un discouts sut- 
l'instruction morale et religieuse dans les prisons, l345. 

Billard (le baron), maréclial-dc-camp. -^ Inspectcut-géné- 
ral d'infanterie , 536. 

BiLLEHEU frères. — Leur demande tendant à changer leur 
uomenceluideio.d/si/i, Saj. 

BiLLiARoET.f Député de Saonc et Loue. i485. 

BiLiiDTTi (Je baron ). t Correspondant du comité d'agncui- 
turedans l'arrondissement d'Otange, 218. —Ses tiiccsiccuc 
faveur , 255. 

BiLLOTAY. ( Ecrits séditî<;ux. } — Son jugement, 911. 

BiNOT DE ViLLiEHs, natutaliste. — Débaïque i Toulon, 
1224. 

BioT, académicien, t Membre du conseil de perfectionne- 
ment de l'Ecole polytechnique, 282. 

BiRAN ( Maine d;). /^ojye; Maine de Biran. 

BiRON (le marquis de), pair de France, t Membre de la 
grande députation qui doit assister au service annuel du 21 jan- 
vier à Saint-Denis , 83. t Seciétaire du 5« bureau , 972. - 

Bismark (le général-major, comte de). ■{■ Membre de la l" 
chambre des Etats de Wurtemberg, 1594. 

BiSMOKT (le comte de ).t Ministre plénipotentiaire de Wur- 
tcmbetgprès le grand-duc de Bade, i5i3. 

BizEKONT (de), député de Seine et Oise, f Secrétaite du 
2- buieau, 6n6. -j-Piésidcnt du 7= bureau , 9G4. 

BrzEUL, t.iilleur. — ( Affaire des piqûres. ) — Son jugement , 
l32. ^ Confirmation de son jugement par la Cour royale, 24y. 

Bl.vcas d'Aulps (lecomtede), ambassadeur de France à 
Rome. — Assiste à la fête anniversaire de la naissance de 
Henri IV dans l'église de Saint- Jean-de-Larran , ,7. — Dé- 
tails sur le service funèbre qu'il fait célébrer à Rome àla mé- 
moire du duc de Berry, 421. f Chevalier commandeur de l'or- 
dre do Saint-Esprit, i32n. ■)■ Premier gentilhomme de la cham- 
bre duRoi, i56i. 

e de la Société royale de 
ologiquc, 129O. 

Blair (Charles de), f Sous-préfet de Saverne , 1265. 

BLAKE(Joachira). fPrésident du conseil d'Etat d'Espa- 
g"= . 399- 

Blanc, adjoint aux commissaires des guerres, f Adjoint 
d'intendance militaire, 1400. 

Blanc (le). —Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des Députés , 214. 

Blanchard , commissaire des guerres de i'» classe, f Sous- 
intendant militaire, 1400. 

Blanchard, ordonnateur, t Intendant militaire, i4oo. 

Blanchard (W"'). — Jusemem (à l'occasion de sa mort) de 

Blanchet, avocat, f Défenseur des Lettres normandes, 354- 
. Blangy (DE),propriéraire (Meurthe ). — Récompense pour 
son zèle dans l'éducation des chevaiix, 496. 

Blanmont (le baron de), maréchal-de-camp. -f Coram.Tn- 
dant ( à Périgueux) la i" subdivision de la 26' division mili- 
taire, 536. 

Blanquart-Bailleul (le bâton) , député du Pas-de-Calais. 
— Son opinion sur le projet de loi concernant la liberté indivi- 
duelle , 271. = sur l'impression delà déclaration du rapporteur 
du projet de loi concernant la liberté individuelle, relative au.x 

le minisière , 272. t Membre de la commission d'examen du pro- 
jet de loi relatif aux journaux, 276. — Son opinion sur le rap- 
pel à l'ordre du député de Corcelles , 3o3. f Membre de la com- 

nouveau moilepour le contrôle des votes, 3o4. — Son opinion 
sur l'exclusion de tous les journalistes de l'enceinte de la salle, et 
sur la prétérence accordée au Moniteur, 329. ^sur la proposi- 

t Président du 6' bureau , 606. f Vice-président de la Chambre ', 
1689. 

Blanquefort, adjoint de 2' classe à l'inspection aux revues, 
t Adjoint d'intendance militaire. 1400. 

Blave. Nombre de bourses et de portions de bourses artri- 
buées à cette ville dans le collège de Boideaux, 33. — Fixation 
de la dépense pour cet objet, ibid. — Proportion dans laquelle 

Blé. Nouvelle découverte sur sa culture, 10G7. 

Blein (le baron), -f Président de l'administration de la caisse 
de survivance et d'accroissement, 100. 

Blois. Proportion dans laquelle son atrondissement concourt 
à la nomination des députés, 2.4. f Chef-lieu de la 4- subdivi- 
sion de la 4« division militaire , 535. 

Blondel, peintre. — Son tableau : le Christ descendu de la 
croi., 443. ■ 

Blondel d'Aobert. f Député du Pas-de-Calais , i5i4. 

Blondel de Moulines. Nom que le sieur Chitée demande à 

Blossac (le comte de la Boutdonnaye). f^. Bourdonnaye. 

Bldcher (le prince). — Translation de son corps , i5i3. 

Bluget nE Val de Nuit, f Préfet de la Charente , 1 189. 

BoBÉE DE Chenailles. "f Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement d'Oiléans, 281.— Ses titres à 
cette faveur^ 254. 

Bobinet. f Professeur de physique au collège royal de Saint- 
Louis, 140G. 

BoniNHEC (le), conseiller de préfectufe. -f Sectétaite-géné- 
ral du dépaitement du Motbihan. 1265. 



BoCHER , agent de change près la bourse de Paris. — Sa dé- 

BoCHETON. Voix qu'il obtient au collège électoral du Cher, 
j522. 

Bock ( le baron ) , chef de division i la grande chancellerie de 
la Légion-d'honneur. -J" iftî , 865. 

BocTHOH. Voye\ Ellious-Bocthor. 

BoDiN. Chargé du travail sur les anriquités du département 
de Maine et Loire, 622.tDépuié de ce département, 1490. 

Boor» 



BOD 

feoDiN aîné, f Membre de la dépuration cliargce de reprcseuter 
la ville de Lyon au bapcême du duc de Bordeaux . j^^-j. 

BoESNiER, membre du conseil général de Loir ec Cher, f Se- 
crccaire-général du département de la Vienne , i265. 

BoEssiÈBE ( le marquis de ). f Correspondant du comiié d'a- 
griculture dans l'arrondissement de Ploërmcl , 2iS. — Ses titres 
à cette faveur, 254- — Reçoit une médaille d'or, 1099. 

BoGiïBDE Fate (le chevalier), député de la WièvfCi —Son 
opinion sur le projet de loi concernant la liberté individuelle, 
329. =sur l'expulsion de tous les journalistes de l'enceinte delà 
saflc, et sur la préférence accordée au Moniteur, ibid. =sur la 
question de savoir si les ministres, ioterrompaiit une délibéra- 
tion, peuvent parler entre deux épreuves, SSg. — Ses amende- 
raens relatifs à la publication des listes des personnes arrêtées en 
vcftu de la loi suspensive de la liberté individuelle , au choix des 
maisons de détention et au traitement des prisonniers d'Etat, 
/èi^. —Discussion de ces amendcmens , S^o. — Leur rejet ,341. 

— Son opinion sur le projet de loi tendant à rétablir la censure 
des journaux et écrits périodiques, 346. = sur le projet de loi 
relatif aux comptes arriérés antérieurs à 1819, /.a^. 4^4 et 45S. 
t Secrétaire du S" bureau, 482. t=dj S.= bureau, 779.— Son 
opinion sur le projet de loi des dépenses (clergé) , 85 1.= mi- 
nistère de la marine , 887 et 891 . f Secrétaire du 3= bureau, 964. 
f Membre de la commission pour le projet de loi relatif à un 
craité avec Alger i ioo5. 

BoHAS (Loubat de). P'oye^ LouBat de Bohaw. 

BoïELOiED , compositeur de musique. — Reçoit un présent de 
l'empereur de Russie pour l'envoi de sa partition du petit Cha- 
peron rouge, i44'* 

BoiCNE (le comte de), lieurenanc-gcnéral. — Fondation 
d'une maison d'asile de la vieillesse, i658. 

BoiLLY (Jules) , peintre. — Iconographie de l'Institut, 11 54. 

BoiN, député du Cher, f Membre de la commission d'exa- 
men du projet de loi qui fixe les dépenses de l'Etat pour 1820, 
pag. i32. — Son amendement à la. loi des élections, 8S1. — 
Exposé des motifs, 802. — Discussion, 8o3 et So5. — Adop- 
tion, 810 et 814. — Réflexions sur ses avantages, 811. f Prési- 
dent du collège électoral du 1 = ^ arrondissement du Cher, i3So. 
"l" Député du Cher, i4S5. 

Boirot-Desserviers , inspecteur des eaux minérales de Néris. 

— Sa lettre sur la découverte d'antiquités dans le département 
de l'Allier, i3o4. 

Bois, /^qyej Forêts. 

Bois-GiQ (Piquet du ). roye:; Piqdet du Bois-Giq. 

BoiscLÉEAUx (DE).f Député de la Sarthe , iSig. 

BoiSGELiK ( le marquis de ) , pair de France, f Membre de la 
dcputation chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la dé- 
pouille mortelle du duc de Berry , 202. -f- Aide-major de la garde 
nationale de Paris, 817. — Signe l'acte de naissance du duc de 
Bordeaux, i326. f i«' chambellan, maître de la garde-robe du 
Roi, i56i.t Membre de la dépuration pour aller au-devant du 
Roi, 1647. 

BoisJOURDAN (de). •(• Correspondant du comité d'agricul- 
ture dans l'arrondissement de Château-Gontîer , 218. — Ses ti- 
tres à cette faveur, 254* 

BoisKANTiER, premier vicaire de Saint-Rocb. -f Curé de 
Saint-Leu, i6o3. 

BoispÉAN ( Auguste de ). "f Sous-préfec d'Ancenîs, I265. 

B01SBENADD (Parent de ). f^oye^ Parent de Boisrenadd. 

BoisRODTBAT. f^(yye^ Paris de Boisrûdtrat. 

Boissabd , pasteur de l'Eglise réformée de Paris. — Son dis*- 
cours aux obsèques du lieutenant-général baron dé Berckeim. 7. 

BoissEL Se Mosville. P^oye^ Monville. 

BotssEREC. Présente à l'Académie des beaux-art^ son travail 
sur l'architecture gothique, i44** 

BoissiÈRE (le marquis de la), propdétaire du haras de Mal- 
leville (Morbihan). —Récompense pour son zèle dans l'éduca- 
tion des chevaux, 49^- 

BoJsso?iADE, membre de l'Institut, f Candidat aux fonc- 
tions de conservateur de la Bibliothèque royale , i543. 

BoissT D'AtfGLAs, comtc £t pair de France. — Sa lettre au 
Constiiuàonnel , sur les alarmes que ce journal avoir fait aperce- 
voir au sujet d'une circulaire du ministre de l'intérieur, tendant 
â connaître le nombre des protcstans en France , 3 1 . -f Membre 
de la commission d'examen du projet de loi tendant à établir la 
censure , tic. , sur les journaux et les écrits périodiques , 206, — 
Son opinion sur l'urgence de l'examen de la question relative à 
l'exercice de la contrainte par corps contre un membre de la 
Chambre des Pairs, 22G. =sur le projet de loi tendant à sus- 
pendre la liberté individuelle , 376. = sur l'amendement tendant 
à accorder des défenseurs aux prévenus, 391, et Suppl. au n° 86 , 
pag. 6. = sur les amendemens tendant à fixer l'épuque précise 
d'où partiront les trois mois pendant lesquels la détention , sans 
mise en jugement, sera autorisée, Sgi, et ^u/j^/. au n° 86, pag-. 6. 
= sur l'amendement tendant à accorder une indemnité aux dé- 
tenus qui seraient reconnus innocens , 3gi, et Suppl. au n° 86 , 
pa^. 7. = sur le projet de loi relatif aux élections, 9o3 et 924- 
;=sur la proposition tendant à constituer la Chambre des Pairs 
en Cour de justice , 1694. 

Boissons. Pétitions tendant A la suppression des droits sur 
les boissons , 7. = sur le droit de la régie de suivre chei les dé- 
bitans la consommation de toutes celles qu'ils ont en leur pos- 

BoLB , nncairc. — Sa péticion ccndanc à la suppression des 
droits de mutation en ligne directe , 88. 

BOLCAESKT (de). Conseiller d'Etat russc. — Reçoit l'ordrc 
de Sainte-Anne, 2= classe, I2ij7. 

BotivAB , général en clief des indépendans de l'Amérique 
méridionale.— Ses préparatifs dans la Nouvelle-Grenade , 14.— 

soire de la Nouvelle-Grenade, i5o. — Sa marchT's™' Car.ic.is, 
191.— Ses opérations dans la Nouvelle-Grenade et Venezuela , 
■.!o3.— Le nom de ce général sera donné i la ville capitale de la 
république de Columb.a , -j;;.— S'empare de Calaboio et d'Or- 
tez,383.— Marche surCaraca!,G35. — Sa lettre au général Mo- 
rillo, lG^3.— Son arrivée iTurbaco, l5'35. — Combat contre la 
garnison de Carihagcne, ;6/<i. — Sa victoire i Bagledores, i5b6. 
f^oyej AMÉniyijL MÉniniONALE. 

BoLoT , maire de Givors.— Dépose sur le berceau du duc de 
Bordeaux l'adresse de sa commune auftoiii l'occasion delà 
naissance de ce prince , l365. 

BuMP.ELLEs (le comte de), ministre d'Autriche en Saxe. 
t Ministre prés la cour de Naples, l43y. 

BoBALo {le vicomte de), député de l'Avcyron. — Son opi- 
nion sur le projet de loi concernant la liberté individuelle, ■itjt). 
=* sur le projet de loi relatif aux élections , fJGo. = sur le projet 
de loi des dépenses ( ministère de la guerre ) , 877. t Membre du 
conseil d'administration chargé de diritjer l'exécution de la mé- 
daille du duc de Bordeaux , i^oG. t = de la commission pour 



' BON 

la souscription du domaine de Chambord , i*t.54. fCaodi^^at à 
la présidence , 1684. f Membre de la commission pour l'adresse 
au Roi, 1694. 

Bo»A.Mico. t Commissaire du roi de Sardaigne pour la ré- 
partition de la dette publique du ci-dcvanc royaume d'Italie, 3o. 

BoKAMT DE VniEMEREuiL. Est admis â l'Ecolc polytech- 
nique,, 4i8. 

Bo»AFAHTE (Joseph).— Son arrivée à New-Yorclc dans une 
voiture publique , 14. — Ses fréquens voyages à New-Yorck, 3o. 
— Son prochain établissement sur les terres qu'il a achetées de 
Leroy de Chaumont, ibid. — Incendie de sa magnifique maison 
dans le Ï*e^v-Jersey, i5o. t Comte de Snrvilliers, 193. — Sa 
lettre de rcmerclmcns aux habitans de Bordentoivn , pour les se- 
cours qu'il en a reçus lors de l'incendie de sa maison ^ ibid. 

BosAPAKTE ( Louis ). — Déclare n'être pas l'auteur d'un ou- 
vrage publié sous son nom, 579. f^oye:^ BAtrooiN frères. 

BoKAPABTE (Napoléon). — Etat de sa santé-, 38, 5o7 et 
i5o-2. — Liberté dont il jouit , 507. — Ses occupations , ibid. ec 

l502. 

BosardiÈhe (le baron de la), maire du II' arrondissement 
de Paris, f Membre de la commission pour le monument en 
l'honneur du duc de Berry, GiS. f Maître des requêtes en ser- 
vice ordinaire, lo35. t Chevalier de Saint-Michel, 1196. 

BOMABIC. capitaine de la légion du Nord. —Arrêté pour la 
conspiration du 19 août , 1202. — Arrêt de la cour des Pairs , 
qui déclare qu'il n'y a pas lieu à poursuivre contre lui , 12S8. 

BoiîAVENa"DKE DE MûticoDET. Sa demande tendant à ajouter 
àsonnomceluidc<ie rMa , 5 1 1 . 

BosCHAMps. Détails sur le monument élevé àce général ven- 
déen,475et49l. 

BoKDtEu, dragon de la garde royale. — Condamné à mort 
pour voies de fait enverîson brigadier. — Succès Je son pourvoi 
en révision , 85.— Son nouveau jugement ,176. 

BosDT ( le comre de ) , député de l'Indre. — Son opinion sur 
l'article tendant à autoriser la suspension d'un journal avant sa 
condamnation, 416. f Membre rie la commission des pétitions, 
4S2. t=de la commission chargée de l'examen du projet de 
loi Sur la nouvelle division territoriale du département de la 
Corse, 862. — Voix qu'il obtient pour être nommé secrétaire , 
1689. = pour être calididat à la questure, 1694. 

BoNDUBAMD, soiis-iospecteur aux revues de troisième classe. 
tSous-intendant militaire. 1400. 

BoKFits , sous-préfet de Nyons. •{- Secrétaire-général du dé- 
partement de la Haute-Loire, 1265. 

BoKWAiRE ( Vicror) , major au régiment des chasseurs de la 
Meuse.— Son mariage, 122. 



réfet de Brivc 
BosNAT (I. 



nEG,E(nE), 
265. 



-préfet d'Issengeaux. f So 



■quis de) , pair de France , ministre plénipo- 
tentiaire en Prusse.— Quitte Berlin, t26G.— Est reçu par le Roi 
en audience particulière, i4o5.— Esc remplacédans les fonctions 
d'ambassadeur en Prusse par le vicomte de Châteaubriand,i57o. 

Bonne. ■\- Juge d'instruction au tribunal de 1^*= instance de 
Màcon, 1212. 

BosKEMÈRE aîné, t Correspondant du comité d'agriculture 
dans l'arrondissement de Saumur, 21S. — Ses titres à cette fa- 
veur, 254. 

BoNNERMAwiï , coloncl anglaïs , gouverneur de l'île du Prince 
de Galles. — Sa mort, 195. 

Bo«ke5Coeh.e-Ddplessv, chef de bataillon, f >3E* > l348. 

BoxrTET, médecin. — Arrêt de cassation dans son procès avec 
les héritiers Allard, 47. 

BoxsET , avocat , député de la Seine.— Chargé d'office de la 
défense de Louvel, 753.— Son plaidoyer à la Chambre des Pairs, 
787.1 Membre .lu conseil général du département de la Seine , 
1020. t Vice-président du collège électoral du département de 
la Seine , 1379. f Député de la Seine, i5io. —Voix pour la 
présidence, 1684. f Vice-président de la Chambre, 1G89. 

BoxoT. t Membre de la commission des antiquités de Saône 



Bons (de), maire de Fargcs. t Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement de Gex, 217. — Ses titres k 
cette faveur, 253.— Récompense pour son zèle dans l'éducation 
des chevaux , 495. 

Bosté^Mariikière. •}■ Comcciïiiaire pour la recherche des 
antiquités dans l'atrondissemenc de Coutanees, 5G4. 

BoNVALET. -^ Secrétaire-général du dép-^'. de l'Indre, I2G5. 

BoQOESTAST (le marquis de), f Président du conseil général 
du département d'Eure et Loire, 1097. 

Bordeaux. Répartition entre divers départemens des bourses 
ec portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation 
de la dépense pour cet objet , 33. -Nominations au Tribunal, 
74. — Combat entre les confréries d'ouvriers les loups et les dévo- 
rons , 122. — Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 214. —Correspondant du 
comité d'agriculture dans cet arrondissement, 21S et 254.— 
Formation d'une société des amis des arts en cette ville , 222.— 
Renversement du portail de l'église Saint-André, 293. — Suite 
de cet événement, ibid. — Concession à la ville de Bot- 
deaux du tableau de M. Gros, représentant MadamCj lors de 
son embarquement en :8i5, ibid. —Admission auprès du Roi 
d'une dépuration de cette ville , à l'occasion de l'anniversaire du 
12 mars, 33 1.— Discours de l'orateur, ;6;<i.— Réponse de S. M. , 
ibid. t Chef lieu de la i" subdivision de la 11- division mili- 
taire , 536. — Célébration de la fête du Roi, i-j 19.— Présenta- 
tion au Roi d'une députation des dames de la Halle, chargée de 
porter à Paris le berceau du duc de Bordeaux , 1 288. — Leur re- 
tour à Bordeaux, i34i . — Le prince , fils du duc de Berry, est 
nommé duc de Bordeaux , i325. — Députation chargée de pré- 
senter au Roi les hommages des Bordelais , i3G6. —Fêtes pour 
la naissance du duc de Bordeaux, i385. — La députation est 
présentée aux Princes, i3Sy. — lêtc donnée par le tribunal de 
commerce, 1392. —Présent fait par la ville au marquis de Cas- 
Prince', 1425 et lG57.-Fête a l'occasion de l'anniversaire de la 
naissance du Roi, i54G. -Nomination d'adjoints au maire, 
1G14. — Prix proposé par l'Académie de cette ville, 167/i. 

Bordeaux ( Henri -Charles - Ferdin.1nd - Marie - Dieudonné 
d'Artois, duc de). —Sa naissance, i323ct i323. — Reçoit les 
noms de Henri-CbarleS'Ferdinand'Marie-Dieudonné d' Artois, duc 
de Bordeaux , î325. — Signature des témoins de l'acte de nais- 
sance , ii/d.-Réjouissances i Paris .\ l'occasion de sa naissance , 
i33i, i335, i345,i3«i,i3G9,i377eti38G. — Estondoyépar 
l'évêque d'Amiens , 1 334.— Effet 'V produit sa naissance dans 

1345, 1348, i352, i35fi, i3Gi, i3G5, i3G8, 1372', 1377! i38ii 
i3S5, i389, -^'J!!, 1395, <4'7. "i'-'S. 144°. '45? " '474-- 
Médailles frappées à cette occasion, r34i, rJ45, i353, i373, 
i4oG, 1423 et 1429. —Ordonnance du Roi, relative i la céré- 
monie de sou baptême, i3G3. — Félicitations des souverains 



BOA 9 

crrangers , i38S, lâgs, j4o8, 141 1, «445, j46S et 1009. — * 
Est vacciné, 1470 ec l5o3. — Le vicomte de Cbâteàubriaoél 
offre à la duchesse de Berry de l'eau du Jourdain , qu'il a lui-^ 
même puisée dans le iîcuve, pour servir au baptême de ce prince ^ 
i586. 

BoRDERlE (la Bronche de la), propriétaire de la Haute- 
Vienne. — Récompense pour son zèle dans l'éducation des 
chevaux, 496. 

Bordes (des). ^ Membre de la commission des antiquités 
de Saône et Loire , 225. 

BOBUESOULT (le comte de), lieutenant-général. fGentiU 
homme ordinaire du duc d'Angoulême, 889. f Président Aà 
collège électoral du déparremrnt de l'Indre, 1379. —Est reça 
par le Roi en audience particulière, 1429. 

BoRDi>-,-notaireàParis. — Sa démission, 81. — Son rem- 
placement , ibid. 

BoBDOns , garde-chasse. — (Assassinat.) — Instruction de soû 
procès , 24g. 

BoRORrE (l'abbé de), vicaire-général de Paris. — Son dis- 
cours lors de l'insrallarioa de l'école des Frères de la doctrine 
chrétienne au faubourg Saint-Germain , 2. 

BoREL. -f Secrétaire-général du département de Seine ei 
Oise, 1265. 

BoREL DE Bbetizel. député de l'Oise. —Son rapport au 
noin de la commission des pétitions , 19. f Secrétaire du 7= bu- 
reau , 276. t = du 5= bureau , 606. t Président du conseil gé- 
néral de l'Oise, Ii53. 

B0R1E (le Doulier-). fDir»'. du Cercle médical , à Paris, 177. 

BOBUE. Est exclus des cours de la Faculté de médecine, 817. 

BoRNiî (OE la), adjoint du io' arrondissement de Paris; 
-i" Membre de la commission pour le monument en l'honneur d*l 
duc de Berry, GiS. 

BoET DE Saint-Vjsceut, colonci exilé. -^ Son départ de 
Bruxelics pour Paris, 21. 

Bosc , de l'Académie des sciences, f Membre du conseil d'a- 
griculture , 217. 

BosCAL DE RÉALS, maire de Saintes, département de la 
Charente-Inférieure, t Vice- président du collège électoral de U 
Charente-Intérieure, 469. •{• Député de ce département , l535. 

BosCAHT aîné, agent de change, f Adjoint au syndic, 1660. 

BosQuiLLoN. Demande à ajouter à son nom celui de dejany^ 
1147. 

Bossoet. Prochaine inauguration de son buste à Dijon, i4* 
• — Inscription pour le, monument qui lui est élevé dans la cathé- 
drale deMeaux, 1471. 

Botanique. Le langage des fleurs, par Charlotte de Latoarj 
4.— Xes Roses, par J.-B. Redouté (17" et iS^ livraisons) i 
i5y5. 

BoDAissiER, ancien adjoint aux cotnmisSaires des guerres; 
f Adjoint dans le corps de l'intendance , i4oOi 

BoDBERS (le comte de).— (Attaque formelle contre l'invio- 
labilité des ventes de domaines nationaux.)— Son jugement^ 88. 

BoDCADiiioiiT. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4lS. 

BooCHAGE (Gabriel du ) j électeur.- Lettre sur l'élection dei 
Grégoire dans le département de l'Isère, l3o4. 

Bouchard , colonel d'état-major, -j- Conseiller de préfecture 
de l'Aisne, 1614. 

Bouché (ou) , sous-intendant militaire. -^ Sa revue du G* 
régiment d'infanterie de la garde royale, 21. 

Boucher, -f Député de l'Orne, i526i 

BouCHERi colonel de la garde nationale parisienne. \^i 
1024. 

BoD(:BEEOt, limonadier. —Sa déposition dans l'affaire des 
troubles du mois de juin, 1579. 

BofcnEs-Du-RHÔKE. Nombre de. bourses et déportions de 

de Marseille, 34. — Fixation de la dépense pour cet objet, iW. 
— Dommages causés aux oliviers par la rigueur de l'hiver, 122 
et 181. —Nouvelle fixation du nombre de députés de ce dépar- 

mens d'élection. —Nombre d'électeurs du collège de départe- 
ment, 2i3. — Correspondant du conseil d'agriculture dans ce 
département, 217 et 254. — Sa population. — Son con- 
tingent dans la levée de la classe de 1819 pour le recru- 
rcment de l'atraée, 3ol. — Réclamation des établissemens pu- 
blics du 3' arrondissement par la ville de tarascon, 353. f i'= 
subdivision de la 8' division militaire, 535. f du secrétaire- 
général, 1265. -f des présidens des collèges électoraux de dépar- 
tement et d'arrondissemensi IJ79 et i38o. — Elections des dé- 
putés, l4t;8, l5o3et i53S. 

BootjnET ( le marquis «u ) , lieutenant-général. — Demandé 
l'autorisation de substituer â son nom celui de Mauthevilie , 617; 

BotlcnST. t Secrétaire-général du département des Deux- 
Sêvres, 1-265. 

BouCHET. Est admis à l'Ecole polytechnique, 1418. 

BoCDi» nERoTiEiE(lebaron), maréchal-de-camp, f Com- 
mandant (à Auxerre) la 4= subdiv«". de la 18' di v". milit". , 536; 

BonoOT (l'abbé), t Chanoine de Notre-Dame , 1117.- Son 
installation, i3ii. 

D.jur-LERS,^, ancien membre du Corps législatif. — Sa 
mort, 901. 

BouGETTE fils, t Secrétaire-général du département de la 
Corrcze, 1265. 

Boucon, premier chirurgien de S.A. lî. Monsieur. —Sa 
déclaration comme témoin de la naissance du duc defiordeauxy 
i32G. 

BoDiLi.AUD. Mention honorable au concours pouf les places 
d'élèves aux hospices, 1G90. 

BouiLi.i:RiE(le baron de la). -f Député de la Sarthe, iSig; 
-[■ Membre de la Commission de comptabilité, lGy4. 

Rouis. Sa médaille â la mémoire des membres de la famille 
royale qui ont péri sous le fer révolutionnaire, 1 124. 

BouLÀGE, professeur à l'Ecole de droit de Paris. — Ses ob- 
sèques, 676. 

BbuLAncER. t Sous-bibliothécaire des bibliothèques réunies 
de l'Institut et de Mazarin , 45. 

B0U1.AKD, maire du 9' arrondissciiient de Paris, f Maire du 
1 1 . arrondissement , 11 1 5. — Son installation ,1164. 

Jloui.AïE (Froc de la). I^oyef Fnoc de i.a Boolate. 

Boui.E»ol3, propriétaire à Senne, f Correspondant du co- 
mité d'agriculture dans l'arrondissement de Vouiiers , 217. — 
Ses tiircs à cette faveur, 254- 

Boulin, f Membre de la commission pour la recherche des 
antiquité» dans le département de la Gironde , 49. 



Tiibli; alphabéliiiue du MoNiTEur.. (Anut'c 1820.) 



10 



ËOU 



BoDLT.iEB (Isidore). — Ses rcHeiions sur le cas où un juré 
Scraic parcnc ou allié d'un accusé, 19. 

BooLsois. Esc admis à l'Ecole polytechnique, i4i8. 
^ BocLOCvE-sCR-MER. Eiposc du «/e^cij causé daus les rcssour- 
ces de l'hospice de cette ville , par les dépenses des cnfans trouves, 

jg, Proportion dans laquelle SOD arrondissement concourt à 

la nomination des députés, 214. — Reprise des travaux de la 
colonne des Bourbons, 383. fdu sous-préfet, 1265. 

BoDLTOn , Anglais. — Ses eipérieoces sur la navigation paf 
la vapeur, 4. 

BouQDETOT. Nom que dcnjandc à substituer an sien le sieur 
Nouvel (Pierrc-Amand), 1597. 

BocRBOs (Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé , duc de). 

— Son arrivée de Chantilly à Paris , 31. — Kécablisscmcnt de 
son indispùsition , 122. — Sa visite à la duchesse de Berry, â 
l'occasion de l'assassinat de son mari, 187. — Entrevue de ce 
prince avec Monsieur, à la suite de l'assassinat du duc de Berry, 
ig6. — Accès de bienfaisance, 1067 et i5S3. 

BoCKBOs (Louise-Marie-Thtrèsc d'Orléans, duchesse de). 

— Sa visite à M"' de Condé, 17. — Actes de bienfaisance, 
438, 1046» no5, 1 109, i2d3 et 1207. 

BouRBO!» ( le cardinal de ) , archevêque de Tolède, f Président 
de la junte temporaire d'Espagne, 356. f Conseiller d'Etat 
d'Espagne, 399. 

BouRBOPi-BussET ( Ic comtc de), maréchal-de-camp. -f Ids- 
pecteur-général de cavalerie, 536. 

Bourbon dU Hullih , se prétendant fils légitime de LouisXV. 

— Forme opposition à l'adjudication définicivc du domaine de 
Chambord, (4"9- 

Bourbon-VewdÉe. Proportion dans laquelle son arrondisse- 
ment concourt à la Domination des députés, 2i4- t *^h'^f"'»^" 
de la 4' subdivision delà ia= division militaire, 536. 

BouEBoaLos DE Sa.!ht-Edme , receveut-gcnéral des Landes. 
^ Don de 5oo fr. à la ville de Mont-de-Marsan, gSi. 

BouHciA (Branges de), /^oyej Branges de Bourcia. 

BoDRCK (le comte), lieutenant-général, -f Inspecteur-géné- 
ral d'infanterie, 536. 

BooRDEAU , député de la Haute-Vienne. — Son discours ten- 
dant à faire respecter le député Manuel, interrompu à la tribune 
par des murmures des tribunes et par un coup de sifflet, 71. — Son 
opinion sur une pétition intitulée : Accusation devant le tribunal 
de L'opinion publique contre le gouvernement ministériel, 84. = sur 
les réclamations tendant à obtenir une diminution des droits frap- 
pés sur la bière depuis 1817,;'. i36. = sur l'existence du signa- 
taire d'une pétition dirigée contre la composition des tribunaux, 
ibid, =sur la libération des acquéreurs de domaines nationaux, 
163. = sur la demande en impression de la liste des engagistes 
et des domaines engagés, 170. =sur la libération des acquéreurs 
de rentes nationales, i63. 'f Membre de la députation chargée 
de présenter au Roi l'adresse de la Chambre des Députés sur 
l'assassinat du duc de Berry , 1 84. f Membre de la commission 
d'examen du projet relatif au nouveaa mode d'organisation des 
collèges électoraux, a5o. — Son opinion sur l'impression de la 
déclaration du rapporteur de la commission d'examen du projet 
de loi concernant la liberté individuelle, relative aux éclaircisse- 
mens demandés par cette commission et non fournis par le mi- 
nistère, 272. — Sa proposition tendant â rappeler à l'ordre le 
député de Corcelles , 3o3. — Son opinion sur les amendemens 
proposés au projet de loi tendant à suspendre la liberté indivi- 
duelle , 3 1 7. = sur le projet de loi tendant à rétablir la censure 
des journaux et écrits périodiques, 346. = sur l'amendement 
Cendant à déclarer non susceptible de pourtuites l'auteur d'un 
article censuré, 4 '6.^ sur la proposition tendant à suspendre 
les délibérations jusqu'à ce que les commissaires du Boi aient 
combattu les amendemens en discussion , ibid. — Son discours 
sur la dénonciation faite de manœuvres attribuées à un parti que 
l'on présente comme constituant un gouvernement secret, 552. 
•\ Secrétaire du 8= bureau , 606. — Son opinion sur le projet de 
loi relatif aux élections , 686 et "689. — S'oppose à la suspension 
des délibérations de la Chambre , sous le prétexte que sa liberté 
n'est pas suffisamment assurée , 791. — Demande de son rappel 
à l'ordre , ibid. — Est reçu par le Roi en audience particulière , 
1246. t Président du collège électoral de la Haute-Vienne, 1379. 
t Député de la Haute-Vienne, 1519. 

BoDRoow. propriétaire (Somme), —Récompense pour son 
zèle dans l'éducation des chevaux, 495. 

BotFEDOH. i* Inspecteur de la grande voirie de Paris , 90T, * 

BouRDONifATE ( le comte de la ) , député de Maine et, Loîre. 

— Propose une adresse au Roi , à l'occasion de l'atcentac 
consommé sur la personne du duc de Berry, i83. — Son opi- 
nion sur le projet de loi concernant la liberté individuelle, 292 
et 297. = sur le projet de loi tendant à rétablir la censure des 
journaux et écrits périodiques, 346 et 365. =sur le projet de 
loi tendant à suspendre la liberté individuelle, 364,ct Jup/r/, au 
n" 86 , pag. 3. — Discussion de son amendement tendant à vo- 
ter la censure pendant le temps de la session actuelle seulement, 
3g2. — Son rejet , ibid. — Son opinion sur l'amendement ten- 
dant à ne soumettre à la censure que les écrits qui paraîtront 
plus d'une fois par mois, 4°^* = ^"'^ l'amendement tendant à 
réduire de six millions le crédit ouvert pour les dépenses de i8i4, 
pag. 484. ^= sut la proposition de refuser la parole à un orateur 
qui se proposait d'examiner s'il était dans la prérogative royale 
de retirer un projet de loi soumis aux Chambres , 5io. — Ses 
motifs pour le rappel à l'ordre de M. Manuel, 570. — Sa doc- 
trine sur la liberté de l'emploi des fonds de la liste civile , ibid. — 
JVouveau développement de ses motifs, 571. — Son opinion 
sur le projet de loi relatif aux élections, 653. f Membre de la 
commission pour l'examen d'un projet de loi relatifà la Légion- 
d'honneur, 606. t Candidatàladéputation de Maine et Loir, 
1490. — N'est pas réélu , ibid. f Député par le grand collège de 
ce département, i522. f Député d'Indre et Loire, iiirf.f Mem- 
bre de la commission pour ta souscription du domaine de Cham- 
bord , 1554. —Voix qu'il obtient pour la présidence, 1684. 

BouRDOMBATE ( le comte Atthur de la), colonel, "j- Gentil- 
homme de la chambre du Roi, ï56i. 

BooRG. Proportiondanslaquelle son arrondissement concourt 
à la nomination des députés, 2i3. — Correspondant du comité 
d'agriculture dans cet arrondissement, 217 et a53. f Chef-lieu 
de la 1' subdivision de la 6"^ division militaire, 535. 

BotJRCANEUF. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt i la nomination des dépurés, 2i3. — Correspondant 
du comité d'agriculture dans cet arrondissement, 218 et 254- 

Bdobceois, de Rambouillet.— Sa pétition tendant à auto- 
riser la libre exportation des laines et des brebis et béliers méri- 
jios , et à frapper d'un droit de 20 â 25 pour cent l'importation 
des laines étrangères. 332. 

Bourgeois, ancien officier de corps francs. — Esc arrêté, 
679,68761723. 

B00BCE018. Reçoit un médaille d'argent, 1099. 

Bourgeois, commissaire des guerres de 2* classe. ^ Sous-in- 
tendant militaire, i4uo. 



BOU 

BofliRGEois, agent d'affaires à Amiens. ^-Demande l'autori- 
sation d'ajouter a son nom celui de Garçon , i533. 

BoDBCEOis (M-^O. femme de chambre ordinaire de la du- 
chesse de Berry. — Sa déclaration comme témoin de la naissauec 
du duc de Bordeaux, i335. 

Bourges.- Répartition entre divers départcmens des bourses et 
portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation de 
la dépense pour cet objet ,- 33. f Chef-lieu de la i" subdivision 
delà 21* division militaire . 536. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés, 2i3. 

BoDRGUiGNOs, avocat du Roi à Paris. —Appelé à faire 
pour trois mois le service en chef du parquet, 1 190. — Se rend 
à Sainte-Pélagie pour interroger le colonel Saussec, laSS. — 
Prononce le discours d'usage à la rentrée du Tribunal, 1471 
et 1479. 

BouRiEHHE (te comte de), f Député de l'Yonne, i5i4' 

BoDRjOLLT ( DE ),t Agent de la compagnie du Phénix de 
la Seine, 20. 

Bourre, ministre plénipotentiaire de Danemarck en Angle- 
terre, -f Comte, 37. 

BouRLon DE RouTRE , conseîllcr de préfecture, -f Secrétaire- 
général du département de la Haute-Marne , i263. 

BouRHAZEL ( Lcspinassc de), Koyei^ Lespiwasse de Bour- 

RAZCL. 

Bocrgcenet (de). -{- Secrétaire d'ambassade à la cour de 
Londres, 1421. 

Bocrrit, président de l'égltse consistoriate de Lyon. *f ^, 
io52cc 1243. 

BoDRSAiHT , directeur de la comptabilité des fpnds de la ma- 
rine, t Maître des requêtes , 224. 

Bourse de Paris. Rapport à la Chambre des Députés sur te 
projet de loi relatifà son achèvement, 948. — Son adoption, 
949. — Rapport à la Chambre des Pairs , 977 et looi . — Pré- 
sentation de ce projet à la Chambre des Pairs , 988. — Promul- 
gation de la loi, 1019. 

Bourses, /^oyej I«STRUCTioif publique. 

BouRT ( le vicomte de ). i* Administrateur de la caisse de sur- 
vivance, 1043. 

Bousquet-Deschamps. ( Ecrits séditieux. ) — Jugcmens ren- 
dus contre lui , 632 , 883 , 91 1 ec 1087. 

BoDssAC. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 2i3. 

Bouteille, médecin, f Membre de la commission formée 
pour la recherche des antiquités dans le département des Basses- 
Alpes, 94. 

Bouteland, sous-préfet de Châlons. ■{• Sous-préfet de Mont- 
Luçon, 1265. 

BoDTHiLLiERS (le marquis de). -j- Député de Seine et Oise, 
i5i4. t Membre de la députation pour aller au-devant du Roi, 
1647. t Membre de la commission des pétitions , 1694. 



BouTiTT (de). Reçoit une mention honorable 
culteur, 1099. 

BouToti. (Attentat contre un membre de la famille royale.) — 
Arrêt de la Cour royale qui le renvoie devant la Cour d'assises , 
i25o. — Acte d'accusation, 1409. — Ouverture du procès, 
i44'' — Son interrogatoire, 1442. — Audition des témoins, 
1445 et 1449* — Discours de l'avocat-général, ibid. — Plai- 
doyers de son avocat , 1450.— Sa condamnation à mort, 1454. 

— Son pourvoi en cassation, i458. — Rejet de son pourvoi, 
1548. — Lettre de la duchesse de Berry au Rot pour demander 
sa grâce, i594- — Commutation de sa peine en celle des travaux 
forcés à perpétuité, 1619 et 1624. 

BouTRESSE ( Préveraud de la ). Voye\ Préveraud de la 

BODTRESSE. 

BoB+ALET. ■[• Conseiller de préfecture de la IVièvre , i6i4« 

BoovEiïs ( l'abbé de ) , aumônier du Roi. — Sa démission , 
122. —Son remplacement, ibid. 

BouTiER. ^ Président honoraire à la cour royale de Besançon, 
io36. 

Bouvier des Angokes. "f Conseiller de préfecture de TI- 
sêre, .6.4. 

Bodvter-Desmortiers (le), auteur de la yie de Ckarette. 

— Reçoit un présent du Roi , i522. 

Bouville (de) , député de Seine et Oise, f Député de la 
Seine-Inférieure, i5i4. t Candidat à la présidence, 1684. 
•f Vice-président de la Chambre , 1689. 

BoDVRET-RocoDR , commissairc de police à Grenoble, — 
Annonce qu'il est faux que M. le préfet fie l'Isère lui ait arrache 
son écharpc en le suspendant de ses fonctions , 747. 

BovEROff. •{* Secfétaire-géncral du département de l'Ar- 
dèche, 1265, 

BovET, ancien archevêque de Toulouse, -f Membre, arche- 
vêque du chapitre royal de Saint-Denis, iSi^. 



■e de la guerre en Prusse. — Sa retraite, 
politique et mjliiaire, ibid. — Motifs de 



BOTETT ( DE ), 

46.— Notice sui 

BoTER. (Escroquerie. ) — ■ Confirmation de son jug"*., 26. 

BoTER , conseiller en la Cour de cassation, f Membre de la 
commission de surveillance de la censure , 437. 

BoYER, rédacteur de la Bibliothèque historique. ■ — Condamné 
pour contravention à la loi du 3i mars, 607. 

BoYER, président d'Haïti. — Proclamation au peuple du Word, 
1666 et 1696. 

BoTWE (lord).- Son arrivée à Paris, i38. 

Bbachet-Ferrbièes, avocat. — "L' Intérieur des prisons mili-r 
taires , I198. 

Brachet (Montoion), Foye:^ Montozok-Brachet. 

Brad , ancien chirurgien militaire, membre de plusieurs so- 
ciétés savantes. — Hygiène miH^aire ou l'Art de guérir aux ar- 

Brascas (de), f Sous -préfet de Dieppe ( Seine- Infé- 
rieure ) , 1359. 

Brahcas (Woldcmar de), ^qyey Woldemar deBrancas. 
Brakges de BouRCiA. t Sous-préfet de Poligny, ia65. 
Brassag (Bèarn de). Foye^ BÉarn de Brassac. 

;-préfet de Forcalquier. f Sous-préfct de la 



Cha 



1265. 



Bray (Eugène de), f Conseiller à brevet près du consci 
général des manufactures , 507. ■}" INÏcmbre de la commissioi 
pour la souscription du domaine de Chambord, i554- 

Brater. Envoi à l'Académie des inscriptions et belles, 
lettres d'un Mémoire sut les antiquités du département di 
l'Aisne, 1247. 



ÈRE 

ËbCSTS. f^Cyq ÊOUAHES. 

Brect. Foye^ Gaultiiier de Brect, 

Bredaht, sous-lieutenant. ^^ Arrêté pour la eonspîi 



Brème ( ville libre d'Allemagne ). — Arrêté du sénat , eii 
conformité d'une résolution de la diète germanique , i533. 

Brémokd, sous-inspecteur aux revues de i'"'' classe, -f Sous- 
Intendant militaire, i4oo. 

Bbenecre. Saisie, par la police de Berlin , de son ouvrage 
intitulé : Preuve tirée de la £ibU , que Jésus- Christ a vécu sur la 
terre vingt-sept ans après son crucifiement , ^g. 

Brenet. t Député de la Cote-d'Or, i522. 

Brbicier de Mostmobasd (le baron, lieucenaftt-générai). 
t Commandant supérieur de la i-j' division militaire (Corse) y 
1597. 

Brésil. Voyages des savans d'Europe en ce pays, 14. 

— Abolition réciproque du droit de détraction entre ce royaume 
et ia Suède , 97. — Découverte d'un complot tramé par les 
Espagnols européens contre les Portugais et lesindépendans,274» 

— Arrivée d'une escadre russe à Rio-Janeiro, 277. — Réflexions 
sur cette expédition.' ibid. — Lettre sur la situation de cette 

287. — Décret du roî de Portugal , relatif à l'admission 
aies étrangères, 11 18. 

îAHD de Rase, t Président du collège électoral du dépar- 
de la Haute-Saône, 1379, + Député de la Haute- 
Saône, i526. 

Bressuire. Propotrion dans laquelle son arroudîssemcoc 
concoure à la nomination des députés, 214. 

Brest. Réponse de la garnison de cette ville à'des articles 
de journaux, sur sa conduite pendant les troubles dont l'arrivée 
des missionnaires a été l'occasion, 6. — "Nombre débourses 
et de portions de bourses attribuées à cette ville dans le collège 
de Pontivy , 34- — Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. 

— Proportion dans l.iquelle son arrondissement concoure à la no- 
mination des députés, 2i3.— Succès de l'enseignement ihutuel, 
399 et 536. t Chef-lieu de la 3« subdivision de la i3«^ division 
militaire , ibid. — Troubles dans cette ville , yo5.' — Scène tu- 
multueuse à l'occasion de M. Bellart , 1190. — Ordon- 
nance du Roi portant dissolution de la garde nationale , 
1 193. -f du sous-prèfec , ibid. — Démission du maire , ibid. -— 
Arrivée du gçnéral Coutard , 1226. — Sa proclamation aux 
habitans , i233. — Inauguration à la marie du portrait du Roi , 
1477. 

Bret (de), architecte. — Pose la première pierre de 
l'édifice pour l'école royale des beaux-arts , 59S, 

Bretail ( Servajan du ). Foye^ Servajam du Bretail. 

Breteuil (DE).tPréfet de la Sarthe , iti5.— Prête ser- 
ment, 1x44' — ^^'^ ''^Çu P^** ^^ ^O" ^'^ audience particulière y 
1606. 

Brethon , coutelier à la Rochelle. —Est entendu comme 
témoin dans l'affaire de Louvel , 783. 

Bbetizel ( Borel de). Foyey^ Borel de Bretizel, 

Bretoit , député de la Seine. — Son opinion sur le projet de 
loi relatif aux engagistes et aux échangistes, 166. *f Candidat à 
la place vacante de commissaire de surveillance de la caisse d'a- 
mortissement, 346 et 35o. "1* Membre de cette commission, ^^i, 

— Son opinion sur l'amendement tendant â annuler les rentes 
excédant les besoins pour lesquels il avait été voté 16 million? 
sur l'exercice 1818, pag. 488. t Vice-président du collège 
électoral du département de la Seine, 1879. 

Breugsot , lieutenant-colonel. *{* >^, i348. 

Brevaitnes (de), maître des requêtes. *{* en service ordi- 
naire , io35, 

Brezé {le marquis de), grand-maître des cérémonies de 
France. — Signe l'acte de naissance du duc de Penihièvre , 
9. = l'acte de décès du duc de Berry, 187. 

Brezé (le comte de Dreux-) , chef d'escadron, — Son ma- 
riage, 469. 

BniANÇoif. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 2i3. — Correspondant 
du comité d'agriculture dans cet arrondissement, 217 et 253. 
•f Chef-lieu de la 3* subdivision de la 7' division militaire , 535. 

. Brice , colonel. — Est arrêté à Liège, 1439. — Proteste 
contre l'ordre donné à la maréchaussée de le conduire jusqu'aux 
frontières de France, ibid. — Recouvre sa liberté à son arrivée 
sur le territoire français , i4"'7' 

Briche (de), sous-préfct de Carpentras. •{• Sous-préfet de 
Trévoux, 1265. 

Bricogke. f Commis des finances chargé de la direction dit 
mouvement général des fonds, iSSg. 

Bricoult (de), fDéputéduNord, ï5i4. 

Brière. t Maître des requêtes en service ordinaire , io35. 

Brière de Surgt , président deja Cour des comptes. — Son 
compte rendu de la situation de ta caisse d'amortissement , aSa 
et 2S9. i" Membre de la commission de surveillance de la cen- 
sure , 437. 

Brist, Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
à ia nomination des députés, 2i4< 

Briffaut. Sa tragédie de Charles de Navarre^ 2.5'j. 

Briffe (le comte de la ) , député de l'Aube, f Secrétaire du 
9= bureau , i38. = du 2= bureau , 606. — Est reçu par le Roi 
en audience particuliète, i554. 

Brigaud ( de), conseiller de préfecture, f Secrétaire-général 
du département du Gard, I265. 

BaiGNOLLEs. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 214. 

Br.iGODE ( le comte de ) . pair de France, f Membre de la df- 
putacion chargée d'aller rendre de pieux et derniers devoirs à la 
dépouille mortelle du duc de Berry, 202 et 206. — Sa proposi- 
tion tendant à ce qu'il soit accordé un défenseur aux personnes 
détenues eu vertu de la loi suspensive de la Hberté individuelle, 
391, et Suppl. au n° 86, pag, G. — Son amendement tendant à 
leur laisser 'la faculté d'appeler près d'elles un piinistre de la reli- 
gion, 391, et 5u/j. aw n" 86 , pag, 7. -^ Son opinion surlçprojeç 
de loi tendant à rétablir la censure des journaux et écrits périodjr 
qiies, 410. = sur le supplément d'indemnité ppur les départ-^», 
qui ont été occupés par les armées étrangères , 477. = sur le pro- 
jet de loi relatif aux doua^ies , 537, — Discussion de son amen- 
dement tendant à prohiber l'importation des nankins, 672. — - 
Son discours, 573. — Rejet de l'amendement, ibid. 

Brillant, soldat. — (Désertion.) — Son jugement, 293. 

BniLLANTAis (le). Nom que demande à ajouter au sien l'an- 
cien armateur Mation, 375. 

Briok, amiral. — Sa traduction devant les Cortès, 14. 



Br 



' , ancien député. — Son opuscule : Sur les Sociétés con- 
s le nom de èan<^\ies , Tontines, Compagnies de coa^r 



BRI 

jinercéy fi'assurairces, He travaux ^ublics/etc, fe)7. f fiîHÉtèuf- 
général de la compagnie frajiçaise du Phénix, i3i. 

BmoDDE. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
coure à la nomination des députes ^ 21 4< 

Brïssac (ieducac),pairdeFrance.— Son opinion sur les 
rectifications à faire au 5u//«i7i des séances de la Chambre des 
Pairs, 357. = sut le projet de loi relatif aux éicctiqns, 
890 et 912. t Membre de la commission pour Texamen de 
' la proposition tendant à autoriser la formation de rriajorars in- 
dcpcndans de toutes concessions de tîrrcs honorifiques , Sgi . — 
"Son opinion sur la contrainte par corpis contre un pair, io2y. 
'•J- Membre de la commission pour la mise en accusation des pré- 
* venus de la conspiration du 19 août, 1 191. f Président du col- E. 
Jége électoral du département de la Côte-d'Or, 1379. — Est 
-par le Roi en audience particulière, i437' — D( 
de 1200 fr. pour les pauvres de Dijon, i535. — Est reçu par le 
Roi en audience particulière ^ i 554- i" Secrétaire de la Chambre, 
j66oet 1675. " 

Brisson, ingénieur en chef des ponts et chaussées, -f Membre 
de la commission pour la recherche des antiquités du départe-' 
mcnr de la Marne , 249. 

B RIVES. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
à la nomination des députés, 2i3. — Correspondant du comité 
d'agriculture dans cet arrondissement, 218 ec 254* 1" du sous- 
préfet , 1265. 

Brochant, f Juge suppléant au tribunal de commerce de 
Paris, 78. 

Bbochobes. yoyei Libebté de la. presse. 

Baoe (de), avocat-général près la cour de Paris. — Son 
discours contre l'auteur et l'éditeur responsable des Lettres nor- 
mandes » 354* — Analyse de son discours dans l'affaire du libraire 
Barrois aîné, 364- — Son plaidoyer dans l'affaire de la .Soujcri^- 
tion nationale , 74^' 

Bboglië ( le duc de ) , pair de France. ■{■ Membre de la dépu- 
ration devant assister au service anniversaire de la mort de 
Louis XVI, 172. — Sou opinion sur le projet de loi tendant à 
suspendre pour cinq ans la liberté des journaux , etc. , 238 et 258. 
= sur le projet de loi relatif aux journaux , etc. , 321. = sur le 
projet de loi tendant à suspendre la liberté individuelle , 369. — 
Son amend"'. tendant à fixer l'époque précise d'oii partiront les 
trois mois pendant lesquels la détention , sans mise en jugement , 
sera autorisée, 391 , ce Suppl. au n° 86, pag. 6. — Son opinion 
sur le projet de loi relatif aux élections , go3 et 926. f Membre de 
la comm"". pour l'examen de la propos*»", tendant à introduire 
quelques adoucissemens dans l'exercice de la contrainte par corps 
appliquée aux dettes commerciales , Sgi. f Secrétaire provisoire 
de la Chambre , 1660 et 1675. f Vice-secrétaire du i" bureau , 
J1660. — Son opinioQ sur la proposition tendant à constituer la 
Chambre des Pairs en Cour de justice , 1694. 

BroglIe (le comte de) , rriaréchal-dc-camp. f Commandant 
(à Agcn) la 2^ subdivision de la 20= division militaire, 536. 

Bhoglie (le prince de) , député de l'Orne, f Membre de la 
commission des pétitions, 28. — Son rapport au nom de cette 
commission, l36, i38, 160 et 27o.t Secrétaire du i<^r bureau, 
i38. — Son opinion sur une pétition tendant à ce que le port 
•d'armes soit défendu aux militaires hors les heures de leur ser- 
vice, i55. = sur la proposition de suspendre les délibérations 
Jusqu'à ce que les commissaires du Roi aient combattu les amen- 
démens en discussion, 4 iG. =^ sur la proposition de refuser la 
parole à un orateur qui se propose d'examiner s'il est dans la 
prérogative royale de retirer un projet de loi soumis aux Chatn- 
bres, 5i3. t Secrétaire du 1" bureau, 964. f Conseiller 
d'Etat en service ordinaire, io35. 

BROCLtE(DE), ex-évêque de Gand. -^ Mesures prises pour 
prévenir la publication des mandemens de ce prélat dans son an- 
cien diocèse, 273. 

BROcwTAnni directeur de la manufacture de Sèvres. — Pré- 
sente au Roi les produits de cet établissement , 38. 

Bronche oelaBorderie (LA),propriétairc (Haute-Vienne). 
— Récompense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496. 

BRONcniARD , académicien, f Membre du conseil de perfec- 
tionnement de l'Ecole polytechnique, 282. 

Brosses (le cotnte de) , préfet de la Loire-Inférieurei f O. 

Brot , maire adjoint de Cuincy. •f. Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement de Douay, 21S; — Ses ti- 
tres à cette faveur , 254. 

Brooghah , procureur-général ce conseiller de la reine d'An- 
gleterre. — Ses conférences avec la Princesse, 817 et 835. — 
Présente à la Chambre des Communes un message de la Reine , 
S23. — Défense de la Reine à la Chambre des Pairs, i36o et 
i364. 

Brcand , sous-préfec de Belley. \ Membre de la commission 
pour la recherche des antiquités de cette ville et de l'arrondisse- 
ment , l\i\o. — Sa mort, 63 1. — Son remplacement, ibid. 

Brcc, sous-lieuicnant. — Prend la fuite à la découverte de 
la conspiration du mois d'août, 1202. 

BaucuARn (oE).'t' Conseillcr-audîceur en la cour de Li- 
moges, 232. 

Brdc.hner, général -major badois. "f Commandeur de l'or- 
dre du Lion de Zahringen, 49. 

Brueys ( Ant.) , maréchal-ferrani. — Trait de courage et de 
présence d'esprit , 54 ' * 

BftoCES (le vicomte de ). — Notice nécrologique, i554. 
BRcr.iÈBE DE LAVEncHT.RE, sous-préfct d'Ambcrc. ^ Secré- 
lairc-général du département du Rhône , i265. 

Brulebœuf-Letoornais. La duchesse de Berry agrée son 
pocmc intitulé : Zntrevue de Henri IP^ et du duc de Berry aux 
Champs-Elysées , 1217. 

Br.DMOT (le Père),— Souscription ouverte pour son ThiâtTi 
des Grecs, 112. 

Bbcn de Vii.LEnF.T (le baron), n 
delà Lozèrc.tCorrcspomlantducnmité d'agriculture dans l'ar- 
rondissement de Mcnde, 218. — Ses titres à ccuc faveur, 254- 
— Développement, discussion et rejet de sa proposition tendant 
à faire rembourser par la ville de Paris les sommes qu'elle doit â 
l'Etat , 522 et 523. t Membre de Ja commisiiou pour l'examen 
d'un projet de loi rclacif â la Légion-d'honiicur . GnG. — Son 
opinion sur le projet de loi relatif aux douanes , GoS ci GaS. = 
sur le projet de loi relatif aux élections , 818. 

BnoNE (le maréchal ). —Renvoi de Guindon dit Roquefort, 
devant ta courd'asiiscs du Puy-de-Dûnic, comme accuic d'assas- 
linat sur sa personne , 1017. 

Brune, maire de Souvans. f Correspondant Ju comité d'a- 
griculture dans l'arrondissement de Dôle , ai8. — Ses titres i 
cette faveur , 254- 

Bruwerie (Dodcde la), ^oye^ Dont de la BiiOKKRie. 

BfttJNET. Jugement de son procès contre le général anglais 
Crcw. .044- 



ËRtJ 

firtti*Et, chef de fcatâîllon. f >J<, i335. 
Bruweï ( J. Ch. ) — Son Manuel du librair 
de livres f iSgS. 



Bbd 



ro, maréchal-de-camp. fCommand"*. (iMctz) la ï'"'= sub^ 
I de la 3"^ division militaire , 535. 



•Adop 



Brukot, 
Bhunswk 

projet 
Etats, 137 

Brunt, ( Conspiration contre les. ministres d'Angli 



Ipceur. — Ses travaux, 439. 
Fin des délibérations ^es Etats ; 
ï3. — Idée de ce projet, ibid. ~ 
tion , 145. — Analyse de la c< 



■ le projet de 



des 



1 jugement, 583. • 



Condamné, ibid. f^oye:^ Thist- 



Bsuielles. Accîdens causés par la crue des e, 
Aspect nouveau qu'offre cette ville depuis qu'elle 
sous la domination de la France, i45. 

Bbdyère, directeur des travaux de Paris. — Sa dér 
325. — Son remplacement, ibid. 

Bruyères-Chalabre (le comte de), député de l'Aude-tPré- 
sidenc de la commission des pétitions, 276. — Son opinion sur 
le rappel à Tordre du député Manuel, 334- — Son rapport au 
nom de la commission des pétitions ^ ^%S et 53 1 . i* Membre de 



delà 



propo 



elative à l'ei 



oyales, 5a4. — 
es,5S.i et 582. 
tdu 



Ité par le peuple 
. 1534. 

;n des projets de 
itérieurs à 1819, 



curement et réparation des fossés des roui 
Son opinion sur le projet de loi relatif aux douanes , 58,i e 
t Membre de la commission des pétitions , 606. t Présid. 
collège électoral du i''^ arrondissement de l'Aude, i38o. 
Brots d'Odillt.-}- Sous-préfet de Villefranche, i265* 
BocELLE. t Député des Hautes-Alpes, i538. f Membre de 
la dépuration pour aller au-devant du Roi, 1647* 

BucaÈRE, gendarme. — Est entendu comme témoin dans le 
procès de Louvel , 783. 

BucHÈRE DE I.'Ep^^oIS. "f- Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement de Provins, 218. — Ses titres à 
cette faveur, 255. 

Bdcringham (le marquis de), — Est 

de Londresj à l'occasion du procès de la Ri 

Budget. Rapport de la commision d'e: 

loi relatifs au règlement définitif des budge 

pag. 494 «■rw*v. A'oye^ Dépenses et rekt 

BoFFoN. Prochaine inauguration de son buste à Dijon, 14. 
BuGET (le baron), maréchal-de-camp, propriétaire du haras 
de Millas (Pyrénées-Orientales). — Récompense pour son xéle 
dans l'éducation des chevaux, 49^* ~" RcÇoit une médaille d'ar- 
gent , 109g. 

Bdhot, sous-inspecteur aux revues de 3* classe, -f* Sous-in- 
ccndant militaire, i4oo. 

Boisson (Mousnier-). Voyei Mobswier-Bdissopt. 
BujAULT. Reçoit une mention honorable comme agriculteur, 
1099. 

Bulliard. Sa déposition dans l'affaire des troubles du mois 
de juin, 1579. 

BoEow ( le président de), f Membre de la courprussienne su- 
périeure dans la commission spéciale d'enquête de Mayeuce, 25. 
, avoué à Paris. — Sa démission , go. — Son retnpla- 



de),présidentdcla diète. — 



CAD li 

du département du Loiret, 1379. — Est reçu paf le Ror en au- 
dience particulière, 1478. — Son discours comme président dil 
collège électoral du département du Loiret, x534. t Commis- 
saire pour l'adresse au Roi , 1660 et 1675. 

CaiJbas (le marquis de ). — Sa pétition tendant à ce que les 
ministres soient déclarés ioyiolables, et à ce que les attentats 
dirigés contre leurs personne? soient punis des mêmes peines que 
\cs attentats contre la personne du Roi , 358. 

Caeit. Répartition entre divers dépàrtcnlens des bourses et 
portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation de 
la dépense pour cet objet, 34. — Proportion dans laquelle son 
arrondissement concourt à la nomination des députés, 2i3. — 
Correspondant du comité d'agriculture dans cet arrondissement, 
217 et 254. t Chef-lieu de la l'e subdivision de la i4= division 
militaire, 536. — Ouverture d'une souscription pour rérectioii 
en cette ville d'un monument à la mémoire du duc dcBerry, 563. 

— Erection d'une statue de Louis XIVsur la place royale, 747. 

— Distribution des prix daus les écoles des Frères de la doctrine 

Caffreri». Opérations militaires des Anglais dans cefè 
contrée , 2, — Déconfiture totale et dispersion des Caffres , 35i 

Cahier , orfèvre du Roi. — Sa médaille à l'occasion de la nais- 
sance du duc de Bordeaux, i34i» ^ 

Cahors. Répartition entre divers départemens des bourses 
et portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet, 34. — Proportion dans la- 
quelle son arrondissement concourt à la nomination des dé' 
puces, 21 4' 

CAiLLAUti (Frédéric), voyageuri — Préparatifs de son voyagé 
dans les déserts de la Lybie, 177. — Succès de ses recherches en 
Egypte , ibid. — Continue ses voyages en Egypte , 906. — Lct- 
yages, io34et i5oo. — IMouveaux détails sur son 



voyage c 



>dé. 



du Lo 



1^90. 

;-préfet d'Aix. f Secrétaire-général du dèpa 
, 1265. 



. ibid. 

BUOL-SCHAOESTEÏN (Il 

Son passage à Ratisbonne , 5. 

BuQUET. \ Député des Vosges, 1527. 
(sir Francis). —Est ac. 



d'un libelle 
lation d'individus 
save the queen ( Di 



irrondi 



nissaire des gu 



lonarchique, i534. — Arres- 
une chanson intitulée : Coda 
s), ibid, 

:s de 2' classe, f Sous-intcn- 
:s de 2*^ classe, "f Sous-inten- 



ivcrtc pour 
cchal-dc-camp, député 



Varennes. t Président du collège électoral du 
de Saône et Loire , i473. 
ine anglais. — Son attaque contre le système 
planétaires. 54. 
Bdroi! , propriétaire à Ibos. -f Correspondant du comité d'a- 
griculture dans l'arrondissement des Hautes-Pyrénées, 218. — 
Ses titres à cette faveur , 255. 

BussET (le comte de Bourbon-). P'oye^ Bourèob-Bdsset. 
Bdssières ( Renouard de), yoye'^ Rekouard de Bossièhes; 
BussoN, député d'Eure et Loir. — Son opinion sur la libéra- 
tion des sous-acquéreurs de domaines nationaux, 162. = sur 
le projet de loi concernant la liberté individuelle, 333.= 
sur l'article de la loi relative à la presse, portant que les 
journaux ne pourront paraître qu'avec l'autorisation du Rot, 
407. — Discussion et rejet de son amendement au projet de loi 
suspensif de la liberté individuelle, tendan 

voie d'exception, 338.=sur le proj 

743. — Propose un amendement à l'article 2 j/Jog. 7g5 

BYRON(lord). — Singularité de sa manière de Vivre à Ve- 
nise , 106. 



Caranoît , député de la Seine-Inférieure, f Membre de la 
commission d'examen du projet de loi sur les douanes, 98. — 
Son opinion sur l'amendement tendant à prohiber l'importation 
du nankin, et sa proposition tendant à limiter l'importation à 
une année pour tout délai, 572. — Retire cette proposition, 574* 
— Son opinion sur le projet de loi relatif aux douanes, SgG 
et 608. 



.plus 



person- 
•es pa. 
rions. 



Cabdiêre. •^ Sccrctaîre-gi 
ron, ia65. 

C*CHELtD DENomx.Nor 
leur, Alphonse Louvel de W 



al du déparccR 



rfin 



di^mandent à 
c son fîts , 5G3. 



it de i'Ave/- 
subscicucr au 



Cabasthe. Fixation projetée des dépenses du service pe 
dant iSm,pag. loS. — Discussion i la Cliambrc des Dépui 
du rapport du projet de loi des dépenses y relatif, 91S. 

Caoct de VAt;x fils, maire de Saint-Gcrmain-lesTîo 
t Correspondant du comité d'agriculture dans l'arrondisscmc 
ic Sancerrc, alS. — Ses titres à cette faveur, u54. 

Cadix ( l'évéque de ). A'oyef CiEUFUcos y Jovili.akos. 

CAnonE(Champag;].y,duc de ), pair de France. fScctéta 
du 1' bureau de la Chambre des Pairs, 161. f Membre de 
commission d'examen des projets de loi relatifs aux supplémc 
de crédit sur le budget de 1818 et au règlement défini. if de 

héréditaire en SI faveur, 5yi. f Président du collège élcctoi 



CiiLLËAD, chef de bataillon, t ^, i335. 
Caii^leteao. ( Troubles du mois de juin, ) — Est exclus des 
cours de la Faculté de droit , S 17. — Son acte d'accusalionj 
l564- — Son interrogatoire , 1572. — Audition des témoins ^ 
1579 et i584. — Renvoi de la cause à une prochaine ses- 
sion, ibid. 

CAlLLEDt (Alphonse de). — Voyages pittoresques et roman- 
tiques dans l'ancienne France , 1608. 

CAîRotr ( lé marquis de ). •{• Président du conseil général de là 
Seine-Inférieure, 1101. 

GAisERGiJEs.t Député de l'Hérault, i543. ' 
Caisse d'amortissement. Compte de la situation de cet 
établisseinent à la fin de 1819, pag. 76. ^- Compte rendu de la 
situation de cette caisse , 2S2 et 289. — Annonce de la vacance 
d'une placedans la commission de surveillance p;ir b nomination 
d'un de ses membres au ministère des finances , 282. f de can- 
didats pour cette fonction, 346 et 35o. f du membre de 
la commission, 4^ï- — Compte rendu de la situation de cet 
établissement au i«r avril, 465. = au i*^"" juillet, 9S7. = au 
3o septembre iSao j pas;. 1370. 

Caisse n'ipARCWE et de préVotance. Assemblée générale; 
compte des opérations du 3i mars au 3o septembre , iSSg. 

Caisse -hypothécaire. Ordonnance du Pioi qui l'autorisei 
I023. — Acte qui l'établit, loaGa. — M. Duverrier est nommé 
commissaire du Roi , iii2. — Procès verrai de l'assemblée 
générale des actionnaires, i336i 

Caisse de survivaiîCe et d'accroissemei^t. Les actiotis 
de bienfaisance de cette caisse sont exemptées du timbre, 1009; 
— Organisation de son administration, io43. 

Gaizergde. f Candidat à la chaire thérapeutique et de ma- 
tière médicale vacante k la Faculté de Montpellier, 47. f Pro- 
fesseur de médecine légale à cette Faculté ,281. 

Calais; Noihbre de bourses et déportions de bourses attri- 
buées à cette ville dans le collège de Douay, 34. — Fixation dé 
la dépense pour cet objet , ibid. — Mouvement de ce port en 
iStg, pag. 78. — Incendie à la douane, 11C7. — Atrivée du 
buste d'Eustache de Saint-Pierre, 1224. 

Calais, propriétaire (Somme). —Récompense pour son 
zèle dans l'éducation des chevaux , 496* 

Calakde (de la). Est admis à l'Ecole polytechnique, 1418. 
Calderon ( Manuel ) , Espagnol. — Sa détention dans les 
prisons de l'Inquisition, 14. 

Càlderon (le comte de) , général eh chef de l'armée espagnole 
d'cxpédirion de Cadix. — Ses travaux , iG. — Sa destination ^ 
ibid. — Nombre de troupes qui doivent l'accompagner, ibid. 

CiLMARDj procureur du Roi près le triblinal du Puy. + Se- 
crétaire du conseil général de la Haute-Loire, 1157. 

Calmelet^ ancien magistrat, f Conseiller honoraire .i li 
cour d'Orléans, 182. 

Calmon , administrateur de l'enregistrement et des domaines; 
t Député du Lot, i535. 

Cai.onne (le comte Adrien de), fourrier des logis du Roi.— 
Meriibre de la commission pour la souscription du domaine de 
Cliambord, i554. 

Calvados. Nombre de bourses et de portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce département dans le collège de Cacn, 
34. — Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. — Re- 
cherche des antiquités de ce département, 78. — Sa nou- 
velle fixation, 2i3. — Sous-préfectures dont se composent 
les arrondissemcns d'élection , ibid. — Nombre d'électeurs 
du collège de département, léid. — Correspondant du con- 
seil d'agriculture . 317 et 254. — Population. — Contin- 
gent dans la levée de la classe de 1819 pout le recrutement 
de l'armée, 3oi. — Etablissement d'une société d'assurances 
mutuelles contre l'incendie, 52(). f i« subdivision de la i4" 
division militaire, 53G. — Réunion du conseil général, 11G4. 
t du secrétaire - général , 1265. f des prèsidcns des collèges 
électoraux, 1379 et 14/3. — Elections des députés, 1519. 
CalVet dé Madaillo» , député de l'Arriègc. — Sa mort , 



CalVi. Proportion dans laquelle son arrondiiscmen 
;1 la nomination des députés, 2i3. — Correspondant du comité 
d'agriculture dans cet arrondissctiient , Ji8 et 254. f du sous- 
prélet, 1265. 

CAiTiiiKE ( le baron Jules de ). — Lettre sur M. Madicr- 
Montjeau, i2o3. f Député du Gard, l535. 

CamAlooli (D. François Ricciardi , comte de ). f Ministte 
de la justice du roy.lume de Naples , 1041. 

Camas (le bâton de), maréchal-de-camp, commandant 
de l'Ecole d'artillerie de Rennes, f Commandant de l'Ecole do 
Douay, 54.. 

CAMRACÉniis ( le duc de ). — Se rend aux eaux d'Aix-la- 
Chapelle, 895. — Fondation k perpétuité de cinq lits daus plu^ 
sieurs hospices de Paris, 12G7. 



12 C A M 

CambIna i'J. I. Alvarei). t General en chef de h garnison 
de Cadix, l5-.. 

CiJiBOs , ex-conventionnel. — Sa mort , 212. 

Camehaï. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
nibuécsi cette ville dans le collège de Douay, 34. — Fixation 
de la dépense pour cet objet , ib,d. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 

— Correspondant du comité d'agriculrure dans cet arrondisse- 
ment , 21S et 254. — Ordonnance du Roi qui élève la ville de 
Cambray au rang des bonnes villes du royaume, iSSg et iGi3. 
•f Sa publication, 1623. 

Camerosse ( le baron ) , miiréchal-de-camp. — Knregistre- 
ment de lettres-patentes confirmatives de son titre de baron, 220. 
•f Commandant (à Lille ) la 1"= subdivision de la :G' division 
militaire, 536. 

Campbeh,, amiral anglais. — Sa mort, 121. — Translation 
de son corps de la Barbade à la Guira , ibid. 

CivrEiLS ( le marquis de). — Récompense pour son zèle dans 
l'éducation des chevaux, 495. 

Campesow. f Lecteur surnuméraire du Roi, ii36. 

Campistbos (de), marquis de Maniban, ancien magistrat. 

— Sa mort, 222. — Article nécrologique, ihia. 
CAMPO-CniiBO (le duc de), t Ministtc des affaires étrangères 

du royaume de ]N aples, 1 o4 1 .—Son rapport au Parlement, lCo5. 

CAMP0-VER0E(le marquis de), général espagnol, gouver- 
neur de Grenade, f Adjudant-général du Roi , 601. ' 

C AMPSF.CRET , conseiller de préfecture, f Secrétaire-général du 
d.-p.trt;ment de la Dordogne, 1265. 

Camus-Dumartrot (le baron), préfet de TAin. fO. ift! , 695. 

Canada. Pétition des réfugiés de ce pays , lendant à obtenir 

Cakal-x pdblics. Circulaire du ministre de rinlérieur sur 
cet objet, 2 12.— Activité de la navigation sur le canal de Saint- 
Quentm,8:4. 

CA-iGA-ARGCEtLES. /'oyej ArODELLES-C AKG A . 

Cahimet. •{- Adjoint au syndic dfes courtiers de com- 
merce, ,692. 

Cakisi ( le comte Carbonncl de ). — Récompense pour son 
zèle dans l'éducation des chevaux, 495. 

Canntng, ministre anglais. ■ — ■ Obtient une audience parti- 
culière du Roi , 859. — Sa démission , 1677. 

Cahota, sculpteur. — Sa maladie, iSo. 

Cantai. Nombre de bourses et de portions débourses attri- 
buées aux communes de ce départ-, dans le collège de Moulins, 34. 
^ Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. — Nouvelle fixa- 
tion du jrombre de députés de ce département , 2i3. — Sous- 

tbid. — Nombre d'électeurs du collège de département , ibid. — 
Correspondant du conseil d'agriculture, 2l5 et 254. —Popu- 
lation. — Contingent dans la levée de la classe de 1819 pour le 
recrutement de l'atmée , 3ol.t Partie de la 3« subdivision de la 
19' division militaire, 53G. — Courses de chevaux, 636 et 967. 
fdu préfet, 1060. — Session du conseil génétal, 1187. f du 
secrétaire -général , I2G5. f du président du collège électoral, 
1379. —Elections des députés, i535. 

Cantaloup. Nom que demande à ajouter au sien ie sieur 
Delpech , 1329., 

Canteleo (Lecouteulx de), f-'oye^ Lecodteulx de Can- 

TELEU. 

Capecelatro. -(• Directeat de la marine de Naples, 1687. 
Capel (Layelle-). marbrier. — Présent qu'ilfait du marbre 
destiné à l'exécution du buste de Clémence IsaUre, 439. 

C A PELLE (le baron), conseiller d'Etat. — Son discours à 
la Chambre des Députes, sur le projet de loi relatif à la libéra- 
tion des acquéreurs dès domaines nationaux, 159. — Son opi- 
nion sur le cumul des intérêts dans les décomptes de do- 
maines nationaux, 1G2. -f Secrétaire - général du département 
de l'intérieur, 235. f Directeut-général des hospices et établis- 
semens de bienfaisance , ibid. — Son discours sur l'amendement 
tendant à libérer les acquéreurs des petits domaines aliénés avant 
la révolution , 352. = sur l'amendement tendant à réduire d'un 
million le crédit ouvert au ministère de l'intérieur (clergé) pour 
l'exercice 1S18, paj. 484. = sVr la question de savoir si les mi- 
nistres' peuvent disposet à leur gré des excédans de crédit, ou si 
ces excédans doivent être annulés, 485. = sur les nombreux 
amendemens proposés par M. Ganilh au projet de loi relatif 
aux annulations de f redit , 489. t C. ift , Gg5. — Son discours 
sur le projet de loi relatif aux élections , 692. ^sur le projet de 
loi des dépenses ( ministère de l'intérieur ), S46 , 847, 848 , S5o 
et 85i. t Conseiller d'Etat en sctvice ordinaire , lo35. 

Capes , capitaine. — Atrêté pour la conspiration du 19 aoij.t, 
2202. 

Caplacts , surveillant de l'Ecole d'Alfort. f * . 1202. 

Capmas , ancien sous-préfct. -f Sous-préfet de l'arrondisse- 
ment de Sémur, 553. 

Capod'Istr.a (le comte), ministre de Russie. fCbevalier 
de l'ordre de l'Eléphant. 37. 

Capperonnieb , conservateur de la Bibliothèque du Roi. — 
Sa mort, 1527 et l535. 

Capriola. ^oye; Sebca-Capriola. 

Capdbon (la dame). — Sa déposition comme témoin dans 
l'affaire des troubles du mois de juin, l5S4. 

Caquet, f Député d'Eure et Loir , i5i4. 

Caqdi , graveur. —Médaille du duc de Berry , G12. 

Caquot fils, t Membre de la commission pour la recherche 
des antiquités du département de la Marne , 249. 

Cabaman (le comte de), maréchal-de-camp, f Inspecteur- 
général de cavaleiie , 536. 

Caba.man (le marquis de ), pair de France, ambassadeur à 
Vienne, f Membre de la commission pour le projet de loi relatif 
au traité avec Alger, io3n et 1057. f Chevaliet commandeur 
de l'ordre du Saint-Esprit, 1329.— Son déparr de Vienne pour 
Troppau , 1447.— Son arrivée àTroppau, 1460. — Sou arrivée 
à Vienne et son départ de cette ville , 1695. 

CarÀscosa (le baron), lieutenant-général espagnol, f Ca- 
pitaine-génétal, 104 



, s-prcfet de Lectoure. -J- S' 

t de l'Hérault, 12G5 



:-général du 

, londeur. — Statue de Charles XIII, roi de 

Marie et C^ 



dépati 

Ca 
Suède, 1348. 

Carbonnel 
comtes ).-Rè, 
vaux,4y5. 

CAEBO^MiBES (le bâton de), f Stcrétaiie du conseil 
néral de la Cortèzc , i j32. 



ONNEL DE CanISI (le 

zèle dans l'éducation des che 



CAR 

CiRCAssOKNE. Nombre de bourses et de portions de bourses 
atttibuées à cette ville dans le collège de Montpellier , 34- — 
Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. ■ — Nomination au 
Tribunal, 182. — Proportion dans laquelle son arrondi,sement 
concourt à la nomination des députés, 2i3. f Chef-lieu de la 
tS' subdivision de la 10' division militaite, 536. 

Cardiki , membre de la commission formée pour la recherche 
des aotiquités de l'Arricge. — Son remplacement, 94. 

CARniTO ( le prince ). — Son rapport au Roi sur les établisse- 
mens d'instruction publique du royaume des Deux-Siciles , 1 1 3. 

Cir.DoxNEL, député du Tarn.— Son opinion sur le projet de 
loi concetnant la liberté individuelle , 271 et 284. fMembrede 
la commission d'examen du proier de loi relatif aux journaux, 
2-6. - Son amendement tendant à restreindre l'effet de la sus- 
pension de la liberrè individuelle dans la ville chef-lieu de la ré- 
sidence royale , et d^ns un rayon de 20 myriamètres de distance , 
285. t Président du S" bureau , 606. == du 6' bureau ,1661. 

Cabentak. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
tribuées à cette ville dans le collège de Caen , 34. —Fixation de 
la dépense pour cet objet , ibid. 

CAiiicATDr,Es. Application de la loi sur les journaux, etc., à 
ce genre d'ouvrages , 25o et 321. 

Carignano (leJucdc). f Ministte des finances de Naples, 
1687. 

Cabistie .architecte.— Son arrivée à Paris , 1191. 

Carlille , libraire à Londres. — Prohibition de la lecture de 
son procès en Russie , 5. 

Carnesse. Pétition à la Chambre des Députés contre la vente 
ptojetée de la forêt de ce nom, 87 — Discussion et décision, /6id. 

Carnet ( Delphine ). — Rejet de son pourvoi en cassation , 
278. — Sa demande en gtâce , ibid. 

Carnot, lieutenant-génétal. — Annonce de sa disparution 
de Magdebourg, I2S5. — Démenti de cette nouvelle, 12S9. 

Caron , agent de change près la Bourse de Paris. — Sa démis- 

Caron. (Troubles du mois de juin.)— Son acte d'accusation, 
i564.-Soninccrrogacoire,i57i.-Audition des témoins, 1579 
et i584- — Renvoi de la cause à une prociiaine session, ibid. 

Caron, lieutenanc-colonel. — Esc arrêté pour la conspiration 
du ig août, 1202 et 12G2. 

CAnpENTRAs. Nombre de bourses et de portions de bourses 
attribuées à cette vilk dans ie collège d'Avignon , 33.— Fixacion 
de la dépense pour cet objet, ihid. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt s la nomination des députés , 214. 
— Nomination au Tribunal , 232. = du sous-préfet, I265. 

CABppcfTiN,cuirassier.— (Désertion.)— Son jugement, i3i5. 

Cabrë-Paillot et autres. — Leur pétition tendant à être 
payés des intérêts de l'emprunt fait à Paris en i8i i par le roi de 
Saxe, i36. 

CABRièREs. Circulaire du' ministre de l'intérieur sur cet 
objet , 212. 

Carroché. -f ^ , 1184. 

Cartier , caporal au i^' régiment d'infanterie de la garde. — 
(Homicide.) -Son jugement,, 4 et ,5. 

Cartiee. tSous-ptéfetdeNeufchâtel, i265. 

Casabiança (le comte de) , pair de France. — Prête serment, 
i66o et 1675. 

Casati (le comte). — Sa mort, iSi. — Legs qu'il fait à son 
neveu , et en cas d'insuccès , à la famille d'Esté , de ses droits 
sur la ville de Saint-Jean-d'Acre . ibid. 

Cassaignoles , député du Gers. ^S on opinion sur l'omission 
faite au procès-verbal d'une personnalité dans la réponse à l'accu- 
sation portée contre l'ex-ininistre de Cazes par le député Clausel 
de Coussergues, 259. t Secrétaite du 4= bureau , 276. —Son 
opinion sur une proposinion tendant à établir un nouveau mode 

de loi des dépenses (ministère de la guerre ) , 862. f Président 
du conseil général du Gers, 11 53. 

Cassaikg , maître des requêtes, -f en service ordinaire, 
io35. 

Casse ( le baron du ) , maréchal-de-camp, f Commandant 
(à Amiens) la 2' subdivision de la 15*= division militaire , 536. 
Cassel ( l'électrice de ). — Détails sur sa-mort , 1 13'. 
Cassini , conseiller à la cour de Paris, f Président des assises 
de Troyes, 255. — Son départ, ibid. 

Castabos (François-Xavier), f Conseiller d'Etat d'Espa- 
gne . ^99- 

Castéja (le vicomte de). — Est reçu par le Roi en audience 
particulière, i6i4- 

Castéia (M"" la vicomtesse de), t Dame d'honneur de la 
duchesse de Berry, 1527 et i535. 

Castel, ancien député, f Vice-président du collège électoral 
de la Seine-Inférieure , 4G9. ' 

Castel-Sarraz!n. Correspondant du comité d'agriculture 
dans son arrondissement, 218 et 255. — Nominarion au Tri- 
bunal, 232. 

Castelbajac ( le vicomte de ) , député de la Haute-Garonne. 
— Son opinion sut les pétitions collectives , multiples et indivi- 
duelles , relatives au maintien de la Charte et de la loi des élec- 
tions , sur le droit de pétition lui-même et sur l'exercice de ce 
droit. Go et 65. = sur 442 pétitions revêtues de 53, 540 signa- 
tures , tendant au maintien intégral de la Charte et de la loi des 
élections , 2G6. = sur le projet de loi concetnant la liberté indi- 
viduelle , 3o4. — Sa proposition tendant au rappel à l'ordre du 
député Manuel , qui avait qualifié le côté droit d'ennemi de la l,- 
berié, 334. — Son opinion sur la questionde savoir si les minis- 
tres , inietrompant une délibétation , peuvent parler entre deux 
épreuves , 338. = sur le projet de loi tendant à rétablir la cen- 
sure des journaux et écrits périodiques, 346 et 367. =sur l'im- 
pression du discours prononcé par M. Benjamin-Constant sur le 
projet de loi relatif aux comptes arriérés antérieurs à 1819, /idg. 
454.= sur le rappel à l'ordre demandé contre M. Manuel , 571. 
= sur le projet de loi reltitif aux élections , 656 et G57. t Secré- 
taire du 8' bureau, iGSi.f Secrétaire de la Chambre. i68y. 

Castelcicala (le prince de), ambassadeur de Naples en 
France. •)- Ambassadeur à Madrid, i2o5. 

Castelian , avocat, -f Subssitut au ttib"'. de Marseille , 627. 
Castellane. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 2i3. 

Castellane (le comte de), pair de France, f Membre delà 
dépuration chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la dépouille 
mortelle du duc de Berry , 202. f = de la commission 
d'examen de la question relative à l'exercice de la conrainre par 
corps courre un pair de France. 216 et 228. — Son opinion sur 
une pétition relative à la révision des lois, erc, 358. = sur le 
projet de loi tendant à suspendre la liberré individuelle, 37G. 
•j- Membre* de la commission des pétitions, 161. f =p de la com- 



CAS 

mission pour l'examen du projet de loi sur les douanes, 63^w 
f Secrétaite du 4" bureau , 719. — Son o;)inion sur le projet 
de loi relatif aux élections, 906 et t)3i. t Présidenr du collège 
électotal du dépattement du Cantal, 1379. 

C astellase( DE ).tSous-ptéfet de Béliers, 1265. 

Casteinau (le marquis de). — Reçoir une boîte en or, en- 
richie de diamans, de la ville de Bordeaux, à laquelle il avait été 
chargé d'annoncer la naissance du duc de Bordeaux , 14^5 et 
1657. 

Castelnaddart. Proportion dans laquelle son arrondissc- 

dant du comité d'agriculture dans cet atrondisscmeut, 217 et 
254. — Nomination du sous-ptéfet , i265. 

Castex, ancien capitaine, maire de la ville de l'Ile de Noé 
(Gers), t», .267. 

Castillon de Saint-Victob. ■;• Secrétaitc-général du dépar- 
tement des Basses-Pyrénées, 1265. 

Castlereagh (lord), ministrcanpiais.— Injures auxquelles 
ce ministre est en butte à son passage à Norfolk, 110. — Discus- 
sion sur le procès de la reine d'Angleterre, S23. — Son opinion 
à la Chambre des Communes sur l'insertion des noms de la 
Reine dans la litutgie , 91 1. 

Castres. Proporrion dans laquelle s<m arrondissernent con- 
court à la nomination des députés , 214. — Correspondant du 
comité d'agticulture dans cet artondissement , 21S et 2d5. 

Castbies ( l'abbé de ) -f- Aumônier de S. H. , 1 22. 

Castbo ( le chevalier de ) , colonel, -f »J< , i o33. 

Castro (Ev. Ferez de), minisrre d'Espagne à Hambourg, 
t Premier secrétaire d'Etat du roi d'Espagne , 399. , 

Catalan i (M"»)' cantatrice. — Donne un concert à Crc- 
mentz,695. 

CateLlan ( le marquis de ) , pair de France. — Son opinion 
sur l'amendement tendant à accorder une indemnité aux détenus" 
qui seraient reconnus innocens (loi sur la liberté individuelle ) , 
391 , et Suppl. au n° 86, pag. 7. = sur l'amendement tendant à 
laisset aux personnes détenues en verru de la loi suspensive de 
la liberté individuelle, la faculté d'appeler près d'elles un minis- 
tre, de la religion. 391, et Suppl. au n" SG,pag. 7. -f Vice-secté- 
taire du i" bureau de la Chambre des Pairs, 347. — Son opi- 
nion sur le projet de loi tendant à suspendre ta liberté indivi- 
duelle. 364. t Secrétaire du i" bureau, 719. 

Catuélan, adjoint de irc classe à l'inspection aux revuey. 

Cauchy ( le chevalier) , secrétaire-rédacteur et garde des ar- 
chives de la Chambre des Pairs. — Assiste le chancelier lors de 
la rédaction de l'acte de naissance du duc de Penthièvre, 9. — 
Signe l'acte de naissance du duc de Bordeaux, i326. 

Cadmaetin, député de la Côte-d'Ot. t Membre de la dépu- 
ration chargée d'aller rendre de pieux et derniers devoirs à la dé- 
pouille mortelle du duc de Berry , 206. — Fondation faite à l'é- 
cole de dessin de Châlons-sur-Saône , 281.— Développement, 
discussion et rejet de son amendement tendant à ce qu'aucun 
journal ne puisse prendre un titte o^c/e/. 4o5 et suiv. — Son 
opinion sur la proposition tendant à déclater que l'auteur d'un 
article censuré ne pourra être poursuivi , 416.- — Sa proposition 
tendant à ce que les délibétations soient suspendues jusqu'à ce 
que les amendemens aient été combattus par les commissaires du 
Ror , ib,d. — Son opinion sur le projet de loi relatifaux comptes 
arriéres antéiieurs à iSig, pag. 449. = sur les plaintes portées 
ctjntre le remplacement de /]2 maires, opéré sous prétexte de 
non-résidence dans le département de la Côte-d'Or , 467. = sur 
les tonditions auxquelles un ministre peut dépasser son budget, 
472. — Développement de son amendement tendant à ce que les 

tet, 5i5. — Objections et réponses, 5i6. — Ajournemenr , 
517. t Membre de la commission d'examen de la proposirion 
relative à l'entretien , curement et réparation des fossés des rou- 
tes royales, 524.' — Son opinion sur la loi des dépenses (dette 
consolidée ) , 834. — Voix qu'il obtient pour être nommé secré- 
taire, 1689. 

CaUMARTIN-CazUI. ^Oyej CAZUI-CADMARTIPr. 

C^umont (de), lieutenant-général. — Souscription pour le 
monument à la mémoire du duc de Berry et pour l'acquisitioa 
du domaine de Chambord , i47^* 

Causahs (le marquis de ). f Député de Vaucluse , 579. 

Caussin, membre de l'Institut., f Candidat aux fonctions de 
conservateur de la bibliothèque royale , i543. 

Cadtionnemens. Révocation des commissions des fonction- 
naires qui n'auront pas satisfait, dans les deux mois, aux caution- 
nemens ou supplémens exigés par la loi des finances de i8i6, 
pag. 73, — Concession d'un dernier délai aux agens de change ce 
courtiers pour fournir les cautionnemens et supplémens exigés 
pour continuer l'exercice de leurs fonctions, 2^3. = à divers 



^;9- 



Caux (le vicomte de), conseiller d'Etat. —Son discours en 
réponse aux vues générales présentées à la Chambre des Députés 
par le général Foy.sur le système de la reddition des comptes, 
et améliorations dont il lui avait paru susceptible , 494- — Sou- 
tient à la Chambre des Députés le projet de loi sur les dépenses 
(ministère de la guêtre), 866, 870, 875, 878, 885 et 886. 
t Conseiller d'Etat en service ordinaire, io35. 

Caux (Belle de). Fbyej Belle DE Caux. 

Cavaigsac (le baron), lieurenant-général. f Inspecteur- 
général de cavalerie, 536. — Son arrivée à Dijon, 1299. — 
Passe en revue le régimmit des cuirassiers de la Reine , i365. 

Cavaignac, avoué près le tribunal de 1'*= instance de Paris*. 

— Sa démission, 1377. 

Cavaignac. Est admis à l'Ecole polytechnique, 141S. 
Cavalleb, commandant au l" régiment de la garde royale. 

— Préside au banquet donné par les volontaires royaux i l'occa- 
sion de la naissance du duc de Bordeaux , i4'^l. 

Caviglia. Sa lettte au sujet des fouilles qu'il a faites en 
Egypte et de la découverte d'un temple sous les pattes du 
sphynx, 12. = sur la découverte d'os dans l'une des pyramides 
d'Egypte, i52. , 

Cayla (le baron de), f Présidenr de la commission pour 1» 
recherche des antiquités du département de la Gifondc, 49* 

Caïlos (le duc de), pair de France. -f Membre de la dépura- 
tion chargée d'aller rendre tle pieux devoirs à la dépouille mor- 
telle du duc de Berry , 202. 

Ca'aac, commissaire des guerres de 1" classe, f Sous-inten- 
dant militaite de l^" classe, i4oo. 

Cazals oe la Pujade. Reçoit une médaille d'argent, 1099. 

Caienave, avocat, f Défenseur d'habitans de Grenoble ac- 
cusateurs du général Donnadieu et du préfet Montlivault, 17G. 

Cazes ( le duc de ) , pair de France , président du conseil des 
ministtes , etc. — Présent à la rédaction de l'acte de naissance 
du duc de Penthièvre , y. — Son indisposition , 47- — Amclio- 



GAZ. 

ration de sa sanré , ibid. — Son récibiibScmenc , lo-s. — 
travaille avec le Rot, ibid. — Soa message aux Cliambre 
four leur annoncer l'atceDCJC sous lequel a succombe le du 



de Be 



So'n di- 



la Ch: 



bre des Pairs l'ordonnance qui l'insntue Cour judiciaire four 
instruire le procès et juger l'assassin , ibid. — Proposition d'un 
député, tendant à le décréter d'accusation comme complic- de 
l'assassinat du duc de Berry. iS3. t Signataire de l'acte de <lé- 
ccs du duc de licrry , 1S7. — Sa plainte en calomnie contre 
Marcainvillc, tédacicur du Drapeau blanc y ibid. — Discussion 
du procès-verbal dans lequel on lit que la proposition d'accusa- 

vemcnt d'improbation dans la Chambre des Députés, /è/J. ti 
suiv. — RenouvellciDcnt de la proposition d'accusation faire par 
le député Clausel de Cousserçucs , tSS. — Sa circulaire sur l'as- 
sa-;sinat du duc de Berry . ^uppl. au n" SG, pag. 4. f Commis- 
saire du Roi chargé ds défendre à la Chambre des Députés le 
nouveau projet de loi sur les élections ec le projet de loi suspen- 
sif de la liberté individuelle, i88. — Exposé des motifs, 2o(j. 
t Commissaire chargé de prescncer et défendre à la Chambre des 
Pairs le projet de loi tendant à suspendre pendant cinq ans la li- 
bre publication des journaux et écrits périodiques , itjo et U)/i. 

— Son discours contenant l'exposicion des motifs , 190. — Dé- 
pôt de la proposition d'accusation faîte contre lui par le député 
Clausel de Coussergues, igB. — Communication aux bureaux, 
ao2. — Des journaux, se prétendant les organes d'une opi- 
nion royaliste, demandent l'éloignement de ce nsinistre, 200. 

— Sa démission de la présidence du conseil et du ministère de 
rintcricur, 211. f Ministre d'Etat, ibid. f Membre du conseil 
privéduRoi.ii/i.f Duc, iW.f Ambassadeur de France près 
la cour de Londres, ibid. — Sa circulaire sur les défrichemens , 
desséchemens , canaux d'irrigation et de navigation, routes, 
ponts, mines ec carrières, ■ii'i. • — Son remplacement dans 
la présidence du coniseil des ministres, 211. = au dépar- 
tement de l'intérieur, 2i5. — Sur sa démission, 216. f 
Correspondant du comité d'agriculture daus l'arrondisse- 
ment de Libourne, 21S. — Ses titres à cette faveur, a54. 

— Son séjour à Etioles, 232. —Son audience de congé du 
Roi, 244- — Son départ pour Libourne, ibid. — Abandon 
par le député Clausel de sa prop.tsitio 
tre lui, 25o. — Discussion et adoption d'uni 
à faire insérer au procès-verbal la réponse à cette accusation, 2ng. 

— Séance où le procès-vcrbaf qui contenait cette réponse a 
été discute, 274. — Rejet de sa plainte contre Je Draptau blanc, 
319 et 33i. — Son système sur Its missions apostoliques , 36y. 

— Expression de la reconnaissance des autorités et de l'état- 
niajor de Libourne pour les bienfairs qu'il a répandus sur cette 
ville pendant son ministère, 359- — Rapport, discussion et déci- 
sion de la Chambre des Dcputés sur diverses accusations portées 
contre lui par des pétitionnaires , 56; , 5GS , S-o et suiv. — Son 
arrivée à Paris , 883. — Son départ de Paris pour Calais , 99D. 

— Nouvelle discussion à la Chambre des Députés sur la propo- 
sition de M. Clause! de Coussergues, 999. — Son arrivée à Ca- 
lais, 1024. = à Douvres , 1027. = à Londres, io33. — Fêtes 
qu'il donne pour la naissance du ducdeBordeaux, iSG; et 1402. 
•J- Chevalier commandeur de l'ordre du Saint-Esprit , 1329. 

Ca2ES (le chevalier de), f Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondisscmenc de Jouzac , 218. — Ses titres à 
cette faveur, 254- 

Cazes (le vicomte de). -f Correspondant du comité d'agri- 
culture daus l'arrondissement de Riberac , 21S. — Ses titres à 
cette faveur, 254* "f Préfet du département du Tarn , loGo et 
IQG2. t O. :^,/6id. 

Ca2UI-Cad MARTIN, -f ConservatcUf des forêts àNancy, 1641. 

Cecilia , docteur espagnol. — Sa détention dans les prisons 
de l'Inquisition, 14* 

CÉLiN , commissaire des guerres de première classe, -j" Sous- 

Cessure. Distribution des fonctions de la censure en Prusse, 
J099. /^oyej Commission DE CEsstJRE. 

Cbntesaires. f^oye^ Longévité; 

Cepebo. t Secrétaire des Cortès, io3r.^ 

Cerbron-Lavau. t Député de Maine et Loire, 1490. 

Cf.ré. Nom que demandenc à ajouter au leur les S'* Barbé , 
i4;3. 

Ceret. Proportion darH laquelle son arrondissemenu concoure 

Cerfser , capitaine d'artillerie, f ^ , 1212. 

CeaBALBA (le marquis de). -fCiief polirique de Madrid, 1629. 

Cette. Encombrement de vaisseaux dans ce porc , 1 11 . 

Cevallos (don Pedro), ambassadeur d'Espagne en Au- 
trich.- Bal qu'il donne en l'honneur du mariage du roi Ferdi- 
nand VII , 3;. —Ses conférences avec le prince de Metternich, 
au sujet de l'insutretrion du nord de l'Espagne , iSo.— Sa ma- 
ladie , 195. t Conseiller d'Etat d'Espagne , Sgg. 

CuAALons d'Arcé. Prcscntt à MoNsrEVR , 
tois, la Guirlande pocùque de Ditudonnê , l5S3. 

CllASALLlER. -j- Député de la Haute-Loire, i5o3. 

Chabanhes (le comte de). — Son mariage, 122. 

CliABASîlES (le marquis de) , pair de France, f Memb: 
la dépuration au service anniversaire de Louis XVI , 17 
Lettres-patentes portant institution de pairie héréditaire t 
faveur , Sgr. 

Chabaud-Latooe (le baron ), député du Gard , questci 
la Chambre des Députés. — Est reçu par le Roien audience 
ticulièrc , 17. — Son opinion sur le projet de loi tendant d 
blir la censure des journaux et écrits périodiques, S^G. 
discours sur la situation du Midi , à l'occasion de la dénc 
<aite de maUŒuvres attribuées à un parti qui semble consi 
gouvernement secret , 55a. f Membre de la commission 
de l'examen du projet de loi sur la nouvelle division lei 
du département de la Corse , 862. 

CllAnADD-LATOCB (F. H. Ernest). — Est 
polytechnique, i^iS. 

CuABEACsDiÉBE ( DE ia). Sa mott , lïSg. 

Chabebt, matéchal-dc-camp. tCommandi 
la 1 rc subdivision de la G" division rr.ilitairc , 5 

Chabot, f^oye^ Rouan-Ciiabot. 

CiiABRriLANT ( le marquis de ) , dépuré de la Drôme.— Son 
opinion sur une pétition tendant A obtenir la prorogation du 
sursis accordé aux émigrés pour le paiement de leurs délies, i5j. 
t Membre de la dépuration chargée de présenter au Hoi l'adresse 
de la Chambre des Députés sur l'assassinat du duc de Berry, r.S4. 
— Son opinion sur l'impression du discours du ministre de l'in- 
térieur, à l'appui du projet de loi tendant i suspendre la Itbcrié 
individuelle , 292. f Président du collège él.ctoral du i- arron- 
dissement de la Urùme , t38o. 

Chabbiol (deVèsede). A'oj'ef VfcsB, de CllABBiot. 

CilAB.ot DE CllAMÉASK ( Ic Comtc ) , député dc la Niévrc. 
■f S-'crétairc du 4* bureau , 9G4. 



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•Son 



i l'Ecole 



(à Besançon) 



G H A 

Chabrol deCroczol (le comte), député du Puy-de Dôme. 
t Conseiller d'Etat en service ordinaire , to35. f Prési- 
dcnr du collège électotal du dépattcnient du .Puy-de-Dôme , 
l370. — Est teçu parle ttor en audience particulière, 1^29 et 
i5G5. t Député du Puy-de-Dôme.— Son discours à l'ouverture 
du collège électoral , iJS;. f Membre dc la commission des pé- 
titions , r6()4. 

Chabrol de TornsocL, député du Puy-de-Bôme. flMembrc 
de la commission d'examen d'une proposition rendant à intro- 
duire un nouveau mode pour le contrôle des votes , 3o4- 

Chabrol de Volvic (le comtc de) , conseiller d'Erat, préfet 
de la Seine, f Conseiller d'Etat en service ordinaire, 224. — 
Récompense pour son zèle dans l'éducation des chevaux , 49G- — 
Son discours pour l'inauguration dc la statue de Henri IV dans 
la salle du Trône de l'Hôtel-de-villc, 597. f P'èsidenc de [1 com- 
mission pour le monument en l'honneur du duc de Berrv, 618.— 
Proclamation aux habitans de Paris , relativement à la' conduite 
qu'ils ont tenue dans les troubles du mois de juin , S 1 2. — Pré- 
sente une adresse au Roi , au nom du corps municipal , 855. — 
Son déparc de Paris, io56. — Harangue la duchesse dc Berjy 
au nom du corps municipal , i433. 

Chabrow de la RoriLCÈRE. •]■ PrésideDt du'conseil général 
des Deux-Sèvres, 1124. 

CHABROy DE SouLHAC , député dc la Haute -Loire. — 
Son opinion sur le projet de loi concernanr la liberté indivi- 
duelle, 271, 2S6, 291 et 294. tMembrede la commission d'exa- 

nion surle projet de loi relatif aux élections, 672 et 673. fMembrc 
de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur la nou- 
velle division territoriale du départ", de la Corse, 862. — Son 
rapport au nom de la commission , goS. f Président du conseil 
général de la Haute-Loire , ii57. = du collège électoral, i3-g. 
t Député de la Haute-Loire, i535- 

Chadekede (le baron de la) , préfet de la Charente-Inférieure. 
— Ses succès pour l'introduction de la méthode d'enseignement 
mutuel du dessin linéaire, 75. f l'réfet du Doubs , 1060. 

Chaise (la). Nom que demande à ajouter au sien le capi- 
taine Jacquemin , 35i. 

Chalabre (Bruyère de), ^cyej 'Brdtèbe DE Chalarre. 

CHALiNowsK.r, directeur des archives de Moscou, f Séna- 
teur, 97. 

CHALOHS-snE-MARNE. Fixation du nombre des avoués er 
huissiers près le Tribunal , roi. —Proportion dans laquelle son 

Cbef-licu de la 1" subdivision de la ::' division militai're, 535. 
—Distribution des prix de l'Ecole royale des arts et métiers. 
1254, 1259 et 1272. 

Gbalons-sur-Saône. Proportion dans laquelle sonarrondis- 

de six places gratuites de dessin à l'Ecole de' cette ville , par le 
député Caumariin , 2S1. t ^^ sous-préfer, 12G5 ec iSSg. 

CoALOP (de). *!■ PrésideDc du collège électoral du déparre- 
ment de Maine et Loire, 1379. — Esc reçu par le Roi en au- 
dience particulière , 1G19. 

Chal€s (le comte de) , maire de Veurdres. + Correspondant 
du comité d'agriculture dans l'arrondissement de Moulins, 217. 
— Ses titres à cette faveur, 253. 

Chalvet-Rochemontaix (de), -j- Député de la Haute-Ga- 
ronne, i535. 

Chambellaud. Présencï au Roc les 2' ec 3' volumes de la 
A're du prince de Condé ^ 905. 

Chambord ( Château de ). — Discussion d'une pétition rela- 
tive à la vente des forêts de ce domaine , constituées en majorât 
de la principauté de Wagram, 5i3 et 514.— Note au nom de la 
princesse de Wagram , relative à la validité de l'aliénation de ce 
domaine, i346* — Comm"». pour la souscription de l'achat du 
même domaine, pour en faire hommage au duc de Bordeaux, i554' 
— Première assemblée de la commission. l5S3. — Nomination 
d'un comité spécial , ibid. — Souscription pour l'acquisition en 
faveur du duc de Bordeaux. l526,i53l, i531,i575, l579, 
1587, iSgo, iSgS, iSgg, 1606, 1610, iGig, 1624, 1629, i63S, 
i642,i64G,iG57,i6GG, 1G69. 1674, 1678, i683, 1G8S, 1692, 
1G97 ec 1G99. — Rapporc du ministre de l'intérieur y rela- 
tif, 1697. 

Chambost ( de) , colonel de la gatdc nationale de Lyon, 
t Député du Rhône, i534. 

Chambrât (Besnier de), propriétaire à Mayenne. — Ré- 
compense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496. 

Chambre (l'abbé dc), aumônier du Roi. — Sa démission , 
122. — Sou templacement , ibid. 

Chasibre des Dépotés. Discussiod sur l'ordre des délibéra- 
tions, 59. — Nomination d'une députation pour assisrcr à Saint- 
Denis au service anniversaire du 21 janvier, 83. — Fixation pro- 
jetée des dépenses de ce corps pour iS'io, pag. io3. — Reprise 
incidence de la discussion sur le mode de vériHcation des 
appels nominaux, iGS. — Question pour savoir si l'on peut 
scinder les titres d'une loi présentée par les ministres, et 

gative, 168. — Débats sur le mode dc vérification des ap- 
pels nominaux, iiW. — Discussion d'une adresse au Roi sur 
l'assassinat du duc de Berry, lS3. — Nomination d'une députa- 
tion pour la présenter à S. M., 184.— Présentation , i8l.— Ré- 
ponse dc S. M. , ibid. — Projet d'augmentation du nombre Ats 
membres de la Chambre, 189 —Nombre de députés alfeciès i 
chaque département. 2l3 et '214.— Réorganisation des bureaux, 
276.— Développement dc deux propositions tendant .i établir un 

Pfise en considétation de l'une de ces propositions , ibid. — . Dé- 
bats et décision sur l'impression des discours , 292.— Lettre ten- 
dant à ce qu'on s'occupe de la proposition surle recensement des 
votes.— Discuss»". à ce sujet, 3oo et 3a4. — Nom»", de la com- 
mission , ibid. — Députation pour assister aux obsèques du duc 
dc Berry, 3oG , 3 i6et33G. — Discuss"". sur la question de savoir 
si les ministres , interrompanr une délibération , pourront parler 
entre deux épreuves, 338 et 339.— Développement et texte dc la 
proposition relative aux pétitions et hommages adtessés à la 
Chambre , 346 et 347. — Discussion , 349. — Sa prise en consi- 
dération , 35o. — Rapport sur la proposition tendant A assurer la 
régularité du scrutin , 3Gi. — Proposition teildant à ce que les 
délibérations soient suspendues jusqu'à ce que les commissaires 
du Roi aient combattu les amcndemeus sur lesquels la Chambre 
est appelée à voter , 4 iG.— Explication donnée sur les obligarions 
des rapporteurs, ibid. — Discussion dc la proposition tendant à 
échanger le mode de vérification du scrutin , et à autoriser 5o 
membres à réclamer l'appel nominal, 4'(n — Son rejet, 44''- — 
Refus const>int dc la parole i un orateur qui se proposait d'exa- 
miner s'il était dans la prérogative royale de retirer un projet de 
loi soumis à la délibération des Chambres , Sog à 5 1 3. — Nomi- 
nation des députés dans les départemcns dont les députations 
sont incomplètes , GOg. — Députation chargée de complimenier 
le Roi d l'occasion de l'anniversaire du 3 mai , 5iju. — Renou- 
vellement des bureaux , GoG. —Vérification des pouvoirs , Gig. 
— Renouvcllcmciudcsburtjux, 779.— Pblntcs portées par plu- 



G H A i3 

sicujs députes sur les insultes ec les mauvais traîtemcns qu'ils bnl:. 
reçus i, la soriie de la séance du 3 juiu , 784. -Protestation des 
membres de ki gauche conrre l'adoption du procès-verbal e: 
roure autre délibération , jusqu'à ce que la hberté dc la Chambre 
air été assurée, H'id. , 788 et 793. — Dij^(ission sut son budget, 
908 et 909 — Elections des collèges d'arrondissement , l5o7. — 
Convocation pour la session de 1S20 , pag. i545. — Tableau gé- 
néral de la composition dc la Chambre avec les nouvelles élec- 
rions, i35o.— Bureau provisoire de la session de 1820, pi!.. ifi37. 
— Dispositions dans l'intérieur pour l'augmentation du nombre 
des députés, 10G9. t-^oy. Charte, Liberté de la presse, etc. 

Chambre des Pairs. Fixation projetée des dépenses de ce 
corps pour 1820,00^, io3.— Son adresse au Roi, à l'occasion de 
l'attentat commis sur le duc dc Berry, iSi.— Réponse dc S. M., 
ibid. — Discussion de cette adresse, iS3 et ig4. — Constitu- 
tion de cette Ch..mbre en Cour des Pairs pour le jiigemenr dil 
prévenu de ce crime , ,bid. — Reprise de là discussion dc l'a^ 
dresse , ibid. — Son. adoption , Md. — Proposirion tendant i 
attgmenter le nombre des bureaux de la Chambre , aol. = 
relative au droit discrécionnaire du comité des pétitions , ibid. 
—Pèiitiou tendant à obteuir l'aurorisation d'e.xcrccr la contrainte 
par corps contre un pair de France, 302. f d'une commissioii 
pour l'examen de cette question, 21S ec 22G. — Développemcnc 
de la proposition relative à la formation des bureaux, ibid., 245 
er 24G. — Proposition de rendre léellcme.-it officiel le bulletin d;s 
séances de la Chambre , 4S7 et 542. — Députation chargée de 
complimenter le Roi à l'occasion du 3 mai , 588 ce 622. — 
Communication d'une ordonnance du Roi , tehnive à la tutèl= 
des enfans du duc de Berry, Sgi. = de lettres-patentes portant 



: héiéJit 



; pour 



[ décla 



de pairie personnelle pour cinq autres, ibid. — Convocariou 
pour le procès de Louvel , 63G. — Arrêt relatif à dix-neufpré- 
vcnus dans cette alFaire, 701. — Renouvellement des bureaux , 
719. —Acte d'accusation contreLouvel, 759. — Arrêt relatif 
à plusieurs prévenus, 771. — Ouverrure des débats, 7R2. — 
Lecture des pièces du procès, iWJ. — Intctrogatoirc de Louvel, 
ibid. — Audition des témoins , 783. — Plaidoyer des .ivocars, 
787. — Discours du procureur-général, ibid. — Défense de l'ac- 
cusé par Beryer , ibid. — Discours de Louvel , ibid. — Clôtuie 
des débits, 7SS. — Arrêt de condamnation , ibid. —Ordon- 
nance du Roi qui la convoque en cour judiciaire , 1 lC5. — Ar- 
rêt pour la mise eu accusation des impliqués daus la eonspiratioa 
du igaoùt, 1191. — Convocation de la Chambre pour la sessioa 
de \ila.pag. i545. — Son adresse au Roi, 1G91. —Développe- 
ment de la proposition tendant à la constituer ea.cour dc jus- 
tice,.G93. 

Chamisse ( tiE). Esc admis à l'Ecole polytechnique ,1418. . 
Chamoî. t Adjoint au syndic des courtiers de com- 
merce . 1G92. 

Champacive (le comtc de ), officier des gardes du corps. — 
Sonm.iriage,54i. 

Champcereti (le marquis de).— Signe l'acte de naissance dJ 
duc de Bordeaux, l32G. 

CHA»iPE.tcx-LABOtJLAYE (de). Sod admissiou d l'Ecolc po- 
lytechnique , 1418. 

Chabipigny ( Sergent de ). Voye-^ Sergent de Csampicny. 
Champiox (Constant), soUat au 1" régiment d'infanterie 
dc la garde. - ( Homicide. ) - Son jugement , 74 et 75. 

Champoléoh. Reçoit une mention honorable comme agricul- 
teur, idgg; 

ChampoliionFigéaC, bibliothécaire de la ville de Grenoble: 
— Annonce la publication du catalogue raisonné des manuscrits 
dc cette bibliothèque, l3i9. 

Chakcél-Auzokne. t Conseiller dï préfecture de la Cha= 
rente, iG38. 
Chanel-Croy. Voyc^ CrioY-CnA»Et. 

Chanteaks (de), propriétaire à Champ-Vans, f Corres- 
pondant du comité d'agriculture dans l'arrondissement de 
Baume , 21S. — Ses titres à cette faveur, 254. 

Chauti-.ox. Est admis à l'Ecole polytechnique, 1418. 
CHAPELLE(l"abbédcla).t Aumônier du Roi, 122. 
Chapellier (notaire), t Trésorier dc la commission pour 
le monumenr en l'honneur du duc de Berry, 618. 

CHAPOUDABE,soMat.-(Voie dc fait. )— Son jugement, 293. 
Chaptal ( le comtc), pair de France, t Membre de la dépu- 
tation chargée d'aller r.ndre de pieux devoirs d la dépouillé 
mortelle du duc de Berry , 202. f = du conseil d'.igricul- 
rure, 217. t Vice président du 4' bureau de la Chambre d.s 
Pairs, 347. t Membre dc la commission d'examen de la proposi- 
' ' ■ 364 et 390. — Son opinion 






ndant 



ablis 



pou 



lédical , 4S7 ce 5i2. t Membre du 
comice des pétitions, 53o. f Vice-sccrétaile du G'butcau, ibid. 
-j- Membre de la commission pour l'examen de la propnsitioi? 
tendant à autoriser la formation de majorarS indépeudaiis dé 
toutes concessions de titres honorifiques, 591. — Lcccres-patentcs 
portant institution de pairie héréditaire en sa faveur, ibid.^\\^m- 
bre dc la commission pour l'ctamen du projer de loi sur les 
douanes, G37. — Son opinion sur ce projet dc loi , 84 1 . t Prési- 
dent du \" bureau , 972. — Son opinion sur la contrainte par 
corps contre un pair , lo3n. f Membre de la commission pour le 
budget desrccerces, ro38. -Sa lettre d Ml'-Gervaissursoii éta-" 
blisscment pour la fabrication du vini i3a4. -j- Membre honoraire 
de l'Académie des sciences dc Pétersbourg, i63S. 

Chapois, chef dc b.ataillon.t>ï<,i335. 

CuARBOXSEL ( le (ïomte ) , lieutenant-général, f Membre du 
lultâtifdcl'atcillcric, 541. 



CnABBoaniER. -j- Membre de la commission pour la recherche 
des antiquités du département de la Marne , 249. 

Chardel ( le docteur. )t Secrétaire-général du Cercle médi- 
cal de ?aris , 177. 

Charente (département dc la). —Nouvelle fixation du 
nombre des députés. —Sous-préfectures dont se composent les 
arrondiss". d'élection. — Nombre d'électeurs du collège de dé 
partemenc, 2i3. — Correspondans du conseil d'agricultute ,218 
et 254. — Population, 3oi. — Contingent daus la levée de 
la classe dc 18 ig pour le recrutement de l'armée, ibid. f Partie 
de la .'= subdiv-. de la 20- div»». militaire , 53C. - Nom-, d 
la préfecture , 55l — Le Roi accorde d la bibliothèque de la ville 
d'An.'oulèmc la Description de ff^pic, Ga2. f du préfet, 1060; 
= du sous-préfet, . ,89. - Session du conseil général, 1207. 
■j- dusccrétaitcgénéral, laGS-f du président du collège clcctoralj 
,3,y, — Klcciiuns des députés, i535. —Souscription pour l'é- 
rection A Angoulême, d'un monument d la mémoire du duc de 
Berry, l53l. 

CHARENTE-InFÉBiEtnE. Konibrc tic bourses et dc porrions 
dc bourses attribuées aux communes dans le collège dc Poi- 

j|i.„ ^ 34. Fixation dc la dépense pour cet objet, ibid. 

—Proposition du général dc Marçjy, tendant d la convocation du 
collège électoral de ce département pour compléter sadépuraliniu 
120. ~ AjourucMent, ibid. — Nouvelle Uiaiion du nombre dc 



Tuhlc nli>halùliqitc du Moniteur. (Aiuu'c 1820.) 



1,1 CHA 

dcpmés, n3. — Sous préfectures dont S! composent tes arton- 
(lisscm.-iis (i'ékction , ikii. — Nombre d'électeurs du collège 
.ie diriftemect, ibid. — Correspoodans du cSnscil d'agii- 
c.ilturc, -jiS et 35/,. — Population, 3oi. — CqïÇ&genc 
dans la levée de U classe de i8ic) poui le rccru[emcnc 
d; l'armée, Md. — Convocation du collège électoral pour 
compléter la dépuration, 36g. — ?«omination des président et 
vice-présiJens du collège électoral, 469. f ^'subdivision de la 
IQ- div". militaire, 536.— Kominatinn du député manquant au 
complet de la députation , 669. t du préfet, 1061. = du sous- 
préfet, II iD.f du secrétaire-général, laCS. — jMouvcmens de la 
population en 1819,;;. iSi^.f du président du collégcilectoral, 
1379. —Publication des listes électorales, 1417. — Elections de 
députés, i535. 

CuAEiEMAGSE, député dc l'Indre, f Membre de la députation 
chargée d'aller rendre de pieux et derniers devoirs à la dépouille 
mortelle du duc de Berry, 206. — Son amendement tendant à ce 
que nul électeur ne puisse être arrêté , en vertu de la loi d'eicep- 
tion , pendant le temps des assemblées électorales , 342.— Rejet, 
,iid. 

Ch*bles. t Bibliothécaire en chef des bibliothèques téunies 
dc rfusEÎtuc et de iMazarin, 4$. 

Cbikiet, juge suppléant au ttibunal de i" instance de la 
Seine". — Fait partie de la chambre des vacations, 1223. 

Chabmettes (Lebrun dc). ray. Leurc» de Ciiacmettes. 

Chibolles. Proportion dans laquelle son atrondisseraent 

CaARPE\EL, sergent-major. — Artèté pour la conspiration 
du ,3 août, 1202. 

Charpektieb, payeur au trésor royal. — Présente au Roi 
son ouvrage intitulé : Tarif di la renie, l483. 

Chakbeto. Reçoit une mention honorable comme agri- 
culteur, 1099. 

CnAKTE CONST1TDTIOIÏSEI.LE. Rapport sur dc nombreuses 
pétitions collectives, multiples et individuelles, tendant à 
son maintien, etc., 67. — Discussion, 58 et «iv. — Lec- 
ture d'une pétition individuelle, tendant à réviser les articles 
réglementaires. 62. — Texte de cette pétition, -65. — Suite 
de la discussion sur les pétitions relatives à son maintien , 
63 « siiiv. , 67 et su/v. et 76. — Décision , G6 et 72. — 
Sur cette décision, 67. — Rapport , discussion et décision de la 
Chambte des Députés sur 1 39 pétitions revêtues de 19,000 signa- 
tutcs, tendant à son maintien intégtal, 58, 59, Go, 61, 
62 , 65 , 66 , 67 , 6S , 69 , 70,71 et 72. — Discussion de la 
Chambre des Députés sur une pétition intitulée : Accusation dt- 
vani le tribunal de l'opinion publique contre le gouvernement mi- 
nistériel, et provoquant au renversement de la Chatte 8c de 
toutes les institutions constitutionnelles, 84. — Suite de la 
discussion des pétitions, 269. . — Nouveau rapport sur des péti- 
tions tendant à son maintien, etc., 328. — Discussion, 
ibid. et 344. —Nouvel ordre du jour, 329. 

Chartres. Sommes accordées à cette ville pour les répara- 
tions de la cathédrale, 74. — Fi.xation du nombre des avoués 
et huissiers près le Tribunal, lol. — Proposition dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés, 2i3. 
— Correspondant du comité d'agriculture; 218 et 254.t Chef- 
lieu de la 7« subdivision dc la 1" division militaire, 535. 

CoARTBEs ( J. B. , évêque de ). ■ — Signe l'acte dc naissance 
du duc de Bordeaux, i326. 

Chartroct (le baron de). . — Présente au Roi un nouveau 
jecueîl de planches coloriées ti'oiseaux, l425. 

Chasles. t Agent de change ptcs la Boutse de Paris , 147. 

Chasseiodp-Laubat (le marquis de), f Président des con- 
seils de perfectionnement et d'instruction dc l'Ecole poly- 
technique, 282. 

CHAssotix , sous-préfet. -f Correspondant du comité d'agri- 
cultute dans l'arrondissement de Bourganeuf, 21S. — Ses titres 
à cette faveur, 254. 

Chastel, lieutenant-général. .— Réclame contre un article 
du Drapeau-Blanc, oui le désigne comme le chef des conspitatcurs 
dc l'Est, 82t. 

Cha-stellux ( le comte de ) , colonel du régiment des chas- 
seurs dc la Côte-d'Or, département de l'Yonne. — Le duc d'An- 
goulêmc lui fait compliment sur latenue de son régiment , 587. 
•f Président du collège électoral du département de l'Yonne, 1379. 
f Député dc l'Yonne, i5i4. — Est reçu par le Roi en audience 
ulière, i526. "f Secrétaite provisoire dc la Chambre, 1667, 



iGGo 



iGfli 



CiiATAM ( le comte dc ). t Gouverneur de Gibraltar, 157. 
CilATEAtl. royej Plaisakt du CnATEAD. 
CnATEAD-CniNON. Proportion dans l.-iquelle son arrondissi 



àla 1 



des dépu 



■•'!• 



Chateao-Gontieh. Proportion dans laquelle son arrondisse- 
ment concourt à la nomination des députés, 214- — Coftespon- 
dant du comité d'agriculture, 218 et 234. 

Chateau-Saliws. Proportion dans laquelle son arrondisse- 
ment concourt à la nomination des députés , 214. 

CHATEAO-TlliEEBï.Pioportion dans laquelle son airondisse- 

dant du comité d'agriculture, 217 et 253.'— Nomination au 
Tribunal, 483. 

ChateabbiiiantJ le vicomte dc ) , pair dc France. — Ré- 
ponse à un article inséré par le noble pair dans le Conservateur, 
5n. — Est chatgé d'écrire la Kie du duc de Berry , 2G7. . — Son 
opinion sut le projet dc loi tendant à suspendte la liberté indivi- 
duelle, 376. — Reçoit une médaille d'or de la duchesse de Berry, 
957.— Son arrivée i Dieppe, 1 1G7. f Membre du conseil d'ad. 
ministration chargé de diriger l'exécution dc la médaille du duc 
de Bordeaux, l4oG. t = di: ■» commission pour la sous- 
cription du domaine de Chambord, i354. + Ministre pléni- 
potentiaire et envoyé exttaordinaîrc en Prusse, 1570. — Est 
reçu par le Roi en audience parriculi^re, i586. — Présente à la 
duchesse dc Betty de l'eau du Jourdain, qu'il a puisée lui-même 
dans ce fleuve , i586. — La princesse agrée cette offrande pour 
servir au baptême du duc dc Bordeaux , ibid, — Audience de 
congé du Roi, 1688. 

CiiATEAUBRiAKT. Proportion dans laquelle son arrondisse- 
ment concourt à la nomination Acs députés, 214. 

CHATEAtiDOiBi.E(Paulde), député du Vat. — SoD rapport 
au nom de la commission des pétitions, 333, 379, 438 et 53o. 
f Secrétaire du 2'^ bureau , gG4. — Présente un amendement 
aux voies et .Tioyens concernant les huiles, 967. '('Candidat pour 
la questure, 1694. 

CaATEACDlliï. Fixation du nombre des avoués et huissiers 
près le Tribunal, loi. — Proportion dans laquelle son atrondis- 
semcnt concourt à la nomination des députes , 21 3. — Corres- 
pondant du comité d'agriculture , 21S et 254- f du sous-préfet, 
12G5. 

Chateadlih. Proportion dans laquelle son arrondisscmcns 



CHA 

concourt à la nomination des députes, 3i3. f du sous-prcfet, 
1265 et i35(). 

Chateauneuf ( BcDoiston dc). ^oyej Besoiston de Ca\- 

Chateadroux. Nombre de bourses et de poftions de bourses 
attribuées à cette ville dans le collège de Bourges, 33. —Fixa- 
tion dc la dépense pour cet objet , ibid. — Proportion dans la- 
quelle son arrondissement concourt à la nomination des députés, 
214. — Correspondant du comité d'agriculture, 218 et 254. 

CilATEi.iERADLT. Ptoportion daus laquelle son arrondissement 
des d<' 






21i|. 



CllATENET i ptopriétaire à la Trimouille. j Correspondant du 
omité d'agriculture dans l'arrondissement dc Montmorillon, 
18. — Ses tittes à cette faveur , 25.5. 



Propo 



R.Sa 



des députés, 2i3. — Coircsponda 
218 et 254. 
litiondans rafFaitedcs troubles du mo 



de ,uin, ID79. 

Châtre (le duc dc la), pair de France. — Si 
naissance du duc de Bordeaux, l326. f ChevaU 
dc l'ordre du Saint-Esprit, l32g. 

Châtre ( la ). Proportion dans laquelle son arrondi 
concourt à la nomination des députés, 214. i" du sous-préfet, 
1265. 

Chadbrt. -j* Président du conseil général de la Sartbe, 11 32. 

Chadlied (Desrotours). ^oy. Desrotodrs de Chadlieu. 

Chaumont. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 214. f Chef-lieu de la 
3' subdivision dc la 18' division ipilitaire , 536. 

Chaurand, lieutenant de la garde (arrêté pour la conspira- 
tion du 19 août). — Est remis en liberté et rtprcnd son service, 
1207. — Arrêt de la Cour des Pairs, portant qu'il n'y apas lieu 
à poutsuivre contre lui, 1453. 

CnADssiER.f Président de la société dc médecine dc Paris, 35. 

CHAtlvEAU-LAGARDE, avocat aux conseils du Roi. -Pré- 
sente au Roi les plans et le modèle en relief du monument à la 
mémoire de Malesherbes, 618. f Candidat i la présidence du 
conseil de discipline, iigGct i2o3. 

( le marquis de ), député de la Côte-d'Or. — Sa 
déclarations du niinistte Pasquicr; son attaque cou- 
les projets, iS. — Son opinion sur le droit 
qu'ont les ministres d'interrompre une discussion , 59. — Déve- 
loppement dc son opinion, ibtd. — Sa ptoposition tendant à 
ajourner la délibération sur les pétitions relatives au maintien de 
la Charte et dc la loi des élections , ibid. — Si 



lédi: 



lopii 



proposition tendant a convoque 
électotaux des dépattemens dont la députation est incomplète, 
I20.i-Piésidcntdu 3= bureau, l38. — Son opinion sur une pé- 
tition tendant à ce que le port d'atmes soit défendu aux militai- 
res hors le temps de leur service , l55. . — Sa demande tendant 

les , 1G8. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux engagis- 
tes et aux échangistes , ibid. — Sa ptoposition tendant à ce que le 
ministère donne le motif qui l'a empêché de fournir les éclaircis- 

jet de loi concernant la libettè individuelle, 272. f -Membre dc 
la commission d'examen du projet de loi relatif aux journaux , 
276. — Son opinion sur le rappel à l'ordre demandé contre le dé- 
puté de Cotcellcs , 3o3. = sur l'amendement tendant à accorder 
des défenseurs aux prévenus, 324. = sur l'expulsion des journa- 
listes dc l'intérieur de la salle, et sut la préférence accordée au 



léhbér; 






338 et339.= sur le projet de loi tendant à rétablir la 

des journaux et écrits périodiques , 346, 3G6 et 39S. =sur l'a- 

actuelle , 398.= sut l'amend-. tendant à la limiter à l'époque dc 
la convocation des collèges électoraux, 4o5. = sur la proposi- 
tion de suspendre les délibérations jusqu'à ce que les commis- 
saires du Roi aient combattu les amendemens en discussion, 
416. = sur l'amendement tendant à excepter dc la loi les gravu- 
res , estampes, etc. , déjà publiées, 419- = sur la pétition d'un 
fonctionnaire public menacé de destitution pont avoit signé une 
pétition tendant au maintien de la Chatte et de b loi des élcc- 
tiolis, 423. = sur l'impression du discoursprononcéparM. Ben- 
jamin Constant sur le projet de loi relatif aux comptes atriérés 
antérieurs à 1819, pa^. 454- = ""■ ''"''^™'''= '''^ ^'^ projet de 
loi , 460, = sur les plaintes portées conrrc le remplacement dc 
42 maires , opéré sous le prétexte de non-résidence dans le dépar- 
tement de la Côte-d'Or, 468. — Son amendement rclaiif à la 
spécialité des dépenses votées par les Chambres, 471- ■ — Son 
opinion sur le système d'après lequel toutes les dépenses qui n'au- 
raient pas cié proposées par le Gouvernement devraient être re- 
jetées par les Chambres, 474. = sur l'amendement tendant à 
réduire de six millions le crédit ouvert pou ries dépenses dc 1814, 
pttg. 484. = sur la clôture définitive des comptes de 1814» ibid. 
= sur l'amcndcnicnt tendant à réduire le crédit ouvert pour 

si les ministres peuvent disposer à leur gré des excédans decrcdir, 
ou si ces excédans peuvent être annulés, 485. = sut l'amende- 
ment tendant à réduire d'un mdiion le crédit ouvert au ministre 
de l'intérieur (clergé) pour l'exercice 1818, ibid. = sur l'a- 
mendement tendant à annuler la portion non employée des 
16 millions votés pour le service de 1S18 , pag. 489.— Son vœu 
pour la réforme dc la législation relative àla Cour des comptes, 
4tjG. — Son opinion sur l'amendement tendant àcc qu'il ne soit 
fait aucun achat d'immeubles au compte de l'Etat qu'en vertu 
d'une loi , 497- = sut le refus fait de la patole à un otateut^qui 
se ptoposait d'examiner s'il était dans la prérogative toyale dc re- 
tirer un projet de loi soumis aux Chambres, 5io et 5i2. = sur 
la dénonciation faire dc manœuvres qui décèlent l'existence en 
France d'un gouvernement secret , 554- — Sa lettte comme si- 
gnataire du prospectus de la souscription nationale, au procureur- 
général, rclaiivcmcntaux poursuites exercées contre ses co-signa- 
taires non députés, 5i5. — Réponse de ce magistrar, ibid. — 
Se rend à la Chambre , quoique malade, 755. — Son vote fait 
obtcnii la priorité à l'amendement dc M. Camillc-Jotdan (loi 
des élections ) , ibid. — Empressement dc ses collègues .i le féli- 
citer, ibid. — Une foule nombreuse l'accompagne jusque chez 
lui, 781. — Troubles auxquels cette aventure donne Ijeu, 863. 

Chadvet, administrateur dc l'enregistrement et des domai- 
nes, t Administrareur des forêts , i383. 

CnAcviGNT (Gilbert, comte dc) , capitaine de vaisseau. — Sa 
mort, i4o5. 

CiiAcviiviÈRE ( le chevalier dc la). —Présente au Rot un 
projet dc réorganisation de la garde nationale de Paris, 1 120. — 
Présente aux Princes une pièce dc vers sur la naissance du duc 
dc Bordeaux ,- 1397. 

CuATAwAT (le comte de) , colonel d'ctat-major dc la garde 
nationale de Paris, t O. ^ , 1 009. 

CiiAVANNES (de), colonel '^'^ la garde nationale dc Paris. 



CHA 

CaivANSES. Est admis j l'Ecole polytechnique , i^iS. 
Ch"""» (Eugène), âgé de i5 ans. - (Escroqueries, ) - 

Cbaïron (Ravmond). ancien capitaine tréirrier du lo» ré- 
giment de cuirassiers , maire adjoint dc Metz. — Sa mort , 222, 

CHAZELLE5(lecomtede),prcfbtdu Morbihan, f Maître d;s 
requêtes . 232. — Sa lettre .lu maire d: Vannes pour lui a.ino.i- 
ccr les bienfaits du Roi et de sa famille, et Its promesses que la 
mortduducdeBei'"ryn'apas permis à ce Prince Je réaliser, 536* 

Chazelles (de). Foyei Peuhot de CHAjen.ES. 

Chaict ( Alissan de ). — Est charjé de l'rloge historique du 
duc de Berry, 438 et 607. — Reçoit" une lettre dc félicitarion 
de S. A. R. Monsieur, pour cer Ouvrage, 61S. = une médaille 
d'or de la duchesse de Berry, 64s., 

CnEncviLLE, trésorier des gardes dit corps. — Sa demande 
tendant à ajouter à son nom celui de de Lamauiy , 261. 

Chesaili.es (Bobéc de). /'oyejBoEÉE m- Chehailles. 

CaCNEL, juge, t Vice-président du tribunal de :" instance 
d'Alençon (Orne), 627. 

CUER. Nombre dc bourses et de portions de boutses attti- 
buécs aux communes de ce département dans le collège de Bour^ 
ges, 33. — Fixation dc la dépense pour cit ob|et , loni'.- Nou- 
velle fixation du nombre de députés, 2i3. — Sous-préfectures 
dont se composent les arrondissemens d'élccrion , did. — Nom- 
bre d'électeurs du collège de département, ibid. — Corres- 
pondant du conseil d'agricultuic, jt8 et 254. — Popula- 
tion, 3oi. —Contingent dans la levée de la classe de 1819 
pour le recrutement dc l'armée, ibid. f Partie de la 1"= 
subdivision dc la 21' division militaire, 536. — Nomination du 
préfet, 1060. — Ordonnance du Koi portant autorisation dc la 
société d'assutances mutuelles contte l'incendie dans ce déparlc- 
ment, 1245. — Nomination du secrétaire-général , I265. = dcs 
présidens des collèges électoraux de département et d'arrondisse- 
ment, 1379 et l38o. — Elections de députes, l485. 

CnERBoDiiG. Proportion dans laquelle son arrond". concourt: 
à la nomination des députés ,214. — Prochaine reprise des tra- 
vaux de l'obélisque en granir, élevé en mémoire du débarquement 
du duc de Berry, 43g. f Cheflieu de la 2» subdivision dc la t\' 
division militaite, 536. — La flûte la Moselle est lancée à la 
met, 701. —Nomination du sous-préfet, 1265. 

Cherraï (de). fDéputé de la Moselle, l5l4. 

Cherval (Lagcardde). ^o^ej Lageard de Cherval, 

Chesuay de Mameb» (Renoux du). Voyer Rekoux du 
Ches»aï de Mamers. 

Chevalier (A. 3.), officiai du diocèse de Cambtay. — Sa 

Chevalier , rédacteur dc la Bibliothèque historique, — Con- 
damné pour conttavcntion à la loi du 3i mats , 607. 

Chevalier, marchand de meubles. — Sa déposition dans" 
l'affaiie des troubles du mois de 



79- 



CHEyAHER. Voye:^ Lelièvbe , dit Chevalier, 

Cdevalier-Lemore, député dc laHaute-Loite.tMcmbrc 
delà grande députation qui rloit assister au service anniversaire 
du2i janvier à Saint-Denis, 83. —Son rapport au nom de la 
commission des pétitions, 86 et 434. = sut la pétition tendant 
à excepter des ventes des foiêts celles de l'Ile-Adam et dc Car- 
nelle, S7. t Membre de la commission des pétitions, 482. 
t = de la commission d'eyamcn de la proposition relarive aux 
pétitions, 524. t = dc la commission des pétitions, 6o6.tPrè- 
sident du collège élcctotal du 2= arrondissement dc la Hautc- 
Loite, i3So.tDéputédcU Haute-Loire, 1498. —Voix qu'il 
obtient pour la candidatute à la questure, 1694. 

Chevandier. Reçoit une mention honorable comme agri- 
culteur, 1099. 

Chevads. Arrêté du ministre de l'intérieur, concernant les 
courses dc chevaux , 507. — Arrivée à Paris dc chevaux arabes , 
1073. —Courses dans le département de l'Orne, 1290. = à 
Paris, pour le prix royal, l3g7 et l444* — Disttibution des 
primes d'encouragement pout l'éducation des chevaux, 1466. 
Voye:^ Haras. 

Cheveiché (Lerichedc). ^oye^ Lericue de Cheveicné. 

Chèvres , réfugié du Canada. ^Sa pétition tendant à obtenir 
des sccouts , 7. 

CnEvREUili (nu). Annonce dc ses travaux pour la re- 
cherche et la desctiption des antiquités du département de la 
Manche , 225. f Commissaire pour la recherche des antiquités 
dans l'arrondissement de Chctbourg, 564. 

Chevreuse de duc de), pair de France, f Membre de la 
déput-. au service anuiversaiic dc la mott de Louis XVI, 172. 

Chezy (de). Ses lectures à l'Académie française, 20. 

Caicou-RicaiL , chef de division à la préfecture dc Paris. 

+ «, ■•,^02. 

Chifflet. -f Député du Doubs. ■[■ Secrétaire du 2" bureau, 
,66i. — Voix .lu'it obcicnc pour la présidence, 1684. f Vice- 
président de la Chambre , lOSg. 

Chikon. Proportion dans laquelle son arrondisscracm con- 
court à la nomination des députés , 'i\t\. 

Chippei, avocat-général, -f Président i la cour royale dc 
Nancy, io36. 

Chirée. Dctnande à ajouter à son nom cç\\x\ àt Blondd dc 
Moulines-, 1677. 

Choisexil (le duc de), pair de France. tMcmbre de la 

Saint-Denis, 83. —Son opinion sur une phition tendant à amé- 
liorer le sort Herjuges et des officiers du ministère public près les 
tribunaux inférieurs , 35;. — Son discours au Roi , à l'occasiou 
de rannivcrsaire du 3 mai , G02. t Membre de la commission 
des pétitions , 719. — Reçoit le commandement en cbff de fa 
garde nationale de Paris pendant l'absence du duc de Rcggio, 
855. t Membre du comité des pétitions , 1)72. — Son opiriiu» 
dans la discussion sur la contrainte par corps contre un pjïr, 
1022. — Son discours à rassemblée génér.Tle de la caisse hypo- 
thécaire. i336. 

Choiseui. ( le comte de) , colonel, aidc-de-carap du duc de 
Berry. — Est entendu comme témoin dans le procès dc Lou- 
vel, 783. 

Choiskdl-Beaupbé (de), maréchal-de-camp, -f Comman- 
dant (à Niort) la 3-= subdivision de la i2<^ division miliraire, 536. 

CnoisEDt, (Maxime, comte de), ancien préfet. ^ Préfet de ■ 
la C6ce-d'0r, 443. — Son remplacement, 5u5. 

Cooiseul-Prablin (Ic duc de) , pair de France.— Son opi- 
nion sur le projet de loi relatif aux journaux , etc. , aSo et 288. 
^sur le projet de loî tendant à suspendre la liberté individuelle, 
364. — Son amendem.ent tendant à ce que l'ordre d'arrestation 
soit motivé , 3y i , et Suppl. au n". SG, pag. G. — Son opinion 
sur les amendemens tendant à fixer l'époque précise d'où parti- 
ront les trois mois pendant lesquels la déiention , sans mise en 
jugemeiit , sera autorisée, 3yi, et Suppl. au n", SG, pag. G. 



CHQ 



■ U Con 



mùonnel 
-S. 






suspendre 



1 opiDK 
la libe' 



Préfet du Do 
laiive à l'élec 



CrtotET. Erreurs publié 
tlu commerce en cecce plac( 

CuoLET (le comte 1, p; 
doutes que laisse la législj 
201. =sur le projet de loi 
duclle, 3G4. 

Cnoprirr. Son tloge du duc de Berry , 

CttOfPlKo'AnsotlYlLi.E.Fréfctdcrls 
i33. — Lettre d'un électeur sur sa broch 
de Grégoire, i3o4. 

CnoRAS. Reçoit une médaille d'argent, 1099. 

Chresties nE PoLï, vice-président da tribunal civil de la 
Seine.— Présente au Roi un exemplaire de son Essai sur U puis- 
sance paicrnelU, 74;. 7 Président de la chambre des vaca- 
tions, 1223. 

CHRIST.IAR (de), conselller-ptivédngrand-ducdeBade. t 
Chevalier Je l'ordre du Lion de Zahringen, 49. 

CnniSTlAK, directeur du Conservatoire des arts et métiers. 
— Description des machines et iJrocédés spécifiés dans les brevets 



d'invention dont la duré 

Chei.stol. f Substiti 

civil de Perpignan. 121: 



[ cxpit 






Chdffabt, 



des 



.40 



496. 
du Roi près le tribunal 



ngue. — Sa mort, 1637. — 
erres de 2« classe, f Sous- 
ire chargée 
1 ouvrage : 
cfran. 



Chorch , générât napolitain. — Junte extraordi 
de faire une enquête sur sa conduite » i^t\^. 

CicÉBON. Découverte d'une nouvelle copie de < 
De Republicâ, 2i5. 

CiCOGKAiiA (le comte)»- — Essai historique sur la sculpi 

CiESFtiÉGOS T JovELDANOS , cvêquc de Cadix. — Sa pastoral 
aux habitans de son diocèse, i53. 

CiMiTiLE (le prince) , nommé ambassadeur de Naplcs ; 
Saint-Pétersbourg. — L'ambassadeur de Russie à Vienne le pré 
vient que l'Empercurson maître ne peut accepter la missiondoû 
il est chargé, i3o5.— Reparc pour Naples , 1329. 

CiscAR (Gabriel), f Conseiller d'Ecac d'Espagne, 399. 

CiSNERos , ministre de la marine. — Prisonnier des troupes 
insurgées à l'île de Léon, 1 10. 

CiVP.AC ( DE ). t Président: du collège électoral du 3-= arron- 
disscmenc~de Maine ec Loire, i3So. 

CiTRAT. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 2i4- 

Clamecï. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
coure à la nomination des députés , 2i4- 

Claparède (le comte), lieutenant-général, pair de France, 
•f* Inspecteur-général d'infanterie, 536. -{■ Membre de la com- 
mission pour la mise en accusation des prévenus de la conspira- 
rion du 19 août, 1 191. — Esc reçu par le Roi en audience parti- 
culière , 1433. — Chargé de la nouvelle organisation de l'infan- 
terie dans le 4*^ arrondissement d'inspection , i535. — Procède à 
la réorganisation des légions de la Vendée et du Cantal, i5G6. 

Cla.rac (de), intendant militaire de la maison du Roi. f 
Député des Hautes-Pyréuées, i546. 

Clastre , commissaire de police à Arles. —Eloge de sa pru- 
dence et de son zèle dans l'arrestation d'un individu , 4^9' 



cordés pour r<'par. 



îde la 

Forme de la réception des ci 
Pays-Bas , 273. Kqyfj Dû 
Cleroej-Saint-Léger 
265. 



CLE 

; d'églises ei 



tSe 



[ architecte. 



CtÉRISSKi 

éloge , ibid. 

Clermont. Etablissement d'un dépôt 
ville , 6. — Répartition entre divers dépa 
portions de bourses dans le collège de cett 
la dépense pour cet objet, 34. — Proportio 

Correspondant du comité d'agriculture, : 
de la Z" subdivision de U 19* division railii 
Clermont-Ferrand. Proportion dans l 



presbytères, 
■ la première, 



-général du départe- 



: ville. — Fixation de 
1 dans l.iquelle son ar- 
des députés, Qt4.— 
rS et 354.* Chef-lieu 



Clermokt-Lodève 
Berry. — Est entendu 



ClEHM0XT-T0NNEr,RE(l. 

Ions, pair de France. •}• Pré 
des Pairs , 347. f Archi 



[ila 
d'agriculture, 21S 
(de), colonel, . 



1 des déi 



que 



spon 






ce de), ancien évcque de 
du 4= bureau de la Cha: 
Toulouse, lo55. —Le 

rie, 106S. 



ibre 



bur 



le la grande dépu 

du 21 janvier à Saint-Denis , 83 
lu, 1C60. 



Cl 



•-ToirNEi 
Membre de la dép»". d. 
mort de Louis XVI, 172. — Son op 
dant à suspendre pour cinq ans ta libe 
f Membre du conseil de perfectio 
l'Ecole polytechnique . 2S2. t = d 
347 et 53o. t Vice-président du 3' bu 
la commission du projet de loi relatif 
créiaire du 6' bureau , 972. f Pré 



( le duc de ) , pair de France, f Mem- 
■prcsideut du 3' 

(1= 



Je ) , pair de France, "j- 



surl! 
sjouri 



pro). 



tdcio 



tdel'Eun 



O.ii 



■gênerai 



— Ordi 
8. — S( 



Clausel (1c 
Roi qui le corn 
Toulouse, 1268. 

Clausel de Cocssercdes, députe de l'Aveyron. — Sonop 
nion sur une pétition cendanc à confier aux congrégations rel 
gieuses l'éducation de la jeunesse de Corse, i55.— Sa lettre a 
fléputé Bedoch, en réponse à son discours sur la pétition d. 
fonctionnaires de la Corse, relative à l'instruction publique dai 
cette île, 177. — Sa proposition tendant à ce que la Chamb 
des Députés décrète d'accusation le comte de Cazes , comn 
complice de l'assassinac du duc de Berry, i83. — Son opinic 
sur le droit et le devoir de toutdéputé d'émettre l'avis qu'il cro 
important au bien de l'Etat, 18S.— Renouvellement de sa pr 
poîition d'accusation contre le ministre de Cazes , iéi\i.— Dépi 
fait à la Chambre de cette proposition, 193. ■ — Communication 
aux bureaux , 202. — Abandon de sa proposition d'accusation 
contre le duc de Cazes , 25o. — Réclamation contre l'omission 
faite au procès-verbal de la réponse à son accusation contre ce 
ministre , 25t). — Discussion etjdécision de la Chambre , ibid.~ 
Déclaration de l'honorable député sur la reprise de son accusa- 
tion , et son engagement de la justifier, ibid.' — Motifs de sa dc- 
rermination , ibid. — Agitation que cause leur développement , 
ibid. —Son rappel à l'ordre, ibid. —Séance où le procès- 
verbal a été discuté, etc. , 274. — Rappel de son accusation contre 
ïe duc de Cazes , 372. — Nouvelle discussion à la Chambre des 
Députés sur cette proposition, 999.-^PubIication de son Projet 
d'accusation contre M. de Cajes , 11G7. 

Claoselles (Fornierde). ^oyej FoRsfER de Clauselles. 

Clatead, avocat. — Son plaidoyer pour Bouton, i45o. 

Clavet-GemBebt. f Agent de change près la Bourse de 
Paris.. 448. 

Clémence Isaure. yoye\ Isatje 

CtÉMElfCtiT. ■{• Secrétaire des Co 



1370. — Esc reçu p, 
articulière , i4i2 et 1623" — Son disco 
nllége électoral de l'Eure, i53i.tS- 
660 et 1675. 

Cléry ( Jean ). — Présente au comte d'Artois d 
j naissance du duc de Bordeaux, i34i. 

Clevenot, pharmacien. — 
9 août , 1202. 

CEOOARofils.fNotaireàEi 
le son père, i6o3. 

CoBBETT. Son arrestation, I2i. — S 



d'inspection de 
comité àzs pétitions, 
lu, 719. t Membre de 
X élections, 842. f Sc- 
dp collés;! 



is tendant au maintien 
cussion,//./d.— Nouvel 

complètes, 369.— No- 
:, 409. - Présentation 
inisation , 5o8. — E,ï- 
, 509. — Débats à cette 
est dans la prérogative 
aux Chambres, ibid, ce 



le Roi en au 

s à rouverti 

de la Cha 



C h 

mnde d'élection , ifin. _ .Suite de la 
■■(ig.— Nouveau rapport sur les pititi. 
de la loi des élections, aïS et 344.— D 
ordre du jour . 329. — Convocation d 
départemens dont les députations sont i 
mination des président et vlce-présidei 
d'un nouveau prqjet de loi sur leur or 
posé des motifs , ibid. — Texte du proje 
occasion sur la question de savoir s'j 
royale de retirer un projet de loi soum 
Ji3. — Nomination d'une commission f 
projet de loi , Ct^. — Tableau du nombre des électeurs d'arron- 
dissemens et de départemens , fj3;. — Ordonnance du Rot rela- 
tive à la publication des listes électorales, 1229. = relative à U 
circonscription des collèges d'arrondissemens, 1209 et l3oi.— 
Convocation , 1 375. 7 des présidens des collèges de département 
et d'arrondissement , i37ge!; 1473. foyc^ Pr.TiTloys. 

CoLLETTA, général napolitain. — Accepte le commandement 
de l'expédition en Sicile, 1489. — S'embatqiie pour Palermc , 
l545._OrdredujouràPalerme, i635. 

ColEiER (sir G.). — Son arrivée à la Jamaïque, ii52. 

CottlEi. Nom que demandent à substituer au leur les sieur! 
Conilliez,8S9. 

CoLLiGrtON (Lucie), veuve Godard. — Victime d'une com- 
bustion spontanée , 42. 

CoLtiK , juge de paix.— Sa notice sur la décadence du canton 
de Saint-Etienne en Dcvolui ( Hautes-Alpes ) , 55y. 

Coi.Lirr, avocat aux conseils du Roi. -j- Membre du conseil 
de discipline, iigfi et i3o3, 

CoLiii, , gendarme. —(Cris séditieux.) —Son jug"'., 1378. 

CoLEiï. (Troubles du mois de juin. ) — Son acte d'accusa- 
tion, l564' — Son interrogatoire, 1571. — Audition des tc- 
moiiis , 1 579 et i584. —Renvoi de la cause à une prochaine ses- 



î SAtjyiGw 
S'ombr*e de 



.tinspe, 



al des forêt! 



,fi4l. 



du 



; (Mayei 



la conspiration du 
e), en remplacement 



libei 



ufragés 



: qu'il 



(Clémence). 
:cs (Espagne), io3i. 



Clément, député du Doubs. f Memb 
pour l'examen du projet de loi sur les 
de la députation chargée de présenter au fioi l'ai 
Chambre des Députés sur l'assassinac du duc de Bei 
d'aller rendre de pict^t et derniers devoirs à la dépou 
de ce prince, 20G. f = dc la commission des péi 
et GoG.'f^dc la dcpucation pouc aller au-dcvai 



. 98. t = 



du Ro 



CLÉMEifT, conseiller de préfecture, f Membre de lac 
sion chargée de rechercher les antiquités dans le (' 
Jiasscs-Alpcs, 94- t Secrétaire-général de ce département, t265, 

Cléstekt. 7 Professeur de chimie au Conservatoire des arts 

Cléhest DE Rïs (le comte), pair de France. — Lettres- 
patentes porcanr institution de pairie héréditaire en sa fa- 
veur, 59X. 

CtEBC , censeur des études au collège royal de Lyon. -fCen- 
leur au collège royal de Sajnt-Louis , 1406. 

Clerr (le vicomte), niaréchal-de-camp. fCommandaut (« 
Alençon) la 3<^ subdivision de la i4' division militaire , 530. 

Clergé. Hommage de celui de Paris au Rot , 2. — Sommes 
accordées à plusieurs villes pour la construction ce les réparaiions 
des églises et cathédrales , 74- — Fixation projetée des fond; né- 
cessaires à ce service pend.ioc 1820, pa-. in3. — Pétition des 
maires et juges de paix de la Corse, tendant i ce que l'instruc- 
tion soit contiéc à des congrégations religieuses, iS5.— Secours 



CoCHELET (Ch. ), ancien payeur-général, 1' 
du brick la Sophie. — Prochaine publication de 
sur l'intérieur de l'Afrique, 237. 

Cochet , capitaine de la garde. — Arré!té pou 
du 19 août , 1202. — Arrêt de la Cour des Pa 
n'y a pas lieu à poursuivre contre lui , 128S. 

CoCHRANE ( lord ) , amiral des indépendans. — Ses disposi- 
tions pour repousser la flotte espagnole annoncée, 6. — Expé- 
dition de cet amiral dans Us mers du Sud , yo. — Désastres qui 
accompagnent ses opérations , 507.' — Blocus de Lima, 6i3. 

CoGHRANE , capitaine de vaisseau anglais. — Son arrivée en 
Russie, i64i. 

CocoDiER. Sa déposition dans l'affaire des troubles du mois 
de juin, i584. 

CoCQUiLLiER , propriétaire à Grand- Synthe. f Correspondant 
du comité d'agriculture dans l'arrondisôemcnc de Dunkerque, 
218. — Ses citres à cette faveur, 254* 

Code PÉNAL. Fbj/e^PEisE. 

Code de procédore civile, ^oyc^ SAisiE-ESÉCTJTionf. 

CoETLOGON (lecomtede). — Zïflvi'd.poëme, ii5S. 

CoGEL , maire de Thumeries. f Correspondant du comité d'a- 
griculture dans l'arrondissement de Lille , 218. — Ses citres à 
cette faveur , 2j4- 

CoOKAC. Proportion dans laquelle son arrondissement con-~ 

urt à la nomination des députés , 2i3. — Envoi du buste en 

onze de François 1=*^ à cette ville, qui fut son berceau, 249. 

CoHEw. Les Cours du Nord , ou Mérnoires originaux sur les sou- 
de la Suède et du Danemarck depuis 1766, traduit de 
anglais de J. Brown, i3i5. 

Coicnard, adjudant de place de Paris. — Sa demande à être 
utorisé à substituer à son nom celui de Beleu-^e , 33i. 

CoiGKT (la comtesse de). — Article nécrologique, 98. 

CoiGN¥ ( le duc de } , pair de France, i Président du 2'- bu- 
cau , 719. — Sa déclaration comme témoin de la naissance du 
,uc de Bordeaux, i325. 

CoLADD (le comte) , pair de France. — Hommage rendu à sa 
lémoire par le comte de Valence , io85. 

Coladd de la Salcette. Reçoit une mention honorable 



lobj, 



Chef-lieu de la 2' 
- Entrée dans cett. 
Cologhe. Ouveri 



et de portions de bourses attri- 
,e de Nancy, 34. — Fixation de 
— Proportion dans laquelle son 

ourt a la nomination des députés, 214. 

ubdivision de la 5« division militaire, 535. 

ville de l'évêque de Strasbourg, 984. 

irede la Bourse, 1376. 



Col 



, avocat-général à Paris. -j- ^, 1202. 
n'ARClKES, sous-préfet de Dôle. f Sous-préfet 



1265. 



COIOKIA (oe). t C 

io35. 

C010.V1ES. Pétition tel 
blés ne soient pas 
nouvelé,l9.-F, 
vice pour 1820 , p. 
— Pétition lendat 



:les 



: ordinaire, 
olons solva- 



: laculti 



la rédui 



oloniaUs pour ] 
força 



Do mi: 



: à la faveur du sursis, s'il devait être 
n projeté: des fonds nécessaires à ce s 
-fertilité et salubrité du Sénégal, i 
déporter les forçats pour remplacer 
c l'exploitation des terres, i55. = t 
lion des droits d'entrée sur les deni 
françaises, 367. — AnnciUs maritime. 

colonies, 532. Voye\ Peines, Saii 



o'Or 

-Esti 



WE, |Uge 



cuit. 



099- 



-Sa 



143. — Article 



- Kefus 



CoLBERT (le comte de) 
ctologique, l5.. -Pension 
généreux de cette dame , ibid. 

CoLCBEN (le comte ) , pair de France, f Membre de la grande 
députation qui doit assister au service anniversaire du 21 janvier 
à Saint-Denis, 83. 

CoLix, notaire à Paris. — Sa démission, 124G et 1248 é/s. 

CoUK nE Bae. Sa mort, 107G. 

Collèges. Voyei^ iNSXRUCTiotr porlique. 

Collèges électoraux. Discussion incidente sur les opéra- 
tions des collèges électoraux de la troisième série, sur l'influence 

l3. — Rapport sur de nombreuses pétitions collectives, liulti- 
ples et individuelles, tendant au maintien de la loi des élections, 
57. — Discussion, 58 er suiv., 03 « suiv. . O7 « suiv. et 
'fi. — Décision , 6G , C-j et 72. — Proposition ( comité 
secret) du général de Marçay, tendaut.'i ce que le Roi soit supplié 
de faire convoquer immédiatement les collèges électoraux des dé- 
partemens dont la députation est incomplète, 92 et 120. — Com- 
position du conseil t/u cabinet chargé de discuter le projet de loi 
qui doit être soumis aux Chambres, 143. —Sur les bases publiées 
par les journaux du nouveau système électoral projeté , l(>l . — 
Présentation d'un notivcau projet sur l'organisation des collèges 
électoraux, 1 88. — Discours du président du conseil des minis- 
tres , ibid. — Exposé des motifs , 20G et suiv. — Texte du pro- 
jet, 189.— Tableaux de répartition, etc., 2t3 et 214.— Pétition 
pour le maintien delà loi sur les élections, 202.— Décision nou- 
velle de la Chambre des Pairs , liiJ. — Moniination de la com- 
rgéc d'examiner le projet de loi relatif au nouveau 



d'Aj 

Colons oe Saint-Domingdi 
bouchage à la Chambre des Pair- 
sursis qui leur est accordé. 607 
tion, ibid.— Nomination de la comr 
624. — Rapport, 842 et S79. — D; 
et 901. 

CoMCES (Julien). — Est arrêté à 
législateur 



ribunal 



629. 



Besançon , G79 et G87. 

, juge au tribunal d<^ Mon- 



tauban. — Sa mort, 225. 

CoMOES DE MoEELLES (des), jugede paii. f Correspondant 
du comité d'agriculture dans l'arrondissement de Gannat ^ 217. 
— Ses titres à cette faveur , 253. 

Commerce. Stagnation de celui de l'Ecosse, Gi3. — 
Diminution de la fabrication des étoifes de laine dans le comté 
d'Yotck, 617. —Activité à Manchester et Livcrpool , ;é;,i. — 
Ecole spéciale de commerce, 1098. —Foire de Beaucaire, 
1 1 7 1 . — Essai historique sur le commerce et ta navigation de la 
Mer-Noire. 12G3. — Sur la balance du commerce en iSiS , pag. 
12S0. —Nomination des députés de plusieurs Etats allemands 
pour aviser aux moyens de favoriser le commerce et Tindusitic 
dans Icuf pays respectif, 1297. — Foitc de Leipsick , i35G. = 
de Saint-Michel .à Francfort, i4oG. — Activité du commerce 
dans le département du Haut-Rhin, /(./,/. —Foire de Nyegorod 
eil Russie , 1427. — Traité d'Arithmétique commerciale, l()3l - — 
" handises de coton , 1G59. f^oyet 



Comme 

COMMI, 



Par 
dans I 
tion des dépu 



elle 



dans deux mois, 
nemens et supplémens exigé 
clamation d'une loi qui hxe et 
Décision de la Chambre des P- 
Commission Wzt 



par 



ibid. 



NSt) 



l'^oyei^ Ma 

;. Explicai 

fusé de laissa 



du 



comte de Ségur qu'elle 
naux,g4G. 

C0MMDNE.S. Foye:^ Instruction publique. 

Commutation de peines, p^oye-^ Grâce. 

Comnène. Nom que M. Stcphanopoli demande à ajouter au 
sien, 945. 

CoMPAGKlE d'ass11RA?(CES MUTUELLES OONTTIE l'inCENDIE. 

Autorisation de celles pour les départemens du Haut-Rhin et de 
la Moselle. 10S7. — Otdonnance du Roi qui approuve les déli- 
bérations de la compagnie de la Loirc-Ioférieurc, 1 225.= por- 
tant autorisation de la compagnie d'assurances mutuelles dans le 
département du Ciicr, 1245. = de la délibération de la compa- 
gnie d'assurances générales sur la vie des hommes, iuS5. = de 
la société d'assurances mutuelles contre l'incendie pour les ma- 
chines et mécaniques des manufactures dans les départemens de 
la Seine-Inférieure ec de l'Eure. ibid.===Ac la société d'assu- 
rances mutuelles pour le dépattcmcnt de l'Aisne, 1443. 

CoMPACNlB d'assurances SUR LA VIE. NoticC, I Io2, 

CoMPAGwiE commruciale o'AtisunAKCES. Approbation de 
changemcns faits À ses statuts , 325. 

Compagnie oes mi^es du feu de Saist-Etienhe. Ordon- 
nance du Uoi qui l'autorise, i()35. 

CoMpiÈcsE. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court d la nomination des députés, -Ji4< 



\G 



G OM 



Comptes. Eifosédes motifs du projet Je loi qui fisc les di- 
seuses de l'Etat pour 1820, pag. 91. — Teste de ce projet , 9a. — 
Budget de U dette consolidée et de ramoriisscment , 1 o3. ^ des 
divers services, ibid. — Nomination d'une commission pour 
l'exameudeceprpjetdcloi, , 3-2. = de la commission ciiargée 
de l'examen du projet de loi sur les dépenses de iSao , pag. 1S6. 
^ Happons de la commission d'examen du ptojet de loi relatif 
«u réalemeut définitif des comptes des budgets antérieurs a l'an- 
née 1^19, p<ig. 424 et suiv. — Discussion du projet de loi rela- 
tif aux comptes atriérés des exercices antétieurs à 1S19, p^g. 
4-44, 445 « 5uiv.,449, 450,454, 458, 465 et 403. -D.scuss.on 
des articles, 4;o. —Débats sur les crédits supplémentaires de- 
^ma^dés par le Gouvernement, ibid. et 47'- — Discussion sur 
la spécialité des dépenses et sur la faculté d'imputer sur un cha- 
pitre l'excédant d'un autre, ib.d. e:suiv. = sur l'indemnité àac- 
corder aux départcmens qui ont été occupés pat 1 armée étrangère. 
inl tisuiv. czirr. — Résumé de la discussion générale, 475. 
_ Suite de U discussion sur les comptes arriérés, 4S0. - Exa- 
men de la question de savoir si les Chambres ont le droit consti- 
tutionnel de proposer des dépenses, ibsd. ce suiv. — Adoption 
du projet de loi , 482. — Discussion du projet de loi relatif aux 
annulations decrédit, 483. —Amendement tendant à téduiredc 
six raillions le crédit ouvert pour l'exercice 1814, ibid. — Son rejet, 
484— Amend»'. tendant à réduire d'un million le crédit ouvert au 
ministère de l'intctieut pour l'exercice iSiS (clergé), ibid. — 
T.xîmcnie la question de savoit si un ministtc, ayant un excé- 
dant de crédit, peut en disposet à sa volonté , ou si cet excédant 
de crédit doit êtte annulé, ibid. et mit'. — Adoption de l'annula- 
tion proposée des crédits ouverts pour les exercices iSi4, l8i5, 
lSi6ct iSi;,(6;<i. — Examen de la question de savoit si une 
ptoposition ministérielle est indispensable pour l'annulation du 
ctédit, 485. — Adoption de l'amendement, ibid. — Discussion 
il'un amendement tendant à réduite le ctédit ouvert au ministère 
de la matinc pour l'exercice deiSiS, <Wd. — Son adoption, 
486. — Amendement tendant à annulct la portion non employée 
des^seize millions de rentes votés pour le service de iSiS, ptig. 
46- « sÈ-v. == d'un autre amenden.ent tendant à annuler le cré- 
dit' d'un million de rentes créé en 18. 3 pout solder l'arriéré 
de iSol à 18.0, M?. 489 et 491. — Son I*jet,;M.— Amen- 
dement tendant à réduire de iC millions le crédit ouvert en iSiS 
pour l'arriéré de iSioà iSlG, paj. 492. —Il est retiré, ibid. — 
Discussion d'auctcs amendemcns, ibid. et suiv. — Amcnderaens 
tendant à ce qu'il ne puisse être fait aucun achat d'inimeublesau 
compte du Gouvernement qu'en vertu d'une loi, et à ce que-les 
comptes tendus soient divisés par chapitres, comprenant les dé- 
penses «services prévus , les services et dépenses imprévus, 493. — 
Vues générales présentées par le général Foy, sur le système de la 
reddition des comptes et sut les améliorations dont il lui parait 
susceptible , ibid. — Discussion sur les emprunts de iS iS , p. 499- 

— Proposition tendant i ce que les traités soient produits et la 
liste des souscripteuis imprimée, 5oo. — Discussion, 5oi etsuiv. 

— Rejet , 5o6. — Discussion et adoption de l'arrêté d. 
de 1S18, ibid.— Adoption de l'article relatif aux crédi 
exercices 1818 et antérieurs, 5lo. — Suite de la dist 
du ptojet de loi , 5i5. — Amendement tendant à ce que 
nistres ne puissent excéder les divisions de crédit ni s'en é' 
ibid. — Ajournement, 517. — Développement, di 
rejet des amcndemens relatifs à la division- des comptes rendus 
par chaque ministère, ibid. et 5l8. = d'une proposition tendant 
à ce que les minisites joignent au compte en deniers l'état des 
apptovisionnemens existans dans les magasins de l'Etat, ibid.^ 
tendant à potter dans les comptes de finances le produit des 
amendes et confiscations, ibid. etSig. = tendant à ce que les 
comptes de l'emploi et les crédits ouverts pout l'exercice courant 
soient clos le fseptembte de l'année suivante, et à ce que les 
comptes soient constamment présentés au commencement de la 
session, 5l8 et Stg. = tendant à faire rembourser par la ville de 
Paris les sommes dues à l'Etat pour subsistances, etc. , 522 et 
523. — Adoption de l'ensemble du projet de loi , 524. — Présen- 
tation à la Chambre des Pairs des deux projets de loi sur les 
comptes déjà adoptés par la Chambre des Députes, 53o et 569. 

— Exposé des tnocifs , 53o. 

GoMTE-DuTOUn, commissaire des guerres de 2*» 'classe. 
+ Sous-intendant militaite, ,400. 

CoMTÉ-HuMBLOT. Voye:^ Humelot-Comté. 

CoNCHY (de), maréchal-de-camp.t Inspecteur-général d'in- 
fanterie, 536. — Chargé de la nouvelle organisation de l'infan- 
terie dans le 5*^ arrondissement d'inspection, i535. 

CoNDAMKÉs. ^'qycj Colonies, Peines. 

CoxDB ( S. A. S. le prince de). — Exécution dcson buste 
pour Dijon, par M. Bernier^ 597. 

CoNDt ( Mémoires pour sirvir à i'histoirt^ de la maison de ) , 
intprimés sur les manuscrits autographes , d'après l'autorisation 
du duc de Bourbon, m. 

CosDOM. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des dépuics, 214. — Correspondant du 
comité d'agricultute,2iS et 254. 

ConÉgli'ano (INIonccy , duc de), matéchal et pair <fc France, 
t Gouverneur de la g- division militaire, 45o. f Vice-président 
du 2- bureau, 719. f Chevaliet commandeur de l'ordre du 
Saint-Esprit, 1329. 

CoMFLiNs ( Gros de). Foyei Gros de Cosplaits. 

CosFOLENS. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concouft à la nomination des députés, 21 3. — Coftespoadant 
du comité d'agricultute, 21S et 254. 

CosGO.chcfcaffre. — Sa prise pat les Anglais, 2. 

Conçues de Troppad. Puissances qui y ptenncnt part, 1367. 

— Arrivée du prince royal de Prusse et de l'empeteur de Rus- 
sie, 1465. = *^es miuisttcs des divctses puissances, ibtd. = de 
l'empcreut d'Autriche, i4<>9. — Ministres des puissances qui y 
prennent part, i477 et i5i7. — Aflflucncc des éttangets dans 
cette ville, i5i3 et l5l7. — Commencement des confétcnces , 
l5i^. — Célébtation des obscquesdu ptinccdeSchwartzemberg, 
1J29. — Départ du toi de Ptussc, 1602. — Activité du com- 
merce de la ville, i()o5. 

Coscniis DE ViE»»E. "Notice histoiique sur les ministres de 
ce congres, i3.— Fixation du véritable sens de l'article de 
4'acte fédétaiifielatif aux constitutions d'états-généraux, 21. — 
Sur l'admission des députés du commerce allemand aux confé- 
lences des ministres, 1 33. — Aperçu de ses travaux , 14.. 

CoscRiîTE (WiUam). —Nouvelle invention de cet ingé- 
nieur, 42. 

— Co»lLi.riz. Demande l'autorisation de changer son nom en 
celui de CoWej.SSg. 

CoaKESSoiï , maire de Châieaubriant. — Texte de sa pétition 
tendant i faire reviser les articles réglementaires de la Charte, C5. 

CosNT ( Félix de ). tSous-ptéfet deGaj.nat, 12G5. 

Conseil d'Etat. Nomination de conseillers d'Etat et raaî- 
ttes des tequêtes, 307. — Mouvemens qui ont lieu dans le Con- 
seil, 375. — Son organisation, io35. — Ordonnance qui atta- 
che aux comités Azs maîtres des requêtes en service exttaordi- 
naire, ibid. 

COHSEIIBE KÉYISIOH. f^Oyej ArmÉE Fr.ASÇAUC. 



CON 

DES FORETS. Koye^ EcKÈTS. 

DES Arts et Métiers. Création de plusieurs 
ours pour l'application des sciences aux arts industriels, i55i 
: i5t3o. — domination des professeurs, ibid. 

CoNSicNATioss (Caïssedcs). foye^ Caisse des coksichA- 



CoNSPiRATiorr. Arrestation des auteurs de celle du 19 aoilt, 
1160. HG7, 1198 et 1202. —Réflexions, 1171, 1174 en 178. 
— Arrêt de la Cour des Pairs relatif à leur mise en accusation, 
1 [91. —Arrestation en Belgique des officiers qui ont participé 
à celle du 19 août, 1G42. —Instruction de la procédure, 16G0. 

CossTAsT (Benjamin), député de la Sarthc. — Son opinion 
sur les pétitions tendant au maintien de U Charte et de la loi des 
élections, sur le droit de pétition, et sur la manière dont il a 
été exercé par les pétitionnaires, 62. — Réponse à un passage 
de ce discours par le ministre des affaires étrangères , joi'tf. — 

et les élections de la Sar:he° 72. — Observations sur son dis- 
cours relatif aux pétitions, 75. — Son opinion sur des proposi- 
tions incidentes, nées de l'abus du droit de pétition, '84. = sur 
une pétition intitulée : Accusation devant le tribunal de l'opinion 
publique contre le gouvernement ministériel, ibid. = sur une pétj- 

m'ort, démission ou destitution d'un roi de France , toutes les 
fonctions publiques seront suspendues , jusqu'à ce qu'il en soit 
autrement ordonné par la Chambre des Députés , 120. = sur le 

acquéreurs de domaines nationaux , iti.^. = sur le projet de loi 
relatif aux engagisccs et échangistes , 167. — Sa demande ten- 
dant à ce que le nombre des votans soit annoncé avant celui des 
boules, i(J8. — Sa réclamation contre l'omission au procès- 
verbal de la réponse à l'accusation portée par le député Clausel 
de Coussergues contre l'ex-mlnistrc de Cazcs , 259et274. — Sa 
demande d impression de la déclaration du rapporteur de la com- 
mission d"examen du projet de loi concernant la liberté indivi- 
duelle, relative aux éclaircissemens demandés par cette commis- 
sion et non fournis par le hiinistère, 273'. — Développement de 
sa proposition tendant i établir un nouveau mode pour le con- 
trôle des votes émis au scrutin , 2S3. — Sa pris^ en considération 
par la Chambre , ibid. — Son opinion sur le projet de loi concer- 
nant la liberté individuelle , 27 i, 292, 297, 3 12 et SiS.f Mem- 
bre de la commission d'examen de sa proposition tendant à in- 
troduire un nouveau mode pour le contrôle des votes , 5o4. — 
Son opinon sur le rappel à l'ordre du déouté Manuel, 334. = 



propo 



endant 



r les po 



appn 



bation duconseil d'Etat, contre les fonctionnaires qui dépa 

raient le terme de détention jîxé par la loi suspensive de la libei 

individuelle , 335. — Développement de son amendement te 



éduii 



d'Etat, ibid. — DéveloppL-ment , discussion et rejet de sa propo- 
sition tendant à ce que le détenu puisse, après trois jours de 
secret , recevoir auprès de lui une personne de sa famille, ibid. ec 
336. —Son opinion sur la question desavoir si les ministres, 
interrompant une discussion, peuvent parler entre deux épreu- 
ves , 33S et 339.=sur l'amendement tendant à faire cesser l'effet 
de la loi suspensive de la liberté individuelle au moment de la 
convocation des collèges électoraux , 342. = sur le projet de loi 
tendant .î rétablir la censure des journaux et écrits périodiques, 
346 et 334. = sur la révision sollicitée du décret du 11 janvier 
180S, relatif aux embelUbsemcns de Paris, 35o. =sur la propo- 
sition tendant à fixer le.*; formes d'examen des pétitions adressées 
à la Chambre des Député.i, ibid. — Son rapport, au nom de la 

régularité du scrutin ,'3Gi. — Développement de son amcnde- 

— Discussion de cet amendement, ibid. et suiv. — Son rejet, 
4o2 et 4o5. — "Son opinion sur la disposition portant que les 
journaux ne pourront paraître qu'avec l'autorisation du Roi , 
4o'i. = sur l'amendemem: tendant à exempter de la censure les 
comptes rendus des séances des Chambres, 4"9- = sur les 
peines à infliger aux infracceurs de la loi relative à la cen- 
sure, 414. — Développement et rejet de son amendement ten- 
dant à rendre les ministres responsables des articles soumis à la 
censure, 4ti , 4i2 tft 4i5. — Son rejet, 416. — Son opinion 
sur l'amendement tendant à excepter de la loi les gravures , es- 
tampes , etc. , déjà publiées, 4"9'=sur un amendement tendant 
à autoriser l'appel du jugement rendu par un censeur à tous les 
censeurs réunis, 4'^°' ^ ^^^ '"^ pétition d'un fonctionnaire pu- 
blic menacé de destitution pour avoir signé une pétition tendant 
au maintien de la Charte et de la loi des élections, 423. — Sa 
réponse aux objections contre les propositions tendant à changer 
le mode actuel de vérification du scrutin et à autoriser 5o mem- 
bres i exiger l'appel nominal, 442- — Son opinion sur le projet 
de loi relatif aux comptes arriérés antérieurs à 1819,^. 453 et 461 • 

— Débats sur l'impression de ce discours, ^5^. — Sa proposi- 
tion d'ajourner le vote de tout crédit supplémentaire jusqu'à la 
communication de l'état de situation de la Gourdes comptes, 
471. — Son opinion sur le crédit supplémentaire demandé par le 
directeur des douanes, 472. — Nouveau discours à l'appui de 

la proposition de refuser la parole à un orateur qui se proposoit 
d'examiner s'il était dans la prérogative royale de retirer un pro- 
jet de loi soumis aux Chambres, 5ir,5i2 et 5i3. — Sa lettre, 
comme signataire du prospectus de la souscription nationale , au 

contre ses co-signataircs non députés, 5i5. — Réponse de ce ma- 

tendant à ce que tes ministres ne puissent excéder les divisions 
de crédit ni s'en écarter , 517. — Développement , discussion et 
rejet de son amendement tendant à porter dans les comptes 
annuels de finances, le produit des amendes et confiscations, 5i8 
et 519. — Son opinion sur une pétition tendant à ce que les lois 
d'exception soient rapportées , 52o. = sur l'existence d'un gou- 
vernement secret en France, à l'occasion d'une pétition sur la si- 
tuation de la France , et du Midi en particulier , 554- = sur les 

contre le duc de Cazcs , 568. = sur le rappel à l'ordre demandé 
contre M. Manuel , 5^ i. — Demande que le rapport de ta commis- 
sion chargée de l'examen du prpjct de loi sur les élections ne soit 
entendu qu'après celui de la commission des dépenses , 606. 
t Membre de la commission des pétitions , ibid. — Son discours 
contre la partialité de la censure , 633 et 65i. — Son opinion 
sur le projet de loi relatif aux élections, 706 et 711. = art. i", 
736, — Appuie la question de priorité en faveur de l'amendemcnc 
de M. Desrousseaux , 77G. — Se ptaint-des insultes qu'il a reçues 
à la suite de la séance du 3 juin, et demande la suspension de toute 
délibération jusqu'àcc que la liberté de la Chambre ait été assurée, 
785, 790, 792, 795 et 796. — Se plaint des mesures prises pour 
dissiper les rasscmblemens et rétablir l'ordre dans Paris, S16. 

— Son opinion sur le projet de loi des dépenses ( ministère de 
Tintérieur). 848. =ministère de la guerre, 876. = ministère des 
finances (Chambre des Pairs ), 907. = Cour des comptes , 909. 

— Dénonce un abus d'autorité commis dans le département de la 
Sanhe par un agent de police qui a enlevé chez plusieurs habitans 
de ce département les lettres qui leur avaient été adressées par 
leurs députes , 909 ce 910. «■ Letcrç en réponse à un article du 



CON 

Moniteur sm ctt objtt, giS.— Troubles à Saumur , à l'occasioa 
de son passage, 1390, i3y6, 1425 et 1471. 

Co!<sTiTtiTio»NEt,. ( Outtage aux bonnes mœurs.) — Acte 
d'accusation j discouis du mtuistctc public ; plaidoyer de l'avo- 
cat ; jugement. ijS et 99. 

CoNT.tni!S (le marquis de), f Président du conseil génital 
d'Indre et Loire , i i4y. 

CoNTI. royej Hbubiot-Cokti. 

Contrainte PAB CORPS. Pétition tendant à en demander l'a- 
bolition , ig. =à la Chambre des Pairs , tendant à demander 
l'auiorisaliun d'exercer la contrainte par corps contre un de 
SCS membtcs, -Joa. t de la commission pour l'e.vamen de cette 
question , 318 et 326. — Proposition tendant à modifier l^ légis- 
lation en cette partie sur les manières de commerce, ibid., 24G, 
53o et 575.— Rappolt ,\ la Chambte des Paits sur celle à exercer 
contre les membres de cette Chambre, gSg. — Discussion , I02l, ' 
1023 et 102g. — Rejet de l'ajourncmcut demandé, lo3o. — 
Suite d: h 'discussion, loS; et 1048. — Kenvoi au comité 
des pétitions, io3S. 

Co.VTtiEFAroS. f^oye^ JunispnuDEnCE. 

CoNTRinuTioNS niacCTEs. Rapport de la commission de U 
Chambre des Pairs sur le projet de loi tendant à autotiser le re- 
couvrement provisoire des six douzièmes des contributions de 
1820 sur les rôles de 1S19, pag. 82. — Adoption, 83. — Demande 

des Atdenncs, attendu les pertes que lui a fait éprouver l'occupa- 
tion étrangère , 345. — Répartition des deux centimes addition- 

CoNTiiiBtjTioHS INDIRECTES. Pétition tendant à obtenir la 
réduction des droits sur la bière, ^. = la suppression des droits 
sut les boissons, ibid. = tendant à obtcnit la suppression pour la 
ville d'Orléans, 19. - Produit coinpaté des contributions indi- 
rectes de 1818 et 1819; réponse aux calculs de /a JÎMommee. 
47. — Pétition des fabricans de bière, tendant à obtenir une di- 
minution des droits frappés sur cette boisson, i36. —Réclama- 
tion contre le tarif d'après lequel les vins des Ardennes, malgré 
leur faible qualité , sont assujettis au plus fott droit de mouve- 
ment, i38.=dcs brasseurs de la Somme contre l'impôt de fabri- 
cation de la bière, plus élevé dans ce département que dans celui 
du Pas-de-Cjl4is, i39.=contre les vexations résultant de l'in- 
terprétation des lois faites par les employés de la régie, 43G. ■ — ■ 
Rapport de la commission d'examen du projet de loi relatif aux 
douanes, 477- ■ — Rappott fait au ministre des finances par le di- 
recteur-général descontfibutions indirectes, au sujet d'un amen- 
dement ptoposé au projet de lot sur les douanes, 638. I^oyer 
Garantie. 

CooPMANS (le chevalier), charge d'afFaîres de Danemarck' 
— Est présenté au Roi et à LL. AA. RR. , i5og. 

Coquet, majot de la légion d'XIle et Vilaine. •ir>J<, 1348. 

CoRBEiL. Fixation du nombre des avoués et huissiets près h 
Tribunal, loi. — Proporrion dans laquelle son arrondissement 
la nomination des députés, 214. — Correspondant du 



:d'a 



CoBBiAC (Durand de), royej Doband de ConijiAC. 
CoRBiÈr.E (Edmond) , auteur des Trois jours d'L 
Brest. — ( Attaque à la motale publique et religieuse. ) — Son 

Cop.BiÈRES (oe), député d'Ille et Vilaine. — Son opinion 
sut la forme de la délibération de l'adresse au Rot sur l'assassi- 
nat du duc de Berry, i83. t Membre de la commission de 
rédaction de l'adrcese au Roi sur cet assassinat, 184. f = 
de la députation chargée de la présenter à S. M. , ibid. — Son 
opinion sur le projet de loi concetnant la liberté individuelle, 
3o6 et 3og. = sut l'exclusion de tous les journalistes de l'en- 
ceinte de la salle, et sur la préférence accordée au Moniteur ^ 329. 
= sur le rappel à l'ordre du député Mauuel , 334. = sur le pro- 

riodiqucs , 34c. = sur la révision sollicitée du tléctet du 1 1 jan- 
vier .S08, relatif aux embellissemcns de Paris, etc., 35o. =sue 
l'amendement tendant à ne soumettre à la censure que les écrits 
qui pataîtront plus d'une fois par mois , 402. = sur la question 
tie savoir si les Chambres ont le droit constitutionnel de propo- 
ser les dépenses, 4S0. ^ sur les moyens de faire cesser l'anarchie 
•qui règne dans la Chambre des Députés, 5 13. —Son discours 
sur la dénonciation de manœuvtes attribuées à un parti présenté 
comme formant un gouvernement secret, 55o. — Son opinion 
sut le projet de loi relatif aux élections , 7o5, 707 et 74^- — ■'^'■" 
ticlc additionnel ptésenté par M. Ilay, 825. t Président du con- 
seil génétal d'Ille et Vilaine, Il88.t = du 8' buteau, 16G1. 
i-=du conseil de l'instruction publique, i665. f Ministtc 
d'Etat, ibid. — Prête serment, 1673. 



s pour les pla 



i d'élè- 



endemens. 



CoRBï. Mention honorable au 
ves aux hospices, 1690. 

ConCELLES (de), député du Rhône. — Son opinion sur les 
pétitions relatives au maintien de la Charte et de la loi des élec- 
tions, sut le droit de pétition et sur l'exercice de ce droit, 60 ec 
G5. = sur le projet de loi concernant la liberté individuelle , 27 1 
et 3o3. — Est deux fois menacé d'un rappel à l'ordre, ibid. — 
Présente, dans un discours , le ministre Pasquicr comme un des 
futurs ptoscripteurs, ibid. — Son amendement tendant à auto- 
riser la famille ou les amis du suspect qui viendrait à expirer 
pendant sa détention, sans qu'on pût constater son crime, à 
poursuivre devant les tribunaux, sans autorisation du conseil 
d'Etat, les ministres signataires de l'ordre d'emprisonnement ar- 
bitraire (rejeté ) , 339.=.i ce que . dans les 24 heures de l'arres- 
tation, il soit donné à la famille du détenu une copie du procès- 
verbal d'emprisonnement (rejeté), ibid. — Son opinion sur le 
projet de loi tendant à rétablir la censure des journaux et écrit» 
pétiodiques , 34G. — Développement et rejet de 
tendant à établir certains cas dans lesquels la ( 
pas applicable, 410 et 4 II. — Son opinion sut le ptojet rie loi 
lelatif aux élections, 678 et GSi.=surl'amendementde M. Cour-r 
voisier, 801. = sur leprojctde loi des voies et moyens, 960. 

CoBDA (le baron), maréchal-de-camp, commandant l'Ecole 
d'artillerie d'Auxonne. — Mis en disponibilité, 54 1. 

Cordât, député du Calvados, f Membre de la députation 
chatgée de présenter au lioi l'adresse de la Chambre des Députés 
sur l'assassinat du duc de Berry , 1S4. — Sa déclaration au sujet 
des éclaircissemens donnés par le général Foy, sur le sens de son 
discours i UDC précédente séance, 3.',5. fMembte de la commis- , 
sion pour la souscription du domaine de Ohambord , i554. 

CoBDiEB. t Secrétaire du Muséum d'histoire naturelle, 74. 

ÇoBniEK, sous-lieueenanc. — Prend la fuite à la découverte 
de la conspiration du 19 août, 1202. 

CoEDiEB , chef de bataillon, f ^ , i335. 

CoBnooE (le marquis de), f Député de la Drôme, i538. 
-}• Membre de la députation pout aller au-devanc du Roi , i647- 

CoiuoLis.f Sous-préfctd'Aix, i265. 

CoRiot,is (le marquis de ). — La duchesse de Berry lui faiç 
doQ d'une médaille d'or pour son poëmc-sur la mort du duc de 
Berry, l35j, 

C«».^IB»1!« 



COR' 



ConMEStN (le baron de), f Maîcrc de: 
ice ordinaire, io35. 



cque 



CoBjVAC (le docteur ). t Médecin adjoint de l'hôpital de la 
garde royale, 3r. f Secrétaire rapporteur delà Société de méde- 
cine de Paris, 35. f Archiviste du Cercle médical a Pans , 177. 

CoQUErLLAN ( D E ). Reçoit u ne médaille dVgent . 1099. 

ConriET (le comte), pair de Prance. f Membre de la députa- 
lion chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la dépouille mor- 
telle du ducdcBerry, 202. —Son opinion sur le projet de loi 
relatif aux journaux, etc., 25o, 28S et 32o. = sur le projet de 
loi tendant à suspendre la liberté individuelle , 3G4, et SuppL au 
Tjo 8ti, pag. 2. ^ sur les voies et. moyens, lo54- f Membre du 
comité des pétitions, iCSo. 

CoRKET o'IxcoDRT, député de la Somme. — Son opi- 
nion sur les devoirs actuels de la commission des pétitions, 
34. = sur une pétition intitulée : Accusation devaru le tribunal 
de l'opinion publique contre le gouvernemtnt ministériel, ibid. = 
sur une pétition tendant à ce qu'il soit fait une loi portant 

France, toutes les fonctions publiques seront suspendues jus- 
qu'à ce qu'il en soit autrement ordonné par la Chambre des 
Députés, 120. t Membre de la commission d'examen du projet 
de loi qui fixe les dépenses de l'Etat pour 1820, pa^. i32. — ^Son 
opinion sur les réclamations des brasseurs de la Somme contre 
l'impôt de fabrication delà bière, porté dans ce département à 
un taux plus élevé que dans celui du Pas-de-Calais, i3g. = sur 
l'insertion au procès-verbal de ce fair, que la proposition du dé- 
puté Clausel de Cuussergues contre le ministre de Gazes avait 
été repoussée par un violent mouvement d'improbation , 187.= 
sur le projet de loi concernant la liberté individuelle, 271. 
f Membre de la commission des pétitions, 276. — Son opinion 
sur une pétition tendant à réduire le rarif des patentes en faveur 
des papetiers , 290. =^sur l'urgence de la discussion de la propo- 

dans la Chambre des Députes , 3oo et 3o4. — Regarde le dis- 
cours du général Deniarçay comme un manifeste contre le roi 
d'Espagne, 3i2. — Son opinion sur le projet de loi tendant à ré- 
tablir la censure des journaux et écrits périodiques, 34(i. — Sa 
proposition tendant à ce que le député Manuel soit rappelé X 

qu'aucun journal ne puisse prendre un titre ojjhiel, 4^7- = sur 
les moyens de secourir les hospices dont les enfans trouvés ac- 
croissent les charges , 436.= sur les réclamations contre l'inter- 
prétation faite par les employés de la régie des lois relatives aux 
contributions indirectes, ibid. — Son rapport au nom de la 
commission des pétitions, 544 ^^ ^^9- — "^^^ opinion sur le 
projet de loi relatif aux élections , 67S et 6S2. = sur le projet de 
loi des dépenses (ministère de l'intérieur), 848. = ponts et 
s, 853. t Membre de la commission chargée de 1 



pro|t 



: de lo 



division { 



aie du dépar- 
ent de la Corse, 8G2. — Rapport au nom de la commission 
des dépenses, d'un amendement tendant à faire reparaîrre au bud- 
get de l'Etat une somme de 5,5oo,ooo fr. , g 1 6. — Présente 
un amendirment au projet de loi sur les voies et moyens, 967. 

— Son opinion sur ce projet de loi , 977. f Président du collège 
électoral du 3= arrondissement de la Somme, t38o.t Membre 
de la commissionpourla souscription du domaine de Chambord, 
1554. t Député de la Somme, i4S3. —Voix pour être secré- 
taire , 16S9. t Membre de la commission pour l'adresse au Roi , 
£694. 

Cobnisset-Desprez, chef de bataillon de la garde nationale 
de Paris. t*> 1024. 

CORSCOET (lecomte),pairdeFrance. — Son opinion sur 
les lacunes de la législation sur les saisies-exécutions, 20J. = 
Son opinion sur l'érablissement des commissairespriseurs, 202. 

— Sa proposition t-'ndant à compléter la législation sur les sai- 
sies-exécutions, 226 et 24G. t Vice-secrétaire du 5= bureau de 
la Chambre des Pairs, 347. — Son opinion sur l'amendement 

la révolution , 352. = sur le projet de loi tendant à suspendre la 
liberié individuelle, 364, 1:1 Suppl. au n- SG, pag. i.— Déve- 
loppement de sa proposition relative aux voies d'exécution sur 
les meubles des débiteurs, Suppl. au n° S6 , pag. 7. -f- Membre de 
li commission d'examen 1 364 ^^ ^O^. — Son opinion sur la pro- 
position de M. Dubouchage^ relative au renouvellement du sur- 
sis accordé aux colons de .Samt-Domingue , 902. = sur le projet 
de loi relatif aux élections, 906 et 933. 



c oii 

Couti. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 2.3. — Correspondant du 
comité d'agriculrure.2iS et 254. 

CoRTOiS OE Pressiost (le comte) , archevêque de Besan- 
çon , pair de France, f Président du 2« bureau de la Chambre 
des Pairs, 347. 

Cortot , sculpteur. — Est chargé de l'exécution de la statue 
en marbre du maréchal Lannes, pour la ville de Lectoure, 
i5i5. 

CoRvETTo ( le comte ) , ministte d'Etat.— Acte d'une juste 
bienfaisance de ce ministre , 43. — Se rend aux eaux d'Acqui , 
665. - Son arrivée à Gênes , 1092. 

CoBviSARD (le baron'.— Démenti du bruir qu'il allait donner 
sa démission de professeur a l'Ecole de médecine , 1669. 

CosNE. Nomination au Tribunal, r6t. — Proportion dans 
laquelle son arrondissement concourt à la ne 



COU 



pUK 



'*• 



Cossead, 
brûle la ccrv( 



; l'a 



,'■^54 



i la légion de Tarn et Garonne.- Se 
ivoir assassiné son colonel , i382. 



s. t Correspondant du comité d'3 
ment de .Montpellier, 21S. — Ses 



i'Or. Nombre de 



1265 



3ET, sous-préfec d'Issoudun. fSous-préfet de Figeac, 

, ( OE ) , ministre de Portugal 1 Hambourg Adresse 

e Hambourg et au corps diplomatique une protesta- 



1329. 



■î"' 



nbre de députés de 



CoRRiîzE. Nouvelle fixation du 
partement, 2i3. — Sous -préfectures dont se composent les 
arrondisscmcns d'élection , ,b,d. — Nombre d'électeurs du 
collège de département , ibid, — Corrcspondanr du conseil 
d'agriculture, 218 et 234. — Population, 3ol. — Contin- 
gent dans la levée de la classe de 1819 pour le recrutement de 
l'armée , ibid. t Partie de la 1"^ subdivision de la 20' division 
mditaire, 536.— Courses de chevaux, 957. — Réunion du con- 
seil général, n32. f du secrérairc général, 1265. ^du prési- 
dent du collège électoral, 1379.— Elections des députés, i53i. 

— Circulaire du préfet aux maires, à l'occasion des élections, 
.546. 

Corse. Nomination à la préfecture, t33.— Pétition des maires 

Cette île soit confiée aux congrégarions religieuses , l55. — No- 
mination en la Cour royale, 1S2.— Nouvelle fixation du nombre 
de députés de ce département , 2i3. — Sous-ptèfectutes dont se 
con.posent les arrondissemcns d'élection , tbid. — Nombre 
d'électeurs de département, ibid. — Correspondant du con- 
seil d'agriculture, 218 et 254- — Population, 3oi. — 
Contingent dans la levée de ta classe de 1819 pour le recru- 
tement de l'armcc, ibid. f seule subdivision de la 17'= division 
militaire , 536. -Présentation à la Chambre des Dépurés d'un 
pro|Ct de loi ayant pour iiuc de créer deux nouvelles sous-préfec- 
tures dans ce département , a53. — Nomination de la commis- 
sion, 862.-Rapport , 903.— Discussion et admission, o44.— 
Présentation à la Chambre da Pairs, g»8.— Nomination d'une 
commission, 977 et loni. — Discussion et rejet, io3o et 1057. 

— Rapport, io53. — Délai pour le versement des cautionne- 
mens , 11 43. — Nomination du sccrénirc général , 1265. — Ou- 
verture de la session du conseil général, (289.— Opéraitons du 
conseil général de déparrcment, i433. — Procès pour l'assassinat 
de M. Giacobbi, conseillera la Cour royale, lôigct i^-i.— 
Ouverture de l'école gratuite dhy.lrographic établie à liastia, 
1590. — Ordonnance du Roi , ponant qu'il y sera envoyé un 
commandant supérieur, i593. — Le général Brcnicr de Mont- 
morand t Commandant supérieur ,1597. 

CoBsm (le baron), maréchal-de-camp. f Commandant (i 
Marseille ) la !■• subdivision de la 8- division militaire , 535. 

CoRTAMBLRT, secrétaire perpétuel de la Société des sciences, 
arts et belles-lettres de Mac.n. | Membre de la commission des 



et portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce département dans le collège de Dijon, 

34 Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. —Nouvelle 

fixation du nombre de députés, 2i3 Sous-préfectures dout 

se composent les artoudiss". d'élection , iWrf. —Nombre d'elec- 
teuts du collège de départ"'. , ibid. — Correspondant du conseil 
d'agriculture, 218 et 254. — Population, 001. —Contingent 
dans li levée de la classe de 1S19 pour le recrutement de l'armce , 
(éiU — Nomin". à la préfecture, 443.— Pétition portant plainte 
entre le remplacementde quarante-deux maires, opéré parlepré- 
fet, sous prétexte de non-résidence , 467. — Succès des recherches 
des antiquaires au Mont-Auxois,àSaulieu, et suid'autres points 
de ce département, 475. — Nouvelle nomination à la préfecture, 
525. t i'- subdivision de la 18': division militaire, 536.— Custe 
du prince de Condé pour la ville de Dijon , 59-.— Arrivée du duc 
d'Angoulême dans cette ville, 6o2. — Le duc de Ragusc est 
nommé membre du conseil général , 1081. — Réunion du conseil 
général, l r 17. — Nom»», du secrétaire-général , 1265. -Liste 
des électeurs du l«' arrondiss»'. éicctotal , i3lo. — Publication 
des listes des électeurs de département , i33 1 . — Nomination du 
président du collège électoral , 1379. 

CÔTES-nu-NoRD. Nombre de bourses et portions de bourses 
attribuées aux communes de ce département dans le collège de 
Nantes , 34.— Fixation de la dépense pour cet objet, itrW.- Nou- 
velle fixation du nombre de députés, 2i3. — Sous-préfectures dont 
se composent les arrondiss"'. d'élection , ibid. — Nombre d'élec- 
teurs du collège de départ"., ibid. — Corresp". du conseil d'agri- 
culrure, 218 et 254. — Population , 3oi. — Contingent dans la 
levée de la classe de iS 19 pour le recrutement de l'armée, ibid. j 
2«subdivisiondelai2=divisionmilitairc,53G.— Nomination du 
secrétaire-général , 1 265. = des présidens des collèges élecroraux 
de déparremeni et d'arrondissemens, 1379 " i38o.— Elections 
des députés, 1490 et 1495. 

Cotons. Prime accordée en France pour ceux d'Amérique, 
1075. 

CoTTENET (Emile).— Est leçu par le comte d'Artois en 
audience particulière, 1578. 

CoTTiER ( Fr. ) t Régent de la Banque de France , 242. 

COTION- (oe), député du Rhône, f Membre de la commis- 
sion des pétitions , 28. t ^ de la députatioD chargée de 
présenrer au Ror l'adresse de la Chambre des Députés sur l'assas- 
sinat du duc de Berry, 184. — Son rapport au nom de la coni- 



260 



- So 



opinu 



de loi concernant la liberté individuelle , 27t. = sur le proie 
de loi relatif aux élections , 694 et 694 b,s. t Membre ' 
la commission des pétitions , 7S0. — Voix pour la pr 
dence , 1684. 

CoTTO , président de la-cour d'assises de Paris.— Son rèsu 
sur l'affaire de la Bibliothèque historique, 98.— Arraquc de ce 
sumé par Mérilhon , ;W<i. — Réquisitoire du ministère pubi 
tendant à l'interdiction de cet avocat, ibid. —Sa défense 
Dupin, riii —Jugement de cet incident , ;é(,i. 



CotiCHT (de), 
de ligne, 1610. 



hal-de-camp. — Organise le 3' régiment 
cque de Reims. — Consacre plusieurs 



ConcT (nE),arcl 
prélats, i307. 

CotiCT ( le chevalier de), préfet du Doubs. — Réponse aux 
inculpations portées par le Constitutionnel courte cet adminis- 
trateur, 3. Sa mort i25o. 

CoDDER, peintre. — Son tableau de l' Adoration des A f âges , 
pour l'église des Missions éttangères , 597. 

CooLoniMiERS. Fixation du nombre des avoués er huissiers 
près le Tribunal, 101. —Proportion dans laquelle son arrondis- 
sement concoutt à la nomination des députés , 214. — Nomina- 
tion du sous-ptéfet, 1265. 

Coupé ( le) , capitaine de vaisseau. — Prête serment entre 
les mains du Rot , en qualité de commandant du Sénégal, 90.. 

Cocpet. •]■ Commissaire pour la recherche des antiquités dans 
l'atrondissemcnc de Cherbourg, 564. 

Cour de cassation. Son admission . à l'aurlience du Roi 
à l'occasion du renouvellement de l'année, 10. — Nomination 
du gtefficr en chef, 49.-800 admission devant le Rur, pour 
lui exprimer sa douleur de l'attentat commis sur le duc de Berry, 
192. — Arrêr qui ordonne à M. Madier-Montjaud de compa- 
raître, 1001. ^'O^-ej MAniEB-MONTJAOD. 

Conn DES COMPTES. Sa réception par le Roi , à l'occasion du 
nouvel an , io.=^our lui exprimer sa iloulcur de l'attentat com- 
mis sur le duc de Berry, 192.— Rentrée solennelle , 1472. 

Cours royales. Composition de la Chambre des vacations 
de celle de la Seine, 1223. -Rentrée de la cour de Paris , 1467. 
= dc Bordeaux, 1485. 

Coun BEvoY E. Baptême de la cloche de ce village par révêque 
de Bellcy, 2t. ' . 

CouRCELLES (le chcvalierde). — Le Roi agrée la dédicace 
de son ouvrage de l'Arc de vérifier les dates, l353.=de son Dic- 
tionnaire historique et biographique des généraux français , depuis le 
1 I -^ siècle jusqu'en 1 820 , et de son Dictionnaire universel de la 
noblesse de France , l543. 

CounCY (Levasscur de). A'tjyej Levasseur de CounCY. 

CouRPOX. t Préfet de la Vendée, 1060. — Prestation de ser- 
ment , 1088. 

Courses. Foyer^ Chevaux. 

Court, </it PoKcouitT. Est admis i l'Ecole polytechnique , 



'^1 



COURTARVEL (le marqilis de), f Député d'Eure et LoiCj 
i5i4.t Membre de la commission des pétitions , 1694. 

Courtiers de cojimeiice. Nomination du syndic et des ad- 
joints, 1692. A'oyej CADTIOK.^EMEB■3. 

CoUBTiK , avocat — Plaidoyers aux assises de Versailles, 636; 

COCRTI». Fait un don aux pauvres de Paris, a l'occasion de 
la naissance du duc de Bordeaux , i336. 

CocRTRAY (M»'=)— Est choisie pout nourticc du duc de 
Bordeaux, 1425. 

CoDRvoistEB, député du Doubs. f Président du 2= bureau, 
28. — Son opinion sur la pétition relative au maintien de 
la Charte et de la loi des élections , sur le droit de pétition 
et sur l'exercice de ce droit, 68 et 69. —Son désaveu du 
récit inséré dans les Lettres normandes , de sa présence à la Cour 
et de l'audience qu'il a obtenue de S. M. , Si. — Sou opinion 
sur le pouvoir discrétionnaire de la commission des pétitions, 

tant qu'en cas de mort, démission ou destitution d'un roi de- 
France , toutes les fonctions publiques seront suspendues jusqu'à 
ce que la Chambre des Députés en ait autrement ordonné, ioid. 
= sur la fixation des pensions des officiers dp la' marine, 123. 

des sous-acquéreurs de domaines nationaux, 1G2. f Membre 
de la commission de rédaction de l'adresse au Roi sur l'assassinat 
du duc de Berry, 184. — Son opinion sUr la rédaction du ptocès- 
verbal portant que la proposition du député Clausel de Cousser. 

lent mouvement d'improbation, 188. f Membre de la dépura- 
tion chargée d'aller rendre de pieux et derniers devoirs i la dé- 
pouille mortelle du duc de Berry, 20G. t = de la commis- 
sion d'examen du projet de loi relatif au nouveau mode d'orga- 
nisation des collèges électoraux, 200. — Son opinion sur le rap- 
pel à l'ordre du député Clausel de Coussergues, 259. = sur It: 
rejet de la loi concernant la liberté individuelle, 271, 286, 291, 
3i2, 3i6 er325. f Président du 3' bureau , 276. — Son amen- 
dement tendant à supprimer du projet de loi les complots , etc. j 
contte la sûreté de l'Etat , 290 et 291. — Développement de cet 
amcnacmeut, 3iG. — Son opinion'sui le rappel à l'ordre du dé- 
puté de Courcelles , 3o3. — Discussion de son amendement au 
projcr de h.i tendant à suspendre la liberté individuelle, 3io ci: 
3iG.— Débats qu'il occasionne , 317. — Rejet , 3i8.— Son 

détenus, 323.— Texte du développement ife -son amendement an 
projet de loi suspensif de la liberté i.ndividuclle, 337. — Son 
opinion ,sur l'amendement tendant à la publication de la liste 
des personnes atrêtées en vertu de la loi suspensive de la liberté 
individuelle , 342. = sur l'amendement tendant à ne soumettre 
à la censure que les écrits qui paraîtront plus d'une fois pac 

= sur les articles servanr à autoriser la suspension ou la supptes- 
sion des journaux, 417. = sur le supplément d indemnité .pour 
les dèparremens qui ont été occupés par les armées étrangères , 
et sur le système d'aptes lequel toutes les dépenses qui n'agiraient 
pas été proposées par le Gouvernement devraient è.. . -e::-'-.-^ par 
les Chambres , 474- ^ si'r la question de si-, oir s'il l.: -iaiis la 
prérogative royale de retirer un prn|ei de loi sour,,.? 'i l't-amcn 
des Chambres, 5i2. =sur les amcn-Jemens tendant a-Ce que les 

de service, etc., 517. f Membre de la commission d'examen du 
nouveau ptojet de loi sur les élections, 524- — Son opinion sur 
le projet de loi relatifaux douanes, 5rj4 et Sgô. =rclarifaux 
élections , 699 et 7:0;. — Réponse à une lettre de M. c!c Châ- 

l'amendem'entde M. Camille-Jordan, 760. — D'e'u'.inr:e la'pno- 
ritè pour l'amendement de M. Desrousseau sur ce pro|et de loi, 
771 et 773. t Membre de la commission des péritions, 780. — 
S'oppose à ce que les délibérations soient suspendues sous le pré- 
texte que la liberté de la Chambre n'est pas assurée, 790. — Pro- 
pose un amendement à l'atticle 2 , ;.. 795 , 796 , Son et 801 .— Son 
opinion sur un article additionnel proposé par M. L?y, 824 et 
825. = sur le projet de loi des dépenses ( ministère de l'intérieur ), 
846. = ministète de la guerre, S75 et 8SG.= Cour des comptes, 
glo et 915.= sur [e projet de loi relatif à un traité avec Alger, 
1008. — Son arrivée à Lyon , 1 148. — Voix qu'il obtient pour 
la présidence, 1684. 

Coûta îï. Obtient le premier prix ali grand concours de pein- 
ture, 1020. 

CoOTANCES. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 214. 

CouTARD ( le comte de ) , lieutenant-général. _ Sa conduite 

public lors de la remise des drapeaux à la 2= légion d'Ulc et 
Vilaine, 443. — Fait son entrée d'honneur à Brest , 122G. — S.l 
proclamation aux habitans, 1233. 

Couture (de la ), propriétaire (Haute-Vienne).-Récom^ 
pense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 49G; 

Couture , avocat. — IMembrede la commission pour la sous- 
cription du domaine de Chambord, i'554. 
' CllASSlEit (de Prez). /^'o^ej Prez-Crassier (de). 

Crawpurd (sir James). — Appel de son procès en diftama^ 
tion contte les ducs de Guiche et de Grammont, -4. — Juge- 
ment rendu contre lui, 1490.— Nouvel appel de son procès, i643; 

CnA-z»K»ES (de)-, membre du comité du contentieux au 
conseil d'Etat, f du comité <Ie l'intérieur, 37D.. 

CnèniT (Annulation de), /oyej Dépenses. 

Cressac (dp). Reçoit une médaille d'argent, .099. 

CRESSANT.tSecrètaire-gènéral du départ"', de laCreuse, 1265; 

Cressolles (de) , -sous-prèfet de Villcfrânche. f Sous-préfcti 
de Lorieut, 1265. 

Creuse (département delà). — Nouvelle fixation du nom- 
bre de députes lie ce dépattcment, 2i3. — Sous-préfectutcs dont 
se composent les arrondissemcns d'élection , ibid. — Nombre 
d'électeurs du collège de départcmenr, ibid. — Correspon- 
dant du conseil d'agricultuie , 218 et 254. —Population; 
3oi. — Contingent dans la levée de la classe de i8ln 
pour le recrutement de l'armée , ibid. f Partie de la 2" subdivi- 
sion de la 2 1 '-division militai te, 53G.f du sccréairc-général, i265; 
fdu président du collège électoral, lîjg. — Elections tics dé- 
putés, i535. 

Creuzé, député de la Vienne, f Secrétaire provisoire de 11 
Chambre, 1657. ^ 

Crcw , général anglais. — Jugement de son procès contré 

CRinniP.R, peintre. -' Portrait du Rtii, 701. 

Crillon ( le duc de ), ex-constituant , grand d'Espagne, pair 
de France. —Sa mort, 117. — Notice historique sur sa vie j 
123. — Ses obsèques , 126. — Son éloge , aoo. 

Crili OK (le duc de), colonel des chasseurs à cheval de l'Oise, 
pair de France. — Vol commis chez lui de fonds du légimcnt ce 
• le aooo fr. sa ptopriété , 114. — Sa requête tendant à établir 
)o;i droit d'hérédité à la pairie, ui6 et J28. — Kccounaissanca 



Table (ilphabcliijiic du .MoMituu. (Ani"'c 1820,) 



CRO 



de la vali9itL dt ses titres, ibid. — Son admission, n^'^. -f Mcc- 
îccrétaire du 5^ bureau, 719. "f Membre de la commission pour le 
projet de loi relatif à la Corse, 977 ce 1001. 

CE017.ET. t Député du Cantal, i535. 

ClïOMoT DE FoDCY , Conseiller d'Etat. — Est reçu par le Roi 
ïn audience particulière, i44"- 

CitoitEAu. -|- Secrétaire- général àa dépanemeot de la Gi- 
ronde , ia65> 

C R0D5Ext.i.ES (Bombidau de), ^oyej Dombidad de Crod- 

Crotjtbile (de), propriétaire à Parfondcval. f Correspon- 
dant Hu comité d'agriculture dans l'arrondisseracDC de Neuf- 
châtel, aïS. — Ses titres à cct:e faveur, 255. 

C RouTELLE. (Troublcs du mois de juin.) — Son acte d'accu- 
sation , i564> — Son interrogatoire , iS^a. — Audition des 
témoins , iS^g et i5S4. — Renvoi de la cause à une prochaine 
f ession , ibid. 

Crodzeilhes ( le baron de ). -j" Maître des requêtes en ser- 
TÎce eïtraordinaire, io35. — Attaché â un comiré , ibid. 

Crouzeilles ( Dombidon de), lieutenant des gardes du 
corps. — Sou mariage, 54i. ' 

Croczol (Chabrol de), foyq Cuabrol de Crodzol. 

Crot (de) , évèque de Strasbourg. — Sa retraite au grand- 
;:éminairc , 3 1 . — Son sacre , 38. — Son entrée à Colmar , 984. 

CROï-CHAiTELet Crot d'Hatré. Saisie d'une brochure in- 
titulée : Généalogie cricique et iiuéraire des maisons de Croy-Cha- 
nelde Hongrie et de Crcy d' Havre de Santerre ^ 1220. 

Cbot-Chakelde Hongrie (le comte de). — Annonce qu'il 
n'a eu aucune part à la publicatiou d'un ouvrage relatif à la Gé- 
néalogie des familles de Croy- Chanel de Hongrie et de Croy d' Ha- 
vre , 1337. 

Croy-Chaiîel. f Conservateur des forêts à Laon. 1641. 

Choï-Solre (leprince de), t Député de la Somme, laig. 

Croze, président du tribunal d'Avignon.tPrésidenx du col- 
lège électoral de Vaucluse, 469. 

Crus, général espagnol. — Démenti de sa prise par les trou- 
pes insurgées , 110. 

Cdba. Vues politiques sur le sort futur de cette île, 277. 

Cobières ( le marquis de). — Présente au Roi la nouvelle 
carte du parc de Versailles ^1417. 

CotTES. Fixation projetée des fonds nécessaires à ce service 
pendant 1820, pa^. io3. — Réclamation tendant à obtenir la 
remise d'une taxe imposée au pétitionnaire pour le traitement 
du curé d'une commune où il n*a pas son domicile , 35o. —Or- 
donnance du Roi qui prescrit la publication des bulles d'institu- 
tion canonique de plusieurs prélats, i359. Voye-^ Missions. 

Cdnt."!" Président du collège électoral du département des 
Vosges, 1379. 

CoRiAi. (le comte), lîeutenant-général et pair de France, 
•f Inspecteur-général d'infanccric , 536. "t" Secrétaire du 6* bu- 
reau, 1660. 

CtTRTAIS (Mac). /^Oy^îMAC-CuRTAIW. 

Cdrtié (de), évêque de Babylone. — Reçoit la consécra- 
tion épiscopalc de M. de Quelen, i255. 

Cdrto ( le baron) , maréchal-de-camp, "f Inspecteur -général 
dfi cavalerie, 536. 

Cdrzat ( de ) , député de la Vienne, f Membre de la députa-^ 
lion pour aller au-devant du Roi , 1647. i" Secrétaire provisoire 
de la Chambre, i65: , 1660 et 1661. — Voix pour être nommé 
secrétaire, 1689. i- Membre de la commission pour l'adresse au 
Roi, 1694. 

CuTiER (le chevalier), conseiller d'Etat, membre de la com- 
mission d'instruciiorf publique, etc. "f Membre du conseil de 
cabinet pour la discussion du projet de loi coucernant un nou- 
veau système électoral, 743. — Démenti d'un article de Za iîc- 
nommle , en ce qui le concerne ,177.— Son discours à la Cham- 
bre des Députés sur l'amendement tendant à ce qu'il ne soit fait 
aucun achat d'immeubles au compte du Gouvernement qu'en 
vertu d'une loi, 498. — Visite les travaux du collège d'Har- 
coun, 627. t O. ^,695. — Défend à la Chambre des Dépu- 
tés le projet de loi sur les élections , 7 1 3. = le projet de loi des 
dépenses (ministère de l'intérieur), 847et 856. t Conseiller 
d'Etat en serviee ordinaire, io35. — Son rapport à l'Institut 
sur l'ouvrage de M. de Férussac , 1 089. 

CzAETORiKSKi ( le prince ) , Russe. — Son séjour à Paris, 78. 

CzERîïiTSCHEFF , licutenant--général russe. — Reçoit l'ordre 
dcSaint-Alexandrc-Newski, 1297. 



D 



Daeadie ( le baron) , maréchal-de-camp. — Sa mort, 307. 
— Notice nécrologique, 1263. 

Dabat. -f Archiviste de la Société académique des sciences 
deParis,i54. 

Dacier, membre de l'Institue. — TMotice sur la vie et les ou- 
vrages de Visconti , 11 13. = de M. Dupont de Nemours, 
lO^Set 1137. 

Dadvila ( Louis) , Espagnol. — Sa détention dans les pri- 
sons de l'Inquisition, 14. 

Dagiodt , ordonnateur, f Intendant militaire , i4oo. 

Dacoiît , ministre de France en Hanovre. — Est reçu par le 
Roi en audience particulière, i5ig. 

Daignet. Forme à Losnc (Côte-d'Or) un établissement 
pour la culture des plantes médicinales , i453. 

DAitLT fils. — Reçoit une médaille d'argent, 1099. 

Daleerg (leducdc), pair de France. — Souscription au 
monument du duc de Berry , 1 132. -f Chevalier commandeur de 
l'ordre du Saint-Esprit, i32<). — Est reçu par le Roi en au- 
dience particulière, 1578. — Fait ériger un monument en 
l'honneur de feu son oncle, le prince primat d'Allemagne, 1598. 

DalÈgre (!a femme). — Son exposition au carcan, aaS. 
. — Plaidoyer sur les inrérécs civils résulant du faux qui a motivé 
sa condamnation, 245. 

Dalhodsie (le comte de), gouverneur d'Halifax, f Gouver- 
neur du Canada, 2. f Capitaine-général du Canada, 35. — Sa 
résolution de rester jusqu'au printemps à la Nouvelle-Ecosse, 
ibid. 

Dalmatie (Soult, duc de ) , maréchal et pair de France. — 
Xe Roi lui accorde sur la liste civile une gratification égale au 
montant de la réclamation qu'il avait faite pour le paiement de 

BAi.PHOMSE(ie baron), député de l'Allier. tPrésident du6« 
bureau, 28. = du 5' bureau , i38. 

Daltoï (le baron)) maréchal-dc-camp, f Inspcctcur-géné- 
?al d'infanterie , 530. 



D AL 

Dalt ( Dcmttriui O' ) , général espagnol. — Offre sa Jémis- 
stoD du grade de maréchal-dc-camp. -^Le Roi refuse de l'accep- 
ter, 601. 
■ Damas ( le duc de), pair de France, f Membre de la grande 

à Saint-Denis, 83. f Administrateur liortoraire de la caisse de 
survivaHCeetd'accroissemenr, avec remboursement de capitaux , 
1 00. — Sa proposition tendant à ce que la Cliambre des Pairs se 
rende en corps auprès de S. M., à l'occasion de l'assassinat du 
duc de Betty , i8a. — Son opinion sur le mode de présentation 
au Ror de l'adresse sur l'assassinat du duc de Berry, ig4.t Mem- 
bre de la dépuration envoyée par la ville de Bordeau.x auprès du 
Roi, à l'occasion de l'anniversaire du 1 2 mars , 33 1 . tVice-pré- 
sidcnt du 3' bureau , 9-3. — Signe l'acte de naissance du duc 
de Bordeaux , 1 3a6. f Président du collège électoial du départe- 
ment de la Nièvre,. 37(). — Son discours à l'ouverture du col- 
lège électoral , 1 53S. f Secrétaire de la Chambre , 16G0 et 1675. 
t Vice-président du 6<^ bureau, ibid. 

Damas ( le comte Ch. de ), vice-président de la société de 
charité maternelle. — Compte rendu des secours accordés en 
1S19, dans une séance présidée par S. A. R. Madame , 614. 

Damas, artiste-sociétaire du Théâtre-Français. — Reprcscn- 
tatiou à son bénéfice , iSgo. 

Damurat (le chevalier), chancelier de France , président de 
la Chambre des Pairs, etc. — Constate la naissance du duc de 
Penthièvre, (ils du duc d'Orléans, 9. f Membre de la grande 

à Saint-Dénis, S3.t = du Conseil de cabinet pour la discus- 
sion du projet de loi concernant un nouveau système électo- 
ral, 143. t Rédacteur de l'acte de décès du duc de Berry, 187. 

prévenu- de l'assassinat du duc de Berry, 190. —Dresse l'acte 
de naissance du duc de Bordeaux, i325. "f Président du collège 
électoral du département de la Seine-Inférieure, 1379. — Son 
arrivée à Rouen, i5o8. — Son discours à l'ouverture iu collège 
électoral, iSit). 

Dambrat (le vicomte Emmanuel) , maître des requêtes et 
pair de France, f Secréraire du 1" bureau de la Chambre des 
Pairs,, 16.. t Membre de la dépuration devant assister au ser- 
vice anniversaire de la mort de Louis XVI ,172. = chatgée d'al- 
ler tendte de pieux devoirs à la dépouille mortelle du duc de Berry , 
202. f Secrétaire du 2' bureau , 53o et 719. = du i" bureau, 
972. -j- Maître des requêtes en service ordinaire , lo35. f Membre 
de la commission pour la souscription du domaine de Chambord , 

1554. 

Damedve , coinseiller à la cour royale de la Seine. "^ Membre 
de la chambre des vacations , I223. 

Damigh^ac. Voix qu'il obtient au collège du Gers, i532. 
DampiëRre (le marquis de), pair de France, t Membre de 
a devant assister au service de la mort de Louis XVI , 



lad 



Danhexa (Michel) , Espagnol. — 5a détention dans les pri- 
sons de l'Inquisition, 14. 

Dandigké. f Député de Maine et Loire , i522. 

Dawdureïw. •J' Correspondant du comité d'agriculture dans 
l'arrond"'. de Mauléon, 218. • — Ses titres à cette faveur, 255. 

Dakemaeck. Nouvelles armoiries du royaume, 49» — Eta- 
blissement de la censure sur tous les ouvrages ayant moins de 
20 feuilles d'impression , 1 13. — Passage en traîneaux de la côte 
de Danemarck à Ci;Ile de Suède , 12g. — Assemblée de la banque 
nationale pour le retrait des billets , 175. — Convention avec la 
ville de Lubeck pour établir en commun un corps de dragons 
chargé de la police dans- le duché de Lauembourg et sur le terri- 
toire lubeckois , i44^* —Arrestation de plusieurs membres d'une 
société secrète , i5S5. 

Dawemarck. (Frédéric VI, roi de). — Titres de ce souve- 
rain,49. 

DanemAeck (leprince héréditaire de). — Sou arrivée à Na- 
ples, 149. 

Daniels, conseiller d'Etat prussien, f Commissaire pour la 
réorganisation de la justice, 77, 

Dakmas. Nom que M. Pierre demande à être autorisé à por- 
ter, 33i. 

DANTERRocnE. f Secrétaîte-général du Cantal, i265. 

Dahtzick. (Lefebvre , duc de) , maréchal et pair de France. 

— Sa more, 1271. — Ses obsèques , 1375, 

Daktv. (Gravure séditieuse.) — Son jugement, 874. 
DarASsds, soldat au i" régiment d'infanterie de la garde. 

— ( Homicide. ) — Son jugement , 74 et 76. 

Darfeld. Nom que demande à ajouter au sien le sieur Lata- 
pie, 1577. 

Daritadlt (oe)."!" Adjoint au maire de Bordeaux, i6i4. 

Darrïeux , avocat aux conseils du Roi. -f Candidat pour la 
présidence du conseil de discipline, ii96eti2o3. 

Dap.ros. t Préfet de TAveyron, 1060. 

Darhd. y'oye^ Bailleul et Darru. 

Daru ( le comte ) , pair de France. — Son opinion sur les pé- 
titions tendant au maintien de la Charte et delà loi des élections, 
79 et 85. t Membre de la commission des pétitions, iGi. — 
Son opinion sur le droit de pétition et sur l'exercice de ce droit, 
173. = sur les moyens d'obliger les fonctionnaires publics à. 
remplir leurs fonctions, aoi. =sur la nécessité de constater les 
signatures des pétitionnaires, 202. "f Membre de la commission 
d'examen du projet de loi tendant à établir la censure , etc. , sur 
les journaux et les écrits périodiques , 206. — Son opinion sur 
ce projet de loi , 25o , 288 et 32i . f Membre du comité des péti- 
tions, 347. — Son opinion sur l'amendement tendant à libé- 
rer les acquéreurs des petits domaines aliénés avant la révolution, 
352. = sur le projet de loi tendant i suspendre la liberté indivi- 
duelle, 364, " S"PP^- 'ï""" 86,pag. 3. = sur la proposition 
de rendre réellement officiel le bulletin des séances de la Chambre 
des Pairs, 542. — Son rapport au nom du comité des pétitions , 
487 et 582. — Lettcs-patentes portant institution de pairie héré- 
ditaire en sa faveur, 591. — Prononce à la Chambre des Pairs 
l'éloge de M. de Volney, 83 1 et S81. — Son opinion sur le pro- 
jet de loi relatif aux élections, 9o3 et 926. t Secrétaire du 2« 
bureau , 972. f Vice-secrétaire du 4« bureau , iG6o. 

Uahu (le baron Martial), inspecteur aux revues, f Intendant 

Darville. Nom que demande à substictier au sien le sieur 
Dreyfus, 1427. 

Dassier , député de la Loire, f Président du 6" bureau, 779. 

Daudin, maire de Vie. f Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement d'Aurillac, 318. —Ses litres à 
cette faveur, 254- 

Dault du Mesnil. Nom que demandent à substituer au leur 
les frères Louvel , anciens gardes du corps, 35 1. 

Daunod , député du Finistère, f Membre de la commission 
de rédaction de l'adresse au Rot iur l'assassinat du duc de 



D AU 

Berfy, 184. •)■ = de la commission d'examen du projet 4é 
loi relatif au nouveau mode durganisatinn des collèges élccro- 
raux, 25o. — Son opinion sur 442pctitions revêtues de 53,54o 
signatures, tendant au maintien de la Charte et de la loi des 
élections , 269. = sur le projet de loi concernant la liberté indi- 
viduelle, 271 , 3ic», 3i5 et 333. — Son amendement tendant à 

tion, 3i5. == tendant à hmiier l'existence de la loi d'exce'p^ 
lion au i^- octobre 1820, pag. 340. — Rejet de cet amende- 
ment, 34t. — Son opinion sur le projet de loi tendant à réta- 
blir la censure des journaux et écrits périodiques, 346 et 367. 
— Sa réclamation contre une assertion relative aux opinions 
prétendues différentes qu'il aurait émises sur la liberté de la presse, 
374. — Son opinion sur les peines à appliquer aux infracteurs de 
la loi qui établit la censure, 4.4. = sur les articles tendant à 
autoriser la suspension ou la suppression des journaux, 4iS. 
t Membre de la commission d'examen du nouveau projet de loi 
sur les élections, 524. f Président du premier bureau, 606. — 
Son opinion sur le projet de loi relatif aux élections , 694 et G96. 
= sur l'amendement de M. Boin , 804. 

Daopui». f Notaire à Moulins, 1212. 

Daupbinot , pharmacien , sous-lieutenant de la garde natio- 
nale de Paris. ■— Sa déclaration comme témoin de fa naissance 
du duc de Bordeaux, i3a5. — Présente ses hommages à la du- 
chesse de Berryl 1397. — Est admis à l'audience particulière du 
comte d'Artois, qui lui remet une boîte en or, 1425. 

Dauxon jeune, commissaire des guerres de i'^ classe, *{■ SoiM- 
incendant militaire, 1400. 

Dayelat-Bellamourt. t Député de la Somme, i483. 

Datid , consul général de France. — So» arrivée X Smyrne, 
247. — Célébration de la fête du Roi, 1411, 

Datid , secrétaire-général des douanes, f ^ , 1437. 

David , sculpicur. — Chargé de l'exécution du monument à la 
mémoire du général vendéen Bonchamp , 491. 

David, peintre.- — Exposition de deux de ses tableaux auMusée 
du Luxembourg, Gï8. 

David , maréchal-des-logis de la gendarmerie.— Est entendu 
comme témoin dans le procès de Louvel , 783, -f ^ , 829, 

Davidson. (Conspiration de Thistlewood.) — Est mis en ju- 
gemcnr , 583. f^oye:^^ ïnisTLEWoon. 

Davila ( J. Madrid), f Secrétaire du conseil d'Etat d'Es- 
pagne , 399. 

Davoust (M""). — Son mariage avec M. Vigier, 1109. 

Davoost, maréchal-de-camp. — Notice nécrologique, 1276. 

Davs (Humphry-). — Ses succès dans le déroulement àcs 
feuilles des manuscrits d'Herculanum et de Pompéia, 248. 

Dax. Nombre de bourses et de portions de bourses attribuées 
à cette ville d^s le collège de Pau , 34* — Fixation de la dépense 
pour cet objet, ibid. — Proportion dans laquelle son arrondisse- 
ment concourt à la nomination des députés , 2 1 4- — Nominatioa 
du sous-préfet, ia65. 

Debar. Demande l'autorisation d'ajouter à son nom celui de 
Kraytter, i3S3. 

Debillt, Est adqiis à l'Ecole polytechnique, 141S. 

Debbat, architecte du bâtiment de la Bourse, f Membre (fc 
la commission nommée pour l'eiamen des divers projets relatifs 
à l'établissemcnc d'une nouvelle salle d'Opéra, 375. 

Debruge-Ddméitil , agent de change. -J- Adjoint au syndic , 
1660. 

Debdee (Guillaume), doyen des libraires de Paris. — Sa 
more, 182.— Son éloge , ibid. 

Decuamps, conseiller de préfecture, -f Secrétaire -général 
du département de la Nièvre, i2G5. 

Decle , libraire. — Acquéreur du Dépôt des lois^ ^3c). 

Decoube des Morelles. Reçoit une médaille d'argent , 
1099. 

Découvertes. Bélier hydraulique, par d'Artigues, 14. 

DecrÈs (le duc de), vice-amiral et pair de France. — At- 
tentar commis sur sa personne, i547. — Nouvelles de sa santé, 
1575. — Sa mort , i6û6. — Notice nécrologique , 1G07. — Ses 
obsèques , 161 1. 

Dedelay d'Aoier. Son admission à U Chambre des Pairs , 

.94. 

Déel , sous-inspccieur aux revues de 3» classe, f Sous-in- 
tendant militaire , 1400. 

Deferuon. Est admis à l'Ecole polytechnique, 1418. 

DEPEKRiiiHES, substitut du procureur du Roi près le tribu- 
nal de I" instance de la Seine. — Fait partie de la Chambre des 

Depoktebay. •)■ Archevêque de Bourges , io55. 

Defoocher , adjoint aux commissaites des guerres, -f- Ad- 
joint d'intendance militaire, 1400. 

DefRakce (le général comte), f C. >^, 11S8. •]• Ecuyer 
cavalcadour du Ro. , i56i. 

Defrasaks, conseiller à la cour royale de la Seine, f Membre 
de la Chambre des vacations, 1223. 

Defbeske. f Secfétaire de la commission du monument en 
l'honneur du duc de Berry, 6i8. 

DÉFjïiCHEMEHT. Dispositions principales des lois relatives 
aux défrichemcns , 5o.— Circulaire du ministre de l'intérieur lu» 
cet objet, 212. 

Degarke. (Homicide.) — Son jugement, 619, 

DeoROSsoles. f Député du Gers, l532, 

Dehay , tonnelier. — Sa pétition tendant à obtenir le paiemenB 
des fournitures qu'il a faites , 19. 

Deheque, ciseleur en bronze. —Figures de Henri IV et du 
duc de Berry, I2y8. 

De laBebcerie. royef Bergerie (delà). 

Deiabruke , colonel de gendarmerie. — Souscription pour le 
monument à la mémoire du duc de Berry, 707. 

f Adjoint d'intendance militaire, 1400. 

DELACROix-FflAinviiLE, dépuié d'Eurc ct Loit. fMembre 
de la commission nommée pour l'examen du projet de loi relatif 
à la libération définitive des acquéieurs de domaines nationaux, 
des cngagistcs et des échangistes , 28. — Son tapport, :34. — 
Son opinion sur une pétition tendant â excepter des ventes de 
bois les fotcts de l'Ile-Adam et de Carnelle, 87. — Sa ptoposi- 
tion tendant à scinder un projet de loi ct à votet séparément sur 
chacun des titres qui le composent, l68. = tendant à appljquer 
aux engagistes la prescription trentenaire , 170. — Son opinion 
sut le projet de loi concernant la liberté individuelle, 323. — ' 
Son amendement tendant à ce qu'après son interrogatoire, le dé- 
tenu puisse appeler un conseil, ibid. — Discussion de cet amen- 
dement, ibid. — Son rejet, 324. — Son amendement tendant i 



BEL 



Accoràct des défemeurs aux détenus. 323. — Biscussîon fîe cet 
ameodemenc, ihid. —Son nouveau discours à l'appui, 3a4. — 
Rejet de ramendcinent, /è/U — Reproduction à U Chambre des 
Pairs de son araendcmcnt tendant à accorder un défenseur aux 
détenus^ Sgi, et SuppL au n° S6. — Son opinion sur les peines à 
infliger aux infracteurs de la loi qui établit la censure des jour- 
naux , etc. , 4*4-= sur le système d'après lequel les fonds votés 
^our un objet de dépense peuvent êcre appliqués à un autre objet, 
471. tPrésident du 3* bureau , 482.— Son opinion sur la vente 
rfcs forêts et du domaine de Chambord, constitués en majora: 
de la principauté dcWagram, 5i4*— ^Sa proposition tendant à 
exempter du droit d'exportation les productions des artistes fran- 
çais , 56G. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux douanes, 
58o,— Appuîc l'amendement de M. Camille-Jordau {loi des élec- 
tions), 757. tPrésident du 8-= bureau^ 964.— Présente un amen- 
dement sur les voies et moyens, relatif aux postes, 968. — Son „ 
rejet , ibid- 

Delahate. -t-Bàtonnler de l'ordre des avocats de Paris, i458. 

Delaistre. Rerftporte le a* grand prix à l'Académie des 
beaux-arts, 946. 

Delaithe, maréchal-des-logis de gendarmerie. — Sa déposi- 
tion dans l'afaire des troubles du mois de juin, 1579. 

Dexaîtrb (le baron), député de Seine et Oise, f Membre 
de la commission d'examen du projet de loi sur les douanes, 98. 
— Nombre de voix qu'il obtient aux premiers cours de scrutin 
pour la candidature à la place vacante de commissaire de sur- 
Teilîancc de la Caisse d'amortissement, 346.— Admis au ballot- 
tage, îS'o. ''ç Candidat, ibid. — Sa réclamation contre la clôture 
des coioptes àsï^\^,pag. 483. 

Belaitbe (Raimond-). ^oy«j Raimond-Delaitre. 

DelalaUdï (Duchamp-). ^oye^ DocHAMP-DELALAtroE, 

Delamalle (le chevalier), -f Conseiller d'Etat en service 
ordinaire, io35. 

Dekaualle fils, substitut du procureur du Roi. — Obtient 
. kprtx d'éloquence à l'Académie française, 1129. 

Delamarre , adjudant sous-ofEcicr. — Arrêté pour la conspi- 
ration du 19 août, 1202. 

Delamotte-Bevière , avoué près le tribunal de première 
instance de la Seine. — Sa démission , 1429. 

Delaplagne. Voye-^ Lacave-Delaplagne. 

Delaflanche. Esc admis à l'Ecole polytechnique, x4iS. 

JDelaporte, Reçoit une mention honorable comme agricul- 
teur, logg. 

DELAROCaB. yoye^ ROCBE. 

Dei-aroche, député de la Seine-Inférieure, — Son 9pinion sur 
le projet de loi relatif aux douanes , 6d5. 

Dblassus, lieutenant-colonel, i*^, i335. 

Delatooche, adjoint de 2= classe à l'inspection, -f* Adjoint 
dans le corps de l'intendance, 1400. 

Delaunat, député de l'Orne, f Membre de la grande dépu- 
ration qui doit assister au service annuaire du 21 janvier, à 
Saint-Denis , 83. f Secrétaire du 6^ bureau , 606. — Son opi- 
nion sur le projet de loi relatif aux élections , 655. — Amende- 
ment à l'article i", 751. — En développe les motifs , ibid. et 768. 
-Appelle l'amendement de M. Boin, 809. f Membre de la dé- 
pucation pour aller au-devant du Roi, 1647. 

Delacnat. Reçoit une mention honorable comme agricul- 
teur, 1099, 

Delaunay, conseiller à la cour royale de la Sejnc. f Membre 
de la chambre des vacations, 1223. 

Deladivet , député de la Mayenne. ■\ Membre de la grande 
députarion qui doit assister au service annuaire du 2i janvier, à 
Saint-Denis , 83. — Son opinion sur les besoins des hospices , 
532. = sur le projet de loi relatif aux douanes , 609. f Membre 
de la commission sur le projet de loi concernant la réserve de 1^ 
Banque de France , 771. — Son opinion sur le projet de loi des 
dépenses (ministère de la marine) , S97. 

Delaoro. f Président du collège électoral du département de 
l'Avcyron , 1379. -f Député de l'Aveyron, i538, 

Delaveau, conseillera la cour royale de la Seine, -f- Membre 
de la chambre des vacations , I223. 

(Casimir). — Obtient le prix de poésie à l'Aca- 



iim\ 


française , l 


129. 










De 

culair 


e, 793.— Suc 


ces de 


représenta 


ion de sa 
d'Anaxer 


comédie du 
ce . lo63 e 


FolU 
1070 



Delwille-le-Roolx , agent de change, f Adjoint au syn- 
dic, 1660. 

DtîLBREtL , secrécaire-général de la préfecture du départemcnc 
de Tarn et Garonne. fDéputc du même département, i535. 

Delcambre (le baron), maréchal-de-camp. fCommandanc 
( à Chaions ) la i " subdivision de la 2t division militaire , 535. 

Deleao, médecin à Saint-Mihiel. — Rend l'ouïe à deux 

DÉLÉGATios. ^oyej PÉTITION (droit de). 
Deiessert (le baron de), député de la Seine. —Nombre 
de voix qu'il obtient aux premiers tours de scrutin pour la can- 
didature â 1.1 place vacante de commissaire de surveillance de la 
Caisse d'amortissement, 340. —Admis au ballottage, 35o. f 
Candidat, tbid. — Son opinion sur l'admission des cachemires, 
sous la condition d'un fort droit d'importation, 56;. f Secré- 
taire du 2' bureau , 28. t Membre de la commission d'examen 
de la proposition tendant â introduire un nouveau mode pour le 
contrôle des votes , 3o4- ■ — Son opinion sur la proposition de 
faire rembourser par la ville de Paris les sommes qu'elle doit à 
l'Etat, 522. t Membre de la commission d'examen du projet 
de loi qui fixe les dépenses de l'Etat pour 1820 , pag. i32. f Se- 
crétaire de la chambre de commerce de Paris ,621 Son opi- 
nion sur le projet de loi relatif aux douanes , 6n3. = relatif aux 
élections , -i». t Membre de la commission sur le projet de loi 
concernant la réserve de la Banque de France , 780.-800 opi- 
nion sur le projet de loi des dépenses (ministère de l'intérieur) . 
848. — Rapport sur le projet de loi relatif à la Bourse de Paris , 
948. —Voix pour la présidence , 1684. 

DetïniE. Sa déposition danj l'affaire des troubles du mois 
dcjuin,l58o. 

Selfàu , aubergiste. — (Escroquerie.) — Son jugement, loG. 

Delhobme, ancien procureur-général, t Président du con- 
seil général du Rhànc, ii45. 

DÉ1.IBÉIHT101.S. ^oyej CHiMiir.ES. 

Deuéoe, avocat au» conseils du Roi ci à la Cour de cassa- 
don. — Sa démission» 124G. 

Dcticsi , adjoint de 2' classe à l'inspection lux revues.! Ad- 
joint d'intendance militaire, i4oo. 

Deltouï. t Trésorier de la Société royale des sciences, 164G. 

DuLiLLE. Publication des Suvreipo^Mumes de ce poïie, i50. 

r»Eto». -f Secrétairegéncral du département Jc> Pytcuéci- 
Oricmalcs, 12US. 



DEL 

Delong , dépuîé du Cher. — Son opinion sur te projet de 
ioi concernant la liberté individuelle , 27 1 et 286. — Son amen- 
dement tendant à supprimer du projet de loi les complots ayant 
pour but de détruire le Gouvernement , ibid. — Discussion, 3io. 
^ Il le retire et s'en rélère à un autre amendement , 3 16. — Son 
opinion sur le projet de loi tendant à rétablir la censure des jour- 
naux et écrits périodiques , 346,ct 384- f Membre de U 
sion des pétitions, 4S2. -}■ Secrétaire du i*"" bureau, 606. 



DEM 



'9 



1099. 

Voix qu'il obtient 



honorable comme agrïcul- 
au collège de Maine et 



Loire , i522. 

Delorme. ~|* Substitut au tribunal de première instance de 
Mâcon, 1212. 

DcLOBT ( J. }. Annonce qu'il s'occupe aussi d'une Description 
des environs de Paris , 36. 

Deiort. f Président du collège électoral du 2' arrondisse- 
ment de l'Aude, 1473. 

Delort , général. — Voix qu'il obtient au collège du Gers , 
i532. 

Delpech. Demande l'autorisation d'ajouter à son nom celui 
de Cantaloup t 1329. 

Delpon , procureur du Roi. -f Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement de Figeac , 218. — Ses titres 
à cette faveur , 254- — Annonce de ses travaux pour la recherche 
et la description des antiquités du département du Lot , 226. 

Delpy, f Secrétaire-général du département de la Haute- 
Garonne , 1265. 

Delrieo. Reprise de sa tragédie de Dimémus , 558. 

Delrde , ancien capitaine des ouvriers de la marine. — Ses 
piaintes.de ce que sa pension a été illégalement fixée, 123.' — Rap- 
port , discussion et décision à ce sujet , ibid. 

Delsart. Cours de sténographie, iioG. 
' Delteil. ( Vol. ) — Son jugcmenr, 27 et 28. 

Delvihcoort , doyen de la Faculté de droit de Paris, "f" 
Membre de la commission pour-Ia souscription du domaine de 
Chambord, i554- 

Démanche, lieutenapt de gendarmerie. — Sa déposition dans 
l'affaire des troubles du mois de juin, 1579. 

Demakme. -{* Candidat aux fonctions de conservateur de la 
Bibliothèque royale, i543. f Conservateur , iSSg. 

Dr4iante, professeur suppléant à l'Ecole de droit de Paris.— 
Sou discours à la rentrée des études, i483. 

Demarçat (le baron), maréchal-de-camp, député de la 
Vienne. — Sa défense des députés de la 3= série attaqués par le 
ministre Pasquierj ses reprochas au ministre des moyens em- 
ployés pour influencer les élections ; sa sommation au ministre de 
fournir la preuve de ses allégations , etc. , 18. — Son opinion 
sur la clôture de la discussion ouverte sur les pétitions relatives 
au maintien de la Charte et de la loi des élections , 62. = sur la 
pétition des entrepreneurs de messageries , qui réclament la sup- 
pression du droit de 25 centimes alloué aux maîtres de poste , 
34. = sur une pétition tendant à distraire plusieurs communes 
du canton de Thiancourt (Meurthe) pour les réunir à celui de 
Pont-à-Mousson , 86. = sur une pétition tendant à excepter des 
ventes de bois la forêt de l'Ile- Adam et de Canellé , 87. — An- 
nonce de sa proposition tendant à supplier S. M. d'ordonner à 
ses ministres de convoquer immédiatement les collèges électo- 
raux des départemens dont la dépuration est incomplète , 92. — 
Développement de sa proposition en comité secret , 120. — Son 
opinion sur une pétition tendant à ce que les militaires ne soient 
armés que pendant le temps de leur service , i55.^sur une 
pétition tendant à reporter les forçats aux colonies pour y rem- 
placer les nègres dans l'exploitation des terres , ibid. — Sa ré- 
clamation contre la partie de la rédaction du procès-verbal du 
Q février, relative au mode de vérification àcs votes dans les ap- 
pels nominaux, 168, — Son opinion sur l'impression de U décla- 
ration du rapporteur de la commission d'examen Ha projet de loi 
concernant la liste individuelle, relative aux éclaircissemens de- 
mandés par la commission et refusés par le ministère , 272. = 
sur le rappel à l'ordre du député de Corcelles , 3o3. =sur le pro- 
jet de loi concernant la liberté individuelle, 3ii.=sur une pé- 
tition tendant à obtenir la libre exportation des laines , brebis et 
béliers mérinos , et à frapper d'un droit de 20 à 25 pour 100 
l'importation des laines étrangères , 33a. ^ sur la question de 
savoir si les ministres, interrompant une discussion, peuvent 
parler entre deux épreuves , 338. = lur le projet de loi tendant â 
rétablir la censure des journaux et écrits périodiques , 346.=sur 
la révision sollicitée du décret du 11 janvier 1808, relatif aux cm- 
bcllissemens de Paris, etc., 35o. = sur une réclamation tendant 
à obtenir la remise d'une taxe imposée au pétiiionnaixe pour le 
traitement du curé d'une commune où il n'a pas son domi- 
cile , ibid. = sur la proposition de rétablir dans le projet de loi 
sur la presse, ces mots : par livraison et plus d'une )ois parmois, 
4oo. = sur la disposition portant que les journaux ne pourront 
paraître qu'avec l'autorisation du Roi , {\0']. — Développement, 

fournis, ^o^. — Son opinion sur la proposition itodant à sus- 
pendre les délibérations jusqu'à ce que les commissaires du Roi 
aient combattu les amcndcmens en discussion, 4i6. = sur la 
faculté demandée parle Gouvernement de suspendre ou supprimer 
les journaux, 4i8. = sur la restitution des retenues faites sur les 
appointemens pour les fonds de retraite , 436. = sur la fixation 



u-de: 



îdu 



vice , 440. = sur le projet de changer le mode actuel de vérifica- 
tion du scrutin et d'autoriser 5o membres à demander l'appel 
nominal , 442- — Son amendement tendant à ce qu'après une se- 
conde épreuve , dix membres puissent exiger la division de la 
Chambre , ibid. — Son opinion sur une pétition tendant à ob- 
tenir des dispdsitions législatives , à l'effet de régulariser le ser- 
vice des messageries et des malles-postes , et de concilier leurs 
intérêts respectifs, 443* = sur le projet de loi relatif aux comptes 

la parole à un orateur qui se proposait d'examiner s'il était 
dans ta prérogative royale de retirer un projet de loi soumis 
auxCh^brcs, 5io. = sur le projet de loi relatif aux douanes, 
5/,3 et 6o9. = sut ramcnd.ment tendant à augmenter les droits 
d'entrée sur les instrumcns de calcul et d'observation, 556. = 
sur la pétition du général Allix, tendant à être rappelé de sa demi- 
solde pendant le temps de son exil , 56o. = sur le projet d'ad- 
mettre les cachemires , en tes frappant d'un fort droit à l'impor- 
tation, 567. = sur les suites à d-mncr aux accusations portées 
par divers pétitioimaîrcs contre le duc de Cazfs,ctsur l'existence 
d'un gouvernement occulte, 572.=sur le pro|ct de loi relatif aux 
flections, 713 et 719. — Demande que toute délibération soit 
suspendue jusqu'à ce que les ministres aient donné des renseicne- 
mcns positifs sur les troubles qui ont eu lieu h la sortie de la 
séance du 3 juin , 789. — Rend compte des troubles dont il a été 
témoin , 797.— Lettre relative à son opinion sur les élections de 
la Vienne , .689. 

Dbmay , lambour-maior de la légion de U Mayenne. ( Dégàcs, 
vuiti de fait. } — Sun jugcmenr , 4u> 



DEiiMBSK-Y , chef d'escadron, f ^ , i335. 

Demetz fils , avocat-général. -i- Premier avocat-général près U 
cour royale de Nancy, io36. 

DÉMissioif. Foye-^ Charte. 

Demodlow. t Préfet de Châlons -sur- SaÔne (Saône et 
Loire), 1359. 

DEMonns (le docteur ). f Vice-président du Cercle médical 
de Paris, 177. 

Beneuk , accoucheur de la duchesse de Berry. — Sa déclara- 
tion comme témoin de la naissance du duc de Bordeaux, i32ti. 
t ^, 1341. —Vaccine Icduc de Bordeaux, 1470. 

Desis. Chargé de la recherche des antiquités dans le départe* 
ment de la Meuse , 622. 

Denise, adjoint au maire du O" arrondissement de Paris* 
t Maire, i323. 

Denmamk , conseiller de la reine d'Angleterre. — Ses confé'^ 
rences avec la Reine , 335. — Remet une communication de U 
Reine à lord Lîverpool, ibid. — Son plaidoyer pour cette priu- 
cesse , .44, et i45i. 

Dehtzel, lieutenant-colonel, — Arrêté pour la conspiration 
du 19 août, 1202. 

Dents. Jugement de son procès avec Achard de Saint- 
Manvieux, prévenu d'une dénonciation calomnieuse contre lui , 
182. — Succès de sa défense confire le pourvoi en cassation 
d'Achard de Saint-Manvieux, 525. 

BÉPARTEMEHs. Leur distribution en subdivisions militaires^ 
535 ctsuiv. 

DÉPENSES. Nomination d'une commission pour l'examen des 
deux projets de loi relatifs aux supplémens de crédit sur le bud- 
get de i8i8etau règlement définitif de ce budget, 570. —Dis- 
cussion à la Chambre des Députés sur le projet de loi relatif aux 
dépenses, 934 et 937. — Son adoption, 944. ~ Présentation â 
la Chambre des Pairs de ce projet, 951. — Rapport , loa^* — 
Adoption, io3o. — Promulgation de la loi, 1059. /^pyej 
Comptes. 

Deplas, conseiller de préfecture, f Secrétaire-général du dé» 
partement de la Charente , i265 et i638. 

Déportation, /-^oye^ Colonies, Peines. 

DÉPOTÉS. Vérification de leurs pouvoirs, 1667 , 1669, 167 5j 
1678. 16S4 et 1694. 

DEqdevauvilliers, capitaine. — Arrêté pour U conspira* 
tîou du 19 août, 1202. 

Derebodl-BejiviLle , juge de paix à Nantcrre. -Vers sur 
la naissance du duc de Bordeaux , i35o. 

Derville. Nom que demande à ajourer au sien l'avocat 
Noirvache 5i i et 5i5. 

Desarbres, maire de Villefranche. •}■ Secrétaire du conseil 
général du Rhône, ii45. 

Desadlses de Fretcinetj capitaine de vaisscau^^ — Prête 
serment entre les mains du Roi en qualité de commandar.r àz l'iîe ' 
de Bourbon, i283. 

Desreaioplaiw. t Président du collège électoral du 2<^ arron- 
dissement du Cher, i380. 

Desbiez, chasseur de la garde royale. — Artère l'assassin du 
duc de Berry , 192. — Accueil qui lui est fait par les ofi^ciers de 
garde au château , 222. f ^ , 23a. — Présent ou*!! reçoit de- la 
duchesse de Berry, aS?. — Discours prononcé à l'occasion de sa 
réception en qualité de chevalier, ibid. et 256. — Souscription 
ouverte à son profit, 281 et 443. — Est entendu comme témoin 
dans le procès de Louvel , 7S3. — Reçoit le montant de la sous- 
cription ouverte en sa faveur, 1120. 

Dbsboedfs, graveur. — Chargé de faire, sur pierre fine, lepor* 
traitduftoi,6. 

Desbordes, lieutenant. —^ Prend la fuite à la découverte de 
la conspiration du 19 août, 1202. 

Desbordes (M"= ). — Le recueil de sts poésies est présenté 
au Roi, i385. 

DesbRosses. Est admis à l'Ecole polytechnique , 14 18. 

Descamps, lieutenant-colonel, f >$<, i335, 

DEscnAJiPs j greffier-archiviste du i*"" conseil de guerre de là 
l't division militaire. — Sa lettre sur l'inexactitude du compte 
rendu par les journaux d'une déposition au procès du duc de Ro- 
vigo j en ce qu'elle a rapport au comte Beugnot, 11. — Lettrâ 
relative aux remplaçans, 584> 

DesChamps, officier en retraite. — (Assassinat.) ^- Son ju* 
gement, m. 

DeschaMps, inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées. 
— Pose la première pierre du pon< de Libourne , 121g. 

DESCfiAMPSi P^oye-:^ Bodsquet-Deschamps. 

Deschatennes, chef d'escadron de la garde nationale de Pa- 
ris, f*, 1024. 

DescLADt, président en la cour rôyale-de Corse, fij^ , 10761 

Descdrdes. -f Député de la Charente, i522. -f Conseiller dô 
préfecture de la Charente, lOSS. 

Desenne, sculpteur. — Chargé de l'érection du monument .-V 
la mémoire du duc de Berry, dans la cathédrale de Versailles, 
679. — Transport du mausolée du duc d'IIarcourt dans l'églis(i 
métropolitaine de Paris, 911. 

DÉsEBTEnns. Convention avec la Sardaigne pour leur extra* 
diiion, 1681. 

De3ESsA.rts. f^oye^ Lecler-DesessaRts. 

DesfreSnes, commissaire des guerres de i''^ classe, -f Sous- 
intendant militaire, 1400. 

Descarets, f Secrétaire-général du département de la Cha- 
rente-Inférieure , 1-265. 

DescEorces. Est exclus des cours delàFaculic de droit, 817» 

Dësgraviers (le chevalier). — Son procès contre le Roij 
164a et 1647. 

Desiiaquets , commissaire des guerres de 2" classe, "f Sous* 
intendant militaire de 3= cLisse , i4oo. 

Deshayes, chef d'escadron, f >î< » ï^35. 

DesHERMAUX. f^Oye^ VALEtTE-DKSlIEIlMAUX. 

Desheules, capitaine commandant le navire de commerça 
le Jules. — Sauve l'équipage d'un bâtiment anglais, 906. 

DESiAABObE , Français. — Son assassinat d Lisbonne , 26^ 

DEsjARDiHi, chef de bataillou. f ^, i335i 

Desjardiws, commissaire des guerres de i'" classe, f SoUs* 
intendant militaire, 1400. 

DEsJAr.nihs , notaire à Versailles. — Sa démission, 1471. 

Dksjoreut , souî-préfct de la Châtre. + Secrétaire-général de 
la Sarthe, 1265. = du département de l'Indre, 1359. 

Deslapdes. Reçoit une médaille d'argent, 1095». 



20 "DES 

Oeslanoes , sous-prcfet de Domfronr. f Sous-préfet de Fou- 
gères , 1265. 

Desmeloizes, conseiller de préfecrure. f Secrétaire-général 
du déparccmeiu de Loir et Ciier, 126J et iG3S. 

Desmortiers. r^oyci Bodvief,-Desmortiejis. 

Dessoteks, graveur, f *, io43. 

Despatts ( le baron) , député de Seine et Marne. — Propose 
un article additionnel à la loi des élections, S27. 

Despeeiès. t Député par k collège des Landes, l532. 

Desperu (deParel). A-oyej PAREL-DtsrERU. 

X)ESPlEr.is, sergent-major. — Arrêté pour la conspiration du 
19 août, 1202. 

Despbei, propriétaire du haras de Lieussaint (Manche) 

Récompense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 49^* 

Desmez-Cobsisset. royej Cokkisset-Desphez. 

-Desrobert. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4iS. 

Deskotoucs de Chaolied. t Préfet du Finistère, loGo. — 
Prête setmcnt, lio5. — Proclamation aux habitans de Brest, 
1233. 

Desboosseauï, député des Ardennes. — Son opinion sur le 
projet de loi relatif a.ix douanes, 5Si et GoS. f Membre de la 
commission des pétitions, G06. — Présente un amendement à 
rarticle 1" du projet de loi sut les élections, 770. — Discussion, 
•-71 et 7-3. t Président du collège électoral du l" arrondisse- 
ment des'Ardennes, i3So. . 

DEsnoTs. f Président du collège électoral du département de 
l'Allier, 1379. 

Desrots-Ddhooiie. f Conseiller de préfecture de Seine et 
Oise,lGl4. 

Dessalle, f Répétiteur du cours de constiuction à l'Ecole 
royale des beaux-ans, G22. 

Desséche jiEST. Dispositions principales des lois telatives au 
dessèchement, 5o. — Citculaire du ministié de l'intétieur sur 

Dessein, lieutenant-génctal , maite d'Orthez. — Sa lettre à 
la Quotidienne , portant démenti des bruits que ce journal avait 
répandus sur l'esprit des habitans d'Orthez et les manœuvres' des 
libéraux en cette ville, 85. 

DESSEnviERs. Foyef Boiret-Desseeviebs. 

Dessin. Fo^cj Liberté de la presse. 

Dessoles (le marquis ) , lieutenant-général et pair de France, 
f Chevalier commandeur de l'ordre du Saint-Esprit, 1329. 

Destabenrath. f Secrétaire du conseil géuéral de la Seine- 
Inférieure, IIOI. 

Destitution. Koye^ Charte. 

Destodches (le baron), préfet de Seine et Oise. —Est 
reçu par le Roi en audience particulière , 144S. — Son discours 
à la duchesse de Bcrry lors de la pose de la première pierre du 
monument élevé à Rosny pour renfermer le cœur du duc de 
Berry , i483. f Gentilhomme honotaire de la chambre du Roi, 
l5Gi. 

Destott de Tract. Koyej; Tbact-Destdtt. 

Desvals. (Druet). ^oyej Dbdet-Desvaux. 

Desvignes , avoué ptès le tribunal de i^*^ instance de la 
Seine. — Sa démission, 719. 

DÉTENTION. Voye\ Liberté individdelle. 

Dette consolidée ( Budget de la) , jo3. 

Dette publique. Tirage au sort pour l'ordre de liquidation 
de l'arriéré au département de la guerre, l65. 

Dettes, ^oyej Emicbés. 

Devarlet , sous-lieutenant. — Prend la fuite à la découverte 
de la conspiration du 19 août, 1202. 

Devaux, député du Cher. —Son opinion sur le jjrojet de 
loi concernant la liberté individuelle, 271 et 33o. f Secrétaire 
du 4« bureau , G06. — Son opinion sur le projet de loi relatif 
aux élections, 738. = sur l'amendement de M. Eoin , 8o5. — 
. — Lettre pour réfuter des calomnies qui le concernent, lo63r 
f Député du Cher, l4S3. 

Devaux, juge suppléant, t Adjoint au maire de Bor- 
deaux, JG14. 

Devaux. ;>'ojcî Legband-Devau.h. 

Deville, juge d'instruction au tribunal de i'^^ instance de 
Strasbourg.t*, .076. 

Devillebs , capitaine de gendarmerie. — Sa déposition dans 
l'afFaire des troubles du mois de juin, 1579. 

Dewarengiiien , commissaire des guerres de 1'^ classe, 
t Sous-intendant militaire, 1400. , 

Dhetibès, propriéraire. — Sa pétition tendant à ce qu'il soit 
accordé une prime à ceux qui planteront du bois de chêne , 7. 

Didelot (lebaton). — Audience du Roi, 293. t Préfet de 
la Charente , loGo. 

DiDiER-BÉdiAGE, président du tribunal de commerce, f Dé- 
puté de la Gironde , i52G. 

DiDioN. Est admis i l'Ecole polytechnique , 1418. 
' Die. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt à 
la nomination des députes, 2i3. — Cofrcspondant du comité 

DiEuERicns, conseiller de justice en Prusse, f Commissaire 
pour la réorganisation delà justice, 77. 

Dieppe. Nombre de bourses et de portions de bourses attri- 
buées à cette ville dans le collège de llouen , 34. — Fixation de 
la dépense pour cet objet , ïbid. — Proportion dans laquelle son 
atrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 
•f du sous-prcfet , 1359. 

Diète germanique. La ville libie de Brème donne l'exemple 
de la soumission à ses résolutions, i533. 

Dietrichstein (le comte de), f Gouverneur de la banque 
d'Auttiche, 14 1. 

Dpgeon (le vicomte), pair de France.f Membre du comiié 

loi relatif à la Corse, 977 et looi. f .ï<, 1188. f Membre de la 
commission pour la mise en accusation des prévenus de la conspi- 
ration du 19 août , 1 191. —Est reçu par le Roi en audience par- 
ticulière, 1594. t Secrétaire de la Chambre, iGGoet 1G75. 

Digne. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
à la nomination des dépmès , 2.3. — Correspondant du comité 
d'agriculture, 217 et 253. f Chef-lieu de la 2' subdivision de la 
8= division militaire, 535. 

Dijon. Prochaine inauguration en cette ville des bustes de 
Euffon et Bossuct , 14. — Répaitition entre divers départcmens 
des bourses et portions de bourses dans le collège de cette ville. 
— Fixation de la dépense pour cet objet, 34. —Nomination 
au parquet de la Cour et du Tribunal, 74. — Proportion dans 



DU 

laquelle son arrondissement concourt à la nomination des dépu- 
tés , 2l3.— Nomination à l'èvèché par la mort du titulaire, 
325. t Chef-lieu de la i" subdivisionde la t8' division militaire, 
536. -Entrée de l'évèque, il3i. — Prix décerné par l'Acadé- 
mie , ligi. —Célébration de la fête du Roi, 1220. — Rapport 
àTAcadèmie des sciences , arts et belles-letttes , sur le concours 
pour l'éloge du duc de Berry , i45S. — Mouvement séditieux 
dans la prison militaire, i522. 

Dijon (l'évêquc de ). foyi Reymond. 

Dijon (le comte), député de Lot et Garonne. fO. * , 695. 
t Président du collège électoral do dépattemcnt de Lot et Ga- 
ronne, 1379. t Membre de la commission pour la souscription 
du domaine de Chambord, i554. 



ndant 
,536. 



DiLios ( Henti ). t Conservateur des bibUothèqu 
de l'Institut et de Mazarin , 45. 

DiLLOK (le comte de), maréchal-de-camp. t Cor 
(.1 Dijon) la l" subdivision delà i8' division milit, 

DiNAN. Nombre de bourse^ser de portions de bourses attribuées 
.^ cette ville dans le collège dé Nantes , 34- — Fixation de la dé- 
pense pour cet objet, ibid. ■ — Proportion dans laquelle son ar- 
rondissement concouft à la nomination des députés , 2i3. — 
Correspondant du comité d'agriculture, 21S. 

DixTRAKS,ordonnaieur.tIntendant militaire, i4oo. 

Division.^ iuilitaikes. Rappel du lieutenant-général J. Par- 
thounaux au commandement de la 10= division, 17.— Nomina- 
tion au commandement de la 1" division , 9^. ^ i-' idem^ ibid. 
. — Organisation des subdivisions , 535. — Leur composition et 
leur chef-lieu, 535 et 536. —Nomination au commandement 
des subdivisions, ibid, — Nombre de maréchaux-dc-camp em- 
ployés dans les divisions militaires pour 1S20, ibid.— Leurs 

sion , 536. = du chef d'état-major de la 1"= division , i433. 
/-"o^ye^ Armée FRANÇAISE. 

Division tebrjtori ale. Réclamation des habitans de Bai- 
intte le ptojet tende 



de Ra 

DlYC 



outtp 



y?- 



lour la 



■ à celui de Vouziers 
:eur des archives de Saint-Pét 



irg.fSé- 



DooE DE LA Brunerie (le barou)., lieutenant-général. 
tMembre du comité spécial et consultatif du génie, 54l. f Ins- 

DoGNON (le comte du), maréchal-des-logis des gatdes du 
corps du Roi. —Le Roi signe son contrat de mariage , i583. 

DÔLE. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
àla nomination des députés, 2i4. — Correspondant du comité 
d'agriculture , 21S et 254- — Nomination au Tribunal, 483. 
■f du préfet, 1265. 

DoLGOBOucitT, (le prince Basile. ) f Ecuyer de l'empereur de 
Russie , 97. 

DoLLÉAss. Lettre sur l'incendie de Bercy , llio. 

Domaines nationaux. Présentation à la Chambre des Dé- 
putés d'un ptojet de loi relatif à la libération définitive des acqué- 
icuts de ces domaines , 19. — Texte de ce projet, 20. — No- 

Discussion, i5S, iSg, 160, 161, 162 et iG3. — Amendement 
tendant à libérer les sous-acquéreurs de bonne foi , 162. ^Dé- 
veloppement d'un amendement tendant à comprendre dans le 
projet de libèrationies acquéteurs de rentes nationales, 159. — 
Discussion de cet amendement, i63. — Son adoption, ibid. 
— Adoption du projet de loi, 168. — Présentation i la 
Chambre des Pairs du projet adopté par la Chambre des Députés, 
202 et 218. — Exposé des motifs , 203". — Nomination d'une 
commission pour l'examen du projet, 2l8et226. — Rapport de la 

3ol et 352. — Amendement en faveur des acquéreurs des biens 
dits du petit domaine , ibid. — Texte de la loi , 347. — Pétition 
tendant à obtenit une mesure législative qui déclare inviolables 
les aliénations du petit domaine, ibid. — Cassation d'un arrêt 
de la cour d'Aix qui avait posé en principe qu'il y avait, delà 
part des acquéreurs de biens nationaux , obligation naturelle de 
rendre ces biens aux anciens propriétaires. 483. roye^ ÉcaAN- 

CiSTES, EnGAGISTES, LiBEETÉ DE LA PRESSE. 

DOMBASLE (Mathieu de). — Reçoit une médaille d'or, 
1099. I 

DoMBiDAu DE Crhuseilles. f Président du collège clectoial 
du département du Finistère, 1379. 

DoMBiDoN DE Crouzeilles. /^ojyej Crodzeilles (Dom- 
bidon de ). ^ ' 

DoMBRowsKi. Son legs à la Société des amis des sciences de 
Varsovie, 1614. 

DoMFBONT. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députes, 2i4.i-du sous-préfet, 1265. 

DoMON (le baron), lieutenant-général, t Inspecteur- général 
de cavalerie, 536. f Ecuyer cavalcadour du Roi , .56i. 

DoMREMY (Vosges). — Inauguration du monument élevé à 
la mémoire de Jeanne d'Arc, 1279. ^ 

Do»DET. t Notaire à Toulouse, i43o. 

Don 1 aîné, adjoint au commissaire des guerres, f Adjoint 

DoNNADtEu (le vicomte), lieutenant-général, député des 
Bouches-du-Rhône. — Pétition d'habitans de Grenoble à la 
Chambre des Députés sur le refus du conseil d'Etat de l'auto- 
risation nécessaire pour poursuivre ce général, J76. — Sa pé- 
tition tendant à obtenir d'être jugé sur sa conduite à Greno- 
ble en 1816, pag. 463. — Autre pétition des parens des condam- 
nés pour obtenir sa mise en jugemenr, ibid. —Est conduit à 
l'Abbaye, 923. — Est mis en liberté, 977. — Jugement du tti- 
bunalde i" instance de la Seine, relativement à sa plainte en 
calomnie contre les sieurs Rey, Cazenave et Régnier , 1294.— 
— Affecte aux hospices de Grenoble les to.ooo fr. qui lui sont 
alloués en dommages-intérêts, j458. t Député des Bouches-du- 
Rhône, i5o3. 

Dono-Devie, substitut du parquet, f Avocat-général en la 
courd'Agen,74. 

DoNZELOT (le comte), lieutenant-général, gouverneur et or- 
donnateur de la Martinique. — Son Mémoire sur les moyens les 
plus avantageux au commerce de celte colonie , 3. — Démenti 
du bruit de son rappel , 307. — Fait vendre un bâtiment capturé 
par un corsaire de la république de Columbia , 679. 

DoBDi. t Commissaire de l'empereur d'Autriche pour la ré- 
partition de la dette publique.du ci-devant royaume d'Italie, 3o. 

DoRDOGNE (département de la). —Nouvelle fixation du nom- 
bre de députés, 2i3. — Sous-préfectures dont se composent les 
arrondissemens d'élections , liii. —Nombre d'électeurs du col- 
lège de département, ibid. — Correspondant du conseil d'agri- 
culture, 21S et 254. — Population, 3oi. —Contingent dans 
la levée de la classe de iSigpour le recrutement de l'armée, ii,W. 
t Partie de la i'= subdivision de la 2o" division militaire , 536. 
— Don d'une somme de 400 fr. pour être distribuée aux chefs 
de famille les plus pauvres , 60J. — Le Roi accorde à la biblio- 



DOR 

thèquc de la vîllc de Pèrlgueux la Description de fE'^pr'e, Rlf*. 

— Réunion du conseil général, ii4i. t du secrétaire-général, 
1265. — Nomination fiu président du collège électoral, 1379. — 
Elections des députés, 1Ù26. 

DoRiA (le marquis), député de Saône et Loire, f Membr- 
de la grande dépuration devant assister au service du 21 jan- 
vier à Saint-Denis, S3. — Son opinion sur l'in>pression de l.i 

de loi concernant la liberté individuelle , relative aux éelaircisse- 

272. = sur la réclamation de la ville de Tar.ascon, rendant à ob- 
tenir les ètablissemens publics transférés à Arles depuis deux ans, 
354. =sur le projet de loi relatif aux élections, 7i3 et 717. 
t Président du collège électoral du l" arrondissement de 
Saône et Loire , ... t Dèpuié, i526. 

DoRiON. Ode sur la naissance du duc de Bordeaux, 1422. 

DoRivAL. Sa déposition dans l'affaire des troubles du mois 
de juin, 1579. 

DoEiiioY(Gerraain-Sébastien).— (Faux.) — Rejet de son 

condamné, ibid. 

DoRTEL DE Tessan, sous-ptéfet de L(odcve. -f Sous-ptèfec 
du Vigan, 1265. 

Dotation. Réclamation des militaires dépouillés de leurs do- 
tations, 440. 

DoTRENGE, député aux Etats-Génèrau.xde Belgique. — Son 
opinion sur l'examen du Code civil , 1643. 

Douanes. Présentation à la Chambre des Députés d'un pro- 
jet de loi contenant des modifications au tarif des douanes, Ô9. 

— Texte de ce projet , 64. — Nomination d'une commission 
pour l'examen de ce projet, y8. — Demande de l'augmentaiion 
du droit d'importation des fromages de Suisse, l54. — Pé- 
tion tendant à auiotiser la libre exportation des laines ce 
des brebis et béliers mérinos ,> et à frapper d'un droit de 
20 à 25 pour 100 l'importation des laines étrangères, 332. = 
tendant àobtcnir la réductiondcs droits sur les denrées provenant 
des colonies françaises, 35-. —Discussion sur la caisse des re- 
traites de l'administration, 5l8 et 5i<). — Texte du rapport de 
la commission d'ex.nmcn du projet de loi sut les douanes, SîG. 
-Discussion générale sur le projet, 533, 534, 537 " ""'■ > 
543, 544, 545, 346, 547£rj£uv. , 5^9 et 555. — Discussion 
des articles, 556 et suiv. — Adopijon des amendemcus de la 
commiision, 56o. — Discussion du tarif d'iinportaiion des su- 
cres, 56i et 564. = des tabac?,, 566. — Adopiion d'un amen- 

tures des artistes français , etc. , iiiW. — Discussion de l'ardcie 
du ptojet tendant .T admettre les schalls et tissus de Cachemire 
en les soumettant à un droit d'entrée considérable , rtirf.- Main- 
tien de la ptohibition absolue , 567. — Suite de la discussion , 
572. — Amendement tendant à prohiber l'introduccion du nan- 
kin , ibid. — Rejet de cet amendement, 573. — Suite de la-dis- 
cussion des articles , 58o , 585 , 588 , Sgo , 5y3 , 599 , 602 , 6o5, 
60S, 612, 61961624. — Nouveau r.ipport de la commission , 
fio5. — Adoption , 626. — Présentation à la Chambre des Pairs, 
63-. — Rapport de la commission , 743 et 837. — Discussion 
et adoption, 753. — Ptise d'une péniche chargée de contre- 
bande, près Barfleur, 1068. -OrdoSinauce du Roi relative aa 
demi-droit de tonnage à percevoir sur les navires américains, 
1075. — Augmentation du droite d'entrée du houblon, 1107. 

— Loi relative à l'exportation des tissus de laine , i2o5.— Or- 
donnance du Roi relative à l'importation des grains et farines 

ouvrages d'or et d'argent par Wissembolirg, 1 54i.^ concer- 
nant l'exportation des ècorces à tan provenant des foicts situées 
sur la rive droite et dans le département de l'Isère, l6i3. — 
Etablissement des lignes espagnoles sur la frontière de France, 
j6S3. ;^ojye5 Contributions INDIRECTES. 

DouAï. Répartition, entte divers dèpartemens , des bourres 
et portions de bourses dans le collège de cette ville. — f i.xation 
de la dépense pour cet objet ,34. — Proportion dans laquelle son 
atrondissement concourt à la nomination des députés, 214. — 
Correspondant du comité d'agriculture , 318 et 254. 

Doublât, député des Vosges, f Membre de la commission 
d'examen de la proposition relative à l'entretien, curenient et 
réparation des fossés des routes royales, 524- "f" Député des 

DouRS (dépaitement du). —Réponse aux inculpations du 
Constitutionnel c6nm le préfet de ce dèp"'. , 3. — Nombre de 
bouises et de pottions de bourses attribuées aux communes d.lns 
le collège de Besançon, 33. — Fixation de la dépense pour cet 
objet, ;4/rf.^Nom"". à la préfecture, i33. — Pétition des fabri- 
cans de fromage, tendantàaugmenler le droit d'importation des 
fromages de Suisse en France, i54. -Nouvelle fixation du 
nombre de députés , 2i3. — Sous-préfectures dont se composent 
les arrondissemens d'élections, ibid. -Nombre d'électeurs du 
collège de département, ibid. — Correspondant du conseil d'a- 
griculture , 218 et 254 . — Population, 3o i . — Contingent dans 
la levée de la classe de i8iypour le rccmtemcnt de l'armée, ibid. 
t !'• subdivision de la 6' division militaire, 535. — Nomin.i- 
tion du préfet, 1060. = du secrétaire-général, 1265. = du pré- 
sident du collège électotal, i379. = de députés. i522. 

DoDuEAOviLLE (le duc de) , pair de France. — Son hom- 
mage à la mémoire du feu marquis de Vence, pair décédé, 81. 

— Son ooinion sur le projet de loi tendant .à suspendre pour 
cinq ans l'a liberté des journaux, 238 et 25S.t Membre des con- 
seils de perfectionnement et d'inspection de l'Ecol? polytechni- 
que , 282. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux jour- 
naux, etc., 321. — Explications qu'il fournit sur la rèdaciion 
du bulletin .les sèancts de la Chambre des Pairs, 307. f Prési- 
dent du 3" bureau, 53o. — Son opinion sur le projet de loi rela- 
tif aux élections , 89001912. t Secrétaire du 3- bureau, 972. 
t Merabie de la commission d'examen du projet de loi des dé- 
penses. 989, t Président du conseil général de la Marne, 1107. 
+ = du collège électotal de ce département, 1379. — Est 
reçu par le Roi en audience particulière, 1 573. f Secrétaire de 
la Chambre , tCGo et 1675. f Membre du comité des pétitions , 
1660. 

DOUEPPE DU FoUGERAIS ( LA ). ^^oyej FoUGERAIS (la 
Doueppedu). 

DouiiAiNT, avocat. — Sauve un jeune homme qui se noyait. 



DoULLENS. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court àla nomination des députés, 214. 

DouNous (Combes). A'oj'ef Combes- Dounous. 

DouKous (Henri), f Député de l'Arriège, i533. 

Do-w, peintre anglais. —Ses travaux à Pétersboutg, 149. 

Drack-Rurhiz. Présente au Rot une ode hébraïque sur la 
naissance du duc de Bordeaux, 1425. 

Draguignan. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 214. 

Dbalet , inspecteur principal des forêts du Midi. — 
Traité des forêts d'arbres résineux , et des terrains a-l/accns sur les 
montagnes de la fiance ^ l354. 

Dralet. 



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use, 164». 


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DiiiLET. f Conservateur 

Drapcalt blanc (Duci 
nal. — (Calomnie.) — Se 
J, Lafirte , dépuré , à plusiei 
■18. — (A craque formelle c 
domaines naconaux.) -S. 
en calomnie portée par le m 
187. —Motifs du'rejet de laplainreduducde Gazes, BrgetSS 

DaÉE { le comte de ) , propriétaire du haras de Grasse (Var). 
— Récompense pour son zèle dans l'éducation des chevaux , ^gS. 

DnEOi ( DE ) , architecre.— Son départ pour la Grèce , 35.— 
Nouvelles de son voyage dans le Levant, 1587. 

Dredx. Fixation du nombre des avoués et huissiers près le 
Tribunal, loi. — Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 2i3. 

Dbeox , maire de Huningue. tVice-président du comité pour 

Dreox-Bkeié (le comte de). A'qyej BkezÉ. 
Dreïfos. Demande à substituer à son hom celui de Dar- 
x'dle, 1437. 

DnoiT DE GARANTIE. J^oye:( Gauahtie. 

DaOIT DE MOUVEMENT. Foye-^ CONTCIDDTIONS INDIRECTES. 

Droit de mutatio:*. Foye-^ Mutation. 

DrÔme. Nombre de bourses er portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Grenoble , 
34. — Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. — Nouvelle 
iîxation du nombre de députés , 2i3. — Sous-préfectures dont se 
composent les arrondissemens d'élection, .WA— Nombre d'élec- 
teurs du collège de département, ibid. — Correspondant du con- 
seil d'agriculture, aiS et 254. t»'^ subdivision de la 7» division 
militaire , 535.— Le Roi accorde à la bibliothèciue de la ville de 
Valence ta Description de l'Egypte , 622. — Nomination du secré- 
tlire-général , 1 265. ^ des présidens des collèges électoraux de 
département et d'arrondissemens, 1379 et i38o.— Elections des 
députés , 1490 , 149S et i538. —Nomination d'un conseiller de 
préfecturerl6i4. 

Dromer, chef de bataillon, f >ï< , i335. 

DnovETTi, consul-général de France en Egypte. — Visite le 
temple de Jupiter- Ammon , 1646. 

Droet-Desvaox , conseiller de préfecture, -f Sous-préfet de 
Domftont, 1265. 

Dreoilhat, couttier de commerce près la Bourse de Paris. 
— Sa démission, i535. 

Dubergier. f Secrétaire - général du département de la 



c^h 



1265 



DoDOls (le baron), 
e la Société de inédccii 



eut de la section de chirurgie 
s, 35. 



Dddois (de) , chambellan du grand-duc de Bade. fChe' 
de l'ordre du Lion de Zahringen , 49. 



Dde 



i3i 



ire de bustany, . — b; 

DoBOis, nommé à l'évêché d'Aire. fEvêquc de Dijon, 325. 

Dubois de Riocourt (le comte). •]- Premier président de 
la cour royalc.de Nancy, io36. t Président du collège électoral 
du département de la Meurthc , 1379. 

Dubotdérd. t DÉputé du Morbihan , i532. 

Dubodchage (levicomre), pair de France. — Son opinion 
sur le projer de loi relatif aux journaux , etc. , 32l.=sur les rec- 
tifications à faire au bulletin des séances de la Chambte des Pairs, 
357. — Sa proposition tendant à ptoroger le sursis accordé-aux 
colons de Saint-Domingue , 487 et 582. f Membre de la com- 
mission d'examen des projets de loi relatifs aux supplémens de 
crédit sur le budget de 1818 et au règlement définitif de ce bud- 
get, 570. — Développe sa proposition relative aux colons de 
Saint-Domingue; elle esc prise en considération, 607 et 629. 
t Membre de la commission chargée de l'examen , 624.— Rap- 
port. 842 et 879.— Discussion et adoption , 860 et 901 . f O. * , 
695. ■{■ Membre du comiré des pétitions, g72.-j-^de la commis- 
sion pour le projet de loi relatif à la Corse, 977 et loot. t=de 
Ja commission pour la souscription du domaine de Chambord , 
1554. t Secrétaiie de la Chambte , 1660 et 1675. 

Dubouchet (le marquis), lieutenant-général. — E: 
le Roi en audience particulière , 1478. 



eçu par 



iident 



Dde 

'37- 



Non 



cour royale d'An 
nde à ajouter au 



is.t*,io76. 
ileS'Ollive, 



Ddbretos (le baron), pair de France. — Lettres-patentes 
portant déclaration de pairie personnelle en sa faveur, Sgi. 

Dubruel, député de l'Aveyron. tMembre-de la dépuration 
chargée d'aller rendre de pieux et derniers devoirs à la dépouille 
mortelle du duc de Bcrry, 206. — Son opinion sur une pétition 



buFEUcnii, ancien conseiller de préfecture, -f Sous-préfet à 
S.ivcnay (Loire-Inférieure) , 637. 

Dorroun (le docteur). tVice-diiccteur du Cercle médical, 
à Paris, 17,. 

DuPEOS , receveur particulier des finances de l'arrondisscmeut 
de Dreux. —Demande l'autolisatit 
de Saim-Àmand,6ii. 

Dufort, président de la cour royale de Bordeaux, f Secré- 
taire du conseil général de la Gironde , 1 1 24. 

Ddfoor. Adjoint de 2*= classe à l'inspection aux revues, -f 
Adjoint d'intendance militaire, 1400. . 

DuFOUB. Est admis à l'Ecole polytechnique, 1418. 

DupouBE DE Laneau (le comte). — Demande à ajoutera 
son nom celui A' Hargeviile , g23. 

Ddpreshe (Lefebvre). p^oye:^ Lefebvre-Dufresme. 

Dugard des Varennes. t Député de la Loire, i538. f 
Membre de la dépuration pour aller au-devant du Roi , 1G47. 

Ddgès. (Vol.) — Son jugement, 27 er 28. 

DuHAMEE. t Député de la'Gironde, i526. 

DuJON (le baron) , maréchal-de-camp, f Ecuver cavalca- 
dourduRoi, i56i. 

DULAMON. t Conseiller de préfecture des Landes , 1614. 

DoLONC. tExaminateur tempe 
1073. '"j" Professeur de physique t 

DUMAIRE , avocar. t Substitu 
tance de Sarreguemines, 1212. 

DuMANOiR, vice-amiral, député de la Manche. t>î<, iif 
t Président du collège électoral du département de la iManch 
1379.— Est reçu par le Roi en audience particulière , i453. 

DUMARTHOT. f Pt^fct du Puy-de-Dôme , loGû. 

Domartroï (Camus-), royej CamUs-Domartroï. 

Dumas (le comte Mathieu) , conseiller d'Etat.— Soutien 
la Chambre des Députés le projet de loi des dépenses (minist 



à l'Ecole polytechnique, 
Ecole, i485. 
ribunal de première ins- 



culiè 



1440. 



, 865, 866, S67, 870, 875, 877 et 885. f < 
e, io35.— Est reçu par le Roi eu audience 



Dumas , pioviseur du collège royal de Charlemagne. — Le duc 
d'Angoulême lui fait témoigner sa satisfaction de sa pièce de 
vers sur le dévouement de Malesherbes , 1267 et 1476. 

DumÈge , scciétaire du Musée de Toulouse.— Ses Mémoires 
sur les mOt^umens de Toulouse, 225. — Chargé de la recherche des 
antiquités dans le déparremenc de Tarn etGaroune, 475.— Son 
les antiquités du département de la Haute-Ga- 



l32 



-Son < 



: les pétitions 



de la i 
icledu] 



.mmission des pétiti, 
ojet de loi tendant ; 



t76. — 
333.— 



1"B 



de 



tance , 434.-Rapports au nom de h . , 

436, 443 et 463. -Motifs à l'appui de la pétition des habitans 
du département de l'Aveyron , contre la répartition des impôts , 
GooetGoj. tSecrétaire du 7' bureau , 964.-Présente un amen- 

DuBCC. Nom que demande à ajouter au sien le S' Godard , 



73. 



Duc 



î, commissaire des guerres de 1' classe, f Sou 

litaire, 1400. 

éditeur responsable du Drapeau blanc. f^oye\ Dr 

■: — Jugement de déshérence 

naire du 9^ arrondissement 



Duchamp-Delalawde , I 

I0G7. 

DUCBANOÏ. t Adjoint 
Paris, 1359. 

DuCHESJ<E, sous-prélet deVouziers. f Sous-préfet de Ro- 

DucBESNois (M"'), actrice au Théâtre-Français.— Détails 
sur la représentation donnée i son bénéfice , 107. 

Ducis. Son buste en marbre , 383. 

DucLos, maire de Saint-Denis-lcs-Ponts, f Correspondant 
du comité «l'agriculture dans l'arrondissement de Châlcaudun , 
218. — Ses titres à cetic faveur, 254. 

Ducios. t Président du collège électoral du L' arrondisse- 
ment de Maine et Loire, i38o. 

Ducoiw. t Bibliothécaire de Grenoble , 1097. 

Ddcoui.raï-Beiioaoit. Voix qu'il obtient au collège de la 
Loire-Inlèrieure, iSaa, 

DoDON (le baron), t Député de l'Ain , iSïG. 

DuFAU. t Avocat-général J la cour royale de Pau, io3G. 

DuFAUE. fAvocat-génétal à la cour royale d'Aix , 835. 

DupAj. yoye^ BAnuiER-DuPAr. 

noFAY. tConsciller de préfecture du département de la Seine- 
lotciicure, iSSij. 



Ddmeilet, député de l'Eure, 
relatives au maintien de la Charte et de "la l 
sur le droit de pétition et sur l'exercice de ce 
Son rapport 
Son opinion 

suspension d'un journal avant sa condamnation , 416. f Membre 
de la commission d'examen de la proposition relarive aux péti- 
tions, 524.— Son opinion sut le projet de loi relatif aux douanes, 
593. -f* Membre de la commission des pétitions, 606. — Son opi- 
nion sur le projet de loi relatif aux élections ,662. f Secrétaire 
du 9= bureau , 780. — Son opinion sur le projet de loi des dé- 
penses (cadasrre) , 918.— Présente un amendement sur les voies 
et moyens, 978. f Candidat pour la dépuration de l'Eure , 1 483. 

— N'est pas réélu, ibid. 
Ddménil-Debeuge. y-oyei Debruge-Dcménil. 
DuMONCHAu , maréchal-des-logis du Ror. f Membre de la 

commiss". pour la souscriptiondu domaine de Chambord, 1554. 

Ddmoochel, ancien recreur de l'Université de Paris. —Sa 
mort, 1657. 

DuMOUTiER , grenadier de la garde nationale patisieune. \^ , 
1024^ 

Dokkerqoe. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concouft à la nomination des députés, 214. — Cotrespondant du 
comité d'agriculture . 21S et 254. 

DuHOYEil (le baron), f Maître des requêtes en service ordi- 
naire, io35. , 

DuPAN , agent de la compagnie du Phénix de la Seine. — Sa 
démission, 20. 

DuPATy, président de la cour royale de la Seine, f Président 
de la chambte des vacations , 1223. ^, 

DuPATT, membte de l'Institut. — Rappoft sur les ouvrages des 
pensionnaires de l'Académie à Rome , 1 366. • 

Dupeïrand (Matussière-). f^oy. Matussièbe-Ddpeyrand. 

DUPIN , avocat. — Son plaidoyer dans l'affaire du chevalier 
des Graviers contre le Roi , 47, —Etat actuel des revenus de la 

dans le pro'cès du chevalier des Graviers contre le Roi , 94. f Dé- 
fenseur de son collègue Mérilhon, accusé d'injure: envers le pré- 
sident et la cour d'assises. — Son discours , 98. — Nouvelle ré- 
ponse à son plaidoyer relatif au montant de la liste civile, iio. 

— Chargé par le ministre de la justice de la classification géné- 
rale des lois du royaume ,122. f Défenseur du lieutenant-géné- 
ral Gilly, i38. — Lois civiles, i63i. 



aris. — Son plaidoyer pour l'édl- 
onnet , 99. 



Dbpin jeune, avocat 
teur responsable du Con. 

DuPiN (Ch.), membre de l'Institut. — Son rapport sur le 
Mémoire de Gilbert, intitulé : Essai de navigation par la va- 
peur , 4 Progrès des sciences et des arts de la marine française , 

1074. t Mcmbtc de deux sociétés savantes en Angleterre, 1 160. 

— Son f^oyage dans la Grande-Bretagne, iSSg. "f Professeur 
du cours de mécanique au Conservatoire des arts et métiers , 
i55i. 

DuPlK , sous-préfet de Clamecy. f*. loG3. 
DupiN (le baron), conseiller en la cour des comptes. — /"ri^c/s 
histori<jue de l'administration et de la cpmplabilité des revenus com- 

DupiN (Latofir-). f^oyei( LatouR-Dupin. 

DuPEAN. t Député du Gers, 1 532. 

DupLA» (Marié-), royei Mauié-Duh.an. 

DupLANTiKR , adjoint de 2'' classe d l'if^ptction aux revues, 
t Adjoint d'intendance militaire, 1400. 

DuPEEix aîné , sous-inspccteur aux revues de li" classe, "f 
Sous-intendant militaire de 1" classe , l4oo. 

DupLEix DE Me'ay , député du Nord, directeur-général de 
l'administration des postes. — Sou opinion sur le supplément 
d'Indemnité demandé par les habitans des départcmcns qui ont 
été occupés par les armées étrangères , 472" t Secrétaire du l*" 
bureau, 482. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux 
douanes, 5i)0. tConsciller d'Etat en service ordinaire, io35. 
t Président du collège électoral du département du Nord ,1379. 

— Son discours i l'ouverture du collège électoral; i55o. 



Tiil/le /■il/ihnltclif/ue du Momteup,. (Aniiôc i8;!0.) 



D U P 2i 

DupiÈs, greffier en chef de la cour royale de Paris.— Si 
mort, 1409. 

DuPLKs fils. tGrèffiér en chef de la cour royale de la Seine i 
en remplacement de son père, décédé, i425. 

DuPLESsis DE GnÉNEDAN. f Député d'Ille et Vilaine , i5 14. 
DuPLEssis. rôyc^ Levacher-Duplessis. 

DUPLESST. P'oye-; BONNESCUELEE-DuPtESST. 

DuposT. t Juge suppléant au trib"'. de commerce de Paris, 78. 

Dupont , vice-président de la chambre de commerce de 
Rouen, t Vice-président de la 6' section du collège électoral de 
la Seine-Inférieure , 529, 

Dupont (le comte), lieutenant-général, députe de lii Cha- 
rente, t Président du 2' bureau , i38. f Correspondant du co- 
mité d'agriculture dans l'arrondissement de Conlolens , 2iS. — 
Ses titres à cette faveur, 254- f Président du 8» bureau . 276. 
t Président du collège électotal du département de la Charente , 
1379. —Son discours a l'ouverture du collège électoral, l526. 
— Voix qu'il obtient pour la présidence , 1G84. 

Dupont, député de l'Eure, f Membte de la commission des 

tien de la'charre et de la loi des élections , et sur le droit de pé- 
tition et l'exercice de ce droit , Sg. — Observarion sur son dis- 
cours relatif aux pétitions, 75. — Son rapport au nom de la 
commission des pétitions , 1 tS. — Sa demande tendant à ce 
que, dans un appel nominal, on compte les votans et l'on 
marque les absens , de manière que les boules soient contrôlées 
par les noms , et non les noms par les boules , iGS. i Membre: 
de la commission d'examen du projet de loi relatif au nouveau! 
mode d'organisation des collèges électoraux , 25o. — Son rap- 
port sur 442 pétitions , revêtues de 53,45o signatures , tendant 
au maintien de la Charre et de la loi des élections , 2G2 et suiv. 

— Son opinion sur le projet de loi concernant la liberté indivi- 
duelle. 271, 3o6et 3o9.=sut l'amendement tendant à accordée 
des défenseurs aux prévenus , 324. = sur la question de savoir 
si les ministres, interrompant une délibération, peuvent parler 
entre deux épreuves , 338. = sur le projet de loi tendant à réta- 
blir la censure des journaux et écrits périodiques , 346. — Sa 
lettre, comme signataire du Drojpecras d'une souscriprion pour 
le soulagement eles personnes qui seraienr détenues en vertu delà 
loi suspensive de la liberté individuelle, au procureur-général 
près la cour de Paris , sur les poursuites exercées conrre ses co- 
signataires non députés, 5l5. — Réponse de ce magistrat, ibid. 
f Membte de la commission d'examen de la proposition relative 
aux pétitions , 524. ' — Son opinion sur le projet de loi relatif 
aux élections , 726. = atticle dernier. S27. — Voix qu'il ob- 
tient pour la présidence , 1684. = pour être candidat â la 
questure , 1694. 

Dupont de Nemours. Notice sur sa vie, par M. Dacier j 

Dupoux. Reçoit une mention honorable comrrie agriculteuri 
'orç,. 

DuPRÉ. t Sous-préfet de Saint-FloUr, 1265. 

DuPUT, député de la Charente. tPrésidenr du 5« Buréaii, 779; 

DuPUÏTREN, chirurgien, t Baron, 1174. 

Durand , candidat aux élections de la Haute-Garonne eii 
1819. — Jugement de sa plainte en Calomnie coqtre le journal 
le Drapeàu-Blanc . 1 1 et 695. ' 

Durand (François); député des Pyrénées-Orientales. -f- Mem- 
bre de la commission d'examen du projet de loi relatif aux douanes; 
98. t Correspondant du comité d'agriculture dans l'arrondisse- 
ment de Perpignan, 218. — Ses titres à Ceire faveur, â55; 

— Son opinion sur le projet de loi relatif aux deiuanes , 586. 
—Reçoit une médaille d'argent comme agriculteur, ie<9g. f Pré- 
sident du collège électoral du département des PyrénécS-Orien- 
tales, 1379. 

Durand, t Aveiué près le tribunal dé première instance de li 
Seine, 7,9. 

Du>iAND , professeur d'archicecture à l'Ecole polytechnique. 

DuRAND-AuPETiT. l^oye:^ Adpetit-Ddrand. 

Durand DE Corriac. f Correspondant du comité d'agricul- 
tute dans l'arrondisseriient de Bergerac. 218. — Ses titres à cette 
faveur, 254. 

Durand de MAaEiiii. ( le baron de ), ambassadeur près le 
roi des Pays-Bas. — Audience du roi des Pays-Bas pour la noti- 
fication delà naissance du duc de Bordeaux, l384. — Son ar- 
rivée à Paris , 1 539. 

DuRAiiiT (Simon), Ingénieur dd cadastrât Membre de la 
commission créée pour la recherche des antiquités dans le dépar- 
tement du Gard, 559. 

DuRAwTON, docteur en droit, f Professeur de pro'"édure i 
l'Ecole de Paris, 569. 

Duras (le duc de), pair de France, t Vice-président dd 
6« bureau , 7r9. j Chevalier commandeur de l'ordre eju Saint- 
Esptit , 1329. 

Durrach fils, —Reçoit une médaille d'argent cohimc àgri-^ 
cultcur, ii)99. 

DuRET, président du tribunal de Saint-Jeau-d'Angély.tVice- 
président du collège électoral de la Charente-Inférieure, 469. 

DuRFoRT (le comte Armand de), maréchal-de-camp. — Donné 
sa démission de chef d'état-majOr eie la l'i div°». militaire, 1421. 

DUROURE. /^(jyejDESROVS-DuROURE. 

TJuuRE. t Sous-préfet de Batcelonuette, 63i. 

DosSAOLT. t Conservateur de la bibliothèque de Sainte-" 
Geneviève , d Paris , 267. 

DussiEUX , commissaire «le police. — Sa dépositidn dans l'af- 
faire des troubles du mois de juin, 1579. 

DussuMiER-FoUBRÙNE, député de la Gironde, -j- Membre de- 
là députation envoyée par la Ville elc Bordcau.it auprès du Roi , à 
l'occasion de l'anniversaire du 12 mars , 33r. t Vice-président 
du collège électotal du département de la Gironde , 1 37t|. f Dé- 
puté de la Gitonde, l485. t Membre de la députation pour 
aller au-devant du Roi, l647.t='ic la commission de compta- 
bilité, 1694. 

DuTEiL, (Condamné d ninrt pour homicide.) — Succès 
de sou poufvoi en cassation , 78. ; — Son renvoi devant là cour 
d'assises d'Eure et Loir, i4id. — Rejet de son iitiuveau pourvu! 

DuTENs , ingénieur 6n chef, clirefctcilr des ptints et chaussées. 
— Ses Mémoires sur \ei ttavaux publits de l'Angleterre . sur 
l'cSprit d'association et Sur les diftcrens modes de concession, l5; 

DOTERRIER. f^Oye:^ pATROUIElON-DuTÉnRlEll. 

DuTiiEiiLE , inspecteur-général des forêts, f Administrateuir 
des foiêis, i385, 

DuTouR ( Comte- ). roycj Comte-D'uïour. 

DuTOT* , sous-licutcnai'it. — Prend la fuite d la découverte 
de la conspiration du 19 aoilt , t2o3. 

6 



cfins 



22 D Û V 

DiTv»i- (l'abhc). — Service des Savoyards en mémoire de ce 

prêïre , leur bienfaiceur , /^'j. 

DuTAL, vécéran. — Condamné pour propos séditieux, ll53. 

DtJTERGiEii , chef d'escadron d" état-major. ( Troubles du 
i de juin. ) — Est arrêté , So5. — Est interrogé par le juge 
:truction , 8S3.— Son avocat demande la remise de la cause , 
TU le mauvais état de sa santé, l564. — Arrêt de la Cour portant 
qu'il sera passé outre aux débats , ibid, — Acte d'accusation , 
ibid. — Son interrogatoire, l574- — Audition des témoins, i5-g 
et i584. — Le mauvais état de sa santé fait remettre la cause à 
une autre session , ibid. — Ecrit pour demander la disjonction 
de sa cause , i683. 

DuvEECiEB nE Hauranne, député de la Seine-Infétieure. 
fVice-ptésident du collège électoral de la Seine-Inférieure, 46g. 
7 Député de ce département, l5i4. — Voix pour la ques- 
ture, l6y4. 

Ddverrier , ancien président de la cour royale de Mont- 
pellier.7Commissaire du Koi près ia Caisse hypothécaire, 1112. 

E 

Eblé ( le général). — La ville de Magdebourg fait hommage 
du portrait de ce général à sa veuve, S95. 

EcHAKGiSTES. Présentation à la Chambre des Députés d'un 
projet de loi relatif à la libération définitive des détenteurs de 
domaines échangés, 19. — Texte de ce projet, 20. — IVomina- 
tion d'une commission pour l'e.vamen de ce projet, 28. — Rap- 
port de la commission, etc., i34. — Amendement tendant à 
les libérer après quattc ans , i5g. — Discussion , 164. — li est 
retité, i6t et 16S. — Discussion du ptojet de loi, l5S, iSg, 
160, 161, 162, l63, 164, iCSeili/iv. etiGg. — Sonadoptio':), 
1.^0. — Présentation à la Chambre des Pairs, 202 et 2t8. — 
Exposé des motifs, 202. — IXomination d'une commission pout 
l'examen de ce projet, 21S et 226. — Rapport de la comtnis- 
sion , 282 et 322. — Discussion et adoption du projet. Soi et 
352. — Texte de la loi, 34 J. 

ECKARD , homme de lettres, f Chevalier de l'ordre de l'Epe- 
ron-d'Or, 541. 

EcHMDLH (Davoust, duc d' A uersta!dt, prince d'), maré- 
chal, pair de France, etc. — Son opinion relative à la pé- 
tition de Vincent, tendant au rapport de la loi de janvier 
jSi6,pag. II et83. — Félicitations de Afonsieurà cette occasion , 
ibid. — Eloge de la conduite du maréchal, ibid. — Son discours 
tendant à expliquer la ptoposition qu'il avait faite dans la dcr- 
liière séance de la Chambre des Pairs , 79. f Membre de la grande 
dépuration qui doit assister au service aiuiuel du 21 janvier à 
Saint-Denis , 83. f Président du 3= bureau de la Chambre des 
Pairs , i6t . — Son opinion sur le compte rendu de la situation 
de la caisse d'amortissement , 382 et 322. f Président du 3" bu- 
réduction des droits d'enttée sur les denrées provenant des colo- 
nies françaises, 358. ^ sut le projet de loi tendant à suspendre 
la liberté individuelle, 3C4. ez Suppl. au n' S6, pag. 3.^ sut le 
caractère officiel du bulletin des séances de la Chambre des Pairs, 
487 et 582. t Vice-secrétaire du 2= bureau , 53o.— Sa conduite 
envers son frère le baron Davoust, i3i5. 

Eclairage. Koyc\ Utilité pdblique. 

Ecluse ( Mogniat de 1'). A'oyej Mogniat de l'Ecluse. 

EcoL. Est exclus des cours de la Faculté de médecine, 817. 

Ecole de médecine de Paris. Distribution des prix, il\^o 
et i548. 

Ecole militaire de Saist-Ctr. Formalités et programme 
des connaissances exigées au concours pour l'admission des can- 
didats , l(ii. 

Ecole normale. Ouverture des concours pour l'admission 
des élèves, 1043 et 1062. 

Ecole polyteCht(ique. Admission auprès du Roi, à l'occa- 
sion du nouvel an, des principaux fonctionnaires et professeurs 
de cet établissement, 11.— Visite du duc d'Angouiême , 21 . — 
Renouvellement du conseil de petfectionnement et du conseil 
d'inspection de cet établissement, 283. — Une députation pré- 
sente au Roi le 18*^ cahiet du Journal des sciences^ 579. = au 
duc d'Angouiême, 824. — Souscription pour le monument à 
la mémoire du duc de Berry, S49. — Ouverture du concours 
d'admission, 977. — Liste des élèves admis en 1820 ^pag. 1418. 

Ecoles d'artillerie, yoye^ Armée française. 

Ecoles de droit. Concours à celle de Paris pour la discussion 
de plusieurs questions de législation , 584- — Ordonnance du 
Roi qui règle l'ordre des études de la Faculté de dtoit de Paris , 
et contient des disnositions sur les autres Facultés, i4o3. — 
Discours de rentrée' de M. Pardessus, l53e. 

Economie domestique. Procédé pour la destruction des in- 
sectes, 94- 

Economie politique. Projtl déboisement des Basses-Alpes , 
par du Gier, ex-préfet de ce dépattement, 5l. — De ta nécesiitê 
de fixer er d'adopter un corps de doctrine pour la géographie et la sta- 
tistique , pat le baron de Férussac , 1 15. — Précis historique de 
l'administration et de la comptabilité des revenus communaux , par le 
baron Dupin, i5o8. 

EcQUEViLLY ( le marquis d' ) , général et pair de France. 
•fG. C. ^, 118S. 

EcQUETiLLT (le comte Amable d' ) , chef d'escadton. — Est 
reçu >}< par le duc d'Angouiême, i357. 

Edelcrantt. (le bâton d'), ptésident du bureau de com- 
merce en Suède. — Son opinion sur la loi des produits , 29. 

Edwards. (Conspiration de Thistlewood. )— Motion i la 
Chambre des Communes relative i sa complicité, 6i3. 

EcuiLLES ( le marquis d' ). — Cassation d'un arrêt rendu en 
sa faveurpar la cour d'Aix, qui avait posé en principe qu'il était 
d'obligation naturelle aux acquéreurs de biens nationaux , de ren- 
dre ces biens aux anciens propriétaires, 483. 

Egvillï (n'). Nuits françaises sur l'attentat du \î février 
j8ao, pag. I25G. — Epître à Rollin sur l' enseignement mutuel, 
ibid. 

Egypte. Lettre de Caviglia au sujet des fouilles qu'il a faites 
en ce pays et de la découverte d'un temple sous les pattes du 
sphynx ,12. — Travaux considérables ordonnés par le vice-roi , 
lo5. — Détails sur les divisions existantes entre les savans explo- 
rateurs de cette contrée, 193. — Situation du pays des Vécha- 
faites, 204. — Etablissement de raffineries à Alexandrie et au 
Caire , 607. — Trait de générosité du vice-roi envers un officier 
trançais, l'ami de sa jeunesse, iWd.— Canal d'Alexandrie, i683. 

Eichstaedt (Eugène Bcauharnais, duc de Leuchtemberg , 
prince d' ). — Son désaveu de l'ouvrage publié à Paris sous le 
titre de Mémoires et Correspondance de l'impératrice Joséphine, 1 10. 

EiNsiEDEL (le comte d'), ministre de Saxe au congrès de 
Vienne. — Son départ pour Dresde, 46- — Son remplacement, 
ihid. 



Ëis 

ÈissENLOBR, grand-baîllif badois. -î* Chevalier de l'ordre du 
Lion de Zahringen , 49. 

Elections. Rapport sur de nombreuses pétitions coUeciivcs, 
multiples et individuelles, tendant au maintien de la loi des élec- 
tions , 57. — Discussion , 58 et suiv. , «3 et suiv. , 67 er suiv. et 
76. —Décision, 66 et 72.— Sur cette décision , 67. — R.ipport, 
discussion et décisions sur : 39 pétitions, revêtues de 19,000 si- 
çnatutes, tendant au maintien de la loi actuelle des élections, 
58, 59, 60,61, 62, 65, 66,67,68, O9, 70, 71 et 72.— 
Rapport de la commission de la Chambre des Députés, chargée 
de l'examen du nouveau projet de loi y relatif, 610 et 6i5. — 
Texte du projet de loi avec les amendemens de la commission , 
610. — Discussion, G52, 657, 665, 673, 679, 6S7, 696, 701, 
707, 719, 723, 731, 73s, 743, 747, 753, 759, 765, 769, 771, 
779. 7S4. 7S6, 7S8, 791, 793, 797, 799, 8o5, 812, 8.7, 821 et 
S24. — Adoption, 82S. — Présentation du projet à la Chambre 
des Pairs, 83 1 et 849. — Nomination de la commission, S42. 
-Rapport, 874 et 884. —Discussion, S90 , 903, 906, 911 , 
912, 934, 931 et 957., — Adoption , 913 et 960. — Texte de la 
loi, 917. — Circulaire du ministre de l'intérieur aux préfets, 
relative aux pièces à produire par les députés nouvellement élus , 
1029. J^oyt^ Collèges électoraux , Pétitions. 

EiLEïiLLE ( Philippe d'), conseiller à la cour royale de Caen. 
t*,io76. 

Elliods-Bocthor. t Professeur d'arabe vulgaire à l'Ecole 
royale des langues orientales vivantes, 1234. 

Eltz. Dégâts causés par le débordement de cette rivière, 5. 

Emard , capitaine de la garde royale. — Sa déposition comme 
témoin dans l'alfaire des troubles du mois de juin, i584. 

Embrun. Proportion dans laqtielle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 2i3. — Correspondant du 
comité d'agriculture , 217 et 253. 

Emérigon. Fait partie de la députation de Rordeaux cha.rgée 
de pféscnter au Roi les hommages des Bordelais, à l'occasion de 
la naissance du duc de Bordeaux , i366. 

Emery. Demande l'autorisation d'ajouter à son nom celui de 
fontanille , 859. 

Emighans. Lettre du président desEtars-Unis sur le sort qui 
les attend dans ce pays , 1 . 

Emigrés. Pétition et débats sur la demande en ptorogation 
du sursis accordé aux émigrés pour le paiement de leurs dettes , 



Emmert, 



Ems. Etat des 



des gu 



de 2e classe. -î- So 



épris pour la navigation de 



Eneans-trouvés. /^oyej Hospices. 

Ekgagistes. Présentation à la Chambre des Députés d'un 
projet de loi relatif à la libétation définitive des détenteurs de do- 
maines engagés, 19. — Texte de ce projet, 20. — Nomination 
d'une commission pour l'examen de ce projet, 28. — Rapport 
de la commission, etc., 134. — Amendement tendant à les libé- 
rer après quatre ans", 159. — Discussion, 164. — Il est retiré, 
161 et 168.— Discussion du projet de loi, i5S, i59, 160, 161 , 
162, l63, 164, l65 et suiv. et 169. — Son adoption, 170.— 
Présentation à la Chambre des Pairs , 202 et 2 1 8. — Exposé des 
motifs, 202. — Nomination d'une commission pour l'examen 
de ce projet, 218 et 226- — Rapport delà commission, 282 et 
322. — Discussion et adoption du ptojet, 3oi et 352. —Texte 
de la loi , 347. 

Encelmann. Adjointauxcommîssairesdesguerres.-f Adjoint 
d'intendance militaire, 1400. 

Enghien (le duc d").— Célébration à Vincennes d'un service 
annuel à la mémoire de ce Prince , 369. 

Enjalleric. Reçoit une mention honorable comme agricul- 
teur, 1099. 

Enoup, président du tribunal de Tours, -f Conseiller hono- 
raire en la cour d'Orléans, 74. 

Enquête (commission d'). Voyer^ Mayence. 

Enseignement mutuel. Introduction et succès de ce pro- 
cédé pour le dessin linéaire . 75. — Ouvertures de nouvelles éco- 
les dans le Lot, ibid, — f tablissement d'une école en Sibérie, 
io5. — Installation de l'école de Versailles, i3o. Foyej Ins- 
truction PUBLIQUE. 

Entrechaux ( d' ). f Député du Var, i532. 

EpERNAY. Fixation du nombre des avoués et huissiers près 
le Tribunal, loi. — Proportion dans laquelle son airondisse- 

Epiceries. royej Paris. 

Epidémie. Ravage de la peste .i Majorque , iooi.=àPéra, 
lo3i et 1084. — Souscription en Espagne en faveur des victi- 
mes, io3l. — Mesures prises à Manille, 1096. -Nombre de 
morts i Majorque, iibo, 1124 et Il63. — Fin de l'épidémie, 

Epinal. Nombre de bourses et de portions de bourses attri- 
buées à cette ville dans le collège de Nancy, Si. — Fixation de 
la dépense pour cet objet, ibid. — Proportion dans laquelle son 
arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 
f Chef-lieu de la 3> subdivision de la 3' division militaire, 535. 

EpiNAY (Flandre d' ). Foye; Flandre d'Epinav. 

Epinois (Enchère de 1'). Voye^ Bochère de l'Epinois. 

Equetilly ( le baron d' ) , colonel de la légion de la Vendée. 
— Estadmisàlarettaite, 1307. f Maréchal-dc-camp, ibid. 

Erbigky (D').t Secrétaire-général du département du Nord, 
1359. 

Erbighy ( d') , ancien recteur de l'Académie de Grenoble, 
t Censeur, 437. 

Ebceville (Rolland d'). Voye-^ Rolland d'Ebcetille. 

Ernst, adjoint de !*■« classe à l'inspection aux revues. 

Erskine ( lord ). — Sa mo,tion en faveur de la reine d'Angle- 
terre, io32. 

EscALONNE ( d' ) , Commissaire général de police. — Son ar- 
rivée à Rayonne, 1017. 

EsCARS ( le cpmte d') , lieutenant-général , pair de France. — • 
Récompense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 435. 
-j- Vice-ptésident du i^r bureau , 972. — Signe l'acte de naissance 
du duc de Bordeaux , i326. f Chevalier commandeur de l'ordre 
du Saint-Esprit, 1329. 

EsCARS (le duc d'). — Signe l'acte de naissance du duc de 
Bordeaux, i336. 

EsCBASSERiAux. f Député dc la Ch.m-nte-Inférieure, i532. 

EsGONlÉBE, député dc la Vendée, f Membre de la députation 
chargée de présenter au Roi l'adresse de la Chambre des Députés 
sur l'assassinat du duc de Berry , 1 84. 

Esmakgart, conseiller d'Etat. \ en service ordinaire. 



£ SP 

io35. -i" Préfet dc la "Manche, loGo. — Prestation de serment , 
10S8. 

Espagne (général), mort à Essling. —Exécution de sa statue 
pour la ville d'Auch , sa pattie, 627. 

Espagne. Rapport sur l'état des choses dans l'Amcfique mé- 
ridionale; ordre d'y envoyer dés secours, I. — Etonnement qu'a 
causé l'ordre supposé de taire marcher les régimens de milice sur 
Madrid, ibid. — Etat comparatif de la population de l'Espagne 
au commencement du règne de Charles IV er à la fin de 1819 , 
ihid. — Recherches contre les auteurs des ordres supposés expé- 
diés pour le mouvement des troupes , 5. — Obscurité du décret 
relatif aux expatriés, ibid. — Lenteur de la levée dc l'impôt sur 
le luxe , ibid. — Décret du Roi relatif aux faux ordres en vertu 
desquels les tioupes se sont mises en mouvement, 10. —Conti- 
nuation des mesures de l'Inquisition, i3. — Persécution contre 
les francs-maçons, ibid. — Etat sanitaire de ce royaume, 17.— 
Expulsion de Cadix de tous les bâtimens chargés de marchandises, 
21. — Réflexion sur cette mesure, iiiJ. —Détoils circonstanciés 
sur les préparatifs de l'expédition de Cadix, 2G. — Mottalilé 
des troupes espagnoles à l'ile de Cuba , 35. — Démenti de la 
nouvelle de l'ordre donné aux vaisseaux étrangers de quittet Ca- 
dix , ibid. — Levée générale dans tous les ports et villes manu- 
facrunères d'une contribution forcée pour l'équipement d'un 
nouvel armement contre l'Amérique, ibid. — Ravages causés 
par la fièvre jaune à Cadix, 38. — Aurorisation d'exportation 
des huiles et grains , 4i. —Motifs et conditions de cette me- 
sure , ibid. — Etat des relations politiques de l'Espaçne avec 
les Etats-Unis ( extrait du messai;e du président au congrès ) , 
45. — Insurrection de la partie des ttoupes de l'expédition d'A- 
mérique entre Cadix, Grenade et Séville, 73. —Mouvement 
du général Freyre pour assurer la tranquillité , ibid. — Mesures 
prises .i Pensaéola pour la conservation des Florides , 73. — Ar- 
restations motivées sur les faux ordres expédiés aux rroupes. 89. 
— Etat sanitaire dc Cadix et lieux environnans , ibid. — Publi- 
cation d'un nouveau code de lois pour le Mexique, ibid. — Ef- 
forts infructueux des insurgés sur Cadix, 97. — Prohibition 
des journaux desPays-Bas, 109. — Sur la révolte des troupes 
(article d'Angleterre), 109 et 121. — Position des Etats- 
Unis à l'égard de l'Espagne ,110.— Détails sur l'insurrection , 
iJW. —Prise du ministre de la marine par les insurgés , /t/W.— 
Attaque infrucrueuse contre Cadix , ibid. — Occupation de l'île 
de Léon, de Xérès, ji;<f. —Mesures prises pour réduire les in- 
surgés , ibid. — Défaut des nouvelles de Cadix, arrêtées .'i leur 
passage à Madrid, ibid. -Forces des insurgés, 121. -Nou- 
velles de l'armée insurgée, 126. — Marche combinée de diffcrens 
corps de troupes, /Wd. — Situation de Cadix, iWd. — Procla- 
mation du gouverneur, i3o et i3l. — Augmentation de la 
solde et des rations de la garnison, iW.— Tranquillité de la ville, 
137. — Occupation de la Caracca par les insurgés, ibid. — Me- 
sures prises contre eux, ibid. — Renvoi de l'armée expéditionnaire 
dans l'intétieur , /tii. — Sur la position de Cadix , 1 43. — Lettte 
de 1765, écrite de Madrid à Marmontel, sut l'état de l'Espagne à 
cette époque , l44. — Proclamation du commandant en chef du 
camp de Gibraltar, du gouverneur de Cadix et du général en chef 
de l'armée expéditionnaire, 14G.— Documens relatifs à la négo- 
ciation avec les Etats-Unis, i5o. — Tentatives infructueuses des 
insurgés sur le fort Saint-Sébastien, i5l. — Dispositions prises 
par l'armée royale pour les réduire, ibid. — Pastorale del'évêquc 
de Cadix aux habitans de son diocèse, i53.— Ttoubics à Cadi.x, 

entre le nord et le midi de l'Espagne, 157. —Détails sut le mou- 
vement de Cadix, i65.— Attaque de Xérès par les insurgés, ibid. 

— Sur l'insurrection des troupes, 171 et iSl. —Nouvelles de 
Cadix, 171 et 175.— Réunion de plusieurs détenus aux insurgés, 
176. — Sommation des insurgés aux autorité»- de Earcelonne dc 
faire proclamer le gouvernement constitutionnel, 181. — Trai- 
tement des royalistes prisonniers dans l'île dc Léon . ibid. — Ou- 
verture des lettres destinées pour le Portugal, ibid. — Conti- 
nuation de la ttanquillité à Cadix , ihid. — Faibles attaques des 
rebelles, ihid. —Description de leur drapeau , ibid. —Situation 
de Cadix, 191 et 439.— Lettre du Roi à cette ville, ibid.— Pto- 
clamation du gouverneur provisoire, qui ordonne le désarinemenc 
des habitans et prohibe tout rassemblement excédant trois per- 
sonnes , ibid. —Disposition et proclamation du général Freyte 
aux insurgés, 196. ^Position et force de son armée, 197. — Dé- 
menti de la nouvelle publiée de la prise de Cadix par les insurgés, 
ibid. — Exil de grands personnages, 2o3. — Exécution du fa- 
meux Melchior, ibid. — Texte des proclamations du général 
Freyre aux ttoupes insurgées et à la ville de Cadix, ibid. — Sur 
les troubles dc cette ville ( article d'Angleterre), iW. — Mou- 
vement du général Freyre, 211. — Sa notification aux insurgés 
de l'amnistie que le Roi leur accorde, iiirf. — Détails sur l'enga- 
gement du 3 1 janvier entre l'ariiiée royale et les troupes insutgées , 
31 5. — Désertion parmi les insurgés ,227. — Succès des troupes 
royales , ibid. — Echec des insurgés à Veger et Conel , 236. — 
Réponse du gouvernement espagnol à la pattie du discours du 
président dc l'Union, relative au traité de cession des Florides. 
ihid. — Etat des choses à l'île dc Léon , 243. — Attaque géné- 
rale soutenue par les insurgés , 244. ■ — Forces des armées royales 
et insurgées , 2S7. — Effet produit par l'occupation d'Algésiras 
par les insurgés , 361 . — Contributions qu'ils-y lèvenl , ibid.— 
Leur marche sur Veger, ihid. — Situation des armées royales, 
ibid. — Engagcmens divers entre les deux parris , 262. — Posi- 
tion critique des insurgés, iM. —Leur situation, 274. — Pu- 
blication d'écrits , proclamations, gazettes, etc., ibid, — Con- 
dition de la ratification du traité de cession des Florides aux Etats- 
Unis, iéid.-Mouvemens et situation des masses insurgées et de 
l'armée royale . 277. — Marche des insurgés sur Grenade , 3oi. 

— Insurrection de la Galice , ibid. — Marche des insurges par 
Malaga et Antequerra ,319. —Proclamation de la constitution 
dans la Galice , ibid. — Etablissement d'une junte dictatoriale à 
Madrid , ibid. —Arrivée de Mina en Navarre, ibid. — Invitation 
aux autorités et aux individus de faire connaître leurs vues sur 
les changemens qu'exigent les lois fondamentales de l'Etat, SaS. 

— Insuirection en Murcie, SîG. — Espoir d'éloulïer l'insurrec- 
tion à la Corogne , ii/d.- Convocation des Coriès , 337.— Ser- 
ment prêté par le Roi à la constitution des Cottes généraux et ex- 
traordinaires de ifii2, ibid. — Mouvement qui a accompagné cet 

événement, et dérailsy relatifs, 343 et 347 Nouveaux détails 

sur la révolution, 356. — Nomination d'une junte temporaire 
qui remplira, jusqu'à leur réunion , les fonctions attfibuées aux 
Certes, ibid, — Rappel de tous les Espagnols qui se trouvent hors 
du royaume pour cause d'opinions politiques , ibid. — Convo- 
cation des assemblées pour l'élection des alcades et des autorités 
consritutionnelles , 363. — Nomination à l'emploi de chef poli- 
tique de la province de Madrid , ii/»/.- Proclamation de la junte 
provisoire d'Espagne sur le rétablissement de la liberté dc la 
presse, ibid. — Suppression du tribunal de l'Inquisition, ibid. 
— Mise en liberté des personnes détenues pout opinions politiques 
on religieuses , ibid, — Liberté dc la presse, ibid. —Cérémonie 
de la presration du serment à la constitution par les troupes de la 
itarnison de Madrid, .Sii.— Rétablissement des deux ministères, 
i'un pour la péninsule , l'autre pour les affaires d'outre-mer , ibid. 

— Réinstallaiion des juntes dc censure de la libej-té individuelle 
et de la liberté de la presse existantes en i8i4, /W. — Procla- 
mation de l'infant Don Carlos à l'armée nationale, SSg.— Ordre 

gnols qui se trouvent à l'étranger, ihid. — Suites de la révolu- 
tion, 395. — Proclamation delà consiiiuiion dans les principales 



yîllcsac la péninsule, !hid. 
EloignemenE des fonctions 
ont signé l'adresse pour le 
flications sur quelques doL 
tions, 399. — Célébration 
"on politique 



ESP 

. - Tranq, 
: publiques ( 

Jies qui pi 



ESP 



ETC 



! par le dii 



dos Cori 



;'élev 



,bid. — Ex 
rsurlcsélcc 



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. dépu 
d'Etac, ibid, — Accept 
d'Etat, <M. — Son 
jioGveau ministre de 1; 
le g. 



■bid. 



■ibun 



versairc de la publicacic 

rchie, ibîd. — Approb, 

1 junte pour accélérer l'élecnon d 

la démission d, 
bid. - 
,«;</.= du set 
;W.— Rétablissement prov 
jnncls, .(,,<<.— Ordre du R. 



■ Nomii 



:d'Eti 



n|oii 



: habit 



qui 



Md. — AtFtcux désordres qui ont eu lieu 
quillité du reste de l'Espagne , ibid. — C 
pour le mois de juillet , ibid. — Proclam: 
soire , 4-21.— Déclaration de l'indépcndar 
la réunion des Cortès, ibid. — El 



que à Madrid, ibid. —TS 
Etat sanitaire de l'Afrique 
visoire, 45i.— Décret de 
Instructions pour les électio 
damnés, et rétablissement d; 
cuséscomptis dans les procé 
.'|57. — Licenciement de T 
lité de la réunion des provin 



n à div( 
d. — Mani 



i Cadix, 4i5.—Tran- 
învocation des Cortès 

te des insurgés jusqu'à 
[ d'un club politi- 



lifestc de la 
desCo 



ibid. 
junte pn 



Ît79- 



re suisse, en faveur des restes des ré 
d'Espagne, 1273. —Adresse do tou: 
L-s chefs des différens corps formant la garnison de Madrid , su 
les événemons du 6 septembre, 1294. —Sa réponse d la Icttn 
par laquelle le roi de ISapIcs lui avait fait part des changemen: 
politiques de son royaume, 137 1. — Son arrivée au palais do l'fc's 
curial, 1493. —Son discours pour la clôcure de la session de: 
Certes-, i533.— Sa rentrée dans la capitale, i585.— Sa téponsi 
à l'adresse de la dépuration permanente , iGo5. 

Espagne (Marie-Josephe-Amélie, reine d').— Somme qu'elli 
envoie pour soulager les peuples de l'Andalousie , 5. — Kotici 



à l'a 



IsPAGNE (l'infant don Carlos d').— Sa p: 
nationale, 389. 

:spiG.vE (Cortès d'). —Première séance.— Presta 
it du Roi. — Son discours , io3 1 . — Séances et dist 
:rses matières, loGi, 1076, 1100 , llo3, 1 1 15, i 
1,1 165, 1182, ii83 et 1193.— Décret relatif à 1 
:é de plusieurs emplois lucratifs, 1249- — Rappor 



delà 



M 45 
! , ibid. — Réhabilitation des con- 
is leurs honneurs et pensions des ac- 
ures intentées pour faits politiques, 
rméc de Galice, 458. — Probabi- 
esd'outre-meràl'EspagneconsHtu- 
- Congés dans l'armée, i4«. — Affectation de 
[domaines au paiement de la dette publique , 
iéi<;. — Horreur qu'inspirent à leurs camarades les soldats qui 
ont fait feu sur le peuple de Cadix , 507.— Proclamation du Roi 
aux Espagnols d'outre-mor, 563. —Réception dans les provinces 
du décret relatif à la convocation des Cortès , 579. — Dé- 
cret qui ordonne que les juridictions seigneuriales soient dé- 
finitivement incorporées à la nation, et tous les privilèges abolis , 
ibid. — Décret qui réintègre dans leurs places tous les employés 
publics destitués depuis 1814 , sans un motif légal, 583. — Or- 
donnance du Roi qui crée une junte composée de généraux pour 
l'organisation de l'armée, ibid. — Décret qui permet aux réfugiés 
espagnols de rentrer en Espagne, 601. — Le Roi se déclare le 
premier soldat de la nation, ibid. — Adresse des six maréchaux- 
de-camp nommés pour offrir leur démission. Le Roi la refuse , 
ibid. — Décrets relatifs aux ecclésiastiques, ibid. — Ordre d'in- 
sérer dans la gazette ministérielle le serment à prêter à la consti- 
tution par les fonctionnaires de l'Etat, 6i3.— Adresse de l'armée 
<le l'île de Léon au Roi, ibid. — Réponses.faites par les cours étran- 
gères â la notilîcation de l'acceptation de la constitution des Cor- ' 
tes, 723. — Troubles à Sarragossc, 747.— Rétablissement de la 
tranquillité à Madrid et à Sarragosse , 777 ■ ■ — L'ambassadeur en 
France présente au Roi ses lettres de créance, 799. — Décrets 
sur les finances, 811.— Arrivée à Madrid des députés aux Cortès, 
y3i.— Ravages de la poste à Majorque, 1001 et 1084. — Séance 
pféparatoire des Cortès , ioi5 er 1019. — Nomination des prési- 
dcns et secrétaires, lo3l. — Souscription en faveur des victimes 
de l'épidémie, ibid. — Première séance des Cortès; prestation 
de serment du Roij son discours , ibid. — Relation de la céré- 
monie, io35. — Proclamation de la junte, io5i. — E.tposé 
de la situation du royaume, 107g. — Nombre des victimes de 
l'épidémie à Majorque , iioo, 1124 et Il63. —Note oiBcielle 
du cabinet russe sur les événemcns politiques, iioget 1112. — 
Décret qui rétablit dans leurs droits d'hérédité à la Couronne 
l'infant D. François de Paule et l'infante Marie-Louise, ii3l. 

— Mesures de sûreté générale, ii4o.— Fin de l'épidémie, 1171. 

— Décret du Roi concernant l'instruction publique, 1217. — 
Proclamation de la constitution des Cortès au Mexique, 1221. — 
Le vice-roi du Mexique refuse d'y laisser prêter serment, 1226. 
Souscription à Grenade pour la traduction des teares Per- 
sanes de Montesquieu, 1236. — Décret relatif à la vente des biens 

destinés à l'extinction de la dette publique. 1237. Induit gé 

nétal aux détenus dans les prisons , itiii. — Décret relatif à l'ex- 
tinction de Jésuites, 1274. — Réjouissances au Mexique lors de 
la publication de la constitution, 1277. — Troubles a Madrid, 
12S l . — Adresse au Roi de tous les chefs des différens corps for- 
mant la garnison de la capitale, 1294- — Troubles à Scville, iSog. 

La fièvre jaune se déclare en Andalousie, i3i4. — Montant 

de la dette hollandaise reconnue par les Cortès , 1 322.— Suppres- 
sion des Jésuites dans tonte la monarchie espagnole, ibid. — Loi 
relative aux récompenses nationales, i334. — Progrès de la 
fièvre jaune à Cadix, lîSg. — Loi relative à l'importation et à 
l'exportation des grains, i363. — La constitution est publiée à 
Cumana, ibid. — Les indcpendans envoient un parlementaire 
pour assister à la cérémonie , ibid. — Réclamations de pi ^ 



des fin 



'2/7' 






33o.= 



33y.-Dis 



186. = de la loi 
Présentation d'un projet de loi relal 
d'un projet de loi ayant pour but de défend 
politiques, ibid. —Approbation de la loi sur 
— Rapport de la commission sur les récom 
l333.— Proposition relative au coin des mon: 

= sur le clergé régulier, i363.— Adoption d'un pro|et de 'loi sur 
les délits commis par des ecclésiastiques, ibid. — Rapport de la 
commission chargée de l'examen de la conduite do soixante-neuf 
députés, qui ont proposé au Roi, en 18 14, l'abolition du système 
constitutionnel, i38l.— Suite de la discussion de la loi sur la li- 
berté de la presse, ibid. — Discussion sur le budget, i3y2. — 
Adoption de la loi sur les tarifs des douanes, i4o8.— Motion ton- 



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res tendant i ajourner jusqu'à la session pro- 
relativc à la question dos L'iorides, Gi3. — 
le de la mort du duc de Berry , G5l.— Comp- 
dépenscs de l'année 1S19, pag. 77S. — Etat 
res, l2o5. — Création du'grade de contrc-ami- 
c de la population , ibid. ■ — Importa- 
; pendant les années 181G, 1S17, 1S18 et 
ire de la révolution , par M. Botta, 1517. — 



i Pliiladelphie dos délégu 



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(Henri 
, 27ct: 
^■E, horr 



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iGG5 



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■Réu- 
iGi3. 



28. 



Dugès. -(Vol, 



de loi 



■ Arrêt 



\îr ïi souscription dite 
- Député de la Meuse, '1532. 

Eticst (Megretd'). Foyej Megret o'Etight. 
Etoquigst (Guérind'). Koyef GoÉitix n'ETOQDlGn 
Etbasgeps. De l'état de la législation à l'égard de Ici 
essions, 1121. P^oye:; Miior.nTi. 



y,d. - 



is qui 
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incs, ibid. 


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-Pr 

'S do 

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— Discussion sur le conseil d'Etat, /'éifi. — Rapport de la 
commission sur les ex-députés, diis Perses, ibid. — Discussion, 
ibid. et i46d. — Rapport de la commission des récompenses na- 
tionales , ibid. — Approbation d'un projet de loi sur la manière 
de faire rentrer les arrérages dus par les communes, i4S9.^qui 
assigne i5 millions de réaux pour 20 navires , à la condition que 
tous les matériaux soient de production et de fabrication na:io- 
nales, iij(^. = qui soumet au timbre les lettres de change, ibid, 

— Discussion sur la dette publique ancienne, 1^97 et i5o5. = 
sur les finances, i5o2 et i5 18. —N 



EcDEB 

d'Autrich 


, peintre 
e au Brés 


en paysages 
1, 14. 


. -h Voyag 


ur du go 


uvernement 


Etjcir. 


E (leprin 


ce), ^oyej 


EicirsTAEDT (le prir 


ced'). 


EtlLER 

abeilles. 


T, négoc 
129. 


ant. — Rel 


a tien d'un 


accident 


ausé par les 


Eure. 
— Fixati 


Nombre 
mues de c 
on de lad 


de bourses 
e départem 
pense pour 


et portion 
entdansle 
cet objet , 


de bouts 
collège de 
b,d. — N 


es arcribuées 
Rouen, 34; 
ouvelle fixâ- 


tiondu n 


ombre ile 


députés. 


2i3. — So 


us-préfect 


tes dont se 



isuls 



tontributii 
uls du di 



(France), i38i. — Prorogat 

— Publication du décret d-ab 
pulation de Valladolid, i45 
des moines, i4GJ. — Loi 

— Déciet portant suppressi 
,489, 1497 et i5l8. -Disc 
session des Cortès, i533. — 
Vittoria, ibid. — Complot po 
1537. — Nouv 



ns i3So. Co 

trict consulaire 
I de la session de; 



[ion de: 



de Borde: 



portant suppri 
ion publique. 



4G9. 



— Clôti 
tion tcn 



:e chatgéc d 
5o5. — Pr 
: de la sessi 



opon 



emplaccrlesCo 

tde loi su 

, 1629 et 1545 

mdeladcputati^ 
n dans laquelle ! 
, 2l3. 






pui! 



slaclô 
sur le s 



sapr 

329. 

Adoption d'une rao- 
e s'absenter de la ca- 






des d< 



put( 



réchal-de-i 
I de la S< 



np. t Con 



— Son dis 



ont ies 
: du Ro 



io3i. 



ïo36.- 



y en audience parti- 
[ipalité de la Coro- 



r-Yorck. — En 
e septentrionale 



EsEss 
np.fCo 



., 535 



de l'introduc 



du 



l54i. — Prohibii 



.545 



Tr 



blés à Madrid, à I 
à la place de capi 

S. M. 
pour 



non de la 



ajal 



lomination du gêné 
lierai, i553. — La doputationdes C 
.ii à venu dans la capitale , ibtd. — Réponse de 
- Adresse de la députation provinciale de Madrid 
ir au Roi la convocation extraordinaire des Cor- 
Proclamation aux habitans de Madrid, l562. — 
Lettre dé la députation permanente, relative à la résolution du 
Roi pour la convocation des Cortès extraordinaires, l573. — 
Décret concernant l'organisation définitive de l'armée, ibid. — 
Rétablissement de la tranquillité à Madrid, 1577. — Retour du 
Roi dans la capitale . l5S5. — Occupation du temporel de l'ar- 
chevêché de Valence, idid. — Dépatt d'une division de vais- 
seaux de gucrrepourl-Amérique,,4id.—TroublcsiBurgos, 1598. 
= i Valence, ,bid. — Nomination à divers gouvernemons, 
1G02. — Proclamation qui a précédé la rentrée du Roi à Madrid, 
ibid. —Du gouvernement constitutionnel (article politique, 
France), iGi 1. — Nomination à divers gouvernemeils , 1G17. 
— Décision do la junte suprême do censure sur l'écrit du Père- 
général des Capucins , rt/d. — Nomination de conseillers d'Etat, 
1G29. — Découvcfto d'une conspiration à Grenade , ibid. — 
Adresse de la municipalité de Madrid au Roi, lô/d. — Arrivée à 
Gibraltar de la frégate anglaise le Cambrion , lG4-i. — Décret 
sur les marchandises do coton , ifi5p. — Etablissement de doua- 
nes sur la frontière de France , lG83. 

ESPAGBE (Ferdinand VII, roi d'). — Notice sur ce prince, 
II. — Sa lettre à la ville de Cadix , 191. — Son serment à la 
constitution promulguée par les Cortès généraux et extraordi- 
naires , en 1812, ;>ii^. 337. — .Sa proclamation à la nation sur les 
événemcns politiques, 3G3. — Témoigne sa satisfaction de la joie 
avec laquelle les provinces ont reçu le décret relatif ii la convo- 
cation des Cortès , 579.-80 déclare le premier soldat de la ii.i- 
lion, 601. — Nomination de ses adju.lansgénéraux , ib:d.— 
Adresse des six maréchaux-«Jc-cainp nouvellement nommés, pour 
offrir leur démission. — Le Roi l.i refuse , ibid. — Adresses de 
l'armée de l'île de Léon , Gi3. — Son discours pour l'ouverture 
des Cortès, io3i, — Sa réponse aux sollicitations qui lai avaient 



ESPERT DE PiEBA (le baron), m 
mandant (-à Toulon) la 4= subdivisio 
taire, 535. 

hevêque de Séville. fPi 
rs à la prestation de ser 
réponse au discours du Roi, ibid. 

EspisE (Emile de I' ), gentilhomme ordi 
du Roi. — Est reçu par la duchesse de Berr 
culière, i495. 

EsPisosA , général espagnol. — La munii 
gnc lui envoie une épée d'or, 126G. 

EsplH-viLLE ( n- ) , consul de France à Ni 
de graines d'arbres et d'arbustes de l'Amériqui 
Musée d'histoire naturelle de Paris , SSg. 

EssARTs(Viefvilledes). Toye; ViEFVim 

Esses-Alt-Pacha. t Grand-visir, 247. 

EsTABENPATH ( le baton d' ) , maréchal-de- 
dant (à Tours) la l " subdivision de la 4' divi 

Estampes. J^oye:^ Libehté de la presse. 

EsTANO ( d' ). t Député de l'Aisne , i522. 

Estekhaî-i (le prince Nicolas d').— Son séjour à Naples,49. 

EsTERHAir (le prince Paul d' ) , ambassadeur d'Autriche 
en Angleterre. — Son arrivée à Paris ,171. 

EsTERHA-iT ( le comte ). — Rome: au Roi une lettte de félicita- 
tion de l'empereur d'Autriche, à l'occasion de la naissance du 
duc do Bordeaux, l4o8. 

EsTissiC (le duc d'), maréchal-de-camp, f Commandant 
(à Boauvais) la 5- subdivision de la i" division militaire, 535. 

Etampes. Nombre de bourses et de portions de bourses attri- 
buées à cette ville dans le collège de Versailles, 3^. —Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet , ibid. = du nombre des 
avoués et huissiers près le Tribunal, loi. — Proportion dans 
laquelle son arrondissement concourt à la nomination des dé- 
pûtes, 214. 

Etasche (de l"). Nom que demande i ajouter au sien le 
sieur Antoine, 1493. 

Etats-Unis D'.\«iÉi\iQtjE. Lettre du président sur les émi- 
grans d'Allemagne, i. — Réunion de troupes sur les frontières 
de la Flotide, 14. — Remise par le Gouvernement dos teires du 
Tombigboa, concédées à dos réfugiés français, 3o. — Extrait 
du discours du président à l'ouverture du congrès , 4 1 . — Etat 
des relations politiques avec l'Angleterre, ii/d. —Texte du mcs- 



composont les arrondissemens d'élection, ibid. —Nombre d'é- 
lecteurs du collège do département, ibid. — Population, 3ol. 
— Contingent dans la levée do la classe de 1811) pour le recrute- 
ment de l'aimée , ibid. ■\ 3« subdivision de la l5- division mili- 
taire, 53C. — Nomination du préfet, 965. = du secrétaire-pc- 
néral, 1265. — Société d'assurances mutuelles contre l'incendie 

pariemens de la Sclue-Inféricure et de l'Eure, 1285. — Nomi- 
nation des président et vice-présidens des collèges çlectotaux de 
département et d'arrondissemcns, 137901 i38o. — Elections dé 
députés, 1483 et i5i4. 

Eure et Loir. Nombre de bourses et portions de bourses at- 
tribuées aux communes de ce département dans le collège de 
Versailles, 34- — Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. 
— Nouvelle fixation du nombre de députés, 21 3. — Sous pré- 
fectures dont se composent les arrondissemens, ibid. — Nombre 
d'électeurs du collège de département , iWd. — Correspondant 
du conseil d'agriculture, 218 et 254. —Population, 3ol. — 
Contingent dans la levée de la classe de 1S19 pour le recrutement 
do l'armée, iiid.t 7' subdivision de la t'- division militaire, 
535. — Constitution du conseil général , 1097. — N^miratiQÙ 
du président du collège électoral, i37y. — Elections de députés 
i5i4. 



Eustache de Saist-Pierre. An 
224. . 

EvAiN.fE!^- 
Evrard, cuit 
EvEARD^__pci 

Evreux. Propo: 
ourt à la nom 
ub'division do 1, 

E.\CEPTioN (loisd'j.^^oyefLiBE 

Expositions publioues. A Lill. 
ExTRAniTiow. Convention avec 

E1TRANÉ1TÉ. Jugernent par la i 
luestiond'extranéité, 1044. 
EïMARD. t Préfet de la Corse, i 



à Cala 



du 




lec 


orps d'intê 


ndanco , 


.400 






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(Calomnie 


) —Son 


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278. 


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des 


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députés, 2 


i3. fCh 
:, 53G. 


ndiss 

ef-lie 


u de 


la 3- 



oyale de Paris d'une 



ig août, 1302. 



Fabe 



- Arrêté po 

F 



(Périssinde). royej PÉBissiK de Fabert. 
Fabre (le baron), député du Morbihan, f .Membre de la dé- 
putation chargée de présenter au Rut l'adresse de la Chambre des 
Députés sur l'assassinat dti duc do Bcrrv , 1S4. — Appuie la con- 
tinuation de la discus.sion sur l'amendement de M. Biùii ( loi dei 
élections), 810. — Réclame contre la manière dont son opinioii , 
a été rapportée dans \e Moniteur (pag. 8to), 811. 



.'Aude ( 



comte), pair de Fr. 
nde pairie héréditaire 



(le chevalier). 
s sciences de Pa: 



ge du prés 
ondes 



Pru 



oc l'E: 
Tau: 



congrt 



diffèr 



:ion de la 
angeil 



publi 



bro des corsaires 

tiondel'esclavag, 

gard de l'Espagn 

1 10. — Admission de l'Ki 

Rapport annuel de la tréso 

négociati,.n avec l'Espagm 

tique et statisiique des Etat. 



: fan 



s publics, 89. — Conti- 
:n course sous pavillon insurgé. —Nom- 
— Résolution de Boston pour l'aboli- 
. — Position respective de l'Union à l'é- 
l'Angleterre et de l'Amérique ilu sud. 
Etat d'Alabama dans l'Union , 131. — 
ésorcrie, 149. — Documens relatifs à la 
— Description historiijue , poli- 
parWarden, 177.— Opinion 
des vaisseaux et des frégates, 181. — Emî- 
es de Philadelphie à l'ile de Cuba , ibid. — 
pagnol à la partie du discouts du président 



lléponsedug 

de l'Union, relative au traite delà cession des riorines, 2jt>.— 
Conditions de la ratification donnée par l'Espagne i ce traité, 
274. — Rapport du comité pour les progrès de l'industrie natio- 
nale sur l'état actacl des manufactures, etc., 'J77, — Conccnci'a- 



du V 
Fa 
diàns, 965. 



(nE).tPrés 
1379. 



ident du collège éli 



■ésident de la So- 
al du département 



; MÉDECINE. Ordonnance du Roi rclatii 



Fa date t.e Saint-Georges (de), maire de Troyes.— Let- 
tre du préfet dil dépattcment de l'Aube, relativement à une séré- 
nade donnée à M. Casimir-Pcrier , iSBg. 

F*CEi. (le général baron) , ministre plénipotentiairedes Pays- 
Bas ptès la cour do France. — llomet au Roi la lettre do condo- 
léance de son souverain sur la mort funeste du duc de Borry, 
337. = la lettre de notification de la mort de S. A. Jî: la prin- 
cesse douairière d'Orange-Nassau , S73. =^ de la naissance d'illi 
prince, fils du prinCc d'Orange, 9o'5. — Entrevue avec le duc 
de Richelieu, 1247. 

Fah 1E ( Ch. ) , contre-amiral anglais, f Commandant on chef 
dclastaiiondes lles-sous-le-Vcnt, l3o. 

FAnNEMBERC ( DE ) , ministtc plcnipotcutiairc do Bado en Ba- 
vière, t Chevalier de l'ordre du Lion do Zahringcii , 4y. 

F*nNE»BEBG (ue) , dirccteur-général dos postes du grand-du- 
ché de Bade, f Chevalier de l'ordre du Lion de Zahiingcn, 4y. 

FAiLLY.t Secrétaire-général .les Deux-Sèvres, ii^. 

Falaise. Nombre de bourses et de portions de bourses attri- 
buées d cette ville dans le collège de Caeu , 34. — Fixation de 
la dépense pour cet objet , ibid. — Proportion dans laquelle son' 
attondisscmcnt concourt à la nomination dos députés, 2i3. 

Falatikd, député des Vosges, f Membre de la députatipit 
chargée de ptéscoter au Roi l'adtcssc de la Charivbre diis Dépu- 



rl'a 



F A M 

îinat du duc dcBcrry , 1S4. fDéputé des Vosges, 



F45nLi.E KoTiti. Fonds jiroposés pour faire face à ses dé- 
penses en 1S20, ^-.if. io3. 

FANTlN-DESODCAïtTS, hîsEorien. — ^Samor:, l32:>. 

Fai>accet, chef de bataillon. ■;->$<, lî^S. 

FiBE (de la). Reçoit une médaille d'argent comme agricul- 
teur, logg. 

Fake ( DE la) , archevêque de Sens. — Signe l'acte de nais- 
sance du duc de Bordeaux, lîsC. 

Fabe (Carte de Sainte-). Koye-^ Babte de Sai!(TE-Faee. 

Farez, propriétaire à Villers-Pionich. t Correspondant du 
cOmiré d'a'riculcurc dans l'arrondissement de Cambray, 218. — 
Ses titres à cette faveur, 254. 

FABiEt (la femme). — ( Empoisonnement. )'~'^ Son juge- 
ment, 1275. 

Farnadd. t Correspondant du comité d'agriculture dans 
rarrondissement de Gap, 317. —Ses titres à cette faveur, q53. 
7 Secrétaire-général des Hautes-Alpes, 1265. 

Farsi. -f Commissaire du roi de Sardaigne pour la répartition 
de la dette publique du ci-devant royaume d'Italie, 3o. 

Faseisg, conseiller d'Etat suédois. — Reçoit la grande 
croix de l'ordre de l'Epéc , 1233. 

Fatischeff (de J, sénateur et ministre plénipotentiaire de 
Russie en Espagne, f Conseiller-privé de l'empereur, 97. 

Faochoï. (Troubles du mois de juin. ) — Son acte d'accu- 
sation, 1664. — Interrogatoire, 1572. — Audition des témoins, 
j5-g et i5S.'|. — Renvoi de la cause à une prochaine session, 

Fadre. (Fausse monnaie.) — Son exécution, 102. 

Fadiïe, conseiller-auditeur à la cour royale de la Seine, — 
Fait partie de la chambre des vacations, 1223. 

Fadre, commissaire des guerres de 2= classe. 7 Sous-inten- 
dant militaire, l4oo. 

Fabre aîné, t Correspondant du comité d'agriculture dans 
l'arrond"'. de Briançon,,2t7. — Ses titres à cette faveur,253. 

Fatee (le chevalier). -j- Conseiller d'Etat en service ordi- 
naire, io35. 

Fadtee. f Juge .lu tribunal de i" instance de Lisieux , 835. 

Fayard de LASotADE ( le baron ), député du Puy-de-Dôme. 
7 Membte de la commission d'examen du projet de loi tclatif à 
l'a libération définitive des acquéreurs de domaines nationaux, 
des engagistes et des échangistes, 28. — Son opinion sur ce 
projet de loi , 164. = sur le projet de loi tc»dant à rétablir la 
censure des journaux et écrits périodiques, 346. — Appuiel'amen- 
dement de M. Boin (loi des élections), 804. f Conseiller 
d'Etat en service ordinaire, io35. » 

Fatart , sous-inspecteur à l'Académie royale de musique. — 
Marque de bienveillance qu'il reçoit de Monsieur, 257., 

FiYEiDX. Estadmisà l'Ecole polytechnique , l4i8. 

FAvtER, gendarme. — Sa déposition dans l'affaire des trou- 
bles du mois de juin , 1079. 

FAVEE,cuté de Saint-Laurent, à Paris. —Sa mort, 1559. 

ÏATE (Bognede). ^oye^ BocsE ueFate. 

Fatet (le bâton de), f^'oye:; Nougarède de Faïet. 

Fatolee. ( Troubles du mois de juin. ) — Son acte d'accusa- 
rion, i564. — Son interrogatoire, 1571. — Audition des té- 
moins, 1579 et 1534. — Renvoi de la cause à une autre session, 
MJ. 

Febvrel, substitut du procureur du Roi à Mirecourt. — Sa 
pétition tendant à améliorer le sort des juges et des officiers du 
ministcte public près les tribunaux inférieurs, 357. 

FÉLETz. t Conservateur des bibliothèques léunies de l'Insti- 
tut et de Mazatin , 45. 

FÉLIX , ancien consul, etc. — Sa demande tendant à potter 
le nom de -Seaiyour, sous lequel il est connu, i53. 

Fellonëau. f Secrétaire-général du département de laLoire- 
Inférieure, 1265. 

Fesaux, cocher de cabtiolet. — Trait de ptobité, 637. 

Fesauz-Vachot, cultivateut (Ardeunes). — Récompense 
pour son zèle daus l'éducation de chevaux , 495. — Reçoit une 
mention honorable comme agriculteur, 1099. 

FÉsÉos. Reçoit une médaille d'argent comme agriculteur, 
1099. 

Fesey (oe). roysx Maogenet de Feneï. 

Fesille. Koye; Varekse de Fek:lle. 

FERsANn-NnsEz ( le duc de), ambassadeur d'Espagne. — 
Fête qu'il donne à Patis au nonce de S. S., 57. — Notifie à 
tous les Espagnols réfugiés l'autorisation de rentrer dans leur 
patrie, 35C. —Remet au Roi la lettte de son souverain et celle 
de la duchesse de Lucques, en réponse à la notification de la 
mort du duc de Berry , 5.1 1 . — Notifie à S. M. le rétablissement 
delà constitution de i8i2en Espagne, ibid. — Son rappel, Sag. 

FERRAT.D (le comte), pair de France. - Son opinion sur 
l'amendement tendant à laisser aux personnes détenues en vertu 
de la loi suspensive de la liberté individuelle, la faculté d'appe- 
ler près d'elles un ministre de la religion, 391 , et Suppl. au n' 
&6.pag. 7. = sur le caractère officiel du bulletin des séances de 
la Chambte des Pairs , 542. =sur la proposition de M. Dubou- 
chage, relative au renouvellement du suisis accotdé aux colons 
de Saint-Domingue, 902. 

Ferrabd-Puoisier , recteur de l'Académie de 'E/ulnuse. — 
Sa lettre au doyen de la Faculté de droit pour praifoer aux étu- 
dians les pétitions qu'ils se proposaient de lairc sous prétexte du 
maintien de la Chatte, 26. — Texte de son arrêté qui rouvr/ les 
cours suspendus de l'Ecole de médecine de Toulouse , 79. 

FerranodeSaliouï, adjoint aux commissaires des guerres. 
-j- Adjoint dans le corps de l'intendance, 1400. 

Ferueri (le marquis), t Chancelier du royaume de Naples, 
1041. 

Ferrette (le bailli de), envoyé extraordinaire et ministre 
plénipotentiaire de Bade près la cour de France. — Remet au 
Roi une lettre de son prince sur la mort du'duc de Berry , 465. 
== la réponse du grand-duc de Bade i la notification de la nais- 
sance du duc de Bordeaux, 1455. 

Ferrier , maréchal-decamp. f Commandant ( i Chaumont) 
la 3" subdivision de la iS« division militaire , 536. 

FERBliiRES-BRACHET. Voyi^ Bil ACUET-FERRliilVES. 

Ferronkaïs (le comte de la), ambassadeur de France en 
Rus'ic.— Présenieàl'Empcreiir ses lettres de créance, 3 et 5. — 
Détails sur le service funèbre qu'il fait célébrer à Pétersbourg , 
en mémoire du duc de Berry, 421. — Accompagne l'empereur 
de Russie au congrès de Troppau , 1469. 



FER 

FebtÈ, commissaire de police. — Sa déposition dans l'affaire 1 
des troubles du mois du juin , 1579, 

FÉRIJSSAC( le baron de), chef de bataillon d'état-majot. — 
Compte rendu de son olivrage intitulé : Delà nécessUi de fixer 
et d'adopter un corps de doctrine pour la géogrjpkie et la statistique , 
ii5. —Présente au Roi son histoire naturelle, 937. — Rapport 
à l'Institut sur son ouvrage, 1089. 

Feseszac (lecomteEymeryde), maréchal-de-camp.fEcuyer 
cavalcadourduRoi, l56i. 

Fesxad , lieutenant. — Atiêté pout la conspiration du 19 
août, 1202. 

Fessart. t Juge au tribunal de commerce de Paris , 55. 

Fétis, compositeur. — L'Amant et le Mari, opéra comique, 
799- 

Fedillet. t Bibliothécaire adjoint des bibliothèques réunies 
de l'Institut et de Mazarin, 45. 

Fedtrier, maîtte des requêtes. —Appelé en setvice ordi- 
naire, 1061. 

FiÉTÉE. Déclare n'avoir fait insérer aucun article dans les 
journaux depuis l'établissement de la censure , 1660. 

FiÉVET, officier de la chambre du Roi. — Demande l'aurori- 
sation d'ajoutet à son nom celui de Hertwich-f^anderlinden, 679. 

FlGAROL (le chevalier), député des Hautcs-Pyiénées. f 
Membte de la commission d'examen de la ptoposition sur l'or- 
ganisation du jury, 524. 

FiGEAC. ^Dyej^CHAMPOLLION-FlCEAC. 

FiGEAC. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés , 214. • — Cotrcspondaut du 
comité d'agriculture, 218 et 264. — Nomination du sous-pré- 
fet, 1265. 

FiLAKGiERi, général napolitain, f Commandant de l'armée 
des Abruzzes , 1569. 

FiLQtJEMoNT (de) , ancien .ministre de Vienne à Stockholm. 
— Est chargÂd'une mission auprès de diverses couis d'Italie , 
1233. 

FiNAsCEs. Projet de loi qui fixe les dépenses de l'Etat pour 
1820, pcj. 92.— Exposé des motifs, 91. —Prorogation du délai 

^-g._Rapport à la Chambte des Faits de deux ptojeis de loi 
telatifs,runàdiveissupplémens de crédir sur le budget de 181S, 
et l'autre au règlement définitif du même budget, 588.— Discus- 
sion et adoption du premier de ces projets , 607 et 627. — Texte 
du projet de loi, 62S. — Rapport à la Chambre des Députés sut 
le projet de loi relatif aux dépenses pour l'exercice de 1820, pû^. 
634 et 637. —Discussion , 83 1 . — Rappoti de la commission des 
voies et .moyens , 909. — Ordonnance qui prescrit aux régies et 
adininisttations des finances un nouveau mode de comptabilité , 
i5ol. —Discussion des lois de finances du loyaume des Pays- 
Ras, 1695. A'oyejCAETIOXBEMEKS.MOTATlONS (droits de), 
DÉl'EtiSES ET RECETTES. 

FiscÉ, sous-préfet de Nogent ( Aube). — Annonce de ses 
travaux pour la recherche et la description des antiquités de cet 
atrondissement , 225. 

Finistère. Nom'bre de bourses et poitions de bourses attri- 
buées aux communes de ce département dans le collège de Pon- 
tivy, 34. — Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. — Nou- 
velle fixation du 'nombre de députés, 2i3. — Sous-préfectures 
dont se composent les atrondissemens d'élection, lèW.— Nombre 
d'électeurs du collège de dépat tcment , ibid. — Correspondant du 
conseil d'agricultute , 218 et 254.— Population , 3ol.— Contin- 
gent dans la levée de la classe de 1819 pour le recrutement de 
l'armée , ibid. f 3' subdivision de la l3- division miliraire, 536. 
— Nomination du préfet, io6o.^du secrétaire-général, 1265. 
= du président du collège électoral, i379.=de députés, l532. 

Fikot (le baron), préfet de la Corrèze. — Sa circulaire aux 
maires, à l'occasion des élections , i546. 

FiRMAS (d'Hombte-). ^oyej Hombre-Fibmas. 

Fitz-James (le duc de) , premier gentilhomme de la chambre 
de Monsieur t^: pait de Ffance. — Cessation de son service au- 
près de S. A. R., 14. fMembre de la commission des pétitions, 
i6i. t Témoin signataire de l'acte de décès du duc de Rerry , 

pour prévenir de nouveaux crimes , 182 et 194. — Son opinion 
sur le projet de loi relatif aux journaux , etc. , aSo et 32 1. -- 
Adoption de son amendement sur les caricatutes , 25o. — Sa ré- 
clamation sur un fait contesté, relatif aux moyens qui étaient à 
la disposition du préfet de police de Patis , lots de l'assassinat 
du duc de Bctry, 3oi et 302. fMembre du comité des pétitions, 
3(ln, — Son opinion sur les rectifications à faire au bulletin de la 
Chambre des Pairs, 357.=sur une pétition tendant à obtenit la 
réduction des droits d'entrée sur les denrées provenant des colo- 
nies françaises , 358. = sur le projet de loi tendant à suspendre 
la liberté individuelle, 364, et Suppl. au n.' 86 , pag. 2. tMembre 
de la commission pour la souscription du domaine de Cham- 
bord , i554* 

Flamaeens. -{• Député du Gers , i532. 
Flandre d'Epinay, propriétaire (Rhône ). —Récompense 
pour son zèle dans l'éducation des chevaux , 496. 

Flaogergdes. Son écrit sur le mode actuel des élections, 
143.— Obtient le prix proposé par l'Académie de Rouen, 1149. 
Flèche (la). Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nominatioades députés , 214. 

Fleischma» (de), chargé d'affaires de Wurtemberg. —Est 
présenté au Roi, 905. 

Fleoriau de Bellevde , membre du conseil général de la 

Charente-Inféiicure. -f Président du collège électoral, 469 et 

1379. tDéputé de ce département, l532. 

Fleueot. t Imprimeur du Gouvern'. à la Martinique, 74. 

Fleuey, peintre.— Chargé d'un poitrail du Roi pout la salle 

des séances du conseil général de la Corrèze , 1276. 

FleoRY (la duchesse de). — Article nécrologique , 98. 
Floirac ( le comte de ) , député de l'Héraulr. — Son opinion 
sur le projet de loi tendant à rétablir la censure des journaux et 
écrits périodiques, 346.= sur la fixation des retraites au-des- 
sous du maximum, après vingt-quatie ans sept mois de service, 
440. t Président du 4= bureau, 964. fMembre de la commis- 
sion pour le projet de loi relatif i lin traité avec Alger, ioo5. f 
= de la dépuiaiioo pour aller au-devant du Roi , 1647. 

Florac. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nominalion des députés, 2i4' 

Floret, adjoint aux commissaitcs des guettes, f Adjoint 
dans le corps de l'intendance, i4oo. 

Floriet. Sa déposition dans l'affaire des troubles du mois 
de juin, i583. 

Flotte , professeur à Metz. — Leçons de philosophie, 1 120. 
Flotte-Montauuak. t Sectétaire-général du département 
du Gers, 1265. 



FOI 

FoiCNET , avoué .à Paris. — Sa démission , 1299. 
Foix. Proportion dans laquelle son arrondissement concoure 
la nomination des députés, 2i3. 
Fol. Est admis à l'Ecole polytechnique , 14*8. 
FoLLEviLLE (de). f Président du conseil général du Cal- 



vado 



.64. 



FoLMoK ( Rozet, comte de). — Notice nécrologique, 1466. 
FoLMOsT (de), intendant de la duchesse douairière d'Or- 
léans. — Samort,i44i. 

FOKBRDHE (Dussumicr-). Foyej DoSSDMIEB-FoNBRBNE. 

Foi!CiN(Guérinde). rojyejGpÉEi» de Fo»cin. 

FOHCTIOSNAIRES. /-'oj'ej CaUT ION N ESIENT. 
FoNDRACGN. f'^Oye^ MOKGIN-FONDBACON, 

Fontaine, architecte, membre de l'Institut. f^^Iembredc 
la commission nommée pour l'examen des divers projets relatifs 
à rétablissement d'une nouvelle salle d'Opéra , 375. "f O. 
*,ioi6. 

Fontaikeblead. Nombte de bourses et de portions de bourses 
atttibuées à celle ville dans le collège de Versailles, 34.— Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet, ibid.^da nombte des avoués 
et huissiers près le Tribunal , 101. — Propoition dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nominalion des députés , 21 4. 

— Souscription pour l'acquisition du domaine de Chambord , 
i535. — Ouverture de la mission, i6i4- — La duchesse d'Angou- 
lême vient assister à ses exercices , ibid. 

Fontaines (des), f Directeur du Muséum d'histoire natu- 
relle , 74. 

Fobtanes (le marquis de), pair de France. tMembre de 
la dépuration chargée d'aller rendre de pieux devoirs à ta dé- 
pouille mortelle du duc de Berry, 202. f Secrétaire du 2' bu- 
reau de la Chambre des Pairs. 347. fMembre de la commis- 
sion du projet lie loi relatif aux élections, 84a. — Rapport ait 
nom de la commission , S74 et 8S4.— Résumé de la discussion , 
957. f Président du 6- bureau, 972. f Membre de la commis- 
sion pour la souscription du domaine de Chambord, i554. f 
Commissaire pour l'adresse au Roi , 16U0 et 1675. f Piésidenc 
du î' buteau , 1660. 

FoNTANiLLE. Nom quc demande à ajouter au. sien le sieur 
Emery, 859. 

Fontenay. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
tribuées à cette ville dans le collège de Poitiers , 34. — Fixation 
de la dépense pour cet objet, iiirf. — Nomination au Tribunal, 
161. — Proportion dans laquelle son atrondissement concourt à 
la nomination des députés , 214. 

Fontenay (de) , évêque de Nevers. — Son sacre, ï3o7. 

Fontenay (Bastard de), f^oye-^ Bastabd de Fontenay. 

Fontenay (Gabriel de) , secrétaire de légation à Florence. 

— Passe en la même qualité à la cour de Naples , i322.— Reçoic 
la croix de l'ordre de Saint-Joseph , ibid. — Est présente au mi- 
nistre des affaires étrangères de Naples par le duc de Warbonne- 
Pelet, ambassadeur, comme devant remplir les fonctions de 
chargé d'affaires de France pendant son absence , 1339. 

Fontgarnière ( Lecourt- ). ^oye-^ Lecodrt - Font- 

CARN1ÈRE. 

FoRBiN (le comte de). — Son arrivée à Naples , 1124. = à 
Rome , 1 1 89. — Est de retour à Paris de son voyage en Sicile , 
1412.— Est reçu par le Roi en audience particulière, 1417. 

FoBBiN (de), f Député de Vaucluse, i535. 

FoBBiN DES Issarts. f Membre de la commission des péti- 
tions , 1694. 

FoRCALQDiER. PtoportioD dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 2i3. — Nomination du 
sous-ptéfet , 1265. 

Forçats. Voye-^ Colonies , Peines. 

Force ( le duc de la) , maréchal-de-camp et pair de France, 
f Membte de la commission des pétitions, 161. f Vice-secré- 
taire du 4' bureau , 53o. f Commandant (à Monlauban) la 
5e subdivision de la lo*^ division miliiaite, 536. 

FoEEL de MoRLAix , propriétaire (Somme). — Récompense 
pour son zèle dans l'éducation des chevaux , 49*^- 

FoEEL de PoNTBAiLLE, propriétaire (Somme). — Récom- 
pense pout son zèle dans l'éducation des chevaux. 496. 

FoREMBERG, avocat à Lyon.— Remporte le prix décerné par 
l'Académie de cette ville à l'éloge de Poivre, ancien intcndaiic 

FoBEST ( le comte de la ) , pair de France.— Lettres-patentes 
porrant déclaration de pairie personnelle en sa laveur, 591. f 
Président du collège électoral de Loir et Cher, 1379.— Son dis- 
cours à l'ouverture du collège électoral , iSgo. 

FoREsTA (de), f Sous-préfei deChâteauHun, I265. 

FoREsTA (la matquise de), f Sous-gouvernante des enfans 
de la duchesse de Berry, 1437. 

Forestier , conseiller d'Etat, f en setvice ordinaire , lo35. 

Forestier (le docteur), f Trésorier du Cercle médical à 
Paris, 177. 

Forêts. "Pétition tendant à ce qu'il soit accordé une prime à 
ceux qui plantetont du bois de chêne , 7. — Réclamation contre 
les ventes des forêts de l'Ile-Adam et de Cornelle , 87 et 88. — 
Discussion et décision de la Chambre des Députés , ibid. — Pé- 
tition tendant à révoquer l'autorisation de défricher la forêt de 
Tingri . 444. — Ordonnance du Roi qui établit une administra- 
tion des forêts et en règle l'organisation, i3S2. f de conserva- 
teurs,l64i. 

FoRLENZE (le docteur) , chirurgien-oculiste des hôpitaux du 
royaume. — Succès de ses travaux dans le Vat , 220. — Son re- 
tour à Paris, 507. — Ses opérations à Amiens, l4o5..= à 
Lille , 1574. — Son retour à Paris , l643. 

FoRMEY nE S.AINT-L0CVENT. f Conseiller de préfecture de 
la Manche , 1614. ' 

FoRMON , maître des requêtes, f en service ordinaire, io35. 

FoRMONT (de). Jean de Bourgogne , tragédie, 1596. 

FORNIER DE Cladsellcs , député dc l'Airiége. f Président 
du collège électoral du département dcl'Arriége, 1379. 

FoRNiER-MoHCAZALS, Ordonnateur, f Intendant militaire, 
,400. 

FoRNiER DE Saint-Lary , député des Hautes-Pyrénées , 
questeur de la Chambre, f Membre de la commission d'examen 
dc la proposition tendant à introduire un nouveau mode pour le 
contrôle des votes , 3o4. — Son opinion sur l'exclusion de tous 
les joutnalistcs de l'enceinte de la salle, et sur la préférence accor- 
dée au Moniteur, 329.=sur le projer de loi des dépenses (Cham- 
bre des Députés), 008. fPrésident du collège électoral du dépar- 
tement des Hauies-Pyrénécs , 1379. —Est reçu par le Roi ea 
audience particulière, i4i2. f Député, i543. f Candidat à la 
qucstutc, l694' 

FoRKiEB DE Violet, 



fOA 



FoRdiEH BE Violet, adjoini aux commissaires des guerres. 
^■Adjoint d'intendance militaire, i^oo. 

FonTTEE , propriétaire à Pouy. f Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement de Nogeut-sur-Scine , 3f]. 
— Ses titres à cette faveui, 254. 

■ Chaussées. 

ispiration du 



; pour 



Fossés. f''oyt\ Pc 

FouCART, sous-lit 
19 août, 1202. 

FooCAULD ( la comtesse de ) , doyenne de l'ordre de la Croix 
ctoilée. ■ — Sa mort, 97. 

FouCAC LT ( le martiuis de ) , colonel du régiment du génie de 
Montpellier.— Lettre au maire de Montpellier, en quittant celte 
ville, 621. 

FoDCERAis. roytx Garhier du Foooerais. 

FouGERAis (la Doucppe du ). f Conseiller à brevet près du 
conseil général des manufactures, 507. 

Fougères. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 2i4.t'''' sous-préfet, 1265. 

Fougères ( Lambot de ). Kaye^ Lameot de Fougères. 

FouGiÈREs (le comte de). — Signe l'acte de naissance du 
duc de Bordeaux, i326. 

FoULLow DE Doué , colonel de la i" légion de la Seine- 
Inférieure, t Vicomte , 21. — Son mariage ,42. 

Foulon, éditeur responsable des Lettres normandes, • — ( Ou- 
trage à la morale publique -, provocation à la désobéissance aux 
loisi attaque formelle contre l'inviolabilité du Roi.) — Son 
jugement, 354. 

Foulquier , médecin, f Président du Cercle médical, à 
Paris , 177- 

FouRCADE , commissaire des guerres de l" classe, f Sous-in- 
tendant militaire, i4oo. 

FOURCY. Voye\ LeFEBVRE DE FOURCT. 

FouRKAS , député de la Loire, f Membre de la dépuration 
chargée d'aller rendre de pieux et derniers devoirs à la dépouille 
mortelle du duc de Bcrry, 2o6.=de la députation pour aller au- 
devant du Roi , 1647. 

FouRNEL , avocat. — Sa mort , io5a. 

FouRNiER, propriétaire à Beaufort. -f- Correspondant du 
comité d'agticulture dans l'arrondissement d'Avesnes , 218. — 
Ses titres à cette faveur, 254- 

FouRNiER, chef de bataillon, f >î<, i335. 

FouRiiiER. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4x8. 

FouRST (Lefevre de). Vaye^ Lefevre de Foubst. 

Fourrier de Bacobrt, ancien magistrat. — Demande à 
continuer d'ajouter le dernier de ces noms à celui de Fourrier, 
1107. 

Fox. Célébrarion de la fête anniversaire de sa naissance, I25. 

FoT (le comte), lieutenant-général, député de l'Aisne. 
f Membre de la commission des péririons, 28. —Son opinion 
sur les pétitions relatives au maintien de la Charte et de la loi 
des élections, sur le droit de pétition et sur 1'e.xercice de ce 
droit, 60. t Membre de la grande dépuration qui di 
service anniversaire du 21 janvier à Saint-Denis, 83 
profession de foi au nom des députés de la 3<^ série , 84. 



opii 



: petit 



le gouvernement T 



iel, ibid. 
lent les c 



de l'opinion publiqu 

sur la proposition tenftant à convoquer immeaiatemi 
Icgcs électoraux des départemens dont la députation est incom- 
plète , 1 20. ^ sur la fixation des pensions des officiers de la ma- 
rine , 123. — Rapport au nom de la commission des pétitions , 
l35, i36, l54, 439et47o.— Son opinion sur une pétition 
Cendant à ce que le port d'armes soit détendu aux militaires hors 

j-o. = sur la forme de présentation au Roi de l'adresse de la 
Chambre des Dépurés sur l'assassinat du duc de Berry , i83. 
+ = de la commission de rédaction de cette adresse , 184. 
•f- Membre de la commission d'examen du projet de loi rcla_tif au 
nouveau mode d'otganisation des collèges électoraux, 25o. — 
Son opinionsur le projet de loi concernant la liberté individuelle, 
271, 286, 3i2 et3t5. = sur le rappel à l'ordre du député Cor- 
ccUes , 3o3. — Son amendement tendant à exiger la signature de 
tous les minisrres sur les ordres d'arrestation, 3i5. — Sa ré- 
ponse au discours prononcé par le ministre des affaires étran- 
gères à l'appui du projet de loi tendant à suspendre la liberté in- 
dividuelle, 3i8.— Réplique de S. Ex., ibid.— Son amendement 
tendant à ce que les ptocureurs du Roi puissent seuls , à l'exclu- 
sion des préfets, faite exécuter les ofdtes d'atresration, 3l8. — 

— Son opinion sur la marche que tous les ministères seronr 
obligés à suivre, 3jG. — Eclaircissement qu'il donne sur le sens 
de son discours à la fin de la dernière séance, 345. — Son opi- 

ment des Ardennes, une léduction momentanée de l'impôt, ibid. 
= sur les réclamations tcndantàla révision du décret dq il jan- 
vier 1808, relatif aux embellissemens de Paris, 35o.=sur le pro- 
jet de loi tendant i rétablir la censure des journaux et écrits pè- 
liodiques, 388. =sur la proposition tendant à suspendre les 

battu les amcndemens sur lesquels ia Chambre est appelée à voter, 
416. = sur l'article de la loi relatif aux gravures , etc., 4i8. — 
Son amendement en faveutdcs dessins et gravures déposés à la di- 
rection de la librairie, 4 ig.— Son opinion sur le projet de loi relatif 
aux comptes arriérés antérieurs à i8i*),pfl^. 45(i.^sur le supplé- 
ment d'indemnités demandé pour les départemens qui ont été oc- 
cupés par l'armée érrangère, 473.i'Secrètaire du g= bureau, 482. 

]iorationt dont il lui paraît susceptible , 492. — Ses amendemcns 
tendant à ce qu'il ne puisse être fait aucun achat d'immeubles au 
compte du Gouvctneinent, qu'en vertu d'une loi , et à ce que les 
comptes rendus soient divisés par chapirres, comprenanr les dé- 
penses de services prévus cr les dépenses de services imprévus, 
4^3 ,517 et 5iS. — Son opinion sur le refus fait de la parole à 
un orateur qui se proposait d'examiner s'il ctair dans la préroga- 
tive royale de retirer un projet de loi soumis aux Chambres, 5io. 
=sur l'obligarion de la Chambre à donner acre de la présentation 
d'un projet de loi, et sur la faculté de le faire imprimer et distri- 
buer, it;<i.=sur la vente des forêts et du domaine de Chamburd, 
constitués en majorât de la priiicipauré de Wagram, 5i4. ==sur 
la pétition d'un chasseur dépouillé d'une donation de (jooo fr. 
de rente, qui était la récompense de l'action la plus éclatante, 52o. 
t Membie de la commission d'examen du nouveau projet de loi 

Allix, tendant i et c payé de sa demi-solde pendant le temps de 
son exil , 5fio. = sur le rappel à l'ordre du député Slauuel , 57 1 . 
= sur le projet de loi rclaiif aux douanes, 58i. —Demande 
que le rapport de la commission chargée de l'examen du projet de 
loi sur les élections ne soit tait qu'après celui de la commission 
des dépenses, CoG. t Membre de la cmmission pour l'examen 
d'un projet de loi relatif à la Légion-d'honneur, ibid. — De- 
mande l'impression du tableau ries électeurs de la francc, fin. 

— Son opinion sur le projet de loi des élections, Gu2. — Appuie 

Table atjihalcLîque du Moniteur. (Année i 



fra 

l'amendement de M. Camille-Jordan , 767. — On demande son 
rappel à l'ordre , ibid. — Appuie la question de priorité en faveur 
de l'amendement de M. Desrousseaux , 774. — Demande que 
toute délibération soit suspendue jusqu'à ce que la liberté de la 
Chambre ait été assurée . 790. — Appuie l'amendement de 
M. Courvoisier , 796.— Propose un sous amendement à l'amen- 
dement de M. Boin , Sio. — Discussion, ,i/rf. et 812. — Com- 
bat l'article 6, pag. 81S.— Son opinion sur un articleadditionnel 
présenté par M. Hay. 8 4. — Son opinion sut le projet de loi 
des dépenses (dette consolidée), S39, = ministète des affaiies 
étrangères, 840 et 845.=ministcrc de la guerre, 861, S62, 
865,867,869, 870,872,874, S77, 878, 884 et 887.— Pré- 
sente un amendement sur le projet de loi rel.uif à la Légion- 
d'booneur, 927. f Secrétaire du 90 bureau , 964. t Membre de 
la députation pour aller au-dev.int du Roi, 1647.— Voix qu'il 
obtient pour la présidence , 1684 et 1689. 

Fradi». dépu.é de U Vienne. — Son opinion sur l'article 
qui aurorise à suspendre ou supprimer les journaux, 417. = sur 

ligne directe, 88. = sur le projet de loi relatif aux eugagistcs et 
échangistes, 166. -f Membre de la dépuration chargée d'aller 
rendre de pieux et .ierniers devoirs à la dépouille mortelle du duc 
de Rerry, 206. — Son opinion sur le projet Je loi concernant la 
liberté individuelle, 271 et 3iS. = sur la pétition d'un fonction- 
naire public menacé de destitution pour avoir signé une pétition 
tendant au maintien de la Charte et de la loi des élections, 423. 
— Présente un amendement à la loi sur les dépenses , gSS. 



RD , pei 



Présente au Roi un tableau représen- 
tant les derniers momens du duc de Berry, 129S. 

FRA1^VILLE. ^OjyejDELACROli-FRAISVILLE. 

FhanC-îiacokserie. Pompe funèbre décernée à la mémoire 
du duc de Ber'ry par le Grand-Orient de France, 4o3. 

Français de Nahtes (le comte) , député de l'Isère. — Son 
opinion sur le projet de loi relatif aux élections , 656 et 658. = 
sur les voies et moyens , 994 et 995. 

France. Etat comparatif de la population de la France ec de 
l'Espagne avant et après la tévolution, 2. — Prohibition en 
Pfusse des journaux français écrits en langue allemande , 89. — 
Conséquence de la division des propriétés en ce royaume , 114. 
— • Pétition tendant à abroger la loi salique, 44 i- — Sa division 
en subdivisions militaires, 535 et suiv. — Longs débats sur une 
pétition relative à la situation intérieure de la France , er spécia- 
lemenr des provinces méridionales , à l'existence d'un gouverne- 
ment secret , etc. , 549 et suiv. — Lettres er proclamations rela- 
tives aux événemens d;; iSl5 et 1S16, pag. 570. — Ordonnance 
relative à la tutelle des enfans du duc de Berry, 591. — Opéra- 

pagnols, 621. — Découverte d'une conspiration dans la Franche- 
Comté, 679. — Rapport à la Chambre des Députés sur le pr.)- 
jet de loi relatif à un traité -avec Alger, loo5. — Discussion, 
1006 et loll. — Adoption, loi 3. ■ — Présentation à la Chambre 
des Pairs, 1017 et io36. — Nomination d'une commission, 
io3oet 1037.- Discussion et adoption, 1048 et 1068.— Rap- 
port, 1064. — Ordre de faire un recensement général de la po- 
pulation, 1020. — Promulgation de la loi relative au traité avec 
Alger, lo-g. — Naissance du duc de Bordeaux, i325.— Prend 
part au congiès de Troppau , 1367.— Elïet que produit à l'étran- 
ger la naissance du duc de Bordeaux, et félicitatioos des souve- 
rains, i385, 1392, 1399, i4o8, i4n, i455, i465, i565 et 
i6o3. —Proclamation du Rot aux Français, i435. — Conven- 
tion avec la Sardaigue pour l'extradition réciproque des déscr- 
teuts, 1619 et 16S1. l^oye^ Charte constitutionnelle. > 

France (Louis XVHI , Roi de ). — Sa réponse aux félicita- 
tions du corps municipal de Paris, à l'occasion du nouvel an ,6. 
—Son procès courre le chevalier Desgraviers, à l'occasion de la 
venre de l'Ile-Adam. — Discours de l'avocat du Rot, 20.— 
Plaidoyer de Dupin contre lui , 47. — Jugement , 78. — Don 
de 5o,ooo fr. aux pauvres de Paris, ibid. Si lettre à l-aiche- 
vèquedcParispour la célébration de l'anniversaire du 21 janvier, 
81. — Secours accordés aux Prorestans de Paris, 102. — 
Reçoit les derniers soupirs et ferme les yeux de son neveu, 
le duc de Berry, 181 et 182. — Le duc d'Orléans rend, 
au nom du Roi, s^s pieux et derniers devoirs au duc de 
Berry, 2^4. - — Sa visite à la duchesse de Berry , 211. — Assisre 
en personne aux obsèques du dut: de Berry, 33 1. — Etat de sa 
santé, 399, 4o3, 409 et 4i5. — Réception à l'occasion du 3 
mai, 569 et 591. = de la grande députation de la Chambre des 
Pairs, 588.== de la Chambre des Députés, Jgo. — Accorde au 
duc de Dalmatie une gratification égale au montant de la récla- 
mation qu'il avait faite pour le paiement de son trait"', atriéré , 
591. — Fait remettre aux colonels de la> garde nationale pari- 
sienne une médaille en argent, àl'occasion de l'anniversaire du 3 
mai, 597. — L'ambassadeur de Perse lui remet trois superbes 
chevaux persans , 7 19. — Reçoit une adtesse du corps municipal 
de Paris , 855. — Fait témoigne! sa satisfaction aux différens 
corps de l'armée pour leur conduite dans les événemens du mois 
de îuin, ibid., 859, 863 et 895. —Célébrarion de sa fètc d.ms 
les départ"., 1207, 1219, 1220, 1223, 1226, I23i , 1243, 
i25o et 1261. — Reçoit une députation des dames de la halle de 
Bordeaux, 1288. — Ses paroles au peuple en annonçant la nais- 
sance du duc de Bordeaux, 1327. — Fait présent d'une pendule 
à la duchesse de Berry , 1 332. — Reçoit les félicitations du corps 
diplomatique, à l'occasion de la naissance du duc de Bordeaux, 
1 343. — Donne une somme de 5o,ooo fr. sur le trésor de la Cou- 
ronne pour acquitter les dettes conttactécs envers le bureau des 
nourrices de Paris, ibid. — Fait remise pleine et entière des peines 
de discipline prononcées par les conseils de discipline de la i^arde 
nationale, iSSg. — Sa proclamation aux Français, i43d. — 
Son ordonnance relative i l'organisation de sa maison civile, 

son civile, i56l. — Fait don à la duchesse de Berry d'un ra- 
bleau reprtscimnz Sully au tombeau de Henri /l^, i4y8. — Lettte 
que lui écfit cette princesse pour lui demander la grâce des con- 
damnés Gravier et Bouton , 1594. — Règlement sut les entrées 
dans le palais du Roi , 1 597. — Discours d'ouverture de la ses- 
sion des Chambres , i655. — Réponse à l'adresse de la Chambre 
des Pairs, i6yi. 

France (Marie-Antoinette, reine de). — Service anniver- 
saire pour sa morr, 1396. 

France (île de). — Arrivée en Angleterre des individus arrê- 
tés en cette colonie, comme prévenus de faire le commerce des 

FnANCELLE, facteur de la poste aux lettres de Paris. -(Ten- 
tative d'homicide. ) — Son jugement, 39 et 40. 

Francfort. Analyse du projer concernant les Juifs de Franc- 
forr, 149. — Réponse du sénat a la dicte, au sujet des réclama- 
tions des Juifs , 5io. — Délibération de la diète sur les forte- 
resses de la confédération , l423. 

François I". Envoi du buste en brome de ce Prince à la 
ville Je Cognac, son berceau, 249. 

Françols , commissaire de police. — Sa déposition dans l'af- 
faire dcs'troubles du mois de juin, ,1579. 

François, âgé de lO ans. — Commutation de peine , 17. 

François dl Neui'Cuateao (le comte). — Hommage qu'il 

820.) 



F R À 25 

ùh à l'AcaHimie française de sa nouvelle histoire de Gilblas de 
Sancillane , 20. 

Fr.ANCOTiLLE,* député du Pas-de-Calais, f Président du 6* 
bureau, 276. t Membre de la commission sur le projet de loi 
cuncernant la réserve de la Banque de France, 780. 

Frahqde, garde du corps de jî/o/i,î/'eur. — Sa déclaration 
comme témoin de la naissance du duc de Bordeaux, i325. 

Fhasans ( de ),-[■ Membre de la commission pour la souscrip- 
tion du dumaioe de Chambord, i554. t ^^ comité chargé des 
travaux-préliminaires, i5S3. 

Frase R/, major anglais. — Ses opérations militaires contre les 
Caffres,2. 

FRAYSsrisous (l'abbé de), prédicateur ordinaire du Roi. — 
Sa première conférence, 122. "I- Membre de la commission pour 
la sou>cription du domaine de Chambord, i334. 

Freemaktle, amiral anglais, commandant en chef dans la 
Méditerr.inée. — Sa mort , 97. — Notice sur sa vie , ibid. 

Fregéorges (Costc-). roye^ Coste-Freceorges. 

Fré.micouht, député du Nord.+ Membre de la grande dépu- 
tationquidoitassisterauservicedu 21 janvieràSaint-Denis, 83. 

Frère, ambassadeur d'Angleterre à Constantinople. ■ — Son 
arrivée dans cette ville, 1265. 

FitEssiNET, lieutenant général. — Arrive de Buenos-Ayres à 
l'aris, B49. — Est arrêté, So5. 

Feétot, avocat. — Sa Science du Publiciste, 2. — Ptésenté 
au Rot le second volume de cet ouvrage, 1254. 

Fréville (le baron de), maître des requêtes, f en setvicc 
otdinaire, io35. 

Fretcinet, capitaine de frégate, commandant VUranie. — ■ 
Nouvelle de son naufrage, io43. — Rapportauministre , 1073. 
^ Acquitté par le conseil de guerre, 1646. — Rapport sur son 
expédition, 1661. 

Fretcinet. ^cyej Desaulses de Fretcinet. 

Fretres (Manuel), lieutenant-gcnétal espagnol. — Son 

troupes insurgées entie Cadix, Grenade et Séville, 73. — Mo- 
tifs de son inaction à Séville, no. — Continuation de son sé- 
jour à Séville, 126. t Capitaine-général intérimaire de l'Anda- 
lousie,, 137. t Général en chef par intérim de l'armée expédition- 
naire , ibid. — Sa proclamarion à l'armée réunie sous ses ordres 
à Séville, 146. —Ses dispositions contte les ttoupes insUigées^ 
196. — Sa proclamation , ibid. — Position et force de son ar-- 
mée, 197. ^ Sur les motifs des retatds de ce général, 2o3. — 
ïexre de ses proclamations aux soldats insurgés et aux habitans 
de Cadix, ibid. — Sa notification aux insurgés de l'amnistie que 
le Roi leur accorde, 211. — Position de son atmée aux envi-: 
rons de Cadix, 261. — Engagement avec les insurgés, 262. 

FRiAs(leducde), ambassadeur d'Espagne à Londres.- — 
Audience'de congé du Roi , 4i5. 

Frick, peintre d'histoire naturelle. + Voyageur du gouver- 
nement d'Autriche au Brésil, 14. 

Friedrich, auteur saryriqiie. — Sa disparition de Ham- 
bourg , 913. — Sa lertre annonçant si résolution de mettre fin à 
soncxisfcnce.tfiA 

Fuies (le comte de).f Directeur dela'banque d'Autriche, i4t; 

'Frigard-Petou. royej Petou-Frigard. 

Frimont (de), général autrichien, f Commandant des trou- 
pes en Italie, 1189. 

Fririon (lebaron)^ lieutenant-général. "J" Inspecteur-général 
d'infanterie, 536. 

Froc de la Boullate , député de la Matne. f Membre de là 
commission d'examen du projet de loi qui fixe les dépenses dé 
l'F.rat pour 1820, p=j. l32. — Son opinion sur la réclamation 
de Français créanciers de l'emprunt ouverr par le roi de Saxe 
en 1811, pag. i36. f Membre de la commission d'eiaihen 
du projet de loi relatif aux journaux , 276. — Son lapport au 
nom de la commission, 3^5. — Son résumé de la discussion 
générale, 391. — Ses explications sur les obligations itriposécs 
aux rapporreurs , 416. — Son opinion sur le projet de changer 
le mode actuel de vérifii:ation du sciutin et d'autoriser 5o mem- 
bres à demander l'appel nominal , 442. = sur la renrrée des e,x- 
cédansde crédit au trésor public, 471. f Membre de la commis- 
sion d'examen de la proposition relative aux pétitions, 524. — 
Son opinion sur le rappel à l'ordre de M. Manuel, 571. f Secré- 
taire du 3' bureau , 779. f Membre de la commission chargée 
de l'examen du projet de loi sur la nouvelle division rerritoriale 
du département de la Cotse, 862. ■ — Son opinion sur le projec 
de loi des dépenses ( ministère de la marine ) , 894. t Conseiller 
d'Etat, 1024. t = en seivice ordinaire, io35. f Membre delà 
commission de comptabilité, 1694. 

FrOCHot. t Agent dé change ptès la Boutsc de Paris , i623. 

Froger des Chênes, f Notaire à Paris , 97. 
-Froidefond îaE Bellisle, maîtte des tequêtes. ■f en servicd 
ordinaire, io35. 

Frosté, adjoint aux commissaires des guerres, -f Adjoint 

Furstenwaerter (Maurice de). — Lettre que lui adresse le 
président des Etats-Unis sur les émigrans de l'Allemagne, i. 

Fdsier frères, -f- Çorrespondans du comité d'agticulture dans 
l'arrondissement de Latoui-du-Pin. 218. — Leurs titres à cette 
faveur, 254. 

FussT. Voix qu'il obtient au collège du Cher pour êtte dé- 

puté,.522. 

FiDTAT deChizac. fMaitedcRiom, 1614. 
Fdzeuer. -J- Adjoint au syndic des coufticrs de commerce j 
.692. 



Gabriac (de), sous-préfet du Vlg.in.f Sous préfet de Car- 
peniras, i265. 

Carrières (de). Est admis à l'Ecole polytechnique, i4i8w 

Gacu. t Ptésidcnt du Collège électoral du 3' arrondissement 
du Lot, i3go. 

Gacuar.ie»sri, général -major d'artillerie, f Chevalier de 
l'ordre de Sainte Anne, 21. 

Gaciiet , commissaire des guerres de 2" classe, f Sous-inteu- 

GaciieT. Reçoit une ihédaille d'or, 1099. 

Gacon, sous préfet de Poirgny. f Sous-préfet de Saint- 
Claude, 1265. 

Gacox, sous-préfet de Ldudéac. t Secrétaire-général du dé.i 
parlement des Côtes-du-Nord , 1265. 

Oarroneii, chirurgien. — Sa déposition dans l'afiairc dgi 
troubles du i»uis de juin , l58u. 



s6 



G AE 



Gaertner (de), ministre d'Autriche, t Médiateur du traîcé 
conclu encre la Prusse ec la Saxe , g. 

Gaetamo-Valdès (don), f Ministre du toyaume d'Espa- 
gne, i333. 

Gaete (le duc de).fGouverDCur de la Banque dcFrancc, 45» • 

Gaffoht. t Correspondan: du comice d'agriculture dans j'ar- 
rondissement deCorce, 2iS. — Ses titres à cette faveur, 25^. 

Gail, conservateur des mouuraens grecs et latins de la biblio- 
thèque du Roi. — Son Philologue, 184, — Rectifie une crreuf 
commise dans ses Tableaux chronologiques ^ i5S8. 

Gail fi!s. t Professeur d'histoire au collège de Saint-Louis, 
ïSgSet 1406. 

Gaillac. Nom-nation au Tribunal, 161. — Proportion dans 
laquelle son ariondiyement concourt à la nomination des dé-, 
puces, 214. 



Ga I LLET. Sa déposition dans l'affaire des troubles du mois de 
juin, i5S4. 

GAiLLARD.f Jugeau ttifao^ de i" instance deMelun, 1212. 

Gaillard, adjudanc-sous-officiet. — Arrêté pour la conspi- 
ration QU 19 août , 1302. 

Galet (de), conseiller d'Etat badois. f Commandeur de 
t'ordre du Lion de Zahringen, 49* 

Galin, Sa Méthode du. milopiasce pour l'enseignement de la 
musique, 140. 

Gali TziN ( le prince ) , général de cavalerie russe, t Gouver- 
neur de Moscou, 211. 

Gallais , écrivain politique. — Sa mort , i444* 
Gallatiw (le comte de), ministre de Wurtemberg près la 
cour de France. — Remet au Rot la réponse de son souverain à 
la notification de la mort du duc de B^rry, 319 et 363. = la 
lettre de notification du mariage de son souverain avec la prin- 
cesse Pauline de Wurtemberg , 583. —Présente au Roi ses let- 
tres de rappel , 833. 

Gallat. Son accusation contre le duc de Gazes, SG;- 
Gallo (le duc de ). f Ambassadeur de Naples près l'empe- 
reur d'Autriche. — Reçoit l'ordre de se mettre sur-le-champ 
en route pour Vienne, i2o5. — Part de Glagenfurt pour retout- 
ner à Naples, 1297. f Lieucenanc-genéral du Roi en Sicile, 
14S2 ec 1G25. t Ministre des affaires étrangères, 16S7. 

Gallois, maire de Bercy. — Détails sur l'incendie, ma. 
— Evaluation des pertes, 1121. 
^ Gallot. Est exclus des cours de la Faculté de droit , S17. 

Galuchat , curé de Channes (Seine et Marne). — Sa 
mort. — Avis à ses héritiers de se présenter, 61S. 

Gambabt (Ch. F. A. ). t Astronome adjoint à l'observa- 
toire de Marseille , 6. 

GasiBïe. Voyage aux sources de celte rivière, pziMollien f 197. 
GaTwp (Daniel de) , lieutenant-général napolitain, f Prési- 
dent de la haute-cour militaire , i537. 

Gaxay ( de), -j- Président du collège électoral du 2^ arron- 
dissement de Saône ec Loire, i38o. 

Gandoqde (de). Fait partie de la députation de Bordeaux 
chargée de présenter au Roi les hommages des Bordelais àTocca- 
sion de la naissance du duc, i366. 

Gasilh , député du Cantal, f Membre de la commission 
nommée pour l'examen du projet de loi relatif à la libération 
définitive des acquéreurs des domaines nationaux, des enga- 
gisces et des échangistes , 28. = du projet de loi qui fixe les dé- 
penses de l'Etat pouf iSao, pag. i32 et i56. — Nombre de 
voix qu'il obtient aux ptemiers cours de scrutin pour la candida- 
ture à la place vacante de commissaire de surveillance de la 
caisse d'amorcissemenc, 346. — Son opinion sur le projet de loi 
tendant à rétablir la censure des journaux ec écrits -périodiques , 
ibid, = sur le projet de loi relatif aux comptes arriérés des exer- 
cices ancérieurs a 1819 , pag. 444 ec 447. = sur les comptes de 
i8i4, ec son amendement tendant à réduire de 6 millions le 

discours sur cet objet, 4S4. — Discussion de ses amendemens, 
4S9 et 49^^ ^' suiv. — Rapport du projet de loi concernant les 
voies et moyens , 909, 949 et 952. 

Ga:ïivet , maire adjoint de Montboyer. f Correspondant du 
comice d'agriculture dans l'arrondissement de Barbézieux, 21S. 
— Ses tittes à cette faveur, 254* 

Gahnat. Proporcion dans laquelle son arrondissemenc con- 
court i la nomination des dépurés, 2i3. -^ Correspondant d-u 
comité d'agriculture , 217 ec 253. ■{• du sous-préfet, i265. ' 

Gap. Nomination au parquet du Tribunal, 74. — Proporcion 
dans laquelle son arrondissement concourt à la nomination dés 
députés, 2i3. — Correspondant du comité d'agriculture, 217 
et 253, 

Gahascelle , soldat au <)>= régiment de la garde royale. — 
Ses vers sur l'assassinat du Hue de Berry , 27S. — Témoignage 
d'intérêt du général marquis de Jurailhac , ibid. 

Garantie des matières d'oh et d'argent (Droit de). — 
Sur l'attribution donnée à la régie des contributions indirectes 
pout la perception et la sutveîUance de ce droit (réponse à /a 
Henommée), 35i. 

Garât, Ses Mémoires historiques sur la vie de Suard, 664, 

Garât, musicien. — Sa^erceiwe, romance pour le duc de 
Bordeaux, 1688. 

Garay { Martin ). f Conseiller d'Etat d'Espagne , Bgg. 

Gafbé (le baron), raaréchal-de-camp. f Membre du comité 
Spécial et consultatif du génie , 54» • 

Garcia ( André ). f Conseiller d'Etat d'Esi)agne , 399. 

Garcia, artiste du Thcâtte-Italien. — Accident qui lui ar- 
rive par une marmite autoclave , 1G43. 

Garços. Nom que demande à ajouter au sien le sieur Bour- 
geois, i533. 

Gard. Nombre de bourses et portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Nîmes, 34. 
— Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. — Nomination 
àlapréfcciure, 1 33. — Nouvelle fixation du nombre de députés, 
2i4' — Sous-préfcctures dont se composent les arrondissemens 
d'élection, i6;*i.— Nombre d'électeurs du collège de lypartcment, 
ibid. — Correspondant du conseil d'agriculture, 218 et 254. — 
Population, 3oi. — Contingent dans la levée de la classe de 
1819 pour le recrutement de l'armée , ibid. f Partie de la 2= sub- 
division de la .><^ division militaire, 535. —Arrestation d'un 
voleur de grand chemin, la terreur de ce département , 54i. — 
Création d'une commission pour la recherche des anciquirés , 
559. t du secrétaire-général, laGS.fdu présideat du collège élec- 
toral, 1379. — Elections de députes , i535. j- d'un conseiller 
de préfecture , 1614. 

Gardakne, fils mineur du feu lieutenant-gén"'. de ce nom. — 

Demande cendaTitàajouteràsonnom celui de f^aulgrennand y 5G3. 

G^aoE NATiOHALE. Dépôt d'ujic proposition du général La- 



G AR 

feyette, tendant à ce qut le Roi soit supplié lie faits ptcscnttr , 
dans le cours de la session, un projet de loi sut sa réotganisation, 
120 et 170. — Texte de la ptoposition développée , 178. — Etat 
des dons ofFetts par celle de Paris, 1172. — Dissolution de 
celle de Brest, iig3. — Otdonnance du Roi ponant remise 
pleine et entière des peines prononcées par des jugemens non en- 
core exécutés des conseils de discipline , iBSg. — Le léglcroent 
sut les entrées dans le palais du Uoi , en ce qui concerne les 
officiers-généraux de l'armée, est appliqué à ceux de la gaide na- 
tionale , i635. 

Gaiide rotalE. Airivée à Paris des lanciers et des cuirassiers 
pour y prendre leur service, 11. — Revue du 6" régiment d'iu- 
fanteiie, -il. — Souscription du i" régiment d'inlanteiie pour 
le monument à la mémoire du duc de Berry, S5,i. — Le Roi 
fait témoigner aux dilKrens corps sa satisfaction de leur conduite 
dans les troubles du mois de juin, MJ. — Ordonnance du Roi 
qui rend aux officiers , sous-officiers et soldats, le rang du grade 
supérieur à celui dont ils icmplissent les fonctions , 1462. 

Gabdes ciiampÊtkes. Ordonnance qui fixe les attributions 
des préfets et leur pouvoir légal sur les gardes champêties, aoo. 

— Ordonnance qui détetmine un mode pout leur nomination et 
leur révocation , i6i3. 

Gardes du corps. Dépatt de la compagnie de Noailles pour 
Saint-Germain et de celle de Luxembourg pour Versailles , i .. 

— Leur remplacement à Paris par les compagnies de Grammont 
et d'Havre, lé/if.— Actes de bienfaisance à la mémoire du duc de 
Berry, /fZ2. 

Gardelle, avocat. -f Correspondant du comité d'agiicuiture 
dans l'arrondissement de Casteinaudary, 217. — Ses titres à 
cette faveur , 254. 

Gardera (de). Acte de bienfaisance, i34i. ^ 

Gardoqoi (F. A. X.). cardinal. — Sa mort, 176. 

Gars'ier ( le marquis ) , pair de France. — Son rapport 
sut le projet de loi tendant à autoriser le recouvrement provi- 
soire des six douzièmes des contributions de 1S20 sur les rôles 
de iSly , pag. 82. f Membre de la grande députation qui doit 

83.-f-== du conseil de cabinet pour la discussion du projec 
de loi concernant un nouveau système électoral, l43- — Son 
opinion sur les moyens d'obliger les fonctionnaires publics à 

L-s signatuics des pétitiounaites, 202. f Membre de la commis- 
sion ^examen du projet de loi tendant à suspendre la liberté in- 
dividuelle , 353 et 370. — Rapport au nom de la commission , 
364 etSSg.fMcmbre de la commission chargée de l'examen delà 
proposition relative aux colons de Saint-Domingue , 624. f Pré- 
sident du 5' bureau, 719. f-Membre de la commission pour le 
projet de loi du budget des ilépenses , 989. — Rappott sur ce 
projet , 1024. — Son opinion sur la proposition tendant à cons- 
tituer la Chambre des Pairs en cour de justice, 1694. 

Garkier , préfet de la Creuzc. — Est reçu par le Roi en au- 
dience particulière, iSgo. 

Garnier , receveur de l'enregistrement.' — Sa pétition tendant 
àVr.ipper d'hypothèque légale tout prévenu d'un crime majeur 
frappé d'un mandat d'arrêt, 7. 

Garnier, commissaire des guerres de i'* classe. -J- Sous- 
intendant militaire, i4oo. 

Garnier on Focgerais. f Député d'Ille ec Vilaine , i5i4. 

Garnot. t Notaire à Paris, 1246. 

Garochet , setgent-raajor de la garde nationale de Paris. 
t*. 1024. 

Garonne ( Haute- ). — Nombre de bourses et pottions de 

lége de Toulouse, 34. — Fixation de la dépense pour cet objet, 
ibid. —Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. — Sous- 
préfectures dont se composent les arrondissemens d'élection , 
ibid. —Nombre d'électeurs du collège de département, ibid. 
— Correspondans du conseil d'agriculture , 218 et 254. — 
Population, 3oi. — Son contingent dans la levée de la classe 
de 1S.9 pout le recrutement de Patmée , tiid. f Partie de la 
i"subdivision de la lo*^ division militaire , 536. f du secrétaire- 
général , 1265. — Publication des listes des électeurs, i34o. 
f du président du collège électoral, 1379. — Elections de dé- 



GAY 

Gatoso tieN&ndosa do RtTBiANEs. i-^oys^ Mendoza. 

Gaz nrpRocÈKE. Accident causé en Angleterre par ce pro- 
cédé d'cclair.Tge, 70. J'^oyc-^ Utilité pcrlii^ce. 

Gazacsaire, chef de bataillon, f^, i335. 

G.HAJ- (de), conseiller de préfecture, f Secrétaire-génétal 
du dépattcment de l'Eure , 1265. -^ Député de l'Eure, i5i4. 

Geer (le comte de), suédois, premier gentilhomme de la 
chambre du Uoi. f Juté choisi par l'accusé Thcsrcll , 5. 

(DE), 



|.-Ré. 
,495. 



propriétaire du haras d'Ercé (At- 
son.zèlc dans l'éducation Acs che- 



Gelas , avocat, f Vice-président du collège électoral de l'I- 
ète , 4S9. 

Gelée. Remporte le 2" grand prix à l'Académie des beaux- 
rts , 946. 

-Son exécution, 217. --Plaidoyer sur lès intétcts civils résul- 
ant du faux qui a motivé sa condamnation , 245. 



i l'inspection aux revues. ^Sous- 

urs Loppîn frères demandent à 

igtcînq 
du Roi 



pur 



535. 



Garott, maréchal-de-camp. fComn 
la 3' subdivision de la 8» division milit 


nandant (à Avignon) 
ire , 535. 


GarriQUE, gendarme. — Sa déposi 
troubles du mois de juin, 1579. 


ion dans l'affaire ~des 


Garros, f Directeur de la manufactur 


e générale des apprentis 



Celle, adjoint dei"class 
intendant militaite , i4oo. 

Gemeaoï. Nom que les 1 
ajoutet au lent, 1079. 

Gendarmerie. Admission des militaires âgés de 

qui règle le service de ce corps, 157S. l^oy. Armée française. 
Géséerias DE Godtte-Pagson. t Président du collège èlcc- 
totaldu I" arrondissement de la Haute-Vienne, i3So. 

Gencodlt-Knïls, sous-ptéfet de Saint-Pol. f Sous-préfec 
de Boulogne, i265. 

Genin , propritraire à Wadelincourt. f Cottcspondanc du 
comité d'agricultuic dans l'artondissement de Vetdun , 2i8. — 
Ses titres à cette faveur, •-•54. 

Genisset, ancien domestique. — Obtient le prix de vertu-, 

Il32. 

Gentil, colonel. — Démenti de la nouvelle de son assassinat, 
1634. 

Gentil-Saint-Alphonse (le comte) , maréchal-de-camp, 
dirccreut du personnel de la guerre, f Commandant de l'Ecole 
d'équitation de Saumur, 21. — Notice historique sur ses services 

Gentilhomme. Couplets pour 'la naissance du duc de Bor- 
deaux , i33i. 

Gektï , colonel. — Sa mise en liberté , i o52. 

Genty. t Elève dans le corps de l'intendance , 1400. 

Geneyt. t Député de la Haute-Marne, iSig. 

Geoffroy. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4lS. 

Géographie. Annonce des Cartes lopographiques des dcparte- 
mens de la France ^ d'après et à l'échelle de Cassini, ttctifiées, etc. , 
par Langlois, l32. 

Geraldy, commissaire des guerres de i>"Ç- classe, f Sous- 
intendant militaire de 2= classe, i4oo. 

GÉRANDo (le baron de) , conseiller d'Etat, f ift , GgS. t Con- 
seiller d'Etat en service ordinaire , io35. 

Gérard, premier peintre du Roi. — Ses travaux pour le por- 
trait du duc de Berry, 35i. — Exposition de son tableau de 
l'Entrée de /ieiiri If' dans Paris. Sg-j.—Terminz le portiait en 
pied du duc de Berry, iiW. -Présente ce portrait à S. M., goS. 
— Exposition, 9G6. — Sur sa Corinne. i652. 

Gérard. Esc entendu comme témoin dans le ptocès de Lou- 
vel, 783. 

Gérard d'Hannoncelles. f Premier président de la cour 
royale de Metz, lo36. 

Gérard de Raïkeval. ^oyej Ratneval. 

Gerard-Shiih. t Consul des Etats-Unis à la Rochelle, 

I205. 

GeraUd (Edmond) , éditeur de la Jiuehe d'Aquitaine.— {Cî- 
lomnie.)- Son jugement,. 97. 

Gerboud , commissaite des guerres de ire classe, f Sous-in- 
tendant militaire, 1400. 

Germain (le comte), pair de France, préfet de Seine et 
Matne. — Son opinion sur l'urgence de l'examen de la question 



pauvres et orphelins , l{2. 

Gartempe (Voysinde). Toyej Voysin de Gartempe. 

Gaschon , avocat.— .De l'état de la législation à l'égard des 
successions des étrangers, 1121. 

Gaspard, sous-inspecteur aux revues de*2' classe. ■}■ Sous- 
intendant militaire, 1400. 

Gasqdet (de), t Député du Var,i532. 

Gassendi (le comte), pair de France.— Son admission à la 
Chambre des Faits, 282 et 322. 

Gao de Vadmorin. t Conseiller de préfecture du départe- 
ment du Bas-Rhin , i359. 

Gacbert (Clavet-). ^tiyej Clavet-Gadbert. 

Gaolet , veuve Graviet. — Jugement de déshérence ,1067. 

Gabss. Confirmation de son élection à la place d'associé 
hbre de l'Académie des sciences , i3o3. 

Gauthier , avocat à Paris. — Son plaidoyer pour le docteur 
Vircy, accusé de contrefaçon par Hacquart, 55. 

Gauthier deBrecy, lecteur du Roi. -Lettre relative à la 
prise de Toulon en i7g3,;)oj. 701. 

Gautier. Secours accordé à ce cultivateur pat AfonsieuM 97. 

Gautier deVilliers, brigadier des gardes du corps. — 
Sauve une femme dans un incendie, ll45. 

Gaotreau, sous-inspecteur aux revues de 3" classe, f Sous- 

Gautret , conseiller à la cour royale d'Angers, f Député de 
Saône et Loire,. 490. 

Gauttier, capitaine de vaisseau. — Reconnaissance hydro- 
graphique de la Méditerranée, de l'Adriatique, de la mer de 
Marmora et de la Mer-Noire, i588. 

Gauzence. Est admis à l'Ecole polytechnique,. 4. 8. 

Gabzy. Nom que demande à ajouter au sien le S' Serres, C65. 

Gay (M""). — Déclare n'être pas l'auteur dcW Biographie 
des députés , 1102. 

Gay de Nexon , propriétaire (Haute-Vienne). — Récom- 
pense pour son zèle dans l'éducation des chevaux , 4g6. 

Gaïard. Présente au Roi plusieurs médailles , i345. 

Gayling (le baron de ) , conseiller-privé et grand-maréchal 
de la cour de Bade, t Grand'croiï de l'ordre de la Fidélité , 49- 



elative à l'e 



■delà 






de la Chambtc des Pairs, 226. = sur le projet de loi tendant i 
suspendre pour cinq ans la liberté des journaux, etc. , ■;î3S, 258 
et 320.^sur le bulletin des séances de la Chambre des Pairs, 
357.=sur une pétition qui dénonce des vices dans le mode de 
publication des lois et ordonnances , 358. — Sa lettre à l'occa- 
sion de la mission de Croy, sur le système suivi par le Gouver- 
nement relativement aux missions , 369. — Son amendement 
tendant à fixer l'époque précise d'où partiront les trois mois pen- 
dant lesquels la déteniiou , sans mise en jugement, est autorisée, 
391, etSuppl. aun'. i(i,pag.G. — Son opinion sur le caractère 
officiel du bulletin des séances de la Chambre des Pairs, 487 ec 
582. f Secrétaire du S" bureau, 7ig.^Son opinion sur le projet 

de préfet de Seine et Marne ,'965. f Secrétaire provisoire de la 
Chambre^ 1660 et 1675. 

Germiny ( le comte de ) , pait de France, f iftf i^' maître des 
requêtes , 1061. 

Gers. Nouvelle fixation du nombre de députés , 214.— Sous- 
préfectures dont se composent les arrondissemens d'élection , 
i7.(i— Nombre d'électeurs du collège de ce dépaitemcnt, ibid.— 
Correspondanr du conseil d'agricultute , 218 et 254. — Popula- 
tion , 3ol.— Contingent dans la levée de la classe de iSigpour 
le recrutement de l'armée, ibid. f Partie de la 4= subdivision de 
Iaio« division militaite , 536. — Réunion du conseil général, 
1,53. — IXomination du secrétaire-général, I265.=:du président 
du collège électoral , l37g.=de députés , .532. 

Gertzoy, adjudant sous-officier.— (Complot du ig aoilt.)— 
Arrêt de la Coût des Pairs , portant qu'il n'y a pas lieu i pout- 
suivtc contre lui , .611. 

Gervais (M"" Elisabeth). — Opuscule sur la versification, 
1292. — Leiircdu comte Chaptal sur son ouvrage, i3o4. 

Gerville (de). Annonce de ses travaux pour la recherche 
et la description des antiquités du dépattement de la Manche , 
225,43yec564. 

Gery, colonel de cavalerie, t HS* > '^^'^• 

GeSLIN-BeRTRAND. roye^ BERtRANn-GESLIN. 

Gestar (nE). -j- Député des Basses-Pyténées, i539. 

Gévaudan , administrateui des messageries. — Arrêr qui dé- 
clare qu'il y a lieu à suivre contre lui pour sa souscription <i\\z 
nationale, 614. 

Gex. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
i la nomination des députés, 2i3. — Cottcspondanc du comité 
d'agriculture, 217 et 253. 



GIB 



GL A 



GiBERT-BotTCHER , pr( 
Corse— Parcourt Icdcpa 



-général à la cour royale de 
, I23S. 



utragea 



rie Roi 



GiED (dd), cx-préferdcs Eisscs-Alpes,— Son Projer di: hoi- 
semenc de ce dcparccment , 5i. 

GlEx. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
k la nomination des députés, 214. — Nomination au Tribunal, 
232.— Adtesscau Roi, à l'occasion de la conspiration du 19 
août, 1207. 

GiEN , dragon. — Sauve la vie à un homme tombé dans la ri- 
vière du Clain, 1226. 

Gif (deBonnairede). To^ej Bobkaibe DE Gif (de). 

GiGior.T DE LA SiLLE. f Greffier en chef de la cour des 
comptes, i5oi. 

GiL DE LA Cdadia. "f Secrétaire d'Etat d'Espagne, 1629. 

Gilbert. Bapporc à rinstitut sur son Essai de navigation par 
la vapeur, ^, 

Gilbert-Arthur, f Agent de change près la Bourse de 
Paris , 94. 

. Gilbert. Obtient le second pri.x d'architecture, i3i8. 

Gilbert, roye:; Chauvicbï. 

Gillet, commissaire des guerres de i" classe, f Sous-in- 
tendant militaite de 2= classe , 1400. *» 

GîLLï ( le baron ) , lieutenant-génér.*, condamné contumace. 
— Notice sur sa vie depuis i8i5,;i<i^.,;33. — Son reiouràPa- 
lis,ibid. — Sa dcmand; tendant à jtrî' rraduit devant les iribu- 
niux,ibid.—Sz constitution volontaire dans les prisons de 
l'Abbaye, i3S.— Sa mise en liberté, 176. — Sa réintégration 
dans tousses droits, titres, gtades et honneurs-, 179. 

GiMET. ( Chansons obsc 
famille. ) — Son jugemeiit 

Ginaudet, commissaire de police. — Sa déposition dans l'af- 
faire des troubles du mois de juin, 1579. 

Ginibert (Lavaysse- ). ^oye^ Lavaysse-Ginibert. 

GlHOWiTSH, conseiller d'Etat, maréchal de la noblesse de 
Minsk, t Chevalier de l'ordre de Sainte-Anne , 2' classe, 21. 

Girard. Reçoit une mention honorable comme agriculteur, 
«099- 

Girard (D"').— (Escroquerie.) —Son jugement, 26. 

Girard-Jandeiac. t Correspondant du comité d'agriculture 
dans l'arrondissement de la Haute-Loire, 218. —Ses titres à 
cette faveur , 234- 

GlRARDix (le comte Stanislas), député de la Seine-Infé- 
rieure, f Membre de la commission d'examen du projet de loi 
sur les dépenses de iS2o,^<2|'. l56.-f=de la commission des pé- 
titions , 276. ■ — Son opinion sur le projet de loi tendant à réta- 
blir la censure des journaux et écrits périodiques, 38i. = sur 
l'article relatif aux gravures, estampes, etc., 419. — Son rem- 
placement i la préfecture de la Côre-d'Or, 443. — Sa réponse 
aux plaintes- portées contre le remplacement opéfépar ce préfet, 
dans la Côte-d'Or , de 42 maires, sous prétexte de non-résidence 
46S.t Membre de la commission des pétitions, 482. fSectétaire 
du 8= bureau , ibid. — Débats tumultueux qu'excite sa tentative 
d'examiner s'il est dans la prérogative royale de retirer un pro- 
jet de loi soumis à l'examen des Chambres , Sog à 5l3. — Son 
rapport sur une pétition relative à la vente des forêts de Cham- 
bord, constituées en majorât de la principauté de Wagram , 
5i3. — Son rapport au nom de la commission des pétitions, 
5io et D21. —Est insulté à la sortie de la séance du 3 juin, 
7^5. — Demande des éclairsissemens sur les troubles qui ont eu 
Jièu dans Patis , 797. — Combat l'amendement de M. Boin 
(loi des élections), 809. — Son opinion sut l'art. 6, pag. 81S. 
= art. 7 , pt:g. 8 19. ^ sur le projet de loi des dépenses ( minis- 
tère des affaires étrangères). 846.= ministère de l'intérieur, 
85l.= ponts et chaussées, 853 et 854- — Présente un affl-en- 
dement.T la loi des dépenses, gSS Voix qu'ilobticnt pour la 



c-pr, 



aide 



rfle 



53G. 



s), lieutenant-général, f Inspecteur 



GiRARDiN, avocat aux conseils du Koi. f Candidat à la pré- 
îidencc duconseilde discipline, 1196 et i2o3.tPrésident, iSSg. 

GiRAtiD (le docteur). — Sa prochaine arrivée à Paris , 212, 
GiRADD, conseiller à la Cour de cassation. — Sa mort, i323. 
GlRAUoiÈRE (Bertereaude la). Voye:^ Berteread de la 



GiRAooT. f Secrétaire perpétuel de la Société de médecine 
de Paris, 35. 

Girette , grenadier de la garde royale.— -Est entendu comme 
témoin dans le procès de Louvel, 7S3. 

Girette. f -^tljoinc au syndic des courtiers de commerce, 
1692. 

Gi hodet , peintre. — Présente un de ses tableaux à la duchesse 
de Berry , 1067. 

GiROH.propriétaireàBuzarègnes.f Correspondant du co- 
mité d'agriculture dans l'arrondissement de Milhau , 217. — 
Ses titres à cette faveur, 254. 

GiRoiî (le marquis de las Amarillas). A'oj'eî Amarillas- 

GiRoNDE. Nombre de bourses et portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce dé^rtemcnt dans le collège de Bor- 
deaux , 33. — Fixation de la dépense pour cet objet , ibii. — 
Formation d'une commission pour la recherche des antiquités , 
49. — Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. — Sous- 
préfectures dontse composent les arrondissemens d'élection, ibid. 

— Nombre d'électeurs du collège de ce département, ibid. — 
Currcspondaut du conseil d'agriculture , 21» et 254. —Popula- 
tion , 3oi. — Contingent dans la levée de la classe de 1819 
pour le recrutement de l'aimée, ibid. f Partie de la i'= subdivi- 
sion de la l 1' division militaire, 536. — Ordonnances du Roi 
qui aulOIi^ent les sociétés anonymes fotmées à Bordeaux sous le 
nom de Compagnie d'assurances contre l incendie , et de Compa- 
gnie d'assurances maritimes de Bordeaux, 601. = qui dissout la 
compagnie d'assurances maritime, approuvée par ordonnance 
du 22 juillet 1818, ibid. —Ouverture de la session du conseil 
général, 1124. — Nomination du secrétaire-général, i2G5.— 

— Publication des listes des électeurs, l332et i334.— No- 
mination des présidens et vice-présidcns des collèges électoraux 
de département et d'arrondissemcns, i37y et l38o. — Kécoltc 
des vins, 1409. —Elections de députés, i483, l526 et l53l. 

— Arrêté du préfet pour arrêter les progrès de la petite-vérole, 



le.- Reçoit l'ordre de Saint 



l^^)^J. 



1U9.1 

Ginou, propriétaire du haras de Buiareneues ( Avcyron ). 
—Récompense pour son zèle dans léJucalion iTcsch! 

GiRODX. Est exclus des cours de la l'acuité de mi. ,. 

GuCAR, employé â l'étatinajor de Paris. — Arrêté pour la 
conspiration du 19 août, 1202. 

GiujEPPE-RossARoL, maréthal-dc-camp napolitain, f Gou- 
Tcroeur de Gaeic , 14^7. 



Gladroff, général-major 
Wladimir.i" classe, 1297. 

Globic (de), ministre de Saxe. •)■ Négociateur et signataire 
du traire avec la Prusse, 9. f Ministre près la diète de Franc- 
tort , ibid. 

Gkeise»au (lecomtede).généial de cavalerie. — Circons- 
tances honorables qui ont accompagné et motive sa démission de 
l'emploi de gouverneur de Berlin, 223. 

Gor.ERT, propriétaiie à Sailly. -f Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement de Sedan , 217. — Ses litres 
,\ cette faveur, 254- 

Gobert. f Professeur de seconde au collège royal de Saint- 
Louis, 1406. 

Gobert , chef de bataillon de la garde nationale de Paris. 
t*. 1024. 

Gobet, juge suppléant du tribunal de i" instance de Paris, 
t Juge d'instruction provisoire, 971. 

Godard. Demande l'autorisation d'ajouter à son nom celui 
de Dubuc, 1573. 

Godart, ancien adjoint aux commissaires des guerrts.-f Ad- 
joint dans le corps de l'intendance, j4oo. 

Godefrot , vicaire-général, -j- Administrateur du diocèse de 
Tournay, 224. 

Goûefbot frères. — Leur procès comme parricides, ii34 
et 1142. 

Godot. t Avoué au ttibunal de i" instance de la Seine, gSi. 

GoERT7. ( le comte de) , ministre du roi de Saxe près la diète 
de Francfort. — Son remplacement, g. 

GoiSET aîné, f Agent de change à Paris , 458. 

GoiBERï , substitut du procureur-général de Colmar. — Ses 
travaux sur les antiquités du département du Haut-Rhin, 439. 

GoLOWKiN (le comte), ambassadeur de Russie i Vienne. — 
Lettre au princeCimitile, nommé ambassadeur de Naplesà Saint- 
Pétersbourg , i3o5. — Son arrivée à Troppau, i465. 

GoLZART, président du tribunal de l" instance de Charle- 
ville. t Sous-préfet de Vouziers, 1265. 

Goiiis , négociant. — Nouveau système de calcul , i od6. 

Gomicodrt (Lematchant de). Koye^ Lemarcha.-^t ue Go- 
MICOORT. 

GoHDiiiET. f Conseiller de préfecture de la Haute-Matnc 
.614. 

GoNDODiK--î- Notaire à Paris, 157:"^. 

GotiNiDEC (le), maire de Sainte-Honorine-la-Chardonne. 
t Député de l'0(uc, iSaB. 

GoKSALvi ( le catdinal). - Etat de sa santé , 49 et 149. 

GoNiADT (M-'Ma comtesse Charles de), f Dame pour ac- 
compagner la duchesse de Berry, i535. 

GoKTAOT (M»= la vicomtesse de), gouvernante desenfans du 
duc de Berry. — Sa déclaration comme témoin de la naissance 
du duc de Bordeaux, l325. 

GossiN. f Substitut du procureur-général près la Cour des 
Pairs, ii65. ' 

GossciK, éditeur responsable de la Bibliothèque historique. 

— ( Attaque formelle contre la liberté des cultes; outrage à la 
morale publique et religieuse. )— Acte d'accusation, qS. — 
Défense de l'accusé, ibii. — Attaque du résumé du président sur 
son défenseur , ibii.— Provocation de son interdiction , ibid.— 
Jugement de cet incident, >4iU = au fond, ibid. = pour con- 
travention à la loi du 3i mars, 607 et 911. 

GoTllLAtsD ( la comtesse de ). — Nom sous lequel est connue 
la reine de Suède en France, 27. —Visite dans l'atelier de 
M. Carbonneaux la sratue de Charles XIII , i348. 

GoTTis ( M»' A. ) — La duchesse de Berry agrée l'hommage 
de son ouvrage : le p'œu de la France exaucé, i Sgg. 

GouiK DE MoiSAKT , député d'Indre et Loire, f Membre de 

21 janvier à Saint -Denis , 83. f = de la commission sur 
le projet de loi concernant la réserve de la Banque de France , 
780. t Président du 9= bureau , 964. t Membre de la commis- 
sion pour le projet de loi relatif à un traité avec Alger, ioo5. 

GoDJO>'. \ Sous-bibliothécaire économe des bibliothèques 
réunies de l'Institut etde Mazarin, 45. 

Goojo» , avocat à Paris. — Sa mort, 57. 

GooLARn ( DE ) , propriétaire aux Lues (Vendée ). — Récom- 
pense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496. 

GoDLON. fProcureur du Roi près le tribunal de Sarguemine, 
1212. 

GouNOT , maître de dessin des pages du Roi. — Porttait litho- 
graphie du duc de Berry, 622. 

GoDPiL , maire de Nemours. — Présenre à la duchesse d'An- 
goulême son ouvrage intiulé: Les Hommes du jour , ou Coup- 
d'oeil sur Us caractères etlesmceurs de ce siècle, i55g. 

GoDPiL DE PbÉfelw, procureur-général près la cour royale 
dcCaen.fO. !ft, 1076. 

GoDPLiÈBE (de la), propriétaite (Somme). — Récompense 
pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496. 

GouEDON. Lettte du maire sur la pétition tendant au main- 
tien de la Chatte et de la loi des élections, signée par plusieurs 
habitans , 90. — Proportion dans laquelle cet arrondissement 

G00REDST (de), f Directeur de la compagnie d'assurances 

GoORCAUD (le général ). — Sa mise aux arrêts à Hambourg, 
137. — Causes de cette mesure , ibid. —Si mise en liberté, 235. 

GooRCDE (DE).t Président du collège électoral du départe- 
ment de Tatn et Garonne , 1379. f Député de ce dép"'. , l52G. 

GonRCOES (le vicomte de), maire de Bordeaux, f Membre 
de la dépuration chargée de présenter au Roi les hommages des 
Bordelais, à l'occasion de la naissance du duc de Bordeaux, i3«6. 

— Présente a S. M. l'adresse de la ville , i385. — Est reçu par 
le Roi en audience particuliête , 1444. f *, i5G3. 

GoOHiEFF (de), ministre des finances en Russie.fComte, 97. 

GooRï, ingénieur en chef des ponts et chaussées, f Membre 
de la commission formée pour la recherche des antiquités de 
l'Artiége,94. 

GoossiN (Louise).— (Infanticide.)— Son jugement, 1228. 
GoUTTE-PACno» (Génébrias de), roycj GKM^;iiinAs DE 
Goutte-Paghon. 

GoYNAun. Reçoit une mention honorable comme agricul- 
teur , 1099. 

Goïor( (le comte de), f Préfet de Seine et Marne , gGS. 
Graims. Tableau des prix moyens régulateurs , i , 129, 2G1 , 
435 et logi. 



GRA > ay 

Gramm^re. l'An d'écrire et de parler fitwçais j ou Nouveaux 
principes d^ grammaire , 1312. 

Grammont (le duc de), pair de France. — Appel de son pro- 
cès en diffamation conttc sir J. Crawfurd , 74. —Signe l'acte de 
naissance du duc de Bordeaux, i326. + Chevalier commandeur 
de l'ordre du Saint-Esprit, 1329. 

Grammont (le marquis de), député de la Haute-Saône. 
tPrési dent du 8= bureau, 1 38. fMcmbte de la députation chargée 
d'aller rendre de pieux et derniers devoirs à la dépouille mortelle 
du duc de Berry, 206. — Pétition tendant i la révocation de 
l'autorisation qu'il a obtenue de faire défricher la forêt de 
Tingri , 444. 

Graxd, notaire à Bordeaux. — Sa démission, i36g. 

Grajoet . juge à Paris, j Chargé d'insrruire contre les jour- 
nalistes qui ont annoncé une soitscription nationale en faveur des 
citoyens qui sont victimes de la. toi d'exception sur la liberté indi- 
viduelle , 445. 

(JRAxniniEB , maire de Talanj^es.-f- Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissemenr de Metz, 218. — Ses titres 
à cette faveur , 254. 

Gbamdin. Prête serment en qualité de commis-greffier près 
la cour royale de Paris, 1359. 

GaaKnjEA», lieutenant d'ordre des douanes. — Prise d'uDC 
péniche chargée de contrebande, io6S. 

Grakdot-Paqdet , lieutenant. — Prend la fuite à la décou- 
verte de la conspiration du 19 aotit, 1202. 

Grandsire , secrétaire-général de l'Académie royale de mu- 
sique. — Sa lettre sur le rapprochement fait par l'Indépendant du 
premier et dernier coucher sur lequel le duc de Berry reposa de- 
puis son retouren France, 197. — Présent qu'il teçoic de la du- 
chesse de Berry , 249. — Marque de bienveillance de Monsieur, 
257. — Pension qui lui est accordée par le Roi , 274. 

Grabdïille (Bellot de). ;%ef Bellot de Grasoviue. 

Grasge, président du Cercle académique de Marseille , 1299. 

Grawgenedve. Nom que demande à ajouter au sien le caui- 
taine Amie, 563, ^ 

Graxcekt, ingénieur en chef des ponts et chaussées, f Mem- 
bre de la commission charj-ée de la recherche des antiquités dans 
le département du Gard, 5J9. 

Granier, baron de Ceauregard, se disant inspecteur-''énéral 
d'artillerie de la Nouvelle-Grcn.ade, etc. — Sa mise en jugement 
devant la cour d'assises de Gand , comme prévenu d'avoir , par 
des actions hostiles , provoqué contre le royaume des Pays- 
Bas une déclaration de guerre de l'Espagne, 41. — Son expul- 
sion des Pas-Bas , 109. 

Grauville (lord ), pair d'Angleterre.- Propose à la Cham- 
bre des Pairs l'adresse en réponse au discours du Roi. —Adoptée 
à l'unanimité, 587. ^ 

Geakville. Nombre de bourses et de portions de boUrscs 
attribuées à cette ville dans le collège de Caen , 34. — Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet , ibid. 

Gkassado, dit Quatre-Taillons. — (Assassinat.) — Sa 
condamnation par contumace , 161 1. 

Grasse. Nombre de bourses et de portions de bourses attii- 
bsées à cette ville dans le collège de Marseille, 34. — Fix'ation 
de la dépense pour cet objet , ibid. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 

Grassot (le général baron), f Chef d'état-major de la i " di- 
vision mihtairc, i433. 

Grave ( de), commissaire des guerres de 2' classe, f Sous- 
intendant militaite , 1400. 

Grave, secrétaire de la préfecture de l'Oise. — Découvre 
une carrière de marbre,, «i. 

Grave ( le marquis de ), lieutenant-génétal, pair de France , 
chevalier d'honneur de la duchesse d'Orléans, f Témoin dé- 
signé pour l'acte de naissance du duc de Penthièvte, 9. 

GRAVERE^D (le), députéd'Ille et Vilaine, f Secrétaire .iii 
9= bureau , 28. = du 3= bureau , i3S. — Son opinion si, 1^ 
projet de loi concernant la liberté individuelle, ■>-! et ■ ^ 
t Membte de la commission des pétitions, 276. — Son op,. . ,À 
sur le projet de loi tendant à rétablir la censure des jouniau., .; 
écrits périodiques, 346 «397. = sur l'amendement tcndani à 
restreindre la censure des journaux jusqu'au temps de la session 
actuelle , 397. f Membre de la commission d'examen de la pn- 
position sur l'organisation du jury, 524. —Son opinion i/r 
le projet de loi relatif aux élections , 664 et 665. — Lettre r-.,i- 

rive à iinp accprrinn ^,-. IVT Ttr... ^.i..~ .. . — 1. ■_.__■.' . - 



e assertion de M. ] 



Itdeaus 



nduii 



Geavet, conseiller de préfectute. \ Secréraire-général du dé- 
partement du Cher, 1265. 

Gravier. ( Complot contre la famille royale.) — ■ Esc arrêté 

pièce d'aitifice, 614. — Ses interrogatoires , 621 , 627 et 632. 
—Arrêt de la chambre d'accusation de la Cour royale qui le ren- 
voie devant la Cour d'assises , i25o. _ Acte d'accusation, 
1409. — Demande un délai , 1425. — Ouvetture du procès ' 
l44'' — Son interrogatoire, ibid. — Audition des léiDoins , 
1445 et 1449. — Discours de l'avocat-général, li/Vi. —Plaidoyer 
de son avocat, i45o, — Son discours , i454- ' — Est condamné 
4 mort, tbid. —Se pourvoit en cassation, 1458. — Rejet de 
soppoutvoi. 1548. — Lettre de la duchesse de Berry au Rot 
pour demander sa grâce, i594- — Commutation de la peine eu 
celle des travaux forcés i perpétuité, 1619 et 1624. 

Gravier ( Gaulet , veuve). Foye:^ Gadlet, veuve Gra- 

YIER. 

Graviers ( le chevalier des ). — Son procès contre le Roi 
à l'occasion de la vente de l'Ile-Adam, 20. — Discours de 
l'avocat du Roi , ibid. — Plaidoyer de Dupin, 47. — Jugement, 
79.— Etat actuel des revenus de la Couronne, publié eu réponse à 
une assertion de l'avocat Dupin , 94. 

GBAVur.ES. f^oye^ Libeuté pe la presse. 

GnAY. Proporiion Hans I.iqiiclle son arrondissement concour.r 
à la nomination des députes , 214. — Correspondant du comité 
d'agricultute,2l8et255. 

Greffiers. Révocation des commissions de ceux qui, dans 
deux mois , n'autont pas Satisfait aux cautionnemeiis et sup- 
plémens exigés par la loi des finances de 1816, pag. 73. 

Greffdliie ( le comte de ) , pair de France.-Sa mort , 228. 

— Ses obsèques , 249. — Son éloge par le duc de Lévis , 3JÎ 
et 370. 

Grécoire, ancien évêque de Blois, nommé député de l'Isère. 

— Convocation du collège électoral de l'Isère pour son rempla- 
cement i la Chambre des Députés , 365.— Nomination d'un dé- 
puté en Sun remplacement, SGg. — Réponse à une lettre de 
M. Dubouchagc sur les élections 'de l'Isère , i353. 

Grelier , négociant â Nantes. — Sa pétition tendant h uti- 
liser les forçais, en les déportant aux colonies, oïl ils remplacc- 

r.ii.-nr les nècres d.iiis l'cxnlnirarion des terres l'i'ï 



Gnc 



s l'exploitation des ter 
AI ( M"' ). — ( Assassinat. ) — Son interrogatoij 



26 GRE 

i486. — Aaditian des témoins, i49' > i^qS sC 'fe9- "^ Ré- 
quisitoire du procurcûr-gcnéral , lôo^* — Plaidoyer de son 
3VOC3C, iDoS ce i5i2. — Est acquittée , ibid. 

Gkemp de raECDENSTEiM, ministre du roi de Wurtemberg 
en Autriche. — Son arrivée à Vienne, iBag. 

Gr.Él,ED.l.K. roycj DUPLESSIS DE GbÉsEDAN. 

Grexié. t Cominissairc du Roi près la caisse de survivance 
et d'accroissement, loo. — Sa lettre à l'cx-directeur-général de 
la compagnie du Phénix pour lui notilîer sa révocation, i43. 

GnEsiEB. Esc exclus des cours de la Faculté de droit, S17. 

GEE.MEn. fPrésident du collège électoral du 1" a'rrondis- 
: de la Haute-Loire, ijSo. 



Gresoble. Répartition entre divers départcmens des bourses 
et portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation 
de la dépense pour cet objet, 34.— Pétition de plusieurs habitans 
à la Chambre des Députés, contre le relus d'autorisation du conseil 
d'Etat, nécessaire puur poursuivre le général Donnadicu tt le 
préfet Jlontlivault, i;6. — Proportion dans laquelle son arron- 
dissement concourt à la nomination des députes, 214. — Lettre 
du maire sur les nouvelles de cette ville, à l'occasion de l'assassinat 
auducdeBerry, 225.tChef-lieu delà 1" subdivision de la-di- 
vision mihtaire, 535. —Pétition des parcns des condamnes de 
1816, tendant à obtenir la mise en jugement des principaux 
fonctionnaires publics de l'Isère à cette époque, 463. f du maire , 
itgS. 

GniFFiTHS , amiral anglais. — Son séjour à la Nouvelle- 
Ecosse, 35- 

GniGHOK. -f Sous-préfcc de Ségré , i265. 

GniLLE , bibliothécaire historiographe de la ville d'Angers. 
' — Chargé du travail sur les auiiquicés du département de Maine 
«Loire, 622. 

Grimadd (le docteur Aime ). — Lit à l'Institut la première 
partie de son Traité de ta rage, 1527. 

Grisont (le comte de), f Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement de Condom, 218. — Ses titres à 



:fav 



, 204. 



; peti- 



r le delà 
s de do- 



ede la 

[illcrie de 



GniTAUD DE laVikcelle, garde du l: 
^ Son compte rendu de l'ouvrage de Mio 
cription de médailles antiques grecq, 

Gritel, trésorier de la Société maternelle. — Sa mort, i< 
— Son éloge, ibid. 

GROLLEMBOcnc ( Ic baron de Schmi tz-). •}* Membre de la 
chambre des Etats de Wurtemberg , 1 5f)4. 

Gromdal , chef d'escadron, "f*^, t335. 

Gros, membre de l'Institut. — Concession à la ville de B. 
deaux de son tableau représentant Madame, lors de son emb 
quemeut en avril iSi5, pag'. 293. — Son discours à l 
de la pose de la première pierre de l'édifice pour l'Ecole royale 
des beaux-arts , 5(jS. — Son tableau de François /" et CharUs- 
Quint est placé au Luxembourg, 1674. 

Gros de Conflans (de), propriétaire à Tain. -J- Corres- 
pondant du comité d'agriculture dans l'arrondissement de Va- 
lence , 218. —Ses titres à cette faveur, 254» 

Gbosgdeni.v. Sauve une femme qui se notait, 977. 

Grossard (M'ic Rosalie}.— Chargée de l'exécution du por- 
trait du Roi pour le conseil général du Morbihan, 6. 

Gbote (le comte de) , ministre de Hanovre.— Remet au Roi 
la lettre àe son souverain, cntéponseà la notification de ta mort 
du duc de Berry, 443- 

Gbouchï, lieutenant-général. — Débarque au Havre, SgS. 

Grodtel (le baron) , maréchal-de-carap. 7 Inspecteur-gé- 
néral de gendarmerie, 541- 

Gruat , chef de bataillon. t>î<, i47* 

Grue ( de la ). Présente au Ror deux dessins faits par mon- 
seigneur le Dauphin, père de S- M. , 1425. 

Gruet, lieutenant-colonel, "f >$<, i335. 

Grundler (le comte), maréchal-de-camp. fCommandant 
(àTroyes) la 2*^ subdivision de la iS^ division militaire, 536.— 
Reçoit deux officiers chevaliers de Saint-Louis, i4i7« 

Grdter, militaire amputé. — Sa pétition tendant à obtenir 
■ des secours en remplacement de la dotation qu'il avait sur le 
mont de Milan, S^ 

GuDiN ( le baron) 
Rayonne ) la 2"^ subdii 

Gdélos-Mabc , otage de Louis XVI. — Le Gouvernement 
fait frapper une médaille en son honneur, 1298. 

GuE>-iN, capitaine de la garde nationale de Paris, f^, 1024. 
Gceniveau de la Rate, f Président du collège électoral du 
2« arrondissement de Maine et Loire, i38o. 

Guépratte. Est admis à l'Ecole polytechnique, 1418. 
GuÉRARD , commissaire de place. — Sa déposition dans l'af- 
faire des troubles du mois de juin, 1579. 

GnÉRET. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 21 3. 

GuÉRiN. -^Conseiller de préfecture de la Haute-Vienne, 1614. 
GoÉRis. t Conseiller de préfecture du Gard , 1614. 
GoÉfiis (Gabriel) , peintre. —Portrait du Roi pour la ville 
d'AIbi, 622. 

GnÉRiN. "f Avoué près le tribunal de 1'= instance de la 
Seine, 873. 

GdÉbin. Sa déposition dans l'affaire des troubles du mois de 
juin, 1579 et i58ô. 

Guéris d'Etoqdicnt, maréchal-de-camp. •fCommandant 
(àCaen) la i'<^^ subdivision de la i4« division militaire, 536- 

Gdérin i>e Foncin. Est installé en qualité de membre de la 
chambre de commerce de Paris, G21. 

Guersùs-Ranville, avocat. — Ses Rechcrch, 
le Jury, 181. f Défenseur d'Achard de Saint-Ms 
d'une dénonciation fausse et calomnieuse , 182. 

Gdebrier, commissaire des guerres de 2" classe, -f Sous- 
intendant militaire, 1400. 

GuERRONKiÈRE (dela). -f Députc dc h Charente , i522. 
GoiBERT. Prix au concours pour les places d'élèves aux hos- 
pices , 1690. 

GuiEERT DE LA RosTiDE (le marquîs de), f Chevalier de 
l'ordre de l'Eperon d'or ,771. 

GtncBE ( le duc de) , maréchal-de-camp, premier écuyer du 
duc d'Augoulème. — Appel de son procès en diffamation contre 
sir J. Crawfurd , 74. 

GciCHE (le marquis de la), f Président du collège électoral 
■ du département de Saône et Loire, i37g. — Est reçu par le Roi 
en audience particulière , i6o3. 



GUÎ 

CnicWES (de). Supplément à son /?;«(0/inâi« cAt'nOM, 439. 

GuiiPoBD (lord), t Curateur de l'Université grecque des 
îles Ioniennes, 1-7 et 180. 

Guilhem , député du Finistère. — Son opi 
tion tendant à déporter les forçats aux color 
placer les nègres dans l'exploitation des terres, 
à accorder à la Régie pour la notificatiun des décomptes de 
maincs nationaux, 162. = sur les réclamations portées co 
l'ordonnance du 9 décembre i8i5, qui hxe le traitement, c 
des officiers de marine, 44ï. = sur le projet de loi relatit 
douanes , 533 , SgS et Goo. t Membre de la commission si 
projer de loi concernant la réserve de la Banque de France , 780. 
— Son opinion sur le projet de loi des dépenses (mil 
marine) , 893 et S95.=sur la pétition des officiers d' 
marine, 94;. 

GoiLiNi. t Commissaire de l'cmpereilr d'Autriche pour la 
répartition de la dette publique du ci -devant royaume d'I- 

GciLLACME, major de cavalerie. — Sa demande tendant à être 
autorisé à ajouter à son nom celui de Eassancoun , 383. 

Gdilladme , professeur au collège royal de Bourbon. — In:ro- 
duction à la chronologie , 1 098. 

Guillaume, adjoint de 1'= classe à l'inspection aux revues, 
t Sous-intendant militaire, i4oo. 

GuiLLiÉ. -f- Secrétaire-rapporteur de la Société de médecine 
de PaJis ,35. 

GuiLLOw (Aimé ). f Conservateur des bibliothèques réunies 
de l'Institut et de Mazarin , 45. 

Gdillon-Labaillée. TJom que demande à ajouter au sien 
le sieur Louvel ( Jeau-Baptiiie) , ^43. 

GoiNnoN , dit Roquefort. — Son renvoi devant la cour d'as- 
sises du P.iy-dc-Dôme, comme accusé d'assassinat sur le maré- 
chal Brune , .017. 

Go 1 KCAMP. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés , 2i3. 

Gojkguasd de Saikt-Mathieu, curé à Limoges, ex-cons- 
tituai,t.-Samort,49. 

GuiTARD , député du Cantal. — Son opinion sur la pétition 
des fabricans de fromages du Doubs et du Jura , tendant à aug- 
menter le droit d'importation des fromages de Suisse en France, 
154. — Sa demande d'impression de la liste des domaines enga- 
gés et des noms des engagistes, 169. — Son opinion sur le pro- 
jet de loi concernant la liberté individuelle, 271. — Son amende- 



la loi 



•1"' 



;ive de la liberté 
rès le droit com: 






-Récompense, 
gués par leur zèl 



ndividuelle 



iréchal-de-camp. -f Commandant (à 
1 de la 1 1 ■ division militaire , 536. 



historique. 



, 338.— Adoption de cet amen- 
dement, 34"2.— Son opinion sur le projet de loi tendant à réta- 
blir la censure des journaux et écrits périodiques , 346 cr 374. f 
Membre de la commission d'examen de la proposition relative 
aux pétitions , 524. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux 
douanes, 593. = sur le projet de loi relatif aux élections, 686 
et 690.. — Appuie l'amendement de M. Desrousseaux à l'ar- 
ticle !=■", 779. 

GuiTON ( de). Nom que demande à ajouter au sien le négo- 
ciant Allemand , 2l5. 

GoiTTON , colonel de la garde nati?. de Paris, -f ^, 1024. 

GuizoT, conseiller d'Etat , directeur-général de l'administra- 

nistèrc de l'intérieur, 249. f Conseiller d'Etat au comité du 
contentieux, ibid. 

GutzoT , sous-ptéfet de Saverne. -f Sous-préfet de Marve- 
jols , 1265. 

Gdyon , commissaire des guerres de i^" classe, "f Sous-inten- 
dant militaire de 2= classe , i4oo. 

GuTON DE MoHTLivAOLT, lleutenant-coloflel du 5' régiment 
d'infanterie de la .garde, -f Colonel de la i^'' légion de la Seine , 
i38i. 

GuYOT, imprimeur, -f Successeur deTestu, éditeur de VAt- 
manack royal, 2. — Présente cet ouvrage au Rot , ibid. 

GuîOT DES Herbiers, sous-préfet de Brives. f S' 
général du département de la Lozère, 1265. =du dép 
de la .Sarthe , 1359. 

H 

Haacko (de), t Ministre de la guerre du royaume de Pri 
46. 

Hachette , professeur de la Faculté des sciences. ■\ Me; 
du conseil d'agriculture, 217. — De la distribi 
la ville de Londres , 1 3o8. = dans plusieurs gr: 

HacqUART, imprimeur. — Son procès en ( 
le docteurVirey, 55. — Jugement, 78. — Arrêt de cassation, 237. 
—Ses réclamations contre le Gouvernement, qui lui avait vendu 
comme propriété exclusive un ouvrage que les ttibunaux vien- 
nent de déclarer propriété commune , 245. 

Hacquik, lieutenant-colonel. t>ï<, i335. 

Hageau. Est admis à l'Ecole polytechnique , 1418. 

Hagoemau. Nombre de bourses et de portions de bourses 
attribuées à cette ville dans le collège de Sttasbourg , i34. 

Hagdik (veuve), brasseur. — Sa pétition tendant à obtenir la 
réduction des droits sur la bière, 7. 

Haïtï. J^oye:^ Saint-DominCUE. 

Haldat du Lys , secrétaire perpétuel de l'Académie de 
Nancy.- Eloge de Jeanne d'Arc, lors de l'inauguration du mo- 
nument élevé à Domremy, 1279. 

Halcak, contre-amiral, député du Morbihan, -f Membre de 
la grande dépuration qui doit assister au service annuel du 21 
janvier, i Saint-Denis , 83. f Secrétaire du 9« bureau , 276.— 
Son opinion sur l'amendement tendant à augmenter les droits 
d'enrrée sur les instrumcns de calcul et d'observation, 556.^ 
sur le projet de loi relarif aux douanes, 585. -[-Présidenr du col- 
lège électoral du département du Morbihan, 1379. —Est reçu 
par le Roi en audience particulière, 1437 et i583. — Son discours 
à l'ouverture du collège électoral, l554. 

Hallicon. Nom que demande à ajouter au sien le sieur 
Trois-tEufs , 737. 

Halma (l'abbé).— Présente au Roi le 4' volume de sa tra- 
duction française des Œuvres astronomiques de PtoUmée . \!\'i$. 

Hamboup.c. Résolutions de la bourgeoisie, i3. — Recons- 
truction du grand hôpital de Saint-Georges , ,M.— Répartition 
de la contribution décrétée pour la démolition des fortifica- 
tions, 37. 

Hamecodrt (d'). -^Secréiairc-géncral du département d'Eure 
et Loir, 1265. 

Hamel, conseiller à la cour de Russie.— Démcnri de sa mort 
sur le Mont-Blanc, 1275. — Relation de ses tentatives pour 
monter sur la cime de ce mont, 1324. 



villes, 1348. 
efaçon c 



H A 51 

Hamel (ou), receveur du haras du Pin. — Détails sur \é 
vol qui lui est fait à force ouverte, l3o. — Récompense pour 
son zèle dans l'éducation des chevaux, 4-]5. 

HAMil,I^A<;E (lebaroffdela), lieutenant-général, comman- 
dant la i8< division militaire. —Reçoit le lieurenant-colonel 
Sourdot ^, 1275. t G. O. ift!, 1348. — Ilcçoit deux officiers 
^, 1440. 

Hasache ( le marquis d' ) , colonel des dragons de l'Héraulr. 
— Le lieutenant-général MoUricr lui témoigne sa satisfaction 
sur la bonne tenue de son régiment, I223. 

Habcaedrie (Poteau d'). Foye^Vor^w D'HAKCAnnniE. 

Hakke, général de division polonais. — Reçoit la décora- 
tion de l'ordre de Saint-Aleiandrc-Newski, iGaS. 

HanNOKCELLES (d'). Voye-[ GÉRARD n'HA.MtONCELLES. 

Hakovre. Augmentation du nombre des étudians à l'Univer- 
sité de Gottingue, 9 et 17. — Attributions de la diète, 20. — ■ 
Faculté accordée de prendre les dépures parmi tous les éligibles 
du royaume, 26. — Ouverture des Etats, 39. — Texte du dis- 
cours du duc de Cambridge à cette occasion , 37. — Formule 
du serment des membres des Etats , 64. — Ptohibition du Va- 
trtote alsacien dans ce royaume , 223. — Objets de la dclibéta- 
tion des Etats provinciaux de la Frise orientale, 1432. — Con- 
vocation des Etats, 1462 et 1602. — Etablissement d'une nou- 
velle constitution municipale, i585. — Réformes dans plusieurs 
branches de l'administration , iSSg. 

Haouïsé de LA ViLLEAncOMTE. t Président du collège èltc- 
totaldu I" arrondissement des Côtes-du-Nord, riiSo. 

Hapué. Remet au bureau de charité du 12' arrond"". la somme 
de 125 francs provenantd'un partie delà vente de son ouvrage : 
Relation des ivénemens du iZ février, 627.— Reçoit une boîte d'or 
de la part de la duchesse de Bcrry , 8 1 1 . 

Haras. Etablissement d'un dépôt de remonte à Clermont, 6. 
ées aux propriétaires qui se sont distin- 
l'éducation des chevaux, 495. — Dépôt 
de remonte de Cle'rmoat (Puy-de-Dôme ), 607. — Courses de 
chevaux dans le département du Cantal, 636. — Annonce d'un 
cheval s.-ins aucun défaut, 64S. 

Harcocrt (le marquis d'), pair de France. — Sa mort , 
799. ■ — Ses funérailles, 8o5. 

HAEcniES (Pissot d' ). /^'byej PissoT d'Harchies. 

Haroe»i.erg (le prince de), ch.ancelier d'Etat prussien. 
t Membre de la cour supérieure de la commission spéciale d'en- 
quête de Mayencc , 25. — Son approbation des Archives histo- 
riqu^, de Koeller, 125. 

Hardeuberg (de), ministre plénipotentiaire de Hanovre à 
Vienne. — Reçoit l'ordre de retourner .à son poste , 1285. 

Hardivilliers(d'), député de la Somme, f Président du 
collège électoral du i" arrondiesement de la Somme, i38û. 
•[■Député, i483. 

Hardivilliers ( d'), capitaine de la garde royale. — Sa dé- 
claration comme témoin de 'U naissance du duc de Bordeaux» 
i325. 

Hargetille. Nom que le comte Dufours de Laneau demandé 
à ajouter au sien , 923. 

Haridak ( PinguiUy l'J. ^^o^e; Pikgdilly l'Haridan. 

Hari^garaf. (Assassinat.) — Sa condamnation, 1624 et 
1637. 

Hartmaïïn, inspecteur des constructions en Westphalic. 
— Sa mort, 75. 

Hastrel (le baron d'), lieutenant-général, f Inspecteur-gé- 
néral d'infanterie , 536. — Chargé de la nouvelle organisation de 
l'infanterie dans le 3= arrondissement d'inspection , i535. — Pro- 
cède à l'organisation du 44^ régiment de ligne , i566. 

HatÔt-Rosière, commissaire des guerres de l'e classe. "["Sous- 
intendant militaire de i" classe, i4oo. 

Haudryoe SoocY.f Député de Seine et Oise, i5i4. 

Hauke, général de division. Polonais, f Commandant de 
l'artillerie polonaise, 1329. 

Haoranne {Duvergier de). Fcyej Duvergier de Hiu- 

Haussant (de), t Député de la Moselle, l5l4. 

Haussez (le baron d'), préfet du Gard.fPréfct de l'Isère, l33. 
t Maître des requêtes , 232. 

Haussmann (Jean ), fondateur de la manufacture de toiles 
peintes de Logelbach. — Sa mort , 1417- 

Hautepeuille, commîssaire-priseur à Paris. — Sa démis- 
sion et son remplacement, 558. 

Hautepeuille ( le comte d' ), député du Calvados. — Son 
opinion sur le projet de loi concernant la liberté individuelle , 
271. t Membre delà commission des pétiiions, 276. — Son 
rapport au nom de la commission, 537. — Appuie l'article i" 
du projet de loi relatif aux élections , 73S. f Président du collège 
électoral du département du Calvados, 1379. —Est reçu par le 
Ro. en audience particulière, ,594. 

Hauterive ( le comte d' ) , conseiller d'Erat. -\- Académicien 
libre, 117 et 147. f ■Conseiller d'Etatenserviceordinaire, io35. 

Hauteroche (D').t Député de l'Hérault, i543. 

Hautpodl ( la comtesse d'). — Le Roi agrée la dédicace de 
son recueil de poésies, l554. 

Hautpoul (Beaufort d' ). Voye-^ Beaufort d'Hautpoul. 

Havre (le )'. Nombre de bourses er de porrions de bourses 
atttibuées à cette ville dans le collège de Rouen, 34. —Fixation 
de la dépense pour cet objet , ibid. — Proportion d'ans laquelle 
son arrondissement concourt a la nominatior. des députés, 214. 
— Ouverture du grand bassin du port, io52. 

Havre ( le duc d' ) , pair de France. — Signe l'acte de nais- 
sance du duc de Bordeaux, i326. 

Haxo (leb,aron). lieurcnant-général. f Membre du comité 
spécial et consultatif du génie, 541. "f Inspecteur -général des 
troupes de cette arme , ibid. 

Hay , député de l'Yonne, f Membre de la commission d'exa- 
men du projet de loi sur les dépenses de 1820. pag. l56. — Pré- 
senre un article additionnel à la loi des élections , 824. f Secré- 
taite du conseil général de l'Yonne , 1 1 17. t Membre de la dépu- 
ration pour aller au-devant du Roi , 1647. 

Ha'/.ehrouck. Nombre de bourses et de portions de bourses 
atrribuées à cette ville dans le collège de Douay , 34. —Fixation 
de la dépense pour cer objcr, ibid. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés ,214. 

Herel , prélat badois. t Chevalier de l'ordre du Lion de 
Zahringen, 49. 

Hébert. Nom que M. Troussel demande à ajouter au sien , 
1147. 

HÉdouville (le comte d'), pair de France, f Président du 
4' bureau de la Chambre des Pairs, 719. 

^EÛER 



d'homicîdc. ) — Son 
— Détails sur 



fiECEI. (db), Beigt. - (Ttntat 
^ugemeoCt SS. 

HÉLiB. Homicide pas trois soldats Je h 
cet événement, 74. — Jugement des militaires , ^S. 

HÉLT d'Oissel ; le baron), conseiller d'Etat, t Directeur des 
•travau:c de Paris, 3j5. f Prés*', de laJtm»". nommée p^ur l'exa- 
lOen des divers projets relatifs à l'établissement d'une nouvelle 
salle d'Opéra, 375. t Commissaire du Rot pour soutenir la dis- 
cussion d'un pru^jet de loi relatif à une imposition additionnelle 
au droit fiie des patentes de la ville de Paris pont l'achèvement 
des travaux de la Bourse , 909. f Conseiller d'Etat en service 

HélyOt (D').f Secrétaire-général du dép"'. du Lot, 1260. 

HÉMARo, juge suppléant du tribunal de i" instance de Paris. 
^ Juge d'instruction provisoire, 971. 

Hejseqdiï, avocat à Paris. — Son plaidoyer en faveur de 
HaC'^uart, plaignant en contrefaçon , contre le docteur Virey, 
55. =pourladameGrcllay, accusée d'assassinat , i5i2. 

Heme)! IV. Travaux de la statue de ce prince, destinée au 
château de Saint-Cloud, 6. —Célébration à Rome de la fête 
anniversaire de sa naissance, 17. — Reprise des travaux de sa 
statue , 277. — Description du second bas-relief destiné à déco- 
rer le piédestal, 439. — Inauguration de sa statue dans la salle 
du trône di: l'hôtel-dcville de Paris , 597. — Exposition du ta- 
bleau représentant son Emrée Jans Paris, ibid. — Sa statue sur 
le Pont-Neuf est achevée, 1646. 

Hebbi(M'IO- — Son début au Théâtre-Français , id3. 

He.vriet. Nom que demande à substituer au sien le dentiste 
Louïcl, 389. 

Henric.des, major de cavalerie. — Sa demande tendant à 
ctre autorisé à ajouter àson nom celui de Afontven , 35l. 

He» »iO!< DE Peïset , conseiller d'Etat , président en la Cour 
'■de cassation. — Article sur son ouvrage intiulé ; De l'Autorité 
Judiciaire en France, etc., i52. 

HEwnrorîNET, graveur. — Médaille sur la naissance du duc 
de Bordeaux, i373. 

Hesbt. Gratification qui lui est allouée pour son ouvrage 
sur les antiquités du département des Basses- Alpes, 55S. 

HÉRADLT, Nombre de bourses et portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce déparrement dans le collège de Mont- 
pellier, 34. —Fixation de la dépense pour cet objet, ibiJ. — 
Nouvelle fixation du nombre des députés , 214. — Sous-préf.c- 
tures dont se composent les arrondissemens d'élection, ibid. — 
Nombre d'électeurs du collège de département , ibid. — Corres- 
pondaus du conseil d'agriculture, 2iS et 254- — Population, 
3oi. — Contingent dans la levée de la classe de 1819 pour le 
recrutement de l'armée , ibid. f Partie de la l" subdivision de la 
9« division militaire, 535. — Lettre du colonel du régiment du 
génie au maire de Montpellier, en quittant cette ville, 621. — 
Nomination du secrétaire-général, 1265- = du président du 
collège électoral , 1379. — Elections de députés, i543. 

Herbiers (Guyot des ). Voye-[ Gtttot des Herbiers. 

Herboutille (le marquis d' ) , pair de France. — Son éloge 
du feu duc de Grillon , 200. — Son opinion sur le projet de loi 
tendant à suspendre la liberté individuelle, 376, 391 , et Suppl. 
au n" 86, pa^. t\. f Membre de la commission pour l'examen du 
projet de loi sur les douanes , 637. "f* ^ du comité des pétitions, 
719 et 972. — Son opinion sur la contrainre par corps contre un 
pair, lo3o, f Membre de la commission pour la souscription 
du domaine de Chambord, l554. f = du comité charge des 
travaux préliminaires, i5S3. 

Hercé ( de ). t Président du collège électoral du département 
de la Mayenne, 1379. 

Héricart de TncBT, député de l'Oise, f Président du col- 
lège électoral du déparrement de l'Oise, 1379. — Est reçu par 
le Roi en audience particulière, i453 et l53S. f Député de 
rOise, 1519.7 Membre de la commission des pétitions, 1694. 

Héricourt (le comte de), maréchal-de-camp, -f- Comman- 
dant (à Carcassonnc) la 2<= subdivision de la 10^ division mili- 
taire, 536. 

Herlincodrt ( le baron d*), député du Pas-de-Calais. 
t Membre de la commission des pétitions, 276. — Son rapport 
au nom delà commission , 53 1 . f Président du collège électoral 
du département du Pas-de-Calais , 1379. 

Hermi!!. t Sous-préfet de Brest , 1193. — Son arrivée dans 
cette ville, 1262. 

Hermann , doyen de laFacultè de dtoit de Strasbourg, etc. 

Hermixe (de Saint-), royej Saikt-Hermike ( de). 
Hehsoux, député de la Côte-d'Or. f Membre de la grande 

i Saint-Denis, 83. — Son opinion sur le projet de loi tendant 

îo5. — Son amendement relatif à la division de la Chambre 
dans les questions qui paraîtront doureuses à dix de ses mem- 
bres , 442. — Sou opinion sur le projet de loi des élections, 655. 
Hi:rold, compositeur. — L' Auteur mon et vivant, opéra 
comique, i65o. 

HÉnoit de Villefosse , inspecteur divisionnaire des ponts et 
chaussées. -f Membre des conseils de perfectionnement et d'ins- 
pection de l'Ecole polytechnique , 282. 

Hebsax (le chevalier), lieutenant-colonel de la légion des 
Bouchcs-du-Rhône. t Noble, i65. 

Hesdi?». Nombre de bourses et de porrions de bourses attri- 
buées à cette ville dans le collège d'Amiens , 33. — Fixation de 
la dépense pour cet objet , ibid. 

Hesse-Cassel. Suppression, pour trois ans , des services en 
nature pour la construction des ponts et chaussées , 4g. — Con- 
vention avec la Prusse concernant l'obligation de se livier mu- 
tuellement les vagabonds et les déserteurs , 1497. 

Hesse-Cassel (l'électeur et landgrave de). — Sa mort, 125. 
He^e-Cassei. (l'électricede). — Sa mort, io5. — Deuil 
de la cour de trancc , l43. 

Hes5e-Darmstadt (duché de). — Remplacement des dé- 
putés qui, ont refusé de se rendre à leur poste, ii5i. — Projet 
de loi relatif aux modifications des lois constirutionncllcs , ihtd. 
— Tableau des recettes et dépenses , et projet de loi pour la pro- 
chaine année financière, 1245. — Réunion i Darmstadtdes dé- 
putés de plusieurs Etats allemands pour aviser aux moyens de 
favoriser le commerce et l'industrie dans leurs pays respectifs 
|2.,7. -Discussion dans la seconde chambre sut l'amortisse- 
n.ti.t de la dette publique, 1317. — Le grand-duc accède à la 

publiques, i35i. = lait annoncer à la Chambre des Députés 
qu'il accorde au peuple le droit exclusif de voter l'Impôt, i423. 
- Effet que produit cette nouvelle, 1427. — Discussion sur le 
nouveau projet de constitution, 1574. — Ordonnance du 
grand-duc qui établit diverses modifications dans la procédure 
civile , ibid. — Publication de la constitution , 1699. 



HE tf 

Hbdtielet (le comte), lieutcnant-génèràl. ^ Correspondant 
du comité d'agriculture dans l'arrondissement de Sémur, 17 et 
21 S. — Ses titres à cette faveur, 254. 

Hepmak». t Député du Bas-Rhin, i526. f Secrétaire provi- 
soire de la Chambre, 1661. 



HUM 



--^Ô 



idu 



Hii 



;, adjudant sous-officier. — Arrêté pour la consp 

9 août, 1203. 

Mï. Reçoit une mention honorable comme igricui 



teur, 1099. 

HicosET , colonel de la légion du Cantal, f O. * , 1267. 

HiNSA, chefcaffre. — Son traité avec les Anglais, l. 

Histoire. Mémoire sur l'expédition de Quibe-on et notice sur 
l'émigration, par Villeneuve-Laroche-Barnaud, 21. — Le Aè- 
Snede Louis JCi , considéré comme une des principales époques de 
la monarchie, par Alexis du Mesnil, 44- — Histoire de la révolu- 
tion ijui renversa la république romaine , et qui amena l'établissement 
de l'Empire, par M. Nougarède, baron de Fayct, t32o. — Les 
Cours du No'd, ou Mémoires originaux sur les souverains de la 
Suède et du Danemarck , depuis 1766, traduit de l'anglais de 
J. Brown,par J. Cohm, l3i5. — Des Etats de Languedoc et 
Description statistique du département de CAude , 1 46S. 

Histoire naturelle. Notice sur un voyage géologique en- 
trepris en 1S19 en Allemagne, par le comte de Montlosier , 40. 

HlTToRF, architecte des Menus-Plaisirs du Roi. -Présente 
an Rot un projet de monument à la mémoire du duc de Berry, 
1616. = le Voyage pittoresque et kistoriquedu cours du Rhin, de- 
puis Mayence jusqu'à Cologne, 1539. 

HoCART. -^ Commissaire-priseur à Paris, 558. 

Hochet, t Courtier de commerce près la Bourse de Paris , 
i535. 

HoCQCART , premier président de la cour royale de Toulouse. 
•^ Député de la Haute-Garonne, l535. 

HoniïOT. Suicide, 47. 

HoERPceiLD-AHMED-PAcHA, ancicH gtaud-visir , «c. , gou- 
verneur d'Alep. — Sa fuite , etc. , 25. 

HoFFELisE (le comte d'), marèchal-de-camp. f Comman- 
dant (à Brest) la 3= subdivision de la i3=div"°. militaire, 536. 

Hohenlohe-Ohrisges (le prince de), président delà 1" 
chambre des Etats de Wurtemberg. — Sa réponse au discours 
prononcé par le Roi à l'ouverture des Etats, 93. 

Hohenlohe-Bartensteiiv (leprincede) , lieurenant-gènéral. 
f Inspecteur- générai d'infanterie, 536i 

Hollande. Mentant de la dette hollandaise reconnue par les 
Cortès d'Espagne, i322. 

H0MBRE-F1R.1AS (d'), maire d'Alais. f Correspondant du 
comité d'agricultuiedans l'arrondissement d'Alais , 218. — Ses 
titres à cette faveur, 254. f Membre de la commission chargée 
de la recherche des antiquités dans le département du Gard, 559- 

HÔPITAUX militaires. Ordonnance qui accorde une aug- 
mentation de traitement aux sous-aides, i5oi. 



HoppEjfMATER. -f- Directeur de la banque d'Autriche, i4i. 

Hospices. Réclamations de secours en faveur des enfans 
rouvés, 19 et 436. — Discussion sur une pérition qui expose 
:urs besoins, 522. — Erat des dons acceptés par l'administra- 
ion des hospices de Paris, li5o. 

Houblon. Augmentation du droit d'entrée, 1107. 

HoUDAGNÉ (Louise) . — Sa pétition tendant à ce qu'il ne soit 
as accordé de nouveau sursis 4 ceux des colf>ns qui sont for- 



HoDssATE (le comte de la), lieutenant-général, comman- 
dant la 14*= division militaire. — Audience particulière du 
Roi, 176. 

HovE , gouverneur espagnol. — Ses dispositions pour s'op- 
poser au progrès de M'Gregor, 2o3. 

Hua, adjoint du maire du 11' arrondissement de Paris, 
t*, 1.36. 

Hda , avocat-général à la Cour de cassation. — Ses conclu- 
sions dans l'aâFaire de la souscription nationale, 1271. 

HuARD. Le Roi agrée la dédicace de son Mémorial universel 
de l'industrie française , des sciences et des ans ^ i385. 

Hdart. ( Cris séditieux. ) — Son jugement, 87^^. 

HuBAS (d'Agrain des). J^oye-^ Agrain desHdbas (d'). 

Hdbbard. -f- Administrateur de la compagnie d'assurances sur 
la vie, 1102. 

HoBER, maréchal-de-carap, "f Inspecteur-général de cava- 
lerie, 536. 

Hdbersent. Pétition des fonctionnaires et habitans de cette 
commune, tendant à taire révoquer l'autorisation de défricher la 
forêt de Tingti, 444. 

Hdbert. f Secrétaire de la commission de censure, ». — Sa 
lettre aux journalistessurl'installation de cette commission, 443. 

Hubert. Reçoit une médaille d'or, 1099. 

Hddoux, lieutenant-colonel, fsjf., i335. 

Hde, valet de chambre de Louis XVI et de Louis XVIIL — 
Célébration de son service du bout de l'an ,81. 

Hue , otScier d'infanterie. — Demande l'autorisation d'ajou- 
ter à son nom celui de Delahaye, 679. 

HuERNE nE PoMsiEusE. f Dèputé de Scine « Marne , iSig. 

HoET, chasseur à la légion de la Vendée, condamne à mort 
poUf voies de fait envers ses supérieurs. — Annulation de son 

Hoet ( Pierre) , vieillard de 1 16 ans. —Est présenté à la du- 
chesse de Berry , 13S9. \ 

Huco (V. M.). Vers à l'occasion de la mort du duc de 
Ecrry,6i4. 

HD<:oN.(Vol.)-Son jugement, 307. 

HoGOB-LAirCE , juge suppléanr. -f- Juge au tribunal de Dra- 
guignan (département du Var ) , 6^7. 

Hucuet, dessinateur, f Adjoint à la commission de« anti- 
quités du département de Saône et Loire, 225. 

Huiles. Rejet d'un amendement relatif à cette denrée, pré- 
semé par M. de Chàtcaudouble , 968. 

Huissiers. Révocation de ceux qui , dans deux mois , n'au- 
ront pas satisfait aux cautionnemens et supplèmens exigés par la 
loi des finances de i8iG,pag. 73. 

Hur.LiN. Est déclare non-recevable dans sa réclamation de 
Chambord, i033. 



Holot (Etienne, le baron), marèchal-de-camp. f Ce 
laiidant ( i Lyon ) la i- subdivision de la 19' division m 



Huhdert de .Sesmaisons. f Député de la Loire-Inférieure, 
i522. -j- Commissaire pour l'adresse à présenter au Roi# 1694* 



H'DMBt.oT-CoNTi. ^ Député de Saône et Loire , 1490. ^Mem- 
bre de la dépuration pour aller au-devant du Roi, 1647. 

Hdmbold ( le baron ), ministre prussien. — Sensation que 
sa démission cause à Vienne, 97. — Refuse sa pension , 149- 

— Motifs de sa retraite du ministère , 141 et 247. 

Hume, membre de là Chambre des Communes d'Angleterre-. 

— Motion tendant à obtenir la communication de ditfcrens 
comptes relatifs aux dépenses de la liste civile, 617. 

Hdmphkt-Davt. ^oj/ejDAVT-HoMPUBY. ■ 
HuKOLSTEiîr (le comte d' ), pair de France, f Membre Je 
la grande dépuration qui doit assister au service anniversaire 
du 21 janvier à Saint-Denis, 83. — Lettres-patentes pottant 
institution de pairie héréditaire en sa faveur, 1068. 

HuNT , Anglais. — Détails sur cet orateur , 5. — Rejet de 
là demande en révision du jugement rendu courre lui aux assises 
de Leicestcr, 6o5. — Est conduit à la prison d'illchescer pour y 
subir sa détention , 777. — Lettre aux réformateurs d'Angle- 

HupAis , chef d'escadron, f >ï< ,- i335. 

(le baron Roussel-), /•'tjyej Rodssel-ÏIcrbal. 



Hutte 



Dur la conspiration dtl 
. -j* Membre du conseil 
ninistre plè- 



Hdzard, de l'Académie des 

Htde de Neuville, envoyé extraordinaire 
nipotentiaire aux Erats-tJnis. — Son arrivée à 
Est autorisé à porter le grand-cordon d'Isabelle , i il^(^. — Acte 
de bienfaisance , i36G. —Est reçu par le Roi en audience par- 
ticulière , i4o5. — S'embarque à Rochefort . i586. — Est re- 
jeté sur les côtes de Bretagne, après douze jours de gros tcmps^ 
ibid. -^ Se rembarque à Brest , 164^. 

HtÈbes. Nombre de bourses et de portions de bourses artrî- 
buces à cette ville dans le collège de Marseille, 34* — Fixation 
de la dépense pour cet objet, ibid. 

1 

IeéLl , président de la régence de Nassau. -^ "Témoignage 
de la reconnaissance de la ville de Wisbaden envers ce ma- 
gistr», ii3. 

IcHOs, chef de division au ministère de l'intérieur, f ^, 249* 

Idt ( Pierre ) , de Lyon. — Succès extraordinaire de ses 
études en pharmacie, 364. 

Ile-Adam. Réclamation cbntte là vente dé la forêt de ce 
nom, 87. — Discussion et décision de la Chambre des Députés, 
ibid. 

Ïlets ( Saint-Marrin des). Voy. Saint-Martir des Ilets. 

Ille et Vilaine. Nombre de bourses et porrions de bourses 
attribuées aux communes de ce déparrement dans le collège dé 
Rennes, 34. — Fixation de la dépense pour cet oh]el, ibid. 

— Accidens et ravages causés parle débordement des eaux, 126. 

— Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. — Sous- 
préfectures donc se composent les arrondissemens d'élecrion , 
ibid. — Nombre d'élecreurs du collège de département , ibid. 

— Correspondant du conseil d'agricultuie, 21S et 254. — Po- 
pulation , 3oi. — Contingent dans la levée de la classe de iSig 
pour le recrutement de l'armée, ibid. — Tentatives de troubles 
lors de la remise des drapeaux à la 2*= légion de ce déoartement, 
443. t 1" subdivision de la l3' division militaire, 536. — 
Session du conseil général, 118S. f du sccréraire-gènéral, I265i 
t du président du collège électoral, l3;9. —Elections de dèpu^ 
tés, i5i4. 

Illens. Nom que demande à substituer au sien le sieur 
Allemand , 627. , 

Imbert, fusilier de la garde. -^Renvoyé devant un conseil dé 
guerre, comme prévenu d'homicide sur la personne de Lalle- 
mand , étudiant en droit, 1067. 

Imprimerie royale. Nouveau régime administratif de cet 
établissement, 77. — Dispositions concernant le fonds de li- 
quidation et les pensions, ibid. 



Ibc 



l32. 



092 , 1097, Ilot , II02 , 1109, 
— Souscription en faveur des 



Incourt (Cornet d'). ^oj'ej Cornet d'Incourt. 
Indes orientales. Mécontentement général et révo 
quelques points de l'île de Java contre les Hollandais, 176. — 



ouble: 



ibid. et 180.— Echec des Hollandais devant Palembang , 195. 

Indre. Nombre de bourses er portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Bourges, 
33. — Fixation de la tîépensc pour cet objet , ibid. — Nou- 
velle fixation du nombre de députés, 214. — Sous-préfecrures 
dont se composent les arrondissemens d'élection, ibid. — Nom- 
bre d'électeurs du collège de département , ibid. — Correspon- 
dant du conseil d'agriculture, 218 et 254. —Population, 3oi. 
-Contingent dans la levée de la classe de 1819 pour le rccrure- 
ment de l'armée, ibid. — Recherches des voies romaines qui ont 
existé dans ce département , 445- — Succès de l'investigation 
ordonnée par le préfet , ibid. t Partie de la i" subdivision de 
la 2i' division militaire, 536. f du préfet, 1060. f du secré- 
taire-général, 1265 et 1359. t du président du collège électoral, 
1379. — Elections de députés, i522. 

Indre et Loire. Engloutissement du village de Roche- 
corbon sous le roc, 142. — IMesures prises pour secourir les ha- 
birans, ibid. —Découverte de cadavres des malheureux enfouis 
sous le rocher de Rochecorbon ; secours à leurs familles, i5i. 
— Secours accordés par le Roi et sa famille, 197. — Nouvelle 
fixarion du nombre de députés, 214. — Sous-préfectures donc 
se composent les arrondissemens d'élection , ibid. — Nombre 
d'électeurs du collège de département , ibid. — Correspondant 
du conseil d'agriculture, 218 et 254. — Population . 3oi. — 
Contingent dans la levée de la classe de i S 19 pour le recrutement 
de l'armée, ibid. f i" subdivision de la 4= division militaire. 
533. t d'un membre du conseil général , 1 140. — Ouveriuttf 
de la session , l l4g. f du secrètaite-général, 1265. f du prési- 
dent du collège électoral j 1379» — Elections de députés, iS-aa 
et i526. 

Ikdrt (n'). f Sous-préfet de Nyons , 1263. 

Industrie nationale. Présentation au Rçi des produits de 



:deSè 



s, 3».— Annales de l'indu. 






Talh: alphalétiijiic du Momïeur. (Aniicc 1820.) 



et étrangère , ou Mercure technologique , etc. , par Lcnormand 
et de Moléoii, 5i.— Programme des prix proposés par la société 
d'encouragement pour èire décernés en 1820, l8ai et 11)22, 
pag. 55. — Rapport du Jury d'admission des produits de l'industrie 
du département de la Seine à l'exposition de 1819, par Hèricarc 
de Thury, etc. , gS. — Publication des deux premictes livraisons 
du Mémorial universel de l'industrie française, des sciences et des 
arts , 97. — Notice des prix proposés pour 1821 par la Société 

sur les canaux dç navigation, toutes, ponts, mines, carrières, ctff,^ 

8 



DO 



INF 



•211. — Fiab'-ssemcnt ds fabriques de clijpejuï de paille en 
Trjncc , r5g. — Séance de b Société d'encouragement, lonî- 

— Mcmorial universel de l'indasme française, des sciences et ans , 
1 IDO et licp. — Description des machines et procédés spécifies 
dans les brevets d'invention dont la datée est expirée, 149G. 

Infastaoo ( le dnc de 1' ). capitaine au t" résimentdes gatdes 
du roi d'Espagne. — Acceptation de sa démission, 439. 

I>F.ixTEn,E. Ordonnance du Rot, relative à une nouvelle 
organisation de cette arme, i/,55. = qui prescrit que le fond de 
i'habit d'uniforme de tous les régimcns sera bleu de roi, i:fCy2. 
—Lésion de l- Aisne. — Son arrivée i Lille, t!^!^l.=du Calvados. 

— oSitte Cacn pour se rendre ,i Tours , i45S.=^e la Côte-d'Or. 
^Son départ de Metz, i3io. = <:'« Cirei -du-iVora'. — Quitre 
Paris pour se rendre à Metz, i3S5. = </e la Drôme. — Lettre du 
colonel sur une querelle dans laquelle plusieurs soldats se trot.- 
vaient impliqués à Marseille, 36o. ^ de la ffauie-Camnne. — 
Part de Clermont-Ferrand pot>r se rendre à Paris, i3i8.=d'///e 
« f^laine ( 1" légion ).— Promotions dans la Légion-d hon- 
neur, I5.3l. = ii'///e et Filaine (2= légion). — Tentative de 
troubles lors de la remise des drapeaux, 443. = iiu Morhihan.— 
Son déparr de Lille, .3io. — Sou arrivée à Paris, ;f<='. et i33:!. 
= du. Pas-de-Calais. — Cérémonie de la remise de son drapeau , 
525. = de la Somme.— Sotl départ de Calais, i433. = ^e la 
renite.— Quitte Tours pour se rendre à Caen, i458. =3' régi- 
menr. — Son organisaxion,^i6l9. =2i5. — Son organisation , 
l57S. = 4i'.— Remise du drapeau, 1594. = 44'.— Son orga- 
nisation, i5G6. 

Ibgbes, peintre. —"Est chargé de l'exécution d'un tableau 
pour la cathédrale de Montauban, 1247. 

Ucs (Jaras). — (Conspiration de Thistlewood.) —Est dé- 
claré coupable par le jury, 383. royej Thistle-wood. 

IsHiJM\TiONS. Nouvel cxemplc du danger des trop promptes 
inhumations, 91. 

Institut de EbasCe. Séances publiques des quatre Aca- 
démies , 542 , liSoett345. 

Insthuctiox crniiNELLC. Ordonnancc dii Roi , qui nomme 
deux juges suppléans pour exercer provisoirement les fonctions 
de juges d'instruction dans le dépattement de la Seine ,971. 

I^-STr.rCTioj- PUBLIOCE. Etablissement, à Paris, d'une école 
de Frè.-és de la doctrine chrétienne, a'. — Fondations, mode de 

por7io°ns"dc bourses atitibuécs aux communes dans les collèges 
royaux, 33.— Fixation projetée des dépenses de ce service pour 
1S18 pag. loi. — Coup d'œil sur l'instruction des sourds-muets, 
parPaulmier, i4S. — Pétition des maires et juges de paix de la 
Corse, tendant à ce que l'éducation-de la jeunesse, en cette île, 
soi: confiée aux congrégations religieuses, i55. — Lettre du dé- 
puré Clausel de Cousscrgues à son collègue Revoch, sur cette pé- 
tition, 177.— Circulaire de la commission aux recteurs des Aca- 
démies, à l'occasion de l'attentat commis sur la personne du duc 
de Bcrrv, 2 13— Fondation de bourses, 4l3. —Pétition tendant 
à rétabHr le concours pour les chaires d'enseignement médical, 
48- et 382. — Leçons de dessin linéaire dans les écoles du dé- 
partement de la Marne, C22.— Etat des é.-oles d'enseignement 
mutuel en Ftance , 817. — Ordonnance du Rot, relative aux 
étudians ptés les Facultés de médecine , tjGS. — Ouverture des 
concours pour l'admission l'i l'Ecole normale, .o43 et 10G2. — 
Ordonnance du Roi , qui porte à sept le nombre des membres de 
iacommJssion, 1 087. ^=qui nomme les nouveaux membres, ibid. 

— Etablissement d'un 5= collège royal à Paris, 1176. —Propo- 
sition de lui donner le nom de français /=■ , 1 1 96. — Organisa- 
lion du collège royal de Saint-Louis, à Paris, i4oG.--Son ou- 
verture, \/i-i(t. — Traité de l'éducation publique et privée dans une 
monarchie constitutionnelle, ou Principes de philosophie, de sciences, 
de littérature et de législation, par P. H. Suzanne, ibid. — 
Ordonnance portant que la commission de l'instruction pu- 
blique prendra le titre de Conseil royaldeTinstructionpublique , sz 
contenant diveises dispositions relatives à son organisation dé- 
finitive, 14S1. — L'Art d'enseigner i parler aux sourds-muets de 
naissance. i5ç)-2.— Cours d'histoire ancienne, pat M.. Ch. Lacrc- 
telle , 1648. — M. de Corbières est nommé président du conseil 
d'instruction publique, i(lC3.— Etablissement d'une Académie 
royale de médecine , {G73. Foye; Enseionemest buitdel. 

Ii.texd.i:ïs militaires. Ordonnance relative à la nouvelle 
composition et au téglement définitif de ce corps , iSgg. 

loME. Fondation d'une Université grecque à Céphalo- 



Ir. 



. Dét 



sympti 



manifestés dans l'ouest de ce roy.^ur 

Ï25 et 126.— Situation alatmante du 

437.— Etat actuel des trpubles,333 

IsioET, peintre. — Ouvre i Londr 



rl'insurrection qui se sont 
e, 10. —Troubles, 93, 
;omté de Gallway, 261 et 
t356. 



rl'e 



Is 



1 de SfS ouvrages 
n.— Recueil complei 

ISAMDKHT. Reçoit 

ir, 1099. 



7G5. 



ipo- 



cil du Roi 
et ordonna. 
ition hont 



Is 



s dit royaume , G65. 



c,.4c 

TiVE 



ISO 

IsoT. f Agent de change près la Bourse de Paris, 597. I 

Isr.AÉLiTES. Analyse du projet concernant les Juifs dcFranc- 
"t,i49. 
IssoiRE. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
"1 des députes, 214. 



xo-,-, propriétaire ( Loiret).- Récom- 
pense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496. 

IsAor.E (Clémence). -Départ de Toulouse pour Paris du 
bloc de marbre destiné à l'exécution de son buste , 43g. 

Isiir.E. Nombre de bourses er portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Grenoble , 
34, _Fixationde la dépense pour cet objet, ibid. — Proposition 
du généial Demarçay, tendant .\ la convocation immédiate du 
collège électoral pour compléter la dépuration , i2(fc— Nomina- 
tion i la préfecture, i33.-Mouvementde la population en 1818, 
pay. ,7c,. —Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. — 

■tf,7, L1— Nombre d'électeurs du collège de département, ibid. 
— Correspondant du conseil d'agriculture, 218 et 254. —Po- 
pulation 3ol.— Contingent dans la levée de la classe de 1819 
pour le recrutement de l'armée , ibid. - Convocation du collège 
électoial pour compléter la dépuration , 369. — Pétition des pa- 
rens des condamnés de Grenoble en iSlG, tendant i obtenir la 
mise en jugement des ptincipaux fonctionnaires publics de ce dé- 
partement à cette époque , 4G3. — -Nomination des président et 
vice-président du collège électoral, 409. f t" subdivision de 
la 7' division miliiaire, 535.— Nomination du député man- 
quant, 5Gy. t du secrétaire - général , laGS. — Publica- 
tion de la liste générale des électeurs, 1317. — Nomination du 
président du collège électoral, 1379. -Elections de députés, 
1 535.— Ordonnance concernant l'exportation des écorces à tan 
provenant des forets situées sur la rive droite et dans le départe- 
ment de l'Iséte, iGl3.— Nomination de conseillers de préfec- 
ture, 16,4. 

Islande. Etat de ce pays, 2. 

Ismael-Pacha , gouverneur de l'Albanie.— Douceur de sor 
gouvernement, 1 535'. —Invite les anciens habitans de Parga i 
retourner dans leur patrie, en leur promettant appui et protec- 
tion , ibid. 



Issopnuis. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés , 2i4.-Nomination du sous- 
préfet , 12G5. 

Italie. Avis de la commission de Milan sur les rcscriptîons 
de la liquidation de la dette publique du ci-devant royaume d'I- 
talie , 3o. — Rigueur extraordinaire du froid, i4l.— Nombre 
de maisons que les Jésuites ont en cette contrée, iSi — Renfort 
des earnisons du rovaume Lombardo-Vénitien , 1 143.— Révolte 
des forç.ats à Civita-Vecchia, 1293. —Etablissement d'un lazaret 
et nouvelle organisation de l'arsenal dans cette ville, 14S2. 

Itzabosi , caporal.— (Désertion.) — Son jugement, i3o6. 



Jabat (Juan), ancien ministre plénipotentiaire à Constanti- 
noplc. -j- Premier secrétaire d'Etat pat intérim du roi d'Espa- 
gl"^. 399. 

Jabin. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4iS. 

Jacob , adjudant sous-officier. — Arrêté pour la conspiration 
du 19 aoùr , 1202. — Arrêt de la cour dés Pairs, portant qu'il 
n'y a pas lieu à poursuivre contre lui, 1611. 

Jacot , lieutenant- — Arrêté pour la conspiration, I202. 

Jacotin, élève en droit. — (Injures contre la force publique.) 

Jacqdahd , inspecteur de police. — Sa déposition dans TafFaire 
des troubles du mois de juin, l5So. 

Jacquelin , ^. — Présente au Roi son ouvrage intitulé ; 
Le sang des Bourbons , l373. 

Jacquemart , soldat de la garde royale. — Couplets pour la 
naissance du duc de Bordeaux ; 1 335. 

Jacquewier. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4i8. 

Jacquemiiî , capitaine. .^Sa demande tendant à ajouter à son 
nom celui deiac/iaise, 35l. 

Jacqdemin. Prix au concours pour les places d'élèves aux 
hospices , 1690. 

Jacquier. Demande à ajouter à son nom celui de de Bief, 

JaCQUieRj ancien garde du Roi. f Jj^! , 1233. 

Jacquinot (le baron), lieutenant-général. -f Inspecteur-gé- 
néral de cavalerie, 536. 

Jacquikot de Pampelcne, procureur du Roi près le tribu- 
nal de I" instance de la Seine, député de l'ïonne. — Son opi- 
nion sur le projet de loi concernant la liberté individuelle , 271. 
= sur l'amendement fendant à donner des défenseurs aux préve- 
nus , 3x3. =sur le projet de loi tendant à rétablir la censure des 
journaux et écrits périodiques , 34G et 397. ^ sur l'amendement 
tendant à restreindre la censure des journaux , erc. , au temps de 
la session actuelle, iiid. f Membre de la commission d'examen 
de la proposition sut l'organisation du jury, 524- t Maître des 
requêtes en service ordinaire, lo35. "f Avocat-général près la 
Gourdes Pairs, ii65. 

Jacquot. Obtient le i^^prix de sculpture à l'Académie, i332. 

jADiîf, gouverneur des pages de la chapelle. -|- Compositeur 
honoraire des gardes du corps, 1673. 

Jahieb. f Greffier du tribunal de i'« instance de Lons-le- 
Saulnier, 1212. 

Jaiin, docteur prussien. — Continuation de l'instruction de 
son procès, I. — Ses occupations dans sa prison, ibid. — Sa 
confrontation, 29. 

Jaï. "f Répétiteur du cours de construction à l'Ecole royale 
des beaux-arts , G22. 

Jallot. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4iS. 

Jamaïque. Effets funestes de la maladie qui afflige cette colo- 

Jamin (le baron), maréchal-de-camp, f Commandant (à 
Angers ) la 3" subdivision de la 4' division militaire , 535. 

Jakdbiac (Girard), ^oyej GiRAnD-jAKORiAC. 

Janet (le baron), maître des requêtes. — Attaché à un co- 
mité, io35. 

Jakkowitz (nn). -j- Député de la Meutthe , l532. 

Jakson DE Sailly, administrateur de la tontine perpétuelle 
d'amortissement. — Sa démission , i65. 



Jard-Panvilliers (le bâton). — Son approbation di 
compte rendu de la situation de la caisse d'amortissement et di 
celle des consignations à la fin de 1819, pag. 76. 

Jardillier. Est admis à l'Ecole polytechnique, 141S. 

Jarrt (de). Nom queM.Bosquillon demande à ajouter ai 

Jarry de Mancy. f Professeur d'histoire au collège royal di 
Saint-Louis, l4o6. 

Jaubert. Ses soins pour la naturalisation des chèvres du 
Thibct, 1559. 

Jaubert de Passa. Reçoit une médaille d'argent comme agri- 
culteur, 1099. 

Jauffret , maître des requêtes. •]• ^, 107G. -j" en service 
ordinaire, ;o35. 

Jadmank, conseiller du vicariat général. — Son arrivée à 
Francfort, 235. — Objet de sa mission , ibid. 

JaUronsiers (nEs),proriétaire(Loire-Inférieure).— Ré- 
compense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 49G. 

jADsiorr DE Saiivt-Padl. Reçoit une mention honorable 

Jean M AIRE, propriétaire. •!• Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement de Montbéliaid, 218.— Ses titres 
à cette faveur,. 254. 

Jeanne d'Arc. Inauguration du monument élevé à sa mé- 



i Do 



'y- 



INT (de) , maître des rcquê 



-Attaché : 



lo35. 

JÉSUITES. Nombre de maisons que la Société a en Italie, 181. 
-Leur expulsion de Russie, 547. — Leur suppression dans 

Jéshs-Christ. Saisie par la police de Berlin d'un ouvrage 
intitulé : Preuve tirée de la Bible, que Jésus-Christ est venu su, 
la terre 27 ans après son crucifiement, l^v,. 

Jeux (ferme des). — Discussion à la Chambre des Députés 
rclativctncnt à ses comptes , g4i. 



JOB 

JoEEz , député du Jura, f ^lembre de la commission dcspétî* 
tiens , aS. — Son rapport au nom de la commission , 1 60 er 33'i. 
t Membre de la dépuration chargée d'aller rendre de pieux et 
derniers devoirs à la dépouille mortelle du duc de Berry, 206.^ 
Son opinion sur 44^ pétitions revêtues de 53,45o signatures, 
tendant au 'maintien d^ Charte et de la loi des élections, et à 
ce sujet sut la situation de la France et les moyens de gou erne- 
ment, 265. — Combat l'amendement de M. Roin (loi des élec- 
tions) , 808. — Voix qu'il obtient pour êtte nommé secrétaire, 
.689. 

JoiGNEADX , chef de bataillon. -{- ïJ* , i335. 

JoiGNY. Fixation cJu nombre des huissiers et avours près le 
Tribunal, loi . — Propomon dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés , 21.^. — lVomina:ion au 
Tribunal , ^32. — Souscription pour ie monument à la niémoir,? 
du duc de Bcrry, 719. 

JoiH VILLE (le baron) , intendant militaire. 70.^, 1302. 

JOLIVAL. /^oyd^ ViGER D^JOLIVAL. 

JoLivET , conseiller de préfecture, -f Secrétaire-général du dé- 
partement de la Côce-d'Or, 12G5. 

JoLLiTET, sous-préfet de Loricnt. -j* Sous-préfet de Parthc- 
nay, i2G5. = de Barbézieux, i^Sg. 

JoLT (Thomas), maréchal-de-camp. — Sa mort, io5. — 
Woticesursa vie, ibid. 

Joi.Y (Jules de), inspecteur des bâcimens du ministère dp 
l'intérieur, f Architecte adjoint de ce département, 53o. 

JoLT , manufacturier. — Arrêt qui déclare qu'il y a lieu à 
suivre contre lui pour la souscription dite nationale^ Gi^- 

JoLY, soldat. —(Voies de fait envers ses supérieurs.) — 
Sonjugement,i29S. - 

JoLY DE ViLLiERs (le), député dc h IVIanche. f Membtc dc 
la commission chargée de l'examen du projet de loi sur la nou- 
velle division territoriale du département de la Corse, 862. 

JoLYS, commissaire des guerres de 2^ classe. -f SoUs-întcn- 

JoMAnD , membre de rinstîtut. — Donne des nouvelles, du 
voyage de M. Caillaud, io34. — Notice nécrologique sur 
Bl.ijiaen, secrétaire de la Société rovate de Londres, 1296. — 
Le["trc sur les voyages de M. Cailbud , 1700. 

J0MINI (le général), aîdc-de-camp de l'empereur de Russie. 

— Quitte Aix-la-Chapelle pour se rendre à Varsovie, i425. 
JoN7.AC. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés , 2i3. — Correspondant dq, 

JonAw , soldat à la i""*^ légion du Word. — (Désertion. ) — 
Son jugement, 4g. 

JonnAN (Camille-) »^cputé de i'Ain. — Son arrivée à Paris, 
6. f Membre de la commission chargée de la rédactionde l'adresse 
au Hoi sur l'assassinat du duc de Be.rry , 184. t = de la députa- 
tion chargée de présenter l'adresse à S. M. , ibid. f = de la com- 
mission d'examen du projet de loi relatif au nouveau mode d'or- 
ganisation des collèges électoraux, 25o. = du projet de loi ten- 
dant à rétablir la censure des journaux et écrits périodiques, 2'/6. 

— Son opinion sur ce projet de loi, 346, 386 et Sqi. t Memr 
bre de la commission d'examen du nouveau projet de loi sur les 
élections, 524. ^ Propose un amendement à l'article ï", 751. 

— Discussion pour la priorité de cet amendement sur celui de 
INT. Delaunay, iè/'^f. — En développe les motifs, 753. — La 
priorité est accordée à sa proposition, 755. — Discussion, 757, 
759 et 765. —Rejet de son amendement, 768. — Demande 
que toute délibération soit suspendue jusqu'à ce que les ministres 
aient donné des garanties suffisances de la liberté de la Chambre 
et du fétablissement de l'ordre public , 784 et 791. f Conseiller 
d'Etat honoraire, io35. — Voix qu'il obtient pour la prési- 
dence, 1689. 

JoRDAN.-|-Secrécaire-général du département duDoubSj I265* 
JoEDAN ( de), ministre de Prusse, f Wogociatcur et signa- 
tairedutraitéaveclaSaxcg. 

JossE-BEAtivGiK, député de Loir et Cher. — Son opinion 
sur les pétitions collectives, multiples et individuelles, relatives 
au maintidn de la Charte et de la loi des élections, sur le droic 
de pétition et sur l'examen de ce droit, 67. ^sor le projet de" 
loi tendant à rétablir la censure des journaux et écrits périodi- 
ques , 346 et 37G. — Développement , discussion et rejet de son 

cinq feuilles et au-dessous, 4''S. — Son opinion sur le projeç 
de loi relatif aux élection-!, 663. t Membre de la commission 
pour la souscription du domaine deChambord, :554- 

JoDATïNET. -f Membre de la commission pour la recherche des 
antiquités du département de la Gironde, 49* 

JoDPERT (le baron), maréchal-de-camp. f Commandant 
(à Rennes) la 1^*= subdivision de la iS-^ division militaire, 536. 

JouBERT, graveur. — Manuel de l'amateur d'estampes , i632. 

JocENNE dit TooviLLE. Sauvc un homme tombé dans la 
Seine,, 55g. 

JouFFRET (oe). Voix qu'il obtient au collège d'Indre et 
Loire, l522. 

.louHET. t Avoué près le tribunal de i" instance de la Seine, 
1429- 

JoCNEAO, maire de Nouillers. f Correspondant du comité 
d'.igriculture dans l'arrondissement de Saint-Jean-d'Angély.' 
218. — Ses titres à cette faveur, 254. 

JounnAN (le comte), maréchal et pair de France, -f Vice- 
président du 5" bureau de la Chambre des Pairs , ifii. — Son 
opinion sur le projer de loi tendanr à suspendre la liberté indivi- 
duelle , 364, 376 et 395. = sur le projet de loi relatif aux élec- 
tions, 890 et 91a. •}■ Président du collège électoral du départe- 
ment des Bouches-du-Rhône , 1379. t Vice-président du 2" bu- 
reau, iGGo. 

JotinBAijx. Prohibition en Prusse des journaux de France et 
d'Angleterre, écrits en langue allemande , 8g. — Expulsion des 
journalistes de l'intérieur de la salle des séances de la Chambre 
des Députés , 324. — Discussion et décision de la Chambre sur 
l'expulsion des journalisrcs et sur la préférence accordée au Moni- 
teur, 32g. — Développement d'une proposition tendant à les ad- 
mettre dans les couloirs de la salle de la Chambre, 532. -- 
Rejet de cette proposition , 944- Voye\ LiliEnTÉ de la rilEsSE. 

JoDSSEAOME, membre du conseil général de la Charente-In, 
férieure.t Correspondant du comité d'agriculture dans l'arron- 
dissement de la Rochelle, 218. — Ses tittesàcette faveur, 254- 

JoussEBA». t Agent de change prés la Bourse de Paris, 1 136. 

JoEvE, maréchal-dcs-logis de gendarmerie. — (Attentat à la 
libertéindividuelle.) — Son jugement, 1238. 

JovEElAKOS (Cienfuégosy). Voye^ CiehfdÉgos t Jotel- 

I.AKOS. 

JoviN , propriétaire à Meymac. f Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement d'Ussel, 218. -Ses titres ;. 
cette faveur, 254. 



JOY- 



^oTA5D (ia). San arci^sacion contre le duc de Cazcs, 5G7. 
JoTEUSE (Tardy de). Voyc-^ Takdt de Joteuse. 
JdbiÉ. t Secrétaire-général du département de la Seine-Infé- 
rieure, l53-.ï et ■i6i4- 

Jdge, adjoint de i^« classe à l'inspection aux revues. -f Sous- 
Juge, commissaire des guerres de x'"^ classe. \ Sous-inten- 
dant militaire, i4oo. 

JcGE OE SAisT-Mir.iiK. Reçoit une médalll 



099- 



Jdges. Voyei TliiliuNAl'S. 

JocLEST, missionnaire delà Louisiane. — Esc reç 
loi en audienccparticulière, ii^gS. 
JoiGSÉ(oE).t Préfet <1u Cher, loGo. 

endant militaire de l'- classe , i4oo. 
JcETÉcoonT (DE).tPrésidentà la cour royale de Mei 
JuMiLHAC (le baron de), députe de Seine et Ois 



-Sa 



Jltmilhac ( le marquis de ) , licutenant-çéuéral , commandant 
la 16= division militaire. — Témoignage d'intérêt qu'il donne à 
un soldat du G' régiment de la garde royale , 27S. f C. *, 7S ■ . 

— Est reçu par le Kot en audience particulière , i3 t4- — S. ^I- 
lui témoigne sa satisfaction sur l'esprit des troupes de sa divi- 
sion, ibid. — Ordre du jour pour prévenir que les généraux 
Pécheux et Tromelin sont désignés pour organiser les corps d'in- 
fanterie dans sa division , i535. 

Justes, auteur allemand. — Sa mort, 35. 
JnBA.Nombrede bourses et portions de bourses attribuées aux 
communes de ce département dans le collège de Besancon, 33. 

— fi-xation de la dépense pour cet objet, tbid. — Pétition des 



fabri 



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(Bellot- de). A'oj'ejBEULOT deKéugobSe. 



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1. — Sauve de 


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1498. — Sous 


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sa faveur, iG 
lÉ. l'ayc-^ Cae' 


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Bourbon 


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) , savant voyageur. — So 


1 arrivée 1 l'Ile 


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soi^placc 


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Le 


eintre.-Chargéd'un 
de Colmar, UiS. — 
a duchesse de Berrv t 
— La duchesse deBe 
ns son appartement , i 
ttre du ministre de 1', 
de membre de la Lég 


Kortraitdnd 
Présente au 
nant dans s 
rry demand 

2q8.— Noti 
itérieur pou 
on-d'honne 


uc d'Angoulêm 
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s bras Mademo 
e que ce tablea 
e sur ce tableau 

r, l323. 


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de la c 

Mayeni 

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t Di, 



aie d'e 



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:n France, ID.',. — Nouvelle fixa- 
214. — Sous-préfectures donc se 
composent les arrondissemens d'élection , ibid. — Nombre d'é- 
lecteurs du collège de département, ibid. — Correspondant du 
conseil d'agriculture, 21S et 254. —Population , 3oi. — Con- 
tingent dans la levée de la classe de 1S19 pour le recrutemenc de 
J'armée, ibU. t 3« subdivision de la G= division militaire, 535. 
•j- du préfet, loGo. -j- du secrétaire-général, i2G5.7du président 
^u collège électoral, 1379. — Elections de députés, 1019. 

JCBIEK (le baron), conseiller d'Etat , commissaite du' Roi. 
— Son discours à la Chambre des Députés , tendant .i conserver 
intégralement le crédit ouvert pour 181S au ministère de la ma- 
jine, 485. — Autre discours, 486. — Soucient à la Chambre 
des Députés le budget du ministère de la marine , 897. f ^oa- 
seiUer d'Etat en service ordinaire, lo35. 

JuBlEn (le contre-amiral). — Son arrivée à Rio-Jancîro, 

JuRisrituDEsCE. Le testament nuncupatif fait sous l'empire 
de l'ordonnance de 1735 est-il nul par défaut d'observation des 
formalirés prescrites par l'article 23 de cette ordonnance? 3. — 
Un médecin est-il capable (sans exception^ de recevoir de sa 
femme, comme tout autre époux , des libéralités par acte entre- 
vifs ou à cause de mort î 47 , Ii4 et il5. — Des citoyens 
peuvent-ils être condamnés pour^voir refusé d'obéir à un arrêté 
de police municipale qui leur enjoignait d'atborer un drapeau 
blanc le jour de la Saint-Louis? 110. — Continuation du Re- 
cuM dis causes célèbres , par Maurice Méjan, 183. — Peut-on 

à l'instant de son décès? (question née au sujet du testament 
de M"" Blanchard et de la collecte faite à l'instant de sa mort au 
piofit de its héiitiers ) , ibid. — La publication, sans les ordres 
ou la sanction du Gouvernement, d'un autre formulaire que 
celui de la Faculté de médecine, établit-elle le délit de la contre- 
façon ? 237. — Y a-t-il de la part des acquéreurs de biens na- 
tionaux obligation de les rendre à leurs anciens prnpriéraires ? 
483. — Le délit de dénonciation calomnieuse peut-il tésultcr de 
la dénonciation faite aux officiers des armées alliées, tandis qu'ils 
exerçaient en France une sorte de juridiction ? 525. — Concours 
à l'Ecole de droit de Paris pour la discussion de plusieurs ques- 
rions de droit, 584. 

JUFT. Réflexions de Boullier sur le cas où un juré serait parent 
ou allié d'un accusé , 19. — Observations de l'avocat Bexon sur 
cette institution et sur l'état de la législation criminelle, 17. — 
De la procédure par jurés en matière criminelle, parle comte de 
Jlemusat, i38. — Recherches historiques sur le jury , pat Gueruon- 
Ranville, iSi.— Prise en considération de la proposition du dé- 
puté Manuel sur l'organisation du juiy, 27a. —Nomination 

JussiEB (DE).t'rrésorierdu Muséum'd'histoire naturelle, 74. 
Juvigivy. Traité d'arithmétique commerciale 3 l63l. 



nseiller-privè du grand-duc de Bade. 7 Comman- 
deur de l'ordre du Lion de Zahringen , 49. 

KLAfEOTH. Son Saj^Miaeaz îa Dictionnaire chinois , de de 
Guignes, 439. 

Klocer, conseiller d'Etat prussien>— Est chargé de tra- 
vailler avec le prince Je Hardcmberg à la nouvelle organisation 
des provinces prussiennes sur la rive gauche du Rhin, 1249. 

Kmai.vgsast. Est admis à l'Ecole polytechnique, l4iS. 

Kuris (Gengoult-). rojyej Gf.mgoult-Khïls. 

K.OECHLi».t Député du Haut-Rhin, 1627. 

Koele:» (oe), conseiller prussien au département de la 
guerre. — Ses Archives historiques , 125. — Approbation du 
chancelier d'Etat, tbid. 

KoKOSCHKlx, conseiller tusse. tChambcllan de l'Empereur, 37. 

Koxigsfels (de). Reçoit de l'empereur de Russie l'autori- 
sation d'accepter la dignité de comte que le Roi de France lui 
a conférée , G3t. 

Kosow.iTz.s (ee), général russe, f Comte, 97. 

KosciuszKO. Proclamation du sénat de Cracovie relative au 
monument en l'honneur de ce général, iSog. — Anecdote qui 
prouve sa bienfaisance, 1577. — Inauguration du 
tumulaire érigé en son honneur, 1G02. 

KosLOFFSKY ( Ic priuce de), ministre de Russie 
Wurtemberg. — Donne un bal 



Làca'ze.^ Président du collège électoral du i*" arrondissement 
de la Gironde, ,38o. 

Lacépède (le comte de), pair de France, f Membre de la 
dépuration devant assister au service aniiiveisaire de la mort de 
Louis XVI, 172. = de la députation chargée d'aller rendre de 
pieux devoirs à la dépouille morrelle du duc de Bcrry, 202. 
t Secrétaire du 3« bureau de la Chambre des Pairs , 3A-. = du 
Q' bureau, 53o. f Vice-président du l^' bureau, iGBo. 

Lachassacs-e ( Mathieu de ) , conseiller de préfecture, f Se- 
crétaire-général du département de la Haute-Vienne, 1265. 

Lacombf. , commissaire de police i Troyes. — Son arrestation 
comme prévenu de non-révélation du complot relatif à l'assassi- 
nat du duc de Berry , 232. — Sa translation à Paris , ibid. 

Lacombe. Reçoit une médaille d'argent comme agriculteur, 
10,9. 

L A COMBE jeune, commissaire des guerres de V classe, f Sous- 
de3' classe, 1400. 



ndant 



Lacojibe. Ni 
roise, 1329. 
Lacoste. fC 



ajou 



les 



■ Am.- 



Iler de préfecture de Lot et Garonne, iG38. 

Lacoub. -f- Membre de la commission pour la recherche des 
itiquitès dans le département de la Gironde , 49. 

Lacbetelle aîné, membre de l'Institut. — Appelé devant 

juge d'insttuction pour sa brochure intitulée : Variétés histo- 
ques , 632. 

Lacbeteele jeune, membre de l'Institut, professeur d'his- 
)ire ancienne à la Faculté des lettres, f Chancelier de l'Acadé- 
lie française, 435. — Adresse un discours à ses élèves pour les 
ngager à ne pas s'occuper des discussions politiques, 799.— Lit 

l'Académie ses Considérations sur le ca'-actère des Romains, 



-OUV 



i à la Faci 



. gen 



lilitair 
aie 



lettres, 1G20 



— .Monument en son hon 

Ladoueppe doFo 

Lafare ( Joseph ) 

Détails sur son arresi 






^97 



:de). 



d'He 



isadeurdeRusi 
; ( Puy-dc-Dôi 



-Reçoit l'ordre de 



K 



:dela 



représentation 



Kawpz. 7 Membre de la cour prussienne: 
mission spéciale d'enquête de Mayence , 2; 

Keabïet. Est installé en qualité d'admii 
étabiissemcus et des collèges britanniques 

Kellermau». Koyej Valmt ( le duc d. 

i'Athalie, l583. 

KcMPT (sir James) , lieutenant-général, -f Gouverneur 
d'Halifax , 2. 

Kekt (le duc de). — Progrès de sa maladie, 93 et 109. — 
Sa mort, Ii3. — Détails sur cet événement, /6j.i.— Notice sur 
sa vie, ibid. — Fermeture des théâtres à. l'occasion de son 
décè,, ibid. —Notification de sa mon à la cour de France, 
235 et 273. 

Keppel ( W. ), lieutenant-général anglais. •]* Gouverneur de 
Cork, 157. 

KÉBATnr , député du Finistère, f Collaborateur du journal 
le Cqurier- français, 1 3 1 . f Membre de la commission d'examen 

contiôle des votes, 3o4. — Sa lettre, comme signataire du 
prospectus d'une souscription pour le soulagcmenr des personnes 

3ui seraient détenues en vertu de la loi suspensive de la liberté in- 
ividuellc, au procureur-eéiiéral près la cour de Paris , sur les 
poursuites exercées contre ses co-sigiiataires non députés, 5l5. 
— Réponse de ce magistrat, ibid. — Son opinion sur le projet 
Heliiirclatif auïétcctinns, 723. — Appuie la question de priorité 
cil faveur de ramendcmcnt de M. Dcsrousscaux, 775. -f Mem- 
bre de la commission des pétitions. 7S0.— Se plaint des insulte! 
qu'il a reçues à la sortie de la séance du 3 juin , 785. — Discours 
»ur les frais de recouvrement de la loterie, 1002. 

Kercariou (de), t Député des Côtes- du-Nord, i533. 
Keucolat ( DE ) ainf. f Député de i'Oisc, iSig. t Secré- 
lairc de la Chambre, 1GS9. 

Keroolat (ue) jeune, f DépHté A: la Marche, iSiQ. 



KouaAEis(I, 
Fr,.nce. — Doi 
i3lS. 

KouBODTA, lieurenant-gcnéra 
Saint-Alexandre-Nevvsky , 1625. 

Krasij-ski, général de division polonais. — Reçoir l'ord 
de Saint-Wladimir de seconde classe, 1625. 

Keattter. Nom que demande à ajouter au sien le siei 
Debar, i3S3. 

Kbecbé, compositeur. — Musique de la Jeune tante , opé 
comique, 1410. 



Labarbe. t Directeur des rravaux de la colonne des Bour 
bons à Boulogne, 383. — Anecdote sur cette colonne, 1043. 

Larassesioutebie. Nom que demande à ajouter au sien 1 
sieur Leveque , i363. 

Labat. t Juge au tribunal de commerce de Paris, 53. 

Labaume (Eugène), chef de bataillon d'éiat-major. — Pré 
sente au Roi son ouvrage intitulé : Histoire de la chute de l'empir 
de Napoléon , S59. 

Labbey de Pompiî;res, député de l'Aisne. — Dévelo' 



rieuse du p, 

de V Esprit des joui 
Dépôt de sa prop 



de la Cha 



saproposi 
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283. 



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— Son 


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liques. 


ibid. 


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men des divers projets relatifs â l'établissement d'un 

salle d'Opéra, 375. t Maître des requêtes 1 

io35. 



chargée de l'exa 



V — 



Laeorde ( Paul . Jean , Pierre et les enfans de o 
( Assassinat ).- Leurs jugemens , 54 et 55. 

Laboroe ( Aubry. ). I^oye-^ Aubry-Laborde. 

Labooderie (l'abbé de), chanoine honoraire de Saint Flour 
— Reçoit l'institution religieuse de l'ordre et archiconfréiie royali 
du Saint-Sépulcre de Jérusalem, iSgo. 

Labodere (de), t Président du collège électoral du dépar. 
temcntde la Vienne, 1379. 

LABREToNnli;RE. t Député lie la Drôme , .4, ,8. 

Labbiffe (oe), député de l'Aube, f Président du collège 
électoral du ilépartement de l'Aube. >%-(j. — Son discours , 
l'ouverture du collège électoral, i57(. 

Labrouste, -j- Administrateur des cautionnemcns, 1 1 19. 

LACAVE-DEt.APLAGME.t Procureur-général près la co'urroy.-i" 
de Metï, 1312. — Prèic serment , .22O. 



:pcn- 



A.s./-'.FoocERA.s(LadoueFpcdu). 
leux voleur de grand chemin. — 
dans le Gard, 54.. 

( le marquis de ), député de la Satthe. — 

ï) , 1 1. t Président du 9» bureau , 28. — 
on tendant à ce que le Roi soit supplié de 
cours de la session , un projet de loi sur la 
irde nationale, 120. —Développement de 
-o et 178. t Membte de la dépuration 
j Roi l'adresse de la Chambre des Députés 
: du duc de Berry , 184. — Son opinion sur 442 

: de la loi des élections , 266. = sur le projet de 
loi concernant la liberté individuelle ,371 et 3oo. = sur le pro- 
jet de loi tendant à rétablir la censure des journaux et écrits pé- 
riodiques , 346 et 379. — Sa lettfe, comme signataire d\s pros- 
pectus pour le soulagement des personnes qui seraient détenues 
en vertu de la loi suspensive de la liberté individuelle, au procu- 
reur-général près la cour de Paris, sur les poursuites exercées 
contre ses co-signataites non députés, 5i5. — Réponse de ce 
magistrat, ibid. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux 
élections , 734. — Voix qu'il obtient pour la présidence , 16S4. 

Laffitte (J. ), député de la Seine. — Sa réponse à plu- 
sieurs assertions du Drapeau-Blanc, relatives à diverses opéra- 
tions de banque , 28. f Fondateur de la manufacture générale 
des apprentis pauvres et orphelins , 42. — ■ Son approbation du 
compte rendu de la situation de la caisse d'amortissement et de 
celle des consignations à la fin de 1819, pag. 76. f Membre de 
la grande députation qui doir assister au service du 21 janvicrà 
Saint- Denis, 83. f = de la commission d'examen du pro- 
jet de loi qui fixe les dépenses de l'Etat pour 1S20 . pag. i32. — • 
Son compre rendu des opérations de la Banque de Ft; 
danc l'année 1819, pag. 239. — Ses observations sur les 
rions faites à l'a"sscmblée s'énérale des actionnaires, 241' et '242. 
t Régent de la Banque de France, ibid. —Son compte rendu de 
la situation de la caisse d'amortissement, 282, 289 et 322. — 
Son remplacement comme eouverneur de la Banque de France, 
45i. t Président du 8' bureau de la Chambre des Députés, 482. 
— Sa proposition tendant à ajourner la discussion d'un amende- 
ment ayant pour objet d'annuler la portion non employée des 
16 millions de rénre votés pour le service de 1S18 , /jù^. 4S9. — 
Sa lettre , comme signataire du prospectus dune souscriprion 
pour le soul.igement des personnes qui seraient détenues en vertu 
de la loi suspensive de la libetté individuelle, au procureur-général 
près la cour de Paris, sur les poursuites exetcées contre ses co- 
sign.it3ires non députés, 5i5. — Réponse de ce magistrat, ibid. 
•|- Membre de la commission pour le projet de loi conccrnanr li 
réserve de la Banque de France, 7S0. — Demande que toute dé 
libération soit suspendue jusqu'à ce que la liberté de la Chambre 
soit garantie par les ministres, 785 , 797 et 798. — Donne lec- 
ture d'une lettre du sieur Lallemand, au sujet'de la mort de son 
fils , ibid. — .Se plaint des scènes déplorables qui afflinent la capi- 
tale, etdemande de nouveau la suspension de toute délibéraciou . 
jusqu'à ce que les ministres aient donné des renseignemcns posi- 
tils sur les moyens pris pour arrêter l'effusion du sang, S14. — 
Rapport du projet de loi relatif au dividende .1 répartir entre les 
actionnaires de la Banque de France , 860. — Lertre au prési- 
dent du conseil des ministres, relarive à une nouvelle circulaire 

sonnes frappées par la loi du 26 mars 1S20, pag. i3iS. — Voix 
qu'il obtient pout la présidence , 1684. 

Lafite. Nom que demande à substituer au sien la famille 
Louvel de Bretagne , 443. 

Lafok , artiste du Theàtrc-Français. — Sa réponse _i la 
note de l'académicien Lemercier, qui lui reproche d'avoir re- 
fusé un rôle dans sa tragédie de Clovis . 5-. 

Lafovt ( Nicolas ). — Sa demande tendant i ajouter à son 
nom celui de la Remède, i53. 

Lafost, prem'er violon de la chambre du Roi. — Donne 
des concerts à Stuttgatd, 379. 

Lafoytaise (Auguste), auteur allemand. — Traduction 
de son Choix des Contes et Nouvelles, par M"'= Voyart, io3. 

Lafostaine , officier de la garde nationale. — Pièce de vers 
en l'honneur du duc de llordcaux , 1642. 



Loi! 



(de), t Secrétaire-général du dé 
, 1265. 



,307. 



dut 



nyal pnur les boil 



d'Iudr, 

Lagache. (Vol.)- 

LAGARnE(nE).di, 
■f Censeur royal prussien, 1 i3. 

Laiiarue. royer Ciiauveaii L.scABne. 

Laoear.) de CnEBVA... f Censeur, 437. 

LicoY (le marquis de), député des Bouches - du Rhôno. 



"52 L A G 

f Membre de la djputaiion chargée de présenter au Rot l'adresse 
ae la Chambre des Députés sur lassassînat du duc de Berry, iS^. 

— Son opioion sut la réclamation de la ville de Tarascon. ten- 
dant à obtenit les établisscmens publics transférés i Arles depuis 
deux ans, 354. t Président du coMége électoral du 3' arrondisse- 
ment des Rouches-du-Rhône, i3So. —Son opinion sut le pro- 
jet de loi relatif aux douanes, 582. 

Lagkasce ( le comte de), député du G<:r5. f Membre de la 
commission pour l'eaamen d'un projet de loi relatif à U Légion- 
d'honneur, GoG. 

IiIghaxge (Auguste de), colonel. — Son mariage, i5i. ■ 

tiiïBABCE ( nE ). Achat de ses papiers par le GouTernement, 
zo56. . 

LABATE(Aleiandrede).t Notaire iParis, 8t. 
• I/AHOniE.-i- Conservateurdes forêts à Dijon, !64i. 

Laicce (nE). Son ouvrage ; Zes FamilUs frnnfaises , 445. 
*— Présent qu'il reçoit de l'empereur de Russie , ibid. 

LaI]ïé. député de la Gironde, f Secrétaire du S' bureau, 
28. — Son opinion sur les pétitions .collectives , multiples et in- 
dividuelles , relatives au maintien de la Charte et de la loi des 
élections, sur le droit de pétition cr sur l'exercice de ce droit, 
70. — Lettre que lui adresse le conseil de discipline de l'ordre 
des avocats de Bordcau.\-, au sujet des assertions de plusieurs 
journaux, relatives à la patt que ce député avait prise à la révolu- 
tion , 1 0-. — Son opinion sur la proposition tendant i convo- 

dont la dépuration est incomplète, 120. f Membte du conseil 
de cabinet pour la discussion du projet de loi concernantun nou- 
veau système électoral , i43. — Son opinion sur le projet de loi 
«latif aux engag-stes et échangistes , 167. f Membre de la com- 
mission de rédaction de l'adresse au Roi sur l'assassinat du duc 
de Rcrry, 184. f = ■'= '^ commission d'examen du projet 
de loi relatif au nouveau mode d'organisation des collèges élec- 
toraux , 25o.t Président du i" bureau, 276. — Son opinion 
sur le projet de loi concernant la libellé individuelle, 3ofi. 
t Membre de la dépuration envoyée par la ville de Bordeaux 
auprès du Roi , à l'occasion de l'anniversaire du 12 mars, 33 1. 
• — Son opinion sur la proposition tendant à fixer les formes 
d'examen des pétitions adressées à la Chambre des Députes, 
35o. = sur le projet de loi tendant à rétablir la censure des jour- 

limiter la censure à la fin de la session actuelle , 394 et 396. = 
sur le projet de loi relatif aux comptes arriérés, ^61. — Son 
discours sur un incident , 462. — Sa réponse au résumé dc^ la 
discussion de la partie du projet de loi sut les comptes arriérés , 
relative aux subsistances, 4fi5. -f Président du 7' bureau , 482. 

— Son opinion sur l'amendement tendant à la production des 
traités relatifs aux emprunts ce à l'impression de la liste des 
souscripteurs, 5o4. — Désigné comme l'un des auteurs de l'anar- 
chie qui règne dans la Chambre des Députés, 5i3. f Membre de 
la commission d'examen du nouveau projet de loi sur les élec- 
tions, 524- i* Rapporteur de la commission, 529. — Son dis- 
cours sur l'existence d'ungouvernement^ecret, dénoncé par une 
pétition sur la situ.iiIon de Nîmes, 553. — Son opinion sur la 
lixation des droits d'entrée sur les sucres , 562, f O. *, GgS. 
f Rapporteur de la commission du nouveau projetde 1( ' 



êlec 



s,5SS. — So 



appori 



Gi5. —Résumé de la 



727. — Combat l'amendement de M. Ca- 
mille-Jorda'n, 769. = de M. Desrousseaux , 772 et 773. tPté- 
sident du I " buieau , 779. — Combat la proposition de M. Ca- 
mille-Jordan de suspendre les délibérations de la Chambre jus- 
qu'à ce que la liberté de ses membres ait été assuiée, 789. — 
Présente un amendement i l'article 6, pag. S 18. — Son opi- 
nion sur l'article additionel présenté par M. Hay, 827.= sur 
le projet de loi des dépenses (clergé), 852. = ministère de la 
marine, 894. — Son opinion sur les comptes de la ferme des 
jeux , 1)4 1 . — Part pour les eaux d'Aix , 1 1 . 7. f Chevalier com- 
mandeur de l'ordre du Saint-Esprit, 1329. t Ptésidcnt de la 
commission d'instruction publique, 1347. "f Ptésident du col- 
lège électoral du 2' arrondissement de la Gironde, aSo.fDé- 
puté de la Gironde, i485.t Membre de la commission pour la 
souscription du domaine de Chambord, i554.'f' Secrétaire du 
4« bureau , 16Q1. f Ministte seciétaire d'Etat, i665. 
. Laisé, grenadier de la garde narionale de Paris. — Sa décla- 
ration comme témoin de la naissance du duc de Bordeaux , 1 325. 
— Présente ses hommages à la duchesse de Berry , 1397. — Est 
admis à l'audience particulière de Monsieur^ l4l5. — Présent 
qu'il reçoit de ce prince , ibid. 

Laines. FoyejDooANns. 

Xjair , commissaire des guerres de 2" classe, -f Sous-intendant 
inilitaite de 3= classe, i4oo. 

Lairf. (oe), propriétaire (Somme). — Récompense pour 
son zèle dans l'éducation des chevaux, 496. 

Laisné de Villevêqde, député du Loirer. -j* Secrétaire du 
7» bureau, 28. — Son opinion sur une réclamation contic la 
fixation des rerraites au département de la marine, 123. = sur 
k réclamation Ass Français créanciers de l'emprunt ouvert par le 
roi de Saxe en lSil,f)<i^. i36.=sur la réclamation de plusieurs 
communes du Loiret, qui demandent la remise de leuts contri- 
butions de iS\Q,pi!g. 139. = sur une pétition tendant à ce que 
le port d'armes soit défendu aux militaires hors le temps de 
leur service, 1 55. ^ sur une pétition tendant à utiliset les for- 

•grcs dans l'exploitation des terres, '/tij. f Membre de la com- 

i56. — Son opinion sur le projet de loi concernant la liber'té in- 
dividuelle, 2;i ,3oo et 327. = sur une pétition tendant à ob- 
tenir la libre exportation des laines, brebis et béliers mérinos, er 
à frapper d'un droit de 20 à 25 pour cent l'importation des laines 
étrangères, 332. — Sa proposition tendant à fixer le traitement 
des prisonniers d'Etat , 333. — Son opinion sut le projet de loi 
tendant à rétablir la censure des journaux et écrits pétiodiques, 
346 et 3G5. = sur les plaintes portées contre des prêtres qui re- 
pétition d'un fonctionnaire public menacé de destitution pour 
avoir signé une pétition tendant au maintien de la Charte et de 
la loi des élections, 423. = sur les réclamations portées contre 
l'ordonnance du 9 décembre i8i5, qui fixe le traitement des of- 
ficiers de marine, 44l. ^sur une pétition tendant à faire révo- 
quer l'autorisation de défricher la forêt de ïingri , 444. — Ses 
exhortations aux otatcurs du Gouvcrnemcnr de répondre aux 
objections faites contre le projet de loi relatif aux comptes arrié- 

ment d'indemnité demandé par les départcmehs qui ont été occu - 

réduire de six millionsle crédit ouverrpour les dépenses de i8l4, 
pag, 4^-^' ^sur un amendement tendant à ce qu'il ne soit fait 

vertu d'une loi , 49fi. = sur la vente des forêts eVdu château de 
Chambord , constitués en majorât dr la principauté de Wagram, 
514. = surla proposition de faire rembourser par la ville de 
Paris les sommes qu'elle doit à l'Etat , 523. = sur une pétition 
tendant à déporter les forçats aux colonies, 5j2. — Développe- 
ment de sa proposition tendant à admettre les journalistes dans 



L AL 

les cmloirs de la salle, ibid. — Son opinion sir l'amendement 
tendant à augmenrer les droits d'entrée sur les insttumcns de 
calcul et d'observation , 5oG.=sur la fixation des droits d'en- 
rrée sur les sucres, 5Gi. — Autte discours à cesujer, 562 et 
566. =sUr la prohibition de l'importation des nankins, 570. 
= sur le projet de loi relatif aux douanes , 585. GoS , 6o4et6l2. 
= relarif aux élections, 6;S et 683. — Appui/l'amendement 
de M. Camille-Jordan, -65. — Son opinion sur l'amendement 
deM.Boin, Sio. — Rapporr de la commission chargée d'exa- 
miner la proposition tendant à faire accorder une place plus fa- 
^•orablc aux journalistes , 82S. — Son opinion sur la loi des dé- 
penses de iSio,pcg. 832.=ministèrcdesaffaireséttangères, 845. 
= ministère de la guerre, S5S , 866, 872 et 875. = ministère 
de la mâtine, 89S et 899. = ministcie des finances (Chambre 
des Pairs), 907. -Onlredujour sur sa proposition relative 
aux journalistes, 944- — Son opinion surla pétition des officiers 
d'artillerie de marine , 947* = s""* ^^^ voies et moyens , 99S. = 
sur le projet reiatifau traité avec Alger, loii. 

Lalance, inspecteur auxrevues.f Intendant militaire, i4oo. 

Lalànde (oe) , maire d'Ivctot. + Vice-présideni: du collège 
électoral de la Seine-Intérieure, 469. 

Lallart. t Député du Pas-de-Calais, i5i4. 

Lallemand , étudiant en droit. — Est tué dans un rassem- 
blement sur la place du Carrousel, 781. — Renvoi devant un 
conseil de guerre du fusilier Hubert, relativement à son homi- 
cide, 1067. 

Lallt-Tolehdal (le marquis de), pair de France. — Son 
opinion sur iine pétition tendant au rappel des régicides bannis 
par la loi de janvier i8i6,;>o^. 11 et 83. — Texte de son projet 
d'adresse au Roi sur l'assassinat du duc de Berry, 182 , i83 et 
194- 1 Membre de la commission d'examen du projet: de loi sur 
la libération des acquéreurs de domaines nationaux , des enga- 
çistes et des échangistes , 218 et 220.= de la question relative 
à l'exercice de la contrainte par corps contre un pair de France , 
21G et 228. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux jour- 
naux , etc. , aSo , 288 et 32o. f Membre de la commission char- 
gée de l'examen de la proposition relative aux colons de Saint- 
Domingue, 624. — Rapport au nom de la commission , 842 et 
879. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux élections , 
9i3. — Rapport sur la contrainte par corps contre un pair de 
France, 9S9. —Résumé, io4S. — Lit à l'Institut Ja traduc- 
tion envers, 1°. delà Prière universelle, iiePope^^^. un poème 
anglais intitulé : la Demoiselle campagnarde , iSgS. — Son opi- 
nion sur la proposition tendant à constituer la Chambre des 
Pairs en cour de justice , 1693. 

Lamalle (de), commissaire du Rot. — Son discours à la 
Chambre des Pairs pour la défense du projet de loi tendant à 
suspendre la liberté individuelle, Suppl. au n° 86, ;>a^. 4. — Son 
opposition à ce qu'il soit accordé nne indemnité aux individus 
reconnus innocens et arrêtés en vertu de la loi d'exception, 
Suppl. au «o 86, pag. 7. 

Lamarle, Est admis à l'Ecole polytechnique, i4i8. 

Lamarqde, général. — Voix qu'il obtient au collège des 
Landes, i532. 

Lamault (de). Nom que demande à ajouter au sien le lieu- 
tenant Chcdeville, trésorier des gardes du corps, 261. 

Lamballe (la princesse de). — Célébration du service so- 
lennel en sa niemoire. I23l. 

Lambel , colonel de génie. — Sa déclaration sur l'adhésion 
prétendue des officiers du génie de l'école de Metz, aux adresses 
relatives au maintiendc la Charteetde la loi des élections, 288. 

Lambert, manufacturier à Lille. — Incendie de sa filature 
de coton, 3. 

Lambot de Fougères. fSoùs-préfet de Saint-Calais, ia65. 

Lambhechts (le comte), député du Bas-Rhin. — Sa propo- 
sition tendant à ce que les acquéreurs de rentes nationales soient 
assimilés pour leur libération aux acquéreurs de domaines natio- 
naux, i5g. — Développement de cette proposition, i63. — Son 
adoption, 160 et i63. f Président du 7= bureau, 276. —Con- 
vocation du collège électoral de la Seine-Inférieure pour le rem- 
placement de ce député, non acceptant pour ce département, 369. 

Lameth (Alexandre de), ex -constituant, t Député de la 
Seine-Inférieure, 558. — Est proclamé députe, 620. — Son 
opinion sur le projet de loi des dépenses (ponts et chaus- 
sées), 853. = ministère de la guerre, 858. — Son opinion 
sur le projet de loi relatifs un traité avec Alger, 1006. ■ 

Lamezaw (lebaronde). — Sonexil de Francfort, 223. — 
Sa lettre à ce sujet, 234- — Sa pétition à la diète, i5o5. 

LAMoicsorf (le vicomte de) , pair de France. -f- Membre du 
comité des pétitions , 347. 

Lamotbe ( de), yoye^ Mothe (de la). 

Lakcastel (Betting de), ^oy. Bettinc de Lancastel fils. 

Landernad. Nombre de bourses et de portions de bourses 
attribuées à cette ville dans le collège de Pontivy , 34. — Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet , ibid. 

Landes. Nombre de bourses et portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Bordeaux , 
33.— Fixation de la dépense pour cet objet, ibid.=dav\s le collège 
de Pau, 34. — Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. 

tion, ibid. —Nombre d'électeurs du collège de département, 
ibid. — Corrcspondans du comité d'agriculture , 218 et 254. — 
Population, 3oi.— Contingent dans la levée de la classe de 
1819 pour le recrutement de l'armée, ibid. -f Partie de la i^c 
subdivision de la 1 1 -^ division militaire , 536. — Nomination du 
secrétaire-général , i265. — Publication des listes des électeurs, 
i332.— Nomination du président du collège électoral, 1379. 
— Elections de députés, i532. — Nomination d'un conseiller 
de préfecture, 1614. 

Lakhevoisin d'Auviller, colonel. fC.J^Îî, 1377. 

Lakdon, graveur. — Publication de plusieurs livraisons de 
son Salon de 1819, pag. 171. ■ — Choix des tableaux et statues des 
plus célèbres musées ec cabinets étrangers, 1 58o. 

LANnoN fils, architecte. — Son arrivée à Paris, 1191. 

Landhiedx. f Censeur, 445- 

Landskot (de), sénateur russe, f Chevalier de l'ordre de 
Sainc-Alcxandrc-Ncwski, 235. 

Lanlau (Dufouredc). /^oycy Dufocre de Laneau. 

Lasge (Hugon-). roye^ Hdgon-Lance. 

Lange (Raibaud). P^oye:^ Raibaud-Lawge. 

hxycF.Roy (le chevalier), maréchal-de-camp, f Comman- 
dant (à Bastia) ta subdivision de la Corse, 536. 

Langlade (Barbaryde). Ko^cjBarbary de Lwîclade. 

Lanci.ade (Favarddc). Foy^j Fayard de Langlade. 

Langlès, membre de l'Institue. — Afonumens anciens et 
modernes de L' Indoustan , 1527. 

Langlois (H.). Annonce de ses Cartes topographiques de 
la Trance , d'après et à l'cchclle de Cassînî , rectifiées, etc., i32. 



LAN 

LiîfCtOiS. f Professeur de cinquième au collège royal 'd* 
Saint-Louis , 1406. 

Lxwglois d'Amillt , maître des requêtes. -J- en service or- 
dinaire, io35. 

Langlois de Sain^t-Achebl, sergent de la garde nationale 
d'Abbevitle. — Est présenté au comte d'Artois, i4o6. 

Langlumé, directeur de l'enregistrement à Bcauvaïs. — 
Demande l'autorisation d'ajouter à son nom celui de des Angles, 

.404. 

Lar-cres. Proportion dans laquelle son arrondissement conr- 
court à la nomination des députés, 214. — Correspondant du 
comité d'agriculture, 218 et 254. 

Langsdorp, conseiller d'Etat russe. — Son arrivée à Stras- 
bourg , 1646. ^^ 

Lanier-Beliceb. Présente au Roi un exemplaire de la Hen- 
riadey relié par un procédé nouveau , 1425. 

Lanjuinais ( le comte ) , pair de France. -^ Son opinion 
sur les pétitions tendant au maintien de la Charte et de la loi des 
élections, ^9. f Membre de la grande dépuration qui doit assister 
au service anniversaire du 21 janvier à Saint Denis, 83. —Son 
opinion sur le droit de pétition et sur l'exercice de ce droit, 
173. t Membre de l'Académie philosophique de Philadelphie, 
193. — Son opinion sur le mode de présentation au Koi de 
l'adresse sur l'assassinat du duc de Berry, i94.=sur la pétition 
d'anciens colons, tendant à obtenir , jusqu'à ce qu'il ait été sta- 
tué sur le sort de Saint- Domingue , la prorogation du sursis qui 
leur a été accordée, 201. = sur le projet de loi relatif aux jour- 
naux, etc., 25oet 288.=surle projet de loi relatif à la libération 
des acquéreurs de domaines nationaux, des cngagistcs et des 
échangistes, 3oi et 352. —Son amendement en faveur des petits 
domaines avant la révolution , ibid. — Son opinion sur la recti- 
fication dont peut être susceptible le bulletin des séances de la. 
Chambre des Pairs, 357. = sur les vices du mode de publication 
des lois et ordonnances , 358= sur une pétition tendant à obte- 
nir une réserve législative qui déclare irrévocables les aliénations 
du petit domaine , ibid. = sur le projet de loi tendant à suspendre 
la liberté individuelle, 364, ^^ ^"PP^- *!« «** 86, pag. 2. = sur 
l'amendement tendant à accorder des défenseurs aux prévenus, 
391 , et Suppl. au n° 86 , pag. 6. = sur la proposition de rendre 
réellement officiel le bulletin des séances de la Chambre des 
Pairs, 542. =: sur la^ proposition de M. Dubouchage , relative 

Domingue, 902. =; sur le projet de loi relatif aux élections. go6 
et 933. — Développement de sa proposition , tendant à consti- 
tuer la Chambre des Pairs en cour de justice , 1693. 

Lannes , maréchal de France, — Souscription pour lui éle- 

Lannion. Nombre de bourses ec de portions de bourses 
attribuées à cette ville dans le collège de Nantes, 34. — Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet, ibid. — Proportion dans la- 
quelle son arrondissement concourt à la nomination des dé- 
putés, 2l3. 

Lansdowit (le marquis de), membre de la Chambre des 
Pairs d'Angleterre. - — Demande des éclaircissemens sur le pro- 
cès intenté à la reine d'Angleterre, 823. 

Laon. Nombre de bourses et de portions de bourses attri- 
buées à cette ville dans le collège de Reims, 34. —Fixation 
de la dépense pour cet objet, ibid. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés, ai3. 
t Chef-lieu de la 3*^ subdivision dcia i'» division militaire, 535. 

La Père, f Sous-préfet de la Palisse, i359. 

Lapie, chef d'escadron au corps des ingénieurs-géographes. 
— Reçoit une boîte en or de la duchesse de Berry, 937. 

Laplace ( de ) , président à la cour royale d'Orléans, f Pré- 
sident du conseil général de Loir et Cher, 1 141. 

Laponie. Le roi de Suède ordonne que des catéchistes am- 
bulans seront chargés d'instruire les Lapons, iSog. 

Lapobte , avocat, greffier de la section criminelle de la 
Cour de cassation, f Greffier en chef de cette Cour, 49- — Pres- 
tation de son serment. Si. 

Lapa (le vicomte de Narbonne-). A'oyej Narbonhe-Laha. 

Larater. Son Essai sur les moyens de régénérer l' agriculture 
en France, et particulièrement dans Us départemens du Midi, 116, 

Larciier, sous-lieutenant de la légion de la Mcurthe. — 
Arrêté pour la conspiration du 19 août , 1202. — Arrêt de la Cour 
des Pairs qui déclare qu'il n'y a pas Heu à poursuivre contre 
lui, 1288. 
- Larct (de), t Sous-préfet d'Alais, i265. 

Lardenoy (le comte de) , gouverneur de la Guadeloupe,—. 
Démenti du bruit répandu de son rappel, 337. 

Lardizabal ( Macuacl ). f Membre de la junte tempotaire 
d'Espagne, 356. 

Largehtière. Proportion dans laquelle son arrondissement 
.concourt à la nomination des députés , 2i3. — Nomination au 
Tribunal, 563. 

Largoual. Sauve des naufrages , i523. 

Larivière. Obtient une mention honorable au grand con- 
cours de peinture, 1020. 

Larivièbe (Rotureau-), ^oyf^ Rotdreao-Laritière. 

Lafmagkac , président du tribunal de Louhans. — Donne 
sa démission, 563. f Président honoraire , /ii^. 

Larme ( Cécile ) . — ( Enlèvement d'un enfant. ) — Son jugc- 



Laroche-Babnaud ( Villeneuve- ). p^oye-^ Villeneuve- 
.aroche-Barkaod. 

Laroche-TolAy (de), f Sous-préfet de Châteaulin (Fi- 
istêre), 1359. 

Larpewteur, chef de bataillon, f ^, i335. 

Larrecdy. f Juge si^pléanc au (ribunal de ( 



Larrier , conseiller en la cour de Paris, f Membre de la com- 
mission de surveillance de la censure, 437. 

Larue ( de), correspondant de l'Institut, etc. f Chargé de 
rechercher les antiquités du Calvados, 78, 

Larde (Morice-). ^oycj Morice-Larue, 

Lardelle. Nombre de voix qu'il obtient au collège de la 
Meurthe, i532. 

Lascours (le baron de)., député du Gard, — Son rapport 
au nom de la commission des pétitions, 344» ^60 et 434- 

Lasteyrik ( le comte de ).f Secrétaire rapporteur du conseil 
d'agriculture, 217. 

Lastic ( de ). "i- Sous-préfet de Châteaulin, I265. f Sous- 
préfet de Leccoure ( Gers), 1359. 

Lastodrs (de), député du Tarn, f Membre de la commission 
des pétitions, 28. — Obtient un congé, 91. t Membre de la 
commission du projet de loi qui fixe les dépenses de l'Etat pour 



uis de), 



1 de li Chambrt 



LAS 

lè^o, pag. i3a. -f- = de U commission de comptabilité, 
1694. 

Lastoors (le comte de) , ccuyer commandant de ta Juchcsse 
d'Angoulème. f ifi* , i2;5. 

LiTACnE DE Neuvilette. Lettre sur la notice nécrologique 
concernant le baron Davoust, i3i5. 

Latapie. f Membre de la commission pour !a recherche des 
antiquités du département de U Gironde, 49* 

Latouchp ( de ). t Membre de la commission des antiquités 
de Saône et Loire , 225, 

.Latodr (Charlotte de). — Son ouvrage intitulé : Le langage 
des fleurs, 4. 

Latour-d'Autergne , maréchal-de-camp. -f Commandant 
(à Tarbes) la 4= subdivision de la io« division militaire, 536. 

Latoub-d'Advehcne-LauRAgais (de), évêqué d'Arras.— 
Son discours à la cérémonie de la remise du drapeau de la 2= lé- 
gion du Pas-de-Calais, SaS. 

LATODR-DU-Pm. Proportion dans laquelle son arrondisse- 
ment concourt i la nomination des députés ,214. — Correspon- 
dant du comité d'agriculture, 218 et 254. 

LATOnR-DD-PlN-GotlVERSET ( le m 
France. — Son opinion sur les pétitions tend 
la Charte et de la loi des élections, 79. — Te 
sur les pétitions, S6. f Secrétaire du 6= bure 
des Pairs , 161. f Membre de la dépuration a 
saire de la mort de Louis XVI, 172. — Son opiniou sur le 
droit de pétition et sur l'exercice de ce droit, 173. ^sur le 
mode de présentation au Roi de l'adresse sur l'assassinat du duc 
de Berry, 194. ="sur le projet de loi tendant à suspendre pour 
cinq ans la liberté des journaux, etc. , 238 et 258. = sur le pro- 
jet de loi relatif aux journaux , etc. , 32o. 

Latour-dc-Pih-'Mqhtaubaiï (le marquis de), f Commau- 
dant ( àMelun ) la 4* subdivision de la 1^= division militaire, 535. 

Latodr-Dcpin (René de), -f Député des Ardennes, i522. 

Latoub-Foissac, général, "i- Directeur du personnel de la 
guerre, 21. 

Latour (Leschenaultdc). f^cy. LesChewault de Latodr. 

Latour-Maubourg (le marquis de), pair de France, mi- 
nistre secrétaire d'Etat de la guerre. • — Son assertion que le 
gouvernement a pris toutes les mesures ^pour remonter à la 
source du crime qui a causé la mort du duc de Berry , 182 et 194. 
t Commissaire du Roi pout détendre à la Chambre des Députés 
leprojec de loi relatif aux élections et le projet de loi suspensif de 
U liberté individuelle , 1 88. f Témoin signataire de l'acte de dé- 
cès du duc de Berry , 187. t Commissaire chargé de défendre à la 
Chambre des Pairs le projet de loi tendant à suspendre pendant 
cinq ans la libre circulation des journaux et écrits périodiques , 
190 et 194- — Soutient à la Chambre des Députés le projet de 
loi des dépenses ( ministère de la guerre) , 857. = dépenses inté- 
rieures, 860. = dépenses éventuelles, 886. — Rapport au Roi 
sur le recrutement de l'armée , 1028. — Signe l'acte de naissance 
du duc de Bordeaux, i326. "f Chevalier commandeur de l'ordre 
du Saint-Esprit, 1329. 

LATonR-MAUBODRG (Iccomtcdc), pair de France, ambassa- 
deur à Constantinople. — Arrive de Dresde à Paris, i366. 
•f Membre de la commission pour la souscription du domaine de 
Chambord, i554> 

Latoitr (Trincand-). yoyei TaiifCAHD-LATOUB. 

Latbille de Loremcez (le comte), lieutenant -général. 
^ Inspecteur-général d'in&ntcrie, 536. 

Laubat (Cfaasseloup- ). /^oye^ Ciiasseloup-Laubat. 

Lauloy (le comte du) , lieutenant-général, "f Correspondant 
du comité d'agriculture dans l'arrondissement de Soissons, 217. 
— Ses titres à cette faveur, 353. 

Laoragais (de Latour d'Auvergne), /^oyej Latodr-d'Ad- 

VEaGHE-LAURACAIs(DE). 

Lacrens, charpentier. — Sauve deux personnes qui se 
noyaient, i io5. 

Ladrentie, répétiteur à l'Ecole polythecnique. — Article 
sur son ouvrage intitulé : De l'Eloquence politique et de son in- 
fluence dans les gouvememens populaires et représentatifs , 52. 

Lauris ( Arlatan de), yoyei AntATAiî de Ladris. 

Ladristos (le marquis Law de) , lieutenant-général , pair de 
France , etc. — Son discours de réception du soldat Desbicz dans 
l'ordre de la Légîon-d'honneur, 255 et 256. f Membre de la 
commission pour le projet de loi relatif à un traité avec Alger, 
io3o et 1057. = pour la mise en accusation des prévenus de la 
conspiration du 19 août, 1 191. — Démenti des bruits répandus 
sur sa mission dans les 12= et i3< divisions militaires, 1219.— 
Passe en revue la garnison de Rennes, i223. — Son arrivée 
à Brest, 1262. t Président du collège électoral du département 
de la Loire-Inférieure , 1379, f Ministre secrétaire d'Etat de la 
maison du Roi , 1460. — Quitte Brest pour se rendre à Nantes , 
i5û3. — Est admis à faire sa cour au Roi , i526. — Son dis- 
cours à l'ouverture du collège électoral de la Loire-Inférieure, 



i53i 



- Prête s 



Ladriston (i( 

—s. 



gc.541 



îdu Roi, 1543. 

nte de ) , colonel des chasseurs du Ca 



ital. 



arrondi; 



Laval. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 214. — Correspondant du 
comité d'agriculture , 218 et 254. — Nom-, au Tribunal. 483. 

Laval, député de la Dordognc.— Envoie sa démission, 625. 

Laval-Mohtmorekct (le comte de), général, -f C. >J<, 

Laval-Mohtmobekct ( le duc de ) , pair de France , ambas- 
sadeur en Espagne. —Son départ, 181. f Chevalier comman- 
deur de l'ordre du Sainr-Esprit, 1329. 

Lavalette. roye^ Planelli de Lavalette. 

La VALETTE ( le comte de ). — Entérinement , par la cour de 
Strasbourg, des lettres de grâce qui lui ont été accordées , 35 
ce 106. 

Lavacr. Proportion dans laquelle soi 
court à la nomination des députes , 21^. 

Lav/ux. P^oye:; MAYpfAnD de Lavac: 

Lavatsse-Oi^ibert, maire de Gourd 
pétition tendant au maintien de la Charr 
lions, signée par plusieurs habitans de cette ville, 

LAVEaciiÉAE (Brugiérc de), f^oyej Bruciès 
cuhnh. 

Laveboihe (de), propriJ 
aèlc dans l'éducation des chcv: 

Laveiicke, chef de bataillon. -î->J-<, 

Trcstaillon , i (j5n. ■ — Sa condamnaiior 

Lavk.sc, gendarme. — Est entendu comme icmoin dans le 
procès de Louvcl , 7S3. 



— Sa lettre i 
de la loi des 



■c. — Récompen 



pour son 



complice de 



LÀV 

Laviciï E (cùnc , éditeur du Mémorial bordelais. — Jugement 
j de sa plainte en calomnie contre les éditeurs de la Jiuche d'Aqui- 
j taine, 197. 

I Lavigite ( de ). -f Bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris , 
1327. 

LaVille ( j. de), médecin, ex-législateur, — Sa mort, 107. 

— Notice sur sa vie, ii/J. 

Lavillebhxjne (de ), conseiller de préfecture, f Secrétaire- 
général du département d'IUe et Vilaine, i265. 

Lavocat, sous-lieucenaot. — Mandat décerne contre lui 
pour la conspiration duigaoût, 1202. — S'y soustrait, ibid. 

Lawless (M"^'). — Reçoit une médaille d'or, 1099. 

Laya, membre de l'Académie française, f Directeur de l'A- 
cadémie française, 4^5. — Discours prononcé dans la séance 
publique des quatre Académies, 63o. — Discours sur le prix 
devenu, 1191.^^^5, i238. — Sa réponse au 4iscours de récep- 
tion de M. Pastoret, 1239. 

Layelle (Capel-). ^oyc^ Capel-Latelle. 

Latlavoix, -f Conseiller de préfecture du département de 
l'Orne. i359. ~ 

Leb AS , architecte du monument à la mémoire de Malesberbes. 

— Présente au Roi les plans et modèles en relief. — Le Roi lui 
témoigne sa satisfaction, 618. 

Lebastard de Kerguiffikec. f Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement de Quimper , 218. — • Ses ti- 
tres à cette faveur, 254. 

Lebastedr. y<^e-^ Oleitier-Lebastedr. 

Lebel. Reçoit une mention honorable comme agriculteur, 
1099. 

Lebellec. Procès de ses assassins, 14. — Secours accordé à 
sa veuve, iW. 

Leblanc, membre du conseil général des Basses -Alpes. 
t Membre de la commission formée pojr la recherche des anti- 
quités dans ce département, 94. 

Leblanc ( la femme). — ( Vol. ) — Son jugement, 237. 

Lebbon, homme de lettres. — Succès de sa tragédie de .I/a- 
rie Stuan^ 281. — Son départ pour la Grèce , 507. — S'embar- 
que à Marseille, 649- — Lettre sur son séjour à Athènes, iio5. 

Lebrun, maire du 4= arrondissement de Paris. fMembre de 
la commission pour le monument en l'honneur du duc de Berry, 
618. — Présence à S. A. R. madame la duchesse de Berry, 
les orphelines de la raroisse de Saint-Germain-l'Auxerrois, 632. 
t *, io33.+Vice-prcsidentducollége électoral du département 
de la Seine, "1379. t Député de la Seine, ï5io. —Membre de 
la commission pour la souscription du domaine de Chambord, 
1554. 

Lebhdjj. Voye:[ Plaisance (le duc, le comte, le baron, etc.). 

Lebrdk deCharmettes. La ville d'Orléans lui fait doji d'une 
médaille, 6i8.t Sous-préfet de Coulommiers, 1265. — L'Or- 
léanide, poème en 28 chants, i3ii. 

Lebu. Est admis à l'Ecole polytechnique, i4i8. 

Lecarlier, député de l'Aisne, -f Secrétaire du 7* bu- 
reau , 77^. 

Lecarpektier , conventionnel. — (Infraction à la loi de jan- 
vier 1816.)— Rejet de son pourvoi en cassation, 35. 

Lecason , président du tribunal de i^^ instance de Beauvais. 
t Secrétaire du conseil général de l'Oise, 11 53. 

Lec AU CHOIX. •[■ Conservateur des forêts à Paris , 1641. 

Lechat, maître des requêtes, f en service ordinaire, io35. 

Leclerc, architecte. — Chargé de l'exécution du 
à la mémoire du général vendéen de Bonchamps , 491 ■ 

Leclerc, colonel de la gendarmerie d'élite. — Pré: 
entre les mains du Roi, 743. 

Leclerc, adjoint aux commissaires des guerres, f Adjoint 
à l'intendance militaire, i4"o. 

Leclerc ( D'i<= ). — Sauve une femme qui se noyait , 977. 

Leclerc-Désessarts , général. — Sa mort , 687. 

Lecointe. Présente au Roi un projet de monument à la mé- 
moire du duc de Berry, 1616. 

Lecontre, sous-lieutenant. — Arrêté pour la conspiration 
du. 19 août 1202. 

Lecoq ( l'abbé ) , chanoine, f Prédicateur du Roi pendant la 
station du carême de 1820, pag. 12G. 

Lecobdier, maire du i" arrondissement de Paris, f Mem- 
bre de la commission pour le uionument eu l'iionneur du duc de 
Berry, 618. 

Lecordier, f Secrétaire-général du département de Seine et 
Marne , 1263. 

Lecobre, curé de Prospoder (Finistère). — Secours qu'il 
donne à des naufragés , i523. 

Lecot. Acte de courage et d'humanité récompensé par le pré- 
fet de TAin, i33. 

Lecoupb , gouverneur du Sénégal. — Son départ . 97 1 ^ 

LECODHT-ForrTGAnNiÈaE. •f»}*, i348. 

Lecourtois. Estadmisà l'Ecole polytechnique, i4i8. 

Lecooteuli de C.vnteled (le comte), pair de France. 
+ Membre de la commission d'examen du projet de loi sur la li- 
bération des acquéreurs de domaines nationaux, des engagistes 
et des échangistes, 218 et 226. — Son rapport au nom de la 
commission , 282 et 322. f Secrétaire du 6- bureau de la Cham- 
bre des Pairs , 347. — Son opinion sur l'amendement tendant i 
libérer les acquéreurs de petits domaines aliénés avant la révolu- 
tion, 352. t Membre de la commission chargée de l'examen du 
projet de loi relatif à la réserve de la Banque de France, G23. 
t Vice-secrétaire du 4' bureau . 072- + Secrétaire provisoire de 
la Chambre, lOGo et 1675. t Secrétaire du 1" bureau, itid. 

Lectodrs. Nomination au Tribunal, 182. — Proportion 
dans laquelle son arrondissement concourt à la nomination des 

chai Lamics,'lll7. — Nom"", du sous-préfet, l2U5et ,Vj,j. 

Ledieu , soldat i la légion de l'Oise. — ( Désertion. ) — Son 
jugement , 1 3 1. — Confirmation de son jugement par le conseil 

Ledoux. Condamné pour cris séditieux, iG3o. 

Ledro nES E».sARTs (le baron), lieutenant-général, f Com- 
mandant de la r divijion militaire , 3. — Démenti du bruit ré- 
pandu de son remplacement, 458. — Son arrivée à Dijon, 1299. 

Lehuc. ( Cris séditieux. ) - Son jugement, 1275. 

LEPAOCiiEBt nES Ao^ois. Transmission de son titre de 
baron à M. Frigard-Petou l'aîné, son gendre, 102. 

Lefeburk, maire de llouen. — Arrêté qui défend les actrou- 
pemens,ii57. 

Lefcbvre. ^oj«^Daktzice (le duc de). 



Tublc alj>1iabcli/]uc du Moniteur. (Anncc l8'.iO.) 



L R F 5- 

LEi?EBVRE -Ddfresne, sous-înspecteur aux revues de î* 
classe, t Sous-intendant militaire, i4oo. 

Lefevre peFoorny. t Examinateur temporaire à l'Ecole 
polytechnique, 1073. f Professeur de mathématiques spéciales 
au collège royal de Saint-Louis, i4o6. 

Lefevre, capitaine aide-de-camp du gouverneur de l'île 
Bourbon. — Son arrivée i Paris , i65o. 

Lefevre, yoyei Robert-Lefèvre. 

Lefevre , caporal de la garde royale. — Est entendu comme 
témoin dans le procès de Louvel, 783. 

Lefkvre-Gineau. t Député des Ardennes (arrondissement 
dcMézières), i485. = arrondissement de Vouziers, i5o3. 

Lefollet, fils du président de la cour de Caeii. — Sa dis- 
parition, 177. 

Lecendre. (Complot contre la famille royale. ) — Arrêt de 
la chambre d'accttsa^on de la Cour royaltr qui le renvoie devant 
la Cour d'assises, i25o. —Acte d'accusjciun, 1409. —Cuver- 
turc du procès, t/|4'' — Son interrogatoire, \(\\'i- — Audition 
des témoins, i445 et 1449. - Discours de ravocat-général. 
ibid. — Est acquitté, 1454. 

Léger (CIcrget-Saint-). Foyex ClbrcetSaist-Légeb. 

LÉGiOK-D'HO.ylfEL'R. Pétitiou tendant à ce que la Chambre 
i.\ts Députés vote les fonds nécessaires pour compléter le traite- 
ment des membres de cette légion , 8. — Réclamaticn de l'inté- 
gralité de leur traitement, faite par des légioiiriaircs, etc., i35i 
l36, 201 et 290. — Déclaration du graad-chancclier à la Cham- 
bre des Pairs, 201. — Présentation d'un projet de loi tendant 
à faire payer intégralement, à titre de secours, le traitement des 
simpUs légionnaires, 544.— Exposé des motifs , itii— Tcî.te du 
projet , 546. — La commission des dépenses de là Chambre des 
Députés demande que le projet de loi qui accorde un crédit de 
1,700,000 fr. pour le paiement intégral Ats chevaliers,, soit en- 
voyé immédiatement dans les bureaux, 699. — Rapport de ce 
projet de loi, 909 et 914.— discussion , 927. — Son adoption , 
930. — Présentation à la Chambre des Pairs, 934.— DisLussion 
et adoption, çfil et 988. —Promulgation de la loi , ioi5. — 
Explication sur la loi du G juillet , 1079. — Promouons, 687 ; 
695,829,835,848,859,865,883,917,940, 1009, loifi, 
102^, io33, 1043, 1032, io56, 1061, 10G2, 1063, 1076; 
1081, ii36, 11S4, 1188, 119G, 1202, 1212, 1223, 1227, 
i23i, I23S, 1247, 1267, 1275, i3i8, 1341, 134s, 1377.- 
1437, i5joetiG42. 

LÉGISLATION. Observations de l'avocat Bexon sur l'état de la 
législation criminelle, et notamment sur le jury , 19. — Lois ci- 
viles, par M. Dupin , i63i. 

Lecouis, avocat. \ Défenseur de Saint-Simon, auteur de 
Y Organisaleur^ 3G2. — Averti d'être plus circonspect à l'avenir; 
ibid. 

Legoux, chef de bataillon. — Son mariage , 122. 
• Legraud de Vao±. t Gcntilhomnle de la chambre du Rot , 
i56i. 

Legbos, maire de Spulaires. "f Correspondant du comité 
d'agriculture dans l'arrondissenlent de Chartres i 21S. — Ses 
titres à cette faveur, 254. 

Lehe (Paul), manufacturier et adjoint dil maire de Saint- 
Dlé (Vosges). —Ses plaintes contre la destitution dont il se 
dit menacé pour avoir signé uue pétition tendant atl maintien de 
la Charte et de la loi des élections, 423. 

Lehorey fils, t Sous-préfet d'Avranches, iG38. 

Leigeret , lieutenant, — Arrêté pour la conspiration du 19 

Lejedne, propriétaire (Loiret). — Récompense jiour son 
zèle dans l'éducation des chevaux , 496. — Reçoit une nientioti 
honorable comme agriculteur, 1099. 

LELiÈVRE,dit'C/.evc&r. — (Assassinat.) — Son acte d'accu- 
sation, l555. — Son procès, 1644 et 1G48. — Sa condamna- 
tion i mort, 1G49. 

LEiONG,'ciiltlvateur ( Elire et Loir). — Récompense pour 
son zèle dans l'éducation des chevaux, 4(j6. 

Lemaire, professeur de poésie latine au tollége de France. 
— Publication de la 4« livraison de ses Classiques lains , 521, 
^5= livraison, 1142. — Présente an Roi la 6'^ livraison, i3i4 
et i3l8. 

Lemaistre, sous-préfet de Fougères, j Sons-préfet de Chef* 
bourg, I2G5. 

Lehabchand, cultivateur près Rouen. — Secours qu'il ob^ 
tient de la duchesse de Bourbon, 44-i- 

Lemarchakd de GoincboBT (le chevalier), député de là 
Somme. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux élettions; 
721. t Président du 2' bureau, 9G4. f Membre de la commis- 
sion pour le projet de loi relatif à un traité avec Alger, iou5. 
t Président du conseil général de la Somme , 1 179. = du col- 
lège électoral du 4' arrondissement de la Somme, i3So. t Dé- 
puté de la Somme, iSig.fCandidatila questure, 1694. +Mcm- 
bre de la commission des comptes, ibid. 

LemerciÈr (Népomucène L. ) . membre de l'Institut.— 
Motifs qui l'ont déterminé à retirer du Théâtre-Fr.ir,v.iis si 
ttagédic de Çiôvis et à la livrer à l'impression, 48. — Réponse 
de l'acteur Lafon au reproche qui lui est fait d'avoir refusé un 
rôle dans cette tragédie, 57. — Son article nécrologique sur la 
comtesse de Coigny , duchesse de Fleury, 98. — Son appel sur 
Chvis au grand juty du public, io3. 

Lemeecieb (le comle), pair de France, f Membre de la 
députation chargée d'aller rendre de pieux devoirs i la dépouille 
mortelle du duc de Berry , 202. — Son opinion sur le pro|et de 
loi tendant à suspendre U liberté individuelle, 3G4 . 376 et SgGj 

Lemobie ( M"" ), garde de la duchesse de Berry. — Sa dé- 
claration comme témoin de la naissance du duc de Btirdcaux, 
I3i5. 

Lemonnier. t Administrateur des monnaies, 11 i9. 

Lemonnveb, commissaire de police. — Sa déposition dans 
l'affaire des troubles du uiois de juin, 1579. 

Lemontet, membre de l'InStltut. t Chanceliek de l'Aca- 
démie française pour le premier trimestre de 1S20 , pag. 3i. 

Lemobe ( Chevallier- ). royij CHEVALiiER-LÈMonn. 

Lemot , sculpteur, membre de l'Académie des beaux-arts. 
Dcscfiption de son second bas-relief destiné i flécorer le pié- 
destal de la statue équeslte de Henri IV, 439. - Donne le 
dessin de la médaille du pont de LiboUrnc , 622. — Est chargé 
de l'exécution delà statue de Louis XIV pour II ville de Lyon, 
1 lo5 et 1G20. 

LF.MouniEn . avocat. — Obtient une mention honorable À 
l'Acidémie de Rouen, 1149. 

Lemulier. Est admis i l'Ecole polytechnique, i4i8. 

L.:MnRLE, ordonnateur, f Intendant militaire, 1400. 

Leboir (Alexandre), administrateur des raonumcli! de 
Sliut-Denit. t Chevalier de l'EpcrondOr , 537. 

9 



54 



LEN 



LEBOtii-LiiloCHE , maréchal dt-camp en retrairc. f Clief Ju 
bureau de l'infanicrie au département dï la guerre , l. 

Lesoir-Laboche ( le comte ) , pair de France, f Vice- 
président du 5' bureau , 16G0. 

LESOKMAsn , professeur. — Ses Annales de Clndusiric naiio- 
naU ec éirangcrej 5l. 

Leiokmant, juge de paix à Paris. — Sa mort, 629. 

LÉOPOLD (le chevalier), conseiller de chancellerie à Stock- 
holm , etc. —Sa mort, s;;. 

Lepesch.ici, député de la Mayenne, f Membre de la dc- 
putation chargée de présenter au Roi l'adresse de la Chambre des 
Députés sur l'assassinat du duc de Berry, iS^. 

Lepeletier-Rosambo ( le vicomte) , pair de France, f Mem- 
bre de la dépuration au service anniversaire de la mort de 
Louis XVI, 173. 

Lepelletier de CnAMEnRE (Aug. de), lieutenant-colonel. 
— ( Condamné contumace pour faits politiques dans les cent 
jours.) — Sa constitution dans les prisons de la Conciergerie, 
25G. — Ses motifs, ibtd, — Compris dans l'amnistie, 10S8. 

Lepère , inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées^ 
•f Membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole polycech- 
uiqne, 282. 

Lepèie, sous-préfet de Trévoux, f Sous-préfet de Belfort, 
1265. 

LÉPiKERATS ( Savary de ). ^oyej SavART de Lépikeeats. 

Leplcs, architecte. — A^toption de ses plans pour la res- 
tauration dcja salle de spectacle de LiMe, 53o. 

Lepoitetiiï , conseiller en la cour de Paris, f Membre de la 
cf.mraission de surveillance de la censure, 437. 

Leporquier oe Vaux. \ Secrétaire-général du département 
de l'Oise, 1 263. 

Lepoutbe, sous-inspecteur aux revues de 2» classe, f Sous- 
tntendant militaire , i4uD. 

Lefeieur de Blainvillers (M""*). — Sa mort, ro33, 

Lerambert. Présente au Roi les tomes IH et IV de la 
Description àe la Grèce ^ par Pausanias , i564. 

Lericue de Cheveigné, maître des requêtes, f en service 
ordinaire , io35. 

Leroitx, notaire à Sens. — Détails sur un vol fait chez 
lui, 274. 

Lep.odx-Asdbé. Voye-^ ANDRÉ-LEKonx. 

Lerot, cx-chirurgicn-majordc la marine à Rouen.fChevalier 
de l'ordre de Sainte-Anne de Russie ,337. 

Lerot. t Membre du conseil général de la Seine,, 1 128. 

Lescarlier (le baron).— Pétition à la Chambre des Députés, 
relative â un règlement de compte avec le ministère de la ma- 
rine,69.. 

Leschenadlt, naturaliste. — Envois intéressans qu'il fait 
de l'inde à Paris, 2S1. — On reçoit de ses nouvelles, 1191. 

Leseignedr , député de la Seine-Inférieure, f Membre de la 

ui janvier à Saint-Denis , 83. — Son opinion sur ie projet 
de loi concernant la jiberté individuelle, 271. = sur le projet de 
loi relatif aux douanes, 549 et 555. = sur le tarif d'entrée des 
graines de lin venant de Russie, SGo.fMembre de la commission 
des pétitions , G06. — Se plaint desinsultes et des mauvais trai- 
temens qu'il a reçus à la sortie de la séance du 3 juin, et s*op- 
pose à toute délibération, jusqu'à ce que la liberté de la Chambre 
soit assurée, ^85. — Son opinion sur le projet de loi Ats dépenses 
( ministère des affaires étrangères ) , 845. = ministère de la ma- 
rine, 893, 899 et 913. 

Lespakhe. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à U nomination des députés, 214. — Correspondant du 

LESPiy.issE DE BoDRNAZEL. ^ Correspondant» du comité 
d'agriculture dans l'arrondissement de Tulle, 218. — Ses titres 
à cette faveur, 254. 

I.ESSEP5 ( DE ) , consul â Philadelphie. — Célèbre la fête du 
Roi, i4i5/ 

Lessert ( G:ibriel de ). — Acte de sa générosité dans ie ra- 
chat des naufrages du brick la Sophie, aS^. , 

Lestiiade. Harangue le duc de Bordeaux au nom de U dépu- 
ration des officiers et soldats de Tarmée royaliste de Lyon en 

Lesubîjb , sculpteur. — Chargé d'exécuter la statue du bailly 
de SuflPren , 6. 

Letard ( veuve ) , réfugiée du Canada. — Sa pétition ten- 
dant à obtenir des secours, 7. 

Letellier, naturaliste, -f Voyageur , au compte du Gou- 
vernement, dans la Guyane française, 2S1, 

Letellier, chef d'escadron, f ^, i335. 

LÉTEBDART, professcur de l'Académie de Paris. ^ Inspec- 
teur de cette Académie, i36i. 

Letebmi:. t Sous-préfet de Marenr.cs, i35g. f Secrétaire- 
général du département du Puy-de-Dôme, 1265. 

Le Tissier. roye^ Tissief. 

LET0r.7,EC fils , voyageur nantais. — Préparatifs de sonvoyagc 
dans les déserts de la Lybic , 1 77. — Succès de ses recherches en 
Egypte, ibid. — Lettre sur ses voyages, io34. 

Letrose, membre de l'Académie des inscriptions. — Dis- 
coursaux obsèques de M. Tochon d'Annecy , 11S4. 

. Lettres champenoises. Publication du i"no de la re- 
prise de cet ouvrage, 182. 

Lettres-patehtes portant institution de pairie héréditaire, 
1068. 

Leuchterberg {le duc de), f^. EiChstaeot (le prince de). 

Levacher-Duplessi.s. t Avocat aux conseils du Rot et à la 
Cour de cassation, 1246. 

Lévabé [ de ). -j- Secrétaire-général du département de Maine 



2G5. 



classe. -î-Sous- 



Levassedr DE CouRCY. Reçoit une médaille d'argent comn 
agriculteur, 1099. = pour son zèle dans l'étude théorique 
pratiqiie de l'agriculture, 1064. 

Levavasseor. t Correspondant du comité d'agricultu 
dans l'arrondissemcn: de Clcrmont (Oise) , ai8. — Ses titres 
cette faveur, 254- 

Levavassedh (le baron), maréchal-dc-camp , commanda 
l'Ecole d'artillerie de Lafère. f Commandant l'Ecole de To 
louse ,541- 

Levayasseur. Esc admis à l'Ecole polytechnique, i4i8. 



LEV 

Letavasseur-Domont. t Vice-président du collège électoral 
du 2« arrondissement de l'Eure , i473. 

Levée. Son Théâtre compUr des Laiins , 558. 

LévetleÉ , juge suppléant au tribunal de Civray. f Substitut 
du procureur du Roi au tribunal d'Alais (Gard), 62;. 

LÉVÈQDE, officier de gendarmerie. — Demande l'autorisa- 
tion d'ajouter â son nom celui de Labassemonterie , |363. 

LÉVÈQÙE , graveur. — Médaille de Mademoiselle ^ i658. 

LÉv.s ( le duc de ) , pair de France , etc. fîMembre de la com- 
mission d'examen du projet de loi sur la libération des acqué- 
reurs de domaines nationaux , des engagistes et d.s échangistes, 
218 et 226. — Son opinion sur le projet de loi tendant i sus- 
pendre pour cinq ans la liberté des journaux, etc. , 238 et 258. 
— Son éloge du feu pair comte de Greffulhe, 353 et 370. — Sa 
proposition tendant à provoquer une loi qui autorise la forma- 
tion de majorais, sans titres honorifiques , des propriétés héré- 
ditaires disponibles dans les mains de leurs possesseurs , 364, ^go, 
53o er 577. t Membre de la commission d'.xamcn des projets 
de loi relatifs aux suppicmens de crédit sur le budget de i8iS, 
et au règlement définitif de ce budget, 570. — Sa pfoposition 
tendant à autoriser la formation de majorais indépendans de 

loi relatif à la réserve de la Banque de p'rance, 620. — Lettre 
relative à sa proposition à la Chambre des Pairs de solliciter une 

qucs , 83 1 . — Son opinion sur le projer de loi relatif à la réserve 
de la Banque de France, 836. f Commissaire pour le projet de 
loi du budget des dépenses , 989. — Son opinion sur la contrainte 
par corps courre un pair , 1026. \ Membre de la commission du 
budget des recettes, io38.— Signe l'acte de naissance du duc de 
Bordeaux, )326. t Chevalier commandani de l'o.Jre du Saint- 
Esprit, i329. t Président du collège électoral du département 
de la Somme, 1379. — Est reçu par le Roi en audience parti- 
culière , 1578. 

LÉvisTE DE MoNTBRiABT. t Président du collège électoral 
du département de l'Ain , 1379. t Député de l'Ain, 1626. 

Lévrier, correspondant de l'Académie des inscriptions et 
belles-lettres, f Membre de la commission pour la recherche des 
antiquités du département de l'Ain, 445- 

Lexicographie. Grammaire allemande, par Simon, iG. — ; 
Supplément au Dictionnaire chinois , de de Guignes , 439- 

Lete» ( le prince Philippe de la ). — Son Mémoire aux sou- 
verains d'Allemagne, tendant à obtenir une indemnité propor- 
tionnée à ses pertes , 49- 

Leimerie (de). Est admis à l'Ecole polytechnique, 14.8. 

LEzaT-MARKEirA (le comte de), préfet du Rhône, député 
du Lot. t Membre de la députation chargée de présenter au Roi 
l'adresse de la Chambre des Dépurés sur l'assassinat du duc de 
Berry, 184. — Est <ie retour à la Chambre, 687. — Lettre en 
réponse au discours de M. de Corcelles sur les troubles de Lyon, 
ibid. 

Lhoilliek, libraire. — Sa mise en liberté, io52. 

LiRERTÉ DES CULTES. PUiutes porrécs à la Chambre des Dé- 
putés contre des prêtres qui refusent les sacrcmens sous prétexte 
de jansénisme, 4oo. T^o^cj Liberté de la presse. 

Liberté DE LA PRESSE. Présentation à la Chambre des Pairs 
d'un projet de loi qL;i met pour cinq ans les journaux sous la sur- 
veillance du Gouvernement, 190. ■ — Exposé des motifs, ibid. 

— Texte du projet de loi, 194. — Nomination d'une commis- 
sion pour l'examen du projet de loi, 206.— Rapport de la com- 
mission , 226, •229 et 246. — Réflexions du Censeursur la liberté 
de la presse, 245. — Discussion, 238, 25o, 258, 259, 288 et 
320. — Adoption du projer avec de nombreux amendemens , 
25o , 289 et 322. — Majorité à laquelle le projet a été voté dans 
la Chambre des Pairs, 255. — Présentation à la Chambre des 
Députés du projet amendé par la Chambre des Pairs , 259 et 260. 

— Texte du discours du ministre des aiFaires étrangères pour la 
défense de ce projet de loi, 268. — Nomination d'une commis- 
sion , 276. — Rapport de la commission, 345. —Discussion, 
365, 366, 367, 368, 370, 371, 372, 373, 874, 375, 377, 
378, 379, 38o, 38i, 382, 383,384, 385, 386, 387 et 388. 

— Résumé du rapporteur de la commission , 391. — Discussion 
des articles et lies amendemens, 392 et 3()6. — Amendement 
tendant à testreindre la censure, erc. , au temps de la session ac- 
tuelle, 394. —Discussion de cet amendement, 396 et suiv. — 
Son rejet, 894, 398 et 4o5. — Développement, discussion et 
rejet de la proposition tendant â insérer au projer de loi ces mots : 
par Livraison et plus d'une fois par mais, 4oo, 4o3 el suiv. ^ d'un 
amendement tendant à limiter l'effet de la loi au moment de la 
convocation des collèges électoraux, 4o5. = d'un amendement 
tendant à ce qu'aucun journal ne puisse prendre un titre officiel, 
ibid. , 406 et 407. — Discussion et adoption de la 
portant que les journaux ne pourront paraître qu'avec l'auto 
sationdu Roi, ibid. et 4o8. — Développement, discussion 
rejet d'un amendement tendant à restituer aux journalistes se 
rois à la censure les cauiiounemens qu'ils ont fournis, lijW. 
d'un autre amendement tendant à soumettre à la censure les b 
chures de cinq feuilles er au-dessous, ibid. = d'un araendemc 
tendant à exempter de la censure les comptes rendus d( 
des Chambres, <éj<f,, 4o9ct4io. —Développement et rejet des 
amendemens tendant à ce que la censure ne soif pas applicable, 
1» aux nouvelles traduites textuellement des feuilles étrangères; 
2° aux citations ayant pour but d'éclairer le public sur des ma- 
chinations qui appelleraient l'ennemi sur le territoire français; 
3» à celles qui dévoileraient un attentat porté i la liberté des 
consciences; 4° à celles qui tendraient à déjouer toute violence 
contre les acquéreurs de domaines nationaux, iA;ii. et 4l '■ ^ 
d'un amendement tendant à donner à une personne inculpée 
d'un crime ou d'un délit dans un journal , la faculté de f.iire in- 
sérer ses réponses dans le même journal, sans l'autorisation du 
censeur, iè/ti. = d'un amendement tendant à rendre les minis- 
tres responsables des articles injurieux pour les particuliers , insé- 
rés dans les journaux soumis à la censure, ibid. er 4i2. = d'un 
amendement tendant â interdire aux censeurs la suppression de 
ce qui concerne l'examen des questions politiques , ibid. = d'un 
aihendement tendant i introduire dans le texte de la loi les règles 
de la censure fixées , par le ministère , dans son exposé des motifs, 
ibid. ex 4l3. <= d'un amendement tendant à autoriser des pour- 
suites en dommages-intérêts contre le censeur qui aurait gardé 
plus de 24 heures le manuspritsoumis â son examen, ibid. et 4 i4. 
— Discussion des dispositions pénales contre la publication, pour 

Développement, discussion et rejet d'un amendement portant 

tie son auteur, 4i5«io;v. —Discussion des articles tendant à 

Développ»'., discussion et rejet d'un anicnd;'. teùdant à ce que 
les artieles de journaux qui auraient pour objet d'examiner les 
plans de finances du Gouvernement, les projets d'emprunt, les 
comptes des administrations et des ministres , ne soient pas sou- 
mis à la censure, iéid. et 420.=d'un amendement tendant à au- 
toriser l'appel du jugement rendu par un censeur à tous les cen- 
seurs réunis, ibid. = de l'amendement tendant à fixer au 3o 
mars i8ai l'effet delà loi d'e.\cepcion , »Wif.— Adoption dufro- 



L IB 

jet de loi. — ! Autres amendemens que cetix .consentis par là 
Chambre des Pairs , i.W.— Texte de la loi sanctionnée .portant 
établissement de la censure des journaux et écrits péiiodiques. 
4m I.— Sur l^s discussions de la loi d'exception , 422". — Etablis- 
sement de la censure, 435. — Nomination des censeurs, 43- et ' 
439. = de la commission de surveillance de la censure, ibid'.— 
Installation de la censure à Paris, 443. — Nomination de cen- 
seurs, 445. —Circulaire du président du conseil des ministres 
sur l'exécution de cettte loi d'exception, 437. —Examende 
cette question : (c Pat la censure qu'il fait exercer, le ministère 
« ne prend-il pas la responsabilité de tout ce qu'il laisse publier 
.. dans les journaux? « 461). — Etablissement de la liberté de 
la presseà Naples, ii5i. royei Liberté isdividuelle. 

LiREnTÉ ISDIVIDCELLE. Présentation à la Chambre des Dé- 
putés d'un projet de loi tendant à la suspendre jusqu'après la ses- 
sion des Chambres de 1820 , pat;. 190. — Exposé des motifs , 
ibid. — Tvxte du projet, ikid. -^ Rapporr de la commission, 
270. — Texte du projer amendé, 271. — Discussion sur la dé- 
claration du rapporteur sur le défaut d'éclaircissemens demandés 
au ministère , tbid. et 272. — Discussion du projet de loi , 284 , 
285, 28G, 2MO, 2()l, U92, 294, 295, 296, 297, 29S, 299, 3oo, 

3oi, 3')2, 3o3, 3o4, 3o5, 3oâ, 3o7, 3o8. 3m). 3io, 3ii, 3i2, 
3i3,3i4, 3i5, 3i6, 323. 824, 327, 328,"329, 33o, 333 ec 
suiv. — Amendement tendant i restteindte l'effet de la suspen- 
sion de la liberté individuelle dans la ville chef-lieu de la résidence- 
royale et dans un tayon de 20 mytiamètres de distance, 285.^ 
tendant à supprimer du projet de loi Ls complots ayant pour 
but de déttuire le Gouvernement, 286. =rendant ,1 n'exiger que 
la signature d'un seul ministre sur les ordres d'arrestation . 3i5. 
= tendant .i exiger la signarurc de tous les ministres , ib,d. = 
tendant i supptimer les complots contre la sûreté de l'I-tat, 290 
et 291. — Développement de cet amendement, 3i6. — Débats 
qu'il occasionne ,317.— Son reiet , 3 18. — Amendement tcn- 

les ordres d'arrestation, ibid. — Réfutation des amendemens de 
la commission par le ministre de l'intérieur , 3 io. — Discussion 
de ces amendemens , 3 12 cr suiv. — Leur réfutation par le minis- 
tre des affaires étrangères, 3 16. —Rejet du I" amendement de 
la commission, 3 18. — Amendement tendant à ce qu'après son 
interrogatoire, le détenu puisse appeler un conseil, 323. — Dis- 
cussion, ié»;. — Son rejet, 324. — Discussion de l'amende- 
ment de la commission qui limite à trois mois le terme de la dé- 
tention, 329. — Son adoption, 333. — Amendement tendauc 
à déclarer arbitraire et illégale toute détention prolongée au-delà 
de ce tetme, 33o. — Discussion, 333. — Rejet , 335. — Rejet 
de l'amendement tendant à fixer à deux mois le terme de la dé- 
tention en vertu de la loi d'exception, 333. — Amendcmenc 
tendant à ce qu'après trois jour» de secret, une personne de la fa- 
mille du dérenu puisse être introduite devant lui , 333. — Déve- 
loppement de cette proposiriou, ibid. — Sa discussion, 336. — 
Son rejet , ibid. — Amendement tendant à ce qu'un déteuu mis 
en liberté, avant ou au terme de trois mois, ne puisse plus 
être arrêté que d'après le droit commun , 333. — Rejet de cet 
amendement, 338. = d'un amendement tendant à autoriser la 
famille ou les amis du suspecr qui viendrait à expirer pendant sa 
détention,, sans qu'on piit constater son crime, à poursuivre de- 
vant les tribunaux, sans autorisation du conseil d'Etat, les mi- 
nisties signataires de l'ordre d'emprisonnement arbirraire, 33g. 
= d'un amendement tendant à ce qu'il soit délivré à la famille 
du suspect un procès-vetbal de son arrestation , ibid. — Amen- 
dement tendant à placer les détenus, en verru de la loi d'excep- 
tion , dans des prisons séparées de celles consacrées aux prévenus 
de crimes ou délits, et à leur allouer 6 fr. par jour, pendanc 
tout le temps de leur détention, jusqu'à leur mise en jugement , 
ibid. — Rejet, 341. — Discussion de l'amendement de la com- 
mission, tendant à faite rendre compte par les ministres aux 
Chambres, dans leur prochaine session, des arrestations faites 
*en vertu de la loi exceptionnelle, 33g. — Réfutation par le mi- 
nistre de l'intétieur, 340. —Amendement tendant i limitée 
l'existence de la loi d'exception au l" octobre 1820, ibid. — 
Rejer, 34i. — Amendement tendant à rendre public le tableau 
des personnes arrêtées par ordre du ministère ( rejeté ), 342. - 

vertu de la loi d'exception soient exécutées d'après les disposi- 
tions du droir commun , 338. — Adoption , 342. — Amende- 
ment tendant à ce que l'effet de la loi d'exception cesse à l'insianc 
de la publication de l^ordonnance de convocation t{es collèges 
élecroraux,34i. —Développement, ibid. et 342. — Discussion 
et rejet, ibid. — Rejer d'un amendement tendant à ce que nul 
électeuf ne puisse être arrêté en vertu de la loi d'exception, pen- 
dant la tenue des collèges électoraux, ibid. — Suite de la discus- 
sion des articles et des amendemens, 337, 338, 339, 34o ec 
341. — Adoption du projet de loi, 342. — Présentation i la 
Chambre des Pairs , 847 et 358. — Discours du minisrre de l'in- 
térieur, 35i. — Texte du projet amendé par la Chambre des 
Députés, 352. —Nomination d'unç commission , 353 et 370. 

— Rapport de la commission, 364 " 38fl. — Discussion, 876, 
383 , 390, 391 , 395, et Suppl. au n" 86, pag. loi et suiv. — 
Adoption du projet, 391. — Texte de la loi sanctionnée, 3i)9. 

— Sur les discussions de cette loi d'exception, 422. — Sut l'as- 
sociation formée en faveur des victimes de la loi suspensive de la 
liberté individuelle, 423. — Poursuites exercées contte les édi- 
teurs des journaux qui ont annoncé une Souscription nationale cit 
faveur des citoyens qui seront victimes de la loi d'exception sur la 
liberté individuelle, 445. — Circulaire du président du conseil 
des ministres sur l'exécution des lois d'exception , 457. —Lettre, 
de neuf députés signataires du Prospectus de la souscription dite 
nationale, au procuVeur-géuéral près la cour de Paris, sur les 
poursuircs exercées contre leurs co-signataircs non députés, 5l5. 

— Réponse de ce magîstat, ibid. 

LicounttE. Proportion dans laquelle son arrondisscmenr con- 
court à la nomination des dépurés, 2.4. — Coirespoudant du 
comité d'agriculture, 21S et 2"4. —Modèles en pLîtie accordés 
par le Gouvernement à l'école de dessin, 256. — Pose de la l'e 
pierre du pont de Libournc, 1219. 

LlCMTEPisTElN ( le prince de ), lieutenant-général aurrichicn. 

— Reçoit la commission de se rendre à Varsovie pour compli- 
menter l'empereur de Russicsur son arrivée en cette ville, 1222. 

— Arrive à Bologne, chargé d'une mission particulière dans l'I- 
talie méridionale, 1537. 

LlnERER (le baion Léopold de), f Consul-général d'Autri- 
che à Philadelphie, 180. 

LiEUTEWANT-GÉNÉRAL. /''o^e^ ArMBR FR ANC Al SE. 

Liger-Belair (le vicomte), lieutenant-général, f Comman- 
dant de la 30" division militaire , 536. 

Licier. Son début au Théâtre-Français, io3. 

LiGST (de), t Ttésorier de la Société académique des 
sciences de Paris, i54. 

Lille. luccudic d'une filatute de coton, 3. — Nombre de 
bourses et de pottlons de bourses attribuées à cette ville dans le 
collège de Douay, 34. — Fixation de la dépense pour cet ob- 
jet . ibid. — P.opottion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 214. — Correspondant du 
comité d'agriculture, 218 et 254. — Nominarion au Tribunal, 
399. — Artistes chargés de la restauraii.m de la salle rlc specta- 
cle, 53o. — Erection d'un monument à la mémoire du duc de. 



LIM 

fecrry cïans l'église de Saint-Maurice, ibU. f Clitff-Ueu de la i'- 
subdivision de la iG^ division milicaire, 536. — Dépoc des en- 
trailles du duc de Berry dans la tombe , 558. — Exposition d'ob- 
jets d'arts, 1124. — Opérations faites par le docteur Forlcnze 
dans les hospices de la ville, 1574. — Succès de l'école de mu- 
sique, 15S7. 

^ LiMAT ( DE ), ingénieur en chef des ponts et chaussées.— Suc- 
cès deses recherches pour la découverte des voies romaines Aias 
le département de l'Indre , 445. 

Limoges. Vote du conseil général du départeraentpour l'érec- 

Répartition, entre divers déparcemensj des bourses et portions 
de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation de la dé- 
pense pour cet objet, 34. — Institution du Tribunal, 182. — 
Proportion dans laquelle son arrondissement concourt à la no- 
mination des députés, 3 14. — Correspondant du coipité d'agri- 
.culture, 2i8et255.— ]VominationenlaCour et au Tribunal, 
a32 et 399. — Célébration de la fête du Roi, I223. 

Lmocsi», avocat, "f Conseiller auditeur en la cour de Li- 
moges, 399. 

LiMocx. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
coure à la nomination des députés, 2i3. 

LitTDL, ecclésiastique bavarois. — Professe publiquement à 
Pétersbourg des principes anti-romains, 1245. 

LiHOis, contre-amiral. — Obtient le remboursement des 
fonds qu'il avait déposés à l'Ile-de-France, 1673. — Démenti 
de cette nouvelle, i683. 

Liow (le comte), lieutenant-général, f Commandant de la 
a« division militaire , 94. — Son arrivée à Chàlons , i54. 

LlQUIDATlOH. f^Oyei DÉPEIfSES. 

LiSBONHE. Pose de ia première pierre, parle consul-général 
et chargé d'affaires d'Angleterre, d'une nouvelle église angli- 
cane, 617. 

LisiEDX. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court àla nomination des députés, 2i3. — Nomination au îri- 
bunal , 483. 

L'Isle-Adam. A^oyej Isle-Adam (l'). 

LissT. F'oyc:^ Pageaht de Lisst. 

Liste civile. Etat actuel des revenus de la Couronne , 94* 

— Fonds proposés pour faire face à ses dépenses en 1820, pa^. 
io3. — Nouvelle réponse au Constitutionnel, relative au mon- 
tant de la liste civile, 1 10. — Discussion sur la liberté de l'em- 
ploi des fonds, 570. 

Litbographie. Perfectionnement de cette invention, 4;^* 
yoyei Liberté de la presse. 

Littérature. De rEloquence politique et de son influence 
dans Us gouvêmemens populaires et représentatifs ^ par Laurentie , 
52. — y ie d' Agricole ^ traduction de Tacite, par un officier 
d'ctat-major, 40- — La famille Lillers , ou Scènes de la vie, par 
Saint-Prospcr, 56. — Discours sur l'étude philosophique des tan- 
gues, par le comte de Volney , 96. — Etude nouvelle sur L'Enéide 
deP^ir^ile^ par feu Sericys , professeur, io3. — Choix de contes 
et nouvelles , par Auguste Lafoncaine , traduction de M'"<= Voyart , 
ibid. — Le théâtre des Grecs, par le Père Brumoy, 1 12. — Ré- 
flexions morales , parNaudé-Saint-Maurice, 128. — Traduction 
des Epigrammes de Martial y par Simon, i3o. — Œuvres complè- 
tes de Bernardin de Saint-Pierre, par Aimé Martin, i4o. ■ — 
Traité élémentaire de la versification latine ^ par André de Poissy, 
148. — De l'autorité Judiciaire en France, par Henrion de Pan- 
sey, i52. — le i'/ii/o/ogïre, par le chevalier Gail. i8\. — In- 
troduction à la chronologie , par M. Guillaume, 1098. — Examen 
critique des Dictionnaires historiques , par M. Barbier, 1171. — 
Histoire critique de l'Angleterre, 1176 et 1204. — Hudibras , 
pocmc de Samuel Butler , traduit en vers français, 1296. — De 
L'usage et de l'abus de U esprit philosophique durant le 18*^ siècle y 
ï3oo. — L'An d'écrire et de parler français , ou Nouveaux principes 
de grammaire , i3i2. — Le monde des £ miles y ou l'Education so- 
ciale, i374- — Essai sur Bernardin de Saint-Pierre, 1701. — ■ 
nèces inédites de Voltaire ^ ï499- — (Suvres complètes de J. Ra- 
cine, avec les notes de tous Us commentateurs , i523. ~- Revue en- 
cyclopédique , 1 528. — f^ie privée de f^oliaire et de madame Du- 
châteUt , pendant son séjour d Cirey , 1616. 

Liverpool( lord). — Présence à la Chambre des Pairs un 
message du Roi relatif à l'arrivée de la Reine en Angleterre. 
Su. — Propose la formation d'un comité secret, 823. —Re- 
çoit une communication de la Reine , 835. — Sa réponse, ibid. 

— Adoption d'un amendement qu'il propose relativement au 

LivET ( de). Nom que demande â ajouter au sien l'adjudant- 
major Rageot, i3.. 

LivOYS. Est admisàl'Ecole polytechnique, 1418. 
Lizet, propriétaire. —Admission par la cour de Riom d'une 
plainte en diffamation portée contre lui par divers fonctionnaires 
publics, 369. 

LizoT , député de l'Eure, f Membre de la commission des pé- 
ritions, 28. — Son rapport sur une pétition tendant à ce qu'il 
soit fait une loi portant qu'en cas de mort, démission ou desti- 
tution du Roi , toutes les fonctions publiques seront suspendues, 
juiqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné par la Chambre des 
Députés, 119. — Sa juscificatioudc la commission des pétitions, 
inculpée pour n^: pjs avoir usé d'un pouvoir discrétionnaire , 
120. — Son rapport sur la pétition d'un capitaine d'ouvriers de 
la marine qui se plaint de la fixation de sa pension de retraite 
123. t Membre de la commission d'examen du projet de loi ccn- 
daut à rétablir la censure sur les journaux et écrits périodiques , 
276. — Son opinion sur ce projet de loi , 346 et 38G. = sur le 
projet de loi relatif aux élections , 72 1 . f Secrétaire du i'' bu- 
reau , 779. f Président du collège électoral du 3"^ arrondissement 
de l'Eure, i38o.t Députe, i4S3. 

LocARo. t Préfet de la Vienne, loGo. 

Loches. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
coure à la nomination des députes, 214. 

Lodève. Nombre de bourses et He portions de bourses attri- 
buées àcettc ville dans le collège de Montpellier, 34-— Fixation 
de la dépejisc pour cet ob|ci, ibid. — Proportion dans laquelle 
^^^ concourt à la nonjinacion des députes , ai4. 
au Tribunal, u32. = du sous-prcfcc , .a(i5. 
LoEWEsiMELM ( Ic comtc Chirlcs de) , Weurcnant-gintral et 
ambassadeur de SuOdc en France, f ." aidcde-can.p du roi de 
Suède, I.— ReçokM.BaourXormian chevalier de Tordre de 
rEcoilc-Pola.rc ,()■}. — Remet au Roi la lettre de son souverain 
en réponse à la notification de la mott du duc de lierry. Soi. 
LorwE^SKioLl. (le baron de), .Suédois, président de la 
Chambre des comptes, f Juré clioisi par l'accusé Tlicsrcl, 5. 

LoGALSi.1. Nom que demandent il prendre Ici frères Billcheu, 
Sa5. 

LonTH.Eii. (Vol. ) — Son jugement, 337. , 
Loin ET CiiEB. Nombre de Imurses er portions de bourses at- 
tribuées aux communes de ce département dans le collécc d'Or- 
leaus, 34. -Fixation d= la défende pout cet objc:, iW,/. _ 



— Non 



Lot 

Nouvelle fixation du nombre des députés , 214. — Sous-préfec- 
tures donc se composent les arrondissemens d'élection, ibid. — 
Nombre d'électeurs du collège de ce département, ibid. — Cor- 
rcspondans du cons;;il d'agriculture , 218 et 354. — Population, 
3oi. — Contingent dans la levée de 1819 pour le recrutement 
de l'armée , ibid.\l^' subdivision de la 4' division militaire, 535. 

— Réunion du conseil général , Ii4i. — Nomination du secré- 
taire-général, 1263. = du président du collège électoral; 1379. 

— Elections de députés, iSig. 

Loire. Nombre de bourses et portions de bourses atttibuées 
aux communes de ce département dans le collège de Lyon, 34- 

— Fixation de la dépense pour cet objet, ibid, — Nouvelle fixa- 
tion du nombre des députés, 214. — Sous-prcfeciures dont se 
composent les arrondissemens d'élection, ibid. — Nombre d'é- 
lecteurs du collège de ce département , ibid. — Correspondaas du 
conseil d'agriculture, 218 et 254. — Population . 3oi. —Con- 
tingent dans la levée de la classe de 1819 pour le recrutement de 
l'armée, /ii'i. f Partie de la 2= subdivision de la 19e division 
militaire, 536. — Nomination du secrétaire-général, 1265. = 
du président du collège électoral, 137Q. — Elections de députés, 
i538. — Ordonnance du Roi portant'autorisation de la société 
anonyme sous le nom de Compagnie des mines de fer de Saint- 
Ecienne, i54i. — Nomination du secrétaire-général de la pré- 
fecture, 1614. 

LoïKç (Haute-).— Nouvelle fi.xation du nombre des députés , 
214. — Sous-préfectures dont se composent les arrondissemens 
d'élection, ibid. — Nombre d'électeurs du collège de ce dépar- 
tement, ibid. — Correspondans du conseil d'agriculture, 218 et 
254. — Population, 3ol. — Contingent dans la levée de la 
classe de 1S19 pour le recrutement de l'armée, ibid. f Partie de 
la 2' subdivision de la 19= division militaire, 536. -Ouver- 
ture de la session du conseil général, 1157. — Nomination du 
secrétaire-général, 1265. — des prèsidens des collèges électoraux 
de département et d'arrondissemens , 1379 et i38o. — Elections 
de députés, 149S, i5o3et i535. 

LotRE-IsFÉRiECRE. Nombre de bourses et porrions de bour- 
ses attribuées aux communes de ce département dans le collège 
de Nantes, 34. -Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. 

— Acquisition du château et de la tour d'Oudon par le préfet, 
97. -Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. — Sous- 

ibid. — Nombre d'électeurs du collège de ce département, ibid, 

— Correspondans du conseil d'agriculture, 2iSec254. — Po- 
pulation , 3oi. — Contingent dans la levée de la classe de 1819 
pour le recrutement de l'armée , ibid. f l" subdivision de la 12= 
division militaire, 53G. — Ordonnance du Rot qui approuve 
les délibérations de la compagnie d'assurances mutuelles contre 
l'incendie, 1225. f Nominarion du secrétaiie-général, i265. — 
Publication des listes des électeurs, 1 323. — Nomination du 
président du collège électoral, i379. — Elections de députés, 

l522. 

Loiret. Nombre de bourses et portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège d'Orléans , 34. 

— Fixation de la dépense pour cet objet, ijiii. —Accidens et ra- 
vages causés par la crue des eaux, 126. — Réclamation de plu- 
sieurs communes qui demandent la remise de leurs contributions 
de 1819 i le revenu qui devait les acquitter ayant péri , iSg. — 
Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. — Sous-préfcctufes 
dont se composent les arrondissemens d'élection, ibid. — Nom- 
bre d'électeurs du collège de ce département, ibid. — Correspon- 
dant du conseil d'agriculture; 218 et 234. —Population, 3oi. 

— Son contingent dans la levée de la classe de 1819 pour le re- 
de l'armée, ibid. — Etablissement d'une société d'as- 
lUtuelles contre l'incendie, 529. fG» subdivision de la 

I" division militaire , 535.— Ouverrure de la session du conseil 
général, il32. f du secrétaire-général . 1263. fdu président du 
collège électoral , 1079. — Elections de députés, i5l4. 

Lots. Classification des lois, par Dupin, 122. — Observations 
sur les vices du mode de publication des lois et ordonnances, 358. 

— Demande en révision dé celles relatives à la presse, aux contri- 
butions indirectes, aux justices de paix; aux expropriations for- 
cées, aux substitutions , ibid. 

Lois n'ESCEPTiorr. Otdre du l'ouï- stir une pétition tendant à 
ce qu'elles soient rappottées , 52o, A'tiyej Liberté de la presse. 



LoiSEAu, avocat à la Cour de cassation. — ' Publie une décla- 
ration d'un colonel prussien relative à la dénonciation de 
M. Achard de Saint-Manvieux contre le sieur Denis, 637. 

LoissoN ( OE ) , agriculteur. — Reçoit une médaille d'argent, 
1099. 

Loisso» ( DE ). t Député de la Marne , i5i4. 

LoisT. yoye:[ Carlet de Loist. 

LoizEROLEES ( le chevalier de ). — Reçoit les félicitations de 
la duchesse de Berry pour son poëmc sur la vie et la mort du 
duc de Berry, i23i. 

LoM ( Ch. ) , capitaine d'état-major, f Baron , 249' 

Lombard , ancien dèputé.f Vice-président du collège électoral 
de l'Isère, 469. t*, 695. 

LoMBEz. Proportion dans laquelle son arrondissement Con- 

Londres. De la distribution des eaux dans cette ville ^ i3oS. 

Long , général au Texas. — Annonce de son dépaft de cette 
colonie, 2. t Président de la république du Texas , i3. f Com- 
mandant en chef des troupes , ibid. 

LoiTGCHAMP, mandataire des fabricans de fromages du Doubs 
et du Jura. — Sa pétition tendant â augmentet le droit d'impor- 
tation des fromages de Suisse, i54. 

Longévité. Exemples en France, i638. 

L01.GOÈVE (Henri de), f Député du Loitet , l5l4.t Mem- 
bre de la dépuration pout allet au-devant du Roi , 1647. 

LotlCUEVILLE. ^tiyejPlCIlO» OE Lo«CCEVlLLE. 

"Lons-LE-SAULNlER. Nombte de bourses et de portions de 
bourses attribuées i cette ville dans le collège de B.sançon, 33.— 
Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. — Proportion dans 
laquelle son arrondissement concourt i la nomination des dé- 
putés , 214. t Chef-lieu de la 3' subdivision de la 6' division 



535. 



LoBTREDlE. ( Attroupemens séditieux. ) — Son acte d'jc 
sation , l564.- — Son interrogatoire , 1572. — Audition des 
moins , 1579 et i584. — Renvoi de la cause à une procha 
session , ibid. 



pi.-v frères, propriétaires. — Demandent 
elui de Cerneaux, lorti. 



ajout! 



LoRENcez (le comte Lairillc d^-). f^oye^ Latrille de Lo- 

REnCBZ. 

LoRGERiE(DE),mairedeIa Motte-Bcaumanoir.tCorrcspon- 
daiit du comité d'agriculture dans l'arrondissement de Saint- 
IMalo, 218. —, Ses titres à cette faveur, 214. 

LoRGEnii. (de). tPrèsidenr du collège électoral du u« artgn- 
disscmentdciCôui-du-Noid, i33o. 



LORG 



boé 



L OR 

. Nombre de bourses et de pt 
ville dans le collège d'Avign 
our cet objet , ibid. 



r de bout 



33. 



: ion de 



la dépense 

LoRlcUos. Remporte le premier grand prix à l'Académie des 
beaux-arts ; 946. 

Lohient. Sotnnie accordée à cette ville pout la construction 
de l'église paroissiale , 74. — Proportion dans laquelle son ar- 
rondissement concourt à ta nomination des députés , 214. i* da 
sous-préfet , 1265. 

LoRiLATAlx. Est exclus dcs cours de la Faculté de droit par 
arrêté de la commission de l'instruction publique, 817. 

LoatssE ( de). Nom que demandent à substituer au leur plu- 
sieurs personnes du nom de Louvel . 4o3. 

LoniTz , lieutenant. — - Arrêté pour la conspiration du 
19 août, 1202. 

LoRRAi?! ( LE ), commissaire des guerres de 2* classe, f Sous-' 
intendant militaire ; l4oo. 

Lot. Nombre de bourses et portions de bourses attribuées aux 
communes de ce département dans le collège de Cahots , 34- — 
Fixation de la dépense pout cet objet, ibid. — Nouvelle fixation 
du nombte de députés , 214. — Sous-préfectutes dont se cotit- 
pbScnt les arrondissemens d'élection , ibid. — Nombte d'électeurs 
(lu collège de ce département, iijd. — Annonce des travaux en- 
trepris pour la recherche et 11 description dzs antiquités, 2i5, 
— Correspondant du conseil d'agriculture , 2iS et 254- — Popu- 
lation, 3ol. — Contingent dans la levée de iSigpourle recrure- 
raent de l'armée , ibid. f Partie de la 2= subdivision de la 2o' di^ 
visionmilltaire, 536. -Réunion du conseil génèr.^1, 1141.7011 
secrètaite-yénèral, 1263. t des prèsidens des collèges électoraux 
de dèparteilient et d'arrondissement , 1379 et l38o. — Elec-, 
lions de députés, 1498, l526et i53d. 

Lot et Garokbe. Nombre de bourses et portioiis de bourses 

Bordeaux, 33. — Fi.xation de la dépense pour cet objet, ibid. 
— Nouvelle fixation du nombre de députés , 214. — Sous-préfec- 
tures dont se composent les arrondissemens d'élection, iîii^. — ■ 
Nombre d'électeurs du collège de département, if.V. — Annonce 



quités , 225. — Corresponda 
254. —Population, 3ol. — C 
de 1819 pour le recrutement 
subdivision de la 20= divisioi 
recrutement, 90t. tau. 



cherche et la ds: 



cdu. 



LoD 
éloge . 



1379. -Ele, 
■ ( la batonn 



IX de Parent de Bo 
Propori 



iseild'agricultute,2iSel: 
it dans la levée de la classe 
ée , ibid. t Partie de la 2= 
e,536. — Opéiationsdu 
rral , 1265. -}* du ptésidenc 
is de députés, l532. 

— Sa niort , iy3. — Son 

être autorisé à ajouter à 
.d , 389. 
laquelle son arrondissement 
3. -j* du Sous-prètec j 



1 .arrondissement c 



bunal , 563. 

Louis (le bat 
t Président du 9' 
des dépenses vot 
d'une propositioi 



m dans laquelle se 
des députés , 214. 
ion dans laquelle s 
des députés; 214. 



1 ) , ministre tl'Etat, député de la Meut' 
276. — Son opinion sur la spéci; 



les Cha 



ItT- 



istres pour l'annulation des 
ndement tendant à téduire li 



ouvertau ministre de la mar 
mcndement tendant à annt 
millions de rente votés pou 
Son discours sur la vente de 
constitués en majorât de la [ 
sidentdu n' bureau , 770. — 



iditS 

édir 

8lS,paf:. 4Sfl. = sur l'a- 

rtion non employée des 16 

:e de 1818 , pag. 4*^9" ' — 

du château deChambord, 

■de Wagram,5i4.t Pré- 

;au , 779. — tion opinion sur le projet de loi des 

= ministère de l'intérieur , 856. = cadastte , 

administratif du ministère des finances , 920 

qu'il obtient pour la présidence , «684. 

; des principales 



dépenses ., 
et 921.- 

Zo^rrs- JCI ( le règne de ) , considéré cor 
époques de la monarchie ,pÎT Alexis diiMssntli l^!^. 

Louis XIV. Coïncidence remarquable entre les évènemei 
du règne de ce piince et ceux du règne de Georges NI, 23 1. - 
Erection de sa statue sur la place royale de Caen , 747. — Rét; 
■ sa statue équestre à Lyon , 649. 



Loms XV. Envoi de la : 



Ro 



al de 



saire du ; 
de la Cha 



I XVI. Le 

janYlcr_ 



; 6. 

; du Ro 



pour le 



• la célébration de l'i 



r grandes dépurations 



rs et de la Chambre des Députes pour assis- 
te! au service à sa mémoire, 83 et 172. — Sur la cérémonie fu- 
nèbre du 21 janvier, 85. —Détails sur la célébration du service 
funèbre en différentes villes, 90 et 94.=à la chapelle des tuile- 
ries, ibid. = par l'association paternelle des chevaliers de Saint- 
Louis , ici2. — Tradiiction de son Testament, par Sylvestre de 
Sacy,2i2. 

LotiRnoi;Elx(Tie).t Censeur, 437. f Membre du conseil 
d'administration chargé de diriger l'exécution de la médaille dU 
duc de Bordeaux, 1406. 

LousiGKT (Marchegayde).ro>. Marchegat oèLoosignï. 

LousTANAU, ptoptiétaire. • — Sa réclamation tendant à obte- 
nir la remise d'une raxe qui lui est imposée pout le ttaitcinent du 
cuté d'une commune où il n'a pas son domicile ; 35iJ. 

LousTAD^AU, sous-inspecteur aux revues de 3^ classe. -f-Sous- 
intendantrailiraîre, l4aa. 

Louvel (Louis-Pierre). — Assassin du duc de Berry , 181. 

— Son atreStation , iijV.i — Sa traduction devant la ctiur des 
Pairs , ibid. . 182 et iS3. — Plainte et réquisitoire du ministère 
public contre lui , 190.— Arrêt qui commet le chanccliet et deux 
pairs pour procéder à l'instruction de son procès . liid. — De- 
Son incarcération Via Concietgerie, ibid. — Détails sût sa ma- 
nière d'êtte, ibid. — Sa traduction^ devant la Cour des Pairs 
pour y être jugé, 194'— Activité de l'instiuclion de son procès; 
196. — Sur l'indisctétion de l.i publicitédonnécises réponses par 
les journaux, 197. — Literrogatoite descsparens et visite deses 
papiers par le procureur du Roi de Versailles, 2o4.-r.ecl,erches 
chez sa sccur à Paris , ibid. — DétaiK sur sa conduite .1 Meti en 
l8i3 et i»l4 ,pag. ^32.- Airestation du commissaire de police 
de 'froyes comme prét-cnu (le la non-révélation du t.inipldt que 
Louvel a exécuté, ibid. — Détails sur sa conduite i' Cussét 
( Allier ) en l'an l3, p-^. 25(i.. - Travaux préparatoires de la 
prison qui lui est destinée au Luxembourg , 262. — Audition 
des témoins , 627. — Acte d'accusation, 709. — Arrêt de sa mise 
en accusation, •^"1. — Ouverture des débats , 7H2. — Lecture 
des pièces du procès , iHd. — .Son interrogatoire , ibid. — Au- 
dition des témoins , 783. — Discours du procureur-général. 7S7. 

— Défense de l'accusé par Berryer , rt/J. — Discouis de Louvel, 
ibid. — Arrêt de condamnation , 78a. — Son exécution, 7y3. 



36 L o tr 

LouVEL. Scmande à substituer à s 
1079. 



, nom celui ic Lmin, ^ieo Je I» «" soWivi'iio 
. Sur le bruit répandu i P. 



LoDTEL , commis. — Sa demande tendant à substituer à son 
cm celui de di la Planche, aoo. 

LoiJVEL, conseiller en la courdc C.ien.— Sa demande tendant 
cttc autorisé à substituer à son nom celui de t^alroger , 3i3. 

LooTEL , dentiste. — Sa demande i î:rc autorisé à substituer 
. son nom celui Je Henriet, 38g. 

LoDvEL (A. ï).), cotnmis de marine. — Sa demande tendant 
être autorisé à substituer à son nom celui de de lorisse, 4l3. 

LODTEE (Charles-Geoffroy et César-Edouard de), frères i 
des du corps, etc. — Leur demande tendant à substi- 
Bom ceux de Daulc du Meinil, 35 1. 



«nciens g; 
tueràleu 

LOOVE 

xuer à SOU 

LoUVEL ( I: 



(J. F.), négociant, — Sa demande tendant à substi- 
lom celui de yiévilU , SSg. 

ite de ). — Demande l'autorisation de subs- 
lui icLupel,Gli. 
LooTEL (Georges-Marie). — Demande l'autorisation de 
substituer à son nom celui de Jiichard , l6o5, 

LocvEL (Jean-Baptiste).— Demande l'autorisation de subs- 
tituer à son non celui de GuilLou-LabailUe , 74^' 

LodVel ( Pierre-Amand ) , proptiétairc. — Demande l'auto- 
riîation de substituer à son nom celui de Boujuctot , 1597. 

LouVEL (C. Th ), jugeàSavenay.,etLouvel(J. B. C. ), 
commis de marine à Brest. — Leur demande tendant à substituer 
à leur nom celui de Lafiie , 443. 

LoBTEL deFbeshes (Alph. de) et son (ils.— Leurdemande 
tendant à substituer à leur nom celui de Cacheleu de Sizux, 563. 
LoDVEL DE iÏAisOKHECTE. Demande l'autorisation de sup- 
primer le nom de Louvel de ceux qu'il porte , 6l 7. 

LOOTEUT. ?^oyef FOKMET DE SaI KT-LOOTEST. 

LoDTiERS. Nombre de bourses et portions de bourses attri- 
buées à cette ville dans le collège de Rouen, 34. — Fixation de 
la dépeusc pour cet objet, ibid. — Nomination du greffier du 
Tribunal , 90. — Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députes , 2 1 3. 

Loovois (le marquis de), pair de France, f Membre de la 
grande députation qui doit assister au service anniversaire du 
31 janvier à Saint-Denis, 83. 

Loyer, cuirassier. — ( Menaces envers sz% supérieurs.) — 
Son jugement, 1275. 

LoiÈRE (le comte Armand de la), maréchal-de-camp.fCom- 
mandant (à Mâcon ) la 5= subdivision de la 18° division miti- 
uire , 536. 

LoTHES. Voye-^ Saillot de Lctwes. 

LoTS0K,mort évèque de Bayonne. — Son remplacement, 325. 

LoYsOH ( Charles). — Sa mort, 923. 

LozAKo de Torres, ex-ministre espagnol. — Son exil, 2o3. 

Lozère ( département delà). — TfouveHe fixation du nom- 
bre de députés, 214. — Sous-préfectures dont se composent les 
arrondissemens d'élection, iôfii. ^Nombre d'électeurs du collège 
de département, ibid. — Correspondant du conseil d'agriculture, 
318 et 25^. — Population, 3oi. —Contingent dans la levée de 
la classe de 1819 pour le recrutement de l'armée , <6id. f Partie 
de la 2= subdivision de la 9= division militaire , 535. f du sccré- 
laire-génèral , 1265 et i359. f du président de collège électoral, 
1379. — Elections de députés , i55o. 

Lozère (Pclet de la), ^oyej Peeet de i,a Lozère. 

Lucas , gatde des cabinets de minéralogie au Muséum d'his- 
toire naturelle. — Son retout à Paris , 1073. 

LnccHESiNi (le marquis de). -f Chambellan du roi de Prusse, 
j5oi. 

LtJCE, receveur-général du département d'Indre et Loire, 
t Membre du couseil général , 1 1 4o. 

LtJCE , agent de change près la Bourse de Paris. — Sa démis- 



1 de la i9« division rallitaite , 536. — 



Etat dc^ 



I du 



Ite à Lyon, 569. — Ré- 
équestre de Louis-le-Grand, 649. — 
traordinaires accordés par le Hoi, 1167. — 



des 



«79-- 



- Confin 



de la ville, Ii83. — Lettre de la veuve du comte de 
Précy au commandant de la garde nationale , 1223. — Nomina- 
tion d'un membre du conseil municipal , 1298. — Distribution 
des prix à l'Ecole royale des beaux-arts, l323. — Arrêté du 
conseil municipal relatif aux fêtes qui auront lieu à l'époque du 
baptême du duc de Bordeaux, 1457. — Nomination de la dépu- 
tation chargée de représenter la ville à ce baptême, ii/Vi. —Acti- 
vité du commerce , ifrig. — Ordonnance du Roi qui approuve 
les dispositions faites pour le rétablissement de la statue de 
Louis XIV, 1620. 



M. 

re des guerres de 1" classe. fSous- 
, 2o3. — Prise de 



Mac-Gr 
Chapo par 

Maccar 
de la députa 



(pti 



:ipauté de ). — Notifie; 
e l'Infant avec une princ 



d la 



: d'Eti 



irde,l533. 
— Son séjou 



LUCQO 

Suède du 

LoCQEES ( la duchesse de) , 
à Rome, 49. 

Lddoff (le comte Constantin de). -j- Ambassadeur de Naplcs 
^ Constantinople , i23o. 

Lui.LiER-Wi»sLO».t Médecin adjoint de l'hôpital , Saint- 
Antoine, 4o3. 

LoNEi. Nombre de bourses et de portions de boures attribuées 
i cette ville dans le collège de Montpellier, 34. — Fixation de 
la dépense pour cet objet, ibid. 

LoNÉviLLE. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés , 2x4. 

Lupin. Nom que le sieur Louvel demande â substituer au 
sien, 1079. 

Lur-Saidces ( Alexandre de ), f Député de la Gironde, i526, 
Ldbe. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
d la nomination des députés , 21 (j. 

. Lotos , directeur de l'Ecole de peinture de Metz. —Exécute 
Un tableau pour la cathédrale de cette ville, 597, 

LcviCNT DE L'ABEACnÈRE, f Chanoine rétribué de la col- 
légiale de Saint-Denis, 701, 

LcxEMBotJRG ( le duc de ) , capitaine des gardes du Roi , pair 
de France , etc, — Signe l'acte de naissance du duc de Bordeaux, 
1326. -j- Chevalier commandeurdc l'ordre du Saint-Esprit, 1329. 
LcTASDO (Joseph), t Secrétaire du conseil d'Etat d'Espa- 
gne , 399. 

LuzEB-iE (le cardinal duc de), pair de France. — Son opi- 
nion sur une pétition tendant au rappel Aes régicides bannis par 
la loi de janvier 181G, pag. 83. f Vice-président du 5' bureau, 
53o. ^ du 4' bureau, 719. — Son opinion sur la contrainte 
par corps contre un pair, 1026. ■^' Commandeur de l'ordre du 
Saint-Esprit, i32g. 

Ltkcb ( le comte) , pair de France, f Membre de la députa- 
tation envoyée par la ville de Bordeaux auprès du Roi , à l'occa- 
fiion de l'anniversaire du I2mars,33i. — Son discours, ibid. 
— Réponse de S. M. , ibid. 

LvKX, chefcaffre.— PrisonnierdesAnglais,2. — Saréléga- 
tioo à l'île de Robbcn , ibid. 

Lto:i. Répartition entre divers départemens des bourses et 
portions de bourses dans le collège de cette ville. — Fixation de 
la dépense pour cet objet, 34. — Débâcle delà Saône; accidcns 
causés par cet événement, 114. — Fixation de la belle mosaïque 
du jardin Macors sur le plancher de la salle des antiques du Mu- 
sée , 178. —Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 214. — Sut la situation de 
cette ville au temps de l'assassinat du duc de Betty, 276. "i- Chcf- 



lupes sous ses ordres, /trVf. 
(le comte de), député de la Dtôme. fMembre 
chargée d'aller rendre de pieux et derniers de- 
voirs à û dépouille mortelle du duc de Berry . 206. — Son opinion 
sur le rappel à l'ordre du député Manuel , 334.=sur les pétitions 
tendant d obtenir la mise en jugement des principaux fonction- 
naires de l'Isère en i8]6,;>,i^, 464, 

Macchi (de), archevêque de Nisibe. — Cérémonie de sa 
réception par le Roi en sa qualité de nonce apostolique du Pape 
auptèsdeS. M., 25. — Fête que lui doiine l'ambassadeur d'Es- 
pagne, 57. 

Machadt (de) , cvêque. — Sa mort, 1028. 

Machadt d'Abnootille (le comte), pairde France.-fVice- 
sccrétaire du 6' bureau , i66o. 

Mack (le baron de), lieutenant-général autrichien. — Sa 
retaitc à la campagne, 97. — Sa réintégration dans ses grades 
et dignités, io5. 

Mackau ( le baron de ) , capitaine de vaisseau. — Son retour 
de sa mission au Sénégal, 496. f Gentilhomme de la Chambre 
du Roi, i56i. 

Macnemara (le comte) , gouverneur des pages de la chambre 
du Roi. t*. 895. 

Maçon. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
à la nomination des députés, 214, — Correspondant du comité 
d'agriculture, 218 et 255. f Chef-lieu de la 5= subdivision de la 
i8« division militaire, 536. 

MAÇO>f KEEIE ( Franc-). ^OJ/ej FRAtrC-MAÇOMItERIE. 

Macqdart, employé à la marine, — Remporte le prix à l'A- 
cadémie de Dijon, iigiet i458. — Présente au Roi son Eloge 
du duc de Berry , couronné par l'Académie de Dijon, i3i4, 

M.iDAME (S. A. R. Maric-Thérèse-Charlotte de France, 
duchesse d'Angoulême). — Son portrait en silex par Renaud, 
6. — Dons aux pauvres de la religion protestante, 67, 74 et 
1 02. — Son séjourd Saint-Cloud auprès de la duchesse de Berry, 
187. — Trait de sa munificence envers troismarins de Bordeaux, 
225. — Concession à la ville de Bordeaux du tableau de Gros, 
représentant la Princesse, lors de son embarquement en aviil 
iSl5,pag. 293. — Secours qu'elle accorde aux pauvres de Li- 
zieux. 375. — Sespâqucs, 4o3. —Préside le conseil d'adminis- 
tration de la société de charité maternelle, 614. — Se rend d 
Fontainebleau pour assister aux exercices de la Mission, 1614. 

— Actes de bienfaisance, 632, 1046, 1084, 1178, 1226,1255, 
1288, 1.369, 1393, 1425, 1433, i483, 1499, i532, 1611, 1626, 
i63o et 1697. 

MylDEMOISELLE (Louise- Marie-Thérèse d'Artois ). — Re- 
çoit le titre de ptotectrice des pauvres orphelines , 602. 

Madier DE MoNTjAD, Conseiller CD la cout loyalc de Nîmes. 

— Sa pétition à la Chambre des Députés sur la situation du M idi, 
549 « suiv. — Arrêté de la Cour de cassation qui lui ordonne 

i566. — Son interrogatoite, i4«i. — Discours du procureur- 
général, ibid. — Son plaidoyer, 1575. — Réplique du procu- 
reur-général, 1576. — Arrêt de la Cour, portant que le sieui 
Madier est censuré-avec réprimande, ibid. —Reçoit du sous- 
secrétaire au département de la justice l'invitation dç déposer en- 
pouvoir, relatifs aux faits dénoncés dans la pétition, 859. 

Madier deMoktjau père, conseiller à la cour royale de 
Lyon. ^ Sa déclaration sur le procès intenté àson fils, l575. 

Madoox. F'oye:[ Rach-Madooi. 

Maffioli, curé de Plombières. — Est reçu par le comte 
d'Artois en audience particulière , 1 564. 

Magallon, ancien consul-général dans les îles du Levant. — 
Sa mort, 16.1. 

Macdebodrc. Les habitans font hommage du portrait du 
général Ebléd sa veuve, SgS. 

Macle (le baron de), maréchal-de-camp. f Commandant (à 
Rouen) la 1" subivision de la 15" division militaire , 536. 

Magneyal (de), députédu Rhône, t Membte de la com- 
mission d'examen du projet de loi qui fixe les dépenses de 
l'Etat poui 1820, ;J.3^. 1 32. t Président du l"bureau, 4S2. — 
Son opinion sur l'amendement tendant d réduite de 6 millions 
le crédit ouvert pour les dépenses de 1814,/'. 484- = sur l'amen- 
demenr tendant à annuler le crédit d'un million de rentes créé en 
l8i3 pour solder l'arriéré de 1801 à iSlo , pag. ^St) tt ^ç)i. 
fMembre de la commission d'examen du nouveau ptojct de loi 
sur les élections, 524. — Rapport sur la péiilion des officiers 
d'artillerie de marine, 9(17. -j- Secrétaire du 8" bureau, 964. 
_ f Membre de la députation chargée de représenter la ville de 
Lyon au baptême du duc de Bordeaux, 1457. -J* ^ de la com- 
mission pour la souscription du domaine de Chambord, 1554- 

MacXeville ( de) , maire d'Hérouyille. fCorrespondant du 
comité d'agriculture dans l'arrondissement de Caen, 217. — Ses 
titres à cette faveur, 254- 

Maouieb, directeur des douanes d la Rochelle. — Demande 
l'autoris"*". d'ajouter d son nom celui de de Afaisonneuve , ^97. 
Magkt. foyef PicQBoT de Magnt. 

Maillard, -f Maître des requêtes en service ordinaire, io35. 
Maillard, -f Conseiller de préfecture du département de la 
Scine-Inféricurc , iSSg. 

Maillé (leduc de), i" gentilhommedelachambrede j»/oii- 
sicur, pair tic France, etc. ■ — Reprise de son service auprès de 
S. A. K., 14. — Letttcs-patentes pottant institution de pairie 
héréditaire en sa faveur, Sgl. — Signe l'acte de naissance du 
duc de Bordeaux, i32G. 

Mahleeeau. Est admis d l'Ecole polytechnique , i4i8. 
Maillt, Prix au concours pour les places d'élèves aux hospi- 
ces, 1690, • 



ÎSÎ A I 

MllMlEDX (le chevalier de), auteur de la Pasigmphlct fcti:; '_ 

— Déplorable accident dont il est la victime , 39 et 42. 

Main , négociant, -f Correspondant du comité d'agriculture 
dansl'arrond"'. de Niort, 218. — Ses tittes d cette faveur, 255. 

Maine de Bibas ('e chevalier), député de la Dordogne.— Son 
rapport au nom de la commission des pétitions, 57. — Texte de 
sa proposition relative aux pétitions et hommages adressés à la 
Chambre des Députés et au droir de pérition, 3^6 et 347.— 
Discussion de cette proposition , 349. — Sa prise en considéra- 
tion, 35o. — Nomination d'une commission pour l'examen, 

534. t Conseiller d'Etat en service ordinaire , lo35. f Président 
du collège électoral du département de la Dordogne, iS-q. — 
Son discours à l'ouverture du collège électoral, i55o.-[: M'embrc 
de la députation pour aller au-devant du Roi, :647. 

Maine et Loire. Nombre de bourses et pottions de bourses 
attribuées aux communes de ce département dans le collège d'An- 
gers, 33. — Fixation de la dépense pour ctt objet, ibid. — Noilrj 
velle fixation du nombre de <lépurés, 2c4-- — Sous-préfectures 
dont se composent les arrondissemens d'élection, ibid. — Nom- 
bre d'électeurs du collège de déparrement, ibid. — Correspon-' 
dans du conseil d'agriculture, 218 et 234. — Population , 3oi. 

— Contingent dans la levée de la classe de 1819 pour le recrute- 
ment de l'armée , ibid. f 3- subdivision de la 4' division militaire. 

535. —Nomination du secrétaire-général, 1260. — Publication 
des listes des électeurs, l34S. — Nomination des prési.lens des 
collèges électoraux de département et d'arrondissemens , 1379 
et i38o. — Elections de députés^ 1490 et l522. 



- auteur tragique 



tSec: 



Maibè , statuaire., — Présente .i la duchesse d'Angoulême 
le buste de Afonsiei/r , i38i. 

Maires. yoye\ Fonctionnaibes publics. 

Mairet. Exécution du buste de ce 
régulier , 228. 

(le marquis), lieutenant-génétal, pair de France, etc.- 
: du 7= bureau de la Chambre des Pairs, i6i.tMem- 
bre de la députation chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la 
dépouille mortelle du duc de Berfy , 202. -f Vice-secrétaire du 
6' bureau, 719. — Son arrivée d Paris, 1373. 

Maison militaire du Roi. Mode d'envois aux compagnies 
de discipline des gardes à pied ordinaires , 1 l!J3. — Règlement 
pour le costume des officiers et grands-officiers, l658. 

Maisonfobt (le marquis de ) , envoyé extraordinaire près le" 
grand-duc de Toscane. — Présente au grand duc ses lertres ié 
créance , 1242. — Fête pour la naissance du duc de Bordeaux j 
1466. 

Maisohneuve ( de ). Nom que demande d ajouter au sien le 
sieur Magnier, 597. 

Maisonhedve. Voye^ Lodvel de Maisonneute. 

Maitland (sir Thomas), commissaire de S, M, B. aux îles 
Ioniennes, — Son arrivée d Corfou , 26, 

Maîtres de postes, ^oye^- Postes, 

Majombebt ( Aidant de ), propriétaire ( Haute-Vienne ). — 
Récompense pour son zèle dans l'éducation Aes chevaux, 496, 

Majobats, Proposition d'un pair tendant d autoriser 1er 



propri 



indépendamment de toute concession honorifique, les propriétés 
foncières disponibles entre les mains de leurs possesseurs, 364, 
39o,53oet577. — LettreduducdeLé ■ ' '■ 
sition d la Chambre des Pairs, 83i. 



1 propo- 



Malabet (le baron ).tCorrespondant du comité d'agriculture 
dans l'arrondissement de Toulouse, 21S. — Ses titres à ceiiv 
faveur , 254. 

Malabtic ( de ) , conseiller d la cour royale de la Seine. 
t Vice-président du collège électoral de la Seine-Inférieure , 469. 
■f Maître des requêtes eu service ordinaire , io35. f Membre de 
la Chambre des vacations, I223. 

Malartic , maréchal-de-camp, f Commandant (d Valence ) 
la 2' subdivision de la 7'; division militaire , 535. 

MaLaddrin. "f Archiviste de la société royale des sciences , 
1646. 

Maldan. -f Avoué près le tribunal de première instance de la 
Seine, 1299. 

Malesherees. Présentation au Roi des plans et modèles du 
monument d sa mémoire, 618. — Formes decomptabilitéadop- 
tées , io56. — Souscription du roi de Wurremberg, Sg. = du 
consistoire central des Israélites, I23. — Souscriptions, l5, 
470,487,564, 569,622, 8O0, 1106, Ii64et 1179. 

Maleïille (le vicomte), t Maître des requêtes eu service 
ordinaire, io35. 

Maleville (le marquis de), pair de France, fMembre de 
la commission pour l'examen de la proposition tendant à intro- 
duire quelque's adoucisscmens dans l'exercice de la conrraintc par 
corps appliquée aux dettes commerciales , Sgi. f =de la com- 
mission des pétitions, 719. f = de la commission pour la 
mise en accusation des prévenus de la conspitation du 19 
août, 1191. 

Malicorne (le Monnico de). — Récompense pour son zèle 
dans l'éducation des chevaux , 496. ' 

Mallet (le baron), f Régent de la Banque de France, 242, 

Malleville (le comte de ). f Premier président de la cou> 
royale d'Amiens , io30, 

Mallié. f Membre de la dépuration chargée de représenter la 
ville de Lyon au baptême du duc de Bordeaux, 1457. 

Malouet, préfer de la Seine-Inférieure. — Démenti du bruit 
de sou remplacement, 458. f Prélet du Bas-Rhin, loGo. — Son 
arrivée d Strasbourg, 1212. 

Malraison, sous inspecteur aux revues de i^' classe, f Sous-* 
intendant militaire de 1- classe, 1400. 

Malus, f Elève dans le corps de l'intendance, l4oo. 

Malvezi». f Notaire d Bordeaux, iSGg. 

Mamers, Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 214. 

( Renoux du Chemay de), Voye^ Renoux dd 



Che 



:Ma 






E. Nombre de boutses et portions débourses attribuées 
unes de ce département dans le collège de Caen, 34, 
m de la dépense pour cet objet, /««i, —Nouvelle fixa- 
ombte de députés, 214, — Sous-préfectures dont se 
arrondissemens d'élection , ibid. — Nombre d'é- 
iliége de département, ibid. — Correspondant du 
co'nseil d'agriculture , 218 et 254- — Population, 3oi. — Con- 
tingent dans la levée de la classe de 1819 pour le recrutement de 
l'armée, itid.— -Annonce des travaux entrepris pour la recherche 
et la description des antiquités, 225. — Résultats de ces tra- ' 
vaux , 439. — Etablissement d'une société d'assurance muruelte 
contre l'iiiccndie, 529. f 2* subdivision de la 14" division mi- 
litaire , 536. — Nomination de commissaires pour la recherche 
des antiquités , 564. — Etablissement d'une place vis-d-vis l'hô- 
tel de la préfecture d Sai(il-Lô, sous le nom déplace de Berry , 

5y7. 



- M A N 

397. t du préfet, 1060. • — Session du conseil général, I245- 
•{-'du sccrécaire-général, 1365. f du président de collège électoral, 
ïi-jg. — Elections de dépucési iSig et i5a2. fl'un conseiller 
de préfecture, 16.4. 

Manct. f Professeur d'histoire au collège de Saine-Louis, 
137,. 

MAifCY. roye:[ Jarrt de Mamct. 

Masdeville (le baron de), maréchal-de-camp. -f Comman- 
dant (àEpinal) la 3= subdivision de la 3= division militaire, 535. 

Makhés (le comte), lieutenant-général. -.- Est présenté au 
Boi et à sa famille , 5l l. 

Makiban (de Campistron, marquis de), f^oy, Campistrow. 

Mahoir (du ), -{"Secrétaire rapporteur de la société de méde- 
cine de Paris, 35. ' 

Maks ( LE ). Nombre de bourses et de portions de bourses 
•liribjées à cette ville dans le collège d'Angers, 33. — Fixation 
de la dépense pour cet objet, ibid. — Proportion dans laquelle 

t Chef-lieu de la 2' subdivision de la 4= division militaire , 535. 
— Etablissemens précieux de sciences et arts donc s'est enrichie 
cette ville , 564- — Présentation à la Chambre des Députés d'un 
projet de loi rendant à autoriser la construction d'une halle, 966. 

Maktes. Fixation du nombre des avoués et huissiers près le 
Tribunal, 101. — Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt 1 la nomination des députés, 214. 

Mamcei , député de la Vendée, f Membre de la commission 
chargée dt l'examen du projet de loi relatif à la libération défî- 



: de d. 

des échangistes , 28. — Son opinion sur les pétitions 
maintien de la Charte et de la loi des élections, sui 
pétition et sur l'exercice de ce droit , 70 
; des tribunes et un coi 



par c 



on dis 



elatifa 



dant 



nJ. €1 72. 
75. -So 
nédi 



-Obs. 



■EstincerrQmf^u 
et, 71. — Con- 
ur son discours 



pinion 
es coll. 



:ges 



propo 



X des dé 



.=surlafixa- 
: 124. = sur la 



fàla libéra- 
60.= 



MAR 

chargée de présenter au Roi les hommages des Bordelais, à l'oc- 
casion de la naissance du duc de Bordeaux, i366. 



MAR 



3? 



Marc. ^tjye^-GuÉLON-MARC. 

Marcellbs, député de la Gironde. — Son opinion sur une 
pétition tendant à ce qu'il soit fait une loi portant qu'en cas de 
morr, démission ou destitution d'un roi de France, toutes les 
fonctions publiques soient suspendues jusqu'à ce qu'il en soit 
autrement ordonné par la Chambre des Députés , 120. f Membre 
de la dépuration envoyée par la ville de Bordeaux auprès du Koi, 
à l'occasion de l'anniversaire du 12 mars, 33 1. — Son opinion 
sur le projet de loi tendant à rétablir la censure des journaux et 
écrits périodiques', 346 et 370. f Président du collège élcctotal 
du 5« arrondissement de la Gironde, i38o. — Paraphrase du 

duc de Bordeaux, i4o9.f Député de ia Gironde , i4S5.-i- Mem- 
bre de la commission pour l'adresse au Rot , t694. 

Ma«cha»d. Rédacteur du Patriote aUacUn, à Strasbourg ; 
106. — Prohibition de son journal dans le grand-duché de Bade , 



March. 
tendant m 

March 

Mauchakd 

Marchaîtc 
Paris. — Son 



D. t Conseiller de 
DISES. P'aye-^ Nav 
(de), avocat- 
équisitoire cont 
. = dans l'affaire 



guerres de 2" classe. \ Sous-in- 
préfecturc de la Moselle, 1614. 



: le . 



urBeaufort (é 
: Tula 



: de la da 



Grellay, i5o4. 
Marchicaï I 
Marec , ofEci 
Maréchaux: ] 

1095. 

Marekkes. 



i LoDsiGHT-t Député de la Vendée, i53a 

r de marine. t.ï<, .202. 

El France. Fixation de leur cràicement ànnu 



corirré l'încehdîe , '793. — Réunion du conr^eil gjiiiiral, iiSr; 
— Noaiinanon du sccrécaire-gcnéral , i^Gj. = du président du 
collège élecroral, 1379. — Ekctionsdi: dcpucés, i5i4. 

Marne (Haute-).— Nombre de bourses ec portions de bourses 
attribuées aux communes de ce département dans le collège de 
Dijon, 3!i. — Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. — 
Nouvelle fixation du nombre de députés, 21/,. — Sous-préfec- 
tures dont se compOsertt les arrondissemeris d'élection, ïbid. — 
Nombre d'électeurs du collège de département, ibid. — Corres- 
pondans du comité d'agriculture, 218 et 254- — Population, 
3oi.— Contingent dans la levée delà classe de 1819 pour le re-, 
crutement de l'armée, ibid. f 3<^ subdivision de la 18' division 
militaire, 536. —Nomination du secrétaire-général, i3G5.— 
Pose de la première pierre d'un pont sur la Marne à Chevillon , 
1288. —Nomination du président du collège électoral, 1379. 
de députés, i5i9. = d'un conseil de préfecture; 



d'agriculn 



danà 



elle 



■Non 



onvoqi 
sdontladéputationestii 
lion des pensions «les officiers de la 
réclamation des intéressés dans l'emp 
par le roi de Saxe , i36. = sur le proj- 
lion définitive des acquéreurs de dorr 
sur l'actionàexercer contre les acquéreurs de dorr 
qui n'ont pas payé le dernier tfcrme, 161. — Son amendement 
tendant à libérer les sous-acquéreurs de bonne foi , 162. — Son 
opinion sur le mode de poursuite des acquéreurs et sur la libéra- 
tion des sous-acquéreurs, ibid, — Sa première réponse aux ob- 
jections faites contre son opinion , ibid. — Sa seconde réponse , 
ibid. — Son opinionsur le mode de vérification des votes lors des 
appels nominaux, i69.=sur la demande en impression de la liste 
dcsengagisteset des domaines engagés, !70. — Prise en considéra- 
liondesapropositioD relative à l'organisation du jury, 272. — Son 
opinion sur l'impression du discours prononcé par le ministre de 
l'intérieur, à l'appui du projet de loi tendauci suspendre la liberté 
individuelle, 292. = sur l'amendement tendant à accorder des 
défenseurs aux prévenus, 324- =sur l'expulsion de tous les jour- 
nalistes de l'enceinte de la salle, et sur la préférence accordée au 
Moniteur, 329.^sur la proposition tendant à autoriser les pour- 
suites , sans l'autorisation du conseil d'Etat, contre les fonc- 
tionnaires publics qui auraient dépassé le terme de détention fixé 
par la loi (rappel à l'ordre), 334- = sur la question de savoir 

entre deux épreuves, 338 et SSg. = sur l'amendement relatif à 
la publication de la liste des prisonniers d'Etat, aux lieux de leur 
détention, i leur traitement, etc. 341*^ sur une proposition 
tendant à déterminer les fonctions de la Chambre dans l'examen 
des pétitions , etc. , 349. = sur le projet de loi tendant à réta- 
blir la censure des journaux et écrits périodiques , 346 et 371. 

écrits qui paraîtront plus d'une fois par mois (demande de son 
lappel à l'ordre) , 4o4' ^ sur l'amendement tendant à insérer 
dans le texte de la loi les règles de censure fixées par le ministère 
dans son exposé des motifs, ^l'i. = sur l'article du budget qui 
autorise la suspension de la suppression des journaux, 417- — 
I)éveloppement, discussion et rejet de son amendement tendant 
à autoriser l'appel du jugement d'un censeur à tous les censeurs 
léunis, 4^0. — Son opinion sur le projet de loi relatif aux comptes 
arriérés antérieurs à 1S19, pag. 455. ^ sur les conditions aux- 
quelles les ministres peuvent dépasser leur budget , 47 1 ■ = sur 
le système développé par le ministre des finances , et d'après le- 
quel toutes les dépenses qui n'avaient pas été proposées par le 
Gouvernement devraient être rejetées par les Chambres, 473. 
== sur la question de savoir si les Chambres ont le droit consti- 
tutionnel de proposer les dépenses, 4S0. = sur l'amendemeni 
tL-ndant à annuler la portion non employée des 16 millions de 
rente votés pour le service de 1818, pag'. 4^9- — Autre discours, 
ibid. — Sa protestation contre le refus fait par la majorité à la 
atiinorité du droit d'être entendue dans les discussions , 5 10. — 
Son opinion sur la proposition de retuser la parole à un orateur 
dui se proposait d'examiner s'il ét^it dans la prérogative royale 
de retirer un projet de loi soumis à l'examen des Chambres , 5 1 1 
et 5 12. — Sa lettre, comme signataire du prospectus d'une sous- 
cription pour le soulagement des personnes qui seraient détenues 
en vertu de la loi suspensive de la liberté individuelle, au procu- 
Teur-génèral près la cour de Paris, sur les poursuites exercées 
contre ses co-signataires non députés , 5i5. — Réponse de ce 
magistrat , ibid. -~ Son opinion sur l'ajournement de l'amende- 
ment tendant à ce que les ministres ne puissent e.\céder les divi- 
sions de cré lit ni s'en écarter, 517. tMembre de la commUsîon 
«i'cxamcD de sa proposition sur l'organisation du jury , 5'24. — 
Son opinion sur les suites à donner aux accusations portées par 
divers pétitionnaires contre le duc de Cazes , S^o. — Production 
de divers faits attribués à un gouvernement secret, i6/"<i. — Rap- 
pel des événcmcns de i8i5 à 1816, ,bid. — Discussion sur son 
rappel à l'ordre , 571 . — Son opinion sur le projet de loi relatif 
aux élections, 749 — Appuie l'amendement de M. Desrousseaux, 
772.— Sonopinionsurl'articleadditionnet présenté par M.Hay, 
«26. — Rend compte des insultes que M. de Chauvcini a reçues 
à la sortie de la Ch^imbrc, ei appuie la proposition de M. Camille- 
Jordan de suspendre toute délibération , jusqu'à ce que la liberté 
des députés soit assurée, 789 et 793. — Demande de non rappel 
à l'ordre, 794. — Sous-amendtment qu'il propose d l'amendc- 
menc de M. Boin, 8i3.- — Son oppi 
ferme des jeux , 943. 
Alger. 101. et .0.2, 

Mamcrl. Rejet par la Cour decassation de son pourvoi contre 
l'arrct qui le condamnait pour taux, 1009. 

MANUPACTUnEs. Nomination de conseillers à brevet près du 
conseil général des manufactures , 507. 

adjoint aux commissaires des guerres, f Adjoint 



. nomination des députés, 2i3. 
sous-préfet, 1265 et iZSg, 

Mareschal. -f Secrétaire-général de la ca 
ro43. 

Maredie. /^oyej Durand de MAREniL. 

Maroadel (de), t Député du Morbihan, i53a. 

Margouet ( Bonaventure de). yoye\ BonaVektd 
Marcodei. 

MABGROt. Sa déposition dans l'affaire des troubles di 
dejuin,iàSo. 

Mariât ( le senor) j ex-président des Çorcès. — Sa dé 
dans les prisons de l'Inquisition, 14. 

^Iarie (le comte Carbonnel de). — Récompense pour son 
zèle dans l'éducation des chevaux, 495. 

Marie. Est entendu comme témoin dans le procès de Lou- 
vel, 7S3. 

Marié-Dopeaiî, ancien officier. — Sa pétition tendant i ce 
que ia Chambre des Députés vote les fol^ds nécessaires pour com- 
pléter le traitement des membres de la Légion-d'honneur, 8. 



Marise 
des béputl 



xquels 



: projet de loi relatif au I 



[SE. Réclamation et discussion i la Chambre 
la fixation des retraites des officiers, I23. — 
:happe te brick l'Eiépkant, 134. — ■ Descrip- 
tion de monstres mzTÏns , ibid, — Annales maritimes et coloniales 
pour 1819 , par Bajot, 409. ■ — Réclamation contre l'ordonnance 
du g décembre i8i5 qui fixe le traitement, erc. , des officiers de 
la marine» 440.— Retour de l'Ile-de-France du navire f/llusion, 
65i.— Le général Donzelot, gouverneur de la Martinique, 
fait rendre un bâtiment capturé par un corsaire de la république 
de Columbia, 6-9.— La flûte la Moselle est lancée à Cherbourg, 
701. —Départ de Brest de la division auxordres du contre-ami- 
ral Jurieu, Sti. — Discussion à la Cliambre des Députés sur le 
budget du ministère de la ifaarinc , 887 , 890 et S95. — Nouvelle 
du naufrage du capiraine Freycinet, lo43. — Son rapporr au 
ministre, 1073. — Progrès des sciences et des ans de là marine 
depuis la paix t 1074- — ^^ brick l'Achille est justifié du soup- 
çon de faire la traite des nègres, ilol. — Lancement i la mer 
du vaisseau UJean-Bart, à Lorient , I2i2.=de la frégate la 
Jeanne d'Arc, i Brest, ibid. — Retour à Brest de la corvette la 
Bayaàère, 1234- — Amnistie accordée à tous les officiers et ma- 
rins en état de désertion , i38o. — Arrivée à Rayonne de la cor- 
verte l'Espérance. l4ii. — Arrivée au Brésil de l'escadre soUs 
les ordres du contre-amiral Jurieu, l43i. — Retour à Bresr de 
la frégate i'.4re'rAuje, l444' 

Marine étrangère. Equipement de sept vaisseaux de guerre 
Reconstruction du phare de Carlsten en Suède, 
de la frégate aîltrichienne la Caroline pour la 
Naufrage du navire norwégien Providencia sut 
:agne, i523. — Etat de U flotte britannique 
dans la rade de Naples, 1537. — Naufrage de la frégate la 
Calathie du royaume des Pays-Bas, i585. — Arrivée à Gi- 
braltar de la frégate autrichienne la Caroline. iSgS. = de la 
frégate anglaise le Cambrian , 1643. — Naufrage du bâtiment 
anglais le Carron , ibid. 

MAEiïCOiiKi , maréchal-de-camp, f C 
çon) la 3' subdivision de la 7= division m 

Marino. Sa position à Maturin, 14. 

Mahiok, curé.— Sa mort, 198.— Arti 

Marion , ancien armateur. — Sa d. 
à son nom celui de la Brillantais , 375. 

Mariote-Sainte-Marie. t Administra 
charité du 2' arrondissement de Paris, 743. 

Mabiotte, inspecteur-général des forêts, f Ad; 
des forêts, i383. 

Marivaoet (de) , agriculteur. — Reçoit une médaille d' 



à Cadix, 617. - 
ii33. — Dépai 
Chine, i35i.- 
les côtés de B 



ande 



ndant(à 
e,535. 



olngique, ibiâ. 



Marocco. t Correspondant du 
'arrond"'. de Strasbourg, 218. — Ses titres à cette faveur, 255; 

Marm. t Greffier du tribunal de Barbézicux ,835. 

Marqdiset. -f Secrétaire-général du département de U Lo- 
îère, 1359. 

Mars , avocat du Roi à Paris. — Son discours dans le procès" 
intente à S. M. par le chevalier Desgraviers , 20. f Substitut du 
procureur-général près la cour des Pairs, il65. 

Mars-la-Ritière (Sarche). -Récompense pour son lèlé 
dans l'éducation des chevaux, 496. 

Marsal, propriétaire (Somme). — Récompense pour sort 
zèle dans l'éducation des chevaux , 496. 

BIarseilee. Approbation à.es plans du monument voté à là 
mémoire de l'évêque de Belzunce, 14. — Répartition entre di- 

lége. — Fixation de la dépense pour cet objet , 34. — Etat du 
commerce, 35. —Célébration du 21 janvier, 121. — Propor- 
tion dans laquelle son arrondissement concourt à la nomination 
des députés, 2l3. — Rixe violente entre des militaires de la gar- 
nison , 236.— Réponse du maire à deux articles de la Renommée , 
sur la situation de Marseille à la nouvelle de l'assassinat du duc 
de Berry, 36o. —Autre lettre sur les troubles causés par une 
querelle dans laquelle se trouvaient impliqués des soldats de U 
légion de la Drôme,i4;rf.t Chef lieu de la 1" subdivision de la 
8=' division militaire, 535. — Production à la tribune de là 
Chambre des Députés d'une proclamation affichée en cette ville , 
et dirigée contre !e directeur des douanes, 571. — Souscription 
du ducdeBerry,835.— Effet 



que pn 



elle dc! 



ubles de Paris , 8g5. — Sil 



e,977.-Fo 
titre de Cercle académique . 1299. — Etat dii 
1606. —Mouvement de la population , ibid. 
imercc de cette ville depuis le 9= siècle, 1626. 

: de Cazes contre cet écri^ 



du bun 



"99- 



Ma 



:-Iieutenant. — Arrêté pour la conspiration du 



d'inicnda 
Marai 

vrcs , 487. 
Mabast 



s. De 






du département des Dcux-8è 



, propriel 
mite d'agriculture ria 
— .Ses titres â cette f 



:àBulgnivillc. fCo 



l'a 



■i55. 



:spondant du en- 
rut'chàtcau, a 18. 



iRDOTirc (de), f Membre de 11 dépuration de Bord 
Table alphabiliriuc du MoPiJTEUU. (Anndc 1820.) 



Mabliave. Est admis à l'Ecole polytechnique , i4l8. 

Marliave. t Secrétaire-général du dép"'. du Tarn, 1265. 

Marmakoe. Nombre de bourses et de portions de bourses at- 
tribuées à cette ville dans le collège de Bordeaux, 33. — Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet, .iiW. — Proportion dans la- 
quelle son arrondissementconcourt i la nomination des députés , 
2»4. — Nomination du sous-préfet, I2G5. 

Marne. Nombre de bourses et portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Reims, 34. 

— Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. — Nouvelle fixa- 
tion du nombre de députés, 214. — Sous-j-réfcctures dont se 
composent les arrond"'. d'élection , liirf. — Nombre d'électeurs 
du collège de dép»'. , ibid. — Formation d'une commission pour 
la recherche des antiquités, 249. — Population , 3ol. -Contin- 
gent dans la levée de la classe de .81.) pour le recrutement de 
l'armée, ibid.-^ 1" subdivision de la ■>.' division militaire, 535. 

— Mesures prises pour faire donner des leçons de dessin linéaire 
dans les écoles d'enseignement mutuel , G-a2. — Ord 
Rui portant autorisation de lacompagnic d'assurances 



politique de Mai 
afcadémique sou 

— Notice lur le commerce de ce 
Martainviile. Plainte du i 

Martellière (le baron de), f Intendant de l'hôtel royal des 
invalides, 682. 

MARTELElÈEE.f Elève dans le corps de ITnrendance, l4oo. 
Martiae. Traduction de ses JSpigrammes , par Simon, i3oi 
MARTlAL-LopÈs.f Secrétaire des Cortès. lo3i. 
Martighac père, ancien avocat. — Sa mort, 117. 
Martignac (de), avocat^général près la cour de Bordeaux. 

grâce , à la nouvelle de l'assassinat du dut de Berrjr , 236. f Pro- 
cureur-général près la cour royale de Limoges, io36. — Prêté 
serment, 1144. — Est installé dans ses nouvelles fonctions; 
1223. — Son discours pourrequérir l'entérinement des lettres dé 
grâce accordées par le Roi à 21 individus, i3l9. 

Martin ( Aimé-).— Son édition des (Suvres complitesde Ber- 
nardin de Sàint~Pierref i^o. 

Martin , lieutenant de gentlarriierie. — Sa rédartiàtion d'une 
créance sur l'État pour pertes à la défense du fort de Sos en Es- 
pagne, 172. — Eloge de sa bravoure par le maréchal duc d'Al- 
buféra, ibid. 

Marti», soldat dans là légion de la Meurthe. -^ (Complot 
dii 19 août. ) — Arrêt de la cour des Pairs , portant qu'il n'y A. 
pas lieu à poursuivre contre lui, l43o. 

Martin, capitaine de gendarmerie; -Demande l'autorisa- 
tion d'ajouter à son nom celui de Correy, 1477. 

Martin d'André, f Conseiller au conseil général du com- 

rations de la Banquede France, pendant l'année iSig.foj. 240. 
f Censeur de la Banque de France , 242.'-- 

Martin de Gray (le baron), député de là Haute-Saône. 
t Secrétaire du i" bureau, 28. = du 5- bureau, i38. — 
Son opinion sur le projet de loi concernant la liberté indivi- 
duelle, 271 , 291 et 295. -f Membre de U commission d'examen 
de la proposition relative aux pétitions, 524. — Rend compte 
des troubles dont il a été témoin dans les i "= jours de juin, 797; 

Martin-Saint-Jean. t Président du collège électoral du i" 
arrondissement de l'Aude, 1473. 

Martin ( d'Uzès). f Membre de la commission créée pour la 
recherche des antiquités dans le département du Gard, 559- 

Martine (de la), auteur des Méditations poétitjues. — '&é- 
compenses qui lui sont décernées par le ministre de l'intérieur j 

521. 

Martinet, curé de Saînt-Lcu. f Curé de Saint-Laurent; 
iCol— Installé dans ses nouvelles fonctions, l658. 

Martinière (Bonté-). KoyeîBoNTÉ-MARTiNiÈni:. 

Martinique. Mémoire sur les moyens les plus avanragcux ad 
coilimercc de cette colonie, 3. 

MARTlNOd (femme). — Arrêtée comme ayant volé son beau- 

Mautinds (le professeur), botaniste. tVoy.igcur du gouver-' 
nement de Bavière au Btésil, 14. — Nouvelles de son voyage; 
1043. 

Mabtics-VetEr. Sa lettre au ministre de la guerre, 1077. 

MarVejols. Proportion dans laquelle Son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 214. —Nomination du 



iréfet 



1265. 



Marx , médecin bavarois. — ( Association politique. ) — Si 
mise en liberté par le gouvernement autrichien, ii3. 

Massa ( le duc de ) , pair de France, t Membre delà grande 
dépuration qui doit assister au setvicc anniversaire du ai janvier 
à Saint-Denis , 83. + Vice-président du 4" bureau de la Cham- 
bre des Pairs, 347. 

Massabiaù (Ivonne A. A. Louvcl, épouse de Léon de); 
lieutenant de gendarmerie. — Sa demande tendant â substitacl' 
â son nom celui de Lafiic , 443. 

Massé. Est entendu comme témoin dans le procès de Louvelj 
783i 

lo 



58 



MAS 



Massiesne, lieuienini-colonel de h gsrds nationale de Pa- 
-»is.t*,io34. _ 

MissiEU, sourd-mucc. — Appelé comme témoin en police 
cortcctionDelIe , lio5. 

Massimiso. Nouvelle méthode pour l'enseignement de la 

. MissoH. t Maitre des requêtes en service extraordinaire , 
ïo3d. — Attaché à un comité, ibid. 

MATHia (le marquis de), pair de France, f Membre de la 
. dcpuiation au service annivers". de la mort de Louis XVI, J72. 

Mathéo, sous-caissiet des espèces au trésor royal. — Mon- 
tant de son déficit, 1570. 

Matbias, avocat aux conseils du Rot. •{■ Membre du conseil 
de discipline, 1196 et l2o3. 

Mathieu ( le comte Maurice ). f Secrétaire du 3' bureau de 
la Chambre des Pairs, 161. 

Mathied. Sauve un enfant tombé dans le Rhône , i6o3 et 
»6do. 

Matières n'oR et d'augent. yoyei Gabahtie. 

Matigkok , lieutenant-colonel de la garde nationale de Paris. 
t*.'024. 

Mattèr , docteur es-lettres, f Professeur d'histoire ecclésias- 
tique à la Faculté de théologie protestante de l'Académie de 
Strasbourg, 126a. 

Mattereb. f Voyageur du gouvernement d'Autriche au Bre- 
sil, 14. 

Matossière-Dopetrasd, substitut du ptocurcur du Roi à 
Ambert. f Sous-préfet à Ambert, 1265. 

MAOCOMBtE (le baron), maréchal-de-camp, f Commandant 
("à Cherbourg) la a" subdivision de la i4' division milit". , 53C. 

Madceket DE Fesey, se disant cx-secréraire de Napoléon. 
^ Garantit l'authenticité du manusctit d'un ouvragcpublié sous 
le nom de Louis Bonaparte , 5;9. 

Maucis , juge d'instruction. — Saisie de sa brochure intitulée : 
Variités historiques jGi2, 

Mabléox. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députes, 214. — Correspondant du 
comité d'agriculture , 2l8 et 255. 

Madnoir, piopriétaire. f Correspondant du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement de Segré, 2l8,— Ses titres àectte 
faveur, 264. 

Madpas-Rast. /^oyej Rast-Maopas; 

Maceas (Etienne), notaitc à Toulouse. —Sa démission, 
ï43n. 

. Maobee, soldat. — Le duc d'Angoulême fait commuer sa 
peine de mort, io33. 

Maurebg. f Agent de change près la Bourse de Paris, 1660. 

Mauriac. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés , 2i3. — Correspondant du 
comité d'agriculture, 218 et 254. 

Maurice (le baron). tO.ife, 1061. 

Maurice (le chevalier), colonel. i-Maréchal-de-camp,i3lo. 

Mauthetille. Nom que demande à substicuef au sien le 
lieutenant-général marquis du Boucher, 617. 

Maydieh. t Adjoint au maire de Bordeaux, 1614. 

Mayenge. Réfutation d'articles de journaux sur la commis- 
sion d'enquête établie en cette ville, i3. —Dispositions du recès 

n!c'^er™o"cupa"io" militaire de cette place, 89. — Bons effets 
produits par la modération de la commission d'enquête, ibid. — 
Débâcle du Rhin, 109. 

Mayenne. Nombre de bourses et déportions débourses attri- 
buées à cette ville dans le collège d'Angers, 33. — Fixation de 
la dépense pout cet objet, ibid. — Proportion dans laquelle son 
arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 

Mayehne. Nombre de bourses et portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce département dans le collège d'An- 
gers, 33. —Fixation de la dépense pout cet objet, ibid. — 
Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. — Sous-préfec- 
tures dont se composent les arrondisseraens d'élection, ibid. — 
Nombre d'électeurs du collège de département, ibid. — Corres- 
pondans du conseil d'agricultute, 21S et 254- — Population , 
3oi. —Contingent dans la levée de la classe de 1819 pout le re- 
crutement de l'armée, ibid. t Partie de la 2= subdivision de la 
4' division militaire, 535. — Nomination du secrétaire-général, 
1265. = du présidcntSu collège électoral, iS^g. — Elections 
de députés, l522. 

.Maysard ( le baron de), chef vendéen.— Sa lettre (septembre 
l8i5) sur les moyens correctifs à employer pour éloigner des fonc- 

intérctsdu Roi, 570. — Sa proclamation à la garde nationale 
royale au mois de novembre 1816, ibid. 

Mayhaed de Lavadx. t Député rie Saône et Loire, 1490. 
Mazeau , ordonnateur. \ Inrendant militaire, i4oo. 
Mazel , médecin. — Détails sur son voyage , son séjour et 
ses travaux en Espagne , où il avait accompagné le docteur Pari- 
set , chargé d'observer la fièvre jaune , 435. 

Mazoïer, maître des requêtes, f en service ordinaire, lo35. 
Mazure , inspecteur-général des éludes. •\ Censeur, 437. 
Meaux. Fixation du nombre des avoués et huiss'iers près le 
Tribunal ,101. — Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nominalion des députés , 214. 

• MÉCUI» ( le baron), député de l'Aisne. tMembre de la com- 
mission des pétitions, 28. — Son opinion sur les pétitions rela- 
tives au maintien de la Charte et de la loi des élections , sur le 
droit de pétition et sut l'exercice de ce droit . 65 et suiv. — Son 

nion sur les poutsuites à exercer parla régie contre les engagistes 
et les échangistes de biens nationaux, 164. = sur le projet de 
loi concernant la liberté individuelle, 271,, 3o6 et 3i3. — Sa 
proposition tendant à ce que cette loi cesse d'avoir son effet au 

veloppemcnt de cette proposition , ibid. et 342. — Discussion et 
«-ejet, tbid. — Sun rapport au nom de la commission des pétitions, 
362. — Son opinion sur le projet de loi tendant à rétablir la cen- 
sure des journaux et écriis périodiques , 346, 3S7 et 392.— Dé- 
limiter l'effei'de la loi sur la censure au moment de la convoca- 
tion des collèges électoraux, 4o5. — Son opinion sur l'article 
portant que les journaux ne pourront paraître qu'avec l'autorisa- 

journalistes censurés les cautiohnemcns qu'ils ont fournis, ibid. 
= sur l'amendement tendant à exempter de la censure les comptes 
rendus des séances de la Chambre des Députés , 410. =sur la 
proposition tendant à suspendre la délibcraiion jusqu'à ce que 
les commissaires du Koi aient combattu les amcndcmeiis sut les- 



MEC 

quels la Chambre est appelée à voter, 4 16. = sur Us articles ten- 
dant à autoriser la suspension ou suppression des journaux , 417 
et 4iS. — Développement et rejet de son amendement tendant 
à fixer au 3o mars 1821 l'effet de la loi sur les journaux et écrits 
périodiques , 420.— Son opinion sur l'amendemenr tendant à ce 
qu'il ne soit fait aucun achat d'immeubles au compte du Gou- 
vernement qu'en vertu d'une loi, 4o8.— Sa proposirionsur It taiif 
d'importation des aciers . 556. — Son opinion sur le projet de loi 
relatif aux douanes, 586. = sur le projet de loi relatif aux élec- 
tions , "22 et -a5. — Combat l'amendement de M. Delaunay (de 
l'Orne ) , 7-0.'= l'article additionnel présenté par M. Hay , S26. 

— Rend compte des troubles dont il a été témoin dans les pre- 
miers jours de juin . 797.— Présente à la Chambre la déclaraiion 
de M. de Chauvclin sur les insultes qu'il a reçues i la sortie de 
la séance du 3 juin , iS5. — Son opinion sur le projet de loi des 
dépenses (dette consolidée), SSg. = ministère de la justice 
S40. = ministère des affaires étrangères , 846. = ministère de 
l'intérieur, ib.d. , S5o,855 et S56.= ministère de la guerre, 871. 
= ministère des finances , 900 et 906. — sur les comptes de la 
ferme des jeux , 94 >. f Membre de la commission pour le projet 
de loi relatif à un traiié avec Alger , ioo5. 

Mecklembouro. Abolition de la servitude personnelle dans 
les deux grands-duchés de Schwerin et de Strélitz , 248. 

Mecklembodrc-Schwerik (le prince héréditaire de). — 
Deuil de la cour de France à l'occasion de sa mort, 3o. 

MECKi-EMROtlRG-ScHWERiN ( Paul-Frédéric , grand-duc hé- 
rédiraire de). — Ses fiançailles avec la princesse Frédérique- 
Wilhclmine-Alexandrine, fille du roi de Prusse, i355. 

Mecqdehem , conseiller de préfecture, f Secrétaire-général 
du département des Ardennes, 1260 et l638. 

Mecseky (le baron Daniel de ) fils, maréchal-lieutenant et 
conseiller actuel de la guerre en Autriche, f Conseiller intime , 
37.— Son serment, Md. 

MÉDAiLEEs. = de S.A. R. le duc de Berry, par Caqui , 622. 

— Médailles accordées aux agriculteurs qui se sont distingués 
pat d'heureux essais, 1099. — Collection des médailles frappées 
à l'occasion de la naissance du duc de Bordeaux , 1429 et 1669. 

Medavy (Neveu de), propriétaire (Orne). —Récompense 
pour sou zèle dans l'éducation des chevaux , 495. 

MÉDECINE. Annuaire médico-chirurgical des hôpitaux et hos- 
pices civils de Paris, 96. — Etablissement d'une Académie 
royale de médecine, 1673. ;^oycj Facultés de médecine. 

Megret d'Etigny , sous-préfet de Dax. f Sous-préfet de 
Murât , I2G5. 

Mehemed-Aii, viceroi d'Egypte.— Bons effets de son gou- 
vernement, 1589 et 1598. 

Meinadier (la comtesse). — Sa mort, 537. 
MÉJAN (Maurice). — Arrêr de la cour de Paris qui le main- 
tient sur le tableau des avocats, 47- — Continuation de son 
Recueil des causes célèbres, 182. 

MÉJART, président de la cour royale de Corse. — Est reçu 
par le Rot en audience pareiculièrc , i532. 

Melchior , généraf espagnol. — Son exécution à mort , 3o3. 
Meeie. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à lanominaiion des députés, 214. 

Mellïng , dessinateur, architecte. . — Voyage pittoresque de 
Constantinople et des rives du Bosphore , 1255 et i3o7. 

Mei.un. Nombre de bourses et de portions de bourses attti- 
buées i cette ville dans le collège de Versailles, 34- — Fixation 
de la dépense pout cet objet , ibid. — Fixation du nombre des 
huissiers et avoués près le Tribunal, loi. — Proportion dans 
laquelle son arrondissement concourt à la nomination des dépu- 
tés , 214. f Chef-lieu de la 4= subdivision de la i" division mi- 
litaire, 535. 

Mely-Janin. OdesurlanaissanccduducdeBordeaux, 1342. 
MÉNAGE. Sauve un enfant tombé dans la mer au Havre, 1255. 
Ménager fils, architecte, -j- Commissaire-voyer de la ville de 
Paris, 901. 

Mende. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des,députés , 214. — Correspondant du 
comité d'agriculture, 21S et 254. 

Mebdoza (Gayorode).tConseiller d'Etat espagnol, 1629. 
Mendoia de KuBiANES (Michel Gayoso de), f Chef poli- 
tique de la province de Madrid, 363. 

Mennechet. Obtient le prix de poésie à l'Académie française, 
1244. — Couplers pour la naissance du duc de Bordeaux, l33i. 
t4= lecteutduRoi, iSyg. 

Menu de Miantoli, général prussien. ■ — Détails sur son 
voyage en Egypte, 159S. 

MÉoNiLiE (Ailhaud de), ^^oyej Ailkadd de Méoniile. 
Merbitz ( de ) , chargé d'affaires de Saxe à la cour de Co- 
penhague. — Esc accrédité en la même qualité près la cour de 
Suède, 1443. 

Mercier, lieutenant-colonel, f >ï< ■ i335. 
Merilhod, avocat à Patis.-f- Défenseur de l'éditeur respon- 
sable de la Bibliothèque historique , 98. — ■ Son attaque conttc 
le résumé du président de la Cour d'assisscs, ibid. — Réquisitoire 
du ministère public tendant à l'interdiction de cet avocat, ibid.— 
Sa défense par Dupin, ibid. — Jugement de cet incident , ibid. 
— Arrêt qui déclare qu'il y a lieu à suivre contre lui pour la sous- 
cription dite nationale, Ç^\[^. 
Mérinos. J^oyei Douabes. 

Merkel, présidenr de la Chambre de commerce de Nurem- 
berg. — Sa mort, ll3. 

Merlin (le chevalier), lieutenant-général, -f* Inspecteur- 
général de cavalerie , 536. 

Mermet ( le vicomte ) , tieutenant-génétal. t Inspecteur- 
général de cavalerie , 536. — Son arrivée à Metz, 1268. 

Mermet ( le bâton de ) , colonel Acs chasseuts. — Sa raott , 



, Reçoit une n.t 



i honorable 



: agriculteur 



Mers 
■"99- 

Mervilie ( le comte de la), f Corrcspondanr du comité 
d'agriculture de l'arrondissement de Saint-Amand, 218. — 
Ses titres à cette faveur, 254. 

Merville ( de ) , président de la coût de Patis. f Membre 
de îa commission de surveillance de la censure, 437. 

MÉRY. Est admis à l'Ecole polytechnique, 141S. 

Meslier, juge d'instruction au tiibunal d'Auxcrre.f Prési- 
dent du même Tribunal, 707. f = du conseil général de 
l'ïoi.iie,i.i,. 

Meslik , chef de bataillon en rettaitc. f * , 1227. 

Mesnard. Reçoit une mention honorable comme agriculteur , 
1099- 

Mesnard (le comte de), écuyet de la duchesse de Berry. 



MES 

— Esc entendu comme témoin dans It procès de Louvet , 78^1 

— Signe l'acte de naissance du duc de Bordeaux, 1326. 
Mesne ( Milon de), ^oye; Milon de Mesne. 

Mesnil (Alexis du ). — Compte rendu de son ouvrage : Le 
régne de Louis JCI , considéré comme une des principales époques 
de la monarchie , ^!\. 

Mesquillieh. (Propos séditieux.) —Son jugeincnt, 98. 

Messageries; Pétition des administrateurs des messageries 
tendant à obtenir les dispositions des lois qui leur ont été pro- 
mises , à l'effet de régulariser le service ot de concilier les intérêts 
des messagetics et des malles-postes , 443- f''oye^ Postes, 

Mestadier, député de la Creuse. — Son rapport sur l3<) 

intégrai de la Charte et' de la loi des éle'ctions , 5S et suiv. — 
Donne lecture de la pétition d'un maire, tendant à la révision des 
articles téglementaires de la Charte, 61. — Son résumé de la dis- 
cussion sur les pétitions, etc. , 72. — Son opinion surîc projec 
de loi relatif aux engagistes et cchaugisies, 167. = sur la pres- 
cription des domaines engagés , 170. f Membre de la dépuration 
chargée de présenter au Roi l'adresse de la Chambre dés Députes 
sur l'assassinat du duc de Berry, 184. — Son opinion sur les 
442 pétitions revêtues de 53,54o signatures, tendant au main- 
tien de la Charte et de la loi des élections , 265. = sur une pro- 
votes émis au scrutin , 283. — Son rapport au nom de la com- 
mission des pétitions, 3 10, 332, 434, 438 et 444.— Sort opinion 
sut le projet de loi tendant à rétablir la censure des journaux ec 
écrits périodiques, 346. ^ sur un amendement tendant .à sou- 
mettte à la ceosute les brochures de cinq feuilles et au-dessous, 
408. = sur l'amendement tendant à ne soumettre à la censure 
que les écrits qui paraîtront plus d'une fois par mois, 4o2, 4o3 
et 404. = sur la pétition d'un fonctionnaire public menacé de 
destitution pour avoir signé une pétition tendant au maintien de 
la Charte et de la loi des élections , 423. f Membre de la com- 
mission d'examen delà proposition relative à l'entretien, cure- 
ment et réparation des fossés des routes royales, 524* i" = de la 
commission pour l'examen d'un projec de loi relatif à la Lé- 
gion-d'honneur , 606. — Fait distribuer son opinion sur le pro- 
jet de loi telatif aux élections , 656. f Membre de la commission 
des péritions, 780. — Combat l'amendement de M. Canlille- 
Jordan à l'article 1" du ptojet de loi sut les élections , 766. — 

— Son amendement à l'article 2, ;ia^.795 et 79g. — Propose ua 
article additionnel, S22,— Son opinion sur l'amendement de 
m. Dumeilet, 979. f Secrétaire du 3' bureau, 1661. 

Metternicu (le prince de), ministre des affaires étrangères 
d'Autriche. — Notice sur ce ministre, i3. — Ses conférences 
avec le ministre Ccvallos , au sujet de l'insurrection du nord de 
l'Espagne , 180. — Rétablissement de son indisposition, 235:— 
Ses conférences avec les ministres de Russie, de France er d'An- 
glererre , i3G3. -- Sa réponse au duc de Gallo , ambassadeur de' 
Naples, 1371. — Varejoindrel'EmpereuràHollitsch, 1432.— 
Son arrivée à Troppau,. 469. 

Metz. Exposé du déficic causé dans les ressources de l'hospice 
par les dépenses des enfans trouvés, 19. — Réparririon entre 
divers 'déparremens des bourses et portions de bourses dans le 
collège de cerie ville. — Fixation de la dépense pour cet objet, 
34. — Proportion dans laquelle son arrondissement concourt à 

d'agriculture, 218 et 254. t Chef-lieu de la 1" subdivision de 
la 3= division militaire , 535. — Pétition des habitans relative i 
l'heure de l'o'uvefture du théâcic, 636. — Célébration de la fête 
du Roi , 1223. 

Meulan ( de ) , sons-préfet de Fontainebleau. — J'résenre au 
Roi l'adresse de l'arrondissement, àl'occasion de la naissance du 
■duc de Bordeaux, 1372. 

Meunier, adjudant de place, à-Paris.— Résultat de ses opéra- 
tions pour le maintien de l'ordre à l'Opéra lors de l'assassinat du 
duc de Berrv. 192. t*, 829. — Est entendu comme témoin 
dans le procès de Louvel, 783. 

Meunier (le baron) , lieutenant-général. finspecteut-général 
d'infanterie, 536. 

:iustave de). fMinistre plénipotentiaire 
lération suisse, 1423. 

Meurtre. Nombie de bourses et, portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce département dans le collège de 
Nancy , 34. — Fixation de la dépense pour cet objet , liiA- Pé- 
tition tendant à distraire plusieurs communes du canton de 
Thiancourt pour les réunir à celui de Pont-à-Mousson , 86. — 
Nouvelle fixation du nombre de députés , 214.— Sous-préfectures 
dont se composent les arrondissemcns d'élection, ii(</. — Nom- 
bre d'électeurs du collège de ce déparcement, ibid. — Colrespon- 
dant du conseil d'agriculture , 218 et 254. — Population , 3or. 

— Contingent daus la levée de la classe de 1819 pout le recrute- 
ment de l'armée , ibid. — Découverre d'une mine de sel gemme , 
3gg. t 'i" subdivision de la 3" division militaire , 535. — Nomi- 
nation à la préfeclute , 553. f du président du collège élecioral, 
1379. — Elections de députés, i5i4 et i532. 

Meu.se. Nombre de bourses et portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Nancy, 3/,. 

— Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. — Nouvelle fixa- 
tion du nombte des députés , 214. ■ — Sous-préfectures dont se 
composent les arrondissemens d'élection , tbtd. — Nombre d'é- 
lecteurs du collège de ce déparrcnient, ibid. ■ — Correspondanc 
du conseil d'agriculture , 218 et 254. — Population , 3oi.— 
Contingent dans la levée de la classe de 1819 pour le recrutement 
de I'atmée,if./At3'' subdivision de la 2- division militaire, 535. 

— Recherche des antiquités, 622. f du secrétaire-général, 1265. 

— Publication de la liste des électeurs , i3i4, i323 et 1507. — 
fdu président du collège électoral, 1379. — Elections dé dé- 
putés, l522 et l532. 

Mexhiue. Détails sur la situation de ce pays, 5. — Entière 
dispetsion de l'expédition qui se préparait au 'Texas, 35. — 
Arrivée d'un convoi de piastres à la Vera-Cruz, 38. — lîé.ippa- 
ritioo du Père Torrès à la tête des guérillas , ibid. — Publication 
dans la gazette d'Espagne d'un nouveau code de lois donné au 
Mexique pat le roi Ferdinand VII , 89. — Tranquillité de cette 
conttée,479. 

Meynaro (le comte de), maréchal-de-camp. f Comman- 
dant (à Orléans) la 6' subdivision de la l" division mili- 
taire , 535. 

MEYNARO.f Député de la Doidogne, i526: 

MÉziÈRES. Nombre de bourses et de portions de bourses arlri- 
buées i cette ville dans le collège de Reims , 34. — Fixation de 
la dépense pour cet objet , ibid. — Proportion dans laquelle son 

Cotrespondant du comité d'agticulcure, 217 et 254. t Chef-lieu 
de la2« subdivision delà 2- division militaire, 535.- 

Mezy (Dupleix de). A'oyef Dupleix de Mezy. 

MiGHAU», de l'Académie française. — Lit à l'Institut un 
fragment de son Histoire de croisades, 588. t Lecteur du Roi, 
11 36. 

Michaux (le chevalier), maréchal-de-camp. f Membre du 
comité spécial et consultatif du génie, 54 1. 



Meurob ( le 
de Ptusse près 



MIE 



MiÉGE (oc), t Membre He la 
Saône et Loire, 225. 

iChalan 



1 des : 



tiqui 



tés de 



, propn 



■j* Correspondant du co- 
tdcBéfort,2i8. — Ses 

ce faveur, 2d5. 

, professeur. -j* Voyageur du gouvernement d'Autriche 



Mil 
duc Rcgn 



vu. Conférences 



25. 



Mil 



; la présidence du 
lA 



■-82. 



on voyage 

laquelle son arrondissement con- 

pûtes, ai3. — Correspondant du 



MOL 

i: projet d'-adresse au Roi relativement à l'attentat coimnis sur. 
ce prince, i<>4-==sur le projet de loi relatif aux journaux, etc., 
321. t Secrétaire du i«' bureau de la Chambre des Pairs, 34,. 
•|- Membre de la commission des projets de loi relatifs aux sup- 
plémcns de crédit sur le budget de 181S et au règlement définitif 
de ce budget , 570. "[■ = de la commission pout la mise en accu- 
sation des prévenus de la conspiration du Itj aoiitj 1191. ^ 



Mol 



f J. G. V. de ) , ingénieur des domai. 
e Ses Annales ictmdustrU nationale 



MtLUAU. PropoTti 

MiLLAtio. Sa condamnation pour tentative du 
dutiône, i6gS. 

MiLLiui (Edouard). — Reçoit un étui de mathématique, 
de la part de la duchesse de Berry, pour sa musique des stances 
sur la mort du duc de Berry, ;23. 

MiLLEBET , receveur-général de la Moselle, f Receveur-géné- 
ral de la Vendée , i345. ' îl 

Millet, adjoint aux commissaires ics guerres, f Adjoint 
dans le corps de l'intendance, i4oo. 

MiLLoN onVlLLiEBS, sous-ptéfet de Mout-Luçou. f Sous- 
préfet de Châlons-sur-Saône, 1260. 

MiLLOT DE Versodi. Présentation aa Rot de son ouvrage 
intitulé : Damis ou r Educaùon du cœur t 1294. 

Milon de Mesxe. t Préfet de l'Indre, 1060. 

MiLOsADOwiTCH, général russe, gouverneur de Pétersbourg. 
—Sa conduite lors de l'insurrection du régiment de Semenowski, 
iSSg. 

Mij-i, général espagnol, f Capitaine-général de la Navarre, 
439. — Est rétabli dans ses honneurs et emplois, 4^7. 

Mines. Circulaire du ministre de l'intérieur surcet objet, 212. 

M1NISTÈEE. Sut les injures prodiguées par les écrivains aux 
dépositaires du pouvoir, 78. — De la supposition qu'un minis- 
tère puisse être imposé à la Couronne par l'inHuence d'un parti , 
81. —Réfutation de quelques bruits injurieux et imputations 
colomnicuses du Journal des Débais contre les ministres, 90. — 
Sur le nouveau ministère de France ( article de la gazette 
d'Augsbourg), ii3. 

Ministère des affaires étrakcères. Fixation projetée 
des fonds nécessaires au service de ce département pour 1S20 , 
pag. io3. l^oye^ Dépenses. 

MiîfisTÈRE des FijTAtïCES. Flxation projetée des fonds néces- 
saif£S au service de ce département pour 1S20, pag. lo3. — Ta- 
bleau général des pensions sur le trésor, 1693. Voye-^ Dépenses. 

Ministère de la guerre. Fixation projetée des fonds né- 
cessaires au service de ce département pour i8.»o,p<z^. io3. — 
Fixation , par le sort , de l'ordre de liquidation de la dette arrié- 
j-ée, i65. — Sur les dispositions d'ordre prises pour les jouis 
d'audience, 377. ^oyej Dépenses. 

LE DE l'istériedr. Fixation projetée des fonds né- 
îetvice de ce dépattement pour i^'io , pag. io3. — 
du comte Siméon en remplacement du duc de 
Cazes,2i5. 

Ministère de la justice. Remise du porte-feuille de ce dé- 
partement au comte Siméon pendant l'absence du garde des 
sceaux, loi. /^o^ej-DÉPEKSEs. 

Ministère he la marine. Fixation projetée des fonds néces- 
saires au service de ce département pour 1820 , pag. io3. Voye-^ 

DÉPENSES. 

pant une délibération, ils peuvent parlci 
338 et 339. — Pétition tendant à ce qu'il: 
labiés, et à ce que Ii ' ■ ' 



laC 

MOLLERIES (le baron), sécr 
du conseil d'Etat des i'ays-Bas.- 
dre du Lion de Belgique, i5Sy. 

IMoLLTEN. Son l'oyagÉ aux soi 
hU, 197 et l358. 

Moi,LiEN(leçomte),pairdeF 



:aire d'Etat et vice-président 
Reçoit la grande croix de l'or- 



î du Sénégal et de la Gan. 



Ministé 



,présidentdelacommis- 
sion lie surveillance des caisses d'amortissement et de consigna- 
tion. — Son approbation du compte rendu de la situation de ces 
établisscmens à la fin de i&itj.pag. 76. t Membte de làcora- 
mission d'examen du projet de loi sur la libération des acqué- 
reurs de domaines nationaux, des cng^gistcs et des échangistes, 
218 et 226. = de la question relative à l'exetcice de la conù-ainte 
par corps contre un pair de France , 2 iG et 228. — Son c.mpte 
rendu de la situation de la caisse d'amortissement , 2S2 , 289 et 
322. t Membre de la commission peur l'examen de la prop'osi- 

de toutes concessi. ns de i très hûL.oriHqics , ,ji,i tt623. — Rap- 
poit au nom de la commission du projet de loi q. 1 ordonne la 
lépartition entre les actinnn.iires de la Banque de I rar.ce des 
bénéfices mis en réserve jusqu'au 3i décembre loiq. pae. G23. 
— Rapport au nom de la commission, 8ÎÔ. f Membre de la 

et moyens , io38. 

Moltke{ le comte de), ministre de Danematck près la coût 
des Pays-Bas. — Son arrivée à la Haye , 1273. 

MoNAT. t Juge de paix du canton de Vir.cennes, l44!. 

MoNBAno» , comte et pair de France, f Membte de la com- 
mission pour l'examen du projet de loi sur les douançs,637, 
t Président du collège électoral du département de la Gironde, 
1379- 

Monbrdn ( lecomte ), ancien commissaire de 
intendant militaire de 3" classe, t4oo. 



MON 

du comité d'agHcuîturé dans l'arrondis 



39 



ion dans laquelle son artoml 
on des députés, 214. —Sou 
lémoire du duc de Berry, S49. 
tion dans laquell 



on .irroiidissement 
bdivision de la lo--" divi- 



Tribunal , 339. f Chef-lieu de la 
sion militaire, 53G. 

Montauba» (le marquis de la Tour-du-Pin). Foy'~^ La- 

Montauban (Flotte-). A'ojyej Flotte-MonVauban. 
MoNTiîAnoN (le comte de), f Membre de la dépuration en- 
voyée par la ville de Bordeaux auprès du- Roi, à l'occasion de l'an- 

Montbel (de). V< ' 

îlIONTBÉLlARn. Pr 



opo 



qu'il obtient au collège de l'Indre, l52 
n dans laquelle soi arrondisseme 



lion des déi 
, 218 et 254 



r.fSoSs- 



.3. — Co 
u comité d'agticult, 

MoNTBHiANT. /-'oye; Leviste de IMoNTnniAKT. 

MoNTBBisoN. Proportion .'ans laquelle son arrondissement 
oncnurt k U nomination des députés , 21 4. j Chef-lieu de U 
' subdivision de la 19= division militaire, 536. 

MoNTBRON (de), f Député de la Haute-Viennc , 1 5 1 9. 

MoNTBRUN (de ). f Correspondant du comité d'.igriculture 



Mo» 



rcALM ( le marquis de ) , député de l'H=rault. — Son 
sur le projet de loi relatif aux élections , 6fi4 et GG6. — 
■i la Chambre les faits dont il a été témoin dans les troubles 
s de juin, S 1 5. f. Président du collège électoral du dépar- 
de l'Hér • 



79- 



Mont 
Mont 

Mont 
eurdan 



ilR ('fhir 



. Voye-^ Thiroux l 
ER. Proportion dans laquelle son 

LO, Lannes (!e duc de). — Monum 
■iUedeLectoure, i53S. 



:Mo 



:pun 



squ. 



du Roi, 338. 

MiOLLis, ancien ptéfec. — Le Roi lui ; 
taire de baron, ll88ei 1198. 

Mionnet. Si Description de médailles 1 



s contre la personne 
orde le titre hérédi- 
'^ues grecques et ro- 



c leur degré de 

Mieande. Nomination en ce Tribunal 
d-ins laquelle son arrondissement concourt 
députés, 214. 

MiRANDOi (de), t Député de laDordogne, i526. 

Mieaval. Reçoit une mention honorable comme agtî 
1099- 1 

MiRREL, de l'Académie dessciences, maître des requ 
t Membre du conseil d'agriculture, 217. — Son dép 
Libourne avec le duc de Cazes, 244. — Son rempi, 
comité de l'intérieur du conseil d'Etat, 375. 

MiRECouRT. Proportion dans laquelle son atrond 
concourt à la nomination des députés , 214. 

!Vîir.iA-ABODL-HASSAN-KHAN,ambassadeurextiaord 
Peise. — Son désaveu de l'ouvrage qu'on lui attril 
Voyage de Mirra-Aboul-Taleb-Khan , prince persan, 
Otfre au Ro 



)our 



Missions. Sur le; 



supc: 



ux pe 



. de Cn 



:duGouv 



:st,42.— Ecla 
deCtny.par 



ptéfet de Seine et Marne, suri. 

tif aux missions , 3G9. — Plantation d'une croix au calvaire du 

Mont-Valéricn, 584. 

MoC(juAnT,avocat. — Défense du libraire Cortéard (écrits 
séditieux), o... 



Moncazals (Forniet-). f^oyej Forkier-Moncazals. 

MoNCEï. royej CoNEcuANO (le duc de). 
' MoNESTiER, avocat, t Juge au tribunal de Flotac (dépa 
ment de la Lozère), G27. 

MoHGEz. Observations sur les costumes des Anciens, 1627. 

MoNciN-FoNDRAGON. f Administrateur de la caisse de survi- 
vance , 1043. 

MoNiER , adjudant du génie. — ( Complot contte la siiteté de 
l'Etat. ) — Commutation définitive de sa peine en celle du ban- 
nissement, l5SG. 

Moniteur. Publication des Tables de 1818, pag. 17. — 
Introduction historique au Aioniteur , \" vol. de la collection, 
245. — Annonce des Tables arriérées depuis le 22 septembre 
1799, au 3l décembre 1814, pag. 695, 1071 et i3G7.=de 
celles de 1819,^^^. iio3. Voye^ Journaux. 

MoNNico DE Malicorne. Récompense pour son zèle dans 
l'éducation des chevaux , 496. 

MONNIER. t Imprimeur du Gouvetn"'. à la Martinique, 74. 

MONNOT , pasteur protestant, t *, io33. 

MoNS (Morelde). Foye:^ Morel oeMons. 

MoNSiAU, peintre. — Son tableau de V Apothéose du duc de 
Berry, 10S9. —Le présente au Roi, n4o et 1148. 

MoNSISUK^S. A. R. Charles-Philippe de France). -Féli- 
citations de S. A. R. au prince d'Eckmiilh, sur son opinion rela- 
tivement à la pétition de Vincent, tendant au rapport de la loi de 
janvier ï^i^,pag. 11. — Secours qu'il accorde à quelques com- 
munes des Basses-Alpes , 57. — Don de 1000 fr. à l'hospice de 
Saverdun, 137. — Sa présence auprès de son fils le duc de Berry 
dans ses derniers momens, 181 et"i82. — Son entrevue avec le 
duc, de Boni bon à la suite de cet assassinat, iqG. — Ses pâques , 
4o3. —Célébration de la Sainte-Cène aux Tuileries, 422. — 
Service de la garde nationale auprès du Prince, 487. — Lettre 
à M. Cbazet pour lui témoigner sa satisfaction de sou Eloge his- 
torique de monseigneur le duc de Berry^ 618. — Visite le duc de 
Reggio qui avait été blessé en dirigeant la garde nationale pour 
dissiper les rassemblemens, 824. — Souscrit au monument du 
général Abatucci, 984. — Ses paroles à la garde nationale, i34i. 
■ — Sa réponse aux félicitations du Directoite suisse sur la nais- 
sance du duc de Bordeaux, i562. — Actes de bienfaisance, 257, 
977, io33, 1046, 1084, 1109, 1207, ia55, 1341, 1349, ^369, 
1392, 1425, 1433, 1495, i564, 160G et 1G57. 

MoNSiN, général de division. — Sa mort, 78. — Notice sur 
sa vie , ibid. 



MoNTEGNARn (le mirquis de ). -j- Gentilhomme de la cham- 
bre du Roi, i56i. 



Mon 



à la 



portion dans laquelle son t 

isctiption à Grenade pour la tradu 
, 1226. 
omtede), pair de France, f Memb 

■ésidentdu' 



Mont-Blanc. Relation des t 
Hamel pour monter sur sa cime. 


entativcs faites par le doctcu 
1324. 


Mont-oe-Marsan. Nombre 
bourses attribuées à cette ville d 
- — Fixation de la dépense pour 
dans laquelle son arrondissemcn 
députés, 214. 


de bourses ec de portions de 
îns le collège de Bordeaux, 33 
cet objec, ibid. — Proportion 


M0KT-DE-M1LAN. Pétition de 


militaires amputés, lendanc a 



nplacement des dotations qu'ils avaient 
. — Avis de la commission de Milan 



, adjnda 



is-offic 



Mon. 
tion du 

MoEBNER (le corntc de), ancien gouverneur de Norwège. 
■f Juré par l'accuse 'J'hcsrcll dans- son procès, 5. — Récusé pat 
le fiscal , ibid. 

MocjllAT DE l'Eclose. t Coticspondànt du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement de Villelranclie ( Rhône ), 21S. 
— Ses titres à celte laveur, 2:5. f Membre du conseil général 
du dépattement du Rhùnc, io52. 

MonL( de), conseiller d'Etat, président de la régencc+Mem- 
bre de la i" chambre des Etats .le Wurtemberg, 1594. 

MolssAC. Nombre de bourses et de portions de bourses attri- 
buées i cette ville dans le collège de Toulouse, 34. — Fixatior 
de la dépense pour cet objet, ibtd. — Proportion dahs laquell. 
«on arrondissement concourt .à la n.miinaiion des députés , 214, 

Moisson, chef de bataillon de la garde nationale de Paris 
tifi, 1024. 

MoiÉ (le comte ), pair de France. — Son opinion sur le: 
pétitions, 83. =. sur la conduite i tenir par la Chambre de; 
Pairs depuis qu'une ordonnance la saisit de la connaissance di 
l'aiicntai sous lequel le duc de Berry a succombé, 182. = sui 



MONTAGN 


Y(DE).Pr 


ésente au Ro 


I ur 


e m 


éda 


illc en or ftappéc 


à l'occasion 


de la nais 


sauce du du 


de 


Bo 


rde 


aux, 1425. 


MoNTAIG 


AC (le m 


arquis de ) , 


de 


put 


CI 


u Puy-de-Dôme. 


t Membre d 


e la déput 


tion chargé 


d 


aile 




ndtc de pieux et 


derniers dev 


)irs à la d 


pouille mor 


elle 


du 


du 


c de Berry , 20G. 


MONTAL. 


- Conseill 


r de préfcctu 


red 


ela 


D 


ôme, .G24. 


MONTALE 


MBERT (le 


baron de ) 


pa 


ir d 


el 


rancc, f Membre 


de la comm 


ssion d'ex 


amen de la que 


tion 


rc 


acivcà l'exercice 


de la contr 


intc par 


corps contre 


11 


1 pa 


it , 


•i\G et -228. — 


Lettres-pate 


mes porta 


it institutio 


d 


pa 


rie 


Iiérédiraire en sa 


faveur, 591 


. — Son 


tinion sur la 






ntc 


par corps contre 


un pair, 102 


2. — Estr 


cçu par le H 




n a 


udi 


encc particulière. 


i385. 














MONTALI 


l-ET (le comte et pair 


de 


France 


). — Présente un 


amcndcmeu 


à l'article 


1=' du projet 


de 


loi 


rcla 


tif aux élections , 


9.2et<j58. 














MoNTALl 


vET(Cam 


illc Baochos 


on 


■- 


E 


st admis à l'Ecole 


polytechniqt 


e, .4,8. 












MONTAM;, 


NT. t Secrétaire du con 


sel 


gén 




1 du département 


de la Seine 


, 1081. 













M0NTAN8IER (M'ie), dircctiicc du Théâtre des Variétés. 
MoNTARDï (de), maire de Dampierce, -j- CotreiponJanc 



Montesquieu. Sousctiption à Gri 
de ses Lettres persannes , 1 226. 

MoNTEsQUfou (le comte de), pair 

du 21 janvier, à Saint-Denis, 83. f Vice-orésident du 2= bur. 
de la Chambre des Pairs , 161. f Membre' de la commission des 
pétitions, 719. 

MoNlESQUiou (l'abbé, comte de), pair de France, f Coin- 
mandcurde l'ordre du Saint-E<,prit , i32g.tPrésident du collège 
électoral du département du Gers, 1379. — Son discours àl'ou- 
verture du collège électoral , i55S. 

MoNTESSOY, commissaire des guerres de 2^ classe. •\ Sous- 
intendant militaite , 1400. 

MoNTFAucoN ( Pcttuis , batoD de ). — Son mariage , i43. 

MoNTFAUCON ( RauUin de ). Kojye; Raullin de Most- 

FAUCON. 

MONTFERRÉ ( le comte de ) , colonel de la légion des Pyrénées- 
Orientales, t *> lo56. 

MoNTFERRiER ( le Diaïquis de ). t Secrétaire général de U 
Société académique des sciences de Paris, i54. 

Mont-Fleuri(de). t Député du P'ûy-de- Dôme. l523. 

MoNTPORT. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
coure à la nomination des députés , 214. f du sous-ptéfet, i2G5i 

MoNTFOBT (la ptincesse de), épouse de Jérôme Bonaparte. 
—Jugement du tribunal de 1 ' = instance de la Seine, qui ordonne 
que tous ses biens de France lui soient rendus , 591. 

Montgrand (le marquis de) , maire de Marseille. — Sa ré- 
ponse à deux articles de la Renommée , sur la situation de cette 
ville à la nouvelle de l'assassinat du duc de Berry , 3fio. — Autre 
lettre sut sa situation politique, 977. f Président du collège élec- 
toral du I" arrondissement des flouches-du-Rhônc, i38d. 

Montbolon-SÉsiontille (le comte de), -f Gentilhomme 
de la chambre du Roi, l5Gi. 

MoNTiJo (le comte), grand d'Espagne, ancien capitaine- 
général de Grenade. — Sa translation des prisons militaitcs dans 
celles de l'Inquisition , l3. 

MoNTis (des), t Conseiller de préfecture du département àé 
l'Orne, 1359. 

MONTJAU ( Madier de ). /-'oyej MiniER de Montjau. 

MONTLEAU (de), f'oye; TeRRASSON DE MOBTLEAU. 

MoNTLiVAULT ( Ic comtc dc ) , aucicn préfet du département 
de l'Isère. — Pétition des habitans dc Grenoble à la Chambre des 
Députés; sur le refus du conseil d'Etat de l'autorisationdc le pour- 
suivre , 176. — Pétition des parens des condamnés de Grenoble 
en ,814, tendant à obtenir sa mise en jugement comme préfet de 
l'Isère à cette époque , 4G3. 

Montlivadlt. Aqycj Gdton de Montlitault. 

MoNTLOSlER ( le comte de). — Sa Notice sur un voyage géolo- 
gique entrepris en 1809 en Allemagne , 40. f Correspon.Iant du 
comité d'agriculture dans l'arrondissement de Cletmont-Ferrandv 
218. — Ses titres à cette faveur, 264. 

MoNTLDÇON. Proportion dans laquelle son arrondissement 
Concourt à la nomination des députés, 2i3. -f du sous-préfet, 
12G5. 

M0NTMARIE ( le comte ) , lieutenant-général, -j- Inspecteur- 
général d'infanterie, 53G. — Chargé dc la nouvelle organisation 
de l'infanterie dans le 8« arrondissement d'inspection , l535. — 
Organisation de trois régimens, iG38. 

MoNTMÉot. Proportion dans laquelle son arrondissement 
Concourt à la nomination des députés, 214. 

Mo.vtmeïan (de), ancien avocat-général, f Ptés-Jcnt dc 
chambre à la cour d'Aix, 359. 

MoNTMORENCt ( le barou dc ) , aide-de-eamp du duc d'Or- 
léans. — Témoin désigné pour Tactc de naissance du duc dc 
Penthicvre, 9. 

MoNTMOriENCT ( Ic priocc tic ), député delà Seine-Inférieure.' 
t Vice président du collège électoral dc ce département, 4G9.' 
— Sou remplacement, 529.-}- Député de la Scinc-Inlérieure , 
i5i4- t Membre de la commission pour la souscription du do- 
maine dc Chambord, i554. 

MoNTMORENCt (le vicomte dc), pair dc Fr.mce. — Son 

correctionnellemcnt , qui ont été assujettis à pottcr l'habit des 
condamnés à des peines - infamantes , uui. t Membre de U com" 



4o MON 

mission d'examen du projet de loi tendant a 
jet de loi , Sac. — Sa propo 



Mon 



établir h 
es , 206. - 



op 



dificr la législai 



la 1 



NTMOniLt-ON 



..^e, 226, 246, 53o et 575.— Son opinion sur le proiet de 

loi tendant à suspendre la liberté individuelle, 376.=sur 1 amen- 
dement tendant à laisser aux détenus la faculté d'apreler auptes 
d'eux un ministre de la religion, 3t)i. et Suppt. au n» bb, pcg.:- 
= sur la proposition de rendre tédlement officiel le bulletin des 
séances de la Chambre des Pairs, 542. f M'^t'^ ■^^ la com- 
mission pour l'examen de sa proposition relative a la contrainte 
par corps, 59l.=du projet de loi relatif aux élections, 842 — 
Son opinion sur ce projet de loi, 9.3. = sur la contrainte 
par corps contre un pair, 1026. t Membre de la commission 
pour la mise en accusation des ptévenus de la conspiration 
L .9 août , iigi. - Signe l'acte de naissance du duc de 
Bordeaux, l326. t Président du collège électoral du départe- 
ment de la Sarihc, 1379. — Est teçu par le R. 
particulière, 1470. — Son discours à l'ouverture i 
total, i554-tCommissaire pour l'adresse au Roi, 

— Son opinion sur la proposition tendant à 
Chambre d<:s Pairs en cour de justice, 1694. 

Proportion dans laquelle son arrondisse- 
aomination des députes , 214. — Cortcspon- 
dant du comité d'agriculture , 21S et 255. 

JIoKTozoy-BeACHET, adjoint de i" classe à l'inspection 

MoNTPELLiEr.. Répartition entte divers départemens d 
bourses et portions de bourses dans le collège de t 
— Fixation de la dépense pout cet objet , ibid. — Propottion dans 
laquelle son arrondissement concourt i la nomination des dépu- 
tés , 214. — Nomination au Tribunal, 232. — Correspondant 
du comité d'agricultute, 218 et 254. t Chef-lieu de la 1'= sub- 
division de la 9' division militaire, 535. 

MoîiTHEtJiL. Nombre de bourses er de portions de boutses at- 
tribuées à cette ville dans le collège d'Amiens , 34- — Fixation 
de la dépense pour cet objet , ibid. — Proportion clans laquelle 
son atrondissement concoutt à la nomination des députés, 214. 

— Correspondant du comité d'agriculture, 2iSet 264. 
MosT«F.i'ii,. Assassine sa maîtresse, iS^g. —Parvient à s'é- 
chapper , i58o. 

MoMTSERRAT ( oe) , lieutenant-génétal. — Sa mort, i34i. 



i. — Sa dép 



xpédit 



e des troupes i 
6000 homme 
. Sa position à 



- Adresse 



lu collège élcc- 
i6Goet 1675. 
constituer U 



,34. 



MosiTÉRiM (de). So 
ittualion de CAngUurre au 



fiisloir 






nie de la 



'yanvier 1816, pag". 564, ^^"fi 
sien le maji 



MONTVERT. Nom que demande à ajouter 
Henrigues,35i. 

MoHviLLE (Boissel, baron de), pair de France. — Son opi- 

domaines aliénés avant la révolution, 352.=sur une pétition 
tendant i obtenii une mesure législative qui déclare irrévocables 
les aliénations du petit domaine, 358. | 

Mosvoisia-. Obtient le 2= prix au grand concours de pein- 
lure, 1020. 

MooRAT , Arménien. — Secours qu'il envoie aux pauvres de 



annonçant la 

, 3o. — Secc 

ion de Cadix, 

93. — Se réunit à Valence avec le généra 

— Sa lettre au général Montillo, au sujet de 
constitution des Coitès par le roi d'Espagne, l 
en Espagne une lettre du général Bolivar , i645. 

MoniKlÈKE (Noël de la), inspecteur des pê 

— Son voyage en Laponie, l4. — Son itinéraii 
vclles de son voyage au Cap-Nord, 627 et 1271. 

TVIoBissE. Présentedia duchesse de Berry la G alerte des oiseaux 
duJdrdinduRol, 1C06. 

Moiii.ssET (le baron), député des Deux-Sèvres, t Secrétaire 
du 5' bureau, 4S2. f Membre de la commission d'exameu de la 

tion d( 



ibid. - 



proposition 

loi telatif au: 
842.tCons, 

MORL 

buées à ( 
deladéi 



oyales, 524. — Son opini,on 
ânes, 604. == sur leproji 
•ur des forêts à Niort, li 



de loi de: 






Nombr 
: ville d: 



:deboui 
ns le co 
:c objet 

Dus-ptéfc 



rsesetde portions de bourses 
Uége de Pontivy,34. — Fi> 
, ibid. — Proportion dans la 



elle 



députes , 213. 
-Récompense 



. f Mem- 



du3= 
ite de 



MooBE (Gr 
our la Médi 
Morales, général espagnol , 



irges . 



s l'An 



riqu. 



ais. — Son prochain départ 

imandant les troupes royales 
méridionale. — Sa défaite à 
— Est chassé de Calabozo et 



- Complot pour rétablir le gouver- 



Saint-Jago de Cabratia , 
d'Ortez par Bolivar, 583 

Morales , chef de parti 
nement absolu en Espagui 

Mor.iBD (le comte), lieutenant-général. — Admis dans le 
cadte de l'état-major, 78. 

Morand. Le Roi agrée l'hommage de sa pièce de vers latins 
fur la mot t du duc de Berry , l357. 

Moras (M-"'). — Acte de bienfaisance,'! 34 1. 

MoRis ( Picot de). Fôyej Picot de Moras. 

MoHBiHAtf. Nouvelle fixation du nombtc de députes , 2i4. — 
Sous-préfectures dont se composent les arrondissémens d'élec- 
tion, ibid. — Nombre d'électeurs du collège de ce département, 
ibid. — Correspondant du conseil d'agriculture, 218 et 254. — 
Population , 3o l . — Contingent dans la levée de la classe de t8 19 
pout le recrutement de l'armée, ibid. f ^' subdivision de la 
i3= division militaire , 53C. — Secours accordés par S. M. et 
les princes de sa famille aux incendiés et aux indigens du dé- 
partement, itiii. — Session du conseil général, 1243. — Secours 
accordés pendant 181S et 1820, ibid. -^ da secrétaire - général, 
i:i65. — Le consfil général vote des fonds pour terminer les 
travaux du monument destiné à rappeler le combat des Trente , 
1290. -j- du président du collège èlectotal, 1379. — Elections de 

Moreau. Est installé en qualité de membie de la Chambie 
de commerce de Paris, 621. 

MoBEAU, avocat aux conseils du Roi et à la Cour de cassa- 
tion. — Sa démission, 124Ô. 

MoREAn. f Elève dans le corps de l'intendance, i4oo. 

MoREAD DA LA VicERiE , Conseiller à la cour royale de la 
Seine. 7 Membre de la chambre des vacations, I2i3. 

MoREL nE MoNS.t Président du collège électoral du départe- 
ment de la Lozère , 1379. 

MoREL de VlKDÉ. ^OyCJ ViHDÉ. 1 

MofiELLES (des Combes de), ^oye^ Combes de Morelles. 
MoRELOT. t Conseiller de préfectutc de la Côte-d'Or, 1614. 
MoRESA (le chevalier), ambassadeur d'Espagne en Suède. 
»— Fctc qu'il donne pour célébrer le mariage du roi Ferdi- 
nand VII, 29. 

MoRENO, général et ministre plénipotentiaire d'Espagne et de 
S. A. R. la duchesse de Lucqucs près la cour de Suède. — No- 
tifie au Roi le mariage de Tintant de Lucques avec une princesse 
sarde, i533. 

MoRET , avocat. — Son plaidoyer pour Gravier, i45o. 
Morgan deBellot ( le baron), député de la Somme. fMem- 
bre de la commission d'examen du projet de loi sut les douanes, 
gS. — Son rapport au nom de la commission d'examen, 477 , 
526, 585 et Gû5. — Son tèsumé de la discussion , 549. — Son 
opinion sur la prohibition de Vimporration des nankins, 573. 
-j- Ptèsidcnt du collège électoral du 2= arrondissement de la 
Somme, i38o. f Député, i526. 

MoRiCAD. Commutation de peine, 17. 

MoHiCE, capitaine trésorier de la légion delà Mcurthc. — 
Lettre de réclamation contre le Drapeau blanc , 1179. 

Morice-Larue, conseiller de préfecture, f Secrétaire-géné- 
ral du département d« la Mayenne, 1265. 

MoRiLLo, général espagnol, commandant les troupes royales 
dans l'Amérique méridionale. — Sa position à Tinaquillo , 



pou, 
son arrondissement concourra la nomination de: 
— Nomination du sous-ptéfet, 1265. 

MoRLAil (Forelde), propriétaire ( Somme), 
pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496. 

MoRTAGsE.Nombie de boutses et déportions de 1 
tribuèes à cette ville dans le collège de Caen, 34. —F 
la dépense pour cet objet, ibid. — Propottion dans la 
arrondissement concourt à la nomination des député. 
Correspondant du comité d'agriculture, 2 18 er 254. 

MoRTAiN. Proportion dans laquelle son arrond 
court à la nomination des députés , 214. 

MoRTARiED (le baion), député de Tarn et Garon 
brc de la commission des pétitions, 606. 

MoBTEMART ( le duc de ), pair de France , erc. f S 
4= bureau de la Chambre des Pairs, 161. t Vice-seci 
bureau , 347. =^du i=r bureau, 719. \ Secrétaire pr 
la Chambre, 1660 et 1675. t Secrétaire du 4= baTeiu,,bid. 
-'MoRTEMART ( Victor, comce de). -fVice-ptcsidcnt du collège 
èlectotal de la Seine-Inférieure, 469 et 1379. 

Mortier. iToye^ Trévise ( le duc de ). 

MonviLLE, contre-amiral, t C. >î<, 1188. 

Moselle. Nombre de bourses et portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce département dans le collège de Metz, 
34. — Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. — Nouvelle 
fixation du nombre de députés, 214. — Sous-prèfectures dont 
se composent les atrondissemens d'élection, ibid. — Nombre 
d'électeurs du collège de département , ibid. — Correspon- 
dans du conseil d'agriculture, 218 et 254- — Population, 3ol. 

— Contingent dans la levée de la classe de 1S19 pout le recrute- 
ment de l'atmée, ibid. f 1" subdivision de la 3= division mili- 
taire , 535. — Le conseil général vote des fonds pour un tableau 
de M. Luton , destiné à la cathédrale de Metz , 597. — Ordon- 

contre l'incendie, 10S7.— Réuniondu conseil général, 1 153. — 
Nomination du sectétaire-génèral, 1265. = du président du col- 
lège électoral, 1379. — Publication des listesdesèlecteuis, '5o7- 

— Elections de députés, i5ï4.— Nomination d'un conseiller de 
ptéfecture, l6l4. 

MossELMAK, Est admis à l'Ecole polytcchni'que, i4i8. 
MosTUEjODLS ( Charles de ).t Député de l'Aveyrou, l55o. 
de la commission des antiquités 



sbourg, 34. — Fi> 



MoNTEinfils. tS( 
de Saône et Loire, 22 

0.' 



5. 



MoTHE (de la), capitaine de la légion de la Seine. — Se 
lorsque la conspiration est découverte, 1202. — Esc ar- 
rêté à Mons, 1234. 

MoTHEUi ( LE ) , adjoint aux commissaires des guerres, f Ad- 
joint d'intendance militaire, i4oo. 

Motodski ( le comte de ) , ministre de l'intérieur de Pologne. 
— Fait à la diète l'exposé de la situation du royaume , 1 343. 

MoTTET, + Membre du conseil général du département du 
Rhône, 1052. 

Mottet-Degerawdo. Membre de la dépuration chargée de 
représenter la ville de Lyon au baptême du duc de bordeaux, 
.457. 

MoTzFELD, conseiller d'Etat suédois. — Reçoit la gtande 
croix de l'ordre de l'Epèe, i233. 

Mouchard, garde du corps de Monsieur, — A le bras fra- 
cassé d'un coup de pistolet, en rapportant le mot d'ordre du 
château des Tuileiies , 602. — Levée du 1" appateil , 61S. 

Mouchard , juge suppléant. — Demande à ajouter à son nom 
celui de Saint-Amand , 1079. 

MouCHEL. Estadmis à l'Ecole polytechnique, 1418. 
Modchï ( le duc de ) , capitaine des gardes du corps , pair de 
France, etc. — Signe l'acte de naissance du duc de Bordeaux, 
i326. t Chevalier commandeur de l'ordre du S'. -Esprit, 1329. 
MoDLHA , juge de paix de Moutaigu. — Sa mort , io56. 
Mon LIS. Est exclus des cours de la Faculté de médecine, 81 7, 
MoOLlN, ancien secrétaire-général de la préfecture du Puy 
de-Dôme. — Admission parla cour de Riom de sa plainte ei 
diffamation contte Lizct, propriétaire, le Drapeau blanc et /'/»■ 
dépendant j journaux, 369. 

Moulin (le baron du), maréchal-de-camp. f Coraraandan 
(à Montpellier) la i'« subdivision de la g» division milit". , 535 
Moulines (Blondel de), ^^oyef Blondel de Moulines. 
Moulins. Répartition entte divers départemens des bourses 
et portions de bourses dans le collège de cette ville , 34- — Fixa- 
tion de la dépense pout cet objet , ibid. — Proportion dans ja- 
^|uelle son atrondissement concourt à la nomination des députés , 
■ji3. — Correspondant du comité d'agriculture', 217 et 253. 
f Chef-lieu de las' subdivision de la 21' division militaire, 536. 
MouMiER ( le baron ) , conseiller d'Etat, f Membre du conseil 
de cabinet pout la discussion du piojet de loi concernant un nou- 
veau système électoral , 1 43. t Commissaire du Roi chargé de 
défendre d la Chambre des Pairs le projet de loi tendant à sus- 
pendre pendant cinq ans la libre circulation des journaux et écrits 
périodiques, 190 et ig4.-j- Directeut-génèral de l'administtation 
départementale et de la police , 2i5. f Conseiller d'Etat en ser- 
vice ordinaire, lo35. 

MouRiER (le baron) , marèchal-de-camp. f Inspecreur-géné- 
ral de cavalerie , 536. — Passe en revue le régiment des dragons 
de l'Hérault, 1223. 

MouRRE, inspecteur de l'IJniversité. f Inspecteur des fonc- 

MouRRE (le baron), procureur-général près la Cour de cas- 
sation. — Son discours dins l'affaire de M. Madier de Montjau, 
l566. ■— Sa réplique au plaidoyer de M. Madier , 1576. 



MOU 

Mocsmer-Èdisson, député de la Haute-Vienne, f Membts 
de la commission des pétitions , 276 et 4S2. — Son rapport au 
noiti de la commission , 52o et 522. t -Membre de la commission 
d'examen du nouveau ptojet de loi sur les élections , 524. — Son 
opinion sur ce ptojet de loi. 609. f iff . 107G. f Président du 
collège électoral du 2' arrondissement de U Haute-Vienne, 1 38o. 
t Député , i4S5. — Son discours k l'ouverture du collège élec- 
roral, l494' t Secrétaire de la Chambre, 16S9. 

Modssate (le marquis de la), f Président du collège èlectotal 
du dépaitement des Côtes-du-Nord , 1379. — Est reçu par le 
Roi en audience particulière, 1440. t Député des Côtes-du- 
Notd, i4yo. 

MoussEAUx (le parc de). —Prix de la vente de ce domaine 
aliéné pat le duc et M"- d'Orléans, 11. 

Moustardiér, avocat. — Demande à ajouter à son nom cc- 
rii de Sainte-Afrique ^ ii47- 

Mouton, propriétaire (Rhône). — Récompense pour son 
tèle dans l'éducation des chevaux , 4g6. 

Mouvement (droitde). /^o_yej Contribctiossikdirectes, 

MoïSEN, député du Lot. t Membte de la grande dépuration 

Denis , 83. t Député du Lot , 1 49S. 

MozE , sous-inspecteuf aux revues de 3* classe, f Sous-inten- 
dant militaire, 1400. 

Mdgriet (Basquiat-). f'oyeîBASQDlAT-MnoRiET. 

Muguet. (Viol. ) — Son jugement, 1299. 

MuiRON (le comte), ancien fermier-général, — Samort, 
1.64. 

MuLHAUSEN. Nombre de bourses et de portions de bourses 
atttibuées à cette ville dans le collège de St: 
tion de la dépense pour cet objet, ibid. 

MuLLER, capitaine de la garde nationalcde Paris, f ^, 1024. 

MuLMEN (le comte cle), ministte plénipotentiaire de Wur- 
temberg à Paris. — Présente au Rot ses letttes de créance qui 
l'accréditent en cette qualité, iDog. 

Mo N ( le comte de ), pair de France, f Membre du comité des 
pétitions, 53o et 1660. t Président du collège électoral du dé- 
partement de Seine et Marne , i37g. 

MuNCK ( M"" de). — Son premier concert au théâtte de Fa- 
vart,3i. 

I^UNTER (de), évcquc de Zéelande. f Membre honoraire 
de l'Académie des sciences de Strasbourg, i638. 

Munster (le comte de). — Son remplacement provisoire: 
dans la charge de grand-maréchal de la diète hanovricnne, i. — ^^■ 

MoRAT. Propottion dans laquelle son arrondissement con- 
coutt d la nomination des députés, 2i3 — Nomination du sous- 
préfet, 1265. 

MoBAT (de), ptéfet de l'Aveyt. 
Nord, 1060. — Lettres de regret 
II 74. — Son dépatt de cette ville, 1 

MuRAT (M""^). — Cession qu'elle fait à la cour de Vienne 
d'une précieuse collection de médailles gtecqucs, 21. 

MoRAT-SisTRiÈRES (le comtc de), maréchal-de-camp. 
t Président du conseil génètal du Cantal ,1187. 

SluRATi. t Conseillct auditeur en la coût de Corse , 182. 

Muret. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court d la nomination des députés , 214. 

Musées royaux. Exposition de deux nouveaux tableaux de' 
David au Musée du Luxembourg, 618. 

Musique. Méthode du Méloplaste^ pour l'enseignement de la. 
musiciue , par Galin , i4o. 



n. t Préfet des Côtcs-du- 
des habitans de Rhodcz , 



Mus 



OJi' 



cianc du comité d'agriculti 
8. — Ses tittcs à cette fav 
Am'and de ). — Sa dépo 



al, 

: dans l'at 



: de Bon 



de Paris, 218. — Ses tittes à cette faveur, 255. 

MossT ( Am'and de ). — Sa déposition dans l'affaire des 
troubles du mois de 

Mutation (dioit de). — Pétition tendant à l'abolition de. 
ce droir en matière de succcssioncn ligne directe, 88. — Discus- 
sion et décision à la Chambre des Députés, iWi. 

Mdteau, lieutenant-colonel. t>ï<, >335. 

Muï ( le comte de ) , pair de France, f Membre de la dépura- 
tion chargée d'aller rendre de pieux devoirs d la dépouille mor- 
telle du duc de Berry^ 202. — Sa mort , 7(,g. — Ses funérailles, 
ibid. 

MuvssART (de), maire de Lille, f Président du collège dé^ 
parlementai du Nord, i473. f Député du Nord, l5 l4-t Mem- 
bre de la députation pour aller au-devant du Roi , 1647. 

Muziad, lieutenant-colonel. — Mandat d'amener pour la 
conspiration du 19 août , 1202. — S'y soustrair, ibid: 

Mtère (le comtc de la), propriétaire (Somme). — Récom- 
pense pour son zèle dans l'èducarion des chevaux, 496. 

Mtre (l'abbé de la) , nommé à l'évêchè du Mans. — Céré- 
monie de son sacre, 35;. 



i65o. 



Naldi, 
Ses obsèqu 

Nancy. Répartition e 
pottions de bourses dans 
tion de la dépense pout 1 
quelle son arrondissemen 
tés, 214.— Corresponda 
t Chef-lieu de la 2= subd 



du Thèdtre-Ita 



:oliège 
obj.t 



tduc 



1 de la 3 



■ Sa mort, 1643. — 

temens des bourses ec 
te ville, 34. — Fixa- 
- Ptopoition dans la- 
lomination des dépu- 
d'agriculture,2i8et254. 
, 535. 



■de d la bibliothèque de la ville la Descripi 
l'Egypte, 622. 

Nantes. Répattition entre divers départemens des bourses ec 
portions de bourses dans le collège de cette ville, 34. — Fi.<ation 
de la dépense pout cet objet , i6iif. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concoutt d la nomination des députés, 2i4- 
— Succès des écoles primaires , 475. f Chef-lieu de la 1" sub- 
division delà 12« division militaitc, 536. — Troubles dans cette 
ville, 905. 

NANTEuiL(M""de). — Samort, iSgg. 

Nantia (le baron de ) , et autres émigrés. — Leur pétition 
tendant à obtenir la prolongation du sutsis accordé aux émigrés 
pour le paiement de leurs dettes , i55. 

Nantil, capitaine à la légion de laMcufthe. — Son signa- 
lement pour le faire arrêter comme prévenu dans la conspiration 
du ig août, 1198. 

Nantouillet (le comte de), lieutenant-général, premier 
écuyer du duc de Berry. — Signataire de l'acte de décès de ce 

Prince 1S7. Lettre au supérieur de Bezas, en lui adressant 

de 400 fr. au nom du duc de Cerry, 621. — Est 



N AN 

caicmiu comme ï^moiniians le procès i\e Louve], 783. ~- Sa Aé~ 
cUraiioa comme icmoîa dt; ïz naissance du duc de Bordeaux,' 
l3a6. — Signe l'acre de naissance, ibij. -f, i^r gçnttUiomrac de 
ia chambre de ce Prince , iS^o. 

Nantda. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députes , îi3. 
NxfLES. Aoyej Siciles (Dcujt-). 

Narbo.vne. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
coure à Unominatioo des dépurés^ at3. 

- Ni RBOS» E-LiRA (le vicomre de), maréchal-de-camp, t Com- 
mandant (à Vannes) la 4= subdivision de la l3' division mili- 
taire, 536. 

NAniîoKïre-PELET (le duc de), ambassadeur à Naplts. — 
Obticuc un congé, 1339. 

NAtlRONirE-PELET (le comte Emeric de), t Gentilliomme de 
la chambre du Ror, i56i. 

Naselli , général napolitain. — Une junte extraordinaire 
est chargée de-faire uue enquête sur sa conduite, l'j^5. 

Nassad (le duc régnant de). — Son séjour à Wurtibourg, i. 
Naoci2e. 'f Président de la section de médecine de la Société 
de médecine de Paris735. 

N»ODÉ-SirsT-MADniCE. Ses Réflexions morales, laS. 
PÎADDLT, membre de l'Institut. — Notice sur M, f^isconù , 
1078. 
Wavaebo ( J. m. s.) t Conseiller d'Etat d'Espagne , 399. 
Navièee do ViEox-PÉnon. f Correspondant du comité d'a- 
griculture dans l'arrondissement de Limoges , 21S. — Ses titres 
à cette faveur, 255. 

Navigatioît. Rapport à rinstitur sur rj?jja/<fe la navigation 
jjar la valeur (Gilbert, auteur) , 4. — Sur l'établissement pro- 
jeté de bateaux à vapeur entre Douvres et' Calais, Brigthun et 
Dieppe,- lo6. — Etablissement de signaux à l'embouchure dé la 
Somme, l65. — Pétitions tendant à taxer les droits de naviga- 
tion suivant le poids des marchandises ou la grandeur des ba- 
teaux, 332. — Lettre du capitaine Rotissin au ministre de la 
marine sur son voyage aux côtes du Brésil , 637. — Reconstruc- 
tion du phare de Caristen en Suède, 1 133. — Ouverture du ca- 
nal de Besançon, 114s. —Rapport au Roi par le directeur-gé- 
néral des ponts et chaussées sur la navigation intérieure de la 
France, 1212. — Détails sur l'expédition anglaise du pôle Nord, 
l5S8. — Reconnaissance hydrographique de la Méditerranée , 
de l'Adriatique, de la mer de Marmora et de la Mer-Noire, 
l53S. — Invention d'une machine pour faire naviguer un bateau 
contre le courant . i(»du. 

Nats (de), f Secrétaire-général du département des Hautes- 
Pyrénées, 12U5. 

IVECKEtï. Dévastations causées par le débordement de cette 
rivière ,1. — Inondations, 5. — Baisse des eaux, 26. 

NÉEt , député des Côtcs-du-Nord. f Président du 5' bureau , 
27G — Voix qu'il obtient pour sa réélection au collège des Cotes- 
du-Nord,i532. 

NÈGRES, yoye:^ Colonies, Peines. 

IVeigbe (le baron), lieutenant-général, inspecreur-général 
d'artillerie. — Revue à Auionne, i3io. 

Nemok. Nom que demande à ajouter au sien le sieur de Sau- 
tereau , i5o5. 

NÉ«AC. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
à la nomination des députés, 214. — Nomination du sous- 
préfet, 1265 et 1359. 

NEssEt,F>onE{lecomtede), ministre de Russie, f Chevalier 
de l'ordre de l'Eléphant, 37. 

Nettascocrt ( le marquis de ) , lieutenant-général. — Fixa- 
tion de sa solde de retraite , 1076. 

Necpchateau. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés , ai4. — Correspondant 
du comité d'agriculture, 218 et 205. 

NEPFCBiTEt. Nomination au Tribunal, 74. — Proportion 

et 255. -^ du préfet, 1265. 

Nedgass , professeur à Bonn. — Son départ ptécipité pour 
la France, ii3. 

Neutilette. Ko^cjLatache de Neuvilette. 

NEOwiED(le prince Maximilien de), f Membre honoraire 
de l'Académie des sciences de Munich, i356. 

Nevehs. Nombre débourses et de portions débourses attri- 
buées à cette ville dans le collège de Bourges, 33. — Fixation 
de la dépense pour cet objet, ié/c*. — Nomination au Tribunal, 
^4 et 3^9. — Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court i la nomination des députés, 214. — Correspondant dj 
comité d'agriculture, 218 et 254. f Chef-lieu de la 3= subdivi- 
sion de la 21' division militaire, 536. 

Neveu ( de ) . chambellan du grand-duc de Bade, -f Chevalier 
de l'ordre du Lion de Zahringen , 49. 

Neveu de Medavt. propriétaire ( Orne ).— Récompense 
pour son aèle dans l'éducation des chevaux, 495. 

NEVEÇl.t Conservateur des forêts iChâlons, 1641. 

Neiou ( Gay de), propriétaire (Haute-Vienne). — Récom- 
pense pour son zèle dans l'éducation des chevaux, 496. 

NcTRET. Nouveau jour jeté sur l'assassinat de cet ancien 
militaire, ig3. 

NicoD ne BoxCACO. t Président du colL'ge éicciural du Jé- 
pantment du Jura, 1379. 

Njcolaï ( le baron de J , ministre de Russie i Stockholm. — 
Son arrivée dans cette ville, |32I. 

Nrcoi.A'l (le marquis de), -f Président du collège électoral du 
département de l'Alsoe , 1379. f Député de l'Aisne, l5l4. 
j- Secrétaire provisoire de la Chambre, 1660 et 16Û1. 

NicotAi' ( M"« ). — Ses obsèques, 85. 

N1COI.1.E (l'abbé), t Membre de la commission d'instruction 
publique , 1087. — Sa nomination est célébrée par un binquct 
.jue lui offrent les anciens élèves de Sainte-Barbe, iiol. — 
Son discours il l'ouverture du collège Saint-Louis, 1426.— 
Est reçu par le Kol en audience particulière, 1527. 

Nir.vEET (le baron van Zuyicn van). P'oyt7 Zutiem van 
N.EVE.T (le baron van). 

NiiiVBE. Nombre de bourses et portions de bourses attri- 
buées aux communes de ce département daç» le collège de Bour- 
ges , 33. — Fixation de la dépense pour cet objet , ibid. — Fixa- 
lion du nombre de députés , 214. — Sous préfectures dont >c 
composent les atrondissemens d'élection , /''«/.—Nombre d'élec- 
teurs du collège de déparremcnt , ibij, — Correspondant du 
comité d'agriculture, 2iSct254. — Population, 3oi. — Con- 
tingent dans la levée de la classe de 1819 pour le recrutement 
de l'armée , ibid. ^ 3- subdivision de la 2i* division militaire, 
5jC. t du setréiaire-géuéial , laGS. f llu président du collège 



NIL 



électoral, l379.»-t:icctions de députés, i522. -f d'un conseiller 
de préfecture, 1614. 

NiLLES.,' capitaine d'état-raajor. — Sa déposition dans l'af- 
ftlire des troubles de juin, i5S4. 

KÎMES. Répartition entre divers départemens des bourses et 
portions de bourses dans le collège de celte vilU- , 3.|. — l'ixatinn 
de la dépense pour cet objet, iiiJ.fChef-lieu de la ■>.' subdivision 
de la 9'-' division militaire, 535. — Ptoportion dans laquel.'e son 

Longs débats sur une pétition relativcà la situation de c'etteville, 
549. — Organisation d'une école de dessin, 1276. — licstau- 
raiion du temple vulgaitement appelé Maison carrée , i4'ai. 

Niort. Nombre de bourses et de portions de bourses attribuées 
à cette ville dans 1= collège de Poitiets, 34. — Fixation de la dé- 
pense pour cet objet, ibid. —Nomination au Tribunal, iGi.— 
Proportion dans laquelle son arrondissement concourt à la nomi- 
nation des dépurés, 214. — Correspondant du comité d'agri- 
culture, 2 iS et 255. t Chef-lieu de la 3= subdivision de la 12- di- 
vision militaire , 536. 

NisiBE (l'archevêque de), ^o^ej Macchi. 

NoAiLLEs ( le comte Alexis de) , ministre d'Etat, f Corres- 
pondant du comité d'agriculture dans l'arrondissement de B rives, 
218. — Ses titres à cette faveur, 254. 

KoAiLiEs (le comte Alexis de).tPrésident du conseil général 
delà Corrèze, li32. 



O B S 

ux. Réglem( 



4' 



NoniEB ( Charles ). — Voyages pittoresques et 
France, 160. 






f, 

NoE ( le comte de ), pair de France, f Membre de la dépura- 
tion chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la dépouille moticUe 
du duc de Berry , 202. -}■ Vice-secrétaite du 3' bureau, 972. 

NoE ( le vicomte de ) f Membre de la dépuration envoyée par 
la ville de Bordeaux auprès du Roi, à l'occasion de l'anniversaire 
du 12 mars, 33l. 

NoGENT (Aube). — Annonce des travaux entrepris pour la 
recherche et la description des antiquités, 225. 

N0GEKT-1.E-R0TROD. Fixation du nombre des avoués et huis- 
siers près le Tribunal, 101. —Proportion dans laquelle sou 
arrondissement concourt à la nomination des députés , 2i3. 

No(:F.NT-3UB-SEI^E. Fixation du nombre des avoués et huis- 
siers près le Tribunal, loi. — Proportion dans laquelle son 

Correspondant du comité d'agriculture , 217 et 254- 

NoGtjÉr.A ( le chevalier de ) , chargé d'affaires d'Espagne. — 

Est présenté au Roi , 5S7. 

NoiREAD. Voix qu'il obtient au collège de Maine et Loire, 

l522. 

NomvACHE, homme de loi. —Sa demande tendant i ajouter 
à son nom celui de Deryille , 5ii ct5i5. 

Noisette, pépiniériste. — La duchesse de Berry visite sa 
pépinière, 1575. 

Noms ( Demandes en changement et addition de 1. — 9, i53, 
200 , 2i5, 2S2, 359. 3:5, 383 , 3S9, 443 , 5ii, 5i5, 525, 
563,793, 923, 945,1045, 1075, 1079, 1.47,1173,1-234, 
1289, 1329, i33y, i35i , i363, i383, 1404, 1423,1427, 
'473, 1477, i4y3, i5o5, 1673, 1577, i58i , 1S97 , i6o5 et 
1077. 

No.\CE. Cérémonies de sa réception par le Roi , 25. 

Noj'SEviLLE ( le vico.mte de), préfet delà Loire. — Audience 
du Roi, 106. 

NoKTRotf. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députè$, '2i3. 

Nord. Nombre de bourses et portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Donay, 34. 
. — Fixation dé la dépense pour cet objet, ibid, — Dégâts consi- 
dérables causés par la crue des eaux , 110. — Nouvelle (ixarion 
du nombre de députés, 214. —Sous-préfectures dontse com- 
posent les arrondissenicns d'élection, ibid. — N.imbre d'électeurs 
du collège de département, ;6;J. — Correspondans <lu conseil 
d'agriculture , 218 et 254- — Population, 3ûi. — Contingent 
dans la levée de la classe de 1819 pour le recrutement de l'armée, 
,b,d. t 1" subdivision de la i6« division militaire , 536. — Pro- 
grès de la vaccination, 917. —Voeu du-conseil municipal pour 
la resrauration de la pytamide élevée sur le champ de bataille de 
Dcnain, 1247. f du secrétaire-général, 1 359. f 'l'un conseiller 
de prélecture, ibid. = du président du collège départemental, 
1473.— Elections de députés, i5i4. — Ordonnance du Roi qui 
de deux églises dans le village de Cou- 



tiches, i6o3. — Tr; 



: dut 



al de la Se 



ib,d. 



NORMASD (Charles), domestique. — (Assassinat sur 
personne de son maître. ) — Sa condamnation à mort , 61S. 
Son exécution, 636. 

NoRTHDMBEHLAjD ( le duc de ), pair d'Angleterre. — Sif 
la protestation courte l'abandon de la procèdui 
i525. 



itrelaKeii. 
le matricule de 
de ceux qui, da 



NoRtTÈGE. Formation d' 
royaume , 223. 

NoTAiBEs. Révocation di 

piémens exigés par la loi des finances de 18 16, pag. 73. 

NotlGARi;DE ( le baron Fagct de ). — Histoire de la révolu- 
tion qui renversa la République romaine et qui amena l'établisse- 
ment de L'Empire, i32o. 

NoUBHissOK, propriétaire à Courneux. f Correspondant du 
comité d'agriculture dans l'arrondisscmenr de Gray, 2x8. — 
Ses ritres i cette faveur, 255. 

NouRHï, lieutenant-général, inspecteur-général d'artillerie. 
— Son arrivée i Valence, 1261. 

Nouvelles ÉTRA.fcÈnEs. Koyei Liberté de la fiiesse. 

Nuceut (Rothe de), ^o^ef Rothb de Nogeut. 

NuGE^■T (le comte), général autrichien au service du roi des 
Deux Siciles. -OuirteWaples, 1 l5i . — Son arnvèe à Vienne, 
I27'i. — A uneaudiencedel'Empereur, 1293. 

Nuiiï n'IlÉcouBT (de), député de l'Oise, f Secrétaite 
du 5* bureau , 27G. 

NuNEz (le duc de Fernand-). Toyef FEP.»AKD-Nu»Ei. 

Nrosi. Proportion dafis laquelle sou arrondissement concourt 
à la nomination des députés, 2t3. 

O 

Obbiiv» Y. Nombre de bourses et de portions de bourses arrrl- 
l.uécs Jcerte ville dans k- colU,;e de Strasbourg, 34. — Fixation 
de la dépense pour cet objet , ibid. 

OnniE». t Membie de la commission des antiquités de Saône 
elLoite,2'2';. 

Obrien, capitaine. — Arrêté pour la conspiration du 19 



OtiEnvAioiBf.b «otAux. Règlement pour c;ux de départe- 
meut, 1043. 

Ochekbeik. (Banqueroute frauduleuse. ) — Son jug»'., l38- 
OoiBB , président de la chambre de commerce de Paris. — Sou 
approbation du compte rendu de la situation de la caisse d'amor- 
lisscrocnt et des consignations à la fin de 1819, pa^. 76. — 
Ciinpte rendu r. la Chambre des Pairs , 282 , 28.) et 322. — Con- 
tinue les fonctions de ptésiJent de la chambre de commerce de 
Pa,is,6-ii. 

Oi)illo:<-Barrot, avocat à la Cour de cassation. — Arrêc 
qui déclare qu'il y a lieu a suivre contre lui pour la souscription 
dite nationale , 614. 

O'DosNEL, général espagnol , commandant en chefle camp de 
Gibraltar. —Sa marche sur les insurgés, 126. — Sa proclama- 
tion, 146. — Poursuit les insurgés, 261. t— Engagemens qu'il 
a avec eux, 2G2. 

OoONoau (Don Juan), gouverneur de Cadix et de l'Anda- 
lousie, t Adjudant-général du roi d'Espagne, 601. 

OfFICIEUS, SODS-OFFICIEBS. Foyc; AkmÉe FBAKÇAISE. 

Oise. Nombre de bouises et portions de bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège d'.\niieiis, 33. 

— Fixation de la dépense pour cet objet, ibid. — Nouvelle fixa 
tion du nombre de députés, 214. — Sous-prcfecturts dont se 
composent les arrondissemens d'élection, iiid.— Nombre d'élec- 
teurs du collège de ce département, rW. — Gorrespondans du 
conseil d'agriculture, 218 et 234. —Population, 3oi. —Con- 
tingent dans la levée de la classe de 1819 pour le recrutement de 
l'armée,. 't/d.t 5' subdivision de la Indivision militaire, 535. 

— .Nomination du préfet, 1060. — Session du conseil général , 
ii53. — Nomination du secrétaire-général, 1265. = du prési- 
dent du collège électoral, 1379. — Découverte d'une carrière de 
marbre, i44i. —Elections de députés , 1519. 

OisSEL ( le baron Hély d' ). Kryej Héi.y d'Oissel. 

O'Kei.lt, archevêque de Tuam. — Ses efforrs pour dissiper 
les symptômes de l'insurrecrion en Irlande, 10. 

Olagnon, dessinateur. -J- Adjoint à la commission des anti- 
quités du département de Saôue et Loite, 225. 

O'La-klob, général espagnol. — Sesmouvemcns co.ltrc l'ar- 
mée insurgée de l'île de Léon, 126. 

Orrp.os. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la noininatiou des députés , 214. 

OLiviEB.tVice-irésidentdu collège électoral du département 
de la Seine, 1379. ■>• Député de la Seine, l5io. 

Ollive, offîcierd'état-major.— Demande l'autorisation d'a- 
jouter à son nom celui de Dubreil, 737. 

Ollivetti , cons.-iller à la cour royale de Corse, t Président 
du conseil général du département, 1 289. 

Ollivizb. Conseiller en la Cour de cassation, f Membre de 
la-commission de surveillance de la censure, 437. 

Oliivif.r. t Président du collège électoral du l«' arrondis- 
sement de la DrÔmc, l38o.t Député de la DrÔmc, 1490. 

OLLiviEB-LEBASTEtjR. Est admis à l'Ecolc polytechnique. 



OtlivlEB (Texiet-). ro^cf Teiier-Olliviee. 

Omeliaisejko, conseiller d'Etat, gouverneur civil de Ka- 
louga. t Chevalier de l'ordre de Sainte-Anne, io5. 

O-QoiN, adjoint de 1^*= classe à l'inspection aux revues, 
-f Sous-intendant militaire, 1400. 

Or. Voye^ Garantie. 

Obabce. Proporrion dans laquelle son arrondissement cou- 
comité d'agriculture, 218 et 255. —' Noiiiin". au Trib"'. , 399. 

Obband, ancien juge.. — Sa condamnation pour une pétition 
à la Chambre des Députes, attaquant l'inviolabilité de la personne 
du Roi, 1001. 

Obdinaire , médecin, f Correspondant du cnmité d'agricul- 
ture dans l'arrondissement de Besançon , 2 iS. —Ses titres à cette 
faveur , 254. 

Obdosnances. Voye^ Lois. 

Ordobseau (le chevalier), raatéchal-de-camp. t Comman- 
dant (à Moulins) la 2= subdivision de la 21= diV". milit"., 536. 

Ohdbe ue DÉLlBiBAilor.. Ko/e; Chahbre des Dépotés. 

Ordbe botal ET militaire DE Saint-Lodis. Otdonuance 
du Roi qui détermine les règles d'admission, ii8i. 

Ordres de CBEvAiEBlE.=.B<.,^e. — Prnraorion dans l'ordre 
du Lion de Zahringen, 1273. = -Siv/ère. — Promotion d ms 
l'ordre de Saint-Huberr , 1493. = du Mérite civil, Md. = Da- 
nem<irc*.— L'amiral RosilyfGrand'croix de l'ordre de Daune- 
brog,995.= Espagne. —M. Hyde de Neuville -f Grand'croiï 
de l'ordre d'Isabelle, 1144. = Hongrie. — Promoiion dans 
l'ordre de Saint-Etienne, i5Si. = P^ys-B^rs. — Promotion 
dans l'ordre du Lion de Belgique, 1689. = Pti/oj/ie, —Promo- 
tion dans l'ordre de Stanislas, ^So^. = Russie. — Promorion 
dans l'ordre de Sainr-Alexandre- Ntwski , 1297 et 1625. = dc 
Saint- Wladimir, jtni. =dc Sainte-Anne , ib,d. = Deux-Siciles. 

— Promotion dans l'ordre de Saint-Ferdinand , 1 593. = Suide. 

— Promotion dans l'ordre de l'Etoile polaire, 1387. 
Obglandes (le comte d' ), député de l'Orne, f Secrétaire du 

6' bureau, 276.1 Président du collé-,e électoral du déparrcment 
de rOrnc, l3;9. — Est reçu pat le Ror en audience particu- 
lière, .6iy. 

Orléans. Pétition tendant i obtenir la suppression des im- 
pôts indirects en cette vill.:, 19. — Kép.utition entre divers dé- 
partemens des bourses et demi-bourses djns le collège. —Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet, 34- — ÎNumination en la Cour 
et aux Tribunaux, 74 et 182. — Proportion dans laquelle son 
arrondissement concourt â la nomination des députes, 214. — 
Coirespondanr du comité d'agriculture, 218 et 254. t Chef-lieu 
de la 6' subdivision de la 1" division militaire, 535. — Don 
d'une médaille, au nom de la ville, i M. Lebrun de Charmettes, 
auteur de Y Histoire de Jeanne d'Arc et de ['OrléaniJe, 618. 

Orléans ( Louis-Philippe , duc d'). — Naissance de son fils, 
le duc de Penthièvre, 6, — Prix de la venre du Raincy et du 
parc de Mousseaux qu'il vient d'aliéner ,11.— Secours accor- 
dés aux pauvres de Ncuilly, 126. — Sa visite au Roi et à la du- 
chesse de Berry, à l'occasion de l'assassinat du Prince, 1H7. 
t Représentant du Roi pour rendre les derniers devoirs au .lie 
de Berry, 204. — Sa souscription au monument du général 
Abarucci, 1001. — Assiste i la distribution des prix du collège 
de Henri IV, iiHi. — Visite la manufacture du chevalict Piu- 
wels, directeur de rétablissement pour le gaz hydrogène, 1243. 

Orléans (Marie-Amélie, princesse des Deux-Siciles, du- 
ch.sse d'). — Son accouchement, 9. — Bulletin de sa saoté, 

Orléans (Louise- Marie- Adélaï le de Bourbon, duchesse 
douairière d' ). — Secours qu'elle accorde aux écoles de chaiitè, 
370. 

Obléaks ( Nouvelle-). — Effrayante mortalité , a. 



Table alphabétique du Moniteir. (Annrîc i8:>.o.) 



42 O R L 

Oâi.oiT, major, f Aidc-dt-camp-généri! ic VeTT'feTtor de 
Russie, iv!,5. ■ 

Orhe. îlonlfcrc de Bourses et portions de bon rses attribaées 
aax cocimuncs de ce dépar<tn«nt duis le ,coliége d= Cieii , 34- 

— Vnàiicn de la dépertse pour cet obier , téid. — IN'oavclIt fiia- 
jicHi a.J oonib.e de députes, 51;^. — Seuspréricfjres dont s= 
toinf «Mcae les ariondisieraens d'Htf tiuii , itij. — Hovcbr: n'd^- 
isufx àa coiiége 4c dÉpjtrtenleM , Uià. — CcrespondaiiS du 
conseil d'agriculture , aiS et -254. — Populaiion 3oi. — Cou- 
tiiijjant dans U levée de la classe de iSay pour le rccrureiucnt 
-dr l'armée, iW. — Etablisscmeni: d'une sociiti d'assuraiKes 
■mututlles contre l'incendie, âjcj. f 3' subdivision d£ la 14" di- 
visin.., militaire, 53G.—Kominiti..ndusccrétaire-i;éoéral,!f.(15. 

— Cocrses de chc^aoï, 1290. — Pubtication des listes des crec- 
teurs, 134s. —Nomination de coiisaUcrs de préfecture, ii5çi. 
= du président du col.'ége électoral, i37ç). — Elections d: dé- 
jutci, iia6. — Koticcsurles élections, l522. 

Of.TTY ffE L\BocftE, ageiït de change. — Sa démission , 94- 

— Son remplacement, MJ. 

(JnSAT ( les comtes d') frères, et antres émigrés. — Leur pé- 

de le'urs'rL-it'es, i;2. 

OiiTREZ. Démenti donné par le maire à la Quor.'d/cnne, sur 
l'esprit de cette ville et ks prétendues mancruvres des lihérauj:, 
«5. — Proportion dans laquelle su)i arrondissement concourt à 

Oin-iiMEas (le comte d"), pair deFrance. — Sa .proposition 
.TendKlt .i m .difier le règlement d: la Ch.iraSre des Pairs , en ce 
lUli concerne la formation et le nomlire des bureau;!, et le pou- 
voir discrétionnaire du comité des pétitions, 'Joi. — Dévelop- 
pement de sa proposition , ■2■^6, 245 et 24B. f Membre de la 

ticrtc individuelle , 3.i3 et 3;o. — Son opinion sur ce projet de 
loi , 3-0. t Membre de la commission pour le projet de loi rela- 
tifd la Corse, 97; et 1001.— Rapporta . nom de la commission, 
jud3. t Membre du comité des pétitions, iGGo. 

OsMo.vn.f Conservateur des bibliothèques réunies de l'Iusti- 
<tut«tdi:Mazarin,45. 

OsiuojD (le marcjuis d'4^, pair de France, t Membre de la 
dépuiation au service anniversaire de la mort de Louis XVI , 
17^. "f Membre de la Commission pour le projet de loi relatif à 

OoDAliO (Paul). — Présente à la duch.'ssc de Berry la Ca.'e- 
r/e dds oùeam du Jjrdin du Jloi . 1 (lo(i. 

OoDiKOT. Foyt:; Recoio (le dcc de). 

OuoilfOl (le marquis), colonel des hussards du Word. —Son 
maria4;e , 339 et 3ti3. f C. ïjf , 7S 1 ..f Gentilhomme de la cham- 
bre du l'.oi , i56i. 
'OciLEY (Brnysd').royeîBr,UïSD'OuiLLY. 

OurnRouiJ. EscinstMlé en qualift de membre de la chambre 
<T= c.mmerce de Paris, C21. -f Administrateur de la ton 
d'a.surancessurlavie, .103. 

O.fEA'iTZZ.t.v ( lettres du œmvid') à ion fils ( l642et 1649), 



P Aï 



npajjoie 



P 



PiAfi (le prince de ),-g6néral-maj 
[)/|. — Sl-s obsèques , ibid. 

Paar ( le prinCfrCh. de ) , directeur des p 



:richit 



Aut 



-Sai 



Paccard, député de Saône et Loire. ■{• "Membre de la com- 
jhission d'examen de lapropos"". sur l'organis"". du jury, 524 
Paceal't de Lis5v, avocat aux conseils du Roi. — Sa démis 
'sion. 1O23. 

Pacsov ( Génébrias de Goutte-). Ko/cf GésÉBIilAS di 
Cootte-Pacsos. 

Pailhaoe (Rcy-). f^oye-^ Rey-Pahh ADE. 
Pailhez , colonel. — Son interrogatoire .i la Cvnr des Pairs, 
16G0. 

. PiVn,Lo-c KELBtKES, député de l'Aube. tiWemtre du lacom 
mission d'examen du projet de Ud sur les dépenses de (820, pfl^. 
j3(:. = du nouveau pro)-t de loi sur les élections, 624. — Son 
tipinion sur le projet de loi relatif aux douanes, SgS. -j- Président 
du conseil général de l'Aube, i .3-j. f Secrétaire général du dé- 
partement de l'Aube, 12G5. t Prôsklent du collège électoral du 
l"arrondissement de l'Aube, i38o.tCanilitlat pont la dépuia- 
tion, i4S3. — K'tst pas réélu , ,b,d. 

PaimeœiH'. Proportion dans laquelle son attondissement con- 
court à la noniination tles députés , 214. 

Pairie. L'cctres-palentes portanï institution de pairie hérédi- 
taire, loC-î. 

Pairs oc Frakcb. Rapport à la Chambre des Pairs sur la 
contrainte par corps contre eux, 1,^9. — Discussion, 1021, 
loaS et 1029. — Rejet de l'ajournement demandé, io3o. — 
^ite de la discussion, 1037 et 104a. — Renvoi au comité des 
pétitions, io38. 

Pajol (le comte), lieutenant-général. -^ Arrôt qui déclate 
qu'il y a lieu à suivre contte lui pour la soascrr^aon dite naiio- 
nai^i 614. 

Pajot , greffier en chef de la Cour des comptes. — Est admis 
àU tvtraiie avec le titre de grefEir en chef honoraire, iSoi! 

PALrY-Fnnoni (le comte). — Troubles qui ont Heu dans ses 
terres de Hongrie , iîS. — Détails sur les pertes que lui cause 
l'iusutrection de ses paysans, 191. f Mi;-dstre d'Autriche en 
S.isc, 1439. 

Pauce. .f'tiyef Cuabanïes-ea-Paeice. 

Paeissç ( LA ). Proportion dans laquelle son arrondissement 
concouit à l.i nomination dos députés, 2i3. — Coiresponciant 
du comité d'agticultote, 21701353. f du sous-ftifet., i265 
et t3i9. 

Palissot di Beauvoi», membre de l'Iostiim. — Sa mort , 
94. t de M. Aobett du Pclit-Xhouars à la plaça vacante par sa 
mort , 61 B. 

PAbLiènn, peintre français, f 1" peintre d'histoire du cabi- 
iwt'du roi de Portugal , i65o. 

Paemestje,,ha (le baron de), ministre de Suèd;: à Saint- 
rétetibourg.f Aide-decampdu roi de Suède, 1.34:). 

Pamiees. Proportion dans laquelle 
court à la nomination de ■' 



i i l'ouverture du collège électo- 
on pour la 



léput 

P-A.«rEtD:(E (Jacquinoi-j. ^'c^-ej Jacquikot-Pampeluki 
PABCKOtCB-E, imprimeur-libraire. — Annonce une nouvi 
dicion de la Description de l'E^yp:^^ qS^ et lG3û. 

Pange ( le marquis de ) , maréchal-de-camp, pair de Fran 
': CoMimandaui ( à Kimts) la 2< subdivision de la 9= divisi 
niutauc, 535. t Pcésideut du collège électoral du dépaxtemi 



du Gard, tî-g.— Sond 
rai, i58G. 

PanorzE ( César de la ). Membre de la 
souscription du domaine de Chambord, l554. 

Pastal, brieadier des dragons de la Garonne. — Sauve un 
sol îat tombé daus la rivière du Clain , 122G. 

Papeterie. Foj/ef Patekte. 

Parl.v Dï LA BAZODiviRe. Demande l'autorisation de substi- 
tuer à son i;om celui de RuiUitr-Eeaufond ^ l58l. 

PArrEYllEiM ;le baron de ), envoyé e-xtraordinaireet ministre 
plénipotentiaire de Hesse-Uarmstadt ptèsla cour de France. — 
Remet, au Kol la réponse de son souverain i la Iccttc de noti- 
fication de la mort du dtu: de Berty, 35 1. 

Pappekheim (le comte de), génétal -major bavarois. — 
-f Grand-cordon de l'ordre de Saint-Hubett, 1493. 

Paouet-Grahoot. yoyci Gb AiinoT-PAyocT. 

Parcot, soldat du train d'artillerie de la garde. — ( Voies 
<le fait , graves. } — Son jijgcmeut , i3l. 

PisnEsscs , professeur à l'Ecole de droit de Patis. t Député 
de Loir et Cher, ôig. = -des Bouches-du-Rhône, 4538.- 
Son discours pour la rentrée de son cours de droit . i53G. — 
Merabte de la commission pour la souscription du domaine de 
Chambord, i554. t Secrètaite du G' bureau de la Chambre des 
Députés, :GGi. 

Paroo (le général ), gouvcrncur-de Caraccas. — Son arrivée 
de la Guayra à Curaçao, 204. 

Parel-Desperu 'nE).t Président du collège électoral du dé- 
partement de la Cotrèic, 1379. t Député ''= laCorrèie, i52B. 

Paue.vt de liolsREKAOD. Homs quc demande ,i ajouter au 
sien /. B. A. louchurd, 3S9. 

Parfait. Est extlus des coûts de la Faculté de droit, 817. 

Paris. Hommage du clergé au Rot, 2. — Admission du 
corps municipal auprès de S. M. , à l'occasion du nouvel an , 
G. — Réponse de S. M. ibid. — Incendie , ibid. — Admission de 
la Cour , du Tribunal civil et du Tribunal de commerce, 10.— 
Restaurarion du collège de la Sqrbonne , 11. — Installa- 
tion de l'Ecole de droit , jtid.— Célébration de la fête de Sainte- 
Geneviève, 14. — Réclamation des épiciers contre le règlement 
pour le commerce des vins à Paris , 19. — Extrait d'une descrip- 
tion de ses envirois, par le capitaine Quentin ,3a. — Répartition 
encre divers départemcns des bourses et portions de bourses dans 
les collèges de Paris, 34. — Fixation de la dépense pour cet ob- 
jet , ibid. — Nombre de bourses et de portions de bourses qui 
lui sont atttibuées dans ditFéreUs colleg.es , 33 et 34. — Réunion 
de la Bibliothèque Majtirin et de la Bibliothèque de l'Institut , 45. 

— Pri.e de la rivière, 47. — Patinage sur la Seine, 49. — Ac- 
cidcns , ibid. — Mesures prises pour les prévenir , iiid. — Renou- 
vellemeut des juges du iiibui.al d: commerce, 55. — Etat des 
dons et legs faits et acceptés en faveur des pauvres de Paris pen 
c(ant le 4« trimestre de iS:g, iéiV^.— Nombreux actes de bienùi- 

vrcs, 78.— Momin.Ttion des'suppléans au tribunal de commerce, 
ibid. — Dégel; augmentation de la rivière -, mesures prises pour 
prévenir Us accide.,s, 81 . —Fin des nominations au tribunal de 
commerce, 85. — Débâcle de la Seine; submersion des quais , 
ibid. — Etat des détenus dans les prisons de Paris, 90 et 91. — 
Démenti du bruit répandu de la tran Jation de l'Ecole de droit à 
Versailles , 94. — Fixation du nombre des avoués et huissiers 
près les tribunaux du ressort de la cour de Paris , loi. — Au- 
torisation donnée .i l'admiiiiscralion des hospices de faire cons- 

vieillards et malades , en attendant leur admi'ssion'dans k-s hos- 
pices , ibid. — Reprise des ir.i-vaux publics , 102. — Déblai du 
palais des Thermes, 1 10. -^Relevé comparatif des corps déposés 
à la Morgilc pendant les mois de novembre et décembre 1819 , 
pag. Il 4- — Consommation en viande de bouclierie pendant 
1819, peg. i38. — Renonvcllemcnt du bureau de la Société aca- 
démique des sciences , i54- — Mesures de police relatives au car- 
naval, 157. —Cérémonie de l'installation du coadjutenr, 170. 

— Tableau des morts violentes et volontaires qui ont eu lieu en 
i8tSeii8i9,p<!^. 177.— Renouvellement du butcau du Cercle 
médical, jWJ. — Rembnursementdc la cotisation municipale de 
1814 , ibid. — Fermeture de la Bourse et des spectacles à l'occa- 
sion de la mort du duc de Keiry, 1S2.— Situation de la ville .i la 
nouvelle de l'assassinat de ce prince, 1S7. — .'admission auprès du 
Roi, de la Cour, du Corps municipal, du Tribunalcivil, du Tri- 
bunal de commerce , de l'Académie française, de l'état-major et 
du corps d'otHcicrs de la garde nationale pour exprimer à S. M. 
leur douleurde l'attentat commis sur le duc de Gerry, 192.— 
Institution canonique de l'atcbevêque de Trajannple, en qualité 
dé coadjuteqt , avec future succession au siège archiépiscopal de 
Paris , ibid. — Tirage des obligations de rilôcel-de-ville , ic)3. 

— Création d'une Compagnie royale d'a.isurances sur la vit, 
199. = d'une Compagnie royale d'assurances maritimes ^ ibid. = 
d'une Compagnie royale d'assurances contre l'incendie , ibid. — 
Dissolution de la Compagnie royale d'assurances maritimes et de 
la Compagnie d'assurances maritimes contre les risques de guerre, 
ibid. — Indemnité accoidée aux théâtres pour ks vacances de 
neuf jours à l'occasion de la mort du duc de Berry, 212.— 
Proportion dans laquelle son arrondissement concourt à la no- 
mination des députés, 214. — -Correspondant du comité d'agfi- 
culture, 218 et 255. — Désignation des lots échus au 11 Mitigé 
des obligations d.- la Ville, aGS.-Création d'une iiouvellesocié'tè 
d'assurance spéciale contre l'incendie, 27S. — Amendement 
tendant à restreindre l'application de la loi portant suspension 
de la liberté individuelle à la caoitale, aux 'environs , dans un 
rayon de 20 myriamètres, 284 et 285. — Démission et remplace- 
ment du directeur des travaux, 325. — Pétition tendant à obte- 
nir la révision du décret du II janvier 1S08, relatif au maintien 
du layon de 5o toises pour éviter la fraude , 35o. -r- Résultat 
du concours des élèves en pharmacie dans les hospices et hôpi- 
taux , 364- — Nomination d'une commission pour l'examen oes 
divers projets relatifs à l'établissement d'une nouvelle salle dO- 
péra , 375. — Travaux d'embellissement de la place Louis XV, 
383. — Construction au Gros-Caillou d'un bâtiment destiné à 
recevoir les pauvres vieillards et malades , en attendant leur ad- 
mission dans les hospices , 4o3. — Mesures de police pour les 
fêtes de Long-Champ, 4oS. — Nombre de bourses fondées dans 
les collèges de la capitale par la ville d'Auxetre , 4 i5. —Paie- 
ment des obligations de la Ville sorties le l'r mats, 435. — 
Oiivcrruro des nouveaux bains rtgitr, ihti. — Situation de 
la société d'assutanccs contre l'incendie, 44^^* — ' Augmentation 
du prix du pain , 458. — Nombre des prisonniers détenus â l'é- 
poque du 4 avril, lé/d.— Détails sur la cérémonie funèbre célébrée 
pour le duc de Berry, 49G. — Ordre du tirage de la classe de 
1819, pag. 507. — Développement, discussion et rejet d'un 
amendement tendant .i taire rembourser à la ville de Paris les 
sommes qu'elle doit à l'Etat, 522 et SjS.fChef-lieu de la i "■■ sub- 
division de la 1 ■' division militaire . 535. — Admission du corps 
municipal auprès du Hoi , à l'occasion du 3 nwi , 5G»).— Nomi- 
nation du professeur de procédure à Tlicole de dro'it , liid. — 
Tirane de la classe de i8ig, ibid. — Le Roi fait remettre aux 
colonels de la garde nationale une médaille à l'occhsion de l'an- 
niversaire du 3 mat, 597. — Inauguration de h statue de 
Henti IV, placée dans la salle du ttônc de rHôtcldc-Ttlfe, 597. 



PAR 

— Pose de ïa première pierre d'un édifice pour l'Ecole royale de» 
l>eaux-art5 , SgS. — Souscription du monumenc en l'honnciir 
du duc de Berry, 618. — lustallation de nouveaux rtiembres 
de la chambre de commerce , liai . — Décision du ministre de 
i'intéfieut, relative à l'entretien des bâtimeus dépendâns des hos- 
pic.s , 832. — Notice s.ur le dépôt génétal des laines , G5l. — • 
Douzième tirage des obligations de la Ville, 7G5. — Ordouu«oce 

Troubles et rassemblemensi l'occasion des séancei 'de la Cham- 
bre des Députés , '81 , 787 , 81 I et 617. — Discussion à cet 
égard à la Chambré des Dépulét , 784 , 788, 793 et 796 Pro- 
clamation da préfet aux liabitsns, relativement À la conduite 
qu'ils ont tenue pendant les derniers rroubles, 812. — Nombr. 
des écoles d'enseignement mutuel, S17. — Le corps municipal 
présente une adtesse au Roi , 855. — S. M. tèmoigue i la f,arda 
nationale sa satisfaction de son zèle et Je ses services , 863. — 
Nouveaux décvils sur les troubles et les rassemblemens, ibid. — 
Rapport des travaux pendant 1819 du Conseil de salubrité établi 
à la préfecture de police , 883. — Présentation à la Chambre des 
Députes d'un projet de loi fendant à autoriser u.le imposition ad- 
ditionnelle ,iu droit fixe des patentes de la ville de Paris pour l'a- 
chèvement des travaux de la Bourse , 909. — Rapport , 948. 

— Adoption , 949. — Présentation à la Chambre des Pairs, 
9S8.— Adoption, 977 et 1001.— Promulgarion de la loi , lolç. 
—Etablissement d'un cinquième ç.dlé^e royal, 1 175.— Rèdanoa- 
fion des théâtres contre l'ouverrure du gymnase, ibjd, — Travaux 
de réparation au Pont-Neuf. 1 io5. -î" du maire du 1 1= arrondis- 
sement , Iii5.— RéparanonsiNotrc.Dame, iii7er n2o. = 
au palais des Thermes , 1124 et li-ig. — Travaux du nouveau 
séminaire , ibid. f du juçe de paix du 10* arrondissement, i i36. 

— Construction de la 'nouvcUe salle d'Opéra, 1140, 1149, 
I i53 et I ic)S. — Dons olFerts aux hôpitaux , i .00. — Travaux 
de régout de la rue de Richelieu , i iGo. — Etats des dons offerts 
pat la garde nationale, 1172. — 'l'reizième tirage des obligations 
delà Ville, 1220.— Etablissement d'un conduil pour porrer l'eau 
du canal de l'Oui'cq à l'enttepôt général des vins , 1 25o. — Fon- 
dations de la nouvelle salle de l'Opèta, 1 3 19. f de maires. l323. 
-Réjouissances i l'occasion de la naissance du duc de Bordeaux, 
i33i. — L» Roi donne une somme de 5o,ooo fr. sur le trésor 
de sa couronne pour acquitter les detres contractées envers le bu- 
reau des nourrices , i343. — Détails sut les banquets donnés par 
la Ville aux corporations des dames et foris de la halle et des 
charbonniers , à l'occasion de la naissance du duc de Bordeaux , 
.3G9.- Courses de chevaux pour le prix royal, ,3<j7 et ,444. 

— Relevé compatatif des suicides commis uendant les deux pre- 
miers trimestres de 1S19 et tS'i",pag. 1417. — Le corps mu- . 
nicipal présente ses homm.igcs à la duchesse de Rctry, i433.' — 
Ouvertures des débats de l'affaire des événcmens du mois dp 
juin, i5G4.— Noms des accusés , iiid. — Interrogatoire , 1571. 

— Audition des témoins, iS^g et l584. — Renvoi de la cause 
à une prochaine session, ibid. — 14*' tiri^r des obligations de 
la Ville, i583. — 'Assemblées des juges de paixpour la discussion 
de dift'èrens points de jurisprudence , l58G. — Le conseil muni- 
cipal vote une pension en faveur de M. Bearn de Erassac, iGS^. 

— Remboursement de la cotisation municipale, 1675. 

Paris de BoiSROUvr.AV, cap»<. de la garde royale, t *,883. 

P.iBiSET, médecin en chef de l'hospice de Bicêire. — Son 
prochain rctout de Cadix, oii il était allé obsetvet la fièvre jaune, 
27. — Son arrivée à Patis, 435. — Détails sur son voyage, son 
séjour et ses travaux en Espagne , iéid. f Censeur , 445. f * , 
GgS. — Donne sa déaùssiou de membre de la commissicm de 

Parisi, lieiitenant-génétal. -f Mitrisire de la guerre iïVeples, 
1G87. 

Parme ( grand- duché de). -^Retour de l'archiduchesse dan» 
ses Etais, i'SqS. — Publication d'un nouveau Code civil, 1669. 

Parme (Marie-Louise, duchesse de). — Le baron Vincenr, 
ambassadeur d'Autriche, remet au Roi sa réponse à U notiiîca- 
tion de la mott du duc de Berry, 695»= à la notiiicatioD de il 
naissance du duc de Bordeaux, (509. 

Parky (M"» de), veuve du poëte de ce nom. — Samoit, 
G33. 

Parthkkay. Proporrîon dans laquelle son arrondissemenc 
concourt à la iiominarion des députés, 214. •— NominaiioJi du 
sous préfet, 1203 et iSSg. 

Partoubeaux (le comte), lieutenant-général. —Son rappel 
au comiiiandemenc de U lo*^ division-militaire, 17. 

Pascijkoff. t Grand-véneur de l'empereur de Russie; 97. ■ 

Pas-de-Calais. Nombre de bourses et portions de bourses 
attribuées ayx eummunes de ce département dans le colléged'A- 
raicns, 33. — Fisatirm de la dépense pour cet objet, tbid.= 
dans le collège de Douay, 34. — Acci.leiis causés pat la crue 
des eaux, io3. -^Nouvelle fixation du uombte lie députés, 214. 
— Sous-préfectures dont se composent les arrondisseraeos d'é- 
lection , ibid. — Nombre d'électeurs du collège de dèparrc- 
ment, ibid. — Correspondans du conseil d'agricuirurc, 21S et 
254. — Popularion, 3oi. — Coniingent dans la levée de U 
classe de 1S19 pour le recrurement del'atmèe , itrd. — Cérémo- 
nie de la remise du drapeau à la 2^ légion de ce départcmetti, 
525. t 2- subdivision de la iG« division rnihiaire, 53G. — Nomi- 
nation du secrétaire général, 1265. = de conseillers de préfec- 
ture, 1359. = du pfèsiiieUL du collège électoral, 1379. — Elec- 1 
tion de députés, i5i4. 

Pasqoet, secrètaite de la Société académique de Barcelon- 
nette. f Membre de la commission formée pour la recheicJie ^s 
antiquités du départemnent des Basses- Alpes ,9;^. 

Pasqdief. (le bâton), député de la Seine, ministre ries affai- 

cèt-veibal de ia séance du ».) décembre; sa déclaration que les 
ministres seront toujours prêts à donner en temps opportun les 
éclaircissemens 'désirables, 18. — Son opinion sur les péririons 
relatives au maintien de la Charte et delà loi des élections, et 
sur l'exercice du droit de pétition , 60. — Sa répons£ aiijt dor- 
nières paroles de M. Benjaniin-Constant ciui ptovoquait une dé- 
cision de la Chambre sur les pétitions, O2. = au discours du 
député Manuel; ses attaques contre les dernières élcciious, et 
particulièrement contre celles de la Sarthe ; ses conclusions sur 
les pétitions, obj-t de la discussion, 72. — Son opinion sur la 



propo 



endan 



oque 



rlédialemcnt le: 



oUége 



lux des départemens dont la députation est incoropl» 
lao. =sur la fixation des pensions des officiers de la marine^ 
123 et 19.4. t Commissaire du Roi pour défendre à U Chambre 
des Députés le nouveau projet do u>i sur les élections , et le pro- 
jet de loi suspensif de la liberté individuelle, i83. — Son dis- 



l'exposé 
= à la Cha 



des motifs de ce dctnict projet di 
bre des Pairs , en laveur du proje 



loi 

de loi relatif aux journaux, etc. , 25oct2G8. — Sa répo 
objections, 32o et suiv. — Ses réponses â la demande faite par 
un député du motif qui a empêché le ministère de fournir les 
éclaircissemens demandés par la commission d'examen du pro- 
jet de loi concernant la liberté individuelle , et à la propos»", d'im- 
pression de la déclaration du rapporr â ce sujet , 372. — Sa ré- 
ponse au discours de M. B. Constant sut ce projet de loi, 3oo , 
3oi er suiv. — Désigné comme l'an des futurs proscripteurs par 
le dépuré de Corcdks, 3o3. — Nouveau diseurs en fareur de 
ce projet de loi, îlS. — Réponse du géiiéeafFoy, 3tS. —Ré- 



PAS 

pliiH** de 6.' Kr. , iiid. ^ Son explication sur là n»î«« cft ivsfi- 

^iicnç des foacciouuajrcs publies et sur l'cxé^rution de la loi, ^33. 
■^^Son discours dans lequel il expose à la Chambre des Dt'pytés 

danc à ce que les arrestations qui auront lieu en vertu de la lui 
Suspensive de la liberri i:id:V4.1ii.'i!c, ne puiss:-Dt c:re exécutées 
que d'après les disposicioni d.s '-.s en vigueur, 33t).=surla 
proposition tpndaDt à taire cesser l'i-tl-Jt de la lot au iiiûm;nt de; 
la convocation desc..ll;aes L-lcccoraux, 342. — Son discours en 
faveur du projet de h.i tendant à rétablir h censure des jour- 
naux, 379. —Autre discours, 387.=sur l'amendement tendant 
àcc que la censure ne soit exercée que sur lei écrits quiparaîtront 
plus d'une fois par mois, 4*^0 *^^ 4*^4- — ^"^ cïplications sur la 
sopprtrsaion des mots par livraison et plus d'unt fjis par mois. 
dont 00 demandait le rétabl"'- dans le projet de loi sur la liberté 
de la presse, 4ooec4o4' — Son discours contre unameiKl"'. ren- 
dant à ce qu'aucun journal ne puisse prendre un titre o;?iVjW, 407. 
— Ses explications sur la nécessité de l'autorisation du Hoi pouf 
l'émission des journaux, ibid. — Son discours contre un anjend'''. 
tendant à exceprer de h 



des Chambn 



.4^9*^ 



: L'anjcnd"'. tenda 



PAU 

PjBtMie» , élîvt et adjoint de l'abW Sicard , diiis rinstruc 
Roli 4cs soafàs-mwcts. — Son ouvrage intitulé ; Coup-d'œil n 
Vinsirucriondis sourdi-mueu, 8i et 1 48. — -Présentiiliondc a 
oyvr.inp au Riii, <)4*' — SoUSCfiptian du raisisus de l'intérieur 
son ouvrage, 237. 

Piu Mil Kl., garçon limonadier. — ATrêtel'ass.issin du duct 
Berry,!.. — Préïcac qu'il reçoit de la duchesse, 2j;. — Souscrii 
tion ouverte ix sou prniit, v,Si. — Kst eiuiurlu comme timoi 
dans le procès de Laavel, 7S3. — Ri:çoil le n-.oiuaut de 1.1 sou 



PEL 



Padlm 
Pad 



99- 



TE. Reçoit L 



JIo 



ution honor2b!e co 
aréchal-de-camp, lie 



cul- 



45 
placement , S4i* 



r dans U ttxtc de la loi les règles de la censure fixées par U mi- 
nistère dans son exposé des motifs, 4*^- = sur les dispositions 
pénales applicable? aux infractcurs de la loi, 4i4' = ^^ faveurd^ 
l'article qui autorise la suspension d'un journal avant sa condain- 
jiation, 4'^- = *^" faveur de l'article qui autorise Ja sgpprcs-- 
sion ou la suspension des journaux, 4*7' ^ ^^ faveur de l'artî- 
4|efelaiif aux gravures, estampes, etc., ibid. ^contre Tamcn- 
dément tendant à autoriser l'appel du jugement d'un censeur! 
tott» les censeurs fé'jnis, 420- — Sa réponse aux objections con- 
tre le projet de loi relatif aux comptes arriérés antérieurs à 16,19, 
pa^, 453. — Son discours >ur ramcndemcac rendant à la prê- 
tes de souscripteurs', 5oi, = sur la prérogative royale de retirer 
un projet de loi soumis aux Chambres, sur l'impression et la dis- 
lfibiiti«a des projets présentés, 5ii. ^— Son opinion sur la pro- 
position cendinc à faire rembourser par la ville de Paris les som- 
mes qu'elle doitàrEiat,5-22et5-.i5. — Son discours sur la dé- 
nonciation faite de manœuvres teudanE à égarer l'opinion et à 
troubler le Midi, sur l'existence d'un gouveruemeiu secret, etc., 
554. — Son opinion sur Icssuites à donner aux accusations por- 
tées par divers pétitionnaires contre ie ducdeCazes, SCiS. — 
Son discours sur le gouvernement occulte, à propos des ac- 
cusations portées centre le duc de Gazes, 672. — Combat 
la demande du général Foy de l'impression du tableau des 
électeurs de U France , 61 1 .— Son opînio» sur le projet de 
loi relatif aux élections, 67G, 70$, 73G. 749 et 79G. — Com- 
bat l'amsademeni de il. Camille - Jordan, 7G2. = celui de 
M. Desrousseaux, 772 et 77$. — S'oppose à la su.^pension de 
louce délibération , sous le prétexte que la liberté de la Chambre 
n'est pas assurée, 790. — Son discours en faveur d^ l'art. G de la 
loi des élections, Si8. = eQ faveur de l'amendement deM. Hay, 
Sa5. ^— Son opinion sur le projet de. loi des dépense^ (dette 
consolidée), 839. = mîjiistèrc des aliaires étrangères, 645.= 
rainistcre de npiéricur, 847 et 85G. = ministère delà guerre, 
87 1,872 et 877.= ministère de la marine, 838. — Présente à 
la Chambre des Députés un projet de loi ayant pour but de 
pourvoir à l'exécution d'un engagement conclu entre la France 
et la régence d'Alger. S67. — Soutient à la Chambre des Pairs 
le projet Je loi relatif aux élections, 906 et «j32. ■ — Son discours 
surle projet de loi relatif au traité avec Alger, ion. =sur la 
contrainte par corps contre un pair, 1037. — Signe l'acte de 
naissance du duc de Bordeaux. i326. f Cheval 
tic l'ordre du Saint-Esprit, i32g. 

PasQVIEA ( Jules ), maître des requêtes , dire' 
<l'amortissement. — Son compte rendu de la 1 
ctablissemeni , 7G, 2&2 et 289. 

Passa (Jaubert de). Fc^.e? JatiBEr.T f>e Pa; 

PiSTON, propriétaire du haras d'Eveiq ( Pyréi 
— Récompense pour son zèle dans l'éducation di 

Pastohet (le marquis), pair de France, m. 
tHt, etc. f Memtîte de la commission des pécicit 

exécutions, 20i. J Membre de la commission d 

|et de loi tendant à établir ia censure, etc., sur 

tes écrits périodiques , 2qG. = de la question rel 

de la contrainte par corps couîre un membre de la Cli 

Pairs 21'; et 228. — Son opinion sur le projet de loi 

jDuruauï, etc. , 3jo. -j- Membre du comité des pétitii 

■J-=de lacoiumissi,on d'examen du projet de loi tendani 

dre II liberté individuelle, 353 et 370. t Président du 3» bureau, 

53o. — .- Son opinion sur le Cîiractcre orïïciel du bulletin des 

séances de la Chambre des Pairs , 582. f Membre de la commis- 

dc majorât! indépeudans de tontes concessions de titres honori- 
fiques, 5i)i. t Président du G' bureau, 710- tM-mb'^J» l'Aca- 
démie iVançaise en remplacement de M. deVolney, 8o5.t=de 
^ commission du projet de loi relatif aux élections, 642. f Vice- 
président du 2*^ bureau, yja. — Alîmoire sur l'tnsirucaon crimi- 
nelle cAef /m Âjhcizicfi , 1.178. t Membre de la comniission pour 
U conspiration du 19 août , 1 191. — Est présenté au Roi parle 
directeur de l'Académie française, 1226. — Son discours de ré- 
ception à l'Académie, 1235 Réponse de ^ï. Laya, directeur, 

1239. i* Membre tin conseil d'administration chargé de diriger 
l'exécution de la médaille du duc de Bordeaux , 1 iJoC. 



OH de 



ées-Orientales). 
s chevaux, 4tj5. 
nbre de l'Insti- 
,,s,i6i.— Son 

'e"amen'du'p'ro- 
les journaux et 
itive à l'exercice 
mbredes 
elatifaux 
ns, 347. 



mandant des gardes du corps , crc. - 

obsèques du lieutenant-général baron de Berckciin, 7. 

Padpliw. Présente kMonsiiUr les Beauics du jardinage , 16G0. 

Pacvels. directeur de l'établissement d'éclaira;j;c par le gaz 
hydrogène. ^ Le duc d'Orlé.tns visite sa manulaciurc, 12^3. 

Payt, président du tiibunal de commerce, f Bépute du 
Rhône, i52(). 

Patembbt. yoyf{ EMicnÉs. 

Païes. Est admis « l'Ecole polytechnique, i.ii8. 

Paye». (Pillage de grains. ) — Commutation de peine, 17. 

Patkdi (le baron), maréchal de cour en Suède. — Présent 
qu'il fait au Roi de sa collection d'histoire naturelle, 2y. 

Pats-Bas. Sensation produite par le rejet du budget décennal 
de iS2o,paj^. g.— Délibération du conseil d'ICtai sur les mesures 
à prendre en cette occasion, léid. —Message du Roi et ptO|et de 
loi tendant à proroger pendant huit mois les contributions votées 
pour 1619, pao. 10. — Adoption de ce projet, ihid. — Oisj'O- 

— . Adoption du projet de loi transitoire sur les finances, 21. 

— Crue excessive des eaux en Hollande, ihid. -Poursuite à la 
requête du ministre d'autoriser la condamnation de la Cayut 
d'Anvers , 25. ^ Détails sur ce procès, ihid. — Mise en acrivité 
de Emis provirtciau,j. 2G.— Détails sur les ravages tauséiparlcs 
inondations, 109, 129 et i37.—Prohibition des journaux belges 
et! Prusse, en Auftiche et en Espagne, 109. — Terrible .-nou- 
vcnient de la moniagne qui marche, l/jg. — ?"pouvancablcs dé- 
sastres de l'iuondation, ij;,^. , 175, iSl ce iS5. — Refrisenla- 
tions théâir.nles au bénéfice des victimes d.- ce fléau , i.',9. — Se- 
cours qui leur sont accordés, 175,18-., 220 et 237.— Fi.wtion des 
rapports des directeurs de police avec les régences des villes. 173. 

— Rejtt du pourvoi djl rédacteur du Consiiiutionnel d'Anvers 

bassadeur d'Autriche, 18,.. — Poursuites exercées contre les 
avocats signataires d'une consulta.idn en cause de Van dcr 
Siraetcn, auteur de l'ouvrage : De l'état actuel du royaume du 

de Gand, rWrf.— Mandat de dépôt contre les sept avocats signa- 
taires ds la consultation dans le -procès de Van derSiraeten, 
éid. — Notification de la mort de la princesse douairière d'Orange 
Nassau , mère du Roi ,873. = de la naissance d'un prince , fil; 
du prince d'Orange , 905. — Exposition à Gand des oroduiis di 
l'industrie, 1107.— Appel de 400 volontaires pour servir dan, 
les troupes destinées aux Indes orientales, 1329. — Nouvelle 
de l'escadre des Pays-Bas dans la îléditerranée, 137G. -Trans- 
lation à 'Xpres du magasin à poudre établi à Gand. iSSj. - Ou- 
verture de la session desEtats-Généraiu, 14 n. — Discours du 
Roi, ;W.— Exposé des motifs du projet de code civil, 1574.— 
Adopciondans la seconde chambre de la proposition faiie pour 
l'examen du code civil, iGïS. — Discussion du budget , iGyS. 

Païs-Bas (GuiUaume-rrédéric, roi des ). — Son retour à la 
Haye, 129. — Son départ pour Leyde , ibid. — Continuaiion 
de son voyage pour Wrees«yck, 141.— Son retour à la Haye, 
, t5. _ Détails sur son voyage , ibij. — Actes de bie.ifai.ance , 
ibtd. —Son arrivée à Gand , 1371. —A Ypres, 1387.— Ou- 
verture de la session des Etats-G néraux , i4ii. 

PÉAN nn Saist-Gh-les. f Syndic des agens de change de 
Paris, -.660. 

PitCARD - Tascberead. ^^ Secrétaire du conseil général 
d'Indre et Loire, 1149. 

Peccadcc. Voye^ Picot de Peccaduc. 

Pécbaet, avocat aux conseils du Roi. f Membtc du conseil 
de discipline, iigG et i2o3. 

Pèche. Or.lonnance du Roi relarive aux primes d'encourage- 
ment pour la pèche de la morue, i4o3. 

Pecheoic (le baron), lieutenanr-général , commandant la 
20' division militaire. —Son remplacement, 53G. t Inspec- 
teur-général d'intanterie, l'Jid. — Chargé de la nouvelle organisa- 
lion de l'infanterie dans le premier arrondissement d'inspection , 



l'école d'artillerie à Toulouse. — S. 

■\ Membre du comité spécial consultatif de l'artillerie , ibid. 

Pelletieh , juçe au tribunal de première instance de la Seine. 
— Fait partie de 'la chambre des vacations s 1223. 

pELtoT , commissaite des. guerres de 2^ classe. -J- Sous-imcn- 
dajL militaire, i4ao. 

Peiocx (ou ) , préfet des E.isses-Alpes. — Forme une com- 
mission pour la recherche des antiquités dans ce département, 94. 

PESAnaoîi.t Député du Finistète, i532. 

Pensions. Pétitions de militaires amputés, tendant i obte- 

I sur le mont de Milan ,' S. — Dispositions pariiculières aux pen- 
" • l'Imprimerie royale, 77.— l'ixationprojc' 



onJs 



ndant 1820 



io3. 



s de la 



Discussion sur la fixaiion des penMo.i 
123. —Insertion .lu llulletin des loh 

bleau général 'de celles sur le trésor, 

PEK-rniÈVRE (le duc de), fils du 
sance , G. — Ses prénoms, 9. — Ac 
Bulletin de sa santé , 14, 17, 27 et 

PÉPÉ (Flotestan), général napoli 
l'expédition de Sicile. — Sa procl 
1091. -Son ordre du jour, 1201 
G,ooo hommes, 12S5.— Sa proclam 
-Reçoit la soumission de Termini , 

place', iSgS. — Continue sa marche sur Palcrme , ibtd. -Elle 
lui ouvre ses portes , 1-407. — Son rapport sur l'occupaiiou de U 
ville, 143G. —Sa proclamation aux habitans, i45o. — Kou- 
v.aux détails sur son entrée à Païenne, 1462. — Convention 
avec le prince Patcrno pour la reddition de la ville, l4f,3. — 
Le colonel Pépé, député , demande qu'd soit rap-pelé et obligé de 
rendre compre de sa conduire, ihtd. — Reçoit le grand cordon 
de l'ordre de Sai.it-Fcrdiuand . l593. — Lertre du prince 
Viila-Franca, relative à l'acte du Parlement qui casse la cayitui,».- 



des oflîc: 
de toutes les ordonnances 
1" juillet, 1143. — Ta- 
lGg3. /''ojyej Mahike.- 
duc d'Orléans.- Sa nais- 



— Reçoit.un rculori de 
ation aux Siciliens, 1371. 
i384'.— Reddition de cetle 



de Pale 



1G02 



PépÉ ( Guillaume ), général napglita 
de général en chef, 1 424. — Le parle! 
mérité de la patrie , i 45G. — Sa lettre 
pour Ici^r assurer que les troupes portt 



Péra 



[du. 



d'Aja 



1, 21 S. 



Ses 



-Donn 



: d',agficultl 



dén 



. (nsl, députéd'Indre et Loire, secn 
de la guerre, f Membre de la déput. 



d 
d 

d 


aller 
duc 

Per 


d 


drc 
Be 

(le 



lia dépouille mortclh 
opinion sur le projet de loi de: 



O-.pa 



e. tM.mbrcdut 



; des 



(Casimir), dépuré de la Seine. —Son opinion sur 
de la discussion de la proposition tendant à iijtrod,.ire 
lu mode de constater les votes d: la Chambte des De- 
) et 3o4.t Membre de la commission d'examen de cetiç 
)n , ibtd. — Son opinion sur lexpulsio;-. de tous les j ..ir- 
; l'enceinte de la Chambre , er sur la prélcrencc accordés 
u Moniteur. Sig. = sur la question de savoir si les ministres, 

■es, 338. = sur le projet de loi te.ndant à rétablir la censure d:s 
ournauxei écrits périodiques. 34B. —Nombre de voix qu'il ob- 
ient aux premiers tours de scrutin pour la candidature à la place 
-acanre de commissaire de surveillance de la caisse d'jraorris>e- 
nent, 34G. — Développement, discussion et rcj.r de son amcn- 
lemeni, tendant à ce que les articles du journal qui auraient 
objet d'examiner les plans de finance du Gouvernement, 
jjcts d'emprunt, les comptes des administrations et A^s mi- 



prop 



pou 



i de 181 



1 propos. 



primée , 499 et 5oo. — Ses explications sur 


a compag 


iefr 


çaise formée pour l'emprunt , 5o4- — Sa lett 


re , comm 


e sig 


taire du prospectus d'une souscription pour 


= roulage, 


lenr 


personnes détenues en verru de la loi suspe 


sive de 1 


lib 


individuelle , au procureur-général près la col 


r de Paris 


, sur 



.-put. 



5. 



•illedePa 



1 opinion sur la propo- 



1 donne, 



Pastoret (le ce 
brcduHoi. i5Gl. 



édaille du duc de Borde, 

Amédée de), t Gentilhomme de la cha 

rde),, 



Pastoret ( M-' la marquise de ) , vicc-présidenre de la Société 
Ac charité maternelle. — Compte rendu des secours accordés en 
1819 dans une séance présidée par S. A. R. Afadttme , G14. 

Pastbue (delà), t Président du collège électoral du 1" ar- 
rondissement de l'Eun:, l38o. f Député de l'Eure, i483. 

Patente. RécUroaiioodes ép 
de i8i3 rclatifau commerce des 
irc la fi 

Pati 
Palcrm 

PATRooiLLoi-DcieanEa. ■{■ Co 



s de Paris courre le règlement 
s, ig. — héclainalions coii- 

>n des patentes de papetier, 2yo. 

) ( le prince de ). -^ Président de la junte provisoire de 



rc ac police i Pa- 
ris , Boà. 

Patrï. -j- Maître des rcquêies en service ordinaire, io35. 

PATzii(s,sou<-iospccieur luiicvucsde 3° disse, f Suu«-in- 
lendani militaire, i4oo. 

Pau. Répartition entre divers dépârremcns des bourses cr por- 
tions de bourse, dans le collège .ie ceHe ville, 34. — Fixation de 
la dépense pour cet objet , liid. —Nouvel exemple du danger de 
Trop proitiprcs inhumations, r)i. — Nomination au Tribunal , 
161. — Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
à U Domination des députes , 3l4- — Secours accordé par le Ko 1 
au profit de l'hospice, 12'34' — Cclébratiuu de la tète du i^ol, laGl. 

Pauckbt, chef de bataiUt>fi. t'$<> t335. 
PADLiif. Demande l'aiitorisalion d'ajouter i ion nom celui 
icAeher, i35i. 

Paclis ( oc) , graTcUf. —Est cj'iwjé de la uwJaiUc tlu f aïK 
de Llbournc, Ga-i. 



PCDOTJCO 


,e. 


fabri 


ant de papier. 


— Saréc 


lama 


tjonc 


outre la 


fixarion de s 


apa 


tente 


2go. 










PEnRABlA 


KC 


A (le 


marquis de ) 


t Conse 


Hier 


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it d'Es- 


pagne, Sgg 
















Pêchlu , 


liei 


tenar 


t. —Prend la fuite i 


a dé 


ouve 


té de la 


conspiration 


du 


19 ao 


ût, 1202. 










PeigȎ, 


anc 


en pr 


ofesseur. — S, 


pétition 


ten 


laiit a 


obtenir 


le paiement 


de 


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nsion, ig. 










Peise. P 


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jertit à por 


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e mê 


me habit que 


es cund 


mnt 


si d 


s peines 



Peines (Commutation de), roycj Grâce. 

Peintore. f^oye-j Beadx-arts. 

Peiric, adjoint au maire de la commission des plans (Gard) 
— Est suspendu de ses fonctions, i3l8. 

PstET DE LA LoitiiRE ( le comte ) . pair de Fr.tncc. t Vice- 
secrétaire du 2= bureau de la Chambre d0 Pairs, iGi.— Lettres 
patentes portant instit»». depairiehéréditaire en sa faveur, 5yl 

Pelet. f'oyefNAniioNr.E.PELET. 

PgLCT ( DU ) , tous-préfet de Châteaulin. f Secrétaire-général 
du département de l'Orne, i-aG5. 

PltLissien ( le coinie ) , inar.-chll-de-camp. f Commandant 
(i Bourbon -Vendée) la 4" suMivlsioil delà i-a' division mi- 
litaire, 53G. 

Pbi,i691e«, commissaire des guerre» de i- classe, f Sous- 
jntcndaiit militaire, i4<»n. 

Peelart. Réclamation contre le compte rendu de sa déposi- 
tion au procès du duc de Rovigo, i i. 

Pri-EEroR-r (le baron), maréclial-ile-camp. f '"'P'^"""" 
général d'infan 



le duc de 



d'ex 



,jcr de loi 
>5G. = mi 
, 888. = s 



sition de faite rembourser par I, 
doit à l'Etat, 523.— Son inter 

Cazes , 5G8. — Son opinion si 

= surTe' proie^de loi relatif aux douanes , 589. t Sécréta': 
-e bureau , 606. — Rend compte des troubles dont il a i 
moin à la sortie de la séance du 3 juin, 797. —Combat l'a 
dément de M. Boin (loi des élections ) .8o3. — Se pla 
la manière dont la police est faite pour rép 
troublent la capitale . Si5. + Membre de la 
mcn du projet de loi concetnant la réserve de la Banque 
France , 7S0. — Son opinion sur le projet de loi des dépc 

( ministère de l'intérieur), 847, 85oc ' 

guerre. 874. = ministère de la mari, 
nistraiif du ministère des finances , g2o. — Son opinion sur les 
comptes de la ferme des jeux, 942. = sur le projet de loi relatif 
à la Bourse de Paris, 948. — Voix pour être nommé secrétaire 
de la Chambre, 1GS9. 

PÉRIONOS (le marquis de), pair de France, f Gentilhomme 
delà chambre du Roi, i5Gi. 

PÉRiGonn (le conjrc Elle de), maréchal-de-camp. t Gen- 
tilhomme de la chambre du Roi, i5()i. 

PÉRiooRD. /-'oye; TAEEEtRAîio ( Ic piincc ), Cardinal. 
PÉnictJECT. Proporiion dans laquelle son nrrondissemenc 
concourt à la nominaiiou des tléputés , 2i3. t Ghef-licu de Itt 
,■' subdivisoo de la 20" division miliiairc, 53G. 

'Peiiii» , militaire amputé. — Sa péiition tendant à obtenir 
des sccou'ts en remplacement de la dotation qu'il avait sur le 
mont de Milan , 8. 

PiRissiN DE Farcrt, clicf d'escadron. f ♦ , 1^5. 
PEUNETt ( le vicomte de ) , lieutenant-général, f Membre du 
comité spécial et consultatif de l'artillerie , 54 1. 

PERNE-ry. Est admis r l'Ecole polytechnique , 1416. 
pERON militaire nmpuré. — Sa pélilion tendant d obtenir des 
secours en remplacement de la dotation qu'il avait sur le raonc 
de Milan, 3. . 

PÉRonNR. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court i la nomination des députes , ai4. — Cortcipondant du 
comité d'-igriculture , ai8 et uSÙ. 

Perpioa». Proportion dans laquelle son arronditstmenc 
concourt i la nomination d.s députés. 214. — '■■"'''"■^l"""'"" 
du comité (l'agriculture , 218 et 255. -i- Chct-lieu de la 3" subli- 
visionde la lo- division miUlairc, 536. 

AU déinlit de la Vendée, t Membre de la commission 
V ' ' . i ._ I,. (_,.-.. Ji-i:..:.:..- J.... 



PEiLEiiEa (le bitoD), maréchal-de-camp, commandant de ' d'examen du projet de loi relatif à la libération dffinit; 



P IL R 

ïtionaux, A^s crt'^t^îsKS-ci des ccfcju- 
ri'.'ïs, 2,S. ^ Son opiniou sur le projet de loi concernant la li- 
tcni individuelle, 271. = surfarrété de compte des recettes de 
''exercice iSlïï .p<i^. 5o6. =^ sjr Icprojrt de loi relatif aux doua- 
nes, tioi'i. —Appui: la pétitioj des propriétaires des marais salins, 
(^ui solUcitéi;: la supprcssiwn de liinpùc smt le sel , Gi'j- — Pre- 

'(pinionsur le projet de loi des dépenses iniiristèredc'nuiérieur), 
f.j;. =clcri;é, S5:i. = adaiinisttaiion des raounaics, giS. 

PtRiiEii;. -j- Professeur do rhétorique au collège royalde 
L^ai;it'Luuis , L^oG. 

PrnmiE.f Adminisiriteur delacooipagnied'assuraMes surla 

VF,r.B»t:, -banquier, -f Membre du conseil général du com- 
n-crcc, 1I7(). 

Pert.bt ( Théodore ). ^ Membre dr la députation chargée de re- 
yréNcntei la ville dcXyou au baptême du duc dcBordcauï, i457. 

Ptn.iEn, wldat à la légion, de l'Oise. — ( Désertion. ) — Son 



i'j- 



55. 



■PEBHitH, prévenu d'assassinatîur la personne de sa fe 

— Meurt dans les prisons de Versailles, I2n4. 
PERKieaaîné. * Juge au tribunal decoramercc de Pari 
PsjiiiiEr. (ub), maire Je Saint ^termain. f Correspondant 

f!u comité d'agciculiurc dans l'arrondissement de Lesparrc, 218. 

— Ses titres à cette faveur, 254. 

PEftQlN , propriétake à Atrilly. — Sa pétition contre la réu- 
nion de cette commune à celle de t'errollcs ( Seine et Marne ) , 
iGo. 

PEniti» n'AoenT (le baron), procureur-général près la cour 
royale de Metz. — Admis à 11 retraite, io3G. 

Perrot oe Chaïelles. t Substitut près le tribunal civil de 
Corbeil, 1212. 

Persil, avocat à Paris. f Défenseur du libraire Barrols aîné, 
cdircur dis Mémoires pourserviràthistoircd£l%l^ , accusé, eicj 
304. 

IPEasOKiiE, agriculteur.— Reçoit une inédallla d'argent, 1099. 

FESCAR.t. Koyej Tbojako-Pescara. 

PtsCATuBE, sous-préfet de Gannat. -î" Secrctairc-généra! du 
déparce.iKnt de l'Allier, L265. 

Peschot , chef de bataillon, f -^ . i335. 

Petineau. "f Secrétaire du conseil général du département de 
S.incetGise,jio5. 

PÉTIOK-. Notice sur son administration de la partie de Saint- 
Duiiiiiigue constituée en république, 4i. 

Petit, agent de change à Paris. — Sa démission, 147. — 
Son rcniplaceraent./iii 

Petit , procureur du Roi près le tribunal de Montreuil-sur- 
l\ler. — Sa lettre tendant.! démentir les assertions du Piloïc, 
reLiiivement à l'inhumation du curé de Baussent, io3. 



Petit, maire de BressuireCourcelles. f Correspondant du 
comité d'agriculture dans l'arrondissement de Pcronne, 21S.— 
S.-s titres à cette faveur, 255. 

Petit , adjoint du 4' arrondissement de Paris, f Membre 
de la commission' pour le monument en i'honueur du duc du 
Birry, 618. 

PETiT.fJugean tribunal de 1" instance de la Seine, 1212. 

Petit, chef de bataillon. ■\>^, i34». 

Petit. Mention honorablc.au concours pour les places d'élè- 
ves aux hospices, i6yo. 

Petit-Radel. t Bibliothécaire en chef des bibliothèques réu- 
nies de l'Institut et de Maïaiin, 43. 

PeTiT-Taocvns. Voye^ Ai;beht dd Petit-Thocars. 

Petitain, homme de letttcs. — Sa mort, i27f^. 

PÉTITIONS. Bruit répandu sur l'opinion de la commission de 
la Chambre des Députés relative aux pétitions collectives, *2. — 
Lettre de M. Voyer d'Argcnson sur le bruit répandu qu'il ne se- 
rait pas fait de rapporta la Cha.i.bre sur les pétitions collectives, 
II, — Ordre du jour motive sur ce que le druit de pétition ne 
peut être exercé par délégation, ly. — Lettrc'du recteurde l'Aca- 
«lémiedc TouUiusc qui prohibe les pétitions des ctudians, etc. , 
26. — Sur les pétltious ,32. — Rapport sur les pétitions collec- 
tives, multiples et individuelles tendant au maintien de la 
Charte et de la loi des élections , 57. — Discussion , 53 , 63, 67 
tt 76. — Décision . m et 72. — Sur cette décision, G7. — Ob- 
servations sur les discour:; de MM. Constant, Dupont (de l'Eure) 
et Manuel, 75. — Rapport tendant Incidemment à régulariser 
l'exercice du droit de pétition et à en prévenir l'abus , 84. — Dis- 
cussion a ce sujet , Ibid. — Explication du prince d'Eckmiilh sur 
la proposition qu'il avait faite a ce sujet dans la dernière séance , 
172. — Discussion de la Chambre des Pairs sur le droit de péli- 
tioo et sur l'exercice de ce droit , 1 73. — Proposition relative au 
pouvoir discrétionnaire du comité des pétitions de la Chambre 
des Pairs, 201. — Discussion d cette Chambre sur la né- 

— Développement de la proposition relative au pouvoir discré- 
tionnaire du comité des pétitions , 225, 245 et 246. —Texte de 
la proposition relative aux pétitions et hommages adressés à la 
Ciiambrc des Députés, 34^- — Développement de cette proposi- 
tion , 347. — Discussion , 34y. — Prise en considération , 33o. 

— Rapport et discussion de la pétition d'un fonctionnaire pu- 
blic menacé de desiitucion pour avoir signé une pétition en faveur 
du maintien de la Charte er de la loi des élections, 423. —'No- 
mination d'une commission pour l'ex-imen de la proposition 
tendant à modifier le règlement de la Chambre des Députés en 
ce qui touche les pétitions, 524. _ 

PÉTOO (Ffigard-) aîné, fabricant de draps à Louviers. — 
l'ransniissioucn sa faveur du titre de baron de sou bcau-pèrc, 102. 

Petrificatmi-v. Détails sur l'existence d' 
dans l'intérieur de l'Alriquc, inG. 

PEt'-CUAcn, architecte. — Chargé de l'érection du monumen 
voté par la ville de Marseille à la mémoire de l'évêque de Bel 



'ille pétrifiée 



Pevhe neveu, nrcbitecte. — Adoption de ses plans pour 1, 
rcstautation de h salle de spectacle de Lille , 53o. 

Petbonset (de), t Député du Cher, 1022. 

Pc-iLELA (Ij^nace). "f- Membre de la junte temporaire d'Es 
pagne, 35G. 

PuEUTPEAnx, ancien surveillant de l'Ecole de pelniure. - 
Obtient le prix de vertu donné par l'Institut, 1 132. 

PuÉsoMitiiE. Terrible mouvcraeuc de la 
(prèsd=Namur),i49. 

PulLlPOK, juge au tribunal de i" i.stance de la Seine. — 
Fait partie de la chambre des vacations, 1223. 

PaiLippos (le baron), colonel, — Sa mort , 1373. 

Philis. t Scciéiairc-géncral du ilépartement du Pas-de-Ca- 
lais , 12G5. 



uagnc qu. 



PHI- 

PuiLOSOPfllE. -De Pufage etde Vabus deVesprUphiiosophlque du- 
raju U iS" siècle, i3oo. — Le Monde des EmiUst ou l'Education 
sociale f i374. 

Philviîi, cx-sous-prcfct » «c. — Sa pétition ccndanc i l'abo- 
licioa de U contrainte par corps , 19. 

PiABLT, maire du lo- arrondissement de Paris, f Membre 
de la coinniiïsion pour la souscription du domaine de Chambord, 

.554. 

PiBBA (le baron Espcrt de), rc^c^ Espert de PirniA. 

PiCARo", membre de l'Institut, directeur du second Théâtre- 
Français. — 1'* représentation de V Intrigant maladroit^ 1700, 

PicciNi (Alexandre). — Escreçu par le comte d'Artois en 
audience particulière, 1378. 

PlCHCx, maîire des requêtes, f Conseiller d'Etat, loi.— 
Réclame contre une assertion de M. Laisné de ViUevèque, rela- 
tive à radministration des Isles-du-Vettt, 901. f Conseiller 
d'Etat en setvice ordinaire, lo35. 

PiCHON. -^ Professeur de musique à l'Ecole des beaux-arts de 
Toulouse, 1434. 

PiCHoN DE LoscuEviLLE. Fait partie de la députation 
de Bordeaux chargée de présenter au Rot les hommages des 
Bordelais, d l'occasion delà naissance du duc de Bordeaux, 
i3Ge. 

Picot. Est admis i l'Ecole polytechnique. 1418. 

Pioot-Désormadx , député de la Sarthe. — Lettre relative à 
son rapport sur le projet de loi pour la construction d'une halle 
au Mans, 1008. 

Picot de Moras, commissaire des guerres de 2^ classe.f Sous- 
Intendant militaire, 1400. 

Picot de Peccàdcc, colonel de la i" légion d'Ille et Vilaine. 
tO.*, 123.. 

Picot de la Pktbodse, mort directeur du jardin de bota- 
nique à Toulouse. — Monument que ses élèves lui font élever à 
leurs frais, G. 

PiCQUE (la), f Elève dansle corps de l'intendance, i4oo. 

PiCQUCT. f Membre du conseil municipal de Lyon, 1298. 

Pjcqdet { le baron ) , maréchal-dc-camp. "f" Inspecteur-géné- 
ral de gendarmerie , 54 1 . 

PiCQDOT DE Magnv. Demande l'autorisationd'ajouter à. son 
nom celui de HassiUy. 1289. 

PicnARu, agriculteur. — Reçoit une médaille d'argent, 1099. 

PiE VII. Cérémonie de la réception d'un Quaker par S. S. , 
3o. — Sa réponse à la note adressée par le ministère des atFaires 
étrangères du royaume des Deux-Siciies, i574* — Achat d'an- 
tiquités d'Egypte pour le Musée du Vatican, 1577. 

PiERCHODx , soldat de la garde royale. — ( Voies do fait, ) — 
Son jugement, i-'ï^S. 

PiERLOT, cultivateur (Ardennes). — Récompense pour »on 
zèle dans l'éducation des chevaux, 49^* 

PiET, ancien député, f Député de la Sarthe , tSig.— Voix 
qu'il obtient pour la questure, 1694. t Membre de la commis- 
sion des pétitions, ibid. 

PiGEAn, mort professeur de procédure à l'Ecole de droit de 
Paris. — Son remplacement, Si\Q. 

PiGORY, soldat de la garde royale, — (Voies de fait.) — 
Son jugement, i575. 

PiLAiE (de la), naturaliste. — Envoi au Jardin du Roi 
d'objets d'histoire naturelle recueillis eu Amérique , I283. 

Pilastre, f Député de Maine et Loire, 1490. 

PiLET (Rosalie). — (Vol.) — Son jugemenc, So?. 

PiLort, soldat de la garde royale. — Trait de probité, iSGg. 

Piw (Latourdu), /^oyej Latoor nn Pin. 

PiNET (Félix), avocat. —'( Complot du 19 août.) — Le 
ministre de France en Suisse demande son extradition. 1477. 

Pingdillt-l'Hahidos , commissaire des guerres de 2"= classe. 

PifïOCHEAU , chef de bataillon. \ s^, i4o5. 

PiNOîf (levicomte ), président du comité pour l'érection du 
monument à la mémoire de Malesherbes. — Présente au Roi les 
plans et modèles en rdief, 618. f Membre de la commission 
pour la souscription du domaine de Chambord, i554. 

Pinot, fonctionnaire destitué. -^ Son accusation contre le 
duc de Gazes, 567. ' 

PjQUDT nu Bois-GoT , raaréclial-de-camp.-fComraandanc (à 
Mézièrcs } U l' subdivision de la 2" division militaire , 535. 

PiQDOT. Demande l'autorisation d'ajouter à son nom celui de 
Rapitiy, i383. 

Piqûres. Jugement à ce sujet, i32. 

Pire (le baron), lieutenant-général. — Obtient audience du 
Roi et des Princes, 137. 

PissoT d'Harchies , commissaire des guerres de 2'' classe. 
t Sous-intendant militaire, i4oo. 

PizANi (Sophie), domestique.— (Vol domestique.)— Exé- 
cution de son jugement de condamnation, 22. 

Place (le comte delà), lieutenant-colonel, f Gentilhomme 
de la chambre du Roi, i5tii. 

Plaisance (le duc de), pair do France, f Président du S'' 
bureau de la Chambre des Pairs, 161. f Membre de iidépuia- 
tacion chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la dépouille mor- 
telle du duc de Ccrry, 202. f Président du 6c bureau, 347.= 
du 4< bureau, 53o. 

Plaisance (Aug. Lebrun, baron de), f Correspondant du 
comité d'agriculture dans l'arrondissement de Rambouillet, 21S. 

— Ses titres i cette faveur, 255. 

Plaisant du Château, conseillera la cour royale de la 
Seine, f Membre de la chambre des vacations, i223. 

Plaiza.\t, officier en demi-solde. — (Complot contre la sû- 
reté de l'Etat.) — Es: interrogé, i3Gi. — Samise en liberté, 
1G73. 

Planard. I'' représentation de VÀuccurmon et vivant, opéra- 
comique, i65o. 

Planche ( de l\). Kora que demande i substituer au sien le 
commis Louvel, 200. 

pLANCY (le corn ce de), f Correspondant du comité d'agricul- 
ture dans l'arrondissement d'Arcis-sur-Aube, 217. — Ses titres 
à cette faveur, 254. 

Plawelli de la Valette, ancien député, t Président du 
collège électoral de l'Isère, 469. f Candidat à la députation, 
SGy.f Maire de Grenoble, 1 198. -f Président du collège électo- 
ral du déparumenc de l'Iière, 1379. f Député de l'Isère, l535. 

— Vuix qu'il obtient pour la présidence, 1GS4. = pour être 
nommé secrétaire, 1GS9. 

Plahtatiow. p'oyei Poaxs et cuadssées. 



PL A 



Planzkau, colonel. —Esc arrêté à Besançon, G79 et G87, 

Pr.ÊE (Auguste), nati 
écrite de la Martinique, 
iets d'histoire naturelle r 



;t voyageur français.— Lettre 
Envoi au J.irdin du Roi d'ob- 



: recueillis en Amérique, i452. 
pLESsis (J. O.), évcque de Québec. — Sa réception dan$ 

cette ville, i5oS. 

Ploermel. Proportion dans laquelle son arrondissement 

concourt à la nomination des députes, 214. — Corrcspondanc 
du comité d'agriculture, 218 et 254. 

Pochet de BessiÈhes, ancien maître des comptes. — Dcr 
mande à Être autorisé Jl continuer de s'appeler ainsi, 1173. 

PocHoK filf, avocat, t Président du tribunal de Loiihans, 563. 

PoÉstE. Les Folies d'un homme sérieux , ou peiirs vers (tun in- 
connu, 112. — Epître aux Missionnaires de l'irréligion, par 
Viellard, i3o. — Pièces de vers relatives à l'assassinai du duc de 
Serry , (ii^. — Hygie miliiaire , ou {'Art de guérir aux armées ,• 
i^5i. — Suit fianf aise sur l'aaeniac du 12 jévrier 1820, pu^. 
1256. — Epître à Rollin sur l'enseignement mutuel, ibid. — 
L' Orléanide , ço'ème national en 28 chants, i3ii. — Pièces de 
vers sur la naissance du duc de Bordeaux, i335, 1342, i35o , 
1409, 1422 et 144G. — Le Dévouement de £,amoignon-Malesher~ 
bes , poëme par M. Dumas, 1476. — Le Tombeau d'Agnès SoreL, 
poemi* en S chants, i55G. — i.'.£^pie, dithyrambe, par M. Jo- 
seph Agoub, iGoo. 

PouL (lcdocteur).f Voyageur du gouvernement d'Aut^richc 
au Brésil, 14. 

PoinsET mesures. Suppression des places d'inspecteurs divi- 
sionnaires^ attribution de leurs fonctions aux vérificateurs, 57. 

poiLLT ( André de ). — Son Traité élémentaire de versification 
latine, 148. 

PoinsiciîON,, capitaine, f ^, 849. 

Pointe (le baron de la) , marcchal-de-camp. -^ Commandant 
(à Evreux)la3'= subdivision de la i5" division militaire, 536. 

Poisson , membre de l'Institut, -^ Membre du conseil de per- 
fectionnement de l'Ecole polytechnique, 282. -f- Membre de la 
commission d'instruction publique, 1087. 

Poitiers. Répartition entre divers départemensdes bourses et 
portions de bourses dans le collège de cette ville ,34* — Fixatioa 
de la dépense pour cet objet, ibid. — Proportion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination âzs députés, 214* 
t Chef-lieu de la ^ subdiv»". de la i2«^ division militaire, 536. 

Poivre , ancien intendant des î!es de France et de Bourbon. 

— Son éloge par l'Académie de Lyon, 3 Monument élevé à 

sa mémoire par les habitans de l'île Bourbon, ibid. 

Poli, f Commissaire du duc de Modène pour la répartition de 
U d«.cte publique du ci-devant royaume d'Itilic, 3o. 

Polignac ( le duc de ) , pair de France, f Membre de |a dé- 
putation chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la dépouille 
mortelle du duc de Berry, 202. — Signe l'acte de iiaissSance 
du duc de Bordeaux, i326. 

Polignac (Iccomte Jules de), pair de France, etc. — Son 

nues en vertu de la loi suspensive de la liberté individuelle , la fa- 
culté d'appeler près d'elles un ministre de la religion, 391, ciSuppU 
au n° 8G, pag. 7. "i* Secrétaire du 3^ bureau , 53o. — Son opi- 
nion sur le projet de loi relatif aux élections, goS et 925.*J'Mein«' 
bre du comité des pétitions , 1660. 

Polignt. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 214. — Nomination du 
sous-préfet, 1265. 

Politique. Traduction des débats du Parlement d'Angleterre 
en 1716, relativement au Parlement septennal , 3. —Des Cou- 
vernemens t par le général Rogniat, 12. — Les Proscriptions , par 
BignoD , 28. — Lettres du comte d'Oxenstiem à son fils ( lôia et 

.649). 4-- 

P0LOCB.1, général de division polonais. — Reçoit l'ordre dfc 
Sainte-Anne de i" classe , 1G25. 

Pologne. Convocation des assemblées de la noblesse et des 
communes pour le renouvellement desnonces er des vayvodics, 
et ta t'ormatioii des listes des candidats , 25. — Convocation de 
ta diète, 1 173 et 1193. — Troubles à Cracovie causés par quel- 
ques étudians, 1245. — Arrivée de l'empereur Alexandre à Var- 
sovie, 1281. — Revue générale. i3o5. — Proclamation du sé- 
nat de Cracovie relative au riionument en l'honneur de Kosciusko, 
i3o9.— Discours de l'Emycreur à l'ouverture de la diète, i32i. 

— Exposé de la situation du royaume par le ministre de l'inté- 
rieur, 1343 et 1347. — Etat des membres de la dietc, i355. 

— Dîscuurs du président du sénat à l'Empereur , 1371.— Ora- 
teurs qui se sont distingués dans les séances de la diète, i5o5. 

— Rapport du conseil d'Etat à l'Empereur sur les différentes 
branches d'administration, 1407. = du ministre de l'intérieur 
sur l'état du royaume, ibid. — Rejet d'un projet de loi sur le 
Code phoà\,ibid. — Discours de l'Empereur à la clôture de U 
diète, 1435. —Pétitions présentées à S. M. par les nonces, 
1493 et i52i. —Etat de la noblesse du royaume, 1577.— 



du 



de Kosciusko, 1602. — Décret 

particulitTS , 1G09. = le sursis accordé aux débiteurs des 

sommtiS hypoihéquécs, ibid.. 

PoLT. royei Chrétien de Poly. 

PoMiER (Rabaud-). rby^j Rabaud-Pomier. 

PoMMEROL. Voye^ Battant de Pommehol, 

POMMEUSE. yoyei HUEBWE DE PoMMECSE. 

Pommier, chirurgien de la marine, f ^ , 1642. 

Ponce. -J- 2«= vice-président de la Société royale des sciences, 
1646. 

PoNCELET, capitaine du génie. — Rapport de l'Institut sur 
son Mémoire de géométrie, 1^-26. 

Poniatowsky. Projet du monument qui lui sera érigé à Cra- 
covie, 1577. 

Pons, astronome adjoint à l'observatoire de Marseille. •{■ Di- 
recteur de l'observatoire de Marlias ( Italie) , 6. 

Pons , commissaire des guerres de 2« classe, f Sous-intendant 

Pont-a-Mousson. Pétition tendant à réunir à ce canton plu- 
sieurs communes du canton de Thiancourt, 86. 

Pont-Audemer. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination des députés, 2i3. 

PoNT-L*EvÈQuii. ProportioD dans laquelle son arrondisse- 
mcut concourt à la nomination des députés^ 2 13. 

PotvTARLiER. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination. des députés, 2i3. 

PoNTÉcouLAHT ( Ic comteDouIcet de), pair de France.-^ 
Son opinion sur le projet de loi relatif aux journaux, etc., 32 t. 
= sur le caractère ofl^cicl du bulletin des séances de la Chamb.re 
des Pairs, 542. t Membre de la commission pour le projet de 
loi du budget des dépenses , 989. — Son opinion sur la contrainte 









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Dispensaire à l'usage 



Saint-D'enis , 83. t = J* 1^ commission d'exanwn du prnj, 
loi sur les douanes , gS. f = 'i'-' l-" dépuiation envoyée p:^ la ville 
de Bordeaux auprès du Roi , à l'occasion de l'anniversaire du i-! 
niars.33l: t Préside,.! du conseil j;énéral de la Gironde, 1124, 
-f= du c.llége électoral du 3" arrondissement, l33o.t Député, 
l.',85. t Membre de U dépuiation pour aller au devant du Roi , 
1047. 

POBTHAIJ.I.E (torel de), propriétaire (Somme).— Récom- 
pense qu'ilre.;oitpoursonzc[edaus l'éducationdes chevaux, 496* 

PojiTioKiC DE ViLLir.s. (Ecrits séditieux.) -^ Son juge- 
ment, 1268 et 1271. 

PoSTiTT. R^pattition entre divers dcpartenicns des bourses 
«it portions de bourses dans le collège de celte ville , 34 Fixa- 
tion (W la dépense pour cet objet, rtW. — Proportion dans la- 
quelle sou arrond"'. concourt à la nomination des dépurés, 214. 

PoHTolSE. Nombre de bourses ce de portions de bourses arcrî- 
buées à cette ville dans le collège de Versailles, 34. — Fixa- 
tion de la dépense pour cet objet, ibid. = du nombre des 
avoués et huissiers près le Tribvmal, loi. — Proportion dans la- 
qui;Ue son arrondissement concourt à la nomination des dépu- 

PoNTSET CHACSSÉES. Fixation projetée des foAds nécessaires 
h ce service pendant 1S20 , pag. io3. — Proposition faite par 
M. Rolland, député de la Moselle, tendant à demander une loi qui 
mette àlachatge du Gouvernement les travaux d'entretien, cu- 
rement et réparation des fossés des routes royales, 170. — Cir- 

de la proposition du député Rolland, 270. — Nomination d'une 
commission, 624. — Confection de routes dans les Deux-Sè- 
vres, 4S7. — Orilonnance du Roi qui élève piusieuts routes au 
rang des routes royales, 1112. 

PopHAM (sir Home), amiral anglais. —Sa mort, 12S7. 
Population. Ordre de faire un recensement général , 1020. 
PoPDLLE, député, f Secrétaire du 3' bureau , 28. f Membre 
de la dépuration chargée d'aller rendre de pieux et derniers de- 
voirs à la dépouille mortelle du duc de Berry, 206. — Son opi- 
nion sur une pétition tendant à faite taxer le droit de-navi- 
gation d'après le poids des niatchandiscs ou la grandeur des 
bateaux, 332. 

PoRCEr. ( Antoine ). t Secrétaire d'Etat pout le gouvernement 
d'outie-mcr, 399. f Conseiller d'Etat espagnol, 1629. 
PoRLiEc. Réhabilitation de sa mémoire, 457. 
Port dc Gdï (le chevalier ).— Le duc de la Châtre met 
sous les yeux du Koi ses diverses picc;s de vers à l'occasion de 
la naissance du duc de Bojdcau;:, lS43. 

PoBTAL (le baron), député, ministre de la marine. — Sa 
: objections contre la fixation des pensions des o-ï- 
ine, 123. t Commissaire du Iloi chargé de défendre 
rc des Députes le nouveau projet de loi sur les élec- 
tle projet de loi suspensif de la liberté individuelle, 18S. 
— Ses explications sur les réclamations auxquelles donne Heu 
l'ordonnance du 9 décembre iSiâsur le traitement, etc., des 
ofiSciers de la marine, 44i. — Son discours tendant à conserver 
le crédit intégral ouvert à son ministère pout 181S, pag. 4SG. — 
autres discours, ibid, — Appuie l'article i^^ du projet de loi 
sur les élections, 745. — Soutient le projet de loi des dépenses 
( ministère de la marine ) , S90 , Sy3 , S97 et 89S. — Signe l'acte 
de naissance du duc de Bordeaux, i326. 

PùHTAL, I"" médecin du Roi. 
des bureaux de charité , iG\. 

PoBTAEls (J. E. M. ), de l'Académie française. —Z)e/'nsage 
et de l'abusde L' esprit philosophique durons le lS= siècle, l3oo. 
PoRTALis ( le baron ). f ^ , l3o. 

PoRTAL.s (le comte), pair de France, f Commissaire du 
Roi chargé de défendre à la Chambre des Pairs le projet de loi 

journaux et écrits périodiques, 190 et ig4- t Membre delà dé- 
pu ration chargée d'aller rendre de pieux devoirs à la dépouille mor- 
telle du duc de Berry, 202. f Soussecréiairc d'Etat au dépar- 
cement de la justice, ai5. — Son discours en faveur du projet 
de loi relatif à la censure des' journaux , 874. = en faveur des 

taire du «'bureau, 719. — Soutient à la Chambre des Pairs, 
comme commissaire du Roi , le projet de loi relatif aux élections, 
go3. — Son opinion sur la contrainte par corps courte un pair, 
in-a2. — Lettres-patentes pottant institution de pairie hérédi- 
taire, 1068. t Conseiller d'Etat en service ordinaire, io35. — 
Présente au Roi l'ouvrage de son père, 1112. 

PoETAD, agent de change ù Paris. — Sa démission et son 
remplacement, 3iy et 525. 

POBTEMONT. t >ï<, 134s. 

PoBTES (le marquis de J. -J- Maître des requêtes et attaché à 
Bn comité, io35. 

Portugal. Abolition réciproque du droit de détraction entre 
ce royaume et la Suède. 97. —Effets désastreux du froid ex- 
traordinaire qui s'est fait sentir dans ce pays, l3o. — Résolu- 
tion du Uoi de ne pas revenir en Europe, 274. —Démenti des 
bruits répandus de mouvemens d'insurieciion , 3G9 et 435. — 
Kectification d'inexactitudes publiées sur le Gouvernement ac- 
tuel, 4fl6. — Décret du Roi relatif à l'admission des colonies 
étrangères dans le Brésil ,1118. — Rapport sur les mouvemens 
insurrectionnels. Il 82. — Insurrection à Oppoito en faveur 
d: la constitution des Cortès, 12G7. — Procl»-. des différens 
corps d'armée, ibid. et 12G9. — Note de la junte ptovisoire re- 
lative aux officiers anglais , 1274. — Sa proclamation aux Por- 
tugais, 1278 et 1281.— Départ de troupe» d'Opporto pour 
Lisbonne, 1297. — De l'intervention de l'Angleterre dans les af- 
faires de Portugal (article politique), l3o2. — Proclaraaiion 
du comte d'Amatantc aux habitans de la province de Tralos- 
Monies,i3o3.— Proleitaiiondcsauioiiiés et des habitans de la 
place d'Elvas, ibtd. — Convocation des Certes pour le' i5 sep- 
tembre, 1327. — Nominations la Cour, it/'d. — Protestation 
du commandant de Corrca, ministre de Portugal i Hambourg , 
1329. — Représeniaiionsdu tribunal supiéme de Lisbonne i la 
légcnce, i33o. — Etat des forces qui in.achciit sur Lisbonne, 
1334. — Enthousiasme à Lisbonne, 1344. — Installation du 
gouvernement intérimaire, ibid. — Réjouissances à Lisbonne, 
i35»j. — Le gouvernement provisoire reçoit les félicitations des 
dificrcns corps publics, ibid. — La régence envoie à la junte d'Op- 

la régence, i3fio. — Dons uits par plusieurs citoyens , l';77.— 
Dépéehe de la junte suprême an gouvrrnementiniérimaire, 13S7. 
— Réunion delà junte d'Oppoiu. a c:lle de Lisbonne, i4oi. — 
Son entrée dans la capitale, i4o4. — Arrivée du maréchal Ré- 
resford avec le titre de maréchal adjoint i la personne de S. M. , 
ï444' — Le gouvernement suprême lui refuse la permission de 
débarquer ci tait défendre toute communication avec son vais- 
«eau , ibtd. — Les grands du tuyaume prcceiit scimenidla junte, 
14O9. — Décret sur la navigation étrangère, ibid. — Le maré- 

Table alpfialiclii/iic fin Mo.ni'ibuk. (Anni'i 



P O S 

chai Bércsford Communique à la dièce le "décret da Roi qd Is 

Réponse de la \mHe ^ ibid. — Le maréchal se renibarciuc pour 
l'Aùgîeterre. ibid, — Décret de la junte suprême reiacifà U ii- 
quidâtîon de la djtte publique, i525.==quî accorde Aine arn- 
iiislie aux deserreurs , ièiV. -tr -Arride politique, 1507. — Dan? 
volontaires pour les besoins publics , ibid. — Instruetious adres- 
sées par là iunce aux prébidjns des collèges éiecEoran.x pour la 110- 
minatioil des Corcèi , i.'ïGr). — Tentative de chasser i la pointe 
de U baïonnette six membres de la junte provisoire , 1070 ce 
i58i. —Troubles à Lisbonne, iS-.S et i5S 1 . — L'armée dî 
Porto oblige la junte à proclamer la constitution espagnole. 
ibid. = demande le renvoi de cifiq membres de la junte su- 
prême, ibid. — Belle conduite du colonel Sépoivéda, ibid. — 
Réunion chez cet officier pour rétablir l'aucoriié de la junte. 
ibid. — La junte suprême reprend les rêi:c3 du gouvernement 
aux acclamations dir peuple, ibid. — Proclamation du comman- 
dant-général des armées, 1593.— Troubles à Lisbonne à l'occa- 
sion de l'arrivée du général Béresford, iSg^- — Proposition pré- 
sentée à la junte par les principaux officiers de l'armée , 1 .^i,S. — 
Manifeste de la junte, 1G09. — Nomination d'une couimi'..sioii 
charriée de proposer au Gouvernement tous les plans nécessaires 
pour le service de l'organisation de l'armée, iGi-.— Instruc- 
tions relatives aux élections, i64o. i677ct 1691. — Détails sur 
iarévolutiôn de Porto, lèi^. — Établissement d'une commis- 
sion du trésor public, ibid. 

PosTEt. sous-préfet de Montfort (Ille et Vilaine). —Sa 
mort, 63 1. —Son remplacement w"6iV. 

Postes. Pétitions des employées de cette administration des- 
titués en i8i5, ;><ig. 8. — Réclamation des entrepreneurs de 
messageries contre le droit de 25 cent, accorde aux maîtres de 
postes. 84. — Discussion et décision de la Chambre des Dépu- 
tés, ibid. ^oyej McsSiGEEiES. 

Poteau D'HAxxîAnDERiE. Son opinion sur le supplément d'in- 
demnité demandé par les habitans des départcmens qui ont été 
occupés par les armées étrangères , 472. f Conseiller de préfec- 
ture da département du Nord , 1 35g. 

PoTEViw, réfugié du Ganad.a. — Sa pétition tendant à obte- 

PoTMiER.t Conseiller de préfecture du Bas Rhin, 1614. 

Potier, colonel des chasseurs de lâ garde. -. — Son enfant est 
tenu sur les fonts baptismaux par le comte d'Artois et îa du- 
chesse de Berry , i54j' 

Pouciiix. Sa dépositioa dans L'affaire des troubles du mois 
'de juin, i5So. . 

PoBOREs ET SALPÊTRES. Fixation projetée des dépenses de ce 
service pendant 1820, ^a^. io3. 

PoDGEHs'(Ch-)^ de l'Institut, f Chevalier de l'ordre de 
Charles III d'Espagne, 537, 

PoucsET , avocat, -f Substitut au tribunal de Colmar (Haut- 
Rhin), 627. 

Poulet (le chevalier), f Secrétaire annuel de la Société 
royale des sciences, 1G4G. 

Poulet. Sa condamnation pour écrits séditieux, 1087. 

PoDQDEviLLE, ancien consul de France auprès du pacha de 
Janina. — Présente au Roi les quat 
voyage dans U Grèce, i53d. 

PouRiLBON fils, f Notaire à Bedous, en remplacement de son 
père, 1474. 

PocRRDT ÛE Sauume. f Conscrvateur des forêts à Troves, 
i64i. 

PoOVOinS DES DÉPUTÉS, /^oyej "DÉPDTÉS. 

PoYDAviKT, payeur du trésor à Kennes. f Béputé des P/ré- 
nées-Ofientales, i543. 

PoYFERÉ DE Cèbe, député. Sa proposition tendant â expulser 
dclasallc toutes les personnes étrangères à la Chambre, 325. — 
Son rapport au nom de la commission des pétitions , 3^0 et 443. 

Pozzo Di 'Bonco , ministre plénipotentiaire de Russie. — Ke- 
met au Roi la lettre de son souver.iln en réponse à la notifica- 
tion de la mort du duc de Berry , 443. — Est teçu par le Roi en' 

PnACosTiL (de), t Député de laNièvre, i52l. 

Pbadel (le comte de), directeur-général du ministère de la 
maison du Roi. — Est présent à la rédaction de l'acte de naissance 
du duc de Penthicvre, <). — Présente au Roi les produits de la 
manufacture de Sèvres, 38. —Estsignataire de l'acte de décès du 
duc de Berry, 1S7. — Présente au Roi une collection des mé- 
dailles frappées à l'occasion de la naissance du duc de Bordeaux. 
142g. — Signe l'acte de naissance de ce Prince , ijaG. f Minis- 
tre d'Etat , 14G5. -j* Premier chambellan maître de la garde-robe 
du Roi, i56i. 

Pkadelet (Teynierdu). Fayej Tetniek do Pp.adeeet. 

Prades, chef d'escadron, f Chevalier du Mérite militaire, 
i335. 

Phades. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députés, 214. 

Phadt ( l'abbé de ) , ancien atchevêque de M.ilines. — Saisie 
d'un de ses ouvtages, io33. — Son arrivée à Paris , ii4i.— 
Renvoyé devant la Cour d'assises et acquitté, 1 lyG. — Saisie 
en Prusse de la traduction allemande de son ouvtagesur la révo- 
lution d'Espagne. 1254. 

Pbaillt (ne), colonel. ■)■ Sous-préfet de Toul ( Mcurche ), 
63i. 

PHALONKE (le comte de), envoyé de Sardaigneà Paris. — 
Présente au Hoi ses lettres de créance , 1 1 »J. 

Prasli» ( le duc de ) , pair de France, f Vice-secrétaire du 4' 
bureau de la Chambre des Pairs, 161. — Son opinion sur la 
proposition de M. Dubouchagc . telative au renouvellement du 
sursis accordé aux colons de Saint-Domingue, 902. = sur la 
contrainte par corps contre un pair, 1029. 

PnÉASlEIIEU. yoye-; BiCOT DE PnÉAMCHED. 

PnÉAUx (le baron des ) , lieuf.-gén'l. — Son mariage, l5l. 

PnÉCT (le comtede), lieutenant-général. — Sa mort, 1207. 
— ÎNolicc nécrologique, ibid. — Lettre dcsa veuve au comman- 
dant de la garde nationale de Lyon, 1223. -Service en son 
honneut iPatis, i3e6. 

PiiÉFiXTOREï. Koyey les noms des divers départcmens. 

Piinri:!,» (Goupil de), /'oyej Goupil de Puéfee». 

P1.É1.00AT1VE noTAEE. Refus constant de la parole 1 un ora- 
teur qui se proposait d'examiner la question de savoir s'il était 
dans U prérogative royale de retirer un projet de loi soumis ii 
l'cianicn des Chambres , .Ooi) i 5lj. 

PbESSE (liberté de 1,1). AVî L'»t"É DE LA PRESSE. 

PnEssiGSill (Coitois, comte de), royej Cortois oe Pnrt- 

aïOHT. 

pRESTEi. (Parricide.) — Sa condamnation, iGio. 

i8ao.> 



P R ]•> 4 a 

PnesTOK , anglais. ^— Détails suc ce =.irî;san de U léfo.Ar.e r.>-> 
dicale.G. 

PpÉTAVoiBE-BlnAtlT.t Député di- l'Eure, t5l4. 

Préyat, (le lienteniinc-général, rà nntc ce ). — Féie qu'il 
donne à l'occasion de ia naissance du duc ae Bordeaun , l^S'J 

PpÉVCr.AOODELABoOTR 



ux,.Hô 



t Député de l'Ailier 
PacTni.E.BAr.BiEli. A'u)ej r.vuoiER-PrsvULE. 
Prévost , conseiller d'Etat, -f en service ordinaire , lo35. 
Prévost, lieutenant des^ douanes. —Prise d'une penich* 
chargée de contrebande, idGS. 

Préïost. t Architecte de la Chambre des Pairs, 1164» 
,_P«Évosi-SAitil-CïK (le comte de) colonel de la légion d.; 
Tarn et Garonne. -^ Esc assassiné par un capitaine de sa légion» . 
i3S2. 

PREz-CRA5SiEii(nE)i sous-préfet de Saint-Claude, t Sous- ■ 
préfet de Roanncs , I2G5. 

PrIgeat, vicaire du curé de Prospoder (Finistère). — Se- 
cours qu'il donne à des naufrages, l523. 

Proîes. Cei'.s accordée sur les cotoiis des deux Amériques , 
1075. 

P HiSOxs. programme du prix que la Société pour l'améliora- 

— Nombre de détenus dans celles de Paris, to33. ' '"'^' ' 

Privas. Proportion d.ins laquelle son arrondissement con^ 

court à la nomination des députés, 2l3. — Correspondant dil 

comité d'agricultute, 2*7 et 253. 
Prix, f^oytr CbeVaux. 

pROCÉbDRE CIVILE. ^qy<jSAlBlE;EXÉCOtlOI*. 

PlioCHASKA (le baron Jean de), fcld-raaréchal, lieutenant c: 
conseiller actuel de la guerre en Autriche, t Conseiller inumc j 
37. — Son serhient, ibid. 

PnOKï, cxaminatcut peinialTent. 7 Membre du conseil de 
perfectionnement de l'École polytechnique, 282. 

Proteau (le baron, marécha!-de-camp. — Est reçu par le 

Protcstahs. Réponse aux alarmes qu'a conçues le Constitu- 
tionnel sur une demande du ministre de l'intétieur, tendant à 
connaître le nombre des P.-otestaus en Vrance,5i. - Lettre du 
comte Boissy d'Anglas à ce sujet , ibid. — Sur les mesures prises 
par le* Gouv"'. pour connaître la population protestante , 122. 

pROViils. Fixation du nombre des avoués et huissiers près 1« 
Tribunal, loi. — Proportion dans laquelle son arrondissemenc 
concourt i ia nomination des députés, 214. -^Correspondant 
du comité d'agriculture, 21S et 2j5. 

PaovoT, ancien pensionnaire du Roi à Rome, f Architectt 
du Roi, 12C3. 

Phcselle. -j- Député de rl>ère , i535. 

secrètes, 1. — Poursuites contre les auteurs de ces assocl.uions , 
ibid. —Analyse du traité avec la Saxe, 9.- Création a'jne 
cour supérieure de la commission royale d'enquête de Maycnce, 
20. — Pian d'une nouvelle organisation militaire , ibid. — li.-.ic 
de promotion dans l'armée ; iiid. —Mise en activité du nouveau 
collège de censure , ibij. — Vues du Gouvernement pour l.; li- 
berté du commerce en Allemagne, 29. — Défenses sévère:: de 
faire les visites du jour de l'an, ibid. — Changement du minis- 
tre de 11 guerre, 40. — Nouvelle organisation de la la.iJv.eht, 
ibid. —Ariangemens avec les Eiats-Unis, 74. — NoteoPdciello 
sur la réorganisation du miniSLère, 77. — Rccès de la commis- 
sion territoriale , 89. — Ptohibition des journaux de France et 
d'Angleterre écrits en langue allemande, iW. — Prohibition 
des journaux des Pays-Bas (même en transit) pour cc:_ royaume , 

établissemens gymnastiques, 1 25. — Règlement sur l'adminis- 
tration génétaledeladettc publique, 129, — Concours des Etats - 
Généraux pour eifectuer de nouveaux emprunts, 145. -- Ordre 
donné par le ministère à ses agens diplomatiques en Aîlclnagnc 
de Solliciter près de différentes Cours l'arrestation de personnes 
impliquées dans les'associations secrètes , 149. — Ordre du Roi 
pour la réduction des dépenses de l'Etat, 175. — Peines contre 
la provocation à l'émigration, 211. — Sur le chi^igement du 
ministère, 223. ^ Motifs delà retraite de trois mir.î^tres , 247. 

— Ordonnance du Roi qui fixe les rapports des ci-devant Etats 
immédiats, 1045. — Troubles à Berlin, loGi et 1075. — Dis- 
tribution des fonctions de la censure, 1099. — Transaction re- 
lative aux obligations de la dette de lEtat, 1241. -Défense de 
porter les livres- proliibés sur les catalogues d;S libraires, i35i. 

— Prend par: au congrès de Troppau-, 13G7. — Décret relhtif 
aux sous-officiers de l'armée, i333. — Convention avec la 
cour électorale de Hesse concernant l'obligation de se livrer mu- 
tuellement les vagabonset les malfaiteurs, 1497. — L'empereur 
de Russie accorde à une compagnie de labricans prussiens les 
fournitures de draps pour son empire, i5o2. — Changcmeofr 
apportés au tarif concernant les droits d'entrée et de sortie, et le 
droit de consommation, 1517. —Enquêtes contre des individus 
accusés de menées démagogiques, l533 et 1637. — Loi concet- 

ibid. — Démenti d'une insurrection à Saaibruck , annoncée par 
les journaux allemands et français, i5Ga. — .\rrcstation d'un 
grand nombre de brigands dans -le duché de Posen, iSGg. — 
Avis concernant l'emprunt militaire de 1745, pàg. 1G09. 

Prdsse (Frédéric-Guillaume, roide). — SoU départ pouf 
Troppau, i503. — Sun arrivé-e dans cette ville, l533, l537 ec 
ID^5. — Son départ, 1602. 

Pjiosse (la piincesse Alexandrint de), (illc du Roi. — Re- 
çoit la confitmation^ 37/* 

Prusse ( Anne -Elis.ibeih- Louise, princesse de). Veuve du 
prince Fcrdinami, — Sa mort , 21 5. -^Nmicebiographique, ibid^ 

PbcvIeb (Françoise), fille. —( 'Violences enVcrs la lucre. ) 

— Son jugement, 143. 
PcBLicATios. yoyej Lois. 
PUBLICISTE {Science rfn), par Frérot, 1. 
PuisART. royej Tiiiiioi).sT nE Puisakt. 
PcissAiiT,chtf de bataillon, t Membre du conseil de pcrfcc- 

tiunnemcnt de l'Ecole polytechnique, 282. 

PuJADE (Cazolsde la). Foyej; C\Z\l.s DE la PuJADE. 

PujOL, ancien commissaire de police. — Sa m#rt, 1 149. 

PbjOL(Abelde). ^-iJycf Abel DE PujOL. 

PopiEE.f -Agent de change près 11 Bourse de Paiis. i5i4. 

Poï, ancien maire d'Avignon, député de VaucluSe. — Con- 
vocation du collège électoral de 'Vanclusc pour le rcniplacenient 
de ce député démissionnaire, 3Gg. -^ Sa nîotfc, 1092. 

PcV (le). Proportion ddns l.AquclIc son arrondissement con- 
court A la numinatif}n des députés , 214. 

Piiï-DE-DÔJlE. Nombre débourses et portions de bourse! ac 
tribuccs aux communes de ce département dans U colK'ge dtf 
Clermuni, 34. — Fixation de la dîpcuie pour cet objetj i^id, 

la 



4« 



PUY 



— KtfuTelli; fixation Ju nombre <1e députis-, 3l4._— "Sous-oré- . 
ficr'ires tluilt se composent les arror.dissemens d'élection, ibid. 

— JNombre d'électeurs rfu collège de ce départemenr, Md. — 
Correspondant dn conseil d'agriculture, 2. S et 254- _ Popula- 
t^on ïoi -Contingent dans la Icv-ée de la classe de iSiy | 

çour'l. recrutement de l'armée, ibid. f Partie de la 3- s.bd.v.- | 
sion dr la ig' division militaire, 536. — De, or de remon.es de ■ 
CL-rmor.r, (io;. — Kominatien dn préfet, loOo. = du secre- | 
ta.r.-sénéral, i-iGr. cr .35;). = du président du coUje e cet..- , 
Ta', 1379. — Publiction des listes électorales, iDofa. — l.itc- 
tions d= députés, lô-aa. 

PuïMiicRE (de), t Préfet du Haut-Rhin, 1060. 

PuV«iCRi>l( le baron de), directeur de la monnaie des mé- 
«laillcs. député, t Membre de la commission d'e.xamen du pro|it 
■«e l..i sur les douanes, yS. t Censeiif de l'inscription de la mé- 
daille .rappéeà la mémoire du duc de Berry, 20.',. — Son opi- 
.nion sur ie^uoje. de loi concernant la liberté individuelle, i^■.. 
= sur le projer de loi relatif au:t douanes , 533 et 5S, . =- sur le 
tarif d'importation à^s aciers , 55fi. =sur ia proposition rendant 
î evcmpter du droit d'iniporc.uion Us productions des ar:isies 
i>auçais,.';fi!i. =5Urlaprobibitioiid.s i.aukinw l'impor[ation, 
5-3. — Norice de la médaille du duc de lierry, G.i. — S»" 
opinion sur le projet de loi rehuif aux élections, :5o. — Ariicle 
additionnel à celui proposé par Jl. .Mesiadier, 82-.!. — Son opi- 
nion sur le projet de loi des défenses (ministère de l'intérieur ) , 
S.'!? et S55. = niiniatère de la marine , Sy4- 1 Membre de la com- 
mission de conjptabiiité, i6g4' *' 

PuYTBAUHin (ni3)*ïls, inspectent de la monnaie des médail- 
ics. — Présente au Roi une collection des médailles frappées à 
l'occasion de la naissance du.duc de Bordeaux, lijsg. 

PuiMOisso» (Arnaud de). Fojej Armauo de Putmotssok. 

PuTSÉGtia (le comte de) . lieutenant-général, capitaine des 
sardes de Monsieur, gouverneur de la y" division militaire. - 
Sa maladie, 11, - Continuation de sa nraladie . i4.-Samorr, 
375.' — Scène louchante à ses ob.^èi;ues , ibld. — Son remplace- 

PcTVAr.Éi: (oi!).t Président du collège électoral du dépar- 
■tcment du Cher, i37y. -p Député du Cher, i522. 

PcziK. t Secrétaire rapporteur de la Société de médecine de 
Paris, 35. 

PîOÉNÉES (Casses- ). — Nombre de bourses et portions de 
bourses arrribuécs auï communes de ce département dans L- col- 
lège de Pau, 34. — Fiïation de la dépense pourcet objet, .bU. 

— Nouvelle fixation du nombre des députés, 21^. — Sous-pr.-- 
•fectures dunt se composcJit l;s arrondissemens d'éjcctioii, ibii. 

— Nombre d'électeurs du collège de département, iéii.^Cor- 
respor.danc du, conseil d'agriculture, 21S et 2.^5. — Population, 
3ji. -Contingent dans la levée de la classe de iSig pour le 
recrutement de l'année, ibid. \ 2= subdivision de la 1 1'^ dfvision 
militaire, 53f>. —Nomination du secrétaire-général, laGJ. — 
Foire de chevaux à Oléron, i3l4. — Publication des listes des 
électeurs, i34o. — Nomination .lu président du collège électo- 
ral, l37y. — Elections de députés, i53g. 

■ PïRÉNÉES ( Hautes-). — Nombre de bourses et poftions de 
bourses acrribuees aux communes de ce département dans le col- 
lège de Pau , 34. — Fixation de la dépense pour cet objet, ikid. 

— Nouvelle fixation du nombre de députés, 214. —Souspréfec- 
tures dont se composent les arrondissemens d'élection, ibii. — 
Nombre d'électeurs du collège de département, ;4«i. — Corres- 
pondant du conseil d'agriculture, 2l8 et 2 '5. — Population, 
Soi. — Contingent dans la levée de la classe de iSig pour le re- 
crutement de l'armée , ibid. t Partie de la 4' subdivision de la 
joe division miliraire, 536. — Démenti des bruits répandus sur 
la.trantjuillilé de ce département, 542. — Courses de chevaux, 
957. — Nomination du secrétaire-général, i26D. = du presidenr 
du collège électoral, 1379. — Elcctionsde députés, i543ct i540. 

PxKÉNÉES-OiilENTALES. Nouvelle fixation,du nombre de dé- 
putés, 2i4- — Sous-préfccrures dont se composent les arrondis- 
semens d'élection , ibid. — Nombre d'électeurs du collège de dé- 
partement, ibid. — Correspondant du conseil d'agriculture, 
218 et 255. — Population, 3ol. — Contingent dans la levée de 
la classe de 1819 pour le recrutement de l'armée, riii f 3« sub- 
division de la 10= division militaire, .53G. f du secrétaire-gc- 
néral, 1265. — Le conseil général v.,tc. des fonds pour la forma- 
tion d'un îluscedans la ville de Perpignan, 1283. f du prési- 
dent du collège ékcto/al, 1379. — Progrès des Ecoles d'cusvi- 
gneraent rfiutuei, 14SG. — Elections de dépijtés, i54j. 

Q 

QoAKTOET. Obtient le 2' grand prix d'archirecture, iSiy. 

OuATr.EMÈRE DE OoisCT , scci ècaire perpétuel de l'Acadcini e 
des1)eaux-arts , dépure de la Seine. — £foje de /-^isconti, .i3liG , 
j5i5 et i520. -f Président de la 6'^ section du collège départe- 
mental de la Seine, 1/173.— Rapport sur les ouvrages de l'Ecole 
française àRorae, lijSS.t Député de la Seine , i5i4.tMembrc 
de la cummission de souscriptiun du domaine de Chambord , 

-f Président du 1" bureau de la Chambre des Députés, iG6t. — 
Voix qu'il obtient pour la présidence, iGS4.tMembre delà com- 
mission pour l'adresse au Roi, iGy4' 

QoEino ( Manuel Abady-). f-Membrc de la junre temporaire 
d'Eupagne.SSS. 

QoELE.%-, archevcqttc de Trasanople /1 ^air/éuj, coadjuteur 
de l'archevêque de Paris. — Présente au Uoi l'hommage du 
clergé de Paris, 2. — Rétablissement de sa sanrè, 122. — Ré- 
ception de ses bulles, 12G. —Son installation, 17Û. — Détails 
ïtjf la cérémonie, ibid, -[- Archevêque <le Trasanople in pariibus , 
J92. 7 (Joadjuteur, avec luiure snctesitin , au sié^e archiépisco- 
.pal de Paris, ié/J. — Chargé de prononcer l'éloge funèbre du 
duc de Bcrry,2i7.tConsécrate.irdei'abbédela Myre , promu 
à l'évêché du .Mans, 337. — Donn. la consécration épisco- 
pale à il. de Curlié, nommé évéque de Dabylone, i255, 

QOELEN nE LA VlLLE-CuEVAEiEr. ( oti ). -j" Président du col- 
lège électoral du 3' arrondissement des Côtes-du-Nord , i38o. 

QcEMin, ancien capitaine d'état-major. — Extraie de sa 
Description des environs de Paris ^ 32. 

QuÉQtlET, avocat-général à la cour royale de P,iris. — Pro- 
nonce le discours d'usage à la rentrée de la Cour , 14G7. 

Qdétast. Obtient la pension fondée par Louis XVI en faveui 
du doyen des.gens de lettres, 1278. 

QoiLr.F.T aîné, commissaire des guerres de 1^= classe. "I- Sôus- 

QoisiPEr,. Proportion d.ins laquelle son arrondissement con 
counàla nomination des député, , 2i3. — Correspondant di 



QUI 

QoioT (le baron), maréchal-de-camp, -f Commandant (i 
Grenoble) la 1" subdivision de la 7' division militaire , 535. 

QciBlM. fComnnssaire de l'empereur d'Autriche pour la 
répart^", de la dette publique du ci-devant royaume d'Italie , 3o. 

Qoir.oGi (le colonel), t Général en chef de l'armée insurgée 
en Espagne, 'laG. — Repousse l'attaque générale de l'armée 
royale sur l'île de Léon , 244. t Marèchal-de-camp, 437.7 Vice- 
président des Cortcs, io3i. — Les Espagnols établis à Londres 
lui lont présent d'une épèe, i4G3. — Lettre au général Riégo, 
iGoj. - , 

R 

Raïa ( le chevalier) , consul de Portugal à Bordeau.x. — Ses 
diflférenslegs aux pauvres de Bordeaux er de Portugal , 123/,. 

RADAfo-PoMiEr, (J. P.), pasteur émèritc de l'Eglise rèfot- 
mce de Paris. — Ses obsèques , 359. 

Ratibe, éditeur du Phocien à Marseille. — Son arrestation à 
Grenoble, 443. 

R'.CINE (J.). — Ses œuvres complètes avec les notes de 

Ract-Madoux. Sa traduction en vêts des Bucoliques de Vit- 
gile est présentée au Ro, , 1437. 

RAfEris-SAi.vT-SAVVEoK (Icmarquis de), maréchal-de- 
camp, f Lispecteur-général de gendarmerie, 54 1- 

R.GEOT (A. J.), adjudanr-major retraité. — Sa rlemailde 
tendant à être autorisé à ajourer .à son nom celui de de Livet, x3. 

Ragci; sculpteur. —Auteur du busre de Duels, 383. 

RAcqsE (Marmont, duc de), maréchal et pair de-frauce, etc. 
t Correspondant du comité d'agriculture de l'arroud-. de Châ- 
tillon-sur-Seine, 17 et 2 1 S. — Ses titres à cette faveur , 254. 

— Son arrivée à Chàrillou, 74. — Récompense pour son zèle 
dans l'éducation des chevaux, igS. t Membre du conseil gé- 
néral du département de la Côie-d'Or, 1081. f = Je la 
Commission pour la mise en accusarion des prévenus de la cons- 
piration dujy aoùr, 1191. — Ordre du jour sur la conspira- 
tion , 1 ujG. t Chevalier commandeur de l'ordre du Saint-Es- 
prit, l32y. 

Rahieb. t Conseiller de préfecture des Ardennes, iG38. 
RAicAtin-LAACE , propriétaire aux Mées. 7 Correspondant 
du comité d'agriculture dans l'arrondisseiBent de Digne, 217. 

— Ses titres à cette faveur, 253. 

PiAiGEConaT (le marquis de) , pair de France, f Membre de 
la dépuration au service anniversaire dé la mort de Louis XVI, 

1Ô2G. 

Raigmac (ue), propriétaire i Foulayronnes. f Correspon- 
dAiu du cûiui te (l'agriculture dans l'arrondissement d,'Aj;en, 21 S. 

— Ses titres i cette faveur, 254- 

R\iKCT ( i.e). Pri:: de h vente de ce domaine aliéné par le duc 
et M"' d'Orléans, 11'. 

Raison , chef de l.i division des domaines au ministè:;e des 
finances, t Administrateur des forêts, i3S3. 

Raison (Henri), f Notaire à Saint-Quentin , i535. 

Ramadié, capitaine retraite. — Sauve un enfant qui se 
noyait, 114.. 

Rasieadd (le baron), maire de Lyon, f Membre de la dépu- 
ration chargée de représenter la ville de Lyon au baptême du 
duc de Bordeaux, 1457. f Candidar à la dépuration du Rhône, 
et admis au scrutin de ballotage, i534. 

Ramboeieeet. Fix.ation du nombre des avoués et huissiers 
près le Tribunal, loi. — Correspondant du comité d'agricul- 
ture, 21S et 255. — Proportion dans laquelle son arrondisse- 
ment concourt à la nomination des députés, 214. 

Rasieoueg (le baron), maréchal-dc-carap. f Commandant 
(àColmar) la 2" subdivision de la 5« division militaire , 535. - 

RA.M8UTEA0 ( le comte ). f Correspondanr du comité d'agri- 
culture dans l'arrondissement de Mâcon , 218. — Ses titres à 
corte faveur, 255. t Membre de la commission des antiquités 
du département de Saône et Loire, 225. 

Ramel, maîrre de poste à Toulouse. — Récompense pour 
son, zèle dans l'éducation des chevaux, 4y6. 

Ramoeiivq, dépuré de la Corse, f Membre de la grande dépu- 

Sai'm-De'nîs°,'s3.— Démenti de la nouvelle de r.assassii.at du 
colonel Gentil, 1684. 

Ras.o.vo ( le baron) , conseiller d'Etar, ancien préfet du Puy- 
de-Dôme.fMembre du conseil d'agriculture , 21 7.— Admission , 
par 11 courdeRiom, de sa plainte en diffamation contre Lizet, 



propri 
— PU 



. le Dr^ 
liUer d'En 



'.-Blanccz l' Indépendant , journaux, 3G9. 



OtllslPElll,é. Proportion dar.s l.iqi 

oncourt â la nomination des dtpuiés, 

Qu.K (O). Ko^cfO. Qdik. 



Qu.K» i\e chevalier), ministre de Portugal i Flori 
Samort, .43y. ,. .■ 



, io35. 

Rampon (le comte), pair de France. Lettres-patentes, portant 
déclaration de pairie personnelle en sa faveur, Syi. 

RAt.cai»(nE).i- Dépuré du Tarn, i535. 

Ra»vieee (Guernon-). Foyc-^ G<lEr,NO»-RA»viLEE. - 

Rak7. ( Antoine ). f Conseiller d'Etat d'Espagne , igy. 

Raoul-Rochette, mcmbtcde l'Académie des inscriptions et 
belles-lettres, t Censeur, 445. — Est interrompu dans son cours 
d'histoire moderne par les cris à bas Le censeur, 496. — Suire de 
ce ilésordre, ibid. — Résolution de ce prolesseur, ibid. — Sus- 

rombc de M. Capperon'nier , l535. — Sur la Corinne de M. Gé- 

Ravillt. Nom que demanrleà ajouter au sien le sieur Piquot, 
i3H3. 

RArr( le comte ),lieutenanr-gènèral, pair de France, etc. — 
Fait célébrer un service d la mémoire du duc de Berry, 54t. — 

faveur, 591. — Présente au 'Kai i:>. Relation de la défense de 
Daniiick,''fi>. t Président du comité pour le monumenr du gé- 
néral Abatucci , 977. t Membre de la commission pour l'insrruc- 
rion de la conspiration du igaoïît, 1191.— Est reçu par le Rot 
en audience particulière, 1283. f Ptésident du collège électoral 
du départemenr du Haut-Rhin, 1379. — Son discours à l'ou- 
vercurc du collège électoral , i563. f Premier chambellan maître 
delagarde-robedu Roi, i5Gi. —Esc reçupat le Roien audience 
particulière, .Go3. 

Raïdi, narurallste. t Voyagent du gouvernement de Tos- 
cneau Brésil, 14. 

Rassilet. Nom que demande à ajouter aux siens le sieur 
Picquot deMagny, 1289. 

Rast-Mahyoak, propriétaire à Ecully (Rhône). — Reçoit 

Rasticnac (le comte de), marécbal-de-camp. t Inspecteur- 
général d'infanterie , 53G. f Prèsidenr du collège élecroral du dé- 
partement du Lot, 1379. t. Député du Lot, 14.JH. 

R A TTOK. Notice née tologiquc, 971, 



RAir 

Racch, an'cî'en ingénieur. — Présent qu'il reçoit de l'empe- 
reur de Russie, 143. 

Radius oe Mostfaocon. f Dépuié de la Meuse, i322. 

Ravel ( Rolland de). Voye^ Rolla.xd de Ravel. 

Raveï. (Attroupemens séditieux. ) — Son acre d'accusation» 
l5G4- — Interrogatoire, 157a. — Audirion des témoins, 1579 
et 1584. — Reuvoi de la cause à une prochaine sessipn, jéid. 

U.IVEZ, député de la Gitonde , président de la Chambre des 
Députés, etc. f Membre de lagtande dèputation qui doit' assis- 
tet au service anniversaire du 21 janvier à Saint-Denis, 83. — 
Sa réponse aux inciilyatiolis du généra! Demarçay sur le mode 
de vérification des vot;s lors des appels nominaux, 169. f Mem- 
bre de la dépuration envoyée par la ville de Bordeaux auprès du 
Roi, à l'occasion de l'anniversaire du 12 mars , 33l. t O. ft. 
6g5. t Procureur-général près la Cour .les Pjirs pour la conspi- 
rarion du 19 août, j ifi5. — Son arrivée à Paris , 120^. — Prête 

sur les interrogatoires de plusieuis .iceusj^, i'>3S. — Signe 
l'atte de naissance du duc -ie Bordeaux, i3iG. t Président du 
collège électoral du i" arrondissement de la Gironde. l38o. — 
Esrreçu parle Kor en audience particulière , 1437. -f Député de 
la Gironde, i485. f Présiden: du 9" bureau , iGGi. •; Candidat 
à la présidence, lG8'|. t Présidenc'de la Chambre, iGSg. —Ses 
remerciemens à la Chambre pour sa nouvelle nomination .à la 
présidence, 1G94. 

Raye (Gueuiveau de la). Foyef Goe^iveau '4.S t.». Rate. 

Ratsiosd. Est entendu comme témoin dans te procès de Lou-r 
vcl,783. 

Ratmo»d, capitaine de la garde nationale de Paris. •;• ^ , 
1024. 

RATMOND-DELAiTtE. t Préfet de l'Eure, Ç)65. f Gentil- 
homme honoraire de la chambre du Roi, l5Gi. 

Ratmobd oe RoLiAKD.,?^qye?RotiAKn (Raymond de). 

RAYMojiD-VinAi.i.LAN ( Mikèly ). — Est admis à l'Ecole po- 
lytechnique , 14 18. 

Ravsai,. t Elève"dans le corps de l'intendance, i4oo. ■ 

RAvnEYAC. rovej G.BAiiD oi: Rav,veval. 

RAVO.X. (Ass.issinar.)- Est arrêté, ,44,. 

Ka7.b. l-'oyei Eressacd UE liA7.È. 

Razou jiowsKi ( le prince ). — Son arrivée à Pétersbourg, 37. 

RAzotiT (le comte 1, lieurenant général. — Sa morr, 49. — 
Son remplacenienr, ;;4. —Notice sur sa vie politique et'niili- 

RÉALS. royff BONAL OE RÉALS. 

Rcross. t Adjoînr au syndic des courtiers de commerce, 1692. 
.RECETTE.snE l'Etat. Présentation du* budget des recelâtes 
pour 1S20, paf,. 117. — Texte du projet de loi, iiS. /"'qyej 
Dépenses. 

Rechberc (le comte de), ministre pléniporentiaire de Ba- 
vière. — Remer au Roi la réponse de son souverain sur la more 
du duc de Berry, 409. 

Reconkaissakces nE LlQOinATiON. Tirage au sort du pre- 
mier cinquième , iGog. 

Recrutement. Comptes présentés par le ministre de la 
guerre, 1028. — Avis de ce ministre sur les pétitions y relatives, 
1G75. ^oyey Abmée PCAKÇii^E. 

Redon. Proportion dans laquelle sou arrondissement con- 
court à la nomination des dépurés, 214. 

Redon, premier président de la cour royale de Riom. — Sn 
mort, ii53. 

REnoN.(Vol.)-Sonjugemenr, 307. 

Reoobte (le comte Mathieu de la), pair.— Lettres-patentes 
portanr institution de pairie héréditaire en sa faveur, 1068. 

Redobte (Mathieu de la). —Est admis à l'Ecole polytech- 
nique , i4i8. 

Reede , maréchal delà cour du roi des Pays-Bas.— Présente 
au Roi les félicitarions de son souverain à l'occasion de la nais- 
sance du duc de Bordeaux, i3S5. 

Recgio (Ourlinot, duc de), maréchal de France, etc. 
•j- Membre de la grande dépuration qui doit assister au service 
anniversaire du 21 janvier à Saint- Denis , 83. t Président du 2« 
bureau de la Chambre desP.tirs, iGi. —Esc blessé en dirigeant 
la garde narionale pour dissiper les rassemblemens , 811. — Le 
Roi envoie demander de ses nouvelles , 817. — Reçoit la visire 
de S. A. 11. Monsieur, 824. — Obrient un congé du Koi , 853. 
— Remet au duc de Choiseul le commandement en chef de la 
garde nationale de Paris , tiid. f Chevalier commaudani de l'or- 
dre du Saint-Esprit, 1329.— Reçoit des mains de S. M. le 
cordon bleu, i34o. t Président du collège électoral du déparre^ 
ment de la Meuse, 1379. f Membre de la commission pour la 
souscription du domaine, de Chambord, i554- "î" Président du 5" 
bureau, 16(10. 

Regcio (la duchesse de), dame d'honneur de la duchesse de 
Berry. — Sa déclaration comme rcmoin de la naissance du dsc 
de Bordeaux, iSuS. ' 

Recnaolt, médecin du Roi. t*,ii9G. 

RkgnoiiedeVaizes. t Député de la Manche, iSio.tMcm- 
hre de la dépuration pour aller au devant du Ror , lG^7. f Se- 
crétaire du 7- bureau, 1C61. 

REGounD (de). tPrésirient du collège éleccoral du i»'arron- 
dissementduEot, i38o. 

RÉenis , procureur du Roi au tribunal .le 1 " instance de IMarr 

RcicHsTAnT ( le duc de ) . fils deN.ipolèon Bonaparte.- Ren- 
scigncmcus sur ce qui a pu donner lieu à la fable publiée daiiv le 
Constitutionnel, de paieinens faics avec de la monnaie à l'eUigie 
de ce Prince, iû2. 

Reille (le comte), lieurenant-géncral, pair de France, etc. 

sa faveur, Syi. f Secrétaire du 3« bureau , 719. f Gentilhomme 
delà Chambre du Roi, i5Gi. 

Reims. Rèparrition entre divers tiépartcmens des bourses cf 
portions de bourses dans le collège de cette ville , 34. -Fixarioi. 
de la dépense pour cet objet, ibid. — Prcporrion dans laquelle 
son arrondissement concourt à la nomination des députés, 214. 
—Fixation du nombre des avoués er huissiers près le Trib-i., 1 o 1 . 

Religieux. Pétition tendant à leur confier l'éducation de la 
jeunesse en Corse, 1 55. 

Rembiulinski , maréchal de la Chambre des nonces de Polo- 
gne. — Son discours à la séance de clôture .le la diète, i435. 

Remieemont. Nomination au Tribunal , 74. — Proportion 
dans laquelle son airondissemeut concoure A la nomination tles 

RE»lo^T, grenadier de la garde nationale, de Paris. ^ Sous- 
cription en si faveur, iiao. — Lettre y relative, il3o. 



REM 

BuMPLiCCSIEST. /■■'oycj FOSCTIOSBAIRES rtiiLifis. 
Rf.musat (II- coniK de). — Soit ouvrage : Di la P.ocidun 
parjurés tu maiiire criminclU , 1 3S. 

REMUiiT (Abel). — JKmoirc sur un philosophe chinois, 
107S. 
RcMï, srv.s-lieiit.-nant. —Prend l.i luire à U dicouvcrie Je 

Rnsàno, p.îjcur d.- l'Isère. — Sa morr, Z,;. 

RuNAcri , 5Cu!(it-ur. — Son porrraircn siiex de .il/û^^amfi, du- 
chesse d'Angouiémc , (3. 

Rp,»*0Di.v (M">'), peinrrc. — Présenrc àk duchesse d'.-\n- 
goul^uie une Cupie en miniature du tableau iïAula de Giroder, 
-.437, 

UEiAUX. (Faussemonnaic.) — Sonjugement, ;8. 

Hesdu, ijispccreur-géoéral des érudes.f Membre d= lacom- 
;mission d'inscrucriail publique. 10S7. 

• RcsDC (' le baron > , prncurciir-.;énér,il près la Cour des comp- 
tes. — Son discours à !a rentrée solennelle de la Cour, 1472. 
" René de L.iTorr-DLPix. roye; LAToon-Duriiï ( Reni de). 

RE^ïES. Répartiri.^n entre divers d^partemens des bourses et 
portions de bourses dans le collège de cette vjlle, 3.'|. — Fixa- 
tion de la dipense pour cet objet, ibid. —Proportion dans la- 
.t)ucllc son arrondissement concourt à la nomination des députés, 
,214. — Nomination au Tribunal, 293. — Détails sur les_trou- 
.b!es que quelques jeunes gens ont cherché :t e.xxiter , 443- f Chef- 
lieu de la i-« subdivision de.la i3' division militaire, 536. — 
Nouveaux troubles, 905. — Célébration de la Icte du Ro[, 
,)2>3. —Pose de la première pierre de la halle aux toiles et aux 
Hls , 122G. — Acquisition d'un bâtiment destiné à un hôpital 
pour les fous , 137S. 
■ REKSEvitLE (de), ftcçoit unc médaille d'ot pouf récom- 

RcNouiCD. j Juge suppléant au tribunal de commerce de 



Pari 



78. 



RE.ioUAnuDEBos^lKRE.'i, banquier, f Président du conseil 
général du Bas-Rhin , 1 128. f Président du collège électoral de 
ce département, 1379. f Dépuré du Bas-Rhin , 1D26. 

Re»oijx no Chekat de Mamebs. t s. 
£éuéraldclaSarthe,ii32. 

Kesotalès. Réhabiliration de sa méi 



ï\zs 



ndant 



lOsALcs. froposuion 
de libération fixés dans le projet de loi. r;laiif aux acquéreurs de 
■domaines, soient applicables aux acquéreurs de rente, iSy. — 
.Son adoption, 160 et i63. 

RENtcci. t Correspondant du comité d'agriculture dans l'ar- 
rondissement de Calvi, 218. — Ses titres à cette faveur, 2S4. 
RéotE (la). Proportion dans laquelle son arrondissement 

• Requesa (Francisque). fConseiller d'Etat d'Espagne, 399; 

RÉSIDENCE. P^oyi^ Fonctionnaires publics. 

Retuel. Nombre de bourses et de portions de bourses attri- 
buées à cette villt dans le collège de Reims, 34. — Fixation de 
la dépense pour cet objet , ibid. — Proportion dans laquelle son 
arrondissement concoutt à Unomination des députés , 2i3. 

Retraites. Pétition de mihtaircs amputes, tendant à obtenir 
des secours en remplacement des dotations qu'ils avaient sur le 
mont de Milan, 8. — Réclamation des employés supprimés, des 
retenues qui ont été faites sur leurs appointemens pou ries fonds de 
letraite, 436. = contre la fixation d'une retraite accordée au- 
«lessous du mcximum y après 24 ans 7 mois de service, 44°- 
yoysi Mabine. 

Reubei.l, maréchal-de-carap. f Commandaui ( à Vesoul ) la 
4= subdivision delaG= division militaire, 535. 

Reulle (Barbier de). A'oyef BAaciEr. de Redlle. 

Recsse (de), économe du collège royal de Nancy. 7 Econome 
au collège royal de Saint-Louis , i\o&. 



RHO 

dans le collège de Strasbourg, ii,V.— Nouvelle fixation du nom- 
bte tte députes, 214. — Sous-préfectures dont se composent les 
arrondissemens d'élection , ,6;'i.— Nombre d'électeurs du collège 
de deparrement , ;4;J.— Correspondant du eonseii d'a'riculiure 
diS et 255. — Population, 3oi. — Coi;t,:igcnt J.u,s la levée 
de la classe de iSu) pour le recrutement Je i'.ir. lèc ibid. — 
Travaux sur les antiquités, 43q. f 2' subdivision de l'a 5« divi- 
sron miliiaiie, 535.— Le duc d'Angoulème fait don de son por- 
trait/, la ville de Clmar, 618. fdu préfet, lofia. ^ Autorisa- 
tion de la compagnie d'.i.ïuranees, 10S7. t du seericaire-général , 
I2(i5. = du président du collège électoral, i3-c). — Activité du 
commerce, i4oO. — Elections de dépurés , 1527. 

■RnÔNE. Nombre de bourses et portions il; bourses attribuées 
aux communes de ce département dans le collège de Lyon , 34. 
— Fixation de la dépense pour cet objet, ;4;.i. — Inondations, 
147. —Nouvelle fixation du nombre de députés , 214: — Sois- 
prètecturcs dont se composent les arrondissemens d'élection. 
Aid. — Nombre d'électeurs du collège de département, ib:d. — 
Correspondant du conseil d'agrieuhure, aiS et 255. —Popula- 
tion , 3oi. — Contingent dans la levée de la classe de iSi<)pr.ur 
le recruremenr de l'armée, ,bid. — .■i ppro'oatiou de l'acte de 

273. t !■« subdivision de la jy divisioVmilitaire , 53S. — 
Opération du tirage pour le rccruteuunt de l'armée, 720. f de 
membres du conseil général, io52.— Réunion du conseil général, 
1145. t du secrétaire-général, t2S5. = du président du collège 
électoral, 1379. — Publication des listes des électeurs, i''il7et 
l44-^— Rétablissement, dans la commune d'irisny , d'une'croix 
abattue en 1793 , ;J;i — lléceptioii du duc de Tarente, nomme 

président du collège ètectoral, 1622. f des scrutateurs ibid 

Elections de députés, 1026 et i534. 

RiBAiin , ancien député, t Vice-président du collège èlecroral 
de la Seine-Inférieure, 4'jt). — Nombre de voix qu'il obtient 
au collège électoral, 55S. + Député de la Seine-Inférieure, i5i4. 

RiEEAUCOnBT (de). Demande i ajoutet à soii nom celui de 
d'AmbrcvilU, 1075. 

RinEUAC. Proporrion dans laquelle son arrondissement con- 
court à la nomination des députes, 2i3. — Correspondant du 



RlV 



••4'7 



RcvELiijr.E. t Député de la Loire-Inférieure, i522. 
• Revest. capitaine des chasseurs à J.evalde la Charente. — 
Est tué eu duel, 1417. 

Révision (conseil de). Koyef Abmée FEAitfjAlSE. 

Ret , avocat, t Défenseur d'habitans de Grenoble accusateurs 
•lu général Donnadieu et du préfet jîontlivault, l-(i. — Est 
renvoyé devant la Cour d'assises comme prévenu de diffamation 
envers le général rîonnadicu, 1294. — So'n jugement, i4j3- — 
Le ministre de France en Suisse demandesonextradition . 1477. 

Rev , commissaire des guerres de 2" classe, -j- Sous-intendant 

Ret-Pailiiade, SDUS-préfet de Sisteron.f Sous-préfet de Lo- 
dève, i2Ci5. 

■ RiVMOXD, èvêqucde Dijon. —Sa mort, 237. — Son rem- 
placement, 325. 

Retnaud(H. B. baron), marcchal-de-camp. t Comman- 
dant (i Toulouse) la y." subdivision de la lo" division mili- 
taire, 53G. 

Reïne (DE)colonel Je gendarmerie, t *, lOiG. 

Reynes. Montre de grandes dispositions )Our la peintutc 
622. — La ville de Montpellier lui assure un secours sur les re- 
venus du pays , ibid. 

Rm». Dévastations causées par son débordement, i.— Inon- 
dations, etc., 5. —Rupture de la digue de Neckerau , i3. — 
Baisse des eaux ,26. — Mémoire de la chambre du commerce de 
Cologne sur la liberté de ce fleuve jusqu'à la mer, io5. — Dé- 
bâcle àScraibotiig.ioG. 

Rmin (Bas).— Nombre de bourses et portions de bourses 
attribuées aux com'munes de èe département dans le collège de 
Strasbourg, 34. — Fixation de la dépense pour cet ob|et, ibid. 
— Approb.iti.il des statuts de U iadcU d'aisurancts mmueltrs 
conm l'inctnd.c, iGl. — Nouvelle fixation du nombre de dé- 
yulés , 214. — Sous-préfcctutcs dont se composent les arron- 
dissemens d'clecrion , ibid. — Nombre tl'èlecteurs du collège de 
département, ibid. — Coiicspondant da conseil d'.igriculture , 
218 et 253-— Population, 3oi. —Contingent diuis la levée de 
la classe de l8iy pour le recutement de l'armée , ibid. — Tra- 
-vaux sur les antiquités, 439. f i'' subdivision de la 5" division 
miUtaire. 535. -Organisation et mise eh activité de l'école 
(l'équiiatinn de Strasbourg , G3u. f du préfet, lofiù. — Réunion 
du conseil général, 112B. — Courses de chevaux, I23l. •{• du 
icciéiairc-général, laGô. = du présidcut du collège électoral 
1379. — Etcclioni de dcpulés , l52«. — Ordonnance relative 
i U sortie des ouvrages d'or et d'argent par le bureau ries douanes 
'de Wisicmbourg, l34 l. t d'un conseiller de préfecture , iGl4. 
Riii" ( Haut- ). — Nombre de bourses ci poriions de bourses 
attribuées aux communes de ce dépaticment dans le collège de 
Nancy, 34. — Fixaiioil de la dépense p'oUr cet objet; Ibid. = 



! espagnol. — Réliabilit 



RinoOD, correspondant de l'Académie des inscriptions ei 
belles-lettres, f Membre de la couimission pour la recherch. 
des antiquités du département de l'Ain, 4^5. 

RiBOOD. Reçoit une médaille d'aigent comme agriculteur. 
1099. 

RiBOnLEAU , adjoint au maire de Louvicrs. f Président de 
collège électoral du 2- arrondissement de l'Eure, 1473.. 

RiCAKn(lecomre), lieutenant-général, pair de France, etc. 
fMembredela dépuration au service anniversaire de LouisXVI. 
172. t Conseiller d'Etat eu service ordinaire , io35. 

Ricard, ancien adj,oint au maire de Toulouse. -^ Député dt 
la Haute-Garonne , 1 535. 

RiccÉ (le vicomte .le), préfet du Loiret. —Circulaire rela- 
tive à la Saint- Louis, 116S. 

KlcciAnni. f^oysj CAMALDOCI-RlCCIAnOt. 

UiCHABD. t Professeur de mathématiques élémentaires au 
collège royal de Saint-Louis, i4oG. 

RiCHAliD (l'abbé) , prédicateur ordinaire du Roi. — Sa 
mort, i336. 

RiCHAED. Nom que demande i substituer au sien le sieui 
Louvel (Georges-Marie), itio5. 

tion de sa mémoire , 457- 

RicUEBOnnt: (le vicomte de) , chef d'escadron. — Son ma- 
riage , 74. 

RiCKEiiEU (le duc de), pairdcFrar.ee. président du cbn- 
seil des ministres , etc. f Membre du conseil de cabinet pour la 

total, 143. — Son opinion sur le mode de présentation au Roi 
de l'adresse sur l'assassinat du duc de Bcrry , 194. f Ministre- 
Son engagement de faire connaîrre aux détenus l'époque fixe d'otl 
compteront les trois mois d'arrestation autorisés sans mi.e en ju- 
gement, 391 , et Suppt. au r,o 8G , pag. G. — Sa circulaire sur 
l'exécution des lois d'exception, 457. tVice-prèsident du i" bu- 
reau ,719.-500 opinion sur le projet de loi relatif aux douanes, 
S42. =sur la contrainte par coips contre un pair, io3n. — 
Son entrevue avec le baron Fav,el , ambassadeur des Pays-Ras , 
1247. — Signe l'acte de naissance du duc de Bordeaux . i32G. 

RiCHii-Cnicou. yoycf CmcotJ-Ricuit,,. 

RiCHOMME , avocat, f Juge de paix du lo--' arrondissement 
de Paris, Il 3G. 

RiEGO, général espagnol. tMarèchal-de-camp, 457.* Adju- 
dant-général du Roi , Gor. — Offre sa démission du grade de 
maréchal-dc camp.— Le Roi refuse de l'accepter, /Wrf.— Arrive 
à Madrid , 1254. — Est présenté au Roi , ibid. — Reçoit les fé- 
licitations d'une dépuration des corps composant la garnison, 
ibid. — A une audience du Roi , I2(ift. — Rtfuse de dissoudre 
l'armée de Léon, 1270. — Est destitué de la capitainerie 
générale de la Galice , ibid. — Es! confiné à Oviedo, 12-4. 
— Sa lettre aux Cortès , 1277. — Discussion sur Cette lettre, 
128b. — Lettre aux généraux de l'armée de Léon . 12S9. — 
Son arrivée à Valladolid, i3oG. — Sa lettre au roi d'Espagne, 
1434. — Les Espagnols établis à Londres lui font présent d'une 
épée , l463. '!■ Capitaine-général d'Arragon, 1G02. — Lettre 
du général Quiroga, lG35. 

' Pieuss'ec, propriétaire des haras de 'Viroflay (Seine et Oise). 
—Récompense pout son zèle d.tns l'éducation des chevaux, 4,j5. 

RiCAOD de l'Isle. t Correspondant du comité d'agriculrure 
dans l'arrondissemenc de Die , 218. — Ses titres à cette fa- 

Uig'audie. roycf CniLHAtro de la Ricaudie. 

RicsY (le tïhevatier de), maître des requêtes. "î- en service 
ordinaire, io35. 

Rioo (Vincenr). t Correspondant du comité d'ai;ricuknre 
dans l'arrondissemenc de Uitstia ,218. — Ses titres I cette fa- 



RicocK» (ne), f Dépuié du Lot, 1498. 

RiocouitT (Dubois de). yoyefTIVhois. de Riocouht. 

Rioccur.T (de), t Député de la Mcurihe, i5i4. 

UiOM. Proportion dans laquelle son arrondissement concourt 
i la nomination des députes, 214. "J" du maire, lGl4' 

RlPEBT. t Sous-préfct de Sisleion, j'ïOS. 

Ris, ordonnateur. -j* Intendant militaire, :4oo. 

Ri» (Clément de), f^oyr^ Clément de Ris. 

RiTCniE, voyageur anglais. — Sa mort en Afrique, 274. 

Riv»ui), commissaire des guerres de a' classe. t'Sous- 
intendant militaire, l4oo. 

Rive», t Avocat au lonicil du Roi et i U Cuur de eas.a- 
lion, 1G23. 



Kivieue (le marquis de) , pair de 'France, ambassadeur 
de France, près la Sublime-Porte , erc. - Son arrivée i Cons- 
taniinoplc, ig2 et -247. t Chevalier commandcUf de l'ordre du 
Saint-Esprit, 1329. — Fait ses visites de con"é au Grand- 
Seigneur ei aux, dignitaires de la Porre, 1089°. ^.-Présente 
comme charge d'affaires le comte de 'Viella, ibid. — Son atrivèe 
i Toulon, tGS8. 

RiviÈHD, procureur-général près la cour rovale d'Ageii. 
t Membre de la commission d'examen du projet de loi relatif i 
la libération usufruitière des acquèrcar: de domaines nationau.x, 
des engagistcs et des échangistes, 28. — Son rapport, au nom 
de la commrssioB - des pétitions, 84. — Ses observaMo'ris sic 
l'abus du droit de pétition , ibid. — Explication de c.:i obser- 
vations, Ibid. - Son opposition ài'impression de son rapport, 
ibid. — Son rapport sur les réclamations contre la mise en 
vence^des .^-orcts dtJIsle-^Adam et de Carnelle , 87. f Secrètaiic 

des cnL'agistes et des échangistes , 1 58 et iGo. ='5Ur l'applica- 
tion .Je la prescription aux échangistes , i65. = sur le délai 
a accorder i la régie pour la notification d;s décomptes aux ac- 
quéreurs de domaines nationaux, 1G2. f Rapporteur de la ci«i.- 
mission d'examen duprojet de loi sur la liberté individuelle, 23',. 
— t>on rapport au nom de U commission , 270.— Son résume 
de la discussion générale, 3 10. — Sa réponse aux diverses ol^- 

Son discours sur l'a:neijdemèn'tt.ndantàaecordcrdes''dèi^nséurs 
aux dèten-js , 3^4. = en fiveur de l'amendement de la commis- 
sion tendant â obtenir la publicariun des listes des personnes nr- 
lètécs en vertu de la loi suspensive de la liberiè individuelle, 
342. tJîc.T.bre de la comraissiui, , l'examen de la prt.position sur 
l'org.ini5e-.ion du jury , 5a4. — .Son opinion sur le projet de loi 
rcet.t eu:, douanes, G09. f iff , ,07(1. f ^Membre de la dèpuia- 
tion pout aller au-devant du lioi , 1G47. 

RiviÈi-.E(Mars la). Kove; Mah.s 'la Rivière. 

RiviERBE (de), chargé d'affaires de Sa.xe. — Est présenti 
au Koi , 9o5. 

i<.0A.^^K. Nomination au Tribunal , go. — Proportio» 

dépe.tcs , 214. — Correspond.mt du comité d'agriculture, 218 
et 204. •;■ du sous-préfet, 12Ô5. 

RoBEiiDEA!.'. Rapport du conseil de l'instruction publique au 
ministre, de l'i.-.téricur , sui la grammaire tr.;.n,-aisc , iGil. 

RoBEnr, commissaire des guerres de f« classe, f, Sous- 

Peris , 78. ', " "^'^'"^ 

ROBEKT. (Voies de fait, etc. ) - Son jugement, 176. 
Robert, ad|udant sous-officier. — Arrêté pour la cons.oirar 

Robert , commissaire des guerres de ■>' classs. t Sotis- 
intendact militaire , 1400. 

RoBEP.T-LEi.-Evr.E, premier peinrre du Rot. -|- -^ï-, SSfl. 

RoBEiirsoN, aéronaure. —Détails sur son ascension et si 
descente en patachute à Lisbonne, G. 

Robin. Est exclus des cours de-la FacMitè de droit, S17. 
^ Robin CFranjois ). - ( Faux. ) - Rejet de son pourvoi eu 

RoBi.v-ScEvoLE. '[ Député de l'Indre, i522. 

RoBiQuEf. -f Ingénieur en ch.-f de Lor et -Garonne , 38. 

RoBLBENTEN (le comte de), grand-écuyer du roi de Sar- 
daigne. — Reçoit la grande décoration de l'ordre de Saint- 
Etienne de Hongrie ,1 58 1. 

RoccART , gendarme. — -Est entendu comme témoin dans le 
procès de Louvel , 7S3. 

RoCHE-AvMON (le comte de la), maréchal-de-camp. + Ins- 
pecteur-général d.^ cavalerie, 53G. 

RocuE-RoussEAO (le marquis de la ) , colonel. — Sa mort, 
11G4. 

RoCHECHotjAiiT. Proporrion dans laquelle son arroudisscment 
concourt à la nomination des députés, 214. 

RocuECnouART (le comte de), maréchal-de-camp. •;■ Com- 
mandant (àPâris) la 1'= subdiV". delà ir=divo».mil;taire, 535. 

RoCHECORBO» (Indre et Loire ).- Engloutissement de ce 
village sous le roc, 142. — Mesures prises'pour enlever les dé- 
combres et secourir les habirans, ibid. — Détails sur la dècpu- 
veite des malheureux enfouis sous le rocher. — Secours qui son: 
accordes h leurs familles , i5l.— Secours accordés par le Roi eC 
les Princes, 197, '^ ' 

RocuEFOBT. Nombre de bourses er de portions de bourses 
artribuées à cetre ville dans le collège de Poitiers, 34. — Fixa- 
tion delà dépense pour cet objet, rti'e/.-ProïKirtion dans laquelle 

Rochefoucauld (le duc rie la ) , pair de.Francc. f Membre 

du 21 janvier à Saint - Denis , 83. + = de la coaimissioii 
d'examen du projet de loi tendant d établir Ja censure i\cs 
journaux et des écrits périodiques , aoG. f :-= du coilscR 
d'agriculture, 217. — Son rapport sur le projet de loi relarifaux 
journaux , 22G, 229 et 245. — Son résumé de la discussion gé- 
nérale , 320. t Membre du comité des pétitions . 347. — S-Mi opi- 
nion sur le caractère officiel du bulletin des sSances de l.i Ch.lui- 
brc des Pairs, 4S7 et 582. = sur le projet de loi tjl.uif aux élec- 
tions , 912. -Présente un amendement. y5y. - Sou di:icours 
à la disuibution des prix de l'Ecole royale d'ans et métiers de 
Châlons, i25i. , 

Ruchkfoucaold ( le ■omte Armand de la ).f C.irrespond.inc 
du comité d'.agritulture dans l'arrondissement de Nevers, 4l8. 

— Ses titres à cette faveur, 254. 

RoCBEFoucAiiLo (le vicomte Susihène.t de la), t Membre 
<lu conseil d'administration chargé de diriger rexécutiou dp 1.1 
médaille du duc de Bordeaux, l4oti. 

RocHEFooCAUi.T ( Ic baron de la) , pair de France, f Vio 
secrétaire du 5- bureau delà Chambre des Pairs, iGi. - 

Uociiefuucault-Doudeauvii.cs. /''oyej DouniïAUVlLLE 
(le duc de). 

Rochelle (la). Nombre de bourses et de portions tfc ' 
bourses attribuées a cette ville dans le collège de Poitiers, 34. 

— Fixation de la dépense pour cet obici , ibid. --- l-'roportifaïi 
dans laquelle son arroiidisscmenr concourt à la iiomin.iiton îles 
députés, 214. — Correspondant du comité .l'agriculinre, 2|,S 
er 254. •!• Lieu de réunion du collège électoral de la Charente- 
Inlcrieurc, convoqué pour compléter la dépuration de ce dépar- 
temciii , 3G({. f Oict-hcu de la 2' subdivision do la 12° division 
militaire, 53G. ' 

RocuEMoNT ( Béiiurd de ). A'iyej Bkhaiiu de RociiemoKt. 

RuCHEMOniAUX. ^Oyc; CnALIlEr-RocHKSlONTAUîT. 

H»ciiEjioiiE (le marquis de), maréc^al-de■cortp.f' Coiil- ' 



4% n o c 

jHasiil.int (au Mans) la 2' subdivision de la 4' division milï- 
^aire , 5jj. 

RocHtaonE (le marquis àe ). — Signe faeie de naissance 
rij dje de Bordeaux, i326. 
. RocHEPLiTE (oEJ.tDiputJ du Loirct, x5l4. 

RoGUETTE. f oyej Raocl-Rochette. 

hocircTTE (de i.i. ). -f Ptifet du Jura, io6o. 

Rocbette{de Li ). Reçoit une médaille d'argent comme 
agriculteur, locjç). . . 

RocoD-ft. ycyc^ BocvnETrRocouR. 

Riicnov. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
coure à U nomination des députés , 2i3. 

RoD.ir , p.-.ipriétaire à Olympe, f Correspondant du comité 
fi'ofTiculîure dans rarrondisscraeiit de Rodez , 217. — Ses titres 
à celte faveur, ■2j^. 

llojiET , députe de l'Ain, f Membre de la commission d'exa- 
men dûprojet de loi relatif à la libér.ition définitive des acqué- 
reurs de domaines nationaux, des coga^istes ce des échangistes, 
uS. "î- =cde la proposition relative aux pétitions , 52^. — Son 
opinion sur le projet de loi des électeurs , 680. = sut le projet 
de loi des dépenses, 843. 

RoDEi. Proportion dans laquelle son arrondissement con- 
xourt à la nomination des députés , 2l3. — Correspondant du 
xomité d'agriculture , 217 et 254^ 

RoDOFiMEiN , directeur du dépaitcment asiatique, f Con- 
■Seillcr près de l'empereur de Russie , 97. 

R.iEOERN (lecomtede).t Conseillera brevet près du con- 
seil général des manufactures, 507. 

RoEniCEr. , docteur prussien. ■ — Sa rcarrestation ,1. 

Roger , maire adjoint du i«r arrondissement de Paris. — 
Sa mort, 57. 

^OGER, juge au tribunal de première instance de la Seine. 
>— Fait partie de la Chambre des vacations , I223. 

Ror.arAT (le baron), lieutenant-général. — Article d'un 
officier de génie sur son ouvrage intitulé : des Couvcmcmens , 
12. "î" Membre des conseils de perfectionnement et d'inspection 
de l'Ecole polytechnique , 282. f = du comité spécial et 
consultatif du génie, 54i. f G. C. * , l5io. 

Roc.MiT.t Préfet de l'Ain. 1060. 

RoGNlAT. -^ Secrétaire-général du département de l'Arriége , 
I2(i5. 
- RoctjEs, chef d'escadron. t>ï<. >335. 

Roua» ( le d:;c de ) , clerc tonsuré, pair de France. — Sa 
rentrée au séminaire de Saint-Sulpice de Paris, 42.I 

Rohan-Ckaeot (Il duchesse de), vice-présidente de la 5o- 
cièté de chariié maternetU. — Séance présidée par S. A. R. Ma- 
dame. — Compte rendu des secours accordés en 1S19, pag. Gi^. 

RonAonT. Esc admis à l'Ecole polytechnique , 141S. 

RojEsETsKi ( de) , général de division polonais, f Cheva- 
lier de l'ordre de Sainte-Anne , i" classe , 21 . — Reçoit la dé- 
coration de Tordre de Saint- Alcxandre-Newski, l625. 

RoLLAnn , député de la Moselle, f Président du 3- bureau, 
28. — Sa proposition tendant à ce qu'il soit fait une loi qui 
mette à la charge du Gouvernement les travaux d'eptretien, cu- 
lement et réparation des fossés des routes royales ,170. — Prise 
en considération , 270. f Membre de la commission d'examen 
de sa proposition, '524. — Nombre de voix qu'il obtient aux 

de commissaire de surveillance de la caisse d'amortissement, 
346. t Président du 4*^ bureau , 606. 

Rolland d'Erceville (le comte). -[■ Président du conseil 
général de Seine et Marne, 1120. f Député de Seine et Marne, 

Rolland de Ravel , sous-préfet de Savenajr. f Sous-préfct 
aïBelley,G3i. 

Rolland ( Raymonl de), ancien président du tribunal de 
Carcassonne etc. Samort,52i. 

Rolland de Vi^larcde. Juge suppléant f au tribunal de 
i" instance de laScjnc, 1212. 

RoLLi» (Savoye-). ;>'o>.ej SAvovE-RoLLirr. 

RoMAxlLLAS. t Conseiller d'Etat d'Espagne, 399. 

Rome. Conditions que mettent à leur soumission trois chefs 
des brigands qui désolent le p.iys, 248. — Mesures de police 
pour garantir la siireté publique dans les Etats ro.mains , ibid. — 
Rétablissement du collège écossais et du collège germanique, 
l4ti. — Jugement des forçats qui s'étaient révoltés à Civita- 
Vecchia, 1392. 

RoMEDF (le baron Alex.). — Sa lettre en réponse à l'inculpa- 
tion d'avoir été envoyé par le marquis de Lafayctte à Varennes 
pour ordonner le relourde Louis XVI, 276. 

RoMEuF ,marèchal-de-carap. f Commandant ( à MontbrisoB ) 
la 2- subdivision de la ig» division militaire, 536. 

RoMORANTiN. Proportion dans laquelle son arrondissement 
concourt à la nomination d.s députés, 214. —Correspondant 
du comité d'agriculture, 218 et 254. — ISomination du sous- 

ROXCHAND (Nicod de). royejNtCODDERoNCHAKD. 
RONCHÏROLLES ( DE ). f DépUlé dc l'Eute.'- 

RonncAD. Sa pétition tendant à l'abolition de la contrainte 
far corps, 19. 

RûiïDEAU. Son départ pour s'opposer â Artigas, i53, 
Ro.NDELET , inspecteur des bàtimens civils, membre de l'Ins- 
titut, f Membre de la commission nommée pour 1 



prO|e 



relatifs à l'èiabl. 



d'un 



elle salle 



: du 5= bu 



d'Opéi 

RoQUEFEDiLLE ( DE ) , propriétaire ( Haute-Garonne ). — R< 
«omi/cnse pourson zèle dans Téducaltion des chevaux, 4y^* 
■ Roquefort. ^oysfCLiKnc-v-RoijOEPoRT. 1 

RosAMBO ( le marquis de ) , pair de France, -j- Membre de I 

commission des pétitions, 719. t 

>6Go. , 

RoSASOKD. capitaine desindépendans de l'Amériqu, 
raie. — Son arrivée de Curaçi ' ~ 
.succès des indépendans, ibid. 

Ro.sc«iLD, banquier. — Blessure qu'il se fait en tombant de 
cheval, iSi. 

Rose, commissaire des guerres de 2= classe, f Sous intendant 
t militaire, .400. 

RosliiiiE (Kaiôt-). Voyei HATÔT-Rosii:.;E. 
KosiLï (le comte), vice-amiral, t Membre du conseil de per- 
fectionneiucnc de l'Ecole polytechnique , V.S2. . — Est autorisé à 
porter la décoration de grand'croix de l'ordre de Dannebrog, ggS. 
Boa.MA». chef de division au ministère de limèricut. f Maî- 
tre des requêtes , 224. 



ROS. 

ROSSAROL. rbydj GciSEPPE-RoSSAROt. 

RossEL, membre de l'Institue. — Sonrapporc sur le mémoire 
de Gilbert , îjuitulé : Essai de navigation par la vapeur, ^. 
RoTH, secrétaire de la légation française aux Etats-Unis. 

RoTHALiER (de), miréchai-de-ciimp. f Commandant (à 
Lons-le-Saulnier } la 3= subdivision de la 6<= dïv-. milit". , 535. 

RoTHE DE NucEST. j CcnseuF, /(S; et ^Sg. 

RoTHiCHiLD (Justus). -f Consul-général d'Autriche en An- 
gleterre , 583. 

RoTNER, conseiller prussien. *}■ Commissaire pour la réorga- 
nisation de la Justice, 77. 

RoTOuns (des)ï ^''cycj Desrotoors, 

RoTODRS ( le baron des ) , capitaine de vaisseau. — Le:trc au 
ministre de la marine sur la naissance du duc de Bordeaux, lij^'i. 

RoTUREAtJ-L\RiviÊuE.-î- Jiigc au ,cribunal de i'*" instance 
d'Alençon, G27. 

RoucuON , dépuré. •(■ Membre de la commission nommée pour 
l'examen du projet de loi relatif à la libération définitive des ac- 
quéreurs de domaines nationaux, des cngagisres et des échan- 
gisus, 2y. — Son opinion sur le projet de loi concernant la li- 
berté individuelle , '27 1 . — Son rapport au nom de la commis- 
sion des pétitions, 3tii et 56i2. 

R0UE5. Répartition entre divers déparÊemcns des bourses ce 
portions de bourses dans le colléirc de cette ville , 34- — Fixation 
de la dépense pour cet objet, it^i^it — Désastres causés par la 
crue des eaux dans les vallées des environs ,114.— Réponse au 
Jou'/:a/(^--iDt:'6ari, qui affirmait que cette ville était destinée à jouer 
un grand rôle dans une prochaine catastroplie tragique, 142. — 

mination des députés, 214. — Nouvelle fixation du nombre des 
avoués près de la cour et des tribunaux du ressort , 237. t L'^u 
de réunion du collège électoral de la Seine-Inférieure, convoqué 
pour cohipléter la dépuration de ce département, SGg. -j- Chef- 
lieu de la i^= subdivisiondelaiD» division militaire, 53G.— 
Mouvement de la population en 181 g, p. 632. — Souscrip"". pour 
un monument à la mémoire du duc de Berry, 701. — Ordon- 
nance du maire qui ferme le spectacle, 4)77. — Il est rouvert , 
1017. — Arrêta du maire qui défend les rassemblemens, 1157. 

Roucé (le marquis de) , pair de Franoe. — Son opinion sur 
le projet de loi relatif aux journaux, etc. , 32i, t Vice-secrétaire 
du 5' bureau, 53o. f Secrétaire du 5' bureau, 1G60. 

Rouget, peintre. — Exposition de son tableau de Saint-Louis, 
971. —Chargé par le département des Pyrénées-Orientales de 
peindre ics portraits delà famille royale, i3iS. 

RoDGET ( le baron), maréchal-de-camp, -f- Commandant (à 
Nantes ) la i'"^^ subdivision de la 12- division militaire, 536. 

RouGiER DE LA Bergehie. Son opuscule : Sur U travail des 
campagnes j 97. 

Rouillé ( de ). -f Député de la Somme, i4S3. 

RouiLLERs ( PE la). Voïx qu'il obtient au collège des Deux- 
Sèvres, l522. 

RocLiÈRE (Chabron de la), ^oyfj Chabuok de la Rou- 

RoDLX (Delavitle le). /^oye^ Delaville le Roulx. 
Rousseau, notaire à Paris. — Sa démission, i575. 
Rousseau (J. J. ). Ouverture d'une souscription à Genève 
pour le buste de ce philosophe , io5. 

Rousseau ue la Roche, fi^oye^ Roche-Rousseau ( delà ). 
RoossEO, général,, mort.au combat d'Hielberg. — Exécution 
de sa statue en marbre pour la ville d'Epinal , sa patrie , 627. 
RpussEL, capitaine de la garde nationale de Paris. t^> 1024. 
Roussel (Claude), dit Cadet- Roussel. — (Outrages envers 
les objets consacrés au culte. ) — Son jugement, 157. 

Rousseld' Huit BAL ( le baron ) , lieutenant-général, -î" Inspec- 
teur-général de cavalerie, 536. 

Rûusselle , inspecteur de l'Académie de Paris, "f Membre de 
lacommission de censure, i3o7. ^ 

RoussiN , capitaine de vaisseau. • — Sa lettre au ministre de la 
marine sur son voyage aux côtes du Brésil, G37. — Son retour 
d'une expédition sur les côtes de l'Amérique méridionale, 1234. 
— Reconnaissances hydrauliques faites sur les côies du Brésil en 
1S19 ef 1S20, pag. 1437. — Est reçu par le Roi en audience par- 
ticulière, i444* 1'^^'''^"» '^''^* 

RoossiPf, soldat. — Son jugement, 293. 
Routes. Circulaire du ministre de rintcrieur sur cet objet, 
213. f'oyf^j Ponts ET CHAUSSÉES. 

RouTHiER, avocat. — Soutient une thèse à l'Ecole de droit 
de Paris sur les actions possessoires, 584- 1 Avocat aux conseils 
du Roietàla Cour de cassation , i523.— Félicitations de M. le 
comte deSèze, lors de sa prestation de serment, iGGg. 

RouviN. f Secrétaire-rapporteur de la Société de médecine 
de Paris, 35. 

Rouvre (Bourlonde). ^t^yq Bourlon de Rouvre. 
Roui (François), t Correspondant du comité d'agriculaire 
dans l'arroud"'. d'Auch, 217. — Ses titres à,cette faveur, 254. 
Koux, chirurgien. — S. A, R. MonsieurW\ fait remettre une 
' tabatière en or pour szs soins donnés au duc de Berry ,701. 
RoDï, conseiller de préfecture, f Secrétaire-général du dé- 
partement de la Drôme, I265. 

Roux, négociant, f Député des Bouches-du-Rhôœ, i538. 
RoçYiia, pharmacien des Invalides. — Sa mort, 1109. 
RouzET. "l* Secrétaire particulier de la Société de médecine de 
Paris, 35. 

RoviGO ( Savary , duc de) , lieutenant-général , etc. — Récla- 
mation contre le compte rendu de son procès dans les journaux 

RoviLLE (Boudin de), ^oyq- BouDin de Rovillc. 

RoviLLE ( Berthier de ). Foye^ Berthier de Roville. 

Roy , député de la Seine, ministre des finances. — Présente à 
la Chambre des Députés un projet de loi relatif .'i la libération dé- 
finitive des acquéreurs de domaines nationaux, des engagistes 
et des échangistes ,19. — Texte de l'exposé des motifs, 22. — 
Présente à la Chambre des Députés un projet de loi contenant des 
modifications au tarif ans douanes , Sg. = un projet de h 



ROY 

qucreurs de domaines nationaux, i(ÎJ. — Combat l'avis de fa 
commission tendant à supprimer le tittc du projet de loi relatif 
aux échangistes et aux engagistes , lG3. . — Son discours sur la 

sur les dîsposirions du projer de loi relatives aux échangistes ec 
engagistes, i68. — Son avis sur la prescription des domaine» 
engagés, 150. -^ Commissaire du Roi chargé de défendre dcvaiic 
la Chambre des Députés le nouveau projet de loi suspcnsi! de lu 
liberté individuelle, iSS. — Présente à I.: Chambre des Pairs le 
projet de loi .adopté par la Ctambrc -les Députés , sur la libération 

posé des motifs , laî. — Compte rendu à la Chambre des Pairs 
de la situation de la caisse d'amortissement , 282 et 3a2. ^ Sou 
discours sur la proposition tendant à autoriser la poursitite, sani 
approbation du conseil d'Ktat, contre les fonctionnaires qui dé- 
passeraient le terme de détention fixé par la loi suspensive de la 
liberté individuelle, 3jj. = sur l'amendement tcnda.jt à libérer 
les acquéreurs des petits domaines aliénés avant la révolution, 
35'1. — Sa lettre p.ir laquelle il annonce ,i la Chambre des Dt'- 
putés que sa nomination au ministère des finances laisse vacante 

tissement et des dépôts et consignations, 2S2. — Son remplace- 

aux objections contre le projet de loi relatif aux comptes arriérés 
anrérieurs i 1819, pat^. 454. — Son discours en faveur de ce 
projet de loi, ^<3'i. =sur la spécialité des dépenses votées par 
les Chambtes, 47'. — Ses explications sur les conditions aux- 
quelles les ministres peuvent dépasser leur budget, ibid. — Ses 
réponses aux objections contre le crédit supplémentaire demanda 

lui reproche comme député et tomme ministre, 473. — Déve- 
loppemeut de son système d'après lequel toutes les dépenses qui 

rejetées par les Chambres, ibid. — Son discours sur la questioji 
de savoir si les Chambres ont le droit constitutionnel de prof o- 



r des déi 



les dépar 
82. — Se 



fixe lesdéi 



de l'Etat po 



. P'e- 9' 



Fxpos, 



'. -- Texte du projer de loi , <j2. — Présente le budget 
des recettes pour 1820, pag. 117. — Son opinion sur la propo- 
sition tendant à convoquer immédiatement les collèges électo- 
raux des départemens dont la députation est incomplè.e , r2n.— 
Ses ex;plications en réponse à la réclamation des intéressés i l'em- 
prunt fait à Paris en 1811 par le roi de Saxe, i36. — Son dis- 
cours lors de l'ouverture de la discussion du projet de loi relatif 
a la hbération des acquéreurs de domaines nationaux, des enga- 
gistes ec des échangistes, l58. ==» sur la libération des sous-ac- 



d'inde 
int'soutfert de l'occupation étran- 
ux objections faites contre la clô- 
ture des comptes de'i8i4, et autres motifs de rèductiunde iîx 
millions sur les dépenses'de celte année, 483 et ,(84. — Sou 
consenrement d la suppression de l'épithète définitive donnée à la 
clôture des comptes de i8j4, ibid. — Son discours sur la que^ 

des excédans de crédit, ou si ces excédans doivent être aiu^ules, 

pensable pour l'annulation des crédits, ibid. = iut l'aiiiendc- 
ment tendant à annuler la portion des lO millions de rentes non 
employée pour le service de 1818, p<!,?. 4S8 et 4Sy.=sur l'amen- 
dement tendant à annuler le crédit 'il'un million de rentes créé 
en i8l3 pour solder l'arriéré de liSol à 18 to, /iit/. = sur l'amen- 
dement tendant à réduire le crédit ouvert en 1818 pour le solde 
de cet arriéré dans les proportions des refluerions opérées sur la 
liquidation , 492 et suiv. =sur l'amendement tendant à ce qu'il 
ne soit fait aucun achat d'immeubles au compte de l'Etat qu'en 
vertu d'une loi , 498, = sur l'amendement tendant à la produci 
t ion des traités relatifs aux emprunts et à i'imprcssitîn de la liste 
des souscripteurs , 5o6. = sur l'arrêté des comptes de recettes de 
l'exercice i&ii, ibid. — Sa proposition d'ajourner la discussion 

der les divisions de crédit ni s'en écarter, 5i6. — Son discours 
sur l'amendement tendant à ce que les comptes de l'emploi et les 

bre